nom, objet, adresse
Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES BASTIDES DE VALESCURE
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES BASTIDES DE VALESCURE
Nouvel objet : propriété, gestion, conservation, administration et entretien des installations, des biens et éléments déquipement communs à tous les propriétaires de lensemble immobilier compris dans le périmètre de lassociation ; création de tous nouveaux équipements.
(Ancien objet : garde, gestion et entretien des installations, équipements, ouvrages dintérêt collectif de lensemble immobilier ; leur amélioration et la création de tous nouveaux équipements et aménagements dintérêt collectif ; le cas échéant, cession à titre gratuit ou onéreux, à la commune du patrimoine, ou partie du patrimoine, de lASL ; fixation du montant de la contribution des membres aux dépenses, leur répartition entre les membres de lASL ainsi que le recouvrement et le paiement de ces dépenses ; mise à jour du règlement du lotissement pour la gestion des biens et équipements, leur modification, leur suppression ; respect et application du règlement du lotissement, définition des pénalités en cas de dégradations ou défaut dentretien.)
Nouvelle adresse : Les Bastides de Valescure, 83, allée Paul-Cézanne, - 83700 Saint-Raphaël
(Ancienne adresse : 60, allée Anselme-Mathieu, Les Bastides-de-Valescure - 83700 Saint-Raphaël)