Entreprise


Dernière mise à jour : N.C            

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2003
Dénomination usuelle : 2010-01-01
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44464531100010 / Siren : 444645311 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 93 444645311
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Coordonnées de l'établissement :
Historique de l'établissement :
01/01/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/05/2009 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)
01/01/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Assurance relevant du code de la mutualité (NAFRev1 : 66.0G)
Accords d'entreprise :
20/12/2022 : ACCORD ENTREPRRISE SUR TEMPS DE TRAVAIL, CONTINGENT HS ET STATUT CSI CHAMPAGNOLE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03922002190
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/01/2023
Date de dépôt : 23/12/2022
Date du texte : 20/12/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AMELLIS MUTUELLES RSS
Siret : 44464531100010
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Signataires :
  • 92
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2003
Dénomination : AMELLIS MUTUELLES RSS
Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)
Catégorie juridique : Mutuelle
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)
01/01/2007 : dénomination
Dénomination : AMELLIS MUTUELLES RSS
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Assurance relevant du code de la mutualité (NAFRev1 : 66.0G)

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