ARCOS

Entreprise

ARCOS
Dernière mise à jour : 16/09/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 16/09/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38103628400044 / Siren : 381036284 / NIC : 00044
N° de TVA : FR 45 381036284
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
ARCOS
Adresse :
ZAC DE LA COURTILLIERE
1 Rue DE LA MARNE

77400 SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES
Liens de succession de l'établissement :
16/09/2014 : Succession
Prédécesseur : ARCOS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 22/02/1991
Dénomination : ARCOS
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
27/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14529
NOJO : 77012023S005940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Meaux 381 036 284
Dénomination : ARCOS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
21/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7201
NOJO : 77012022S005122
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Meaux 381 036 284
Dénomination : ARCOS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
10/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5474
NOJO : 77012021S014289
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Meaux 381 036 284
Dénomination : ARCOS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
11/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°3976
NOJO : 7701BP1993B0052
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Meaux 381 036 284
Dénomination : ARCOS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

Administration :
Gérant partant : Hardy, Philippe ; nomination du Gérant : Hardy, Julien Roger Lucien
Montant du capital : 100000 EUR
29/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3243
NOJO : 77012020S005342
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Meaux 381 036 284
Dénomination : ARCOS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
02/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6941
NOJO : 77012019S005065
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Meaux 381 036 284
Dénomination : ARCOS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
24/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7342
NOJO : 77012018S003185
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Meaux 381 036 284
Dénomination : ARCOS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
25/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9032
NOJO : 77012017S009995
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Meaux 381 036 284
Dénomination : ARCOS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
06/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6674
NOJO : 77012016S007456
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Meaux 381 036 284
Dénomination : ARCOS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
06/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6675
NOJO : 77012016S007772
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Meaux 381 036 284
Dénomination : ARCOS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
22/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11199
NOJO : 77012015S006902
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Meaux 381 036 284
Dénomination : ARCOS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
02/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°705
NOJO : BXB14268000585U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 16/09/2014
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et la date de début d'activité

Numéro d'identification : RCS Meaux 381 036 284
Dénomination : ARCOS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
Montant du capital : 100000 EUR
27/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9112
NOJO : 77012014S002362
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Meaux 381 036 284
Dénomination : ARCOS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13333
NOJO : BXC13144003653E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Meaux 381 036 284
Dénomination : ARCOS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13215
NOJO : BXC12124007647G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Meaux 381 036 284
Dénomination : ARCOS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11432
NOJO : BXC11138005324I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Meaux 381 036 284
Dénomination : ARCOS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 avenue Saint Germain des Noyers
77400 Saint-Thibault-des-Vignes
18/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°1187
NOJO : BXB11070001009P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 22/02/1991
Date d'effet : 2011-01-31
Descriptif : Changement de gérant

Numéro d'identification : RCS Meaux 381 036 284
Dénomination : ARCOS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : HARDY Philippe
Montant du capital : 100000.00 EUR
14/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7031
NOJO : BXC10155003883X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Meaux 381 036 284
Dénomination : ARCOS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 avenue Saint Germain des Noyers
77400 Saint-Thibault-des-Vignes
01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9275
NOJO : BXC08174002560E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Meaux 381 036 284
Dénomination : ARCOS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 avenue Saint Germain des Noyers
77400 Saint-Thibault-des-Vignes
30/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6115
NOJO : BXC081770082965
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Meaux 381 036 284
Dénomination : ARCOS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 avenue Saint Germain des Noyers
77400 Saint-Thibault-des-Vignes
Historique de l'unité légale :
16/09/2014 : code NIC
Code NIC : 00044
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
17/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Type : Personne Physique

Nom : HARDY Philippe
Né le 29/02/1960 à Origny-en-Thiérache (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 allée de la Croix des Champs
77176 Savigny-le-Temple
France
Dépôts des actes :
05/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°6179 déposé le 17/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
05/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°6179 déposé le 17/09/2014
Etat : Déposé
31/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°3101765 déposé le 09/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°3101765 déposé le 09/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
31/01/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°3101765 déposé le 09/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
31/01/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°3101765 déposé le 09/03/2011
Etat : Déposé
29/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°2202821 déposé le 28/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°2202821 déposé le 28/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/04/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°2202821 déposé le 28/05/2002
Etat : Déposé
25/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°983784 déposé le 08/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°983784 déposé le 08/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/07/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°983784 déposé le 08/09/1998
Etat : Déposé
07/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°973105 déposé le 24/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
07/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°973105 déposé le 24/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/07/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°973105 déposé le 24/07/1997
Etat : Déposé
02/04/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°931701 déposé le 23/04/1993
Etat : Déposé
02/04/1993 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°931701 déposé le 23/04/1993
Etat : Déposé
08/02/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°931701 déposé le 23/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
08/02/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°931701 déposé le 23/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/02/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°931701 déposé le 23/04/1993
Etat : Déposé
Etablissements :
17/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zac de la Courtillière -
1 rue de la Marne
77400 Saint Thibault des Vignes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/09/2014
Activité : ingéniérie études concéption d'éxécution d'expertise se rapportant aux installations techniques du bâtiment et de l'industrie.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
17/09/2014 : ARCOS
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/05/1993
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/02/1991
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 08/02/1993
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/02/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°7772 déposé le 04/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°6902 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°7456 déposé le 01/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°2362 déposé le 20/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°1893 déposé le 23/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°2712 déposé le 06/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°02966 déposé le 09/05/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°02886 déposé le 18/05/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°02358 déposé le 03/06/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°02778 déposé le 05/06/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°01610 déposé le 30/04/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°02246 déposé le 13/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°01552 déposé le 29/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°01986 déposé le 21/05/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°01297 déposé le 22/04/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°01514 déposé le 06/05/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°01685 déposé le 04/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°01902 déposé le 14/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°92848 déposé le 17/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°82397 déposé le 08/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°71078 déposé le 24/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°61141 déposé le 07/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°51678 déposé le 16/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°40861 déposé le 06/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1993B00529
Dépôt : N°30971 déposé le 24/05/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 5940 du 11/07/2023
Numéro de gestion : 1993B00529
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 5122 du 02/06/2022
Numéro de gestion : 1993B00529
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 14289 du 25/10/2021
Numéro de gestion : 1993B00529
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 5342 du 13/07/2020
Numéro de gestion : 1993B00529
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 5065 du 02/07/2019
Numéro de gestion : 1993B00529
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 3185 du 23/05/2018
Numéro de gestion : 1993B00529
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 9995 du 25/09/2017
Numéro de gestion : 1993B00529
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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