Objet : organiser, periodiquement au fossat des spectacles recreatifs, tels que bals, fetes, soirees artistiques, cavalcades, manifesta- tions sportives et athletiques diverses, et tout particulierement
Déclaration | Publication | Type
06/04/2011 | 23/04/2011 | Dissolution(Déclaration à la sous-préfecture de Pamiers)pdf16/08/1982 | 10/09/1982 | Création(Déclaration à la sous-préfecture de Pamiers)