ARTERIS (fermée)

Entreprise

ARTERIS
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 21/10/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44468140700045 / Siren : 444681407 / NIC : 00045
N° de TVA : FR 32 444681407
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 24/06/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
ARTERIS
Adresse :
IMMEUBLE LE CRISTAL
2 Rue HELENE BOUCHER

78280 GUYANCOURT
Historique de l'établissement :
29/12/2017 : état administratif
Etat administratif : Fermé
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Liens de succession de l'établissement :
21/10/2013 : Succession
Prédécesseur : ARTERIS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 19/12/2002
Dénomination : ARTERIS
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ARTERIS - Guyancourt (fermé)ARTERIS - Guyancourt (fermé)ARTERIS - Guyancourt (fermé)ARTERIS - Paris (fermé)
Publications au Bodacc :
30/03/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°938
NOJO : BXA16084002299K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/03/2016
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte du 01/03/2016 enregistré au SIE VERSAILLES SUD le 18/03/2016 bordeau 2016/591 case10, délai d'oppositions de 10 jours à compter de la parution au bodacc, adresse du vendeur et de l'acquéreur immeuble le Cristal 2 rue Hélène Boucher 78280 Guyancourt.

Numéro d'identification : RCS Versailles 818 705 501
Dénomination : ARTERIS IP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 100000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 444 681 407
Dénomination : ARTERIS
15/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°1064
NOJO : BXB13311001080D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant. Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Versailles 444 681 407
Dénomination : ARTERIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : JANAC Karel modification le 26 Octobre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 26 Octobre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 26 Octobre 2011 Directeur général : MEHAT Stéphane en fonction le 13 Août 2013
05/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10369
NOJO : 317803304964991
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Versailles 444 681 407
Dénomination : ARTERIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
22/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°2281
NOJO : BXB13226002396G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 444 681 407
Dénomination : ARTERIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : JANAC Karel modification le 26 Octobre 2011 Directeur général : DI CRESCENZO Philippe modification le 26 Octobre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 26 Octobre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 26 Octobre 2011 Directeur général : MEHAT Stéphane en fonction le 13 Août 2013
25/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8875
NOJO : BXC12286010009V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Versailles 444 681 407
Dénomination : ARTERIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
5 Parc Ariane Immeuble Neptune Boulevard des Chênes
78280 Guyancourt
10/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°3874
NOJO : BXB12278002300X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Versailles 444 681 407
Dénomination : ARTERIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
06/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°1519
NOJO : BXB11301001529E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 444 681 407
Dénomination : ARTERIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : JANAC Karel modification le 26 Octobre 2011 Directeur général : DI CRESCENZO Philippe modification le 26 Octobre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 26 Octobre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 26 Octobre 2011
18/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7063
NOJO : BXC11277020483N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Versailles 444 681 407
Dénomination : ARTERIS
Forme juridique : Société anonyme
08/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°2022
NOJO : BXB110320015788
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Versailles 444 681 407
Dénomination : ARTERIS
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 171543.00 EUR
23/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11112
NOJO : BXC102430040223
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Versailles 444 681 407
Dénomination : ARTERIS
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
6 parc Ariane Immeuble Mercure
78280 Guyancourt
23/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°1050
NOJO : BXB082300007104
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 444 681 407
Dénomination : ARTERIS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : VENTECH représenté par BOURCEREAU Jean modification le 16 Mars 2005 Président du conseil d'administration et directeur général : JANAC Karel modification le 14 Août 2009 Administrateur : GEYRES Philippe en fonction le 23 Janvier 2008 Directeur général délégué : DI CRESCENZO Philippe en fonction le 05 Novembre 2008 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 14 Août 2009 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 14 Août 2009
25/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7639
NOJO : BXC081970141129
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Versailles 444 681 407
Dénomination : ARTERIS
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
6 parc Ariane
Immeuble Mercure,
78280 Guyancourt
18/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°1257
NOJO : BXB08317001228G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 444 681 407
Dénomination : ARTERIS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : DELAUNAY Beatrice en fonction le 11 Juillet 2003.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 11 Juillet 2003.
Administrateur : VENTECH représenté par BOURCEREAU Jean modification le 16 Mars 2005.
Président du conseil d'administration et directeur général : JANAC Karel modification le 23 Février 2006.
Administrateur : GEYRES Philippe en fonction le 23 Janvier 2008.
Directeur général délégué : DI CRESCENZO Philippe en fonction le 05 Novembre 2008.

07/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6447
NOJO : BXC08303002063D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Versailles 444 681 407
Dénomination : ARTERIS
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
6 parc Ariane
Immeuble Mercure,
78280 Guyancourt
07/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8749
NOJO : BXC08059002071F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Versailles 444 681 407
Dénomination : ARTERIS
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
6 parc Ariane
Immeuble Mercure,
78280 Guyancourt
30/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°1550
NOJO : BXB080470026321
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 444 681 407
Dénomination : ARTERIS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : DELAUNAY Beatrice en fonction le 11 Juillet 2003.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 11 Juillet 2003.
Administrateur : VENTECH représenté par BOURCEREAU Jean modification le 16 Mars 2005.
Administrateur : CANTWELL Wayne en fonction le 16 Mars 2005.
Président du conseil d'administration et directeur général : JANAC Karel modification le 23 Février 2006.
Administrateur : FANET Alain en fonction le 10 Mai 2006.
Administrateur : GEYRES Philippe en fonction le 23 Janvier 2008.

Historique de l'unité légale :
29/12/2017 : état administratif
Etat administratif : Cessée
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
21/10/2013 : code NIC
Code NIC : 00045
01/10/2012 : code NIC
Code NIC : 00037
30/06/2011 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
20/12/2010 : code NIC
Code NIC : 00029
03/06/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication de composants électroniques (NAFRev2 : 26.11Z)
Représentants légaux :
19/12/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Type : Personne Physique

Nom : JANAC Karel
Né le 10/11/1957 à PRAGUE (TCHECOSLOVAQUIE)
Nationalité : Tchéque
Qualité : Président

Adresse :
24220 Summerhill Avenue
Los Altos Hills
ETATS-UNIS D'AMERIQUE
19/12/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Type : Personne Physique

Nom : MEHAT Stéphane
Né le 09/08/1974 à Athis-Mons (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
12 bis Domaine De la Pommeraie
78810 Feucherolles
FRANCE
19/12/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 Rue YBRY
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
19/12/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 Allée DE L' ARCHE -
FAUBOURG DE L' ARCHE
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
28/10/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°16212 déposé le 06/11/2013
Etat : Déposé
Décision : à compter du 21/10/2013
28/10/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°16212 déposé le 06/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
28/10/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°16212 déposé le 06/11/2013
Etat : Déposé
28/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°12305 déposé le 13/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
19/09/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°14329 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : A COMPTER DU 01/10/2012
19/09/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°14329 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°14329 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
19/07/2012 : Ordonnance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°10946 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
30/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°15870 déposé le 26/10/2011
Etat : Déposé
30/06/2011 : Procès-verbal
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°15870 déposé le 26/10/2011
Etat : Déposé
Décision : SAS
30/06/2011 : Procès-verbal
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°15870 déposé le 26/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
15/06/2011 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°15870 déposé le 26/10/2011
Etat : Déposé
20/12/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°1691 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
20/12/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°1691 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/12/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°1691 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : réalisation définitive
20/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°1691 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
20/12/2010 : Certificat
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°1691 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°1691 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
02/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°1691 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : sous conditions supensives
02/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°1691 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
10/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°11687 déposé le 14/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
23/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°18195 déposé le 30/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
27/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°15829 déposé le 05/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
27/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°15829 déposé le 05/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
24/09/2007 : Ordonnance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°13045 déposé le 25/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
20/06/2007 : Ordonnance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°8522 déposé le 20/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
17/01/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°1186 déposé le 23/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
29/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°10941 déposé le 25/08/2006
Etat : Déposé
29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°10941 déposé le 25/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/06/2006 : Ordonnance du président
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°7567 déposé le 12/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
15/02/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°4810 déposé le 10/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président
15/02/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°4810 déposé le 10/04/2006
Etat : Déposé
Décision : DELEGUE
17/01/2006 : Certificat
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°3978 déposé le 22/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/01/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°3978 déposé le 22/03/2006
Etat : Déposé
05/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°3978 déposé le 22/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
03/01/2006 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°3978 déposé le 22/03/2006
Etat : Déposé
03/01/2006 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°3978 déposé le 22/03/2006
Etat : Déposé
12/12/2005 : Ordonnance du président
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°15706 déposé le 13/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
16/11/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°2623 déposé le 23/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
16/11/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°2623 déposé le 23/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration
05/07/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°10181 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
05/07/2005 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°10181 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
05/07/2005 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°10181 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
05/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°10181 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/07/2005 : Certificat
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°10181 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/07/2005 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°10181 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
27/06/2005 : Ordonnance du président
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°8221 déposé le 28/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
24/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°10234 déposé le 08/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
23/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°10234 déposé le 08/08/2005
Etat : Déposé
Décision : PROLONGATION DE LA NOMINATION DE MONSIEUR ALAIN FANET EN QUALITE DE DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
19/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°10201 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
19/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°10201 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
24/03/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°6669 déposé le 24/05/2005
Etat : Déposé
Décision : DELEGUE
28/01/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°3630 déposé le 17/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration
28/01/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°3630 déposé le 17/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
29/12/2004 : Lettre
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°3547 déposé le 16/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
15/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°3547 déposé le 16/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
08/09/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°3462 déposé le 15/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
23/07/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°3390 déposé le 14/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
03/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°3241 déposé le 09/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
02/06/2004 : Lettre
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°6669 déposé le 24/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/03/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°7004 déposé le 27/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
26/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°7004 déposé le 27/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
26/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°7004 déposé le 27/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
23/07/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°12800 déposé le 13/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
03/06/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°8709 déposé le 11/07/2003
Etat : Déposé
03/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°8709 déposé le 11/07/2003
Etat : Déposé
Décision : DE PARIS 75008 A GUYANCOURT 78280
03/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°8709 déposé le 11/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
03/06/2003 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°8709 déposé le 11/07/2003
Etat : Déposé
Etablissements :
19/12/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Type : Siège

Adresse :
Immeuble le Cristal
2 Rue Hélène Boucher
78280 Guyancourt
FRANCE
19/12/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Type : Etablissement principal

Adresse :
Immeuble le Cristal
2 Rue Hélène Boucher
78280 Guyancourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/02/2003
Activité : DEVELOPPEMENT PRODUCTION PROMOTION ET VENTE D'UNE TECHNOLOGIE ET D'OUTILS POUR COMPOSANTS ELECTRONIQUES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/12/2013 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 16414
Date d’ajout de l’observation : 10/06/2003
Texte de l'observation : TRANSFERT D'ETABLISSEMENT PRINCIPAL DE 17 RUE DU COLISEE 75008 PARIS A 6 PARC ARIANE IMMEUBLE MERCURE 78286 GUYANCOURT CEDEX
19/12/2013 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 17338
Date d’ajout de l’observation : 11/07/2003
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège .
Personnes morales :
19/12/2013 : ARTERIS
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/06/2003
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 03/06/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 171543.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°14528 déposé le 12/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°15385 déposé le 25/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°14729 déposé le 20/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°13142 déposé le 25/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°7452 déposé le 01/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°16060 déposé le 16/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°191 déposé le 08/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°9218 déposé le 03/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°9591 déposé le 04/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2003B01460
Dépôt : N°3943 déposé le 27/05/2004
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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