SERRE VIVANTE (S.E.V)

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SERRE VIVANTE (S.E.V)
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (24/02/2012)

Objet : protection de l’environnement et du cadre de vie dans le pays dolois et ses territoires limitrophes des départements du Doubs, de la Côte d’Or et de la Haute Saône et particulièrement : œuvrer pour le maintien de l’intégrité du massif de la Serre, mise en place d’une centrale d’informations et d’animations de la Serre ; élaboration d’un document de développement et de protection du massif, faire progresser la législation sur les enclos et parcs de chasse, ester en justice si besoin.
R.N.A : W391001070
Activités :
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (protection de sites naturels, défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées

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SERRE VIVANTE (S.E.V)

Adresse :
2, rue du Mortier,
39290  Menotey

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 24/02/2012 | 10/03/2012 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Dole)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : SERRE VIVANTE (S.E.V)
Ancien nom : SERRE VIVANTE (S.E.V)
Nouvel objet : protection de l’environnement et du cadre de vie dans le pays dolois et ses territoires limitrophes des départements du Doubs, de la Côte d’Or et de la Haute Saône et particulièrement : œuvrer pour le maintien de l’intégrité du massif de la Serre, mise en place d’une centrale d’informations et d’animations de la Serre ; élaboration d’un document de développement et de protection du massif, faire progresser la législation sur les enclos et parcs de chasse, ester en justice si besoin.
(Ancien objet : protection de l'environnement et du cadre de vie dans le pays dolois et ses territoires limitrophes des départements du Doubs, de la Côte d'Or et de la Haute Saône et particulièrement : oeuvrer pour le maintien de l'intégrité du massif de la Serre, mise en place d'une centrale d'informations et d'animations de la Serre ; élaboration d'un document de développement et de protection du massif, faire progresser la législation sur les enclos et parcs de chasse, ester en justice si besoin)
Nouvelle adresse : 2, rue du Mortier, - 39290 Menotey
(Ancienne adresse : 2 rue du Mortier - 39290 Menotey)
11/01/1993 | 01/07/1901 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Dole)
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