Entreprise

  1. Entreprises
  2. Pas-de-Calais
  3. SAINT-OMER

Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45550208800178 / Siren : 455502088 / NIC : 00178
N° de TVA : FR 55 455502088
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
11 : Fabrication de boissons
Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)
11.0 : Fabrication de boissons
11.05 : Fabrication de bière
11.05Z : Fabrication de bière
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de bière par fermentation, à partir d’eau, de malt et de houblon

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de panachés et de bières sans alcool ou faiblement alcoolisées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de levures (cf. 10.89Z) ou de malt (cf. 11.06Z) Produits associés : 11.05.10, 11.05.20, 11.05.99
Coordonnées de l'établissement :
Adresse :
9 Rue EDOUARD DEVAUX
62500 SAINT-OMER
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de bière (NAFRev2 : 11.05Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Brasserie (NAFRev1 : 15.9N)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1955
Dénomination : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Activité principale : Fabrication de bière (NAFRev2 : 11.05Z)
Sigle : BSO
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
BRASSERIE DE SAINT-OMER - Saint-Omer (siège)BRASSERIE DE SAINT-OMER - Saint-Martin-au-LaërtBRASSERIE DE SAINT-OMER - RaismesBRASSERIE DE SAINT-OMER - La Madeleine (fermé)BRASSERIE DE SAINT-OMER - Lille (fermé)
Marques françaises :
20/07/2016 : AMAZONE
N° national/d'enregistrement : 4288412
Date de dépôt : 20/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : SAS BRASSERIE SAINT-OMER, SAS
Numéro de SIREN : 455502088
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX, CS 90190
62504 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : SAS BRASSERIE DE SAINT-OMER, Mme. HELENE MASSEY-BOERHAVE
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX, CS 90190
62504 SAINT-OMER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 699562
Date de demande : 12/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

20/07/2016 : AMAZONE
N° national/d'enregistrement : 4288412
Date de dépôt : 20/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : SAS BRASSERIE SAINT-OMER, SAS
Numéro de SIREN : 455502088
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX, CS 90190
62504 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : SAS BRASSERIE DE SAINT-OMER, Mme. HELENE MASSEY-BOERHAVE
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX, CS 90190
62504 SAINT-OMER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

20/07/2016 : AMAZONE
N° national/d'enregistrement : 4288412
Date de dépôt : 20/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : SAS BRASSERIE SAINT-OMER, SAS
Numéro de SIREN : 455502088
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX, CS 90190
62504 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : SAS BRASSERIE DE SAINT-OMER, Mme. HELENE MASSEY-BOERHAVE
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX, CS 90190
62504 SAINT-OMER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

16/06/2006 : BELLA
N° national/d'enregistrement : 3435099
Date de dépôt : 16/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 16/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 455502088

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-29
Date du BOPI : 21/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-46

16/01/2006 : SAINT BERTIN
N° national/d'enregistrement : 3403566
Date de dépôt : 16/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 16/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 455502088

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-25

04/02/2002 : LA RAOUL DE GODEWAERSVELDE
N° national/d'enregistrement : 3145456
Date de dépôt : 04/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 04/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT OMER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 455502088
Adresse :
9 Rue Edouard Devaux
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : SELARL DHORNE CARLIER KHAYAT, M. DHORNE Eric
Adresse :
21 Rue du Sud
59140 DUNKERQUE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 381928
Date de demande : 19/11/2003
N° de BOPI : 2003-51

Bénéficiare 1 : BRASSERIE DE SAINT AMAND

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 731818
Date de demande : 27/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : BRASSERIE DE SAINT OMER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-11
Date du BOPI : 15/03/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484288
Date de demande : 15/11/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800131
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

27/03/2001 : GRUBER
N° national/d'enregistrement : 3091831
Date de dépôt : 27/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ou des boissons lactées) ; limonades, panachés ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Numéro de SIREN : 455502088
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX BP 190
62504 SAINT-OMER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 373383
Date de demande : 02/07/2003
N° de BOPI : 2003-31

Bénéficiare 1 : BRASSERIE DE ST OMER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-18
Date du BOPI : 04/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468977
Date de demande : 26/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

21/09/2000 : NORDIK GOLD
N° national/d'enregistrement : 3053881
Date de dépôt : 21/09/2000
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Numéro de SIREN : 455502088
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX BP 190
62504 SAINT-OMER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-44
Date du BOPI : 03/11/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450415
Date de demande : 09/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

21/09/2000 : AUTHENTIC STRONG BEER
N° national/d'enregistrement : 3053882
Date de dépôt : 21/09/2000
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Numéro de SIREN : 455502088
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX BP 190
62504 SAINT-OMER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-44
Date du BOPI : 03/11/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450414
Date de demande : 09/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

30/12/1999 : SPHINX
N° national/d'enregistrement : 99832498
Date de dépôt : 30/12/1999
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 30/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Numéro de SIREN : 455502088
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX BP 190
62504 SAINT-OMER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-06
Date du BOPI : 11/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419978
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

07/10/1999 : SAINT-OMER
N° national/d'enregistrement : 99817012
Date de dépôt : 07/10/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT OMER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 455502088
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 634685
Date de demande : 04/11/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-47
Date du BOPI : 19/11/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419976
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725691
Date de demande : 17/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

07/10/1999 : SAINT-OMER
N° national/d'enregistrement : 99817012
Date de dépôt : 07/10/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/10/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Numéro de SIREN : 455502088
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX BP 190
62504 SAINT-OMER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 634685
Date de demande : 04/11/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-47
Date du BOPI : 19/11/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419976
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

07/10/1999 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
N° national/d'enregistrement : 99817011
Date de dépôt : 07/10/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Numéro de SIREN : 455502088
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX BP 190
62504 SAINT-OMER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-47
Date du BOPI : 19/11/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419977
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

17/02/1999 : BIERE DU NOUVEAU MONDE
N° national/d'enregistrement : 99776825
Date de dépôt : 17/02/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Numéro de SIREN : 455502088

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-14
Date du BOPI : 02/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398555
Date de demande : 16/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

04/05/1998 : BIERE D'OR
N° national/d'enregistrement : 98731675
Date de dépôt : 04/05/1998
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Numéro de SIREN : 455502088

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-25
Date du BOPI : 19/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2371812
Date de demande : 30/04/2008
N° de BOPI : 2008-35

04/12/1997 : STRASBRAU
N° national/d'enregistrement : 97707379
Date de dépôt : 04/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 04/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : . Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ou des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ou des boissons lactées).

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 455502088

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT OMER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 275228
Date de demande : 06/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 373383
Date de demande : 02/07/2003
N° de BOPI : 2003-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-02
Date du BOPI : 09/01/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357378
Date de demande : 05/12/2007
N° de BOPI : 2008-11

04/12/1997 : PETER PANACH
N° national/d'enregistrement : 97707380
Date de dépôt : 04/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 04/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : . Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ou des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ou des boissons lactées).

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 455502088

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT OMER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 275228
Date de demande : 06/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 373383
Date de demande : 02/07/2003
N° de BOPI : 2003-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-02
Date du BOPI : 09/01/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357379
Date de demande : 05/12/2007
N° de BOPI : 2008-11

30/09/1996 : REINE DE FLANDRES
N° national/d'enregistrement : 96644378
Date de dépôt : 30/09/1996
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 455502088

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT OMER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-45
Date du BOPI : 08/11/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323643
Date de demande : 25/09/2006
N° de BOPI : 2007-40

02/05/1995 : SOMBRERO
N° national/d'enregistrement : 95570612
Date de dépôt : 02/05/1995
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT OMER, SAS
Numéro de SIREN : 455502088
Adresse :
9 rue Edouard Devaux
62500 SAINT OMER
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Mme JOBERT Bénédicte
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 314172
Date de demande : 16/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-24
Date du BOPI : 16/06/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2287593
Date de demande : 03/05/2005
N° de BOPI : 2005-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601268
Date de demande : 30/10/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

18/11/1992 : WALBERG
N° national/d'enregistrement : 92442683
Date de dépôt : 18/11/1992
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exeption des bières.)
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT OMER, SAS
Numéro de SIREN : 455502088
Adresse :
9 rue EDOUARD DEVAUX
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Bénédicte JOBERT
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 275228
Date de demande : 06/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 373383
Date de demande : 02/07/2003
N° de BOPI : 2003-31

Bénéficiare 1 : BRASSERIE DE SAINT OMER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 634685
Date de demande : 04/11/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-01
Date du BOPI : 08/01/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2230356
Date de demande : 31/10/2002
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2505848
Date de demande : 26/07/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

18/11/1992 : WALBERG
N° national/d'enregistrement : 92442683
Date de dépôt : 18/11/1992
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exeption des bières.).

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT OMER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 455502088
Adresse :
9 rue Edouard Devaux
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. Berthet Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 275228
Date de demande : 06/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 373383
Date de demande : 02/07/2003
N° de BOPI : 2003-31

Bénéficiare 1 : BRASSERIE DE SAINT OMER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 634685
Date de demande : 04/11/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-01
Date du BOPI : 08/01/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2230356
Date de demande : 31/10/2002
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2505848
Date de demande : 26/07/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2827403
Date de demande : 04/11/2022
N° de BOPI : 2023-02
Date du BOPI : 13/01/2023

24/06/1992 : SCHOENBERG
N° national/d'enregistrement : 92424714
Date de dépôt : 24/06/1992
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER, SAS
Numéro de SIREN : 455502088
Adresse :
35BIS BOULEVARD DE STRASBOURG
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER, Mme MASSEY-BOERHAVE HELENE
Adresse :
35BIS BOULEVARD DE STRASBOURG
62500 SAINT-OMER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 275228
Date de demande : 06/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 373383
Date de demande : 02/07/2003
N° de BOPI : 2003-31

Bénéficiare 1 : BRASSERIE DE SAINT OMER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-27
Date du BOPI : 14/08/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2223209
Date de demande : 21/06/2002
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492614
Date de demande : 24/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807495
Date de demande : 04/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

29/08/1991 : RESERVE DU BRASSEUR
N° national/d'enregistrement : 1690907
Date de dépôt : 29/08/1991
Lieu de dépôt : ST OMER
Date d'expiration : 29/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 JUIN 1981 à l'INPI No 598456 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1171454
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Numéro de SIREN : 455502088
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX BP 190
62504 SAINT-OMER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2203708
Date de demande : 17/07/2001
N° de BOPI : 2001-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468975
Date de demande : 26/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

29/08/1991 : RESERVE DU BRASSEUR
N° national/d'enregistrement : 1690908
Date de dépôt : 29/08/1991
Lieu de dépôt : ST OMER
Date d'expiration : 29/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Numéro de SIREN : 455502088
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX BP 190
62504 SAINT-OMER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2203707
Date de demande : 17/07/2001
N° de BOPI : 2001-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468976
Date de demande : 26/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

06/06/1991 : DE BEERS
N° national/d'enregistrement : 1705531
Date de dépôt : 06/06/1991
Lieu de dépôt : ST OMER
Date d'expiration : 06/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Numéro de SIREN : 455502088
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX BP 190
62504 SAINT-OMER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-16

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2194388
Date de demande : 26/02/2001
N° de BOPI : 2001-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468979
Date de demande : 26/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

06/06/1991 : STARBERG
N° national/d'enregistrement : 1670725
Date de dépôt : 06/06/1991
Lieu de dépôt : ST OMER
Date d'expiration : 06/06/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière ale et porter.

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Numéro de SIREN : 455502088
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX BP 190
62504 SAINT-OMER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 314833
Date de demande : 29/01/2001
N° de BOPI : 2001-09
Limitations : 00 Renonciation partielle Eaux minérales
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle Eaux minérales et gazeuses et autres préparations non alcooliques sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 634685
Date de demande : 04/11/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2194389
Date de demande : 26/02/2001
N° de BOPI : 2001-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468978
Date de demande : 26/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

06/06/1991 : STARBERG
N° national/d'enregistrement : 1670725
Date de dépôt : 06/06/1991
Lieu de dépôt : ST OMER
Date d'expiration : 06/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière ale et porter.

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT OMER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 455502088
Adresse :
9 rue Edouard Devaux
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 314833
Date de demande : 29/01/2001
N° de BOPI : 2001-09
Limitations : 00 Renonciation partielle Eaux minérales
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle Eaux minérales et gazeuses et autres préparations non alcooliques sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 634685
Date de demande : 04/11/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2194389
Date de demande : 26/02/2001
N° de BOPI : 2001-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468978
Date de demande : 26/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2783450
Date de demande : 28/05/2021
N° de BOPI : 2021-30
Date du BOPI : 30/07/2021

15/11/1990 : MAGISTER
N° national/d'enregistrement : 1627706
Date de dépôt : 15/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 NOVEMBRE 1980 à LILLE No 29554 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1157242
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; Vins, spiritueux et liqueurs
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Numéro de SIREN : 455502088
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX BP 190
62504 SAINT-OMER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-17

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2185327
Date de demande : 03/11/2000
N° de BOPI : 2000-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450418
Date de demande : 09/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

15/11/1990 : LA FACON, BIERE DU PAYS BOULONNAIS
N° national/d'enregistrement : 1627707
Date de dépôt : 15/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 NOVEMBRE 1980 à l'INPI No 579777 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1155589
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Numéro de SIREN : 455502088
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX BP 190
62504 SAINT-OMER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-17

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2001-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2185328
Date de demande : 03/11/2000
N° de BOPI : 2000-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450416
Date de demande : 09/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

15/11/1990 : NORDIK
N° national/d'enregistrement : 1627708
Date de dépôt : 15/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 NOVEMBRE 1980 à l'INPI No 578987 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1155549
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Numéro de SIREN : 455502088
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX
62500 SAINT-OMER
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Adresse :
9 RUE EDOUARD DEVAUX BP 190
62504 SAINT-OMER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-17

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2185329
Date de demande : 03/11/2000
N° de BOPI : 2000-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450417
Date de demande : 09/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

17/06/1988 : L'EPI DE FACON
N° national/d'enregistrement : 1472138
Date de dépôt : 17/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Numéro de SIREN : 455502088

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 53668
Date de demande : 30/05/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 53669
Date de demande : 30/05/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 258448
Date de demande : 27/07/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours en restauration
Référence associée à l'événement : 262709
Date de demande : 28/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 267804
Date de demande : 03/12/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2121474
N° de BOPI : 1999-03

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2371811
Date de demande : 30/04/2008
N° de BOPI : 2008-35

17/06/1988 : KALBRÄU
N° national/d'enregistrement : 1472139
Date de dépôt : 17/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 AOUT 1978 A L'I.N.P.I. No 292479 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1064112.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Numéro de SIREN : 455502088

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 53668
Date de demande : 30/05/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 53669
Date de demande : 30/05/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 258447
Date de demande : 27/07/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours en restauration
Référence associée à l'événement : 262709
Date de demande : 28/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 267805
Date de demande : 03/12/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2121473
N° de BOPI : 1999-03

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2371813
Date de demande : 30/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

17/06/1988 : KALBRÄU
N° national/d'enregistrement : 1472139
Date de dépôt : 17/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 AOUT 1978 A L'I.N.P.I. No 292479 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1064112.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Numéro de SIREN : 455502088

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 53668
Date de demande : 30/05/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 53669
Date de demande : 30/05/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 258447
Date de demande : 27/07/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours en restauration
Référence associée à l'événement : 262709
Date de demande : 28/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 267805
Date de demande : 03/12/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 863383
Date de demande : 25/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-49

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2121473
N° de BOPI : 1999-03

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2371813
Date de demande : 30/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

17/06/1988 : L'EPI DE FACON
N° national/d'enregistrement : 1472138
Date de dépôt : 17/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER
Numéro de SIREN : 455502088

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 53668
Date de demande : 30/05/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 53669
Date de demande : 30/05/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 258448
Date de demande : 27/07/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours en restauration
Référence associée à l'événement : 262709
Date de demande : 28/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 267804
Date de demande : 03/12/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 857585
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-49

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2121474
N° de BOPI : 1999-03

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2371811
Date de demande : 30/04/2008
N° de BOPI : 2008-35

11/01/1988 : BIERE DE SAINT OMER
N° national/d'enregistrement : 1514430
Date de dépôt : 11/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, ale et porter.

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 455502088

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT OMER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 314172
Date de demande : 16/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2105030
N° de BOPI : 1998-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357440
Date de demande : 05/12/2007
N° de BOPI : 2008-11

09/10/1987 : ALSA-BRÄU
N° national/d'enregistrement : 1430606
Date de dépôt : 09/10/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 octobre 1977 A L'INPI No 258667 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1030049.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des bières en tous genres.

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 455502088

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT OMER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 275227
Date de demande : 06/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 275228
Date de demande : 06/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 373383
Date de demande : 02/07/2003
N° de BOPI : 2003-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2097570
N° de BOPI : 1997-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357439
Date de demande : 05/12/2007
N° de BOPI : 2008-11

09/10/1987 : PETER'PILS
N° national/d'enregistrement : 1430611
Date de dépôt : 09/10/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière.

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 455502088

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT OMER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 39898

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 275228
Date de demande : 06/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 373383
Date de demande : 02/07/2003
N° de BOPI : 2003-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2097571
N° de BOPI : 1997-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357380
Date de demande : 05/12/2007
N° de BOPI : 2008-11

04/03/1987 :
N° national/d'enregistrement : 1397416
Date de dépôt : 04/03/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 Mars 1977 A L'INPI No 241189 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1010491.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 455502088

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT OMER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 53669
Date de demande : 30/05/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2085620
N° de BOPI : 1997-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335791
Date de demande : 02/03/2007
N° de BOPI : 2008-11

04/03/1987 : SEMEUSE
N° national/d'enregistrement : 1397417
Date de dépôt : 04/03/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 Mars 1977 A L'INPI No 241190 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1010492.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 455502088

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT OMER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 53669
Date de demande : 30/05/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2085619
N° de BOPI : 1997-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335792
Date de demande : 02/03/2007
N° de BOPI : 2008-11

19/12/1986 : BLONDOR
N° national/d'enregistrement : 1385043
Date de dépôt : 19/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT-OMER SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 455502088

Mandataire 1 : BRASSERIE DE SAINT OMER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 314172
Date de demande : 16/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2080846
N° de BOPI : 1997-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2329416
Date de demande : 14/12/2006
N° de BOPI : 2007-51

30/01/1986 : SPECIALE 1866
N° national/d'enregistrement : 1340955
Date de dépôt : 30/01/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 mars 1976 à L'INPI No 213889 ET ENREGISTRE SOUS LE No 943859.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques : sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT OMER, SAS
Numéro de SIREN : 455502088
Adresse :
9 rue Edouard Devaux
62500 SAINT OMER
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Mme JOBERT Bénédicte
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 53669
Date de demande : 30/05/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2062958
N° de BOPI : 1996-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305365
Date de demande : 16/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604599
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

15/01/1986 : MÜNSTERBRÄU
N° national/d'enregistrement : 1338838
Date de dépôt : 15/01/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 janvier 1976 A STRASBOURG No 9294 ET ENREGISTRE SOUS LE No 945047.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des bières en tous genres.

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT OMER, SAS
Numéro de SIREN : 455502088
Adresse :
9 rue Edouard Devaux
62500 SAINT OMER
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Mme JOBERT Bénédicte
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 275226
Date de demande : 06/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 275228
Date de demande : 06/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 373383
Date de demande : 02/07/2003
N° de BOPI : 2003-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 634685
Date de demande : 04/11/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2060884
N° de BOPI : 1996-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305366
Date de demande : 16/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604476
Date de demande : 14/12/2015
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

15/01/1986 : MÜNSTERBRÄU
N° national/d'enregistrement : 1338838
Date de dépôt : 15/01/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 janvier 1976 A STRASBOURG No 9294 ET ENREGISTRE SOUS LE No 945047.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des bières en tous genres.

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT OMER, SAS
Numéro de SIREN : 455502088
Adresse :
9 rue Edouard Devaux
62500 SAINT OMER
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Mme JOBERT Bénédicte
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 275226
Date de demande : 06/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 275228
Date de demande : 06/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 373383
Date de demande : 02/07/2003
N° de BOPI : 2003-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire
Référence associée à l'événement : 634685
Date de demande : 04/11/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2060884
N° de BOPI : 1996-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305366
Date de demande : 16/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604476
Date de demande : 14/12/2015
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

06/01/1984 : BLONDERBRAU
N° national/d'enregistrement : 1256465
Date de dépôt : 06/01/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 JANVIER 1974 A L'INPI No 166109 ET ENREGISTRE SOUS LE No 893068.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Une bière blonde.

Déposant 1 : BRASSERIE DE SAINT OMER, SAS
Numéro de SIREN : 455502088
Adresse :
9 rue Edouard Devaux
62500 SAINT OMER
FR

Mandataire 1 : LES BRASSEURS DE GAYANT, Mme JOBERT Bénédicte
Adresse :
185 rue Léo Lagrange
59500 DOUAI
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 314172
Date de demande : 16/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 634685
Date de demande : 04/11/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2027740
N° de BOPI : 1994-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2254314
Date de demande : 18/12/2003
N° de BOPI : 2004-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2004-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2546684
Date de demande : 20/12/2013
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Publications au Bodacc :
25/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1869
NOJO : 620210599800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 455 502 088
Dénomination : BRASSERIE DE SAINT OMER
Sigle : BSO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4372
NOJO : 620279919000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 455 502 088
Dénomination : BRASSERIE DE SAINT OMER
Sigle : BSO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2639
NOJO : 620270136000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 455 502 088
Dénomination : BRASSERIE DE SAINT OMER
Sigle : BSO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4984
NOJO : 620251201000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 455 502 088
Dénomination : BRASSERIE DE SAINT OMER
Sigle : BSO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6629
NOJO : 620245093000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 455 502 088
Dénomination : BRASSERIE DE SAINT OMER
Sigle : BSO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6053
NOJO : 620226486000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 455 502 088
Dénomination : BRASSERIE DE SAINT OMER
Sigle : BSO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6673
NOJO : BXC131060040256
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 455 502 088
Dénomination : BRASSERIE DE SAINT OMER
Sigle : BSO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6674
NOJO : BXC131060040426
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 455 502 088
Dénomination : BRASSERIE DE SAINT OMER
Sigle : BSO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6675
NOJO : BXC13106004058L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 455 502 088
Dénomination : BRASSERIE DE SAINT OMER
Sigle : BSO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°818
NOJO : BXB11098000765W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Date de commencement d'activité : 20/04/1922
Date d'effet : 2011-02-18
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 455 502 088
Dénomination : BRASSERIE DE SAINT OMER
Sigle : BSO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : FINANCIERE ACP Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE
Montant du capital : 3246400.00 EUR

Siège social :
Adresse :
9 rue Edouard Devaux
62500 Saint-Omer

Etablissement principal :
Adresse :
9 rue Edouard Devaux
62500 Saint-Omer
30/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7785
NOJO : BXC092810162490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 455 502 088
Dénomination : BRASSERIE DE SAINT OMER
Sigle : BSO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
9 rue Edouard Devaux
62500 Saint-Omer
24/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°1116
NOJO : BXB081690036881
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Date de commencement d'activité : 20/04/1922
Date d'effet : 2008-12-01
Descriptif : Changement de président du conseil d'administration
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 455 502 088
Dénomination : BRASSERIE DE SAINT OMER
Sigle : BSO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : FINANCIERE ACP.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA.
Commissaire aux comptes suppléant : DEROY Jean François.

Montant du capital : 3246400.00 EUR

Siège social :
Adresse :
9 rue Edouard Devaux
62500 Saint-Omer

Etablissement principal :
Adresse :
9 rue Edouard Devaux
62500 Saint-Omer
25/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7076
NOJO : BXC082480124651
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-OMER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Saint-Omer 455 502 088
Dénomination : BRASSERIE DE SAINT OMER
Sigle : BSO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
9 rue Edouard Devaux
62500 Saint-Omer
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de bière (NAFRev2 : 11.05Z)
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Brasserie (NAFRev1 : 15.9N)
01/01/1992 : dénomination
Dénomination : BRASSERIE DE SAINT-OMER
01/01/1990 : dénomination
Dénomination : GSA BRASSERIES
Représentants légaux :
21/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Type : Personne Morale

Nom : FINANCIERE ACP
Siren : 428627053
Qualité : Président

Adresse :
rue de la Croix Pèlerine
62500 Saint-Martin-au-Laërt
FRANCE
21/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
13 rue Boitot Godefroy
62500 Saint-Omer
FRANCE
21/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Type : Personne Morale

Nom : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE- IGEC
Siren : 662000512
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue Léon Jost
75017 Paris
FRANCE
21/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Type : Personne Morale

Nom : FINANCIERE ACP
Siren : 428627053
Qualité : Président

Adresse :
rue de la Croix Pèlerine
62500 Saint-Martin-au-Laërt
FRANCE
21/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
13 rue Boitot Godefroy
62500 Saint-Omer
FRANCE
21/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Type : Personne Morale

Nom : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE- IGEC
Siren : 662000512
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue Léon Jost
75017 Paris
FRANCE
02/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Type : Personne Morale

Nom : FINANCIERE ACP
Siren : 428627053
Qualité : Président

Adresse :
RUE de la Croix Pèlerine
62500 Saint-Martin-au-Laërt
FRANCE
02/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
13 RUE Boitot Godefroy
62500 Saint-Omer
FRANCE
02/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Type : Personne Morale

Nom : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE- IGEC
Siren : 662000512
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 RUE Léon Jost
75017 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
31/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°13303 déposé le 21/08/2018
Etat : Déposé
29/03/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°2024 déposé le 12/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°2024 déposé le 12/06/2013
Etat : Déposé
29/03/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°2024 déposé le 12/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°2024 déposé le 12/06/2013
Etat : Déposé
22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201682 déposé le 17/02/2005
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE SOCIETE EN : TRANSFORMATION EN DE DIRECTION, DE SURVEILLANCE ET Numéro de dépôt d'origine : 121 / SAINT OMER DE CONTROLE Numéro de dépôt d'ori
22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201682 déposé le 17/02/2005
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE SOCIETE EN : TRANSFORMATION EN DE DIRECTION, DE SURVEILLANCE ET Numéro de dépôt d'origine : 121 / SAINT OMER DE CONTROLE Numéro de dépôt d'ori
27/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201680 déposé le 27/05/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 27/04/2004 Numéro de dépôt d'origine : 345 /SAINT OMER
27/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201681 déposé le 16/08/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 27/04/2004 Numéro de dépôt d'origine : 550 /SAINT OMER
27/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201680 déposé le 27/05/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 27/04/2004 Numéro de dépôt d'origine : 345 /SAINT OMER
27/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201681 déposé le 16/08/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 27/04/2004 Numéro de dépôt d'origine : 550 /SAINT OMER
18/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201679 déposé le 30/03/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 18/02/2004 Numéro de dépôt d'origine : 229 / SAINT OMER
18/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201679 déposé le 30/03/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 18/02/2004 Numéro de dépôt d'origine : 229 / SAINT OMER
31/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201678 déposé le 22/01/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 31/10/2003 Numéro de dépôt d'origine : 48 /SAINT OMER
31/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201678 déposé le 22/01/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 31/10/2003 Numéro de dépôt d'origine : 48 /SAINT OMER
14/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201677 déposé le 26/07/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 14/06/2002 Numéro de dépôt d'origine : 536 / SAINT OMER
14/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201677 déposé le 26/07/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 14/06/2002 Numéro de dépôt d'origine : 536 / SAINT OMER
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201676 déposé le 31/07/2000
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/06/2000 Numéro de dépôt d'origine : 466 / SAINT OMER
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201676 déposé le 31/07/2000
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/06/2000 Numéro de dépôt d'origine : 466 / SAINT OMER
25/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201675 déposé le 12/08/1999
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 25/06/1999 Numéro de dépôt d'origine : 425 / SAINT OMER
25/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201675 déposé le 12/08/1999
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 25/06/1999 Numéro de dépôt d'origine : 425 / SAINT OMER
15/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201674 déposé le 06/04/1999
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 15/12/1998 Numéro de dépôt d'origine : 193 / SAINT OMER
15/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201674 déposé le 06/04/1999
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 15/12/1998 Numéro de dépôt d'origine : 193 / SAINT OMER
30/09/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201673 déposé le 08/02/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/09/1993 Numéro de dépôt d'origine : 101 / SAINT OMER
30/09/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201673 déposé le 08/02/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/09/1993 Numéro de dépôt d'origine : 101 / SAINT OMER
30/09/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201673 déposé le 08/02/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/09/1993 Numéro de dépôt d'origine : 101 / SAINT OMER
30/09/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201673 déposé le 08/02/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/09/1993 Numéro de dépôt d'origine : 101 / SAINT OMER
10/02/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201672 déposé le 26/03/1993
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 10/02/1993 Numéro de dépôt d'origine : 177 / SAINT OMER
10/02/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201672 déposé le 26/03/1993
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 10/02/1993 Numéro de dépôt d'origine : 177 /SAINT OMER
10/02/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201672 déposé le 26/03/1993
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 10/02/1993 Numéro de dépôt d'origine : 177 / SAINT OMER
10/02/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201672 déposé le 26/03/1993
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 10/02/1993 Numéro de dépôt d'origine : 177 /SAINT OMER
30/11/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201671 déposé le 16/02/1993
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/11/1992 Numéro de dépôt d'origine : 83 / SAINT OMER
30/11/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201671 déposé le 16/02/1993
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/11/1992 Numéro de dépôt d'origine : 83 / SAINT OMER
28/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201670 déposé le 31/05/1991
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 28/03/1991 Numéro de dépôt d'origine : 295 / SAINT OMER
28/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201670 déposé le 31/05/1991
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 28/03/1991 Numéro de dépôt d'origine : 295 / SAINT OMER
21/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201669 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : EXPEDITION D'ACTE NOTARIE DU 21/12/1990 Numéro de dépôt d'origine : 164 / SAINTOMER
21/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201669 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : EXPEDITION D'ACTE NOTARIE DU 21/12/1990 Numéro de dépôt d'origine : 164 / SAINTOMER
30/09/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201669 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 30/09/1990 Numéro de dépôt d'origine : 164 /SAINT OMER
30/09/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201669 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 30/09/1990 Numéro de dépôt d'origine : 164 /SAINT OMER
01/09/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201668 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 01/09/1990 Numéro de dépôt d'origine : 163 /SAINT OMER
01/09/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201668 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 01/09/1990 Numéro de dépôt d'origine : 163 /SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201668 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 163 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201668 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL TRANSFERT DU SIEGE A DU 234 RUE ROGER SALENGRO Numérode dépôt d'origine : 163 / SAINT OMER 59260 HELLEMMES A U 9 RUE EDOUARD DEVAUX 6
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201669 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 164 / SAINT OMER
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201669 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 164 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201669 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : APPORT-FUSION Numéro de dépôt d'origine : 164 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201669 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201669 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 164 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201669 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201669 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL Numéro de dépôt d'origine : 164 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201669 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201669 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 164 / SAINT OMER D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201670 déposé le 31/05/1991
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT Numéro de dépôt d'origine : 295/ SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201671 déposé le 16/02/1993
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 83 / SAINT OMER
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201671 déposé le 16/02/1993
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 83 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201671 déposé le 16/02/1993
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE CHANGEMENT DE DENOMINATION CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE BRASSERIE Numéro de dépôt d'origine : 83 / SAINT OMER DE SAINT OMER Numéro de dépôt d'origine
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201672 déposé le 26/03/1993
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 177 / SAINT OMER D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201672 déposé le 26/03/1993
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE NOMINATION DE MR ALBERT PECQUEUR EN TANT Numéro de dépôt d'origine : 177 / SAINTOMER QU'ADMINISTRATEUR EN RE MPLACAMENT DE MR JACQUES Numéro de dépôt d'origine
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201672 déposé le 26/03/1993
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE LE CA DECIDE QU'IL N'Y A PAS LIEU DE DESIGNER UN Numéro de dépôt d'origine : 177/ SAINT OMER NOUVEAU DIRECTE UR GENERAL EN REMPLACEMENT DE MR Numéro de dépôt d
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201673 déposé le 08/02/1994
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 101 / SAINT OMER
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201673 déposé le 08/02/1994
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 101 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201673 déposé le 08/02/1994
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 101 / SAINT OMER D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201673 déposé le 08/02/1994
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE Numéro de dépôt d'origine : 101/ SAINT OMER SOCIAL ANCIENNE : 30.09 NOUVELLE : 31.12 Numéro de dépôt d'origine
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201673 déposé le 08/02/1994
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DEMISSION DE MR ALBERT PECQUEUR DE SES QUALITES Numéro de dépôt d'origine : 101/ SAINT OMER D'ADMINISTRATEUR NOMINATION A SA PLACE DE LA STE Numéro de dépôt d'
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201673 déposé le 08/02/1994
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE NOMINATION DE MR MICHEL GODARD EN QUALITE DE Numéro de dépôt d'origine : 101 / SAINT OMER DIRECTEUR GENERAL Numéro de dépôt d'origine : 101 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201674 déposé le 06/04/1999
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 193 / SAINT OMER D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201675 déposé le 12/08/1999
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 425 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201675 déposé le 12/08/1999
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 425 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201675 déposé le 12/08/1999
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201676 déposé le 31/07/2000
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 466 / SAINT OMER D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201677 déposé le 26/07/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 536 / SAINT OMER D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201678 déposé le 22/01/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 48 / SAINT OMER D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201679 déposé le 30/03/2004
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 229 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201679 déposé le 30/03/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE Adoption du sigle BSO Numéro de dépôt d'origine : 229 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201680 déposé le 27/05/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE NON DISSOCIATION DES FONCTIONS DE PRESIDENT ET Numéro de dépôt d'origine : 345 /SAINT OMER DIRECTEUR GENERAL Numéro de dépôt d'origine : 345 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201681 déposé le 16/08/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 550 / SAINT OMER D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201682 déposé le 17/02/2005
Etat : Déposé
Décision : 22/12/2004 DIVERS ACTES DE NOMINATION DES ORGANES DE GESTION, Numéro de dépôt d'origine : 121 / SAINT OMER D'ADMINISTRATION, Numéro de dépôt d'origine : 121 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201682 déposé le 17/02/2005
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 22/12/2004
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201682 déposé le 17/02/2005
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 22/12/2004
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°2901532 déposé le 29/05/2009
Etat : Déposé
Décision : DECISION DE L'ASSOCIE UNIQUE 01/12/2008 CHANGEMENT DE PRESIDENT
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3101046 déposé le 22/03/2011
Etat : Déposé
Décision : DECISION DE L'ASSOCIE UNIQUE 11/09/2009 CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201668 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 163 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201668 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL TRANSFERT DU SIEGE A DU 234 RUE ROGER SALENGRO Numérode dépôt d'origine : 163 / SAINT OMER 59260 HELLEMMES A U 9 RUE EDOUARD DEVAUX 6
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201669 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 164 / SAINT OMER
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201669 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 164 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201669 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : APPORT-FUSION Numéro de dépôt d'origine : 164 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201669 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201669 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 164 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201669 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201669 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL Numéro de dépôt d'origine : 164 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201669 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201669 déposé le 22/03/1991
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 164 / SAINT OMER D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201670 déposé le 31/05/1991
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT Numéro de dépôt d'origine : 295/ SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201671 déposé le 16/02/1993
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 83 / SAINT OMER
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201671 déposé le 16/02/1993
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 83 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201671 déposé le 16/02/1993
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE CHANGEMENT DE DENOMINATION CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE BRASSERIE Numéro de dépôt d'origine : 83 / SAINT OMER DE SAINT OMER Numéro de dépôt d'origine
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201672 déposé le 26/03/1993
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 177 / SAINT OMER D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201672 déposé le 26/03/1993
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE NOMINATION DE MR ALBERT PECQUEUR EN TANT Numéro de dépôt d'origine : 177 / SAINTOMER QU'ADMINISTRATEUR EN RE MPLACAMENT DE MR JACQUES Numéro de dépôt d'origine
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201672 déposé le 26/03/1993
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE LE CA DECIDE QU'IL N'Y A PAS LIEU DE DESIGNER UN Numéro de dépôt d'origine : 177/ SAINT OMER NOUVEAU DIRECTE UR GENERAL EN REMPLACEMENT DE MR Numéro de dépôt d
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201673 déposé le 08/02/1994
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 101 / SAINT OMER
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201673 déposé le 08/02/1994
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 101 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201673 déposé le 08/02/1994
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 101 / SAINT OMER D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201673 déposé le 08/02/1994
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE Numéro de dépôt d'origine : 101/ SAINT OMER SOCIAL ANCIENNE : 30.09 NOUVELLE : 31.12 Numéro de dépôt d'origine
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201673 déposé le 08/02/1994
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DEMISSION DE MR ALBERT PECQUEUR DE SES QUALITES Numéro de dépôt d'origine : 101/ SAINT OMER D'ADMINISTRATEUR NOMINATION A SA PLACE DE LA STE Numéro de dépôt d'
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201673 déposé le 08/02/1994
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE NOMINATION DE MR MICHEL GODARD EN QUALITE DE Numéro de dépôt d'origine : 101 / SAINT OMER DIRECTEUR GENERAL Numéro de dépôt d'origine : 101 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201674 déposé le 06/04/1999
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 193 / SAINT OMER D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201675 déposé le 12/08/1999
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 425 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201675 déposé le 12/08/1999
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 425 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201675 déposé le 12/08/1999
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201676 déposé le 31/07/2000
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 466 / SAINT OMER D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201677 déposé le 26/07/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 536 / SAINT OMER D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201678 déposé le 22/01/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 48 / SAINT OMER D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201679 déposé le 30/03/2004
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 229 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201679 déposé le 30/03/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE Adoption du sigle BSO Numéro de dépôt d'origine : 229 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201680 déposé le 27/05/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE NON DISSOCIATION DES FONCTIONS DE PRESIDENT ET Numéro de dépôt d'origine : 345 /SAINT OMER DIRECTEUR GENERAL Numéro de dépôt d'origine : 345 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201681 déposé le 16/08/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 550 / SAINT OMER D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201682 déposé le 17/02/2005
Etat : Déposé
Décision : 22/12/2004 DIVERS ACTES DE NOMINATION DES ORGANES DE GESTION, Numéro de dépôt d'origine : 121 / SAINT OMER D'ADMINISTRATION, Numéro de dépôt d'origine : 121 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201682 déposé le 17/02/2005
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 22/12/2004
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1201682 déposé le 17/02/2005
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 22/12/2004
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°2901532 déposé le 29/05/2009
Etat : Déposé
Décision : DECISION DE L'ASSOCIE UNIQUE 01/12/2008 CHANGEMENT DE PRESIDENT
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3101046 déposé le 22/03/2011
Etat : Déposé
Décision : DECISION DE L'ASSOCIE UNIQUE 11/09/2009 CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
Etablissements :
21/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 rue Edouard Devaux
62500 Saint-Omer
FRANCE
Enseigne : GSA GROUPE SAINT ARNOULD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/04/1922
Activité : fabrication et vente de bières
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1981B00177
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
16 rue de Chorette
59158 Maulde
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/04/1981
Activité : Débit de boissons
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
02/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 RUE Edouard Devaux
62500 Saint-Omer
FRANCE
Enseigne : GSA GROUPE SAINT ARNOULD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/04/1922
Activité : fabrication et vente de bières
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
21/08/2018 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 6204 (SAINT OMER).
21/08/2018 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Commerce de Saint-Omer a été rattaché au Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
21/08/2018 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 20/04/1922.
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 04/11/1981
Texte de l'observation : Historique : IMMATRICULATION PRINCIPALE AU RCS LIL LE Origine du Fonds : Acquit par Achat au prix sti pulé de 20.000 F ---- Précédent Propriétaire / Exp loitant : CORDIER FRERES RCS 54 B 65 ---- Election de Domicile : Etude de Me DELCOURT, notaire à St AMAND LES EAUX ---- Mode d' Exploit. : Propriétair e Fonds en Gérance à Madame CAPPOEN née DUTRIEZ Pa tricia à compter du 1er juillet 1983 ---- Autres é tablissements dans le ressort : - SAINT AMAND LES EAUX 395, route de Thermal - débit de boissons - e nseigne : "CAFE DE LA CROISETTE" - fonds acquis pa r achat de la SARL CORDIER Frères au 29 avril 1981 - fonds donné en location gérance à Monsieur CARD ON Jacques à compter du 29 avril 1981 . - RAISMES 85, rue Henri Durre - débit de boissons - enseigne : "A LA DESCENTE DU TRAM" - fonds acquis par acha t de Monsieur CORDIER Antoine (54 a 935) au 29 avr il 1981 - fonds donné en location gérance à Madame VILLAIN-DUTOUQUET Nicole à compter du 29 avril 19 81 . - DENAIN Rue des Coopérateurs - Vente de bois sons - Création du fonds au 22 septembre 1987 - ex ploitation directe. ---- Observations : ETABLISSEM ENTS PRECEDEMMENT EXPLOITES DANS LE RESORT DE VALE NCIENNES - SAINT AMAND LES EAUX 61, rue du 2 Septe mbre - RAISMES 1, Place Alexandre Leleu - MORTAGNE Place Paul Gillet - MAULDE 59, Grand Rue - SAINT AMAND LES EAUX 93, rue Henri Durre ----
02/01/2017 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 6204 (SAINT OMER).
02/01/2017 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Commerce de Saint-Omer a été rattaché au Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
02/01/2017 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 20/04/1922.
Personnes morales :
21/08/2018 : BRASSERIE DE SAINT OMER
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : BSO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/03/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 3246400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/05/2017 : BRASSERIES SEMEUSE
Greffe : Valenciennes (5906)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/11/1981
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/11/1981

Economie sociale et solidaire : Non
02/01/2017 : BRASSERIE DE SAINT OMER
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : BSO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/03/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 3246400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°4940 déposé le 03/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°36 déposé le 02/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°36 déposé le 02/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°5006 déposé le 27/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°5006 déposé le 27/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1546 déposé le 25/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1546 déposé le 25/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°5826 déposé le 22/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°5826 déposé le 22/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1159 déposé le 26/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1159 déposé le 26/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1158 déposé le 26/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1158 déposé le 26/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1157 déposé le 26/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°1157 déposé le 26/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°4091 déposé le 25/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°4091 déposé le 25/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3037 déposé le 04/08/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3037 déposé le 04/08/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3036 déposé le 08/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3036 déposé le 08/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3035 déposé le 26/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3035 déposé le 26/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3034 déposé le 27/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3034 déposé le 27/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3033 déposé le 19/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3033 déposé le 19/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3032 déposé le 07/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3032 déposé le 07/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3031 déposé le 23/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3031 déposé le 23/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3030 déposé le 03/10/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3030 déposé le 03/10/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3044 déposé le 12/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3044 déposé le 12/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3043 déposé le 17/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3043 déposé le 17/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3042 déposé le 22/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3042 déposé le 22/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3041 déposé le 22/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3041 déposé le 22/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3040 déposé le 30/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3040 déposé le 30/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3039 déposé le 20/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3039 déposé le 20/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3038 déposé le 01/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1991B60024
Dépôt : N°3038 déposé le 01/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 3555 du 05/08/2019
Numéro de gestion : 1991B60024
Code activité : 1105Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires930 250834 69095 56031 686
AHFonds commercial47 67147 67147 671
AJAutres immobilisations incorporelles79 55974 1545 405103 569
ANTerrains401 142401 142403 186
APConstructions14 023 6469 213 5194 810 1275 209 054
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels67 014 54451 178 41115 836 13318 120 557
ATAutres immobilisations corporelles9 266 3757 033 5072 232 8682 160 149
AVImmobilisations en cours99 00099 00018 167
AXAvances et acomptes276 891276 891
CUAutres participations76 56076 56076 560
BFPrêts285 382152 899132 483192 757
BHAutres immobilisations financières144 820144 820167 771
BJTOTAL (I)92 645 84168 487 18024 158 66126 531 127
BLMatières premières, approvisionnements7 051 644456 5526 595 09210 036 582
BNEn cours de production de biens188 456188 4561 044 543
BRProduits intermédiaires et finis10 789 762936 3799 853 3849 936 815
BTMarchandises633 274114 061519 213784 576
BXClients et comptes rattachés36 176 983370 48535 806 49834 851 160
BZAutres créances37 205 54114 311 29722 894 2448 758 582
CFDisponibilités237 026237 026760 311
CHCharges constatées d’avance13 412
CJTOTAL (II)92 282 68516 188 77376 093 91366 185 981
CNEcarts de conversion actif (V)34 10034 100
COTOTAL GENERAL (0 à V)184 962 62684 675 953100 286 67392 717 108
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 246 4003 246 400
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...307 152307 152
DCEcarts de réévaluation73 01973 019
DDRéserve légale (1)324 640324 640
DHReport à nouveau21 178 38717 911 385
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 046 2563 267 002
DJSubventions d’investissement293 200252 296
DKProvisions réglementées7 415 6337 782 005
DLTOTAL (I)36 884 68633 163 899
DPProvisions pour risques4 480 6494 957 179
DQProvisions pour charges1 075 607
DRTOTAL (III)5 556 2564 957 179
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 953 40612 622 165
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 362 0913 854 374
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 739 01713 212 168
DYDettes fiscales et sociales11 663 95311 361 286
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés358 67735 302
EAAutres dettes20 871 26912 704 671
EBProduits constatés d’avance (2)490 551774 272
ECTOTAL (IV)57 438 96554 564 238
ED(V)406 76631 793
EETOTAL GENERAL (I à V)100 286 67392 717 108
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises10 086 0101 288 52811 374 53914 281 248
FDProduction vendue biens117 270 33361 697 547178 967 880179 122 179
FGProduction vendue services781 562366 0931 147 656987 175
FJChiffres d’affaires nets128 137 90663 352 168191 490 074194 390 601
FMProduction stockée-181 427480 430
FOSubventions d’exploitation1 4193 609
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 308 5704 189 557
FQAutres produits298 23616 363
FRTotal des produits d’exploitation (I)195 916 873199 080 560
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 096 4328 822 129
FTVariation de stock (marchandises)276 060-249 365
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements70 072 22977 907 977
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 380 804-3 038 681
FWAutres achats et charges externes32 942 21833 736 901
FXImpôts, taxes et versements assimilés53 820 24455 904 165
FYSalaires et traitements7 134 3847 420 024
FZCharges sociales2 906 5692 999 524
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 445 8255 295 284
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions2 074 157548 096
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 131 8333 968 587
GEAutres charges541 4431 128 484
GFTotal des charges d’exploitation (II)190 822 197194 443 126
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 094 6764 637 434
GJProduits financiers de participations4 199
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 4404 464
GLAutres intérêts et produits assimilés1 056 6581 222 800
GMReprises sur provisions et transferts de charges4 500
GNDifférences positives de change147 24667 971
GPTotal des produits financiers (V)1 211 5431 299 736
GQDotations financières sur amortissements et provisions90 470
GRIntérêts et charges assimilées281 165386 755
GSDifférences négatives de change13 96014 338
GUTotal des charges financières (VI)385 596401 093
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)825 947898 643
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 920 6235 536 077
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion36 75138 203
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital157 416220 323
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 856 3981 485 053
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 050 5661 743 579
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion580 324443 347
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital15 9231 269
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 034 6952 110 125
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 630 9422 554 740
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)419 624-811 161
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise291 413172 026
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 002 5781 285 887
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)199 178 982202 123 874
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)195 132 726198 856 872
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 046 2563 267 002
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles707 120211 3929 669908 843
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles62 990 0535 234 432799 04867 425 437
0NAMORTISSEMENTS Total Général63 697 1735 445 824808 71768 334 280
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires7 415 633
3ZTotal Provisions réglementées7 782 0051 034 6951 401 0677 415 633
4EProvisions pour garanties données aux clients4 027 064
4TProvisions pour perte de change60 470
5VAutres provisions pour risques et charges1 468 722
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 957 1792 134 6271 535 5505 556 256
6NSur stocks et en cours1 698 9101 506 9911 698 9101 506 991
6TSur comptes clients49 491333 37012 376370 485
6XAutres provisions pour dépréciation13 269 2812 291 4721 249 45614 311 297
7BTotal Provisions pour dépréciation15 140 5814 161 8332 960 74216 341 672
7CTOTAL GENERAL27 879 7657 331 1555 897 35929 313 561
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation6 205 9904 041 292
UG- Financières90 470
UJ- Exceptionnelles1 034 6951 856 067
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts285 382285 382
UTAutres immobilisations financières144 820
UXAutres créances clients36 176 983
UYPersonnel et comptes rattachés6 718
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 868
VBT. V. A.1 685 290
VCGroupe et associés11 047 507
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)24 464 158
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES73 812 72673 812 726
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine108 286108 286
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine8 845 1202 503 2686 215 152
8AEmprunts et dettes financières divers3 362 091765 6602 596 431
8BFournisseurs et comptes rattaché11 739 01711 739 017
8CPersonnel et comptes rattachés2 143 7612 143 761
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 461 5621 461 562
VWT.V.A.438 438438 438
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 620 1937 620 193
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés358 677358 677
VIGroupe et associés14 135 09714 135 097
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 736 1726 736 172
8LProduits constatés d’avance490 551490 551
VYTOTAL – ETAT DES DETTES57 438 96548 500 6818 811 583126 700
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 645 345
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 4940 du 03/10/2017
Numéro de gestion : 1991B60024
Code activité : 1105Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires930 250834 69095 56031 686
AHFonds commercial47 67147 67147 671
AJAutres immobilisations incorporelles79 55974 1545 405103 569
ANTerrains401 142401 142403 186
APConstructions14 023 6469 213 5194 810 1275 209 054
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels67 014 54451 178 41115 836 13318 120 557
ATAutres immobilisations corporelles9 266 3757 033 5072 232 8682 160 149
AVImmobilisations en cours99 00099 00018 167
AXAvances et acomptes276 891276 891
CUAutres participations76 56076 56076 560
BFPrêts285 382152 899132 483192 757
BHAutres immobilisations financières144 820144 820167 771
BJTOTAL (I)92 645 84168 487 18024 158 66126 531 127
BLMatières premières, approvisionnements7 051 644456 5526 595 09210 036 582
BNEn cours de production de biens188 456188 4561 044 543
BRProduits intermédiaires et finis10 789 762936 3799 853 3849 936 815
BTMarchandises633 274114 061519 213784 576
BXClients et comptes rattachés36 176 983370 48535 806 49834 851 160
BZAutres créances37 205 54114 311 29722 894 2448 758 582
CFDisponibilités237 026237 026760 311
CHCharges constatées d’avance13 412
CJTOTAL (II)92 282 68516 188 77376 093 91366 185 981
CNEcarts de conversion actif (V)34 10034 100
COTOTAL GENERAL (0 à V)184 962 62684 675 953100 286 67392 717 108
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 246 4003 246 400
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...307 152307 152
DCEcarts de réévaluation73 01973 019
DDRéserve légale (1)324 640324 640
DHReport à nouveau21 178 38717 911 385
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 046 2563 267 002
DJSubventions d’investissement293 200252 296
DKProvisions réglementées7 415 6337 782 005
DLTOTAL (I)36 884 68633 163 899
DPProvisions pour risques4 480 6494 957 179
DQProvisions pour charges1 075 607
DRTOTAL (III)5 556 2564 957 179
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 953 40612 622 165
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 362 0913 854 374
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 739 01713 212 168
DYDettes fiscales et sociales11 663 95311 361 286
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés358 67735 302
EAAutres dettes20 871 26912 704 671
EBProduits constatés d’avance (2)490 551774 272
ECTOTAL (IV)57 438 96554 564 238
ED(V)406 76631 793
EETOTAL GENERAL (I à V)100 286 67392 717 108
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises10 086 0101 288 52811 374 53914 281 248
FDProduction vendue biens117 270 33361 697 547178 967 880179 122 179
FGProduction vendue services781 562366 0931 147 656987 175
FJChiffres d’affaires nets128 137 90663 352 168191 490 074194 390 601
FMProduction stockée-181 427480 430
FOSubventions d’exploitation1 4193 609
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 308 5704 189 557
FQAutres produits298 23616 363
FRTotal des produits d’exploitation (I)195 916 873199 080 560
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 096 4328 822 129
FTVariation de stock (marchandises)276 060-249 365
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements70 072 22977 907 977
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 380 804-3 038 681
FWAutres achats et charges externes32 942 21833 736 901
FXImpôts, taxes et versements assimilés53 820 24455 904 165
FYSalaires et traitements7 134 3847 420 024
FZCharges sociales2 906 5692 999 524
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 445 8255 295 284
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions2 074 157548 096
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 131 8333 968 587
GEAutres charges541 4431 128 484
GFTotal des charges d’exploitation (II)190 822 197194 443 126
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 094 6764 637 434
GJProduits financiers de participations4 199
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 4404 464
GLAutres intérêts et produits assimilés1 056 6581 222 800
GMReprises sur provisions et transferts de charges4 500
GNDifférences positives de change147 24667 971
GPTotal des produits financiers (V)1 211 5431 299 736
GQDotations financières sur amortissements et provisions90 470
GRIntérêts et charges assimilées281 165386 755
GSDifférences négatives de change13 96014 338
GUTotal des charges financières (VI)385 596401 093
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)825 947898 643
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 920 6235 536 077
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion36 75138 203
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital157 416220 323
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 856 3981 485 053
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 050 5661 743 579
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion580 324443 347
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital15 9231 269
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 034 6952 110 125
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 630 9422 554 740
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)419 624-811 161
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise291 413172 026
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 002 5781 285 887
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)199 178 982202 123 874
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)195 132 726198 856 872
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 046 2563 267 002
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles707 120211 3929 669908 843
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles62 990 0535 234 432799 04867 425 437
0NAMORTISSEMENTS Total Général63 697 1735 445 824808 71768 334 280
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires7 415 633
3ZTotal Provisions réglementées7 782 0051 034 6951 401 0677 415 633
4EProvisions pour garanties données aux clients4 027 064
4TProvisions pour perte de change60 470
5VAutres provisions pour risques et charges1 468 722
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 957 1792 134 6271 535 5505 556 256
6NSur stocks et en cours1 698 9101 506 9911 698 9101 506 991
6TSur comptes clients49 491333 37012 376370 485
6XAutres provisions pour dépréciation13 269 2812 291 4721 249 45614 311 297
7BTotal Provisions pour dépréciation15 140 5814 161 8332 960 74216 341 672
7CTOTAL GENERAL27 879 7657 331 1555 897 35929 313 561
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation6 205 9904 041 292
UG- Financières90 470
UJ- Exceptionnelles1 034 6951 856 067
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts285 382285 382
UTAutres immobilisations financières144 820
UXAutres créances clients36 176 983
UYPersonnel et comptes rattachés6 718
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 868
VBT. V. A.1 685 290
VCGroupe et associés11 047 507
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)24 464 158
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES73 812 72673 812 726
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine108 286108 286
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine8 845 1202 503 2686 215 152
8AEmprunts et dettes financières divers3 362 091765 6602 596 431
8BFournisseurs et comptes rattaché11 739 01711 739 017
8CPersonnel et comptes rattachés2 143 7612 143 761
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 461 5621 461 562
VWT.V.A.438 438438 438
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 620 1937 620 193
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés358 677358 677
VIGroupe et associés14 135 09714 135 097
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 736 1726 736 172
8LProduits constatés d’avance490 551490 551
VYTOTAL – ETAT DES DETTES57 438 96548 500 6818 811 583126 700
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 645 345
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 36 du 02/01/2017
Numéro de gestion : 1991B60024
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires930 250834 69095 56031 686
AHFonds commercial47 67147 67147 671
AJAutres immobilisations incorporelles79 55974 1545 405103 569
ANTerrains401 142401 142403 186
APConstructions14 023 6469 213 5194 810 1275 209 054
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels67 014 54451 178 41115 836 13318 120 557
ATAutres immobilisations corporelles9 266 3757 033 5072 232 8682 160 149
AVImmobilisations en cours99 00099 00018 167
AXAvances et acomptes276 891276 891
CUAutres participations76 56076 56076 560
BFPrêts285 382152 899132 483192 757
BHAutres immobilisations financières144 820144 820167 771
BJTOTAL (I)92 645 84168 487 18024 158 66126 531 127
BLMatières premières, approvisionnements7 051 644456 5526 595 09210 036 582
BNEn cours de production de biens188 456188 4561 044 543
BRProduits intermédiaires et finis10 789 762936 3799 853 3849 936 815
BTMarchandises633 274114 061519 213784 576
BXClients et comptes rattachés36 176 983370 48535 806 49834 851 160
BZAutres créances37 205 54114 311 29722 894 2448 758 582
CFDisponibilités237 026237 026760 311
CHCharges constatées d’avance13 412
CJTOTAL (II)92 282 68516 188 77376 093 91366 185 981
CNEcarts de conversion actif (V)34 10034 100
COTOTAL GENERAL (0 à V)184 962 62684 675 953100 286 67392 717 108
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 246 4003 246 400
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...307 152307 152
DCEcarts de réévaluation73 01973 019
DDRéserve légale (1)324 640324 640
DHReport à nouveau21 178 38717 911 385
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 046 2563 267 002
DJSubventions d’investissement293 200252 296
DKProvisions réglementées7 415 6337 782 005
DLTOTAL (I)36 884 68633 163 899
DPProvisions pour risques4 480 6494 957 179
DQProvisions pour charges1 075 607
DRTOTAL (III)5 556 2564 957 179
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 953 40612 622 165
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 362 0913 854 374
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 739 01713 212 168
DYDettes fiscales et sociales11 663 95311 361 286
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés358 67735 302
EAAutres dettes20 871 26912 704 671
EBProduits constatés d’avance (2)490 551774 272
ECTOTAL (IV)57 438 96554 564 238
ED(V)406 76631 793
EETOTAL GENERAL (I à V)100 286 67392 717 108
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises10 086 0101 288 52811 374 53914 281 248
FDProduction vendue biens117 270 33361 697 547178 967 880179 122 179
FGProduction vendue services781 562366 0931 147 656987 175
FJChiffres d’affaires nets128 137 90663 352 168191 490 074194 390 601
FMProduction stockée-181 427480 430
FOSubventions d’exploitation1 4193 609
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 308 5704 189 557
FQAutres produits298 23616 363
FRTotal des produits d’exploitation (I)195 916 873199 080 560
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 096 4328 822 129
FTVariation de stock (marchandises)276 060-249 365
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements70 072 22977 907 977
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 380 804-3 038 681
FWAutres achats et charges externes32 942 21833 736 901
FXImpôts, taxes et versements assimilés53 820 24455 904 165
FYSalaires et traitements7 134 3847 420 024
FZCharges sociales2 906 5692 999 524
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 445 8255 295 284
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions2 074 157548 096
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 131 8333 968 587
GEAutres charges541 4431 128 484
GFTotal des charges d’exploitation (II)190 822 197194 443 126
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 094 6764 637 434
GJProduits financiers de participations4 199
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 4404 464
GLAutres intérêts et produits assimilés1 056 6581 222 800
GMReprises sur provisions et transferts de charges4 500
GNDifférences positives de change147 24667 971
GPTotal des produits financiers (V)1 211 5431 299 736
GQDotations financières sur amortissements et provisions90 470
GRIntérêts et charges assimilées281 165386 755
GSDifférences négatives de change13 96014 338
GUTotal des charges financières (VI)385 596401 093
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)825 947898 643
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 920 6235 536 077
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion36 75138 203
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital157 416220 323
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 856 3981 485 053
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 050 5661 743 579
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion580 324443 347
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital15 9231 269
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 034 6952 110 125
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 630 9422 554 740
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)419 624-811 161
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise291 413172 026
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 002 5781 285 887
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)199 178 982202 123 874
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)195 132 726198 856 872
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 046 2563 267 002
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles707 120211 3929 669908 843
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles62 990 0535 234 432799 04867 425 437
0NAMORTISSEMENTS Total Général63 697 1735 445 824808 71768 334 280
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires7 415 633
3ZTotal Provisions réglementées7 782 0051 034 6951 401 0677 415 633
4EProvisions pour garanties données aux clients4 027 064
4TProvisions pour perte de change60 470
5VAutres provisions pour risques et charges1 468 722
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 957 1792 134 6271 535 5505 556 256
6NSur stocks et en cours1 698 9101 506 9911 698 9101 506 991
6TSur comptes clients49 491333 37012 376370 485
6XAutres provisions pour dépréciation13 269 2812 291 4721 249 45614 311 297
7BTotal Provisions pour dépréciation15 140 5814 161 8332 960 74216 341 672
7CTOTAL GENERAL27 879 7657 331 1555 897 35929 313 561
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation6 205 9904 041 292
UG- Financières90 470
UJ- Exceptionnelles1 034 6951 856 067
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts285 382285 382
UTAutres immobilisations financières144 820
UXAutres créances clients36 176 983
UYPersonnel et comptes rattachés6 718
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 868
VBT. V. A.1 685 290
VCGroupe et associés11 047 507
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)24 464 158
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES73 812 72673 812 726
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine108 286108 286
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine8 845 1202 503 2686 215 152
8AEmprunts et dettes financières divers3 362 091765 6602 596 431
8BFournisseurs et comptes rattaché11 739 01711 739 017
8CPersonnel et comptes rattachés2 143 7612 143 761
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 461 5621 461 562
VWT.V.A.438 438438 438
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 620 1937 620 193
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés358 677358 677
VIGroupe et associés14 135 09714 135 097
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 736 1726 736 172
8LProduits constatés d’avance490 551490 551
VYTOTAL – ETAT DES DETTES57 438 96548 500 6818 811 583126 700
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 645 345

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