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de Neuilly-sur-Marne

COMITE LOCAL DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE DIT « CLOS DE VILLE-EVRARD »

Association de loi 1901
Objet : gérer l’action sociale, culturelle, sportive et de loisirs mentionnée à l’article 9 du titre Ier du statut général des fonctionnaires, en faveur des personnels non médicaux de l’E.P.S. de Ville-Evrard, actifs ou retraités, et sous certaines conditions leurs ayants droit, et des syndicats interhospitaliers participant au financement du Clos, ayant passé convention avec l’E.P.S. de Ville-Evrard.
Activités :
  • CULTURE
  • ACTION SOCIOCULTURELLE
  • SANTÉ
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Coordonnées

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COMITE LOCAL DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONN…

Adresse :
202, avenue Jean-Jaurès
93332 Neuilly-sur-Marne Cedex

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 28/10/2004 | 25/12/2004 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture du Raincy)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : COMITE LOCAL DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE DIT « CLOS DE VILLE-EVRARD »
Ancien nom : COMITE LOCAL DES ŒUVRES SOCIALES DE VILLE-EVRARD
Nouvel objet : gérer l’action sociale, culturelle, sportive et de loisirs mentionnée à l’article 9 du titre Ier du statut général des fonctionnaires, en faveur des personnels non médicaux de l’E.P.S. de Ville-Evrard, actifs ou retraités, et sous certaines conditions leurs ayants droit, et des syndicats interhospitaliers participant au financement du Clos, ayant passé convention avec l’E.P.S. de Ville-Evrard.
(Ancien objet : gérer l’action sociale, culturelle, sportive et de loisirs mentionnée à l’article 9 du titre Ier du statut général des fonctionnaires, en faveur des personnels non médicaux de l’E.P.S. de Ville-Evrard, actifs ou retraités, et sous certaines conditions leurs ayants droit, et des syndicats interhospitaliers participant au financement du Clos, ayant passé convention avec l’E.P.S. de Ville-Evrard.)
Nouvelle adresse : 202, avenue Jean-Jaurès - 93332 Neuilly-sur-Marne Cedex
(Ancienne adresse : 202, avenue Jean-Jaurès - 93332 Neuilly-sur-Marne Cedex)
N.C             | N.C             | Création  pdf
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