B.C. BATI CONCEPT

Entreprise

B.C. BATI CONCEPT
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37876982200024 / Siren : 378769822 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 68 378769822
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
B.C. BATI CONCEPT
Adresse :
52 Rue D ANGIVILLER
78120 RAMBOUILLET
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2003 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2003 : Succession
Prédécesseur : B.C. BATI CONCEPT
Informations de l'unité légale :
Date de création : 13/07/1990
Dénomination : B.C. BATI CONCEPT
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
25/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4186
NOJO : 7803MYG91635700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 378 769 822
Dénomination : B C BATI CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5609
NOJO : 7803MYG88094700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 378 769 822
Dénomination : B C BATI CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2928
NOJO : 7803MYG85532100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 378 769 822
Dénomination : B C BATI CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4043
NOJO : 7803MYG83335300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 378 769 822
Dénomination : B C BATI CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3559
NOJO : 7803MYG73779500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 378 769 822
Dénomination : B C BATI CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4271
NOJO : 317803442806888
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Versailles 378 769 822
Dénomination : B C BATI CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9714
NOJO : 317803401304117
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Versailles 378 769 822
Dénomination : B C BATI CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7647
NOJO : 317803392868810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Versailles 378 769 822
Dénomination : B C BATI CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8238
NOJO : 317803354105036
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Versailles 378 769 822
Dénomination : B C BATI CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6372
NOJO : 317803327029280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Versailles 378 769 822
Dénomination : B C BATI CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7366
NOJO : 317803310119666
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Versailles 378 769 822
Dénomination : B C BATI CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8747
NOJO : BXC12286010273C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Versailles 378 769 822
Dénomination : B C BATI CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
52 rue d'Angiviller
78120 Rambouillet
19/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8424
NOJO : BXC11249003005F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Versailles 378 769 822
Dénomination : B C BATI CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
52 rue d'Angiviller
78120 Rambouillet
06/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9685
NOJO : BXC10323005913V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Versailles 378 769 822
Dénomination : B C BATI CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
52 rue d'Angiviller
78120 Rambouillet
21/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°2439
NOJO : BXB10044000816D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 378 769 822
Dénomination : B C BATI CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HANRIOT PHILIPPE ROGER modification le 09 Février 2010
Montant du capital : 100000.00 EUR
22/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8393
NOJO : BXC093380138123
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Versailles 378 769 822
Dénomination : B C BATI CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
52 rue d'Angiviller
78120 Rambouillet
09/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5269
NOJO : BXC08239016299T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Versailles 378 769 822
Dénomination : B C BATI CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
52 rue d'Angiviller
78120 Rambouillet
Historique de l'unité légale :
01/10/2010 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
09/02/2010 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
09/02/2010 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Type : Personne Physique

Nom : HANRIOT PHILIPPE ROGER
Né le 15/10/1962 à 75010
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
6 Rue DU MOULIN D AMEIL
SAINT HILARION
78120 Rambouillet
FRANCE
Dépôts des actes :
30/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°2119 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
30/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°2119 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°2119 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : SAS
30/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°2119 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
11/12/2009 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°2119 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
21/11/2009 : Rapport de la gérance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°2119 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
21/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°2119 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
21/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°2119 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
11/11/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°120 déposé le 05/01/2010
Etat : Déposé
11/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°120 déposé le 05/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°120 déposé le 05/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
11/11/2009 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°120 déposé le 05/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
11/11/2009 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°120 déposé le 05/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
11/11/2009 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°120 déposé le 05/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
11/11/2009 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°120 déposé le 05/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
11/11/2009 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°120 déposé le 05/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/06/2006 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°9726 déposé le 26/07/2006
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LES SOUSSIGNEES : Mme. GERMILHAC Josette et Melle. HANRIOT Amandine
24/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°9726 déposé le 26/07/2006
Etat : Déposé
24/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°9726 déposé le 26/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°9726 déposé le 26/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
01/03/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°5718 déposé le 02/05/2003
Etat : Déposé
01/03/2003 : Rapport de la gérance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°5718 déposé le 02/05/2003
Etat : Déposé
01/03/2003 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°5718 déposé le 02/05/2003
Etat : Déposé
01/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°5718 déposé le 02/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°5718 déposé le 02/05/2003
Etat : Déposé
Décision : DE 78 ST HILARION A 78120 RAMBOUILLET 52 RUE D ANGIVILLER
09/07/1996 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°9186 déposé le 14/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/07/1996 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°9186 déposé le 14/08/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS
26/06/1996 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°9186 déposé le 14/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/07/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°7414 déposé le 19/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
09/02/2010 : Etablissement ouvert

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Type : Siège

Adresse :
52 Rue D ANGIVILLER
78120 Rambouillet
FRANCE
09/02/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Type : Etablissement principal

Adresse :
52 Rue D ANGIVILLER
78120 Rambouillet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/07/1990
Activité : Toutes opérations et études de conseil et assistance et aussi de conception de coordination et de réalisation se rapportant au bâtiment de tout type et tout corps toutes opérations industrielles commerciales financière mobiliers ou immobiliers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
09/02/2010 : B C BATI CONCEPT
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/08/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°6547 déposé le 20/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°19521 déposé le 01/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°12068 déposé le 04/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°19130 déposé le 08/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°15649 déposé le 28/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°12830 déposé le 12/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°18169 déposé le 08/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°17911 déposé le 20/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°12655 déposé le 05/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°10930 déposé le 02/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°14715 déposé le 20/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°12850 déposé le 11/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°13295 déposé le 26/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°16587 déposé le 05/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°2602 déposé le 19/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°8357 déposé le 09/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°14549 déposé le 21/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°7138 déposé le 19/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°7774 déposé le 29/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°7081 déposé le 22/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°6987 déposé le 22/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°3956 déposé le 29/05/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02152
Dépôt : N°3955 déposé le 29/05/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 5287 du 23/05/2023
Numéro de gestion : 1990B02152
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 6522 652
ATAutres immobilisations corporelles211 244133 56677 678
CUAutres participations4040
BHAutres immobilisations financières600600
BJTOTAL (I)214 536136 21878 318
BVAvances et acomptes versés sur commandes506506
BXClients et comptes rattachés88 9112 73986 172
BZAutres créances6 2186 218
CDValeurs mobilières de placement481481
CFDisponibilités115 417115 417
CHCharges constatées d’avance690690
CJTOTAL (II)212 2242 739209 485
COTOTAL GENERAL (0 à V)426 760138 957287 803
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DFRéserves réglementées (1)27 943
DHReport à nouveau35 686
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 295
DLTOTAL (I)178 924
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 017
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 057
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 002
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 387
DYDettes fiscales et sociales73 527
EAAutres dettes2 888
ECTOTAL (IV)108 878
EETOTAL GENERAL (I à V)287 803
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an107 205
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services278 277278 277
FJChiffres d’affaires nets278 277278 277
FQAutres produits72
FRTotal des produits d’exploitation (I)278 349
FWAutres achats et charges externes83 264
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 617
FYSalaires et traitements112 224
FZCharges sociales47 272
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 670
GEAutres charges780
GFTotal des charges d’exploitation (II)278 827
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-478
GLAutres intérêts et produits assimilés9
GPTotal des produits financiers (V)9
GRIntérêts et charges assimilées104
GUTotal des charges financières (VI)104
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-95
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-573
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion16
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital10 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 816
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion540
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)540
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 276
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 408
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)289 175
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)283 880
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 295
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 6522 652
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles123 87629 67019 980133 566
0NAMORTISSEMENTS Total Général126 52829 67019 980136 218
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 7392 739
7BTotal Provisions pour dépréciation2 7392 739
7CTOTAL GENERAL2 7392 739
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières600
VAClients douteux ou litigieux4 095
UXAutres créances clients84 816
VBT. V. A.4 586
VNAutres impôts, taxes versements assimilés1 632
VSCharges constatées d’avance690
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES96 41991 7244 695
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 01710 017
8BFournisseurs et comptes rattaché12 38712 387
8CPersonnel et comptes rattachés34 47034 470
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 73830 738
8EImpôts sur les bénéfices449449
VWT.V.A.7 8707 199671
VIGroupe et associés9 0579 057
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 8882 888
VYTOTAL – ETAT DES DETTES107 876107 205671
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice12 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice9 718
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 23975 du 01/09/2022
Numéro de gestion : 1990B02152
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 6522 652
ATAutres immobilisations corporelles211 244133 56677 678
CUAutres participations4040
BHAutres immobilisations financières600600
BJTOTAL (I)214 536136 21878 318
BVAvances et acomptes versés sur commandes506506
BXClients et comptes rattachés88 9112 73986 172
BZAutres créances6 2186 218
CDValeurs mobilières de placement481481
CFDisponibilités115 417115 417
CHCharges constatées d’avance690690
CJTOTAL (II)212 2242 739209 485
COTOTAL GENERAL (0 à V)426 760138 957287 803
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DFRéserves réglementées (1)27 943
DHReport à nouveau35 686
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 295
DLTOTAL (I)178 924
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 017
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 057
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 002
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 387
DYDettes fiscales et sociales73 527
EAAutres dettes2 888
ECTOTAL (IV)108 878
EETOTAL GENERAL (I à V)287 803
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an107 205
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services278 277278 277
FJChiffres d’affaires nets278 277278 277
FQAutres produits72
FRTotal des produits d’exploitation (I)278 349
FWAutres achats et charges externes83 264
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 617
FYSalaires et traitements112 224
FZCharges sociales47 272
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 670
GEAutres charges780
GFTotal des charges d’exploitation (II)278 827
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-478
GLAutres intérêts et produits assimilés9
GPTotal des produits financiers (V)9
GRIntérêts et charges assimilées104
GUTotal des charges financières (VI)104
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-95
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-573
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion16
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital10 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 816
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion540
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)540
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 276
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 408
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)289 175
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)283 880
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 295
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 6522 652
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles123 87629 67019 980133 566
0NAMORTISSEMENTS Total Général126 52829 67019 980136 218
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 7392 739
7BTotal Provisions pour dépréciation2 7392 739
7CTOTAL GENERAL2 7392 739
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières600
VAClients douteux ou litigieux4 095
UXAutres créances clients84 816
VBT. V. A.4 586
VNAutres impôts, taxes versements assimilés1 632
VSCharges constatées d’avance690
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES96 41991 7244 695
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 01710 017
8BFournisseurs et comptes rattaché12 38712 387
8CPersonnel et comptes rattachés34 47034 470
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 73830 738
8EImpôts sur les bénéfices449449
VWT.V.A.7 8707 199671
VIGroupe et associés9 0579 057
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 8882 888
VYTOTAL – ETAT DES DETTES107 876107 205671
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice12 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice9 718
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 34166 du 26/11/2021
Numéro de gestion : 1990B02152
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 6522 652
ATAutres immobilisations corporelles211 244133 56677 678
CUAutres participations4040
BHAutres immobilisations financières600600
BJTOTAL (I)214 536136 21878 318
BVAvances et acomptes versés sur commandes506506
BXClients et comptes rattachés88 9112 73986 172
BZAutres créances6 2186 218
CDValeurs mobilières de placement481481
CFDisponibilités115 417115 417
CHCharges constatées d’avance690690
CJTOTAL (II)212 2242 739209 485
COTOTAL GENERAL (0 à V)426 760138 957287 803
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DFRéserves réglementées (1)27 943
DHReport à nouveau35 686
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 295
DLTOTAL (I)178 924
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 017
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 057
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 002
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 387
DYDettes fiscales et sociales73 527
EAAutres dettes2 888
ECTOTAL (IV)108 878
EETOTAL GENERAL (I à V)287 803
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an107 205
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services278 277278 277
FJChiffres d’affaires nets278 277278 277
FQAutres produits72
FRTotal des produits d’exploitation (I)278 349
FWAutres achats et charges externes83 264
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 617
FYSalaires et traitements112 224
FZCharges sociales47 272
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 670
GEAutres charges780
GFTotal des charges d’exploitation (II)278 827
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-478
GLAutres intérêts et produits assimilés9
GPTotal des produits financiers (V)9
GRIntérêts et charges assimilées104
GUTotal des charges financières (VI)104
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-95
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-573
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion16
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital10 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 816
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion540
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)540
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 276
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 408
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)289 175
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)283 880
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 295
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 6522 652
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles123 87629 67019 980133 566
0NAMORTISSEMENTS Total Général126 52829 67019 980136 218
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 7392 739
7BTotal Provisions pour dépréciation2 7392 739
7CTOTAL GENERAL2 7392 739
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières600
VAClients douteux ou litigieux4 095
UXAutres créances clients84 816
VBT. V. A.4 586
VNAutres impôts, taxes versements assimilés1 632
VSCharges constatées d’avance690
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES96 41991 7244 695
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 01710 017
8BFournisseurs et comptes rattaché12 38712 387
8CPersonnel et comptes rattachés34 47034 470
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 73830 738
8EImpôts sur les bénéfices449449
VWT.V.A.7 8707 199671
VIGroupe et associés9 0579 057
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 8882 888
VYTOTAL – ETAT DES DETTES107 876107 205671
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice12 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice9 718
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 8837 du 08/07/2020
Numéro de gestion : 1990B02152
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 6522 652
ATAutres immobilisations corporelles211 244133 56677 678
CUAutres participations4040
BHAutres immobilisations financières600600
BJTOTAL (I)214 536136 21878 318
BVAvances et acomptes versés sur commandes506506
BXClients et comptes rattachés88 9112 73986 172
BZAutres créances6 2186 218
CDValeurs mobilières de placement481481
CFDisponibilités115 417115 417
CHCharges constatées d’avance690690
CJTOTAL (II)212 2242 739209 485
COTOTAL GENERAL (0 à V)426 760138 957287 803
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DFRéserves réglementées (1)27 943
DHReport à nouveau35 686
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 295
DLTOTAL (I)178 924
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 017
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 057
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 002
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 387
DYDettes fiscales et sociales73 527
EAAutres dettes2 888
ECTOTAL (IV)108 878
EETOTAL GENERAL (I à V)287 803
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an107 205
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services278 277278 277
FJChiffres d’affaires nets278 277278 277
FQAutres produits72
FRTotal des produits d’exploitation (I)278 349
FWAutres achats et charges externes83 264
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 617
FYSalaires et traitements112 224
FZCharges sociales47 272
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 670
GEAutres charges780
GFTotal des charges d’exploitation (II)278 827
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-478
GLAutres intérêts et produits assimilés9
GPTotal des produits financiers (V)9
GRIntérêts et charges assimilées104
GUTotal des charges financières (VI)104
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-95
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-573
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion16
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital10 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 816
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion540
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)540
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 276
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 408
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)289 175
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)283 880
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 295
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 6522 652
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles123 87629 67019 980133 566
0NAMORTISSEMENTS Total Général126 52829 67019 980136 218
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 7392 739
7BTotal Provisions pour dépréciation2 7392 739
7CTOTAL GENERAL2 7392 739
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières600
VAClients douteux ou litigieux4 095
UXAutres créances clients84 816
VBT. V. A.4 586
VNAutres impôts, taxes versements assimilés1 632
VSCharges constatées d’avance690
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES96 41991 7244 695
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 01710 017
8BFournisseurs et comptes rattaché12 38712 387
8CPersonnel et comptes rattachés34 47034 470
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 73830 738
8EImpôts sur les bénéfices449449
VWT.V.A.7 8707 199671
VIGroupe et associés9 0579 057
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 8882 888
VYTOTAL – ETAT DES DETTES107 876107 205671
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice12 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice9 718
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 7404 du 21/04/2022
Numéro de gestion : 1990B02152
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 6522 652
ATAutres immobilisations corporelles211 244133 56677 678
CUAutres participations4040
BHAutres immobilisations financières600600
BJTOTAL (I)214 536136 21878 318
BVAvances et acomptes versés sur commandes506506
BXClients et comptes rattachés88 9112 73986 172
BZAutres créances6 2186 218
CDValeurs mobilières de placement481481
CFDisponibilités115 417115 417
CHCharges constatées d’avance690690
CJTOTAL (II)212 2242 739209 485
COTOTAL GENERAL (0 à V)426 760138 957287 803
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DFRéserves réglementées (1)27 943
DHReport à nouveau35 686
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 295
DLTOTAL (I)178 924
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 017
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 057
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 002
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 387
DYDettes fiscales et sociales73 527
EAAutres dettes2 888
ECTOTAL (IV)108 878
EETOTAL GENERAL (I à V)287 803
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an107 205
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services278 277278 277
FJChiffres d’affaires nets278 277278 277
FQAutres produits72
FRTotal des produits d’exploitation (I)278 349
FWAutres achats et charges externes83 264
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 617
FYSalaires et traitements112 224
FZCharges sociales47 272
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 670
GEAutres charges780
GFTotal des charges d’exploitation (II)278 827
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-478
GLAutres intérêts et produits assimilés9
GPTotal des produits financiers (V)9
GRIntérêts et charges assimilées104
GUTotal des charges financières (VI)104
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-95
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-573
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion16
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital10 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 816
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion540
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)540
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 276
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 408
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)289 175
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)283 880
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 295
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 6522 652
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles123 87629 67019 980133 566
0NAMORTISSEMENTS Total Général126 52829 67019 980136 218
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 7392 739
7BTotal Provisions pour dépréciation2 7392 739
7CTOTAL GENERAL2 7392 739
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières600
VAClients douteux ou litigieux4 095
UXAutres créances clients84 816
VBT. V. A.4 586
VNAutres impôts, taxes versements assimilés1 632
VSCharges constatées d’avance690
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES96 41991 7244 695
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 01710 017
8BFournisseurs et comptes rattaché12 38712 387
8CPersonnel et comptes rattachés34 47034 470
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 73830 738
8EImpôts sur les bénéfices449449
VWT.V.A.7 8707 199671
VIGroupe et associés9 0579 057
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 8882 888
VYTOTAL – ETAT DES DETTES107 876107 205671
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice12 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice9 718
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 2531 du 06/03/2019
Numéro de gestion : 1990B02152
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 6522 652
ATAutres immobilisations corporelles211 244133 56677 678
CUAutres participations4040
BHAutres immobilisations financières600600
BJTOTAL (I)214 536136 21878 318
BVAvances et acomptes versés sur commandes506506
BXClients et comptes rattachés88 9112 73986 172
BZAutres créances6 2186 218
CDValeurs mobilières de placement481481
CFDisponibilités115 417115 417
CHCharges constatées d’avance690690
CJTOTAL (II)212 2242 739209 485
COTOTAL GENERAL (0 à V)426 760138 957287 803
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DFRéserves réglementées (1)27 943
DHReport à nouveau35 686
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 295
DLTOTAL (I)178 924
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 017
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 057
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 002
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 387
DYDettes fiscales et sociales73 527
EAAutres dettes2 888
ECTOTAL (IV)108 878
EETOTAL GENERAL (I à V)287 803
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an107 205
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services278 277278 277
FJChiffres d’affaires nets278 277278 277
FQAutres produits72
FRTotal des produits d’exploitation (I)278 349
FWAutres achats et charges externes83 264
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 617
FYSalaires et traitements112 224
FZCharges sociales47 272
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 670
GEAutres charges780
GFTotal des charges d’exploitation (II)278 827
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-478
GLAutres intérêts et produits assimilés9
GPTotal des produits financiers (V)9
GRIntérêts et charges assimilées104
GUTotal des charges financières (VI)104
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-95
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-573
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion16
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital10 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 816
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion540
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)540
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 276
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 408
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)289 175
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)283 880
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 295
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 6522 652
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles123 87629 67019 980133 566
0NAMORTISSEMENTS Total Général126 52829 67019 980136 218
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 7392 739
7BTotal Provisions pour dépréciation2 7392 739
7CTOTAL GENERAL2 7392 739
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières600
VAClients douteux ou litigieux4 095
UXAutres créances clients84 816
VBT. V. A.4 586
VNAutres impôts, taxes versements assimilés1 632
VSCharges constatées d’avance690
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES96 41991 7244 695
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 01710 017
8BFournisseurs et comptes rattaché12 38712 387
8CPersonnel et comptes rattachés34 47034 470
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 73830 738
8EImpôts sur les bénéfices449449
VWT.V.A.7 8707 199671
VIGroupe et associés9 0579 057
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 8882 888
VYTOTAL – ETAT DES DETTES107 876107 205671
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice12 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice9 718
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 18246 du 07/09/2017
Numéro de gestion : 1990B02152
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 6522 652
ATAutres immobilisations corporelles211 244133 56677 678
CUAutres participations4040
BHAutres immobilisations financières600600
BJTOTAL (I)214 536136 21878 318
BVAvances et acomptes versés sur commandes506506
BXClients et comptes rattachés88 9112 73986 172
BZAutres créances6 2186 218
CDValeurs mobilières de placement481481
CFDisponibilités115 417115 417
CHCharges constatées d’avance690690
CJTOTAL (II)212 2242 739209 485
COTOTAL GENERAL (0 à V)426 760138 957287 803
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DFRéserves réglementées (1)27 943
DHReport à nouveau35 686
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 295
DLTOTAL (I)178 924
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 017
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 057
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 002
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 387
DYDettes fiscales et sociales73 527
EAAutres dettes2 888
ECTOTAL (IV)108 878
EETOTAL GENERAL (I à V)287 803
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an107 205
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services278 277278 277
FJChiffres d’affaires nets278 277278 277
FQAutres produits72
FRTotal des produits d’exploitation (I)278 349
FWAutres achats et charges externes83 264
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 617
FYSalaires et traitements112 224
FZCharges sociales47 272
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 670
GEAutres charges780
GFTotal des charges d’exploitation (II)278 827
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-478
GLAutres intérêts et produits assimilés9
GPTotal des produits financiers (V)9
GRIntérêts et charges assimilées104
GUTotal des charges financières (VI)104
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-95
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-573
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion16
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital10 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 816
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion540
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)540
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 276
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 408
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)289 175
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)283 880
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 295
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 6522 652
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles123 87629 67019 980133 566
0NAMORTISSEMENTS Total Général126 52829 67019 980136 218
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 7392 739
7BTotal Provisions pour dépréciation2 7392 739
7CTOTAL GENERAL2 7392 739
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières600
VAClients douteux ou litigieux4 095
UXAutres créances clients84 816
VBT. V. A.4 586
VNAutres impôts, taxes versements assimilés1 632
VSCharges constatées d’avance690
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES96 41991 7244 695
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 01710 017
8BFournisseurs et comptes rattaché12 38712 387
8CPersonnel et comptes rattachés34 47034 470
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 73830 738
8EImpôts sur les bénéfices449449
VWT.V.A.7 8707 199671
VIGroupe et associés9 0579 057
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 8882 888
VYTOTAL – ETAT DES DETTES107 876107 205671
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice12 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice9 718
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 6547 du 20/04/2017
Numéro de gestion : 1990B02152
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 6522 652
ATAutres immobilisations corporelles211 244133 56677 678
CUAutres participations4040
BHAutres immobilisations financières600600
BJTOTAL (I)214 536136 21878 318
BVAvances et acomptes versés sur commandes506506
BXClients et comptes rattachés88 9112 73986 172
BZAutres créances6 2186 218
CDValeurs mobilières de placement481481
CFDisponibilités115 417115 417
CHCharges constatées d’avance690690
CJTOTAL (II)212 2242 739209 485
COTOTAL GENERAL (0 à V)426 760138 957287 803
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DFRéserves réglementées (1)27 943
DHReport à nouveau35 686
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 295
DLTOTAL (I)178 924
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 017
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 057
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 002
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 387
DYDettes fiscales et sociales73 527
EAAutres dettes2 888
ECTOTAL (IV)108 878
EETOTAL GENERAL (I à V)287 803
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an107 205
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services278 277278 277
FJChiffres d’affaires nets278 277278 277
FQAutres produits72
FRTotal des produits d’exploitation (I)278 349
FWAutres achats et charges externes83 264
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 617
FYSalaires et traitements112 224
FZCharges sociales47 272
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 670
GEAutres charges780
GFTotal des charges d’exploitation (II)278 827
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-478
GLAutres intérêts et produits assimilés9
GPTotal des produits financiers (V)9
GRIntérêts et charges assimilées104
GUTotal des charges financières (VI)104
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-95
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-573
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion16
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital10 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 816
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion540
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)540
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 276
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 408
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)289 175
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)283 880
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 295
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 6522 652
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles123 87629 67019 980133 566
0NAMORTISSEMENTS Total Général126 52829 67019 980136 218
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 7392 739
7BTotal Provisions pour dépréciation2 7392 739
7CTOTAL GENERAL2 7392 739
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières600
VAClients douteux ou litigieux4 095
UXAutres créances clients84 816
VBT. V. A.4 586
VNAutres impôts, taxes versements assimilés1 632
VSCharges constatées d’avance690
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES96 41991 7244 695
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 01710 017
8BFournisseurs et comptes rattaché12 38712 387
8CPersonnel et comptes rattachés34 47034 470
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 73830 738
8EImpôts sur les bénéfices449449
VWT.V.A.7 8707 199671
VIGroupe et associés9 0579 057
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 8882 888
VYTOTAL – ETAT DES DETTES107 876107 205671
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice12 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice9 718

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