Objet : Structuration du catalogue de formations Transport et Logistique République Dominicaine (CDO 1097 01 U)
Classification : Études de faisabilité, service de conseil, analyse (71241000)

Numéro unique d’identification : 775665599001292022dsrfw0000000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 139 385 €
Date de notification : 08/09/2022

Lieu d'exécution : République Dominicaine
Acheteur : AFD - Agence Française de Développement

Titulaire :
AFT (77569201500693)

Prédécesseur : AFT

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522041068
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/04/2023
Date de dépôt : 08/04/2022
Date du texte : 24/02/2022
Date d'effet : 24/02/2022
Date de fin : 24/02/2023
Date de diffusion : 10/04/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AFT
Siret : 77569201500693
Code APE : 8560Z
Secteur : Activités de soutien à l'enseignement

Thèmes de l'accord :

• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
• 081 - Egalité salariale F/H
• 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :

• 2 - CFTC
• 3 - CFDT

Signataires :

• 91

N° national/d'enregistrement : 4189865
Date de dépôt : 17/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : services de financement ; Cofinancement de formations initiales, d'écoles et de centres de formation ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services de promotion de la formation professionnelle auprès des entreprises et des pouvoirs publics ; Orientation et informations en matière de formation.
  

Déposant 1 : AFT, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775692015
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

N° national/d'enregistrement : 4189874
Date de dépôt : 17/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : services de financement ; Cofinancement de formations initiales, d'écoles et de centres de formation ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services de promotion de la formation professionnelle auprès des entreprises et des pouvoirs publics ; Orientation et informations en matière de formation.
  

Déposant 1 : AFT, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775692015
Adresse :
46 avenue de Villiers
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843138
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Activité principale : Activités de soutien à l'enseignement (NAFRev2 : 85.60Z)
Code NIC : 00693

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)

Dénomination : AFT

Dénomination : AFT ISTELI

Activité principale : Autres enseignements (NAF1993 : 80.4D)

Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAF1993 : 80.4C)