ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE JUVAINCOURT
(dissoute)
Associations loi du 1er juillet 1901
Objet : grouper les propriétaires et habitants de la commune en vue du développement du gibier par la protection et le repeuplement sur les territoires où l'association possédera des droits de chasse
Déclaration | Publication | Type
08/06/1998 | 11/07/1998 | Dissolution(Déclaration à la sous-préfecture de Neufchâteau)pdf20/11/1990 | 12/12/1990 | Création(Neufchâteau)pdf
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