- DES VOSGES

Informations de l'établissement :

Date de création : 29/05/1987

Dénomination usuelle : 2008-01-01

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 34172823600017 / Siren : 341728236 / NIC : 00017

N° de TVA : FR 62 341728236

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Coordonnées de l'établissement :

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16.29Z)

01/01/2005 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'objets divers en bois (NAFRev1 : 20.5A)

31/12/2001 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

Informations de l'unité légale :

Date de création : 29/05/1987

Dénomination : BALLAUFF

Activité principale : Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16.29Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

BALLAUFF - Paris (siège)BALLAUFF - Mantes-la-Ville

Marques françaises :

07/12/2001 : STORES NOMADES

N° national/d'enregistrement : 3135759
Date de dépôt : 07/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores en papier. Stores d'intérieur à lamelles et/ou à baguettes et/ou en fibres naturelles. Stores en matières textiles et/ou en non-tissé.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 20
N° de la classe : 24

Déposant 1 : BALLAUFF, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 341728236
Adresse :
21 place des Vosges
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 395616
Date de demande : 30/06/2004
N° de BOPI : 2004-31

Bénéficiare 1 : BALLAUFF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-02
Date du BOPI : 11/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486731
Date de demande : 14/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798330
Date de demande : 01/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

09/11/1990 : BOIS-TISSE

N° national/d'enregistrement : 1658692
Date de dépôt : 09/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 NOVEMBRE 1980 à l'INPI No 579507 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1155178
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores en bois, stores d'intérieur à lamelles en bois, revêtements de murs et de plafonds, tentures, portières, rideaux, cloisons mobiles, papiers peints, paravents, tapis, tapis de table, claies et clayons en bois, vannerie, coffrages et armatures de revêtement de maÇonnerie, volets en bois
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 24
N° de la classe : 27

Déposant 1 : BALLAUFF, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 341728236

Mandataire 1 : SANTARELLI, société anonyme, M. LE BIHAN Eric

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 310257
Date de demande : 20/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 310258
Date de demande : 20/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 310259
Date de demande : 20/10/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 395616
Date de demande : 30/06/2004
N° de BOPI : 2004-31

Bénéficiare 1 : BALLAUFF

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2185008
Date de demande : 31/10/2000
N° de BOPI : 2000-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455147
Date de demande : 15/11/2010
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759814
Date de demande : 18/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

27/09/1989 : TENAFIX

N° national/d'enregistrement : 1552655
Date de dépôt : 27/09/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 SEPTEMBRE 1979 à l'INPI No 528924 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1107944
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils (supports métalliques) à fixer les bâtons et tringles pour stores

Déposant 1 : BALLAUFF, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 341728236
Adresse :
21, place des Vosges
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BALLAUFF SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 310259
Date de demande : 20/10/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 379994
Date de demande : 22/10/2003

Bénéficiare 1 : COINTREAU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 395616
Date de demande : 30/06/2004

Bénéficiare 1 : BALLAUFF

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2153498
Date de demande : 23/09/1999
N° de BOPI : 1999-45

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-31

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412037
Date de demande : 02/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Publications au Bodacc :

28/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°320
NOJO : BXB08233007623W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 341 728 236
Dénomination : BALLAUFF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Membre du conseil de surveillance partant : Larangot, Bernard Paul Leon, nomination du Membre du conseil de surveillance : Cointement, nom d'usage : De Seynes, Véronique
Montant du capital : 2000000 EUR

Siège social :
Adresse :
21 place des Vosges
75003 Paris

Historique de l'unité légale :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16.29Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'objets divers en bois (NAFRev1 : 20.5A)

25/12/2003 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2002 : dénomination

Dénomination : BALLAUFF

Dépôts des actes :

30/06/2009 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°69358 déposé le 11/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance

30/06/2009 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°69358 déposé le 11/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

30/06/2005 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°44400 déposé le 25/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

27/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°9988 déposé le 05/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique SA A DIRECTOIRE DEVIENT SAS

27/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°9988 déposé le 05/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

27/12/2002 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°9988 déposé le 05/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

27/12/2002 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°9988 déposé le 05/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance

27/12/2002 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°9988 déposé le 05/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

27/12/2002 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°9988 déposé le 05/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

27/12/2002 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°9988 déposé le 05/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

27/12/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°9988 déposé le 05/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

31/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°17964 déposé le 23/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

31/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°17964 déposé le 23/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°17964 déposé le 23/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

31/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°17964 déposé le 23/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement du système d'organisation SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

31/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°17964 déposé le 23/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

31/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°17964 déposé le 23/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

31/12/1999 : Déclaration de conformité

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°17964 déposé le 23/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

31/12/1999 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°17964 déposé le 23/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

31/12/1999 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°17964 déposé le 23/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance

31/12/1999 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°17964 déposé le 23/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

31/12/1999 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°17964 déposé le 23/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

31/12/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°17964 déposé le 23/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

08/12/1999 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°71795 déposé le 23/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

08/11/1999 : Traité

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°63572 déposé le 22/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion NOVEX

26/10/1999 : Ordonnance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°80662 déposé le 27/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion

29/06/1988 : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°20840 déposé le 29/07/1988
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°9837 déposé le 19/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°9837 déposé le 19/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°38008 déposé le 20/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°38008 déposé le 20/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°11206 déposé le 21/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°41946 déposé le 04/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Etablissements :

11/08/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Type : Siège

Adresse :
21 place des Vosges
75003 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/05/1987
Activité : LA FABRICATION, L'ACHAT, LA VENTE DE TOUS ARTICLES INTERESSANT LES ARTS MENAGERS ET NOTAMMENT LES STORES EN BOIS ET ACCESSOIRES,LES CLOYENS POUR FROMAGERIES, LES CORDONS DE TIRAGE ET ARTICLESSIMILAIRES, LES BOURRELETS POUR CALFEUTRAGES ET AUTRES USAGES.
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - TS BALLAUF
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/08/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Type : Etablissement principal

Adresse :
21 place des Vosges
75003 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/05/1987
Activité : LA FABRICATION, L'ACHAT, LA VENTE DE TOUS ARTICLES INTERESSANT LES ARTS MENAGERS ET NOTAMMENT LES STORES EN BOIS ET ACCESSOIRES,LES CLOYENS POUR FROMAGERIES, LES CORDONS DE TIRAGE ET ARTICLESSIMILAIRES, LES BOURRELETS POUR CALFEUTRAGES ET AUTRES USAGES.
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - TS BALLAUF
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/03/2003 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1987B01805
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Rue MAURICE BERTEAUX
78200 Mantes-la-Ville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1987
Activité : La fabrication l'achat la vente de tous articles intéressant les arts ménagers et notamment les stores en bois et accessoires les Cloyens pour fromageries les cordons de tirage et articles similaires les bourrelets pour calfeutrages et autres usages
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - OCIETE NOVE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

11/08/2009 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 19844
Date d’ajout de l’observation : 23/03/2000
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION NOVEX FORME JURIDIQUE SA SIEGE SOCIAL 21 PL DES VOSGES 75003 PARIS RCS B552068181 RCS PARIS

Personnes morales :

11/08/2009 : BALLAUFF

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/07/1987
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/07/1987

Type de capital : Fixe
Capital : 2000000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

14/03/2003 : BALLAUFF

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/1987

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°8152 déposé le 16/03/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°22349 déposé le 13/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°24787 déposé le 22/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°23580 déposé le 26/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°25836 déposé le 10/12/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°16837 déposé le 27/07/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B07132
Dépôt : N°17502 déposé le 01/08/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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