Entreprise


Dernière mise à jour : N.C            

Informations de l'établissement :
Date de création : 05/01/1988
Dénomination usuelle : 2008-01-01
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 78420133700028 / Siren : 784201337 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 70 784201337
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Coordonnées de l'établissement :
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités hospitalières (NAFRev2 : 86.10Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1988 : activité principale
Activité principale : Activités hospitalières (NAF1993 : 85.1A)
Accords d'entreprise :
18/03/2022 : Avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du 24 janvier 2000
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07522040458
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/03/2023
Date de dépôt : 23/03/2022
Date du texte : 18/03/2022
Date d'effet : 18/03/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) (0413)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ASSOCIATION DU CENTRE ETIENNE MARCEL
Siret : 78420133700028
Code APE : 8610Z
Secteur : Activités hospitalières

Thèmes de l'accord :
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
21/03/2019 : Accord collectif pour le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07519009872
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/03/2023
Date de dépôt : 28/03/2019
Date du texte : 21/03/2019
Date d'effet : 21/03/2019
Date de fin : 31/03/2019
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) (0413)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ASSOCIATION DU CENTRE ETIENNE MARCEL
Siret : 78420133700028
Code APE : 8610Z
Secteur : Activités hospitalières

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 27/04/1988
Dénomination : ASSOCIATION DU CENTRE ETIENNE MARCEL
Activité principale : Activités hospitalières (NAFRev2 : 86.10Z)
Identifiant association RNA : W751046351
Catégorie juridique : Association déclarée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Historique de l'unité légale :
28/08/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités hospitalières (NAFRev2 : 86.10Z)
25/12/1988 : activité principale
Activité principale : Activités hospitalières (NAF1993 : 85.1A)
27/04/1988 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Association déclarée
Code NIC : 00028

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