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d'Orcemont

ASSOCIATION DES CHASSEURS DE GRAND GIBIER DES YVELINES (A.C.G.G.Y.)

Association de loi 1901
Objet : l’article 1er, objet de l’association, sera complété de la manière suivante : poursuivre sur citation ou se constituer partie civile sur poursuite du ministère public pour toutes infractions relatives à la police de la chasse ayant porté atteinte à un ou plusieurs grands animaux.
Activités :
  • SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR
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Coordonnées
A.C.G.G.Y.

Adresse :
poste de Bel-Ebat,
78125  Orcemont

Email non communiqué
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 24/09/2000 | 14/10/2000 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Rambouillet)  pdf
nom, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION DES CHASSEURS DE GRAND GIBIER DES YVELINES (A.C.G.G.Y.)
Ancien nom : ASSOCIATION DES CHASSEURS DE GRAND GIBIER DES YVELINES (A.C.G.G.Y.)
Nouvelle adresse : poste de Bel-Ebat, - 78125 Orcemont
(Ancienne adresse : chermin des Sables - 78120 Clairefontaine-en-Yvelines)
21/03/1997 | 12/04/1997 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Rambouillet)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION DES CHASSEURS DE GRAND GIBIER DES YVELINES (A.C.G.G.Y.)
Ancien nom : ASSOCIATION DES CHASSEURS DE GRAND GIBIER DES YVELINES (A.C.G.G.Y.)
Nouvel objet : l’article 1er, objet de l’association, sera complété de la manière suivante : poursuivre sur citation ou se constituer partie civile sur poursuite du ministère public pour toutes infractions relatives à la police de la chasse ayant porté atteinte à un ou plusieurs grands animaux.
(Ancien objet : l’article 1er, objet de l’association, sera complété de la manière suivante : poursuivre sur citation ou se constituer partie civile sur poursuite du ministère public pour toutes infractions relatives à la police de la chasse ayant porté atteinte à un ou plusieurs grands animaux.)
Nouvelle adresse : chermin des Sables - 78120 Clairefontaine-en-Yvelines
(Ancienne adresse : chermin des Sables - 78120 Clairefontaine-en-Yvelines)
N.C             | N.C             | Création  pdf
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