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de Saint-Marcel

ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE « JOUSSEROLLES « (A.F.U.L. JOUSSEROLLES)

Association syndicale de propriétaires (ASL)
Objet : réalisation d’un lotissement dans le périmètre désigné ; redistribution des parcelles ; exécution des travaux d’aménagement de voirie et de réseaux divers suivant les règles du P.L.U. de la commune de Saint-Marcel ; négociation avec la municipalité et les propriétaires voisins de manière que la voirie et les espaces communs puissent être cédés à la commune pour être classés dans le domaine public communal.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
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Coordonnées
A.F.U.L. JOUSSEROLLES

Adresse :
33, rue Fontaine-Melon
71380 Saint-Marcel

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 28/08/2006 | 23/09/2006 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Chalon-sur-Saône)  pdf
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