Déclaration | Publication | Type
01/10/2010 | 16/10/2010 | Dissolution(Déclaration à la préfecture du Doubs)pdf21/01/2008 | 23/02/2008 | Modification(Déclaration à la préfecture du Doubs)pdf
Nouveau nom : BRAS DESSUS, BRAS DESSOUS Ancien nom : BRAS DESSUS, BRAS DESSOUS Nouvelle adresse : 15, rue du Château, - 25330 Cléron (Ancienne adresse : 4, place du Prieure - 25920 Mouthier-Haute-Pierre)