AIR INDUSTRIE THERMIQUE - RUEIL-MALMAISON

Informations de l'établissement :

Date de création : 30/08/2004

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 41011229600042 / Siren : 410112296 / NIC : 00042

N° de TVA : FR 55 410112296

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.

Cette division couvre la fabrication de machines et d’équipements qui exercent, de manière autonome, une action mécanique ou thermique sur des matières ou qui exécutent des opérations sur des matières (par exemple manu- tention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs organes mécaniques de production et de transmis- sion de l’énergie et les pièces détachées spécialement fabriquées. Les machines et équipements comprennent également les appareils fixes, mobiles ou portatifs, qu’ils soient utilisés dans l’industrie, l’agriculture ou la cons- truction ou qu’ils soient destinés à un usage militaire ou privé. La fabrication d’équipements spécifiques pour le transport de marchandises ou de passagers au sein d’installations délimitées appartient également à cette division. La structure de cette division distingue la fabrication de machines d’usage spécifique, c’est-à-dire des machines destinées exclusivement à être utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF des machines d’usage général, c’est-à-dire les machines utilisées dans un grand nombre de branches de la NAF. Cette division comprend également la fabrication de machines diverses d’usage spécifique, non classées ail- leurs, utilisées ou non dans le cadre d’une opération de transformation, comme les manèges et attractions forai- nes, les installations de bowling, etc. Cette division ne comprend pas :
- le travail des métaux d’usage général (cf. 25)
- la fabrication d’appareils de contrôle, de matériel informatique, d’instruments de mesure et de contrôle, d’installations électriques (cf. 26 et 27)
- la fabrication de matériels de transport d’usage général (cf. 29 et 30)

28.2 : Fabrication d'autres machines d'usage général

28.25 : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

28.25Z : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’équipements industriels pour la production du froid, y compris l’assemblage des éléments les composant
- la fabrication de machines et d’appareils pour le conditionnement de l’air, y compris pour les véhicules automobiles
- la fabrication de ventilateurs à usage non domestique
- la fabrication d’échangeurs de chaleur
- la fabrication de machines à liquéfier l’air ou le gaz
- la fabrication de matériels pour filtrer ou dépoussiérer l’air ou les gaz
- la fabrication de ventilateurs de grenier (ventilateurs sur pignon, ventilateurs sur toit, etc.)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de matériel, de machines et d’appareils pour la production du froid de type ménager (cf. 27.51Z)
- la fabrication de ventilateurs de type ménager (cf. 27.51Z) Produits associés : 28.25.11, 28.25.12, 28.25.13, 28.25.14, 28.25.20, 28.25.30, 28.25.99

Coordonnées de l'établissement :
AIR INDUSTRIE THERMIQUE

Adresse :
54 Avenue VICTOR HUGO
92566 RUEIL MALMAISON CEDEX

Historique de l'établissement :

07/07/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (NAFRev2 : 28.25Z)

01/01/2005 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (NAFRev1 : 29.2F)

25/12/2004 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

30/08/2004 : Succession

Prédécesseur : AIR INDUSTRIE THERMIQUE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 22/11/1996

Dénomination : AIR INDUSTRIE THERMIQUE

Dénomination usuelle: AIT-LOREATT SCAM ACTIVITES AEROFRIG SEES

Activité principale : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (NAFRev2 : 28.25Z)

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

AIR INDUSTRIE THERMIQUE - Rueil-Malmaison (siège)AIR INDUSTRIE THERMIQUE - Levallois-Perret (fermé)AIR INDUSTRIE THERMIQUE - Paris (fermé)AIR INDUSTRIE THERMIQUE - Paris (fermé)

Marques françaises :

03/08/2016 : AIT-STEIN GROUP

N° national/d'enregistrement : 4291628
Date de dépôt : 03/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes et tuyaux métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Radiateurs de refroidissement pour moteurs ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; chaudières de machines ; échangeurs de chaleur (chaudières de récupération) ; filtres (parties de machines) ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les oeufs ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Echangeurs thermiques ; appareils et installations de réfrigération et de refroidissement ; refroidisseurs de liquides (installations) ; armoires frigorifiques ; bacs refroidisseurs ; congélateurs ; appareils, machines et chambres frigorifiques ; installations de récupération de chaleur sur des gaz et fumées ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; chaudières de chauffage ; incinérateurs ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; filtres à air pour la climatisation ; économiseurs d'énergie ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de récupération ; tubes de chaudières de chauffage ; installations de conditionnement d'air ; réchauffeur d'air, chaudières industrielles ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de construction, de réparation, de nettoyage d'appareils thermiques et réfrigérants ; information en matière d'installation et de réparation desdits appareils ; services d'installation et de réparation se rapportant aux échangeurs thermiques, économiseurs d'énergie, chaudières, incinérateurs, filtres, récupérateurs d'énergie et au conditionnement d'air ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation, estimations, recherches, et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, expertises (travaux d'ingénieurs) ; services d'analyses et de recherches industrielles, services d'analyses chimiques et thermiques, services de calculs thermiques, services de recherches en mécanique et services de recherches techniques ; contrôles de qualité ; essais de matériaux ; ingénierie ; services d'étude, de recherches techniques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services de recherches et de développement de nouveaux produits pour des tiers, d'analyses thermiques et d'étude de projets techniques relatifs aux échangeurs thermiques, aux économiseurs d'énergie, aux chaudières de récupération, aux incinérateurs, filtres et aux installations industrielles pour récupérer la chaleur des gaz et fumées.

Déposant 1 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410112296
Adresse :
54 AVENUE VICTOR HUGO
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

03/08/2016 : AIT-STEIN GROUP

N° national/d'enregistrement : 4291628
Date de dépôt : 03/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes et tuyaux métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Radiateurs de refroidissement pour moteurs ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; chaudières de machines ; échangeurs de chaleur (chaudières de récupération) ; filtres (parties de machines) ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les oeufs ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Echangeurs thermiques ; appareils et installations de réfrigération et de refroidissement ; refroidisseurs de liquides (installations) ; armoires frigorifiques ; bacs refroidisseurs ; congélateurs ; appareils, machines et chambres frigorifiques ; installations de récupération de chaleur sur des gaz et fumées ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; chaudières de chauffage ; incinérateurs ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; filtres à air pour la climatisation ; économiseurs d'énergie ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de récupération ; tubes de chaudières de chauffage ; installations de conditionnement d'air ; réchauffeur d'air, chaudières industrielles ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de construction, de réparation, de nettoyage d'appareils thermiques et réfrigérants ; information en matière d'installation et de réparation desdits appareils ; services d'installation et de réparation se rapportant aux échangeurs thermiques, économiseurs d'énergie, chaudières, incinérateurs, filtres, récupérateurs d'énergie et au conditionnement d'air ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation, estimations, recherches, et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, expertises (travaux d'ingénieurs) ; services d'analyses et de recherches industrielles, services d'analyses chimiques et thermiques, services de calculs thermiques, services de recherches en mécanique et services de recherches techniques ; contrôles de qualité ; essais de matériaux ; ingénierie ; services d'étude, de recherches techniques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services de recherches et de développement de nouveaux produits pour des tiers, d'analyses thermiques et d'étude de projets techniques relatifs aux échangeurs thermiques, aux économiseurs d'énergie, aux chaudières de récupération, aux incinérateurs, filtres et aux installations industrielles pour récupérer la chaleur des gaz et fumées.

Déposant 1 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410112296
Adresse :
54 AVENUE VICTOR HUGO
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils,
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870007
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils,
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

03/08/2016 : AIT-STEIN GROUP

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes et tuyaux métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Radiateurs de refroidissement pour moteurs ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; chaudières de machines ; échangeurs de chaleur (chaudières de récupération) ; filtres (parties de machines) ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les oeufs ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Echangeurs thermiques ; appareils et installations de réfrigération et de refroidissement ; refroidisseurs de liquides (installations) ; armoires frigorifiques ; bacs refroidisseurs ; congélateurs ; appareils, machines et chambres frigorifiques ; installations de récupération de chaleur sur des gaz et fumées ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; chaudières de chauffage ; incinérateurs ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; filtres à air pour la climatisation ; économiseurs d'énergie ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de récupération ; tubes de chaudières de chauffage ; installations de conditionnement d'air ; réchauffeur d'air, chaudières industrielles ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de construction, de réparation, de nettoyage d'appareils thermiques et réfrigérants ; information en matière d'installation et de réparation desdits appareils ; services d'installation et de réparation se rapportant aux échangeurs thermiques, économiseurs d'énergie, chaudières, incinérateurs, filtres, récupérateurs d'énergie et au conditionnement d'air ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation, estimations, recherches, et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, expertises (travaux d'ingénieurs) ; services d'analyses et de recherches industrielles, services d'analyses chimiques et thermiques, services de calculs thermiques, services de recherches en mécanique et services de recherches techniques ; contrôles de qualité ; essais de matériaux ; ingénierie ; services d'étude, de recherches techniques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services de recherches et de développement de nouveaux produits pour des tiers, d'analyses thermiques et d'étude de projets techniques relatifs aux échangeurs thermiques, aux économiseurs d'énergie, aux chaudières de récupération, aux incinérateurs, filtres et aux installations industrielles pour récupérer la chaleur des gaz et fumées.

Déposant 1 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410112296
Adresse :
54 AVENUE VICTOR HUGO
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

03/08/2016 : AIT-STEIN GROUP

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes et tuyaux métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Radiateurs de refroidissement pour moteurs ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; chaudières de machines ; échangeurs de chaleur (chaudières de récupération) ; filtres (parties de machines) ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les oeufs ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Echangeurs thermiques ; appareils et installations de réfrigération et de refroidissement ; refroidisseurs de liquides (installations) ; armoires frigorifiques ; bacs refroidisseurs ; congélateurs ; appareils, machines et chambres frigorifiques ; installations de récupération de chaleur sur des gaz et fumées ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; chaudières de chauffage ; incinérateurs ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; filtres à air pour la climatisation ; économiseurs d'énergie ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de récupération ; tubes de chaudières de chauffage ; installations de conditionnement d'air ; réchauffeur d'air, chaudières industrielles ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de construction, de réparation, de nettoyage d'appareils thermiques et réfrigérants ; information en matière d'installation et de réparation desdits appareils ; services d'installation et de réparation se rapportant aux échangeurs thermiques, économiseurs d'énergie, chaudières, incinérateurs, filtres, récupérateurs d'énergie et au conditionnement d'air ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation, estimations, recherches, et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, expertises (travaux d'ingénieurs) ; services d'analyses et de recherches industrielles, services d'analyses chimiques et thermiques, services de calculs thermiques, services de recherches en mécanique et services de recherches techniques ; contrôles de qualité ; essais de matériaux ; ingénierie ; services d'étude, de recherches techniques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services de recherches et de développement de nouveaux produits pour des tiers, d'analyses thermiques et d'étude de projets techniques relatifs aux échangeurs thermiques, aux économiseurs d'énergie, aux chaudières de récupération, aux incinérateurs, filtres et aux installations industrielles pour récupérer la chaleur des gaz et fumées.

Déposant 1 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410112296
Adresse :
54 AVENUE VICTOR HUGO
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

29/05/2013 : All Finned Tubes

N° national/d'enregistrement : 4008110
Date de dépôt : 29/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 29/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes et tuyaux métalliques.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Radiateurs de refroidissement pour moteurs ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; chaudières de machines ; échangeur de chaleur (chaudières de récupération) ; filtres (parties de machines) ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les oeufs ; échangeurs de chaleur qui récupère sur des gaz et fumées émanant de sites industriels.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Echangeurs thermiques ; appareils et installations de réfrigération et de refroidissement ; refroidisseurs de liquides (installations) ; armoires frigorifiques ; bacs refroidisseurs ; congélateurs ; appareils, machines et chambres frigorifiques ; incinérateurs ; installations de récupération de chaleur sur des gaz et fumées ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; chaudières de chauffage ; incinérateurs ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; filtres à air pour la climatisation ; économiseurs d'énergie ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de récupération ; tubes de chaudières de chauffage ; installations de conditionnement d'air ; réchauffeur d'air.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux rigides non métalliques pour la construction.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de construction, de réparation, de nettoyage d'appareils thermiques et réfrigérants ; information en matière d'installation et de réparation desdits appareils ; services d'installation et de réparation se rapportant aux échangeurs thermiques, économiseurs d'énergie, chaudières, incinérateurs, filtres, récupérateurs d'énergie et au conditionnement d'air.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation, estimations, recherches, et rapports dans les domaines scientifique et technologique, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs) ; services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir services d'analyse chimique et thermique, services de calcul thermique, services de recherches en mécanique et services de recherches techniques ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; ingénierie ; services d'étude, de recherches techniques et technologiques rendues par des ingénieurs ; service de recherches et de développement de nouveaux produits pour des tiers, d'analyse thermique et d'étude de projets techniques relatifs aux échangeurs thermiques, aux économiseurs d'énergie, aux chaudières de récupération, aux incinérateurs, filtres et aux installations industrielles pour récupérer la chaleur des gaz et fumées.

Déposant 1 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410112296
Adresse :
54 avenue Victor Hugo
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils,
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils,
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

29/05/2013 : AITGROUP

N° national/d'enregistrement : 4008114
Date de dépôt : 29/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 29/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes et tuyaux métalliques.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Radiateurs de refroidissement pour moteurs ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; chaudières de machines ; échangeur de chaleur (chaudières de récupération) ; filtres (parties de machines) ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les oeufs ; échangeurs de chaleur qui récupère sur des gaz et fumées émanant de sites industriels.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Echangeurs thermiques ; appareils et installations de réfrigération et de refroidissement ; refroidisseurs de liquides (installations) ; armoires frigorifiques ; bacs refroidisseurs ; congélateurs ; appareils, machines et chambres frigorifiques ; incinérateurs ; installations de récupération de chaleur sur des gaz et fumées ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; chaudières de chauffage ; incinérateurs ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; filtres à air pour la climatisation ; économiseurs d'énergie ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de récupération ; tubes de chaudières de chauffage ; installations de conditionnement d'air ; réchauffeur d'air.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux rigides non métalliques pour la construction.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de construction, de réparation, de nettoyage d'appareils thermiques et réfrigérants ; information en matière d'installation et de réparation desdits appareils ; services d'installation et de réparation se rapportant aux échangeurs thermiques, économiseurs d'énergie, chaudières, incinérateurs, filtres, récupérateurs d'énergie et au conditionnement d'air.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation, estimations, recherches, et rapports dans les domaines scientifique et technologique, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs) ; services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir services d'analyse chimique et thermique, services de calcul thermique, services de recherches en mécanique et services de recherches techniques ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; ingénierie ; services d'étude, de recherches techniques et technologiques rendues par des ingénieurs ; service de recherches et de développement de nouveaux produits pour des tiers, d'analyse thermique et d'étude de projets techniques relatifs aux échangeurs thermiques, aux économiseurs d'énergie, aux chaudières de récupération, aux incinérateurs, filtres et aux installations industrielles pour récupérer la chaleur des gaz et fumées.

Déposant 1 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410112296
Adresse :
54 avenue Victor Hugo
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils,
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils,
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

06/05/2010 : LOREATT

N° national/d'enregistrement : 3735990
Date de dépôt : 06/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaudières de machines, filtres (parties de machines). ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Echangeurs thermiques, incinérateurs, installations pour la filtration des gaz et fumées. ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'installation, de construction, de réparation, de nettoyage d'appareils thermiques. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'étude, de recherches techniques et technologiques rendues par des ingénieurs, de développement de nouveaux produits, d'analyse thermique et de réalisation de projets techniques relatifs aux échangeurs thermiques, chaudières, incinérateurs, filtres, installations pour la filtration des gaz et fumées. ; Conception d'echangeurs thermiques, chaudières, incinerateurs, filtres, installations pour la filtration des gaz et fumées.

Déposant 1 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410112296
Adresse :
54 avenue Victor Hugo
92500 Rueil-Malmaison
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
2 place d'Estienne d'Orves
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744195
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

06/05/2010 : LOREAT

N° national/d'enregistrement : 3735992
Date de dépôt : 06/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaudières de machines, filtres (parties de machines). ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Echangeurs thermiques, incinérateurs, installations pour la filtration des gaz et fumées. ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'installation, de construction, de réparation, de nettoyage d'appareils thermiques. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'étude, de recherches techniques et technologiques rendues par des ingénieurs, de développement de nouveaux produits, d'analyse thermique et de réalisation de projets techniques relatifs aux échangeurs thermiques, chaudières, incinérateurs, filtres, installations pour la filtration des gaz et fumées. ; Conception d'echangeurs thermiques, chaudières, incinerateurs, filtres, installations pour la filtration des gaz et fumées.

Déposant 1 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410112296
Adresse :
54 avenue Victor Hugo
92500 Rueil-Malmaison
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
2 place d'Estienne d'Orves
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744197
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

06/05/2010 : LOREATT

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaudières de machines, filtres (parties de machines). ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Echangeurs thermiques, incinérateurs, installations pour la filtration des gaz et fumées. ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'installation, de construction, de réparation, de nettoyage d'appareils thermiques. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'étude, de recherches techniques et technologiques rendues par des ingénieurs, de développement de nouveaux produits, d'analyse thermique et de réalisation de projets techniques relatifs aux échangeurs thermiques, chaudières, incinérateurs, filtres, installations pour la filtration des gaz et fumées. ; Conception d'echangeurs thermiques, chaudières, incinerateurs, filtres, installations pour la filtration des gaz et fumées.

Déposant 1 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410112296
Adresse :
54 avenue Victor Hugo
92500 Rueil-Malmaison
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Mandataire 1 : TMARK Conseils,
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils,
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744195
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

06/05/2010 : LOREAT

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaudières de machines, filtres (parties de machines). ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Echangeurs thermiques, incinérateurs, installations pour la filtration des gaz et fumées. ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'installation, de construction, de réparation, de nettoyage d'appareils thermiques. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'étude, de recherches techniques et technologiques rendues par des ingénieurs, de développement de nouveaux produits, d'analyse thermique et de réalisation de projets techniques relatifs aux échangeurs thermiques, chaudières, incinérateurs, filtres, installations pour la filtration des gaz et fumées. ; Conception d'echangeurs thermiques, chaudières, incinerateurs, filtres, installations pour la filtration des gaz et fumées.

Déposant 1 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410112296
Adresse :
54 avenue Victor Hugo
92500 Rueil-Malmaison
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils,
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils,
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744197
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

25/11/2009 : SCAM

N° national/d'enregistrement : 3693706
Date de dépôt : 25/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Radiateurs de refroidissement pour moteurs, échangeurs thermiques (parties de machines), commandes hydrauliques pour machines et moteurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Echangeurs thermiques, appareils et installations de réfrigération et de refroidissement, refroidisseurs de liquides (installations), armoires frigorifiques, bacs refroidisseurs, congélateurs ; appareils, machines et chambres frigorifiques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de réparation, de nettoyage d'appareils réfrigérants ; information en matière d'installation et de réparation desdits appareils.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services technologiques, de recherche et de conception, à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; analyse thermique, recherche et développement de nouveaux produits, recherche en thermique, recherches en mécanique et recherches techniques, contrôle de qualité, essai de matériaux ; ingénierie.

Déposant 1 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410112296
Adresse :
54 avenue Victor Hugo
92500 RUEIL-MALMAISON
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils,
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils,
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726399
Date de demande : 24/09/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

25/11/2009 : SCAM HYDRO

N° national/d'enregistrement : 3693708
Date de dépôt : 25/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Radiateurs de refroidissement pour moteurs, échangeurs thermiques (parties de machines), commandes hydrauliques pour machines et moteurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Echangeurs thermiques, appareils et installations de réfrigération et de refroidissement, refroidisseurs de liquides (installations), armoires frigorifiques, bacs refroidisseurs, congélateurs ; appareils, machines et chambres frigorifiques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de réparation, de nettoyage d'appareils réfrigérants ; information en matière d'installation et de réparation desdits appareils.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services technologiques, de recherche et de conception, à savoir évaluations : estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; analyse thermique, recherches et développement de nouveaux produits, recherches en thermique, recherches en mécanique et recherches techniques, contrôle de qualité, essai de matériaux ; ingénierie.

Déposant 1 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410112296
Adresse :
54 avenue Victor Hugo
92500 Rueil-Malmaison
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730895
Date de demande : 18/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

25/11/2009 : SCAM HYDRO

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Radiateurs de refroidissement pour moteurs, échangeurs thermiques (parties de machines), commandes hydrauliques pour machines et moteurs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Echangeurs thermiques, appareils et installations de réfrigération et de refroidissement, refroidisseurs de liquides (installations), armoires frigorifiques, bacs refroidisseurs, congélateurs ; appareils, machines et chambres frigorifiques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de réparation, de nettoyage d'appareils réfrigérants ; information en matière d'installation et de réparation desdits appareils.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services technologiques, de recherche et de conception, à savoir évaluations : estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; analyse thermique, recherches et développement de nouveaux produits, recherches en thermique, recherches en mécanique et recherches techniques, contrôle de qualité, essai de matériaux ; ingénierie.

Déposant 1 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410112296
Adresse :
54 avenue Victor Hugo
92500 Rueil-Malmaison
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils,
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils,
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730895
Date de demande : 18/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

07/08/1996 : LOREAT

N° national/d'enregistrement : 96637868
Date de dépôt : 07/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Echangeurs thermiques, chaudières, incinérateurs, filtres, installations pour la filtration des gaz et fumées.Services d'installation, de construction, de réparation, d'étude, de conception et de réalisation de projets techniques relatifs aux échangeurs thermiques, chaudières, incinérateurs, filtres, installations pour la filtration des gaz et fumées
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410112296
Adresse :
54 avenue Victor Hugo
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils,
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 529476
Date de demande : 16/08/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Bénéficiare 1 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE LOREATT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 529477
Date de demande : 16/08/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Bénéficiare 1 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870007
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils,
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320642
Date de demande : 01/08/2006
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624679
Date de demande : 26/07/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

07/08/1996 : LOREAT

N° national/d'enregistrement : 96637868
Date de dépôt : 07/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Echangeurs thermiques, chaudières, incinérateurs, filtres, installations pour la filtration des gaz et fumées.Services d'installation, de construction, de réparation, d'étude, de conception et de réalisation de projets techniques relatifs aux échangeurs thermiques, chaudières, incinérateurs, filtres, installations pour la filtration des gaz et fumées
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 410112296
Adresse :
54 avenue Victor Hugo
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

Bénéficiare 1 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE LOREATT

Bénéficiare 1 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320642
Date de demande : 01/08/2006
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624679
Date de demande : 26/07/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

12/07/1996 : LOREATT

N° national/d'enregistrement : 96634165
Date de dépôt : 12/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Echangeurs thermiques, chaudières, incinérateurs, filtres, installations pour la filtration des gaz et fumées.Services d'installation, de construction, de réparation, d'étude, de conception et de réalisation de projets techniques relatifs aux échangeurs thermiques, chaudières, incinérateurs, filtres, installations pour la filtration des gaz et fumées
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410112296
Adresse :
54 avenue Victor Hugo
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils,
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE LOREATT

Bénéficiare 1 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils,
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33
Date du BOPI : 16/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320445
Date de demande : 28/07/2006
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623833
Date de demande : 15/07/2016
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

12/07/1996 : LOREATT

N° national/d'enregistrement : 96634165
Date de dépôt : 12/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Echangeurs thermiques, chaudières, incinérateurs, filtres, installations pour la filtration des gaz et fumées.Services d'installation, de construction, de réparation, d'étude, de conception et de réalisation de projets techniques relatifs aux échangeurs thermiques, chaudières, incinérateurs, filtres, installations pour la filtration des gaz et fumées
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 410112296
Adresse :
54 avenue Victor Hugo
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

Bénéficiare 1 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE LOREATT

Bénéficiare 1 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33
Date du BOPI : 16/08/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320445
Date de demande : 28/07/2006
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623833
Date de demande : 15/07/2016
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

23/10/1986 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE

N° national/d'enregistrement : 1382245
Date de dépôt : 23/10/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes et tuyaux métalliques.Echangeurs thermiques, économiseurs d'énergie, récupérateurs de chaleur, chaudière de récupération, tubes de chaudière de chauffage, conditionnement d'air, réchauffeur d'air.Tuyaux rigides non métalliques pour la construction.Toutes installations, réparations se rapportant aux échangeurs thermiques, économiseurs d'énergie et récupérateurs d'énergie et au conditionnement d'air. Toutes études se rapportant aux échangeurs thermiques, économiseurs d'énergie et récupérateurs d'énergie et au conditionnement d'air.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410112296
Adresse :
54 avenue Victor Hugo
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils,
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 36102

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 151694
Date de demande : 19/11/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 208201
Date de demande : 24/10/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 293693
Date de demande : 19/01/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 442434
Date de demande : 10/10/2006
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870007
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils,
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2077251
N° de BOPI : 1996-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325616
Date de demande : 20/10/2006
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630630
Date de demande : 21/10/2016
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

23/10/1986 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE

N° national/d'enregistrement : 1382245
Date de dépôt : 23/10/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes et tuyaux métalliques.Echangeurs thermiques, économiseurs d'énergie, récupérateurs de chaleur, chaudière de récupération, tubes de chaudière de chauffage, conditionnement d'air, réchauffeur d'air.Tuyaux rigides non métalliques pour la construction.Toutes installations, réparations se rapportant aux échangeurs thermiques, économiseurs d'énergie et récupérateurs d'énergie et au conditionnement d'air. Toutes études se rapportant aux échangeurs thermiques, économiseurs d'énergie et récupérateurs d'énergie et au conditionnement d'air.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE, société anonyme
Numéro de SIREN : 410112296
Adresse :
54 avenue Victor Hugo
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 36102

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 151694
Date de demande : 19/11/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 208201
Date de demande : 24/10/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 293693
Date de demande : 19/01/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 442434
Date de demande : 10/10/2006
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2077251
N° de BOPI : 1996-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325616
Date de demande : 20/10/2006
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630630
Date de demande : 21/10/2016
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Publications au Bodacc :

30/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4346
NOJO : 9201MYG16716360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 112 296
Dénomination : AIR INDUSTRIE THERMIQUE
Forme juridique : Société anonyme

30/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6848
NOJO : 9201MYG15024230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 112 296
Dénomination : AIR INDUSTRIE THERMIQUE
Forme juridique : Société anonyme

11/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°1276 - rectificatif
Annule l'annonce N°3584, numéro de parution 20200139, BODACC B publiée le 2020-07-21
NOJO : 09201MYG1471195
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

21/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°3584
NOJO : 09201MYG1462280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

08/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7003
NOJO : 9201MYG13990680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 112 296
Dénomination : AIR INDUSTRIE THERMIQUE
Forme juridique : Société anonyme

27/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4951
NOJO : 119201440795409
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 112 296
Dénomination : AIR INDUSTRIE THERMIQUE
Forme juridique : Société anonyme

27/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4952
NOJO : 119201440795517
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 112 296
Dénomination : AIR INDUSTRIE THERMIQUE
Forme juridique : Société anonyme

27/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9741
NOJO : 119201367315089
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 112 296
Dénomination : AIR INDUSTRIE THERMIQUE
Forme juridique : Société anonyme

27/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9742
NOJO : 119201367315090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 112 296
Dénomination : AIR INDUSTRIE THERMIQUE
Forme juridique : Société anonyme

27/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9743
NOJO : 119201367315091
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 112 296
Dénomination : AIR INDUSTRIE THERMIQUE
Forme juridique : Société anonyme

15/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°1569
NOJO : BXB160080020783
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 112 296
Dénomination : AIR INDUSTRIE THERMIQUE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : LAMBILLIOTTE Francis Directeur général délégué Administrateur : BIN Louis Dominique Administrateur : SEZILLE de MAZANCOURT Pierre modification le 23 Mai 2007 Administrateur : DUCHET-SUCHAUX Nicolas en fonction le 26 Juillet 2004 Administrateur : LAMBILLIOTTE Edouard en fonction le 14 Juin 2010 Administrateur : GAUTIER Jean Bernard en fonction le 07 Janvier 2016 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 07 Janvier 2016 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 07 Janvier 2016

15/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°1572
NOJO : BXB16008002081S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

08/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°1414
NOJO : BXB13274001284T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 112 296
Dénomination : AIR INDUSTRIE THERMIQUE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 2010600.00 EUR

19/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°1054
NOJO : BXB122230005648
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 112 296
Dénomination : AIR INDUSTRIE THERMIQUE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 2086500.00 EUR

31/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°1239
NOJO : BXB10235002653W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 112 296
Dénomination : AIR INDUSTRIE THERMIQUE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 2315770.00 EUR

23/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°1971
NOJO : BXB10167000361A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 112 296
Dénomination : AIR INDUSTRIE THERMIQUE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : LAMBILLIOTTE Francis Directeur général délégué et administrateur : BIN Louis Dominique Commissaire aux comptes titulaire : NADAUD Jean Francois Commissaire aux comptes suppléant : PINCON Edouard Administrateur : SEZILLE de MAZANCOURT Pierre modification le 23 Mai 2007 Administrateur : DUCHET-SUCHAUX Nicolas en fonction le 26 Juillet 2004 Administrateur : ROBERT René en fonction le 19 Juin 2007 Administrateur : LAMBILLIOTTE Edouard en fonction le 14 Juin 2010 Administrateur : LAMBILLIOTTE Aline en fonction le 14 Juin 2010

Historique de l'unité légale :

07/07/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

15/03/2010 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (NAFRev2 : 28.25Z)

01/01/2005 : catégorie juridique, activité principale

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (NAFRev1 : 29.2F)

30/08/2004 : code NIC

Code NIC : 00042

01/01/2004 : dénomination

Dénomination : AIR INDUSTRIE THERMIQUE

25/12/2003 : catégorie juridique

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

01/01/2003 : dénomination

Dénomination : AIR INDUSTRIE THERMIQUE-LOREATT

25/12/1996 : activité principale

Activité principale : Organismes de placement en valeurs mobilières (NAF1993 : 65.2E)

Représentants légaux :

07/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Type : Personne Physique

Nom : LAMBILLIOTTE Francis
Né le 14/04/1952 à UCCLE (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Directeur général

Adresse :
24 Rue FROCOURT
BELGIQUE

07/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Type : Personne Physique

Nom : LAMBILLIOTTE Francis
Né le 14/04/1952 à UCCLE (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
24 Rue FROCOURT
BELGIQUE

07/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Type : Personne Physique

Nom : BIN Louis Dominique
Né le 28/02/1954 à HOUDENG (BELGIQUE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
17 Allée DES CEDRES
78230 Le Pecq
FRANCE

07/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Type : Personne Physique

Nom : BIN Louis Dominique
Né le 28/02/1954 à HOUDENG (BELGIQUE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Allée DES CEDRES
78230 Le Pecq
FRANCE

07/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Type : Personne Physique

Nom : GRANIE Philippe Henri
Né le 12/02/1967 à Lunéville (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
4 Place de la Mairie
33210 Sauternes
FRANCE

07/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Type : Personne Physique

Nom : SEZILLE DE MAZANCOURT Pierre
Né le 13/03/1938 à Lambersart (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
9 Rue JEAN JAURES
59175 Templemars
FRANCE

07/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Type : Personne Physique

Nom : DUCHET-SUCHAUX Nicolas
Né le 29/11/1961 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
82 Rue EDOUARD VAILLANT
92700 Colombes
FRANCE

07/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Type : Personne Physique

Nom : LAMBILLIOTTE Edouard
Né le 12/07/1981 à UCCLE (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Administrateur

Adresse :
41 Avenue De Saturne
BELGIQUE

07/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Type : Personne Physique

Nom : GAUTIER Jean Bernard
Né le 09/10/1945 à Clermont-Ferrand (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
77 Avenue du Mont Alban
06300 Nice
FRANCE

07/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place des Saisons
- Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

07/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place des Saisons -
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

Dépôts des actes :

01/12/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°624 déposé le 07/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

25/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°623 déposé le 07/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

25/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°623 déposé le 07/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

13/09/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°29803 déposé le 30/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

13/09/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°29803 déposé le 30/09/2013
Etat : Déposé

19/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°23373 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
Décision : du capital

30/07/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°25526 déposé le 08/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

30/07/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°25526 déposé le 08/08/2012
Etat : Déposé

29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°19552 déposé le 29/06/2012
Etat : Déposé
Décision : DU CAPITAL

29/06/2012 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°25526 déposé le 08/08/2012
Etat : Déposé

12/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°24804 déposé le 20/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/07/2010 : Traité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°24804 déposé le 20/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature

12/07/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°24804 déposé le 20/08/2010
Etat : Déposé

01/07/2010 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°19257 déposé le 02/07/2010
Etat : Déposé

14/06/2010 : Ordonnance du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°16596 déposé le 14/06/2010
Etat : Déposé
Décision : 10O789

15/03/2010 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°16585 déposé le 14/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

02/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°17800 déposé le 19/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

17/02/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°17799 déposé le 19/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

21/07/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°24401 déposé le 09/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

21/07/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°24401 déposé le 09/09/2004
Etat : Déposé

16/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°19775 déposé le 26/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

16/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°19775 déposé le 26/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

16/06/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°19775 déposé le 26/07/2004
Etat : Déposé

06/05/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°19388 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

06/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°35863 déposé le 04/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

06/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°35863 déposé le 04/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

06/10/2003 : Déclaration de conformité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°35863 déposé le 04/12/2003
Etat : Déposé

06/10/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°35863 déposé le 04/12/2003
Etat : Déposé

19/09/2003 : Rapport du commissaire à la scission

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°28419 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé

21/08/2003 : Ordonnance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°24295 déposé le 01/09/2003
Etat : Déposé
Décision : 03o1612

06/08/2003 : Acte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°24467 déposé le 02/09/2003
Etat : Déposé
Décision : ENTRE AIR INDUSTRIE THERMIQUE - LOREATT et HAMON THERMAL EUROPE (FRANCE)

05/08/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°23857 déposé le 26/08/2003
Etat : Déposé
Décision : DE 1 PLACE BOIELDIEU 75002 PARIS

05/08/2003 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°23857 déposé le 26/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

05/08/2003 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°23857 déposé le 26/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

05/08/2003 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°23857 déposé le 26/08/2003
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNE DENOMINATION : CLEPSYDRE

Etablissements :

07/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Type : Siège

Adresse :
54 Avenue VICTOR HUGO
92500 Rueil-Malmaison
FRANCE

07/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Type : Etablissement principal

Adresse :
54 Avenue VICTOR HUGO
92500 Rueil-Malmaison
FRANCE
Nom commercial : AIR INDUSTRIE THERMIQUE-LOREATT ; SCAM Activités Aérofrigérants Sees
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/11/1996
Activité : La conception, l'étude, la vente, la construction, la réhabilitation et la maintenance d'équipements et d'installations industriels de récupération de chaleur et de récupération d'énergie et de leurs éventuelles valorisations, d'équipements et d'installation destinés au refroidissement ou au réchauffage de l'air, de l'eau, ou d'autres fluides, à destination des matériels ou installations embarqués de la Marine Nationale, de l'industrie, de l'environnement, de la production d'énergie par moteurs diesel, turbines à gaz ou turbo alternateurs, d'équipements et d'installations destinés à la valorisation par procédés physiques (incinération, compression...) ou chimiques, de gaz, liquides ou plus généralement de fluides, à destination des matériels ou installations de l'industrie, de l'environnement, de la production d'énergie avec tous les accessoires et systèmes associés, tels que pompes, tuyauteries, robinetterie, systèmes de controle commande et autres.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

07/01/2016 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 13508
Date d’ajout de l’observation : 26/08/2003
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

07/01/2016 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 20343
Date d’ajout de l’observation : 04/12/2003
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif de la société HAMON THERMAL EUROPE (FRANCE) de sa branche complète et autonome d'activité dénommée "AIR INDUSTRIE THERMIQUE-LOREATT" regroupant ses activités de conception, de construction et de vente d'équipements et d'installations industriels de récupération de chaleur ainsi que la maintenance d'installations de récupération d'énergie d'une part et de sa branche complète et autonome d'activité regroupant ses activités de conception, de construction, de vente et de maintenance d'appareils d'origine et de technologie SCAM, destinés au refroidissement de l'air de l'eau ou d'autres fluides, à destination des matériels embarqués de la Marine nationale, de l'industrie, de l'environnement, des moteurs diesel et des aéroturbines d'autre part, à compter du 06/10/2003 avec effet au 01/01/2003 - Actif net apporté : 2061500 euros - JAL : LA LOI du 28/10/2003

Personnes morales :

07/01/2016 : AIR INDUSTRIE THERMIQUE

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/08/2003
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 05/08/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 2010600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 92 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°9782 déposé le 08/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°9781 déposé le 08/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B04044
Dépôt : N°9780 déposé le 08/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 10842 du 28/04/2022
Numéro de gestion : 2003B04044
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	267 474	262 919	4 554
AH	Fonds commercial	1 935 000		1 935 000	1 935 000
AP	Constructions	514 975	197 257	317 718	91 149
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	51 500	51 500
AT	Autres immobilisations corporelles	520 921	423 809	97 112	77 744
CU	Autres participations	6 125 858		6 125 858	5 735 137
BD	Autres titres immobilisés	494 800		494 800	280 800
BH	Autres immobilisations financières	98 656		98 656	90 480
BJ	TOTAL (I)	10 009 183	935 486	9 073 697	8 210 310
BL	Matières premières, approvisionnements	366 766		366 766	146 307
BN	En cours de production de biens	2 409		2 409	208 759
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	14 032		14 032	76 641
BX	Clients et comptes rattachés	15 835 655		15 835 655	10 347 216
BZ	Autres créances	3 695 002		3 695 002	2 920 296
CD	Valeurs mobilières de placement	5 725		5 725	5 725
CF	Disponibilités	2 619 578		2 619 578	1 823 883
CH	Charges constatées d’avance	93 464		93 464	2
CJ	TOTAL (II)	22 632 630		22 632 630	15 528 829
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	32 641 813	935 486	31 706 327	23 739 139
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 010 600	2 010 600
DD	Réserve légale (1)	350 720	350 720
DG	Autres réserves	2 080	2 080
DH	Report à nouveau	2 146 389	1 615 075
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 330 475	2 541 915
DL	TOTAL (I)	6 840 264	6 520 389
DP	Provisions pour risques	750 000	723 000
DR	TOTAL (III)	750 000	723 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 377 816	2 737 881
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	721 818	30 419
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	7 488
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	14 255 243	10 700 928
DY	Dettes fiscales et sociales	3 046 605	2 484 205
EA	Autres dettes	114 654	209 619
EB	Produits constatés d’avance (2)	592 441	332 697
EC	TOTAL (IV)	24 116 064	16 495 749
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	31 706 328	23 739 138
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 735 486	1 904 486
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 873 329	133 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			22 743 979	18 638 752
FJ	Chiffres d’affaires nets			22 743 979	18 638 752
FM	Production stockée			-206 351	-79 909
FO	Subventions d’exploitation				4 000
FQ	Autres produits			1 506 060	787 159
FR	Total des produits d’exploitation (I)			24 043 687	19 350 001
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-220 459	9 693
FW	Autres achats et charges externes			17 178 785	12 187 207
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			358 319	371 084
FY	Salaires et traitements			2 842 732	2 867 697
FZ	Charges sociales			1 340 338	1 422 731
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			855 695	810 739
GE	Autres charges			56 840	20 201
GF	Total des charges d’exploitation (II)			22 412 251	17 689 352
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 631 436	1 660 649
GP	Total des produits financiers (V)			1 181 322	1 229 391
GU	Total des charges financières (VI)			80 610	18 873
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 100 712	1 210 518
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 732 148	2 871 167
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	5 667
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	354 649	1 228
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-348 982	-1 228
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	52 691	328 024
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	25 230 676	20 579 392
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	22 900 201	18 037 477
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 330 475	2 541 915
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	242 994	19 926		262 919
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	586 798	85 769		672 567
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	829 792	105 695		935 486

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 43990 du 26/11/2020
Numéro de gestion : 2003B04044
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	267 474	262 919	4 554
AH	Fonds commercial	1 935 000		1 935 000	1 935 000
AP	Constructions	514 975	197 257	317 718	91 149
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	51 500	51 500
AT	Autres immobilisations corporelles	520 921	423 809	97 112	77 744
CU	Autres participations	6 125 858		6 125 858	5 735 137
BD	Autres titres immobilisés	494 800		494 800	280 800
BH	Autres immobilisations financières	98 656		98 656	90 480
BJ	TOTAL (I)	10 009 183	935 486	9 073 697	8 210 310
BL	Matières premières, approvisionnements	366 766		366 766	146 307
BN	En cours de production de biens	2 409		2 409	208 759
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	14 032		14 032	76 641
BX	Clients et comptes rattachés	15 835 655		15 835 655	10 347 216
BZ	Autres créances	3 695 002		3 695 002	2 920 296
CD	Valeurs mobilières de placement	5 725		5 725	5 725
CF	Disponibilités	2 619 578		2 619 578	1 823 883
CH	Charges constatées d’avance	93 464		93 464	2
CJ	TOTAL (II)	22 632 630		22 632 630	15 528 829
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	32 641 813	935 486	31 706 327	23 739 139
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 010 600	2 010 600
DD	Réserve légale (1)	350 720	350 720
DG	Autres réserves	2 080	2 080
DH	Report à nouveau	2 146 389	1 615 075
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 330 475	2 541 915
DL	TOTAL (I)	6 840 264	6 520 389
DP	Provisions pour risques	750 000	723 000
DR	TOTAL (III)	750 000	723 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 377 816	2 737 881
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	721 818	30 419
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	7 488
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	14 255 243	10 700 928
DY	Dettes fiscales et sociales	3 046 605	2 484 205
EA	Autres dettes	114 654	209 619
EB	Produits constatés d’avance (2)	592 441	332 697
EC	TOTAL (IV)	24 116 064	16 495 749
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	31 706 328	23 739 138
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 735 486	1 904 486
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 873 329	133 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			22 743 979	18 638 752
FJ	Chiffres d’affaires nets			22 743 979	18 638 752
FM	Production stockée			-206 351	-79 909
FO	Subventions d’exploitation				4 000
FQ	Autres produits			1 506 060	787 159
FR	Total des produits d’exploitation (I)			24 043 687	19 350 001
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-220 459	9 693
FW	Autres achats et charges externes			17 178 785	12 187 207
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			358 319	371 084
FY	Salaires et traitements			2 842 732	2 867 697
FZ	Charges sociales			1 340 338	1 422 731
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			855 695	810 739
GE	Autres charges			56 840	20 201
GF	Total des charges d’exploitation (II)			22 412 251	17 689 352
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 631 436	1 660 649
GP	Total des produits financiers (V)			1 181 322	1 229 391
GU	Total des charges financières (VI)			80 610	18 873
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 100 712	1 210 518
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 732 148	2 871 167
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	5 667
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	354 649	1 228
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-348 982	-1 228
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	52 691	328 024
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	25 230 676	20 579 392
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	22 900 201	18 037 477
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 330 475	2 541 915
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	242 994	19 926		262 919
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	586 798	85 769		672 567
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	829 792	105 695		935 486

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 43428 du 04/10/2019
Numéro de gestion : 2003B04044
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	267 474	262 919	4 554
AH	Fonds commercial	1 935 000		1 935 000	1 935 000
AP	Constructions	514 975	197 257	317 718	91 149
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	51 500	51 500
AT	Autres immobilisations corporelles	520 921	423 809	97 112	77 744
CU	Autres participations	6 125 858		6 125 858	5 735 137
BD	Autres titres immobilisés	494 800		494 800	280 800
BH	Autres immobilisations financières	98 656		98 656	90 480
BJ	TOTAL (I)	10 009 183	935 486	9 073 697	8 210 310
BL	Matières premières, approvisionnements	366 766		366 766	146 307
BN	En cours de production de biens	2 409		2 409	208 759
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	14 032		14 032	76 641
BX	Clients et comptes rattachés	15 835 655		15 835 655	10 347 216
BZ	Autres créances	3 695 002		3 695 002	2 920 296
CD	Valeurs mobilières de placement	5 725		5 725	5 725
CF	Disponibilités	2 619 578		2 619 578	1 823 883
CH	Charges constatées d’avance	93 464		93 464	2
CJ	TOTAL (II)	22 632 630		22 632 630	15 528 829
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	32 641 813	935 486	31 706 327	23 739 139
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 010 600	2 010 600
DD	Réserve légale (1)	350 720	350 720
DG	Autres réserves	2 080	2 080
DH	Report à nouveau	2 146 389	1 615 075
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 330 475	2 541 915
DL	TOTAL (I)	6 840 264	6 520 389
DP	Provisions pour risques	750 000	723 000
DR	TOTAL (III)	750 000	723 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 377 816	2 737 881
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	721 818	30 419
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	7 488
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	14 255 243	10 700 928
DY	Dettes fiscales et sociales	3 046 605	2 484 205
EA	Autres dettes	114 654	209 619
EB	Produits constatés d’avance (2)	592 441	332 697
EC	TOTAL (IV)	24 116 064	16 495 749
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	31 706 328	23 739 138
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 735 486	1 904 486
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 873 329	133 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			22 743 979	18 638 752
FJ	Chiffres d’affaires nets			22 743 979	18 638 752
FM	Production stockée			-206 351	-79 909
FO	Subventions d’exploitation				4 000
FQ	Autres produits			1 506 060	787 159
FR	Total des produits d’exploitation (I)			24 043 687	19 350 001
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-220 459	9 693
FW	Autres achats et charges externes			17 178 785	12 187 207
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			358 319	371 084
FY	Salaires et traitements			2 842 732	2 867 697
FZ	Charges sociales			1 340 338	1 422 731
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			855 695	810 739
GE	Autres charges			56 840	20 201
GF	Total des charges d’exploitation (II)			22 412 251	17 689 352
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 631 436	1 660 649
GP	Total des produits financiers (V)			1 181 322	1 229 391
GU	Total des charges financières (VI)			80 610	18 873
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 100 712	1 210 518
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 732 148	2 871 167
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	5 667
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	354 649	1 228
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-348 982	-1 228
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	52 691	328 024
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	25 230 676	20 579 392
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	22 900 201	18 037 477
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 330 475	2 541 915
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	242 994	19 926		262 919
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	586 798	85 769		672 567
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	829 792	105 695		935 486

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 4888 du 08/02/2019
Numéro de gestion : 2003B04044
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	267 474	262 919	4 554
AH	Fonds commercial	1 935 000		1 935 000	1 935 000
AP	Constructions	514 975	197 257	317 718	91 149
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	51 500	51 500
AT	Autres immobilisations corporelles	520 921	423 809	97 112	77 744
CU	Autres participations	6 125 858		6 125 858	5 735 137
BD	Autres titres immobilisés	494 800		494 800	280 800
BH	Autres immobilisations financières	98 656		98 656	90 480
BJ	TOTAL (I)	10 009 183	935 486	9 073 697	8 210 310
BL	Matières premières, approvisionnements	366 766		366 766	146 307
BN	En cours de production de biens	2 409		2 409	208 759
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	14 032		14 032	76 641
BX	Clients et comptes rattachés	15 835 655		15 835 655	10 347 216
BZ	Autres créances	3 695 002		3 695 002	2 920 296
CD	Valeurs mobilières de placement	5 725		5 725	5 725
CF	Disponibilités	2 619 578		2 619 578	1 823 883
CH	Charges constatées d’avance	93 464		93 464	2
CJ	TOTAL (II)	22 632 630		22 632 630	15 528 829
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	32 641 813	935 486	31 706 327	23 739 139
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 010 600	2 010 600
DD	Réserve légale (1)	350 720	350 720
DG	Autres réserves	2 080	2 080
DH	Report à nouveau	2 146 389	1 615 075
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 330 475	2 541 915
DL	TOTAL (I)	6 840 264	6 520 389
DP	Provisions pour risques	750 000	723 000
DR	TOTAL (III)	750 000	723 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 377 816	2 737 881
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	721 818	30 419
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	7 488
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	14 255 243	10 700 928
DY	Dettes fiscales et sociales	3 046 605	2 484 205
EA	Autres dettes	114 654	209 619
EB	Produits constatés d’avance (2)	592 441	332 697
EC	TOTAL (IV)	24 116 064	16 495 749
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	31 706 328	23 739 138
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 735 486	1 904 486
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 873 329	133 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			22 743 979	18 638 752
FJ	Chiffres d’affaires nets			22 743 979	18 638 752
FM	Production stockée			-206 351	-79 909
FO	Subventions d’exploitation				4 000
FQ	Autres produits			1 506 060	787 159
FR	Total des produits d’exploitation (I)			24 043 687	19 350 001
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-220 459	9 693
FW	Autres achats et charges externes			17 178 785	12 187 207
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			358 319	371 084
FY	Salaires et traitements			2 842 732	2 867 697
FZ	Charges sociales			1 340 338	1 422 731
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			855 695	810 739
GE	Autres charges			56 840	20 201
GF	Total des charges d’exploitation (II)			22 412 251	17 689 352
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 631 436	1 660 649
GP	Total des produits financiers (V)			1 181 322	1 229 391
GU	Total des charges financières (VI)			80 610	18 873
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 100 712	1 210 518
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 732 148	2 871 167
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	5 667
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	354 649	1 228
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-348 982	-1 228
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	52 691	328 024
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	25 230 676	20 579 392
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	22 900 201	18 037 477
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 330 475	2 541 915
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	242 994	19 926		262 919
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	586 798	85 769		672 567
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	829 792	105 695		935 486

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 4886 du 08/02/2019
Numéro de gestion : 2003B04044
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	267 474	262 919	4 554
AH	Fonds commercial	1 935 000		1 935 000	1 935 000
AP	Constructions	514 975	197 257	317 718	91 149
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	51 500	51 500
AT	Autres immobilisations corporelles	520 921	423 809	97 112	77 744
CU	Autres participations	6 125 858		6 125 858	5 735 137
BD	Autres titres immobilisés	494 800		494 800	280 800
BH	Autres immobilisations financières	98 656		98 656	90 480
BJ	TOTAL (I)	10 009 183	935 486	9 073 697	8 210 310
BL	Matières premières, approvisionnements	366 766		366 766	146 307
BN	En cours de production de biens	2 409		2 409	208 759
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	14 032		14 032	76 641
BX	Clients et comptes rattachés	15 835 655		15 835 655	10 347 216
BZ	Autres créances	3 695 002		3 695 002	2 920 296
CD	Valeurs mobilières de placement	5 725		5 725	5 725
CF	Disponibilités	2 619 578		2 619 578	1 823 883
CH	Charges constatées d’avance	93 464		93 464	2
CJ	TOTAL (II)	22 632 630		22 632 630	15 528 829
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	32 641 813	935 486	31 706 327	23 739 139
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 010 600	2 010 600
DD	Réserve légale (1)	350 720	350 720
DG	Autres réserves	2 080	2 080
DH	Report à nouveau	2 146 389	1 615 075
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 330 475	2 541 915
DL	TOTAL (I)	6 840 264	6 520 389
DP	Provisions pour risques	750 000	723 000
DR	TOTAL (III)	750 000	723 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 377 816	2 737 881
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	721 818	30 419
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	7 488
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	14 255 243	10 700 928
DY	Dettes fiscales et sociales	3 046 605	2 484 205
EA	Autres dettes	114 654	209 619
EB	Produits constatés d’avance (2)	592 441	332 697
EC	TOTAL (IV)	24 116 064	16 495 749
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	31 706 328	23 739 138
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 735 486	1 904 486
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 873 329	133 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			22 743 979	18 638 752
FJ	Chiffres d’affaires nets			22 743 979	18 638 752
FM	Production stockée			-206 351	-79 909
FO	Subventions d’exploitation				4 000
FQ	Autres produits			1 506 060	787 159
FR	Total des produits d’exploitation (I)			24 043 687	19 350 001
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-220 459	9 693
FW	Autres achats et charges externes			17 178 785	12 187 207
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			358 319	371 084
FY	Salaires et traitements			2 842 732	2 867 697
FZ	Charges sociales			1 340 338	1 422 731
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			855 695	810 739
GE	Autres charges			56 840	20 201
GF	Total des charges d’exploitation (II)			22 412 251	17 689 352
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 631 436	1 660 649
GP	Total des produits financiers (V)			1 181 322	1 229 391
GU	Total des charges financières (VI)			80 610	18 873
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 100 712	1 210 518
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 732 148	2 871 167
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	5 667
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	354 649	1 228
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-348 982	-1 228
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	52 691	328 024
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	25 230 676	20 579 392
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	22 900 201	18 037 477
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 330 475	2 541 915
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	242 994	19 926		262 919
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	586 798	85 769		672 567
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	829 792	105 695		935 486

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