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de Graveson

ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ECOLE SAINTE JEANNE D'ARC DE GRAVESON

Association de loi 1901
Objet : garantie du libre choix de l’école, conformément au droit naturel des parents à l’éducation et à l’instruction de leurs enfants, selon leur conscience, promotion du caractère propre de l’enseignement catholique.
R.N.A : W132000099
Activités :
  • ÉDUCATION FORMATION (parents d'élèves)
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Coordonnées

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ASS. DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT L…

Adresse :
école Sainte Jeanne d’Arc, 2, rue Jeanne d’Arc, BP 19,
13690  Graveson

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 16/04/2015 | 25/04/2015 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture d'Arles)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ECOLE SAINTE JEANNE D'ARC DE GRAVESON
Ancien nom : ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ECOLE SAINTE JEANNE D'ARC DE GRAVESON
Nouvel objet : garantie du libre choix de l’école, conformément au droit naturel des parents à l’éducation et à l’instruction de leurs enfants, selon leur conscience, promotion du caractère propre de l’enseignement catholique.
(Ancien objet : garantie du libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience, promotion du caractère propre de l'enseignement catholique)
Nouvelle adresse : école Sainte Jeanne d’Arc, 2, rue Jeanne d’Arc, BP 19, - 13690 Graveson
(Ancienne adresse : école Sainte Jeanne d'Arc 2 rue Jeanne d'Arc BP 19 - 13690 Graveson)
21/03/1983 | 03/04/1983 | Création (Déclaration à la sous-préfecture d'Arles)
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