Etat administratif : Fermé

Prédécesseur : RESTAURANT DATA SYSTEMS
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 4353681
Date de dépôt : 11/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.
  

Déposant 1 : ITAQUE, SARL
Numéro de SIREN : 480978758
Adresse :
8 rue de l'Abbée Hazard
92000 Nanterre
FR

Mandataire 1 : M. pierre chartouny
Adresse :
8 RUE abbé hazard
92000 NANTERRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4329656
Date de dépôt : 16/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.
  

Déposant 1 : ITAQUE, SARL
Numéro de SIREN : 480978758
Adresse :
8 rue de l'Abbé Hazard
92000 Nanterre
FR

Mandataire 1 : M. pierre chartouny
Adresse :
8 RUE abbé hazard
92000 NANTERRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4329656
Date de dépôt : 16/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.
  

Déposant 1 : ITAQUE, SARL
Numéro de SIREN : 480978758
Adresse :
8 rue de l'Abbé Hazard
92000 Nanterre
FR

Mandataire 1 : M. pierre chartouny
Adresse :
8 RUE abbé hazard
92000 NANTERRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794775
Date de demande : 09/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : UBIQUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 519395206
Adresse :
23 BOULEVARD DE GRENELLE
75015 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4329656
Date de dépôt : 16/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.
  

Déposant 1 : ITAQUE, SARL
Numéro de SIREN : 480978758
Adresse :
8 rue de l'Abbé Hazard
92000 Nanterre
FR

Mandataire 1 : M. pierre chartouny
Adresse :
8 RUE abbé hazard
92000 NANTERRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

N° national/d'enregistrement : 3946755
Date de dépôt : 18/09/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 18/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage. Appareils et instruments pour la surveillance et la traçabilité des produits ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale. Installation, réparation et maintenance de systèmes et d'appareils permettant la traçabilité des produits ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Services de logistique en matière de transports ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : TRACEO, Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 532896750
Adresse :
58 Boulevard Gustave Roch, MIN
44261 Nantes Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SAS, Mme. Nathalie GRYNWALD
Adresse :
369 promenade des Anglais
06200 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 665756
Date de demande : 29/03/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Bénéficiare 1 : ITAQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 837849
Date de demande : 29/10/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

Bénéficiare 1 : ITAQUE, SARL
Numéro de SIREN : 480978758
Adresse :
8 RUE abbé hazard
92000 NANTERRE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 837850
Date de demande : 29/10/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

Bénéficiare 1 : UBIQUE, SAS
Numéro de SIREN : 519395206
Adresse :
8 RUE abbé hazard
92000 NANTERRE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Annonce N°6033
NOJO : 75012019S086164
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Paris 480 978 758
Dénomination : ITAQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

Annonce N°13999
NOJO : 119201425909962
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 978 758
Dénomination : ITAQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°12809
NOJO : 119201404776973
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 978 758
Dénomination : ITAQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°8088
NOJO : 119201377268732
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 978 758
Dénomination : ITAQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°900
NOJO : BXB16232001072D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 04/02/2005
Descriptif : Modification du capital. Modification de la dénomination. Modification du nom commercial. Modification de l'activité..

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 978 758
Dénomination : ITAQUE
Nom commercial : Restaurant Data Systems
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Montant du capital : 16380.00 EUR

Annonce N°10025
NOJO : 119201350790858
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 978 758
Dénomination : RESTAURANT DATA SYSTEMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°15348
NOJO : 119201326539230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 978 758
Dénomination : RESTAURANT DATA SYSTEMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°10594
NOJO : 119201304297422
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 978 758
Dénomination : RESTAURANT DATA SYSTEMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°10622
NOJO : BXC12233013589L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 978 758
Dénomination : RESTAURANT DATA SYSTEMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°10582
NOJO : BXC120620031036
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 978 758
Dénomination : RESTAURANT DATA SYSTEMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°10583
NOJO : BXC12062003108G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 978 758
Dénomination : RESTAURANT DATA SYSTEMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°3643
NOJO : BXB10077004053M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 978 758
Dénomination : RESTAURANT DATA SYSTEMS
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CHARTOUNY Pierre en fonction le 15 Mars 2010

Annonce N°6203
NOJO : BXC09268008809I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Versailles 480 978 758
Dénomination : ERMN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
20 allée Sisley
78560 Le Port-Marly

Annonce N°7915
NOJO : BXC083440057694
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Versailles 480 978 758
Dénomination : ERMN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
20 allée Sisley
78560 Le Port-Marly

Annonce N°7973
NOJO : BXC080710063462
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

---

Numéro d'identification : RCS Versailles 480 978 758
Dénomination : ERMN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
20 allée Sisley
78560 Le Port-Marly

Etat administratif : Cessée

Code NIC : 00054

Dénomination : ITAQUE
Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)
Economie sociale et solidaire : Oui

Dénomination : RESTAURANT DATA SYSTEMS
Activité principale : Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques (NAFRev2 : 95.11Z)
Code NIC : 00021

Activité principale : Fonds de placement et entités financières similaires (NAFRev2 : 64.30Z)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B08397
Type : Personne Physique

Nom : CHARTOUNY Pierre
Né le 05/08/1959 à CHARTOUN (LIBAN)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
191 Rue d'Alésia
75014 Paris
FRANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B08397
Dépôt : N°28792 déposé le 16/08/2016
Etat : Déposé
Décision : de la société ITAQUE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B08397
Dépôt : N°29075 déposé le 18/08/2016
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B08397
Dépôt : N°29075 déposé le 18/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B08397
Dépôt : N°29075 déposé le 18/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B08397
Dépôt : N°29075 déposé le 18/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B08397
Dépôt : N°29075 déposé le 18/08/2016
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B08397
Dépôt : N°27865 déposé le 05/08/2016
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B08397
Dépôt : N°22060 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
Décision : avec la société ITAQUE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B08397
Dépôt : N°8222 déposé le 15/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B08397
Dépôt : N°8222 déposé le 15/03/2010
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B08397
Dépôt : N°8222 déposé le 15/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B08397
Dépôt : N°37245 déposé le 22/12/2009
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B08397
Dépôt : N°37245 déposé le 22/12/2009
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B08397
Dépôt : N°37245 déposé le 22/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B08397
Dépôt : N°37245 déposé le 22/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'activité(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B08397
Dépôt : N°37245 déposé le 22/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B08397
Type : Siège

Adresse :
8 Rue de l'Abbé Hazard
92000 Nanterre
FRANCE

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B08397
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Rue de l'Abbé Hazard
92000 Nanterre
FRANCE
Nom commercial : Restaurant Data Systems
Enseigne : Restaurant Data Systems
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/02/2005
Activité : Conception, développement, commercialisation, installation, formation, maintenance d'équipements et de solutions informatiques, ainsi que tous services d'assistance et de conseil d'ordre technique, commercial ou administratif à fournir ou à recevoir.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B03470
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
36 Avenue de Toulouse
31620 Castelnau-d'Estrétefonds
France
Nom commercial : QALIBOO
Enseigne : QALIBOO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/08/2016
Activité : Conception, développement, installation, formation, maintenance de systèmes de traçabilité des matières pour industrie agroalimentaire et restauration collective.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01478
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
45 Rue Sommeiller
74000 Annecy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/11/2012
Activité : Vente, entretien, réparation de meubles, machines électroniques et informatiques, fournitures et matériels de bureau et de gestion, ainsi que tous services d'assistance et de conseils d'ordre technique, commercial ou administratif à fournir ou à recevoir.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 39432
Date d’ajout de l’observation : 22/12/2009
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 50420
Date d’ajout de l’observation : 18/08/2016
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société ITAQUE - RCS Nanterre 409 126 406 en date du 16/08/2016.

Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F12/013216
Date d’ajout de l’observation : 03/12/2012
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement sis à ANNECY (74000), 45 rue Sommeiller suite à la transmission universelle de patrimoine de la société ETABLISSEMENTS GARCIN à la société RESTAURANT DATA SYSTEMS.

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Activité principale : Conception, développement, commercialisation, installation, formation, maintenance d'équipements et de solutions informatiques, ainsi que tous services d'assistance et de conseil d'ordre technique, commercial ou administratif à fournir ou à recevoir.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/12/2009
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 25/09/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 16380.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 95 années

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/12/2012
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 05/11/2012

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B08397
Dépôt : N°34580 déposé le 08/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B08397
Dépôt : N°21735 déposé le 05/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B08397
Dépôt : N°19022 déposé le 28/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B08397
Dépôt : N°21070 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B08397
Dépôt : N°22162 déposé le 31/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B08397
Dépôt : N°1881 déposé le 10/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B08397
Dépôt : N°1876 déposé le 10/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 86164 du 09/08/2019
Numéro de gestion : 2018B23461
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 367 772	2 861 835	2 505 937	835 453
AH	Fonds commercial	509 853		509 853	156 353
AT	Autres immobilisations corporelles	294 514	294 514		1 789
CU	Autres participations	247 500		247 500	247 500
BD	Autres titres immobilisés	152		152	152
BH	Autres immobilisations financières	31 199		31 199	20 204
BJ	TOTAL (I)	6 450 991	3 156 349	3 294 642	1 261 453
BN	En cours de production de biens	276 320		276 320
BP	En cours de production de services	189 535		189 535	240 900
BT	Marchandises	738 456		738 456	309 105
BX	Clients et comptes rattachés	2 747 515	132 922	2 614 594	835 957
BZ	Autres créances	1 597 549		1 597 549	723 171
CF	Disponibilités	1 765		1 765	1 229
CJ	TOTAL (II)	5 551 140	132 922	5 418 218	2 110 362
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	12 002 130	3 289 270	8 712 860	3 371 815
CP	Parts à moins d’un an	31 199
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	16 380	7 500
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 622 111
DD	Réserve légale (1)	750	750
DG	Autres réserves	1 146 275	1 146 275
DH	Report à nouveau	-50 582
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	171 929	-50 582
DL	TOTAL (I)	2 906 863	1 103 943
DP	Provisions pour risques	225 000
DR	TOTAL (III)	225 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 262 880	479 920
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 183 095	385 624
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 153 908	744 343
DY	Dettes fiscales et sociales	1 825 966	657 903
EA	Autres dettes	155 148	82
EC	TOTAL (IV)	5 580 997	2 267 872
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	8 712 860	3 371 815
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 721 428	2 267 872
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 312 302	155	1 312 457	1 263 145
FD	Production vendue biens	3 490		3 490	3 019
FG	Production vendue services	1 397 232		1 397 232	1 064 904
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 713 024	155	2 713 179	2 331 068
FM	Production stockée			-44 045	-6 000
FN	Production immobilisée			1 032 431	328 500
FO	Subventions d’exploitation				58 884
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				16 875
FQ	Autres produits			205	177 305
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 701 770	2 906 632
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			640 130	869 486
FT	Variation de stock (marchandises)			-82 477	44 259
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			29 494	19 338
FW	Autres achats et charges externes			767 794	505 942
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			925	19 215
FY	Salaires et traitements			1 063 503	644 599
FZ	Charges sociales			420 034	305 111
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			473 826	207 123
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				66 925
GE	Autres charges			8 481	144 128
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 321 712	2 826 125
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			380 058	80 507
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3	1
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			225 000
GP	Total des produits financiers (V)			225 003	1
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				225 000
GR	Intérêts et charges assimilées			8 526	3 493
GU	Total des charges financières (VI)			8 526	228 493
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			216 477	-228 493
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			596 536	-147 986
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 198
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 199
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	171 141	29 143
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	225 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	205 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	601 141	29 143
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-598 942	-29 143
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-174 335	-126 547
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 928 972	2 906 633
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 757 043	2 957 214
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	171 929	-50 582
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	546 655	4 425 988	2 110 808	2 861 835
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	214 117	94 527	14 131	294 514
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	760 772	4 520 515	2 124 938	3 156 349
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				225 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges		225 000		225 000
6T	Sur comptes clients	66 925	65 997		132 922
7B	Total Provisions pour dépréciation	291 925	65 997	225 000	132 922
7C	TOTAL GENERAL	291 925	290 997	225 000	357 922
UG	- Financières			225 000
UJ	- Exceptionnelles		205 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 119	3
UX	Autres créances clients	2 747 515
UY	Personnel et comptes rattachés	3
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	8
VM	Impôts sur les bénéfices	985 433
VB	T. V. A.	116 656
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	2
VP	Divers	19
VC	Groupe et associés	5
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	329 321
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 376 263	4 376 263
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 076 730	1 076 730
8A	Emprunts et dettes financières divers	186 149	28 843	157 357
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 153 908	1 153 908
8C	Personnel et comptes rattachés	165 273	165 273
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	464 295	464 295
8E	Impôts sur les bénéfices	101 269	101 269
VW	T.V.A.	1 063 013	1 063 013
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	32 117	32 117
VI	Groupe et associés	473 858	473 858
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	155 148	155 148
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	5 580 997	5 423 690	157 357	-51
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	2 117 288
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	694 862

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 25550 du 24/07/2018
Numéro de gestion : 2009B08397
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 367 772	2 861 835	2 505 937	835 453
AH	Fonds commercial	509 853		509 853	156 353
AT	Autres immobilisations corporelles	294 514	294 514		1 789
CU	Autres participations	247 500		247 500	247 500
BD	Autres titres immobilisés	152		152	152
BH	Autres immobilisations financières	31 199		31 199	20 204
BJ	TOTAL (I)	6 450 991	3 156 349	3 294 642	1 261 453
BN	En cours de production de biens	276 320		276 320
BP	En cours de production de services	189 535		189 535	240 900
BT	Marchandises	738 456		738 456	309 105
BX	Clients et comptes rattachés	2 747 515	132 922	2 614 594	835 957
BZ	Autres créances	1 597 549		1 597 549	723 171
CF	Disponibilités	1 765		1 765	1 229
CJ	TOTAL (II)	5 551 140	132 922	5 418 218	2 110 362
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	12 002 130	3 289 270	8 712 860	3 371 815
CP	Parts à moins d’un an	31 199
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	16 380	7 500
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 622 111
DD	Réserve légale (1)	750	750
DG	Autres réserves	1 146 275	1 146 275
DH	Report à nouveau	-50 582
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	171 929	-50 582
DL	TOTAL (I)	2 906 863	1 103 943
DP	Provisions pour risques	225 000
DR	TOTAL (III)	225 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 262 880	479 920
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 183 095	385 624
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 153 908	744 343
DY	Dettes fiscales et sociales	1 825 966	657 903
EA	Autres dettes	155 148	82
EC	TOTAL (IV)	5 580 997	2 267 872
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	8 712 860	3 371 815
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 721 428	2 267 872
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 312 302	155	1 312 457	1 263 145
FD	Production vendue biens	3 490		3 490	3 019
FG	Production vendue services	1 397 232		1 397 232	1 064 904
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 713 024	155	2 713 179	2 331 068
FM	Production stockée			-44 045	-6 000
FN	Production immobilisée			1 032 431	328 500
FO	Subventions d’exploitation				58 884
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				16 875
FQ	Autres produits			205	177 305
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 701 770	2 906 632
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			640 130	869 486
FT	Variation de stock (marchandises)			-82 477	44 259
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			29 494	19 338
FW	Autres achats et charges externes			767 794	505 942
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			925	19 215
FY	Salaires et traitements			1 063 503	644 599
FZ	Charges sociales			420 034	305 111
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			473 826	207 123
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				66 925
GE	Autres charges			8 481	144 128
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 321 712	2 826 125
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			380 058	80 507
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3	1
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			225 000
GP	Total des produits financiers (V)			225 003	1
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				225 000
GR	Intérêts et charges assimilées			8 526	3 493
GU	Total des charges financières (VI)			8 526	228 493
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			216 477	-228 493
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			596 536	-147 986
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 198
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 199
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	171 141	29 143
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	225 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	205 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	601 141	29 143
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-598 942	-29 143
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-174 335	-126 547
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 928 972	2 906 633
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 757 043	2 957 214
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	171 929	-50 582
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	546 655	4 425 988	2 110 808	2 861 835
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	214 117	94 527	14 131	294 514
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	760 772	4 520 515	2 124 938	3 156 349
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				225 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges		225 000		225 000
6T	Sur comptes clients	66 925	65 997		132 922
7B	Total Provisions pour dépréciation	291 925	65 997	225 000	132 922
7C	TOTAL GENERAL	291 925	290 997	225 000	357 922
UG	- Financières			225 000
UJ	- Exceptionnelles		205 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 119	3
UX	Autres créances clients	2 747 515
UY	Personnel et comptes rattachés	3
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	8
VM	Impôts sur les bénéfices	985 433
VB	T. V. A.	116 656
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	2
VP	Divers	19
VC	Groupe et associés	5
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	329 321
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 376 263	4 376 263
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 076 730	1 076 730
8A	Emprunts et dettes financières divers	186 149	28 843	157 357
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 153 908	1 153 908
8C	Personnel et comptes rattachés	165 273	165 273
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	464 295	464 295
8E	Impôts sur les bénéfices	101 269	101 269
VW	T.V.A.	1 063 013	1 063 013
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	32 117	32 117
VI	Groupe et associés	473 858	473 858
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	155 148	155 148
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	5 580 997	5 423 690	157 357	-51
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	2 117 288
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	694 862

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 45720 du 26/10/2017
Numéro de gestion : 2009B08397
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 367 772	2 861 835	2 505 937	835 453
AH	Fonds commercial	509 853		509 853	156 353
AT	Autres immobilisations corporelles	294 514	294 514		1 789
CU	Autres participations	247 500		247 500	247 500
BD	Autres titres immobilisés	152		152	152
BH	Autres immobilisations financières	31 199		31 199	20 204
BJ	TOTAL (I)	6 450 991	3 156 349	3 294 642	1 261 453
BN	En cours de production de biens	276 320		276 320
BP	En cours de production de services	189 535		189 535	240 900
BT	Marchandises	738 456		738 456	309 105
BX	Clients et comptes rattachés	2 747 515	132 922	2 614 594	835 957
BZ	Autres créances	1 597 549		1 597 549	723 171
CF	Disponibilités	1 765		1 765	1 229
CJ	TOTAL (II)	5 551 140	132 922	5 418 218	2 110 362
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	12 002 130	3 289 270	8 712 860	3 371 815
CP	Parts à moins d’un an	31 199
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	16 380	7 500
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 622 111
DD	Réserve légale (1)	750	750
DG	Autres réserves	1 146 275	1 146 275
DH	Report à nouveau	-50 582
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	171 929	-50 582
DL	TOTAL (I)	2 906 863	1 103 943
DP	Provisions pour risques	225 000
DR	TOTAL (III)	225 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 262 880	479 920
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 183 095	385 624
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 153 908	744 343
DY	Dettes fiscales et sociales	1 825 966	657 903
EA	Autres dettes	155 148	82
EC	TOTAL (IV)	5 580 997	2 267 872
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	8 712 860	3 371 815
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 721 428	2 267 872
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 312 302	155	1 312 457	1 263 145
FD	Production vendue biens	3 490		3 490	3 019
FG	Production vendue services	1 397 232		1 397 232	1 064 904
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 713 024	155	2 713 179	2 331 068
FM	Production stockée			-44 045	-6 000
FN	Production immobilisée			1 032 431	328 500
FO	Subventions d’exploitation				58 884
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				16 875
FQ	Autres produits			205	177 305
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 701 770	2 906 632
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			640 130	869 486
FT	Variation de stock (marchandises)			-82 477	44 259
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			29 494	19 338
FW	Autres achats et charges externes			767 794	505 942
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			925	19 215
FY	Salaires et traitements			1 063 503	644 599
FZ	Charges sociales			420 034	305 111
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			473 826	207 123
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				66 925
GE	Autres charges			8 481	144 128
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 321 712	2 826 125
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			380 058	80 507
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3	1
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			225 000
GP	Total des produits financiers (V)			225 003	1
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				225 000
GR	Intérêts et charges assimilées			8 526	3 493
GU	Total des charges financières (VI)			8 526	228 493
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			216 477	-228 493
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			596 536	-147 986
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 198
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 199
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	171 141	29 143
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	225 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	205 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	601 141	29 143
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-598 942	-29 143
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-174 335	-126 547
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 928 972	2 906 633
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 757 043	2 957 214
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	171 929	-50 582
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	546 655	4 425 988	2 110 808	2 861 835
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	214 117	94 527	14 131	294 514
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	760 772	4 520 515	2 124 938	3 156 349
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				225 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges		225 000		225 000
6T	Sur comptes clients	66 925	65 997		132 922
7B	Total Provisions pour dépréciation	291 925	65 997	225 000	132 922
7C	TOTAL GENERAL	291 925	290 997	225 000	357 922
UG	- Financières			225 000
UJ	- Exceptionnelles		205 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 119	3
UX	Autres créances clients	2 747 515
UY	Personnel et comptes rattachés	3
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	8
VM	Impôts sur les bénéfices	985 433
VB	T. V. A.	116 656
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	2
VP	Divers	19
VC	Groupe et associés	5
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	329 321
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 376 263	4 376 263
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 076 730	1 076 730
8A	Emprunts et dettes financières divers	186 149	28 843	157 357
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 153 908	1 153 908
8C	Personnel et comptes rattachés	165 273	165 273
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	464 295	464 295
8E	Impôts sur les bénéfices	101 269	101 269
VW	T.V.A.	1 063 013	1 063 013
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	32 117	32 117
VI	Groupe et associés	473 858	473 858
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	155 148	155 148
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	5 580 997	5 423 690	157 357	-51
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	2 117 288
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	694 862