ARTERIS IP DEPLOYMENT - MONTIGNY-LE-BRETONNEUX

Informations de l'établissement :

Date de création : 02/11/2021

Dénomination usuelle : ARTERIS IP DEPLOYMENT

Enseigne : ARTERIS IP DEPLOYMENT

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 81870550100034 / Siren : 818705501 / NIC : 00034

N° de TVA : FR 79 818705501

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques

Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.

26.1 : Fabrication de composants et cartes électroniques

26.11 : Fabrication de composants électroniques

26.11Z : Fabrication de composants électroniques

Cette sous-classe comprend la fabrication de semi-conducteurs et d’autres composants électroniques.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de condensateurs électroniques
- la fabrication de résistances électroniques
- la fabrication de circuits imprimés nus
- la fabrication de composants électroniques actifs : • composants électroniques discrets : diodes, transistors et dispositifs discrets connexes • diodes électroluminescentes (LED) • composants d’affichage (plasma, polymère, à cristaux liquides) • tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et écrans de visualisation • tubes électroniques divers • cristaux piézoélectriques et dispositifs piézoélectriques ou optoélectroniques • circuits intégrés (analogique, numérique ou hybride) • microprocesseurs
- la fabrication d’appareillages de coupure et de connexion de type électronique : • connecteurs, interrupteurs, commutateurs, etc.
- la fabrication de transformateurs, bobines, starters et autres inducteurs électroniques
- la fabrication de solénoïdes et de transducteurs pour applications électroniques
- la fabrication de disques et plaquettes de composés chimiques (silicium) semi-conducteurs, finis ou semi-finis

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de faisceaux de câbles isolés pour usage électronique, y c. pour écrans et imprimantes d’ordinateurs et câbles similaires, de pièces de connexion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’impression des cartes à mémoire (cf. 18.12Z)
- la fabrication de cartes «à puce» et autres cartes électroniques assemblées (cf. 26.12Z)
- la fabrication de modems (équipement porteur) (cf. 26.30Z)
- la fabrication d’écrans d’ordinateur et de télévision (cf. 26.20Z, 26.40Z)
- la fabrication de tubes à rayon X et de dispositifs semblables d’irradiation (cf. 26.60Z)
- la fabrication de matériels et d’instruments optiques (cf. 26.70Z)
- la fabrication de starters pour lampes au néon (cf. 27.11Z)
- la fabrication de relais électriques (cf. 27.12Z)
- la fabrication de dispositifs électriques de câblage (cf. 27.33Z)
- la fabrication de dispositifs semblables pour les applications électriques (cf. 27)
- la fabrication d’équipements électroniques finis (à classer dans la sous-classe dont ils relèvent) Produits associés : 26.11.11, 26.11.12, 26.11.21, 26.11.22, 26.11.30, 26.11.40, 26.11.50, 26.11.91, 26.11.99

Coordonnées de l'établissement :
ARTERIS IP DEPLOYMENT

Adresse :
2 Rue STEPHENSON
78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX

Liens de succession de l'établissement :

02/11/2021 : Succession

Prédécesseur : ARTERIS IP
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 24/02/2016

Dénomination : ARTERIS IP

Activité principale : Fabrication de composants électroniques (NAFRev2 : 26.11Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ARTERIS IP DEPLOYMENT - Montigny-le-Bretonneux (siège)ARTERIS IP - Guyancourt (fermé)ARTERIS IP DEPLOYMENT - ParisARTERIS IP - Guyancourt (fermé)

Marques françaises :

10/02/2020 : Magillem Design For Environment

N° national/d'enregistrement : 4622282
Date de dépôt : 10/02/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/02/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Magillem Design Services
Forme juridique : SA
Adresse :
4Ème étage
251 Rue du Faubourg Saint Martin
75010 Paris
FR

Mandataire 1 : Magillem Design Services, Monsieur Erwan Baboulaz
Adresse :
4ème étage
251 Rue du Faubourg Saint Martin
75010 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 814593
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

10/02/2020 : Magillem Design for Value Environment

N° national/d'enregistrement : 4622284
Date de dépôt : 10/02/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/02/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Magillem Design Services
Forme juridique : SA
Adresse :
4ème étage
251 Rue du Faubourg Saint Martin
75010 Paris
FR

Mandataire 1 : Magillem, Monsieur Erwan Baboulaz
Adresse :
4ème étage
251 Rue du Faubourg Saint Martin
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

10/02/2020 : Magillem

N° national/d'enregistrement : 4622289
Date de dépôt : 10/02/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/02/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Magillem Design Services
Forme juridique : SA à conseil d'administration
Adresse :
251 Rue du Faubourg Saint Martin
75010 Paris
FR

Mandataire 1 : Magillem Design Services, Madame Isabelle Geday
Adresse :
251 Rue du Faubourg Saint Martin
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

04/11/2019 : Magillem Vault

N° national/d'enregistrement : 4595853
Date de dépôt : 04/11/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/11/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Magillem Design Services
Forme juridique : SA à conseil d'administration
Adresse :
251 Rue du Faubourg Saint Martin
75010 Paris
FR

Mandataire 1 : Magillem Design Services, Monsieur Erwan Baboulaz
Adresse :
251 Rue du faubourg Saint Martin
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

07/11/2017 : Magillem Legal Platform

N° national/d'enregistrement : 4402196
Date de dépôt : 07/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.

Déposant 1 : Magillem Design Services
Forme juridique : SA
Adresse :
251 rue du Faubourg Saint-Martin
75010 Paris
FR

Mandataire 1 : Magillem Design Services, Madame Isabelle Geday
Adresse :
251 rue du Faubourg Saint-Martin
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

29/09/2017 : MAGIGAME

N° national/d'enregistrement : 4392463
Date de dépôt : 29/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'enregistrement du son ; appareils d'enregistrement d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
251 rue du Faubourg Saint-Martin
75010 Paris
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, Mme. ISABELLE GEDAY
Adresse :
251 rue du Faubourg Saint-Martin
75010 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

25/04/2017 : EXPERT SYSTEM FOR SYSTEMS EXPERTS

N° national/d'enregistrement : 4357029
Date de dépôt : 25/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
251 rue du Faubourg Saint-Martin
75010 Paris
FR

Mandataire 1 : Magillem Design Services, Mme. Isabelle Geday
Adresse :
251 rue du Faubourg Saint-Martin
75010 PARIS-10E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

25/04/2017 : EXPERT SYSTEM FOR SYSTEM EXPERT

N° national/d'enregistrement : 4357040
Date de dépôt : 25/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
251 rue du Faubourg Saint-Martin
75010 Paris
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Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, Mme. Isabelle GEDAY
Adresse :
251 rue du Faubourg Saint-Martin
75010 PARIS-10E-ARRONDISSEMENT
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Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
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25/04/2017 : système expert pour expert système

N° national/d'enregistrement : 4357043
Date de dépôt : 25/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
251 rue du Faubourg Saint-Martin
75010 Paris
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, Mme. Isabelle GEDAY
Adresse :
251 rue du Faubourg Saint-Martin
75010 PARIS-10E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
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23/02/2017 : MAGILLEM GENERATOR STUDIO

N° national/d'enregistrement : 4340291
Date de dépôt : 23/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
251 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES
Adresse :
251 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN
75010 PARIS-10E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

23/02/2017 : MAGILLEM CONTENT PUBLISHER

N° national/d'enregistrement : 4340295
Date de dépôt : 23/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
251 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES
Adresse :
251 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN
75010 PARIS-10E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

23/02/2017 : MAGILLEM IMPACT COVERAGE

N° national/d'enregistrement : 4340308
Date de dépôt : 23/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
251 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES
Adresse :
251 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN
75010 PARIS-10E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

23/02/2017 : MAGILLEM CRYSTAL BULB

N° national/d'enregistrement : 4340313
Date de dépôt : 23/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
251 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES
Adresse :
251 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN
75010 PARIS-10E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

23/02/2017 : MAGILLEM FOCUS GROUP

N° national/d'enregistrement : 4340321
Date de dépôt : 23/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
251 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES
Adresse :
251 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN
75010 PARIS-10E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

23/02/2017 : MAGILLEM VIRTUAL PLATFORM

N° national/d'enregistrement : 4340323
Date de dépôt : 23/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
251 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES
Adresse :
251 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN
75010 PARIS-10E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

21/02/2017 : MAGILLEM ARCHITECTURE INTENT

N° national/d'enregistrement : 4339626
Date de dépôt : 21/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
251 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN
75010 Paris
FR

Mandataire 1 : Mme. Isabelle GEDAY
Adresse :
251 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN
75010 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

21/02/2017 : MAGILLEM IP-XACT PACKAGER

N° national/d'enregistrement : 4339648
Date de dépôt : 21/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
251 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES
Adresse :
251 RUE Faubourg Saint-Martin
75010 PARIS-10E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
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21/02/2017 : MAGILLEM REGISTER ENGINE

N° national/d'enregistrement : 4339659
Date de dépôt : 21/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
251 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES
Adresse :
251 RUE Faubourg Saint-Martin
75010 PARIS-10E-ARRONDISSEMENT
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Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
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21/02/2017 : MAGILLEM PLATFORM ASSEMBLY

N° national/d'enregistrement : 4339662
Date de dépôt : 21/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
251 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN
75010 PARIS
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Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES
Adresse :
251 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN
75010 PARIS-10E-ARRONDISSEMENT
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Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
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21/02/2017 : MAGILLEM REGISTER VIEW

N° national/d'enregistrement : 4339667
Date de dépôt : 21/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
251 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES
Adresse :
251 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN
75010 PARIS-10E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

21/02/2017 : MAGILLEM SEQUENCE EDITOR

N° national/d'enregistrement : 4339678
Date de dépôt : 21/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
251 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES
Adresse :
251 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN
75010 PARIS-10E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

21/02/2017 : MAGILLEM DESIGN LIFE

N° national/d'enregistrement : 4339683
Date de dépôt : 21/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
251 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES
Adresse :
251 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN
75010 PARIS-10E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

21/02/2017 : MAGILLEM CHECKERS SUITE

N° national/d'enregistrement : 4339687
Date de dépôt : 21/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
251 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES
Adresse :
251 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN
75010 PARIS-10E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

05/12/2016 : QualityVerbatim

N° national/d'enregistrement : 4319766
Date de dépôt : 05/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
251 rue du Faubourg Saint-Martin
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, Mme GEDAY Isabelle
Adresse :
251 rue du Faubourg Saint-Martin
75010 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 698824
Date de demande : 27/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : – équipements de traitement de données. – ordinateurs. – tablettes électroniques. – ordiphones (Smartphones). – liseuses électroniques. – logiciels de jeux. – logiciels (programmes enregistrés). – périphériques d'ordinateurs. – cartes à mémoire ou à microprocesseur. – montres intelligentes. – appareils pour le diagnostic non à usage médical.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 814593
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

05/12/2016 : Quality Verbatim

N° national/d'enregistrement : 4319771
Date de dépôt : 05/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
251 rue du Faubourg Saint-Martin
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, Mme GEDAY Isabelle
Adresse :
251 RUE Faubourg Saint-Martin
75010 PARIS-10E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 698823
Date de demande : 27/04/2017
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 : – équipements de traitement de données. – ordinateurs. – tablettes électroniques. – ordiphones (Smartphones). – liseuses électroniques. – logiciels de jeux. – logiciels (programmes enregistrés). – périphériques d'ordinateurs. – cartes à mémoire ou à microprocesseur. – montres intelligentes. – appareils pour le diagnostic non à usage médical.

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

05/12/2016 : KIUVEE

N° national/d'enregistrement : 4319776
Date de dépôt : 05/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
251 rue du Faubourg Saint-Martin
75010 Paris
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, Mme. Isabelle GEDAY
Adresse :
251 RUE Faubourg Saint-Martin
75010 PARIS-10E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

18/05/2016 : Magillem Link Tracer

N° national/d'enregistrement : 4272997
Date de dépôt : 18/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
251 RUE Faubourg Saint-Martin
75010 PARIS-10E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, Mme. Isabelle GEDAY
Adresse :
251 RUE Faubourg Saint-Martin
75010 PARIS-10E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

18/05/2016 : link tracer

N° national/d'enregistrement : 4273009
Date de dépôt : 18/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
251 RUE Faubourg Saint-Martin
75010 PARIS-10E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICE, Mme. Isabelle GEDAY
Adresse :
215 rue du Faubourg Saint-Martin
75010 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

18/05/2016 : MLT

N° national/d'enregistrement : 4273018
Date de dépôt : 18/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
251 RUE Faubourg Saint-Martin
75010 PARIS-10E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, Mme. Isabelle GEDAY
Adresse :
251 rue du Faubourg Saint-Martin
75010 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

29/04/2016 : i-brid

N° national/d'enregistrement : 4268735
Date de dépôt : 29/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
251 RUE du Faubourg Saint-Martin
75010 PARIS-10E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, Mme. Isabelle GEDAY
Adresse :
251 RUE du Faubourg Saint-Martin
75010 PARIS-10E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

18/02/2015 : U-Spec

N° national/d'enregistrement : 4158226
Date de dépôt : 18/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 18/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical à l'exclusion des étuis, housses, valises ou sacs destinés à tous ces produits.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
4 RUE DE LA PIERRE LEVEE
75011 PARIS
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, Mme GEDAY Isabelle
Adresse :
4 RUE DE LA PIERRE LEVEE
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 656945
Date de demande : 27/10/2015
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Périphériques d'ordinateurs ; équipement de traitement de données, ordinateurs, tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques, périphériques d'ordinateurs appareil pour le diagnostic non à usage médical, à l'exclusion des étuis, housses, valises ou sacs destinés à tous ces produits. Classe 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Locations de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classe 42 : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs et de logiciels, numérisation de documents, logiciel service (Saas). Informatique en nuage, conseil en technologie de l'information, hébergement de serveurs, services de conception d'art graphique, stylisme (esthétique industrielle), authentification d'oeuvres d'art, audits en matière d'énergie, stockage électronique de données.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 667661
Date de demande : 25/04/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Equipement de traitement de données, ordinateurs, tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques, périphériques d'ordinateurs, appareils pour le diagnostic non à usage médical à l'exclusion des étuis, housses, valises ou sacs destinés à tous les produits précités couverts en Classe 9. Classe 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe 42 : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 814593
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

15/12/2014 : KIUBE

N° national/d'enregistrement : 4142012
Date de dépôt : 15/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Adresse :
4 RUE DE LA PIERRE LEVEE
75011 PARIS
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, Mme. Isabelle Geday
Adresse :
4 RUE DE LA PIERRE LEVEE
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

15/12/2014 : SMART KUBIC OBJECTS

N° national/d'enregistrement : 4142019
Date de dépôt : 15/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Adresse :
4 RUE DE LA PIERRE LEVEE
75011 PARIS
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, Mme. ISABELLE GEDAY
Adresse :
4 RUE DE LA PIERRE LEVEE
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

08/04/2014 : x-spec

N° national/d'enregistrement : 4082541
Date de dépôt : 08/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 08/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; à l'exclusion des étuis, housses, valises ou sacs destinés à tous ces produits.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Adresse :
4 RUE DE LA PIERRE LEVEE
75011 PARIS
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, Mme LAKEHAL LAMIA
Adresse :
4 RUE DE LA PIERRE LEVEE
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 639342
Date de demande : 31/12/2014
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels, équipement de traitement de données, ordinateurs, tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques, périphériques d'ordinateurs, appareils pour le diagnostic non à usage médical, à l'exclusion des étuis, housses, valises ou sacs destinés à tous ces produits. Classe 42 : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

06/09/2013 : ISD&D

N° national/d'enregistrement : 4030650
Date de dépôt : 06/09/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/09/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
4 RUE DE LA PIERRE LEVEE
75011 PARIS
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, Mlle LAMIA LAKEHAL
Adresse :
4 RUE DE LA PIERRE LEVEE
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

06/09/2013 : Integrated Specification Design & Documentation

N° national/d'enregistrement : 4030651
Date de dépôt : 06/09/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/09/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Numéro de SIREN : 492681671
Adresse :
4 RUE DE LA PIERRE LEVEE
75011 PARIS
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, Mlle LAMIA LAKEHAL
Adresse :
4 RUE DE LA PIERRE LEVEE
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

07/03/2013 : LEGAL SENSOR

N° national/d'enregistrement : 3988278
Date de dépôt : 07/03/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour les métiers du droit ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Adresse :
4 RUE DE LA PIERRE-LEVEE
75011 PARIS
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, Mle LAKEHAL LAMIA
Adresse :
4 RUE DE LA PIERRE-LEVEE
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

02/04/2012 : CCLM : Composite Content Lifecycle Management

N° national/d'enregistrement : 3909922
Date de dépôt : 02/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 02/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : Magillem, SA
Adresse :
4 rue de la Pierre Levée
75011 Paris
FR

Mandataire 1 : Mlle LAMIA LAKEHAL
Adresse :
4 RUE De la Pierre-Levée
75011 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

02/04/2012 : CCLM Corporate Content Lifecycle Management

N° national/d'enregistrement : 3909929
Date de dépôt : 02/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 02/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés).

Déposant 1 : Magillem, SA
Adresse :
4 rue De La Pierre Levée
75011 Paris
FR

Mandataire 1 : Mlle Lamia Lakehal
Adresse :
4 rue De La Pierre-Levée
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

02/04/2012 : C-CAD : Content Computer Aided Design

N° national/d'enregistrement : 3909942
Date de dépôt : 02/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 02/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : Magillem, SA
Adresse :
4 Rue De La Pierre Levée
75011 Paris
FR

Mandataire 1 : Mlle Lamia Lakehal
Adresse :
4 rue De La Pierre Levée
75011 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

02/04/2012 : D-CAD : Document Computer AIded Design

N° national/d'enregistrement : 3909952
Date de dépôt : 02/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 02/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : Magillem, SA
Adresse :
4 rue De la Pierre-Levée
75011 Paris
FR

Mandataire 1 : Magillem, Mlle Lamia Lakehal
Adresse :
4 rue De la Pierre-Levée
75011 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

02/04/2012 : CCLM : Composite Content Lifecycle Management

N° national/d'enregistrement : 3909922
Date de dépôt : 02/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 02/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : Magillem, SA
Adresse :
4 rue de la Pierre Levée
75011 Paris
FR

Mandataire 1 : Mlle LAMIA LAKEHAL
Adresse :
4 RUE De la Pierre-Levée
75011 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

02/04/2012 : CCLM Corporate Content Lifecycle Management

N° national/d'enregistrement : 3909929
Date de dépôt : 02/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 02/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés).

Déposant 1 : Magillem, SA
Adresse :
4 rue De La Pierre Levée
75011 Paris
FR

Mandataire 1 : Mlle Lamia Lakehal
Adresse :
4 rue De La Pierre-Levée
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

02/04/2012 : C-CAD : Content Computer Aided Design

N° national/d'enregistrement : 3909942
Date de dépôt : 02/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 02/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : Magillem, SA
Adresse :
4 Rue De La Pierre Levée
75011 Paris
FR

Mandataire 1 : Mlle Lamia Lakehal
Adresse :
4 rue De La Pierre Levée
75011 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

02/04/2012 : D-CAD : Document Computer AIded Design

N° national/d'enregistrement : 3909952
Date de dépôt : 02/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 02/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : Magillem, SA
Adresse :
4 rue De la Pierre-Levée
75011 Paris
FR

Mandataire 1 : Magillem, Mlle Lamia Lakehal
Adresse :
4 rue De la Pierre-Levée
75011 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

16/05/2011 : SYREJUS

N° national/d'enregistrement : 3831796
Date de dépôt : 16/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ;Solution logicielle pour les métiers du droit.

Déposant 1 : MAGILLEM, SA
Adresse :
4 RUE DE LA PIERRE-LEVEE
75011 Paris
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM
Adresse :
4 RUE DE LA PIERRE-LEVEE
75011 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

16/05/2011 : ANTISILO

N° national/d'enregistrement : 3831786
Date de dépôt : 16/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : Magillem, SA
Adresse :
4 RUE DE LA PIERRE-LEVEE
75011 PARIS
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES
Adresse :
4 RUE DE LA PIERRE LEVEE
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

16/05/2011 : SYREJUS

N° national/d'enregistrement : 3831796
Date de dépôt : 16/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ;Solution logicielle pour les métiers du droit.

Déposant 1 : MAGILLEM, SA
Adresse :
4 RUE DE LA PIERRE-LEVEE
75011 Paris
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM
Adresse :
4 RUE DE LA PIERRE-LEVEE
75011 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

16/05/2011 : ANTISILO

N° national/d'enregistrement : 3831786
Date de dépôt : 16/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 Rue Hélène Boucher, Immeuble le Cristal
78280 GUYANCOURT
FR

Mandataire 1 : FTPA Avocats, Mme GUIMBERTEAU Boriana
Adresse :
1 Bis Avenue Foch
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775359
Date de demande : 05/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

16/02/2011 : Toutdroit

N° national/d'enregistrement : 3806951
Date de dépôt : 16/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement du droit (à l'exception des appareils) ; prospectus d'information sur le droit ; brochures thématiques sur le droit ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; Informations en ligne en matière d'éducation sur le droit ; publication de livres sur le droit et du droit ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et périodiques en ligne sur le droit ; ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Création de site Internet et diffusion.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Adresse :
4 RUE DE LA PIERRE LEVEE
75011 PARIS
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES
Adresse :
4 RUE DE LA PIERRE LEVEE
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

16/02/2011 : Toutdroit

N° national/d'enregistrement : 3806951
Date de dépôt : 16/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement du droit (à l'exception des appareils) ; prospectus d'information sur le droit ; brochures thématiques sur le droit ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; Informations en ligne en matière d'éducation sur le droit ; publication de livres sur le droit et du droit ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et périodiques en ligne sur le droit ; ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Création de site Internet et diffusion.

Déposant 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES, SA
Adresse :
4 RUE DE LA PIERRE LEVEE
75011 PARIS
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM DESIGN SERVICES
Adresse :
4 RUE DE LA PIERRE LEVEE
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

10/02/2011 : S.I.L.O. System.Information.Link.Object

N° national/d'enregistrement : 3805022
Date de dépôt : 10/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/02/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : Magillem , SA
Adresse :
4 Rue de la Pierre Levée
75011 Paris
FR

Mandataire 1 : Magillem
Adresse :
4 Rue de la Pierre Levée
75011 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

10/02/2011 : S.I.L.O. Système.Information.Lien.Objet

N° national/d'enregistrement : 3805277
Date de dépôt : 10/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/02/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : Magillem, SA
Adresse :
4 Rue de la Pierre Levée
75011 Paris
FR

Mandataire 1 : Magillem
Adresse :
4 Rue de la Pierre Levée
75011 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

10/02/2011 : S.I.L.O. System.Information.Link.Object

N° national/d'enregistrement : 3805022
Date de dépôt : 10/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER, IMMEUBLE LE CRISTAL
78280 GUYANCOURT
FR

Mandataire 1 : FTPA Avocats, Mme GUIMBERTEAU Boriana
Adresse :
1 Bis Avenue Foch
75116 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772597
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

10/02/2011 : S.I.L.O. Système.Information.Lien.Objet

N° national/d'enregistrement : 3805277
Date de dépôt : 10/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER, IMMEUBLE LE CRISTAL
78280 GUYANCOURT
FR

Mandataire 1 : FTPA Avocats, Mme GUIMBERTEAU Boriana
Adresse :
1 Bis Avenue Foch
75116 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772598
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

04/09/2010 : REV.ENGE

N° national/d'enregistrement : 3763983
Date de dépôt : 04/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : MAGILLEM, SA
Adresse :
4 rue de la Pierre Levee
75011 PARIS
FR

Mandataire 1 : MAGILLEM
Adresse :
4 rue de la Pierre Levee
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

04/09/2010 : REV.ENGE

N° national/d'enregistrement : 3763983
Date de dépôt : 04/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 Rue Hélène Boucher, IMMEUBLE LE CRYSTAL
78280 GUYANCOURT
FR

Mandataire 1 : FTPA Avocats, Mme GUIMBERTEAU Boriana
Adresse :
1 Bis Avenue Foch
75116 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ARTERIS IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818705501
Adresse :
2 RUE HELÈNE BOUCHER
78280 GUYANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772594
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Publications au Bodacc :

25/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6745
NOJO : 7803MYG92699600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Versailles 818 705 501
Dénomination : ARTERIS IP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7904
NOJO : 7803MYG91906800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Versailles 818 705 501
Dénomination : ARTERIS IP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°1730
NOJO : 007803MYG907259
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Versailles 818 705 501
Dénomination : ARTERIS IP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JANAC Karel Charles ; Directeur général : HAWKINS Nicholas ; Directeur général délégué : SIBERS Jean-Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS

14/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°1752
NOJO : 007803MYG904408
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Versailles 818 705 501
Dénomination : ARTERIS IP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JANAC Karel Charles ; Directeur général : HAWKINS Nicholas ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

14/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°1753
NOJO : 007803MYG904446
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

02/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°3840
NOJO : 007803MYG833916
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Versailles 818 705 501
Dénomination : ARTERIS IP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JANAC Karel Charles ; Directeur général : HAWKINS Nicholas ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

01/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°2539
NOJO : 007803MYG833556
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Date de commencement d'activité : 24/02/2016
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Versailles 818 705 501
Dénomination : ARTERIS IP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4672
NOJO : 7803MYG82435000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Versailles 818 705 501
Dénomination : ARTERIS IP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3575
NOJO : 7803MYG80166300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Versailles 818 705 501
Dénomination : ARTERIS IP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6865
NOJO : 7803MYG78807800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Versailles 818 705 501
Dénomination : ARTERIS IP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°3199
NOJO : 007803MYG739859
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Versailles 818 705 501
Dénomination : ARTERIS IP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JANAC Karel Charles ; Directeur général : HAWKINS Nicholas ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

10/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3509
NOJO : 7803MYG73768800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Versailles 818 705 501
Dénomination : ARTERIS IP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/03/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°938
NOJO : BXA16084002299K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/03/2016
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte du 01/03/2016 enregistré au SIE VERSAILLES SUD le 18/03/2016 bordeau 2016/591 case10, délai d'oppositions de 10 jours à compter de la parution au bodacc, adresse du vendeur et de l'acquéreur immeuble le Cristal 2 rue Hélène Boucher 78280 Guyancourt.

Numéro d'identification : RCS Versailles 818 705 501
Dénomination : ARTERIS IP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 100000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 444 681 407
Dénomination : ARTERIS

08/03/2016 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1467
NOJO : BXA16062003421Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 24/02/2016

Numéro d'identification : RCS Versailles 818 705 501
Dénomination : ARTERIS IP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : JANAC Karek Charles Directeur général : MÉHAT Stephane Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Montant du capital : 100000.00 EUR

Historique de l'unité légale :

01/03/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

02/11/2021 : code NIC

Code NIC : 00034

30/06/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

Représentants légaux :

01/12/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Type : Personne Physique

Nom : JANAC Karel Charles
Né le 10/11/1957 à PRAGUE (TCHECOSLOVAQUIE)
Nationalité : Américaine (Etats Unis)
Qualité : Président

Adresse :
24220 Summerhill Avenue
ETATS-UNIS D'AMERIQUE

01/12/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Type : Personne Physique

Nom : HAWKINS Nicholas
Né le 22/05/1961 à upminster (ROYAUME-UNI)
Qualité : Directeur général

Adresse :
Californie
1430 Calvary Lane
ETATS-UNIS D'AMERIQUE

01/12/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
-Paris la Défense 1
1-2 Place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE

01/12/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 318610623
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 Boulevard Ferdinand de Lesseps
76000 Rouen
FRANCE

01/12/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Paris la Défense 1
1-2 Place des Saisons -
92400 Courbevoie
FRANCE

03/03/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Type : Personne Physique

Nom : MEHAT Stéphane
Né le 09/08/1974 à Athis-Mons (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
2018 Mayfield avenue,
SAN JOSE
ETATS-UNIS D'AMERIQUE

03/03/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place des Saisons
- Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

03/03/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place des Saisons -
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

Dépôts des actes :

30/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Dépôt : N°26420 déposé le 30/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

02/11/2021 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Dépôt : N°26208 déposé le 29/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

01/11/2021 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Dépôt : N°26208 déposé le 29/11/2021
Etat : Déposé
Décision : à compter du 02/11/2021

01/11/2021 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Dépôt : N°26208 déposé le 29/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/11/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Dépôt : N°26208 déposé le 29/11/2021
Etat : Déposé

04/12/2020 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Dépôt : N°26753 déposé le 04/12/2020
Etat : Déposé

30/06/2020 : Acte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Dépôt : N°16479 déposé le 18/07/2020
Etat : Déposé

30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Dépôt : N°28292 déposé le 05/07/2018
Etat : Déposé

24/02/2016 : Statuts constitutifs

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Dépôt : N°3726 déposé le 25/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution

24/02/2016 : Statuts constitutifs

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Dépôt : N°3726 déposé le 25/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

24/02/2016 : Statuts constitutifs

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Dépôt : N°3726 déposé le 25/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

24/02/2016 : Statuts constitutifs

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Dépôt : N°3726 déposé le 25/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

24/02/2016 : Liste des souscripteurs

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Dépôt : N°3726 déposé le 25/02/2016
Etat : Déposé

24/02/2016 : Statuts constitutifs

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Dépôt : N°3726 déposé le 25/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution

24/02/2016 : Statuts constitutifs

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Dépôt : N°3726 déposé le 25/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

24/02/2016 : Statuts constitutifs

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Dépôt : N°3726 déposé le 25/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

24/02/2016 : Statuts constitutifs

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Dépôt : N°3726 déposé le 25/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

24/02/2016 : Liste des souscripteurs

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Dépôt : N°3726 déposé le 25/02/2016
Etat : Déposé

23/02/2016 : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Dépôt : N°3726 déposé le 25/02/2016
Etat : Déposé

23/02/2016 : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Dépôt : N°3726 déposé le 25/02/2016
Etat : Déposé

Etablissements :

01/12/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 Rue Stephenson
78180 Montigny-le-Bretonneux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/02/2016
Activité : Le développement, la production, la promotion et la vente d'une technologie et d'outils de conception pour composants éléctroniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Type : Siège

Adresse :
2 Rue Hélène Boucher
Immeuble le Cristal
78280 Guyancourt
FRANCE

03/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue Hélène Boucher
Immeuble le Cristal
78280 Guyancourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/02/2016
Activité : Le développement, la production, la promotion et la vente d'une technologie et d'outils de conception pour composants éléctroniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

01/12/2021 : ARTERIS IP

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 25/02/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

03/03/2016 : ARTERIS IP

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 25/02/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Dépôt : N°29773 déposé le 07/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Dépôt : N°15774 déposé le 03/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Dépôt : N°7682 déposé le 30/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B01031
Dépôt : N°8761 déposé le 07/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 6618 du 09/06/2023
Numéro de gestion : 2016B01031
Code activité : 2611Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	83 960	39 767	44 193	65 361
AT	Autres immobilisations corporelles	40 246	13 747	26 499	11 752
BH	Autres immobilisations financières	12 086		12 086	7 669
BJ	TOTAL (I)	136 292	53 514	82 778	84 782
BX	Clients et comptes rattachés	97 073		97 073	415 776
BZ	Autres créances	556 736		556 736	92 244
CF	Disponibilités	477 935		477 935	425 050
CH	Charges constatées d’avance	35 290		35 290	9 998
CJ	TOTAL (II)	1 167 034		1 167 034	943 068
CN	Ecarts de conversion actif (V)	3 000		3 000	2 568
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 306 326	53 514	1 252 812	1 030 418
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	6 042
DH	Report à nouveau	114 784
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	242 532	120 826
DL	TOTAL (I)	463 358	220 826
DP	Provisions pour risques	3 000	2 568
DR	TOTAL (III)	3 000	2 568
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	44	44
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	73 508	32 662
DY	Dettes fiscales et sociales	643 061	431 693
EA	Autres dettes	27 503	252 015
EB	Produits constatés d’avance (2)	42 338	90 364
EC	TOTAL (IV)	786 454	806 778
ED	(V)		247
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 252 812	1 030 418
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			231 474	769 078
FG	Production vendue services			2 026 398	658 275
FJ	Chiffres d’affaires nets			2 257 872	1 427 353
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			28 902	6 633
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 286 774	1 433 986
FW	Autres achats et charges externes			340 759	314 976
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			23 770	8 577
FY	Salaires et traitements			1 210 021	683 259
FZ	Charges sociales			570 878	338 640
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			32 314	24 428
GE	Autres charges			12 671	675
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 190 413	1 370 555
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			96 361	63 431
GJ	Produits financiers de participations				13 572
GP	Total des produits financiers (V)				13 572
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			16 622	9 417
GU	Total des charges financières (VI)			16 622	9 417
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-16 622	4 155
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			79 739	67 587
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		432
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-432
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-162 793	-53 671
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 286 774	1 447 558
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 044 242	1 326 732
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	242 532	120 826
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	18 599	21 168		39 767
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	24 200	29 314		53 514
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	42 799	50 482		93 281
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				3 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 568	3 000	2 568	3 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	12 086		12 085
UX	Autres créances clients	97 073	97 073
UY	Personnel et comptes rattachés	7 000	7 000
VM	Impôts sur les bénéfices	188 680	188 680
VB	T. V. A.	16 773	16 773
VC	Groupe et associés	344 282	344 282
VS	Charges constatées d’avance	35 290	35 290
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	701 184	689 099	12 085
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	44	44
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	73 508	73 508
8C	Personnel et comptes rattachés	360 373	360 373
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	264 432	264 432
8E	Impôts sur les bénéfices	10 647	10 647
VW	T.V.A.	395	395
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 213	7 213
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	27 503	27 503
8L	Produits constatés d’avance	42 338	42 338
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	786 454	786 454

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 29773 du 07/10/2021
Numéro de gestion : 2016B01031
Code activité : 2611Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	83 960	39 767	44 193	65 361
AT	Autres immobilisations corporelles	40 246	13 747	26 499	11 752
BH	Autres immobilisations financières	12 086		12 086	7 669
BJ	TOTAL (I)	136 292	53 514	82 778	84 782
BX	Clients et comptes rattachés	97 073		97 073	415 776
BZ	Autres créances	556 736		556 736	92 244
CF	Disponibilités	477 935		477 935	425 050
CH	Charges constatées d’avance	35 290		35 290	9 998
CJ	TOTAL (II)	1 167 034		1 167 034	943 068
CN	Ecarts de conversion actif (V)	3 000		3 000	2 568
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 306 326	53 514	1 252 812	1 030 418
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	6 042
DH	Report à nouveau	114 784
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	242 532	120 826
DL	TOTAL (I)	463 358	220 826
DP	Provisions pour risques	3 000	2 568
DR	TOTAL (III)	3 000	2 568
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	44	44
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	73 508	32 662
DY	Dettes fiscales et sociales	643 061	431 693
EA	Autres dettes	27 503	252 015
EB	Produits constatés d’avance (2)	42 338	90 364
EC	TOTAL (IV)	786 454	806 778
ED	(V)		247
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 252 812	1 030 418
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			231 474	769 078
FG	Production vendue services			2 026 398	658 275
FJ	Chiffres d’affaires nets			2 257 872	1 427 353
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			28 902	6 633
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 286 774	1 433 986
FW	Autres achats et charges externes			340 759	314 976
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			23 770	8 577
FY	Salaires et traitements			1 210 021	683 259
FZ	Charges sociales			570 878	338 640
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			32 314	24 428
GE	Autres charges			12 671	675
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 190 413	1 370 555
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			96 361	63 431
GJ	Produits financiers de participations				13 572
GP	Total des produits financiers (V)				13 572
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			16 622	9 417
GU	Total des charges financières (VI)			16 622	9 417
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-16 622	4 155
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			79 739	67 587
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		432
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-432
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-162 793	-53 671
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 286 774	1 447 558
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 044 242	1 326 732
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	242 532	120 826
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	18 599	21 168		39 767
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	24 200	29 314		53 514
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	42 799	50 482		93 281
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				3 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 568	3 000	2 568	3 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	12 086		12 085
UX	Autres créances clients	97 073	97 073
UY	Personnel et comptes rattachés	7 000	7 000
VM	Impôts sur les bénéfices	188 680	188 680
VB	T. V. A.	16 773	16 773
VC	Groupe et associés	344 282	344 282
VS	Charges constatées d’avance	35 290	35 290
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	701 184	689 099	12 085
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	44	44
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	73 508	73 508
8C	Personnel et comptes rattachés	360 373	360 373
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	264 432	264 432
8E	Impôts sur les bénéfices	10 647	10 647
VW	T.V.A.	395	395
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 213	7 213
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	27 503	27 503
8L	Produits constatés d’avance	42 338	42 338
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	786 454	786 454

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 15774 du 03/06/2021
Numéro de gestion : 2016B01031
Code activité : 2611Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	83 960	39 767	44 193	65 361
AT	Autres immobilisations corporelles	40 246	13 747	26 499	11 752
BH	Autres immobilisations financières	12 086		12 086	7 669
BJ	TOTAL (I)	136 292	53 514	82 778	84 782
BX	Clients et comptes rattachés	97 073		97 073	415 776
BZ	Autres créances	556 736		556 736	92 244
CF	Disponibilités	477 935		477 935	425 050
CH	Charges constatées d’avance	35 290		35 290	9 998
CJ	TOTAL (II)	1 167 034		1 167 034	943 068
CN	Ecarts de conversion actif (V)	3 000		3 000	2 568
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 306 326	53 514	1 252 812	1 030 418
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	6 042
DH	Report à nouveau	114 784
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	242 532	120 826
DL	TOTAL (I)	463 358	220 826
DP	Provisions pour risques	3 000	2 568
DR	TOTAL (III)	3 000	2 568
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	44	44
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	73 508	32 662
DY	Dettes fiscales et sociales	643 061	431 693
EA	Autres dettes	27 503	252 015
EB	Produits constatés d’avance (2)	42 338	90 364
EC	TOTAL (IV)	786 454	806 778
ED	(V)		247
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 252 812	1 030 418
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			231 474	769 078
FG	Production vendue services			2 026 398	658 275
FJ	Chiffres d’affaires nets			2 257 872	1 427 353
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			28 902	6 633
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 286 774	1 433 986
FW	Autres achats et charges externes			340 759	314 976
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			23 770	8 577
FY	Salaires et traitements			1 210 021	683 259
FZ	Charges sociales			570 878	338 640
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			32 314	24 428
GE	Autres charges			12 671	675
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 190 413	1 370 555
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			96 361	63 431
GJ	Produits financiers de participations				13 572
GP	Total des produits financiers (V)				13 572
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			16 622	9 417
GU	Total des charges financières (VI)			16 622	9 417
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-16 622	4 155
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			79 739	67 587
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		432
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-432
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-162 793	-53 671
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 286 774	1 447 558
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 044 242	1 326 732
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	242 532	120 826
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	18 599	21 168		39 767
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	24 200	29 314		53 514
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	42 799	50 482		93 281
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				3 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 568	3 000	2 568	3 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	12 086		12 085
UX	Autres créances clients	97 073	97 073
UY	Personnel et comptes rattachés	7 000	7 000
VM	Impôts sur les bénéfices	188 680	188 680
VB	T. V. A.	16 773	16 773
VC	Groupe et associés	344 282	344 282
VS	Charges constatées d’avance	35 290	35 290
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	701 184	689 099	12 085
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	44	44
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	73 508	73 508
8C	Personnel et comptes rattachés	360 373	360 373
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	264 432	264 432
8E	Impôts sur les bénéfices	10 647	10 647
VW	T.V.A.	395	395
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 213	7 213
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	27 503	27 503
8L	Produits constatés d’avance	42 338	42 338
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	786 454	786 454

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 7682 du 30/03/2021
Numéro de gestion : 2016B01031
Code activité : 2611Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	83 960	39 767	44 193	65 361
AT	Autres immobilisations corporelles	40 246	13 747	26 499	11 752
BH	Autres immobilisations financières	12 086		12 086	7 669
BJ	TOTAL (I)	136 292	53 514	82 778	84 782
BX	Clients et comptes rattachés	97 073		97 073	415 776
BZ	Autres créances	556 736		556 736	92 244
CF	Disponibilités	477 935		477 935	425 050
CH	Charges constatées d’avance	35 290		35 290	9 998
CJ	TOTAL (II)	1 167 034		1 167 034	943 068
CN	Ecarts de conversion actif (V)	3 000		3 000	2 568
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 306 326	53 514	1 252 812	1 030 418
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	6 042
DH	Report à nouveau	114 784
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	242 532	120 826
DL	TOTAL (I)	463 358	220 826
DP	Provisions pour risques	3 000	2 568
DR	TOTAL (III)	3 000	2 568
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	44	44
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	73 508	32 662
DY	Dettes fiscales et sociales	643 061	431 693
EA	Autres dettes	27 503	252 015
EB	Produits constatés d’avance (2)	42 338	90 364
EC	TOTAL (IV)	786 454	806 778
ED	(V)		247
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 252 812	1 030 418
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			231 474	769 078
FG	Production vendue services			2 026 398	658 275
FJ	Chiffres d’affaires nets			2 257 872	1 427 353
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			28 902	6 633
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 286 774	1 433 986
FW	Autres achats et charges externes			340 759	314 976
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			23 770	8 577
FY	Salaires et traitements			1 210 021	683 259
FZ	Charges sociales			570 878	338 640
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			32 314	24 428
GE	Autres charges			12 671	675
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 190 413	1 370 555
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			96 361	63 431
GJ	Produits financiers de participations				13 572
GP	Total des produits financiers (V)				13 572
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			16 622	9 417
GU	Total des charges financières (VI)			16 622	9 417
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-16 622	4 155
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			79 739	67 587
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		432
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-432
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-162 793	-53 671
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 286 774	1 447 558
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 044 242	1 326 732
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	242 532	120 826
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	18 599	21 168		39 767
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	24 200	29 314		53 514
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	42 799	50 482		93 281
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				3 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 568	3 000	2 568	3 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	12 086		12 085
UX	Autres créances clients	97 073	97 073
UY	Personnel et comptes rattachés	7 000	7 000
VM	Impôts sur les bénéfices	188 680	188 680
VB	T. V. A.	16 773	16 773
VC	Groupe et associés	344 282	344 282
VS	Charges constatées d’avance	35 290	35 290
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	701 184	689 099	12 085
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	44	44
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	73 508	73 508
8C	Personnel et comptes rattachés	360 373	360 373
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	264 432	264 432
8E	Impôts sur les bénéfices	10 647	10 647
VW	T.V.A.	395	395
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 213	7 213
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	27 503	27 503
8L	Produits constatés d’avance	42 338	42 338
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	786 454	786 454

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 8761 du 07/07/2020
Numéro de gestion : 2016B01031
Code activité : 2611Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 10 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	83 960	39 767	44 193	65 361
AT	Autres immobilisations corporelles	40 246	13 747	26 499	11 752
BH	Autres immobilisations financières	12 086		12 086	7 669
BJ	TOTAL (I)	136 292	53 514	82 778	84 782
BX	Clients et comptes rattachés	97 073		97 073	415 776
BZ	Autres créances	556 736		556 736	92 244
CF	Disponibilités	477 935		477 935	425 050
CH	Charges constatées d’avance	35 290		35 290	9 998
CJ	TOTAL (II)	1 167 034		1 167 034	943 068
CN	Ecarts de conversion actif (V)	3 000		3 000	2 568
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 306 326	53 514	1 252 812	1 030 418
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	6 042
DH	Report à nouveau	114 784
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	242 532	120 826
DL	TOTAL (I)	463 358	220 826
DP	Provisions pour risques	3 000	2 568
DR	TOTAL (III)	3 000	2 568
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	44	44
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	73 508	32 662
DY	Dettes fiscales et sociales	643 061	431 693
EA	Autres dettes	27 503	252 015
EB	Produits constatés d’avance (2)	42 338	90 364
EC	TOTAL (IV)	786 454	806 778
ED	(V)		247
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 252 812	1 030 418
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			231 474	769 078
FG	Production vendue services			2 026 398	658 275
FJ	Chiffres d’affaires nets			2 257 872	1 427 353
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			28 902	6 633
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 286 774	1 433 986
FW	Autres achats et charges externes			340 759	314 976
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			23 770	8 577
FY	Salaires et traitements			1 210 021	683 259
FZ	Charges sociales			570 878	338 640
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			32 314	24 428
GE	Autres charges			12 671	675
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 190 413	1 370 555
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			96 361	63 431
GJ	Produits financiers de participations				13 572
GP	Total des produits financiers (V)				13 572
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			16 622	9 417
GU	Total des charges financières (VI)			16 622	9 417
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-16 622	4 155
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			79 739	67 587
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		432
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-432
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-162 793	-53 671
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 286 774	1 447 558
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 044 242	1 326 732
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	242 532	120 826
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	18 599	21 168		39 767
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	24 200	29 314		53 514
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	42 799	50 482		93 281
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				3 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 568	3 000	2 568	3 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	12 086		12 085
UX	Autres créances clients	97 073	97 073
UY	Personnel et comptes rattachés	7 000	7 000
VM	Impôts sur les bénéfices	188 680	188 680
VB	T. V. A.	16 773	16 773
VC	Groupe et associés	344 282	344 282
VS	Charges constatées d’avance	35 290	35 290
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	701 184	689 099	12 085
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	44	44
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	73 508	73 508
8C	Personnel et comptes rattachés	360 373	360 373
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	264 432	264 432
8E	Impôts sur les bénéfices	10 647	10 647
VW	T.V.A.	395	395
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 213	7 213
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	27 503	27 503
8L	Produits constatés d’avance	42 338	42 338
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	786 454	786 454

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