ART CONCEPT ARCHITECTURE

Entreprise

ART CONCEPT ARCHITECTURE
Dernière mise à jour : 05/09/2011

Informations de l'établissement :
Date de création : 05/09/2011
Dénomination usuelle : ART CONCEPT ARCHITECTURE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49914001000020 / Siren : 499140010 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 2 499140010
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ART CONCEPT ARCHITECTURE
Adresse :
3907 Route DE LA CORNICHE
83700 SAINT-RAPHAEL
Liens de succession de l'établissement :
05/09/2011 : Succession
Prédécesseur : ART CONCEPT ARCHITECTURE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 29/06/2007
Dénomination : ART CONCEPT ARCHITECTURE
Dénomination usuelle: ART CONCEPT ARCHITECTURE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
22/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14570
NOJO : 8303MYG26010100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 499 140 010
Dénomination : ART CONCEPT ARCHITECTURE
Sigle : ACA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10415
NOJO : 8303MYG24748800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 499 140 010
Dénomination : ART CONCEPT ARCHITECTURE
Sigle : ACA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3802
NOJO : 8303MYG22935000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 499 140 010
Dénomination : ART CONCEPT ARCHITECTURE
Sigle : ACA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4129
NOJO : 8303MYG21174800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 499 140 010
Dénomination : ART CONCEPT ARCHITECTURE
Sigle : ACA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10480
NOJO : 830319886700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 499 140 010
Dénomination : ART CONCEPT ARCHITECTURE
Sigle : ACA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11671
NOJO : 830318124700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017

Numéro d'identification : RCS Fréjus 499 140 010
Dénomination : ART CONCEPT ARCHITECTURE
Sigle : ACA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10009
NOJO : 830316958100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016

Numéro d'identification : RCS Fréjus 499 140 010
Dénomination : ART CONCEPT ARCHITECTURE
Sigle : ACA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8222
NOJO : 830315237500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015

Numéro d'identification : RCS Fréjus 499 140 010
Dénomination : ART CONCEPT ARCHITECTURE
Sigle : ACA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10327
NOJO : 830313755100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014

Numéro d'identification : RCS Fréjus 499 140 010
Dénomination : ART CONCEPT ARCHITECTURE
Sigle : ACA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9910
NOJO : 830312482300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

Numéro d'identification : RCS Fréjus 499 140 010
Dénomination : ART CONCEPT ARCHITECTURE
Sigle : ACA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14150
NOJO : 830311838900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012

Numéro d'identification : RCS Fréjus 499 140 010
Dénomination : ART CONCEPT ARCHITECTURE
Sigle : ACA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°1184
NOJO : BXB12062000474N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Fréjus 499 140 010
Dénomination : ART CONCEPT ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9272
NOJO : BXC12009002891I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Fréjus 499 140 010
Dénomination : ART CONCEPT ARCHITECTURE
Sigle : ACA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10234
NOJO : BXC11014003956P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010

Numéro d'identification : RCS Fréjus 499 140 010
Dénomination : ART CONCEPT ARCHITECTURE
Sigle : ACA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9002
NOJO : BXC101590038114
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009

Numéro d'identification : RCS Fréjus 499 140 010
Dénomination : ART CONCEPT ARCHITECTURE
Sigle : ACA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
61 avenue Ronsard les Mas du Haut Peyron lotissement 5
83700 Saint-Raphaël
09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10703
NOJO : BXC08181003151N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008

Numéro d'identification : RCS Fréjus 499 140 010
Dénomination : ART CONCEPT ARCHITECTURE
Sigle : ACA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
61 avenue Ronsard les Mas du Haut Peyron lotissement 5
83700 Saint-Raphaël
Historique de l'unité légale :
05/09/2011 : code NIC
Code NIC : 00020
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Représentants légaux :
06/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2007B00417
Type : Personne Physique

Nom : CAIETTA Ciryl
Né le 27/09/1976 à Cannes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3907 route de la Corniche
83700 Saint-Raphaël
FRANCE
Dépôts des actes :
05/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°4980 déposé le 07/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
05/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°942 déposé le 24/02/2012
Etat : Déposé
Décision : 83700 saint raphael, 3907 route de la corniche
15/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°4971 déposé le 07/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
28/06/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°1732 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°942 déposé le 24/02/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
06/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2007B00417
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
3907 route de la corniche
83700 Saint-Raphaël
FRANCE
Nom commercial : ART CONCEPT ARCHITECTURE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/06/2007
Activité : Activités liées à l'architecture la décoration le design les arts graphiques l'urbanisme le paysage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
06/03/2017 : ART CONCEPT ARCHITECTURE
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ACA SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/08/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°598 déposé le 06/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°6857 déposé le 08/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°6241 déposé le 20/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°6536 déposé le 24/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°2766 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°6604 déposé le 22/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°20 déposé le 05/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°1368 déposé le 26/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°1454 déposé le 08/06/2009
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2022 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 9252 du 13/12/2022
Numéro de gestion : 2007B00417
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/08/2021 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 1786 du 15/04/2022
Numéro de gestion : 2007B00417
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/08/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 1961 du 12/04/2021
Numéro de gestion : 2007B00417
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
072Créances – Autres381
084Disponibilités12 08012 08015 052
092Charges constatées d’avance355355355
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance12 43412 43415 787
110Total général Actif12 43412 43415 787
120Capital social ou individuel1 0001 000
126Réserve légale100100
132Autres réserves7 000
134Report à nouveau671-120
136Résultat de l’exercice-5 2607 790
142Total des capitaux propres - Total I3 5108 771
166Fournisseurs et comptes rattachés418797
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N8 085
172Autres dettes8 5056 220
176Total des dettes8 9247 017
180Total général Passif12 43415 787
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France16 55029 875
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 16 55029 875
242Autres charges externes* 17 64916 784
243(dont taxe professionnelle) 627
244Impôts, taxes et versements assimilés825861
250Rémunérations du personnel 2 3803 600
252Charges sociales 961265
264Total des charges d’exploitation 21 81521 510
270Résultat d’exploitation -5 2648 365
280Produits financiers 419
300Charges exceptionnelles 50
306Impôts sur les bénéfices 544
310Bénéfice ou perte -5 2607 790
31/08/2020 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 1961 du 12/04/2021
Numéro de gestion : 2007B00417
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/08/2019 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 8111 du 30/12/2019
Numéro de gestion : 2007B00417
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/08/2018 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 789 du 14/03/2019
Numéro de gestion : 2007B00417
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/08/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 7081 du 11/12/2017
Numéro de gestion : 2007B00417
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
072Créances – Autres381
084Disponibilités12 08012 08015 052
092Charges constatées d’avance355355355
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance12 43412 43415 787
110Total général Actif12 43412 43415 787
120Capital social ou individuel1 0001 000
126Réserve légale100100
132Autres réserves7 000
134Report à nouveau671-120
136Résultat de l’exercice-5 2607 790
142Total des capitaux propres - Total I3 5108 771
166Fournisseurs et comptes rattachés418797
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N8 085
172Autres dettes8 5056 220
176Total des dettes8 9247 017
180Total général Passif12 43415 787
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France16 55029 875
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 16 55029 875
242Autres charges externes* 17 64916 784
243(dont taxe professionnelle) 627
244Impôts, taxes et versements assimilés825861
250Rémunérations du personnel 2 3803 600
252Charges sociales 961265
264Total des charges d’exploitation 21 81521 510
270Résultat d’exploitation -5 2648 365
280Produits financiers 419
300Charges exceptionnelles 50
306Impôts sur les bénéfices 544
310Bénéfice ou perte -5 2607 790
31/08/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 598 du 06/03/2017
Numéro de gestion : 2007B00417
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
072Créances – Autres381
084Disponibilités12 08012 08015 052
092Charges constatées d’avance355355355
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance12 43412 43415 787
110Total général Actif12 43412 43415 787
120Capital social ou individuel1 0001 000
126Réserve légale100100
132Autres réserves7 000
134Report à nouveau671-120
136Résultat de l’exercice-5 2607 790
142Total des capitaux propres - Total I3 5108 771
166Fournisseurs et comptes rattachés418797
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N8 085
172Autres dettes8 5056 220
176Total des dettes8 9247 017
180Total général Passif12 43415 787
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France16 55029 875
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 16 55029 875
242Autres charges externes* 17 64916 784
243(dont taxe professionnelle) 627
244Impôts, taxes et versements assimilés825861
250Rémunérations du personnel 2 3803 600
252Charges sociales 961265
264Total des charges d’exploitation 21 81521 510
270Résultat d’exploitation -5 2648 365
280Produits financiers 419
300Charges exceptionnelles 50
306Impôts sur les bénéfices 544
310Bénéfice ou perte -5 2607 790

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