Enseigne : SIEGE SOCIAL AFG AUTISME

Prédécesseur : AFG
Transfert du siège
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 3808954
Date de dépôt : 23/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement à m'exception des appareils pour personnes handicapées et en particulier pour personnes autistes ; manuels ; affiches, affichettes ; albums ; cartes ; livres ; périodiques, revues, journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; outils de communication visuels et concrets, à savoir : emploi du temps visuels (produits de l'imprimerie) ; produits de correspondance ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; gestion des affaires administratives, comptables, commerciales ; administration comptable et commerciale ; travaux de bureau. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts philanthropiques, commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; affaires immobilières. Gestion de biens immobiliers. Analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux. Appels de fonds ; collectes. Placement de fonds. Services de financement de services et d'établissements pour personnes handicapées, en particulier pour personnes autistes ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services d'éducation et d'enseignement pour personnes handicapées, et en particulier pour personnes autistes. Services de loisirs. Organisation de tests, d'examens et de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, notamment dans le domaine du handicap et de l'autisme en particulier. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication de livres et de périodiques. Publication de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques. Recherche et développement de nouveaux produits pour les personnes handicapées et notamment pour les personnes autistes. Etudes de projets éducatifs, scientifiques, techniques. Conception et développement de techniques et moyens d'apprentissage et de logiciels en direction des personnes handicapés, du personnel en charge de ces personnes et des familles ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'hebergement temporaires. Services d'insertion (formation). Camps de vacances ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux. Services d'éducation et d'enseignement pour personnes handicapées, et en particulier pour personnes autistes. Services de loisirs. Services de santé. Soins d'hygiène. Assistance médicale. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos.
  

Déposant 1 : Association Française de Gestion de services et établissements pour personnes autistes, Association à but non lucratif régie par la loi de 1901
Numéro de SIREN : 483902920
Adresse :
8 Rue Cépré
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : AFG
Adresse :
8 Rue Cépré
75015 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 591661
Date de demande : 03/01/2013
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

N° national/d'enregistrement : 3808970
Date de dépôt : 23/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement à m'exception des appareils pour personnes handicapées et en particulier pour personnes autistes ; manuels ; affiches, affichettes ; albums ; cartes ; livres ; périodiques, revues, journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; outils de communication visuels et concrets, à savoir : emploi du temps visuels (produits de l'imprimerie) ; produits de correspondance ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; gestion des affaires administratives, comptables, commerciales ; administration comptable et commerciale ; travaux de bureau. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts philanthropiques, commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; affaires immobilières. Gestion de biens immobiliers. Analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux. Appels de fonds ; collectes. Placement de fonds. Services de financement de services et d'établissements pour personnes handicapées, en particulier pour personnes autistes ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services d'éducation et d'enseignement pour personnes handicapées, et en particulier pour personnes autistes. Services de loisirs. Organisation de tests, d'examens et de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, notamment dans le domaine du handicap et de l'autisme en particulier. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication de livres et de périodiques. Publication de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques. Recherche et développement de nouveaux produits pour les personnes handicapées et notamment pour les personnes autistes. Etudes de projets éducatifs, scientifiques, techniques. Conception et développement de techniques et moyens d'apprentissage et de logiciels en direction des personnes handicapés, du personnel en charge de ces personnes et des familles ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'hebergement temporaires. Services d'insertion (formation). Camps de vacances ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux. Services d'éducation et d'enseignement pour personnes handicapées, et en particulier pour personnes autistes. Services de loisirs. Services de santé. Soins d'hygiène. Assistance médicale. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos.
  

Déposant 1 : Association Française de Gestion de services et établissements pour personnes autistes, Association à but non lucratif régie par la loi de 1901
Numéro de SIREN : 483902920
Adresse :
8 Rue Cépré
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : Association Française de Gestion de services et établissements pour personnes autistes
Adresse :
8 Rue Cépré
75015 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 591662
Date de demande : 03/01/2013
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

N° national/d'enregistrement : 3465692
Date de dépôt : 24/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : Collective
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir.
  

Déposant 1 : Association Française de Gestion de services et établissements pour personnes autistes Association Loi 1901 (sans but lucatif)

Déposant 2 : ANDRE MASIN
Numéro de SIREN : 483902920

Mandataire 1 : ANDRE MASIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-18

N° national/d'enregistrement : 3460456
Date de dépôt : 30/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir.
  

Déposant 1 : ASSOCIATION LOI 1901 (A BUT NON LUCRATIF) Association Française de Gestion de Service et établissement pour personnes autistes
Numéro de SIREN : 483902920

Mandataire 1 : ASSOCIATION LOI 1901 AFG

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-49
Date du BOPI : 08/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-14

Economie sociale et solidaire : Oui

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés (NAFRev2 : 88.91B)

Caractère employeur : Non

Code NIC : 00311

Economie sociale et solidaire : Oui

Dénomination : AFG

Activité principale : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 : 94.99Z)

Dénomination : ASSOCIATION FRANCAISE DE GESTION DE SERVICES ET ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AUTISTES