Caractère employeur : Oui

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

N° national/d'enregistrement : 4296410
Date de dépôt : 02/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès .
  

Déposant 1 : AMVALOR, SAS
Numéro de SIREN : 820003093
Adresse :
151 Boulevard de l'Hôpital
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : AMVALOR, M. Stéphane Desmaison
Adresse :
151 BOULEVARD de l'Hôpital
75013 PARIS-13E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4296410
Date de dépôt : 02/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès .
  

Déposant 1 : AMVALOR, SAS
Numéro de SIREN : 820003093
Adresse :
151 Boulevard de l'Hôpital
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : AMVALOR, M. Stéphane Desmaison
Adresse :
151 BOULEVARD de l'Hôpital
75013 PARIS-13E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4296410
Date de dépôt : 02/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès .
  

Déposant 1 : AMVALOR, SAS
Numéro de SIREN : 820003093
Adresse :
151 Boulevard de l'Hôpital
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : AMVALOR, M. Stéphane Desmaison
Adresse :
151 BOULEVARD de l'Hôpital
75013 PARIS-13E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

N° national/d'enregistrement : 4280153
Date de dépôt : 15/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; conseils en technologie de l'information.
  

Déposant 1 : M. Desmaison Stéphane
Numéro de SIREN : 820003093
Adresse :
151 BOULEVARD de l'Hôpital
75013 PARIS-13E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : AMVALOR, M. Desmaison Stéphane
Adresse :
151 BOULEVARD de l'Hôpital
75013 PARIS-13E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

N° national/d'enregistrement : 4280153
Date de dépôt : 15/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; conseils en technologie de l'information.
  

Déposant 1 : M. Desmaison Stéphane
Numéro de SIREN : 820003093
Adresse :
151 BOULEVARD de l'Hôpital
75013 PARIS-13E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : AMVALOR, M. Desmaison Stéphane
Adresse :
151 BOULEVARD de l'Hôpital
75013 PARIS-13E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Annonce N°13950
NOJO : 75012022S095950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Paris 820 003 093
Dénomination : AMVALOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°12016
NOJO : 75012021S062386
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Paris 820 003 093
Dénomination : AMVALOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°6008
NOJO : 75012020S043159
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Paris 820 003 093
Dénomination : AMVALOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°8119
NOJO : 75012019S057959
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Paris 820 003 093
Dénomination : AMVALOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°23354
NOJO : 75012018S058487
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Paris 820 003 093
Dénomination : AMVALOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°9568
NOJO : 75012017S054625
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Paris 820 003 093
Dénomination : AMVALOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°580
NOJO : BXB162320007550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

---

Numéro d'identification : RCS Paris 820 003 093
Dénomination : AMVALOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 3940060 EUR

Annonce N°119
NOJO : BXA162180002090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/07/2016
Publication légale : JAL SPECIAL DES SOCIETES, le 22/06/2016
Oppositions : pas d'oppositions

---

Numéro d'identification : RCS Paris 820 003 093
Dénomination : AMVALOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

---

Précédent propriétaire :
Dénomination : ASSOCIATION DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE ET SCIENCES (ARTS)
RCS non inscrit.

Annonce N°1049
NOJO : BXB16217000472A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Paris 820 003 093
Dénomination : AMVALOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : Dovillaire, Alain, nomination du Président : Boyault, Christian
Montant du capital : 3440060 EUR

Annonce N°617
NOJO : BXA16215000171D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Catégorie de vente : Apport d'un établissement secondaire/complémentaire (personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/07/2016
Déclaration de créance : Tribunal de Grande Instance de Metz
Descriptif : acte sous seing privé du 9 juin 2016 enregistré au SIE de Paris 6ème le 21 juin 2016 bordereau 2016/692 case n° 10

---

Numéro d'identification : RCS Paris 820 003 093
Dénomination : AMVALOR
Forme juridique : S.A.S.

---

Précédent propriétaire :
Dénomination : ASSOCIATION DE RECHERCHE TECHNOLOGIE ET SCIENCES
RCS non inscrit.

Annonce N°1053
NOJO : BXA16127001429E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 28/04/2016
Date de commencement d'activité : 21/04/2016

---

Numéro d'identification : RCS Paris 820 003 093
Dénomination : AMVALOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président : Dovillaire, Alain, Commissaire aux comptes titulaire : AGH PARIS, Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT LEGAL DES HAUTS DE SEINE.

Montant du capital : 100 EUR

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B10267
Type : Personne Physique

Nom : Boyault Christian
Né le 04/01/1959 à Saint-Germain-en-Laye (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
20 boulevard de la République
92210 Saint-Cloud
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B10267
Type : Personne Morale

Nom : AGH PARIS
Siren : 453887135
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
38 rue des Blancs Manteaux
75004 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B10267
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT LEGAL DES HAUTS DE SEINE
Siren : 479730277
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 avenue de la République
92500 Rueil Malmaison
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B10267
Dépôt : N°81859 déposé le 11/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B10267
Dépôt : N°81859 déposé le 11/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B10267
Dépôt : N°81859 déposé le 11/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B10267
Dépôt : N°81859 déposé le 11/08/2016
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B10267
Dépôt : N°75840 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B10267
Dépôt : N°75840 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B10267
Dépôt : N°75840 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B10267
Dépôt : N°75840 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B10267
Dépôt : N°81857 déposé le 11/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B10267
Dépôt : N°81857 déposé le 11/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B10267
Dépôt : N°54275 déposé le 03/06/2016
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B10267
Dépôt : N°42650 déposé le 28/04/2016
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B10267
Dépôt : N°42650 déposé le 28/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B10267
Dépôt : N°42650 déposé le 28/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Liste des souscripteurs

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00747
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
4 rue Augustin Fresnel
57070 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : La promotion et la valorisation des activités de recherche de l'Ecole Nationale Supérieure d'Art et Métier (ENSAL) auprès du monde industriel et scientifique
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - SSOCIATION DE RECHERCHE TECHNOLOGIE ET SCIENCE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00747
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
4 rue Augustin Fresnel
57070 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : La promotion et la valorisation des activités de recherche de l'Ecole Nationale Supérieure d'Art et Métier (ENSAL) auprès du monde industriel et scientifique
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - SSOCIATION DE RECHERCHE TECHNOLOGIE ET SCIENCE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00747
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
4 rue Augustin Fresnel
57070 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : La promotion et la valorisation des activités de recherche de l'Ecole Nationale Supérieure d'Art et Métier (ENSAL) auprès du monde industriel et scientifique
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - SSOCIATION DE RECHERCHE TECHNOLOGIE ET SCIENCE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B10267
Type : Siège

Adresse :
151 boulevard de l'Hôpital
75013 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/04/2016
Activité : La promotion et la valorisation des activités de recherche de l'Ecole Nationale Supérieure d'Art et Métiers (ENSAM) auprès du monde industriel et scientifique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2016B10267
Type : Etablissement principal

Adresse :
151 boulevard de l'Hôpital
75013 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/04/2016
Activité : La promotion et la valorisation des activités de recherche de l'Ecole Nationale Supérieure d'Art et Métiers (ENSAM) auprès du monde industriel et scientifique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B01729
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
2 cours des Arts et Métiers
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : La promotion et la valorisation des activités de recherche de l'école nationale supérieure d'arts et métiers (Ensam) auprès du monde industriel et scientifique
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - SSOCIATION DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE ET SCIENCES (ARTS
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016B03631
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Esp des Arts et Métiers
TALENCE
33400 Talence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : La promotion et la valorisation des activités de recherche de l'école normale supérieure d'arts et métiers (Ensam ) auprès du monde industriel et scientifique
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - SSOCIATIONDE RECHERCHE TECHNOLOGIE ET SCIENCES (ARTS
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B02403
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
8 boulevard Louis XIV
59046 Lille CEDEX
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : La promotion et la valorisation des activités de recherche de l'Ecole Nationale Supérieure d'Art et Métiers (ENSAM) auprès du monde industriel et scientifique.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - SSOCIATION DE RECHERCHE TECHNOLOGIE ET SCIENCES (ARTS
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2016B00796
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
4 Rue du Lac Majeur
Savoie Technolac, BP 50295
73375 Le Bourget-du-Lac CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : La promotion et la valorisation des activités de recherche de l' Ecole Nationale Supérieure d'Art et Métiers (ENSAM) auprès du monde industriel et scientifique.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - SSOCIATION DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE ET SCIENCES (ARTS
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2016B00442
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
maison du parc
Erbajolo
20600 Bastia
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : La promotion et la valorisation des activités de recherche de l'école nationale supérieure d'art et métiers (Ensam) auprès du monde industriel et scientifique
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - SSOCIATION DE RECHERCHE TECHNOLOGIE ET SCIENCES (ARTS
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2016B00924
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
2 boulevard du Ronceray
BP 3525
49100 Angers cedex 01
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : La promotion et la valorisation des activités de recherche de l'école normale supérieure d'arts et métiers (Ensam) auprès du monde industriel et scientifique
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - ssociation de recherche technologie et sciences (ARTS
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2016B00181
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
3 rue Rochefoucauld
BP 508
51005 Châlons-en-Champagne CEDEX
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : La promotion et la valorisation des activités de recherche de l'Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers (ENSAM) auprès du monde industriel et scientifique
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - ssociation de recherche technologie et sciences (ARTS
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2016B00285
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Rue Porte de Paris
71250 Cluny
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : la promotion et la valorisation des activités de recherche de l'Ecole Nationale Supérieure d'Art et Métiers (ENSAM) auprès du monde industriel et scientifique
Origine du fonds : Apport fusion
- récédent exploitan - SSOCIATION DE RECHERCHE TECHNOLOGIE ET SCIENCES (ARTS
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2016B00290
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
4 rue de l'Ermitage
53000 Laval
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : La promotion et la valorisation des activités de recherche de l'Ecole Nationale Supérieure d'Art et Métiers (ENSAM) auprès du monde industriel et scientifique
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - SSOCIATION DE RECHERCHE TECHNOLOGIE ET SCIENCES (ARTS
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 5716
Date d’ajout de l’observation : 06/07/2016
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement par apport partiel d'actif à compter du 01/07/2016 : L'établissement secondaire situé 4 rue Augustin Fresnel 57070 Metz est acquis par apport partiel d'actif au prix stipulé de 3439960 Euros. Activité : La promotion et la valorisation des activités de recherche de l école Natiolane supérieure d'art et métier (ENSAL) auprès du monde industriel et scientifique Précédent propriétaire : ASSOCIATION DE RECHERCHE TECHNOLOGIE ET SCIENCES

Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 5716
Date d’ajout de l’observation : 06/07/2016
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement par apport partiel d'actif à compter du 01/07/2016 : L'établissement secondaire situé 4 rue Augustin Fresnel 57070 Metz est acquis par apport partiel d'actif au prix stipulé de 3439960 Euros. Activité : La promotion et la valorisation des activités de recherche de l école Natiolane supérieure d'art et métier (ENSAL) auprès du monde industriel et scientifique Précédent propriétaire : ASSOCIATION DE RECHERCHE TECHNOLOGIE ET SCIENCES

Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 5716
Date d’ajout de l’observation : 06/07/2016
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement par apport partiel d'actif à compter du 01/07/2016 : L'établissement secondaire situé 4 rue Augustin Fresnel 57070 Metz est acquis par apport partiel d'actif au prix stipulé de 3439960 Euros. Activité : La promotion et la valorisation des activités de recherche de l école Natiolane supérieure d'art et métier (ENSAL) auprès du monde industriel et scientifique Précédent propriétaire : ASSOCIATION DE RECHERCHE TECHNOLOGIE ET SCIENCES

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 27/07/2016
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif par l'ASSOCIATION DE RECHERCHE TECHNOLOGIE ET SCIENCES (ARTS), ASS, (784 544 967), 151 boulevard de l'Hôpital 75013 Paris, date de publication le 22/06/2016 journal JSS.

Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 3219
Date d’ajout de l’observation : 27/06/2016
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement secondaire situé 4 rue de l'Ermitage 53000 Laval à compter du 01/07/2016

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/07/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/07/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/07/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La promotion et la valorisation des activités de recherche de l'Ecole Nationale Supérieure d'Art et Métiers (ENSAM) auprès du monde industriel et scientifique, et notamment l'information du monde industriel sur les activités de valorisation et de recherche de l'ENSAM pouvant faire l'objet de contrats de travaux de recherches et de développement (R&D), ainsi que d'actions de formation continue qui seront effectuées par l'ENSAM, l'exécution de travaux scientifiques et d'assistance technique, le transfert de technologies, de brevets et de savoir-faire au bénéfice de tiers.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/04/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 3940060.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/07/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : La promotion et la valorisation des activités de recherche de l'Ecole Nationale Supérieure d'Art et Métiers (ENSAM) auprès du monde industriel et scientifique, et notamment l'information du monde industriel sur les activités de valorisation et de recherche de l'ENSAM pouvant faire l'objet de contrats de travaux de recherches et de développement (R&D), ainsi que d'actions de formation continue qui seront effectuées par l'ENSAM, l'exécution de travaux scientifiques et d'assistance technique, le transfert de technologies, de brevets et de savoir-faire au bénéfice de tiers.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/08/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/07/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/07/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Bastia (2002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/07/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La promotion et la valorisation des activités de recherche de l'Ecole Nationale Supérieure d'Art et Métiers (ENSAM) auprès du monde industriel et scientifique, et notamment l'information du monde industriel sur les activités de valorisation et de recherche de l'ENSAM pouvant faire l'objet de contrats de travaux de recherches et de développement (R&D), ainsi que d'actions de formation continue qui seront effectuées par l'ENSAM, l'exécution de travaux scientifiques et d'assistance technique, le transfert de technologies, de brevets et de savoir-faire au bénéfice de tiers.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/07/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/06/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/06/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/06/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/06/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Laval (5301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 95950 du 26/07/2022
Numéro de gestion : 2016B10267
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AJ	Autres immobilisations incorporelles	371 332	321 751	49 581
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	8 168 876	5 928 444	2 240 432
AT	Autres immobilisations corporelles	1 495 484	1 239 902	255 582
CU	Autres participations	320 000	57 897	262 103
BF	Prêts	28 264		28 264
BJ	TOTAL (I)	10 383 957	7 547 994	2 835 962
BP	En cours de production de services	6 848 072		6 848 072
BX	Clients et comptes rattachés	4 963 191	731 911	4 231 280
BZ	Autres créances	995 057		995 057
CF	Disponibilités	3 016 995		3 016 995
CH	Charges constatées d’avance	13 873		13 873
CJ	TOTAL (II)	15 837 188	731 911	15 105 277
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	26 221 144	8 279 905	17 941 239
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 940 060
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	235 622
DJ	Subventions d’investissement	100 911
DL	TOTAL (I)	4 276 593
DN	Avances conditionnées	397 000
DO	TOTAL (II)	397 000
DP	Provisions pour risques	620 000
DR	TOTAL (III)	620 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 429 596
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 979 385
DY	Dettes fiscales et sociales	2 143 016
EA	Autres dettes	2 434 257
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 661 393
EC	TOTAL (IV)	12 647 646
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 941 239
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	9 218 051
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			12 265 949
FJ	Chiffres d’affaires nets			12 265 949
FM	Production stockée			-309 487
FO	Subventions d’exploitation			2 001 183
FQ	Autres produits			543 145
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 500 790
FW	Autres achats et charges externes			4 040 576
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			506 726
FY	Salaires et traitements			5 687 418
FZ	Charges sociales			2 227 138
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			1 079 483
GE	Autres charges			516 567
GF	Total des charges d’exploitation (II)			14 057 909
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			442 881
GP	Total des produits financiers (V)			27 734
GU	Total des charges financières (VI)			34 194
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 460
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			436 422
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	65 116
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	248 753
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-183 637
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	17 163
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	235 622
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		321 751		321 751
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		7 445 680	277 334	7 168 346
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		7 767 432	277 334	7 490 097
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				620 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges		640 853	20 853	620 000
7C	TOTAL GENERAL		640 853	20 853	620 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		20 853
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	28 264
VS	Charges constatées d’avance	13 873
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 000 385	5 972 121	28 264
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 979 385	1 979 385
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 434 257	2 434 257
8L	Produits constatés d’avance	2 661 393	2 661 393
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 218 051	9 218 051

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 62386 du 13/07/2021
Numéro de gestion : 2016B10267
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AJ	Autres immobilisations incorporelles	371 332	321 751	49 581
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	8 168 876	5 928 444	2 240 432
AT	Autres immobilisations corporelles	1 495 484	1 239 902	255 582
CU	Autres participations	320 000	57 897	262 103
BF	Prêts	28 264		28 264
BJ	TOTAL (I)	10 383 957	7 547 994	2 835 962
BP	En cours de production de services	6 848 072		6 848 072
BX	Clients et comptes rattachés	4 963 191	731 911	4 231 280
BZ	Autres créances	995 057		995 057
CF	Disponibilités	3 016 995		3 016 995
CH	Charges constatées d’avance	13 873		13 873
CJ	TOTAL (II)	15 837 188	731 911	15 105 277
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	26 221 144	8 279 905	17 941 239
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 940 060
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	235 622
DJ	Subventions d’investissement	100 911
DL	TOTAL (I)	4 276 593
DN	Avances conditionnées	397 000
DO	TOTAL (II)	397 000
DP	Provisions pour risques	620 000
DR	TOTAL (III)	620 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 429 596
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 979 385
DY	Dettes fiscales et sociales	2 143 016
EA	Autres dettes	2 434 257
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 661 393
EC	TOTAL (IV)	12 647 646
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 941 239
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	9 218 051
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			12 265 949
FJ	Chiffres d’affaires nets			12 265 949
FM	Production stockée			-309 487
FO	Subventions d’exploitation			2 001 183
FQ	Autres produits			543 145
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 500 790
FW	Autres achats et charges externes			4 040 576
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			506 726
FY	Salaires et traitements			5 687 418
FZ	Charges sociales			2 227 138
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			1 079 483
GE	Autres charges			516 567
GF	Total des charges d’exploitation (II)			14 057 909
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			442 881
GP	Total des produits financiers (V)			27 734
GU	Total des charges financières (VI)			34 194
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 460
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			436 422
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	65 116
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	248 753
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-183 637
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	17 163
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	235 622
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		321 751		321 751
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		7 445 680	277 334	7 168 346
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		7 767 432	277 334	7 490 097
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				620 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges		640 853	20 853	620 000
7C	TOTAL GENERAL		640 853	20 853	620 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		20 853
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	28 264
VS	Charges constatées d’avance	13 873
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 000 385	5 972 121	28 264
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 979 385	1 979 385
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 434 257	2 434 257
8L	Produits constatés d’avance	2 661 393	2 661 393
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 218 051	9 218 051

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 43159 du 10/07/2020
Numéro de gestion : 2016B10267
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AJ	Autres immobilisations incorporelles	371 332	321 751	49 581
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	8 168 876	5 928 444	2 240 432
AT	Autres immobilisations corporelles	1 495 484	1 239 902	255 582
CU	Autres participations	320 000	57 897	262 103
BF	Prêts	28 264		28 264
BJ	TOTAL (I)	10 383 957	7 547 994	2 835 962
BP	En cours de production de services	6 848 072		6 848 072
BX	Clients et comptes rattachés	4 963 191	731 911	4 231 280
BZ	Autres créances	995 057		995 057
CF	Disponibilités	3 016 995		3 016 995
CH	Charges constatées d’avance	13 873		13 873
CJ	TOTAL (II)	15 837 188	731 911	15 105 277
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	26 221 144	8 279 905	17 941 239
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 940 060
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	235 622
DJ	Subventions d’investissement	100 911
DL	TOTAL (I)	4 276 593
DN	Avances conditionnées	397 000
DO	TOTAL (II)	397 000
DP	Provisions pour risques	620 000
DR	TOTAL (III)	620 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 429 596
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 979 385
DY	Dettes fiscales et sociales	2 143 016
EA	Autres dettes	2 434 257
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 661 393
EC	TOTAL (IV)	12 647 646
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 941 239
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	9 218 051
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			12 265 949
FJ	Chiffres d’affaires nets			12 265 949
FM	Production stockée			-309 487
FO	Subventions d’exploitation			2 001 183
FQ	Autres produits			543 145
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 500 790
FW	Autres achats et charges externes			4 040 576
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			506 726
FY	Salaires et traitements			5 687 418
FZ	Charges sociales			2 227 138
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			1 079 483
GE	Autres charges			516 567
GF	Total des charges d’exploitation (II)			14 057 909
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			442 881
GP	Total des produits financiers (V)			27 734
GU	Total des charges financières (VI)			34 194
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 460
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			436 422
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	65 116
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	248 753
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-183 637
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	17 163
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	235 622
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		321 751		321 751
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		7 445 680	277 334	7 168 346
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		7 767 432	277 334	7 490 097
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				620 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges		640 853	20 853	620 000
7C	TOTAL GENERAL		640 853	20 853	620 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		20 853
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	28 264
VS	Charges constatées d’avance	13 873
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 000 385	5 972 121	28 264
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 979 385	1 979 385
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 434 257	2 434 257
8L	Produits constatés d’avance	2 661 393	2 661 393
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 218 051	9 218 051

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 57959 du 09/07/2019
Numéro de gestion : 2016B10267
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AJ	Autres immobilisations incorporelles	371 332	321 751	49 581
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	8 168 876	5 928 444	2 240 432
AT	Autres immobilisations corporelles	1 495 484	1 239 902	255 582
CU	Autres participations	320 000	57 897	262 103
BF	Prêts	28 264		28 264
BJ	TOTAL (I)	10 383 957	7 547 994	2 835 962
BP	En cours de production de services	6 848 072		6 848 072
BX	Clients et comptes rattachés	4 963 191	731 911	4 231 280
BZ	Autres créances	995 057		995 057
CF	Disponibilités	3 016 995		3 016 995
CH	Charges constatées d’avance	13 873		13 873
CJ	TOTAL (II)	15 837 188	731 911	15 105 277
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	26 221 144	8 279 905	17 941 239
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 940 060
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	235 622
DJ	Subventions d’investissement	100 911
DL	TOTAL (I)	4 276 593
DN	Avances conditionnées	397 000
DO	TOTAL (II)	397 000
DP	Provisions pour risques	620 000
DR	TOTAL (III)	620 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 429 596
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 979 385
DY	Dettes fiscales et sociales	2 143 016
EA	Autres dettes	2 434 257
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 661 393
EC	TOTAL (IV)	12 647 646
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 941 239
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	9 218 051
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			12 265 949
FJ	Chiffres d’affaires nets			12 265 949
FM	Production stockée			-309 487
FO	Subventions d’exploitation			2 001 183
FQ	Autres produits			543 145
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 500 790
FW	Autres achats et charges externes			4 040 576
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			506 726
FY	Salaires et traitements			5 687 418
FZ	Charges sociales			2 227 138
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			1 079 483
GE	Autres charges			516 567
GF	Total des charges d’exploitation (II)			14 057 909
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			442 881
GP	Total des produits financiers (V)			27 734
GU	Total des charges financières (VI)			34 194
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 460
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			436 422
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	65 116
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	248 753
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-183 637
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	17 163
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	235 622
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		321 751		321 751
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		7 445 680	277 334	7 168 346
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		7 767 432	277 334	7 490 097
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				620 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges		640 853	20 853	620 000
7C	TOTAL GENERAL		640 853	20 853	620 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		20 853
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	28 264
VS	Charges constatées d’avance	13 873
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 000 385	5 972 121	28 264
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 979 385	1 979 385
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 434 257	2 434 257
8L	Produits constatés d’avance	2 661 393	2 661 393
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 218 051	9 218 051

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 58487 du 12/07/2018
Numéro de gestion : 2016B10267
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 9 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AJ	Autres immobilisations incorporelles	371 332	321 751	49 581
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	8 168 876	5 928 444	2 240 432
AT	Autres immobilisations corporelles	1 495 484	1 239 902	255 582
CU	Autres participations	320 000	57 897	262 103
BF	Prêts	28 264		28 264
BJ	TOTAL (I)	10 383 957	7 547 994	2 835 962
BP	En cours de production de services	6 848 072		6 848 072
BX	Clients et comptes rattachés	4 963 191	731 911	4 231 280
BZ	Autres créances	995 057		995 057
CF	Disponibilités	3 016 995		3 016 995
CH	Charges constatées d’avance	13 873		13 873
CJ	TOTAL (II)	15 837 188	731 911	15 105 277
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	26 221 144	8 279 905	17 941 239
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 940 060
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	235 622
DJ	Subventions d’investissement	100 911
DL	TOTAL (I)	4 276 593
DN	Avances conditionnées	397 000
DO	TOTAL (II)	397 000
DP	Provisions pour risques	620 000
DR	TOTAL (III)	620 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 429 596
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 979 385
DY	Dettes fiscales et sociales	2 143 016
EA	Autres dettes	2 434 257
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 661 393
EC	TOTAL (IV)	12 647 646
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 941 239
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	9 218 051
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			12 265 949
FJ	Chiffres d’affaires nets			12 265 949
FM	Production stockée			-309 487
FO	Subventions d’exploitation			2 001 183
FQ	Autres produits			543 145
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 500 790
FW	Autres achats et charges externes			4 040 576
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			506 726
FY	Salaires et traitements			5 687 418
FZ	Charges sociales			2 227 138
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			1 079 483
GE	Autres charges			516 567
GF	Total des charges d’exploitation (II)			14 057 909
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			442 881
GP	Total des produits financiers (V)			27 734
GU	Total des charges financières (VI)			34 194
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 460
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			436 422
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	65 116
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	248 753
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-183 637
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	17 163
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	235 622
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		321 751		321 751
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		7 445 680	277 334	7 168 346
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		7 767 432	277 334	7 490 097
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				620 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges		640 853	20 853	620 000
7C	TOTAL GENERAL		640 853	20 853	620 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		20 853
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	28 264
VS	Charges constatées d’avance	13 873
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 000 385	5 972 121	28 264
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 979 385	1 979 385
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 434 257	2 434 257
8L	Produits constatés d’avance	2 661 393	2 661 393
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 218 051	9 218 051

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 54625 du 11/07/2017
Numéro de gestion : 2016B10267
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AJ	Autres immobilisations incorporelles	371 332	321 751	49 581
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	8 168 876	5 928 444	2 240 432
AT	Autres immobilisations corporelles	1 495 484	1 239 902	255 582
CU	Autres participations	320 000	57 897	262 103
BF	Prêts	28 264		28 264
BJ	TOTAL (I)	10 383 957	7 547 994	2 835 962
BP	En cours de production de services	6 848 072		6 848 072
BX	Clients et comptes rattachés	4 963 191	731 911	4 231 280
BZ	Autres créances	995 057		995 057
CF	Disponibilités	3 016 995		3 016 995
CH	Charges constatées d’avance	13 873		13 873
CJ	TOTAL (II)	15 837 188	731 911	15 105 277
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	26 221 144	8 279 905	17 941 239
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 940 060
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	235 622
DJ	Subventions d’investissement	100 911
DL	TOTAL (I)	4 276 593
DN	Avances conditionnées	397 000
DO	TOTAL (II)	397 000
DP	Provisions pour risques	620 000
DR	TOTAL (III)	620 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 429 596
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 979 385
DY	Dettes fiscales et sociales	2 143 016
EA	Autres dettes	2 434 257
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 661 393
EC	TOTAL (IV)	12 647 646
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 941 239
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	9 218 051
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			12 265 949
FJ	Chiffres d’affaires nets			12 265 949
FM	Production stockée			-309 487
FO	Subventions d’exploitation			2 001 183
FQ	Autres produits			543 145
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 500 790
FW	Autres achats et charges externes			4 040 576
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			506 726
FY	Salaires et traitements			5 687 418
FZ	Charges sociales			2 227 138
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			1 079 483
GE	Autres charges			516 567
GF	Total des charges d’exploitation (II)			14 057 909
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			442 881
GP	Total des produits financiers (V)			27 734
GU	Total des charges financières (VI)			34 194
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 460
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			436 422
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	65 116
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	248 753
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-183 637
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	17 163
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	235 622
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		321 751		321 751
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		7 445 680	277 334	7 168 346
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		7 767 432	277 334	7 490 097
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				620 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges		640 853	20 853	620 000
7C	TOTAL GENERAL		640 853	20 853	620 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		20 853
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	28 264
VS	Charges constatées d’avance	13 873
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 000 385	5 972 121	28 264
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 979 385	1 979 385
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 434 257	2 434 257
8L	Produits constatés d’avance	2 661 393	2 661 393
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 218 051	9 218 051