ASSOCIATION DE PECHE DE BELFORT, ETANG DES FORGES
(dissoute)
Associations loi du 1er juillet 1901
Objet : organiser la surveillance, la gestion et l'exploitation équilibrée de ses droits de pêche à l'étang des Forges de Belfort en commun avec l'A.A.P.P. de Belfort
Déclaration | Publication | Type
15/01/2007 | 10/02/2007 | Dissolution(Déclaration à la préfecture du territoire de Belfort)pdf21/01/1992 | 12/02/1992 | Création(Territoire de Belfort)pdf
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