LE CLOS

Association syndicale de propriétaires (ASL)

LE CLOS
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (04/11/2017)

Objet : l'acquisition, la gérance et l'entretien des biens communs à tous les propriétaires du lotissement ; la création d'éléments d'équipements nouveaux ; ces bien constituent les éléments d'équipement du lotissent ; ils comprennent les voies de circulation, les espaces verts, les canalisations et réseaux, l'éclairage commun et plus généralement tous les ouvrages ou constructions contribuent aux fonctionnement normal du lotissement y compris le bassin de rétention des eaux pluviales situé sur la parcelle A E 916.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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LE CLOS

Adresse :
13, allée des Charrons
44160 PONTCHATEAU

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Déclaration | Publication | Type 04/11/2017 | 04/11/2017 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Saint-Nazaire)  pdf
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