Objet : permettre aux adhérents la mise en place et le maintien d’un système d’assurance qualité certifié Iso, par la mise à disposition d’un salarié lié à l’association par un contrat de travail.
Déclaration | Publication | Type
27/02/2004 | 27/03/2004 | Dissolution(Déclaration à la sous-préfecture de Lure)pdf15/01/1998 | 31/01/1998 | Création(Déclaration à la sous-préfecture de Lure)pdf