ARTECH

Entreprise

ARTECH
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1998
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41942533500017 / Siren : 419425335 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 68 419425335
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ARTECH
Adresse :
ANSE MADAME
97233 SCHOELCHER
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1998 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1998
Dénomination : ARTECH
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral par action simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4517
NOJO : 97722023S007170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 419 425 335
Dénomination : ARTECH
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
27/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6470
NOJO : 97722022S011771
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 419 425 335
Dénomination : ARTECH
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
30/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7237
NOJO : 97722021S003208
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 419 425 335
Dénomination : ARTECH
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
14/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8500
NOJO : 97722021S001175
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 419 425 335
Dénomination : ARTECH
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
10/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8133
NOJO : 170912001871426
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 419 425 335
Dénomination : ARTECH
Forme juridique : SELAS
27/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°1702
NOJO : 000207091900073
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 419 425 335
Dénomination : ARTECH
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Administration :
président : ORVILLE (Erick, Philippe, Alain)
Historique de l'unité légale :
14/06/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral par action simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
02/11/2017 : 97211998B00637 : Tribunal mixte de commerce - FORT DE FRANCE (9721)
Numéro de gestion : 1998B00637

Numéro de RCS : B41942533
Raison sociale : ARTECH
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (5499)

Adresse Siège :
Anse Madame
97233 SCHOELCHER

Radiée du Registre : Oui
Motif de radiation : RS
Date de radiation au RCS : 14/06/2017

Date d’immatriculation au greffe : 03/07/1998
Code activité : 7111Z - Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation principale

Représentant 1 :
Qualité : Gérant (0200)
Nom, dénomination, prénoms : ORVILLE Erick
Nom ou dénomination : ORVILLE
Prénom : Erick
Type de dirigeant : Personne Physique (PP)
Lieu naissance : FORT DE FRANCE MARTINIQUE


Dépôt des actes 1 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 30/05/2017
Numéro de dépôt manuel : 3296

Dépôt des actes 2 :
Type d’événement : Rapport des Commissaires ou du Gérant
Date du dépôt : 30/05/2017
Numéro de dépôt manuel : 3296

Dépôt des actes 3 :
Type d’événement : Formation de Société
Date du dépôt : 29/06/1998
Numéro de dépôt manuel : 915

Dépôt des actes 4 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 29/06/1998
Numéro de dépôt manuel : 915

Dépôt des actes 5 :
Type d’événement : Statuts
Date du dépôt : 29/06/1998
Numéro de dépôt manuel : 915

Dépôt des actes 6 :
Type d’événement : Rapport des Commissaires ou du Gérant
Date du dépôt : 29/06/1998
Numéro de dépôt manuel : 915

02/11/2017 : 97212017D00367 : Tribunal mixte de commerce - FORT DE FRANCE (9721)
Numéro de gestion : 2017D00367

Numéro de RCS : D41942533
Raison sociale : ARTECH
Forme juridique : Société d'exercice libéral par action simplifiée (5785)

Adresse Siège :
ANSE MADAME
97233 SCHOELCHER

Date d’immatriculation au greffe : 28/06/2017
Code activité : 7111Z - Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Montant du capital : 381122500 EUR

Statut pour édition extraits : Sociétés civiles - Immatriculation principale

Représentant 1 :
Qualité : Président (0100)
Nom, dénomination, prénoms : ORVILLE Erick Philippe Alain
Nom ou dénomination : ORVILLE
Prénom : Erick Philippe Alain
Type de dirigeant : Personne Physique (PP)
Date de création du représentant : 14/06/2017
Adresse du représentant :
65 les Balcons de Maniba
97222 CASE PILOTE

Personne physique :
Nom d'usage : ORVILLE

Personne morale :


Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Principal
Code siret de l’établissement : 41942533500017
Code NAF : 7111Z - Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Adresse de l'établissement :
ANSE MADAME
97233 SCHOELCHER

Dépôt des actes 1 :
Type d’événement : Statuts mis à jour
Date du dépôt : 28/06/2017
Numéro de dépôt manuel : 3788

Dépôt des actes 2 :
Type d’événement : Nomination/démission des organes de gestion
Date du dépôt : 28/06/2017
Numéro de dépôt manuel : 3788

Dépôt des actes 3 :
Type d’événement : Changement de Forme Juridique avec ou sans changement de catégorie
Date du dépôt : 28/06/2017
Numéro de dépôt manuel : 3788

Dépôt des actes 4 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 28/06/2017
Numéro de dépôt manuel : 3788

Dépôt des actes 5 :
Type d’événement : P.V. d'Assemblée
Date du dépôt : 28/06/2017
Numéro de dépôt manuel : 3788


Comptes annuels 1 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 05/07/2017
Numéro de dépôt : 759
Date de clôture : 3112

Représentants légaux :
28/06/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2017D00367
Type : Personne Physique

Nom : ORVILLE Erick, Philippe, Alain
Né le 20/02/1955 à FORT
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
65 les Balcons de Maniba
97222 Case pilote
France
28/06/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2017D00367
Type : Personne Physique

Nom : ORVILLE Erick, Philippe, Alain
Né le 20/02/1955 à FORT
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
65 les Balcons de Maniba
97222 Case pilote
France
Dépôts des actes :
14/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2017D00367
Dépôt : N°3788 déposé le 28/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de la forme juridique
14/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2017D00367
Dépôt : N°3788 déposé le 28/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de la forme juridique
31/12/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2017D00367
Dépôt : N°3296 déposé le 30/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Divers RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION ET DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANFORMATION DE LA SOCIETE ARTECH SARL EN SELAS
Etablissements :
28/06/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2017D00367
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
anse Madame
97233 Schoelcher
France
Nom commercial : ARTECH
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1998
Activité : Cabinet d'architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
28/06/2017 : ARTECH
Greffe : Fort-de-France (9721)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/07/1998
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/07/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 38112.25
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2017D00367
Dépôt : N°759 déposé le 05/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : FORT-DE-FRANCE (9721)
Numéro de dépôt : 11771 du 14/12/2022
Numéro de gestion : 2017D00367
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 01410 01486
AHFonds commercial50 35050 35050 350
APConstructions127 53295 50632 02638 111
ATAutres immobilisations corporelles99 65684 07315 58319 878
CUAutres participations800800800
BJTOTAL (I)288 353189 59398 759109 225
BXClients et comptes rattachés147 4512 389145 06247 005
BZAutres créances9 3039 303137 137
CDValeurs mobilières de placement6 0006 0006 000
CFDisponibilités9669666 358
CHCharges constatées d’avance5 8235 823
CJTOTAL (II)169 5422 389167 153196 500
COTOTAL GENERAL (0 à V)457 895191 982265 913305 726
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 11238 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)24 280135 616
DLTOTAL (I)66 203177 540
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)13
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 800
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés46 89924 822
DYDettes fiscales et sociales82 251100 465
EAAutres dettes61 7452 898
ECTOTAL (IV)199 709128 186
EETOTAL GENERAL (I à V)265 913305 726
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services418 056418 056463 372
FJChiffres d’affaires nets418 056418 056463 372
FOSubventions d’exploitation38
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges217
FQAutres produits1 611147
FRTotal des produits d’exploitation (I)419 884463 558
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements27
FWAutres achats et charges externes132 743161 568
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 43410 735
FYSalaires et traitements195 24644 743
FZCharges sociales57 39582 838
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 15812 810
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 389
GEAutres charges184
GFTotal des charges d’exploitation (II)402 188315 083
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)17 697148 474
GRIntérêts et charges assimilées387476
GUTotal des charges financières (VI)387476
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-387-476
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)17 310147 998
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 9981 765
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 9981 765
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 02814 147
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 02814 147
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 970-12 382
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)427 882465 323
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)403 602329 706
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)24 280135 616
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 9288610 014
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles176 36012 072179 579
0NAMORTISSEMENTS Total Général186 28812 158189 593
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 3892 389
7BTotal Provisions pour dépréciation2 3892 389
7CTOTAL GENERAL2 3892 389
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux2 592
UXAutres créances clients144 859
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux54
VBT. V. A.4 909
VPDivers3 698
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)642
VSCharges constatées d’avance5 823
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES162 576162 576
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1313
8BFournisseurs et comptes rattaché46 89946 899
8CPersonnel et comptes rattachés3 1093 109
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux67 17667 176
VWT.V.A.10 42510 425
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 5411 541
VIGroupe et associés8 8008 800
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)61 74561 745
VYTOTAL – ETAT DES DETTES199 709199 709
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : FORT-DE-FRANCE (9721)
Numéro de dépôt : 3208 du 20/09/2021
Numéro de gestion : 2017D00367
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 01410 01486
AHFonds commercial50 35050 35050 350
APConstructions127 53295 50632 02638 111
ATAutres immobilisations corporelles99 65684 07315 58319 878
CUAutres participations800800800
BJTOTAL (I)288 353189 59398 759109 225
BXClients et comptes rattachés147 4512 389145 06247 005
BZAutres créances9 3039 303137 137
CDValeurs mobilières de placement6 0006 0006 000
CFDisponibilités9669666 358
CHCharges constatées d’avance5 8235 823
CJTOTAL (II)169 5422 389167 153196 500
COTOTAL GENERAL (0 à V)457 895191 982265 913305 726
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 11238 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)24 280135 616
DLTOTAL (I)66 203177 540
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)13
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 800
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés46 89924 822
DYDettes fiscales et sociales82 251100 465
EAAutres dettes61 7452 898
ECTOTAL (IV)199 709128 186
EETOTAL GENERAL (I à V)265 913305 726
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services418 056418 056463 372
FJChiffres d’affaires nets418 056418 056463 372
FOSubventions d’exploitation38
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges217
FQAutres produits1 611147
FRTotal des produits d’exploitation (I)419 884463 558
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements27
FWAutres achats et charges externes132 743161 568
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 43410 735
FYSalaires et traitements195 24644 743
FZCharges sociales57 39582 838
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 15812 810
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 389
GEAutres charges184
GFTotal des charges d’exploitation (II)402 188315 083
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)17 697148 474
GRIntérêts et charges assimilées387476
GUTotal des charges financières (VI)387476
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-387-476
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)17 310147 998
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 9981 765
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 9981 765
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 02814 147
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 02814 147
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 970-12 382
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)427 882465 323
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)403 602329 706
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)24 280135 616
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 9288610 014
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles176 36012 072179 579
0NAMORTISSEMENTS Total Général186 28812 158189 593
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 3892 389
7BTotal Provisions pour dépréciation2 3892 389
7CTOTAL GENERAL2 3892 389
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux2 592
UXAutres créances clients144 859
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux54
VBT. V. A.4 909
VPDivers3 698
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)642
VSCharges constatées d’avance5 823
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES162 576162 576
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1313
8BFournisseurs et comptes rattaché46 89946 899
8CPersonnel et comptes rattachés3 1093 109
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux67 17667 176
VWT.V.A.10 42510 425
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 5411 541
VIGroupe et associés8 8008 800
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)61 74561 745
VYTOTAL – ETAT DES DETTES199 709199 709
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : FORT-DE-FRANCE (9721)
Numéro de dépôt : 1175 du 03/05/2021
Numéro de gestion : 2017D00367
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 01410 01486
AHFonds commercial50 35050 35050 350
APConstructions127 53295 50632 02638 111
ATAutres immobilisations corporelles99 65684 07315 58319 878
CUAutres participations800800800
BJTOTAL (I)288 353189 59398 759109 225
BXClients et comptes rattachés147 4512 389145 06247 005
BZAutres créances9 3039 303137 137
CDValeurs mobilières de placement6 0006 0006 000
CFDisponibilités9669666 358
CHCharges constatées d’avance5 8235 823
CJTOTAL (II)169 5422 389167 153196 500
COTOTAL GENERAL (0 à V)457 895191 982265 913305 726
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 11238 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)24 280135 616
DLTOTAL (I)66 203177 540
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)13
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 800
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés46 89924 822
DYDettes fiscales et sociales82 251100 465
EAAutres dettes61 7452 898
ECTOTAL (IV)199 709128 186
EETOTAL GENERAL (I à V)265 913305 726
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services418 056418 056463 372
FJChiffres d’affaires nets418 056418 056463 372
FOSubventions d’exploitation38
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges217
FQAutres produits1 611147
FRTotal des produits d’exploitation (I)419 884463 558
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements27
FWAutres achats et charges externes132 743161 568
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 43410 735
FYSalaires et traitements195 24644 743
FZCharges sociales57 39582 838
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 15812 810
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 389
GEAutres charges184
GFTotal des charges d’exploitation (II)402 188315 083
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)17 697148 474
GRIntérêts et charges assimilées387476
GUTotal des charges financières (VI)387476
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-387-476
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)17 310147 998
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 9981 765
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 9981 765
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 02814 147
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 02814 147
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 970-12 382
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)427 882465 323
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)403 602329 706
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)24 280135 616
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 9288610 014
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles176 36012 072179 579
0NAMORTISSEMENTS Total Général186 28812 158189 593
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 3892 389
7BTotal Provisions pour dépréciation2 3892 389
7CTOTAL GENERAL2 3892 389
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux2 592
UXAutres créances clients144 859
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux54
VBT. V. A.4 909
VPDivers3 698
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)642
VSCharges constatées d’avance5 823
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES162 576162 576
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1313
8BFournisseurs et comptes rattaché46 89946 899
8CPersonnel et comptes rattachés3 1093 109
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux67 17667 176
VWT.V.A.10 42510 425
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 5411 541
VIGroupe et associés8 8008 800
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)61 74561 745
VYTOTAL – ETAT DES DETTES199 709199 709
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : FORT-DE-FRANCE (9721)
Numéro de dépôt : 759 du 05/07/2017
Numéro de gestion : 2017D00367
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 01410 01486
AHFonds commercial50 35050 35050 350
APConstructions127 53295 50632 02638 111
ATAutres immobilisations corporelles99 65684 07315 58319 878
CUAutres participations800800800
BJTOTAL (I)288 353189 59398 759109 225
BXClients et comptes rattachés147 4512 389145 06247 005
BZAutres créances9 3039 303137 137
CDValeurs mobilières de placement6 0006 0006 000
CFDisponibilités9669666 358
CHCharges constatées d’avance5 8235 823
CJTOTAL (II)169 5422 389167 153196 500
COTOTAL GENERAL (0 à V)457 895191 982265 913305 726
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 11238 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)24 280135 616
DLTOTAL (I)66 203177 540
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)13
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 800
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés46 89924 822
DYDettes fiscales et sociales82 251100 465
EAAutres dettes61 7452 898
ECTOTAL (IV)199 709128 186
EETOTAL GENERAL (I à V)265 913305 726
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services418 056418 056463 372
FJChiffres d’affaires nets418 056418 056463 372
FOSubventions d’exploitation38
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges217
FQAutres produits1 611147
FRTotal des produits d’exploitation (I)419 884463 558
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements27
FWAutres achats et charges externes132 743161 568
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 43410 735
FYSalaires et traitements195 24644 743
FZCharges sociales57 39582 838
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 15812 810
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 389
GEAutres charges184
GFTotal des charges d’exploitation (II)402 188315 083
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)17 697148 474
GRIntérêts et charges assimilées387476
GUTotal des charges financières (VI)387476
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-387-476
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)17 310147 998
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 9981 765
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 9981 765
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 02814 147
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 02814 147
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 970-12 382
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)427 882465 323
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)403 602329 706
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)24 280135 616
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 9288610 014
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles176 36012 072179 579
0NAMORTISSEMENTS Total Général186 28812 158189 593
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 3892 389
7BTotal Provisions pour dépréciation2 3892 389
7CTOTAL GENERAL2 3892 389
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux2 592
UXAutres créances clients144 859
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux54
VBT. V. A.4 909
VPDivers3 698
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)642
VSCharges constatées d’avance5 823
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES162 576162 576
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1313
8BFournisseurs et comptes rattaché46 89946 899
8CPersonnel et comptes rattachés3 1093 109
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux67 17667 176
VWT.V.A.10 42510 425
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 5411 541
VIGroupe et associés8 8008 800
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)61 74561 745
VYTOTAL – ETAT DES DETTES199 709199 709

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