Entreprise

  1. Entreprises
  3. DE LA VICTOIRE

Dernière mise à jour : N.C            

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/11/2016
Dénomination usuelle : 2019-12-31
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34375864500638 / Siren : 343758645 / NIC : 00638
N° de TVA : FR 77 343758645
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Coordonnées de l'établissement :
Historique de l'établissement :
31/12/2019 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
29/01/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/11/2016 : Succession
Prédécesseur : C.L.E.
Accords d'entreprise :
01/07/2021 : ACCORD TELETRAVAIL UES CONSTRUCTION
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521035915
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 06/09/2022
Date de dépôt : 21/10/2021
Date du texte : 01/07/2021
Date d'effet : 01/07/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 12/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : C.L.E.
Siret : 34375864500638
Code APE : 7120B
Secteur : Analyses, essais et inspections techniques

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    -1 JEAN JAURES
    92700 COLOMBES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/01/1988
Dénomination : C.L.E.
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : CLE
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
C.L.E. - Paris (siège)C.L.E. - ChabeuilC.L.E. - BayonneC.L.E. - ColombesC.L.E. - PessacC.L.E. - TerssacC.L.E. - VilleurbanneC.L.E. - TarbesC.L.E. - MontrougeC.L.E. - La Chapelle-sur-ErdreC.L.E. - La GardeC.L.E. - AvignonC.L.E. - LabègeC.L.E. - PérolsC.L.E. - Saint-ÉvarzecC.L.E. - Le Petit-QuevillyC.L.E. - CreilC.L.E. - LimogesC.L.E. - Saint-Cyr-sur-LoireC.L.E. - MetzC.L.E. - RennesCLE - ColmarC.L.E. - NîmesC.L.E. - SaranC.L.E. - TroyesC.L.E. - Drumettaz-Clarafond (fermé)C.L.E. - MontaubanC.L.E. - TrèbesC.L.E. - Albi (fermé)C.L.E. - MeyreuilC.L.E. - Valence (fermé)C.L.E. - FréjusC.L.E. - PerpignanC.L.E. - RodezC.L.E. - Narbonne (fermé)C.L.E. - Aix-en-ProvenceC.L.E. - Saleux (fermé)CLE - La Rochelle (fermé)C.L.E. - Bayonne (fermé)C.L.E. - Tarbes (fermé)C.L.E. - Treillières (fermé)C.L.E. - Limoges (fermé)C.L.E. - Pessac (fermé)C.L.E. - Lille (fermé)C.L.E. - Fontaine-lès-Dijon (fermé)C.L.E. - Saint-Martin-de-Fontenay (fermé)C.L.E. - Paris (fermé)C.L.E. - Drumettaz-Clarafond (fermé)C.L.E. - Anglet (fermé)C.L.E. - Nantes (fermé)C.L.E. - Mérignac (fermé)C.L.E. - Mandelieu-la-Napoule (fermé)C.L.E. - Tarbes (fermé)C.L.E. - Cuers (fermé)C.L.E. - Albi (fermé)C.L.E. - Grenoble (fermé)C.L.E. - Lyon (fermé)C.L.E. - Valence (fermé)C.L.E. - Bordeaux (fermé)C.L.E. - Fréjus (fermé)C.L.E. - Fréjus (fermé)C.L.E. - Quint-Fonsegrives (fermé)C.L.E. - Avignon (fermé)C.L.E. - Narbonne (fermé)C.L.E. - Valence (fermé)C.L.E. - Quint-Fonsegrives (fermé)C.L.E. - Saint-Pierre-de-Lages (fermé)C.L.E. - Perpignan (fermé)C.L.E. - Aix-en-Provence (fermé)C.L.E. - Valence (fermé)C.L.E. - Mauguio (fermé)C.L.E. - Saint-Pierre-de-Lages (fermé)C.L.E. - Nîmes (fermé)C.L.E. - Valence (fermé)C.L.E. - Narbonne (fermé)C.L.E. - Nîmes (fermé)C.L.E. - Montpellier (fermé)
Publications au Bodacc :
02/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6070
NOJO : 75012023S074765
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Paris 343 758 645
Dénomination : C. L. E.
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5151
NOJO : 75012022S099878
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Paris 343 758 645
Dénomination : C. L. E.
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8147
NOJO : 75012021S082910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Paris 343 758 645
Dénomination : C. L. E.
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2585
NOJO : 75012020S088358
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Paris 343 758 645
Dénomination : C. L. E.
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7751
NOJO : 75012019S085758
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Paris 343 758 645
Dénomination : C. L. E.
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11314
NOJO : 75012018S074925
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Paris 343 758 645
Dénomination : C. L. E.
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6707
NOJO : 75012017S079408
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Paris 343 758 645
Dénomination : C. L. E.
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2418
NOJO : 340540205200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Montpellier 343 758 645
Dénomination : C. L. E.
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2498
NOJO : 340536663800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Montpellier 343 758 645
Dénomination : C. L. E.
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°819
NOJO : BXB140310005481
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Montpellier 343 758 645
Dénomination : C. L. E.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TROCADERO PARTICIPATIONS (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : LANCON Jean-Claude Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : CARANICOLAS Marie-Christine Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3435
NOJO : BXC13192001718Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Montpellier 343 758 645
Dénomination : C. L. E.
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°339
NOJO : BXB12208000788G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Montpellier 343 758 645
Dénomination : C. L. E.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 267266.2 EUR
07/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°901
NOJO : BXB10029003017K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, la forme juridique, l'administration
Numéro d'identification : RCS Montpellier 343 758 645
Dénomination : C. L. E.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BONNET Bernard Michel-Henri Commissaire aux comptes titulaire : LANCON Jean-Claude Commissaire aux comptes suppléant : CARANICOLAS Marie-Christine
Montant du capital : 250000 EUR
10/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°1099
NOJO : BXB08245003154S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Montpellier 343 758 645
Dénomination : C. L. E.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant non statutaire : BONNET Bernard Michel-Henri Commissaire aux comptes titulaire : LANCON Jean-Claude Commissaire aux comptes suppléant : CARANICOLAS Marie-Christine
Historique de l'unité légale :
01/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/11/2016 : dénomination, code NIC
Dénomination : C.L.E.
Code NIC : 00638
21/11/2009 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
14/09/2007 : dénomination
Dénomination : CLE
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
13/12/2017 : 68512015B00140 : Tribunal d'Instance - COLMAR (6851)
Numéro de gestion : 2015B00140

Numéro de RCS : B34375864
Raison sociale : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
337 RUE CHARLES NUNGESSER
34135 MAUGUIO

Date d’immatriculation au greffe : 16/02/2015
Code activité : 7112B - Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 343758645
Code NAF : 7112B - Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Adresse de l'établissement :
12 PL DU CAPITAINE DREYFUS
68000 COLMAR
Origine du fonds : 01
Représentants légaux :
10/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B12012
Type : Personne Morale

Nom : TROCADERO PARTICIPATIONS
Siren : 752470831
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
37 rue de la Victoire
75009 Paris
France
10/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B12012
Type : Personne Physique

Nom : LANCON Jean-Claude
Né le 19/06/1945 à Carcassonne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 rue Jean Rodier
31400 Toulouse
France
10/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B12012
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 avenue Charles de Gaulle
92524 Neuilly-sur-Seine CEDEX
France
10/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B12012
Type : Personne Physique

Nom : CARANICOLAS Marie-Christine
Né le 13/04/1956 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 rue Jean Rosier
31400 Toulouse
France
10/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B12012
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 avenue Charles de Gaulle
92524 Neuilly-sur-Seine CEDEX
France
Dépôts des actes :
05/10/2016 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B12012
Dépôt : N°110509 déposé le 09/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur 337 rue Charles Nungesser 34135 Mauguio
05/10/2016 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B12012
Dépôt : N°110509 déposé le 09/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/10/2016 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B12012
Dépôt : N°110509 déposé le 09/11/2016
Etat : Déposé
05/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B12012
Dépôt : N°110509 déposé le 09/11/2016
Etat : Déposé
18/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°818 déposé le 21/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
18/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°818 déposé le 21/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
18/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°818 déposé le 21/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
30/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°16117 déposé le 12/12/2013
Etat : Déposé
Décision : SUPPRESSION DE LA REPARTITION DU CAPITAL DANS LES STATUTS.
19/11/2013 : Acte notarié
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°1664 déposé le 03/02/2014
Etat : Déposé
Décision : M ALAIN NOGUES / MME EMILIE NOGUES - MME LORENE NOGUES - M BENOIT NOGUES
19/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°1664 déposé le 03/02/2014
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT DE LA DONATION ET DES NOUVEAUX ACTIONNAIRES
16/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°9121 déposé le 24/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°564 déposé le 20/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
21/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°564 déposé le 20/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°8410 déposé le 18/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux comptes titulaire et d'un commissaire auxcomptes suppléant
14/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°8268 déposé le 15/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de C. L. E.
14/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°8268 déposé le 15/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°3360 déposé le 17/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°1534 déposé le 19/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 337, RUE CHARLES NUNGESSER - 34135 MAUGUIO
02/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°1364 déposé le 11/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
07/09/1989 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°622 déposé le 20/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège MONTPELLIER, 92 RUE DE LA CADOULE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°622 déposé le 20/02/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°622 déposé le 20/02/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°1534 déposé le 19/03/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°3360 déposé le 17/05/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°8268 déposé le 15/10/2007
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°564 déposé le 20/01/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°564 déposé le 20/01/2010
Etat : Déposé
N.C             : Attestation bancaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°9121 déposé le 24/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°9121 déposé le 24/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°818 déposé le 21/01/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°1664 déposé le 03/02/2014
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 1988B00047
Dépôt : N°161 déposé le 04/02/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 1988B00047
Dépôt : N°1777 déposé le 26/10/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 1988B00047
Dépôt : N°161 déposé le 04/02/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 1988B00047
Dépôt : N°1777 déposé le 26/10/1989
Etat : Déposé
Etablissements :
20/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B02228
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
31 rue Leinster
44240 La Chapelle Sur Erdre
France
Enseigne : CLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2013
Activité : Expertise construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B12012
Type : Siège

Adresse :
37 rue de la Victoire
75009 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1988
Activité : Expertise bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 38
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B12012
Type : Etablissement principal

Adresse :
37 rue de la Victoire
75009 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1988
Activité : Expertise bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B12012
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
57 boulevard de Picpus
75012 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2014
Activité : Expertise construction.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2017B00210
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
121 Rue Roger Salengro
80480 Saleux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2017
Activité : Evaluation risques et dommages
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2007B01114
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
395 rue Pierre Seghers
Immeuble Orion
84000 Avignon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/2007
Activité : Expertise bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2017B00062
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
1 rue Colbert
Appt 20
36000 Châteauroux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2017
Activité : Expertise construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2017B00232
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
10 - 14 rue Jean Perrin
les Minimes
17000 La Rochelle
FRANCE
Nom commercial : CLE
Enseigne : CLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2017
Activité : expertise construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2011B00504
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Centre d'Affaires Grand Var
Quartier des Plantades Bât B
83130 La Garde
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2011
Activité : Expertise construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017B00251
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
3 Rue JC Milleret
imm l'Horizon
Esplanade de France
42000 Saint-Étienne
FRANCE
Nom commercial : CLE
Enseigne : CLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2017
Activité : Expertise construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
770 avenue Alfred Sauvy
34470 Pérols
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2008
Activité : Toutes activités dans le domaine de l'expertise
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2015B00328
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
5-23 rue Christophe Colomb
59700 Marcq en Baroeul
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2017
Activité : Expertise construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2014B00054
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
3 chemin du Busquet Bat B/C
64100 Bayonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2017
Activité : expertise bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2012B00212
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
24 rue Galiane
65000 Tarbes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2016
Activité : Expertise construction
Origine du fonds : Création
30/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1996B01453
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
221 Rue Carmin
Immeuble Actys 2
31670 Labège
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/05/1996
Activité : Expertise en bâtiment.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 2015B00140
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
12 place du Capitaine Dreyfus
68000 Colmar
FRANCE
Nom commercial : CLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/2015
Activité : Expertise construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2015B00693
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
7 rue André-Marie Ampère
57000 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2015
Activité : Expertise construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2015B00693
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
7 rue André-Marie Ampère
57000 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2015
Activité : Expertise construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2015B00693
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
7 rue André-Marie Ampère
57000 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2015
Activité : Expertise construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 1991B00047
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
ZAC de Bonne Source - Ilot 13
11100 Narbonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/2005
Activité : Expertise bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2014B00898
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
15 rue des Vignes
21220 Messanges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/2014
Activité : Expertise construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2014B00280
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
2 place Casimir-Perier
10000 Troyes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/06/2014
Activité : Expertise construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B01676
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
213 Rue de Gerland
69007 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/2008
Activité : Expertise bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2014B00628
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
75 rue des Sables de Sary
45770 Saran
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2014
Activité : expertise construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1995B00510
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
1 Rue Jean Bertin
26000 Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1995
Activité : EXPERTISE POUR LE COMPTE D'ASSURANCES CONCERNANT PLUS PARTICULIEREMENT LE BATIMENT
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2009B00564
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
2 Avenue Léonard de Vinci
Immeuble B2
33600 Pessac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/2009
Activité : Expertise en bâtiment.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2007B00346
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
60 boulevard Soult
1er Etage
81000 Albi
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/2007
Activité : Expertise bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00507
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Allée des Erables
Lotissement Le Pontet
73420 Drumettaz-Clarafond
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/2014
Activité : Expertise construction.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1999B00140
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
route de Valbrillant
Europarc Sainte-Victoire Bat 2
13590 Meyreuil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1999
Activité : Expertise en bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2015B00943
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
4 A rue du Bignon
35000 Rennes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/05/2015
Activité : expertise construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2016B00138
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
181 Rue Henri Bessemer ZAET Les Hayes
Bâtiment A Etage 1
60100 Creil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2016
Activité : Expertise construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01815
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
8 Rue Duployé
IMPANTATION DAUPHINE 2020
38100 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2009
Activité : Expertise du bâtiment.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1989B00809
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
125 Rue de l'Hostellerie
Immeuble Ellipsis
30900 Nîmes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/1989
Activité : Expertise bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2008B00166
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
centre commercial de la muscadière
via aurélia la tour de mare
83600 Fréjus
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/2008
Activité : Expertise bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2016B00799
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
44 boulevard Stanislas Girardin
76140 Le Petit Quevilly
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2016
Activité : Expertises construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2015B00922
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
57 rue du Murier
37540 Saint Cyr Sur Loire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/08/2015
Activité : Expertise construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2007B00034
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
7 avenue de l'Entreprise
Parc Commercial des Moutiers
12000 Rodez
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2007
Activité : Expertise bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2002B00284
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
840 Avenue D'ARGELES
IMMEUBLE LE PHOENIX
66000 Perpignan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2002
Activité : expertise en batiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2014B00599
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
6 rue Vauquelin
14012 Caen
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2014
Activité : Expertise construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2011B00477
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
rue de l'Industrie
11800 Trèbes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/2011
Activité : Expertise bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 1988B00047
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montpellier

Adresse :
31 avenue JOFFRE
BEZIERS
34500 Béziers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/01/1988
Activité : ETABLISSEMENT D'EXPERTISES POUR LE COMPTE DE SOCIETE D'ASSURANCES D'ENTREPRISES D'ADMINISTRATIONS OU DE PARTICULIERS CONCERNANT PLUS PARTICULIEREMENT LE BATIMENT ET TOUS CORPS D'ETATS SIMILAIRES EN ANNEXES AINSI QUE TOUS AUTRES TRAVAUX SE RAPPORTANT AUX ACTIVITES CI-DESSUS PLUS PARTICULIEREMENT L'ACQUISITION DE LA CLIENTELE DU C.L.E. CABINET MASSE DOMICILIE 31 AVENUE JOFFRE 34500 BEZIERS EGALEMENT LA COORDINATION ET LA DIRECTION DE TRAVAUX TELS QUE DEFINIS CI-DESSUS
Origine du fonds : Divers
REATION ACHAT DE LA CLIENTEL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 1988B00047
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montpellier

Adresse :
31 Avenue Joffre
34500 Béziers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/01/1988
Activité : établissement D'expertises pour le compte de société D'assurances D'entreprises D'administrations ou de particuliers concernant plus particulièrement le bâtiment et tous corps D'états similaires en annexes ainsi que tous autres travaux se rapportant aux activités CI-dessus plus particulièrement L'acquisition de la clientèle du C.L.E. cabinet masse domicilie 31 avenue Joffre 34500 Beziers également la coordination et la direction de travaux tels que définis CI-dessus
Origine du fonds : Divers
REATION ACHAT DE LA CLIENTEL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2016B00720
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
3 rue Barthélemy Thimonnier
29170 Saint-Evarzec
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2016
Activité : Expertise construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2015B00321
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
16 allée du Moulin Pinard
Parc d'Uzurat
87000 Limoges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2015
Activité : Expertise construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2012B00061
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
99 faubourg Lacapelle
82000 Montauban
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : Expertise bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/01/2017 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
20/01/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 02/02/2015
Texte de l'observation : Date de début d'activité dans le ressort : 01/02/2015
30/12/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Texte de l'observation : RCS DE MONTPELLIER : RCS 89 B 416
10/11/2016 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F16/016847
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2016
Texte de l'observation : Nouveau sigle : CLE à compter du 01/11/2016
10/11/2016 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F16/016847
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2016
Texte de l'observation : Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : CLE Nouvelle mention : C. L. E. à compter du 01/11/2016
10/11/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F16/016449
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2016
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 337 Rue Charles Nungesser 34135 MAUGUIO au 37 Rue de la Victoire 75009 PARIS à compter du 01/11/2016
10/11/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F16/016449
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2016
Texte de l'observation : Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : C.L.E. Nouvelle mention : C. L. E. à compter du 01/11/2016
10/11/2016 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 10/09/2007
Texte de l'observation : Transfert établissement princ.dans ressort greffe : Transfert de l'établissement secondaire 19 rue Saint Saens 66000 PERPIGNAN au Immeuble le Phoenix,840 avenue d'Argeles 66000 PERPIGNAN à compter du 15.8.2007
10/11/2016 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/10/2007
Texte de l'observation : Notification intergreffe : Notification Changement de dénomination sociale de CABINET LANGUEDOCIEN D'EXPERTISES en C.L.E. à compter du 14.9.2007
10/11/2016 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 03/02/2010
Texte de l'observation : Notification intergreffe : Notification Changement de forme juridique de SARL en SAS à compter du 21.11.2009
09/11/2016 : Ajout
Greffe : Béziers (3402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
09/11/2016 : Ajout
Greffe : Béziers (3402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Personnes morales :
20/03/2017 : C. L. E.
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/10/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/10/2013

Economie sociale et solidaire : Non
10/03/2017 : C. L. E.
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Expertise bâtiment

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/06/2014
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 06/04/1989
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/11/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/04/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 267266.2
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 49 années
09/03/2017 : C.L.E.
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/2017

Economie sociale et solidaire : Non
06/03/2017 : C. L. E.
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/09/2007

Economie sociale et solidaire : Non
01/03/2017 : C. L. E.
Greffe : Châteauroux (3601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/02/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2017

Economie sociale et solidaire : Non
24/02/2017 : C. L. E.
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2017

Economie sociale et solidaire : Non
22/02/2017 : C. L. E.
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/2011

Economie sociale et solidaire : Non
17/02/2017 : C. L. E.
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Expertise bâtiment

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/02/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 06/04/1989

Economie sociale et solidaire : Non
27/01/2017 : C. L. E.
Greffe : Cannes (0602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/04/2012

Economie sociale et solidaire : Non
26/01/2017 : C. L. E.
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/04/1989

Economie sociale et solidaire : Non
20/01/2017 : C.L.E.
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/02/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/02/2015

Economie sociale et solidaire : Non
06/01/2017 : C. L. E.
Greffe : Bayonne (6401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/01/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/12/2013

Economie sociale et solidaire : Non
02/01/2017 : C. L. E.
Greffe : Tarbes (6502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/04/2012

Economie sociale et solidaire : Non
30/12/2016 : C. L. E.
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/08/1996

Economie sociale et solidaire : Non
16/12/2016 : C. L. E.
Greffe : Colmar (6851)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non
08/12/2016 : C.L.E
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/06/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/06/2015

Economie sociale et solidaire : Non
08/12/2016 : C.L.E
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/06/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/06/2015

Economie sociale et solidaire : Non
08/12/2016 : C.L.E
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/06/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/06/2015

Economie sociale et solidaire : Non
01/12/2016 : C. L. E.
Greffe : Narbonne (1104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/1991

Economie sociale et solidaire : Non
24/11/2016 : C.L.E.
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/09/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/09/2014

Economie sociale et solidaire : Non
21/11/2016 : C. L. E.
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/06/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/06/2014

Economie sociale et solidaire : Non
14/11/2016 : C. L. E.
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/12/1995

Economie sociale et solidaire : Non
14/11/2016 : C. L. E.
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/06/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/06/2014

Economie sociale et solidaire : Non
14/11/2016 : C. L. E.
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/03/2008

Economie sociale et solidaire : Non
10/11/2016 : C. L. E.
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/09/1989

Economie sociale et solidaire : Non
10/11/2016 : C. L. E.
Greffe : Carcassonne (1101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/11/2011

Economie sociale et solidaire : Non
10/11/2016 : C. L. E.
Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/2007

Economie sociale et solidaire : Non
10/11/2016 : C. L. E.
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/05/2014

Economie sociale et solidaire : Non
10/11/2016 : C. L. E.
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/02/2009

Economie sociale et solidaire : Non
10/11/2016 : C. L. E.
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/06/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/06/2016

Economie sociale et solidaire : Non
10/11/2016 : C. L. E.
Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/04/2002
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/03/2002

Economie sociale et solidaire : Non
10/11/2016 : C. L. E.
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/06/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2014

Economie sociale et solidaire : Non
10/11/2016 : C. L. E.
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/06/2015

Economie sociale et solidaire : Non
10/11/2016 : C. L. E.
Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/02/2016

Economie sociale et solidaire : Non
10/11/2016 : C. L. E.
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/09/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/09/2015

Economie sociale et solidaire : Non
10/11/2016 : C. L. E.
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/03/2008

Economie sociale et solidaire : Non
10/11/2016 : C. L. E.
Greffe : Rodez (1203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/02/2007

Economie sociale et solidaire : Non
10/11/2016 : C. L. E.
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/11/2009

Economie sociale et solidaire : Non
10/11/2016 : C. L. E.
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/02/1999

Economie sociale et solidaire : Non
09/11/2016 : CABINET LANGUEDOCIEN D EXPERTISES
Greffe : Béziers (3402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/1988

Economie sociale et solidaire : Non
09/11/2016 : CABINET LANGUEDOCIEN D EXPERTISES
Greffe : Béziers (3402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/1988

Economie sociale et solidaire : Oui
07/11/2016 : C. L. E.
Greffe : Quimper (2903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/10/2016

Economie sociale et solidaire : Non
10/06/2015 : C. L. E.
Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/06/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/06/2015

Economie sociale et solidaire : Non
30/01/2012 : C. L. E.
Greffe : Montauban (8201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/2012

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°1622 déposé le 26/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°13213 déposé le 24/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°8825 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°7767 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°202411 déposé le 11/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°5185 déposé le 20/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°994772 déposé le 20/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°984297 déposé le 05/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°973793 déposé le 01/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°973792 déposé le 01/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°973791 déposé le 01/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°942434 déposé le 18/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00416
Dépôt : N°932119 déposé le 12/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 99878 du 29/07/2022
Numéro de gestion : 2014B12012
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires36 73036 730
AHFonds commercial211 439211 439182 939
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels201 874201 87461 972
ATAutres immobilisations corporelles883 657652 219231 437183 371
CUAutres participations104 706104 706104 689
BBCréances rattachées à des participations620 279620 279625 673
BFPrêts62 55562 55579 700
BHAutres immobilisations financières50 66250 66241 169
BJTOTAL (I)2 171 902890 8241 281 0781 279 514
BPEn cours de production de services732 368732 368201 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 2265 2261 452
BXClients et comptes rattachés2 715 4652 715 4652 527 584
BZAutres créances360 177360 177774 255
CDValeurs mobilières de placement352 487352 4871 056 353
CFDisponibilités1 451 0531 451 0531 762 693
CHCharges constatées d’avance37 21437 21422 563
CJTOTAL (II)5 653 9905 653 9906 345 900
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 825 892890 8246 935 0687 625 414
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel267 266267 266
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...518 834518 834
DDRéserve légale (1)26 72626 726
DGAutres réserves1 755 0021 755 002
DHReport à nouveau577 2071 118 561
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)526 410958 646
DLTOTAL (I)3 671 4444 645 035
DPProvisions pour risques16 400
DRTOTAL (III)16 400
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 828
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 014 420882 850
DYDettes fiscales et sociales2 026 5192 051 920
EAAutres dettes206 28538 782
ECTOTAL (IV)3 247 2242 980 379
EETOTAL GENERAL (I à V)6 935 0687 625 414
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services12 344 75812 344 75810 281 855
FJChiffres d’affaires nets12 344 75812 344 75810 281 855
FMProduction stockée531 368201 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges56 905
FQAutres produits538101
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 933 57010 482 956
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements65 14485 492
FWAutres achats et charges externes4 553 9932 253 947
FXImpôts, taxes et versements assimilés263 876302 468
FYSalaires et traitements4 614 4504 416 896
FZCharges sociales2 085 2971 920 909
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements104 326100 490
GEAutres charges101 005671
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 788 0919 080 872
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 145 4791 402 083
GJProduits financiers de participations17
GLAutres intérêts et produits assimilés50 71696 609
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement270
GPTotal des produits financiers (V)50 73396 879
GRIntérêts et charges assimilées126848
GUTotal des charges financières (VI)126848
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)50 60796 031
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 196 0861 498 115
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 318
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 200
HCReprises sur provisions et transferts de charges7 60979 426
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 92780 626
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion234 63118 039
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital71 145
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions16 400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)251 03189 184
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-239 104-8 558
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise172 511151 699
HKImpôts sur les bénéfices (X)258 061379 211
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 996 23010 660 461
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 469 8209 701 814
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)526 410958 646
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 82910 du 10/08/2021
Numéro de gestion : 2014B12012
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires36 73036 730
AHFonds commercial211 439211 439182 939
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels201 874201 87461 972
ATAutres immobilisations corporelles883 657652 219231 437183 371
CUAutres participations104 706104 706104 689
BBCréances rattachées à des participations620 279620 279625 673
BFPrêts62 55562 55579 700
BHAutres immobilisations financières50 66250 66241 169
BJTOTAL (I)2 171 902890 8241 281 0781 279 514
BPEn cours de production de services732 368732 368201 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 2265 2261 452
BXClients et comptes rattachés2 715 4652 715 4652 527 584
BZAutres créances360 177360 177774 255
CDValeurs mobilières de placement352 487352 4871 056 353
CFDisponibilités1 451 0531 451 0531 762 693
CHCharges constatées d’avance37 21437 21422 563
CJTOTAL (II)5 653 9905 653 9906 345 900
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 825 892890 8246 935 0687 625 414
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel267 266267 266
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...518 834518 834
DDRéserve légale (1)26 72626 726
DGAutres réserves1 755 0021 755 002
DHReport à nouveau577 2071 118 561
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)526 410958 646
DLTOTAL (I)3 671 4444 645 035
DPProvisions pour risques16 400
DRTOTAL (III)16 400
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 828
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 014 420882 850
DYDettes fiscales et sociales2 026 5192 051 920
EAAutres dettes206 28538 782
ECTOTAL (IV)3 247 2242 980 379
EETOTAL GENERAL (I à V)6 935 0687 625 414
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services12 344 75812 344 75810 281 855
FJChiffres d’affaires nets12 344 75812 344 75810 281 855
FMProduction stockée531 368201 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges56 905
FQAutres produits538101
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 933 57010 482 956
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements65 14485 492
FWAutres achats et charges externes4 553 9932 253 947
FXImpôts, taxes et versements assimilés263 876302 468
FYSalaires et traitements4 614 4504 416 896
FZCharges sociales2 085 2971 920 909
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements104 326100 490
GEAutres charges101 005671
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 788 0919 080 872
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 145 4791 402 083
GJProduits financiers de participations17
GLAutres intérêts et produits assimilés50 71696 609
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement270
GPTotal des produits financiers (V)50 73396 879
GRIntérêts et charges assimilées126848
GUTotal des charges financières (VI)126848
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)50 60796 031
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 196 0861 498 115
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 318
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 200
HCReprises sur provisions et transferts de charges7 60979 426
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 92780 626
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion234 63118 039
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital71 145
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions16 400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)251 03189 184
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-239 104-8 558
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise172 511151 699
HKImpôts sur les bénéfices (X)258 061379 211
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 996 23010 660 461
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 469 8209 701 814
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)526 410958 646
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 88358 du 23/10/2020
Numéro de gestion : 2014B12012
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires36 73036 730
AHFonds commercial211 439211 439182 939
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels201 874201 87461 972
ATAutres immobilisations corporelles883 657652 219231 437183 371
CUAutres participations104 706104 706104 689
BBCréances rattachées à des participations620 279620 279625 673
BFPrêts62 55562 55579 700
BHAutres immobilisations financières50 66250 66241 169
BJTOTAL (I)2 171 902890 8241 281 0781 279 514
BPEn cours de production de services732 368732 368201 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 2265 2261 452
BXClients et comptes rattachés2 715 4652 715 4652 527 584
BZAutres créances360 177360 177774 255
CDValeurs mobilières de placement352 487352 4871 056 353
CFDisponibilités1 451 0531 451 0531 762 693
CHCharges constatées d’avance37 21437 21422 563
CJTOTAL (II)5 653 9905 653 9906 345 900
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 825 892890 8246 935 0687 625 414
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel267 266267 266
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...518 834518 834
DDRéserve légale (1)26 72626 726
DGAutres réserves1 755 0021 755 002
DHReport à nouveau577 2071 118 561
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)526 410958 646
DLTOTAL (I)3 671 4444 645 035
DPProvisions pour risques16 400
DRTOTAL (III)16 400
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 828
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 014 420882 850
DYDettes fiscales et sociales2 026 5192 051 920
EAAutres dettes206 28538 782
ECTOTAL (IV)3 247 2242 980 379
EETOTAL GENERAL (I à V)6 935 0687 625 414
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services12 344 75812 344 75810 281 855
FJChiffres d’affaires nets12 344 75812 344 75810 281 855
FMProduction stockée531 368201 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges56 905
FQAutres produits538101
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 933 57010 482 956
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements65 14485 492
FWAutres achats et charges externes4 553 9932 253 947
FXImpôts, taxes et versements assimilés263 876302 468
FYSalaires et traitements4 614 4504 416 896
FZCharges sociales2 085 2971 920 909
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements104 326100 490
GEAutres charges101 005671
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 788 0919 080 872
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 145 4791 402 083
GJProduits financiers de participations17
GLAutres intérêts et produits assimilés50 71696 609
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement270
GPTotal des produits financiers (V)50 73396 879
GRIntérêts et charges assimilées126848
GUTotal des charges financières (VI)126848
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)50 60796 031
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 196 0861 498 115
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 318
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 200
HCReprises sur provisions et transferts de charges7 60979 426
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 92780 626
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion234 63118 039
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital71 145
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions16 400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)251 03189 184
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-239 104-8 558
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise172 511151 699
HKImpôts sur les bénéfices (X)258 061379 211
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 996 23010 660 461
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 469 8209 701 814
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)526 410958 646
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 85758 du 06/08/2019
Numéro de gestion : 2014B12012
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires36 73036 730
AHFonds commercial211 439211 439182 939
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels201 874201 87461 972
ATAutres immobilisations corporelles883 657652 219231 437183 371
CUAutres participations104 706104 706104 689
BBCréances rattachées à des participations620 279620 279625 673
BFPrêts62 55562 55579 700
BHAutres immobilisations financières50 66250 66241 169
BJTOTAL (I)2 171 902890 8241 281 0781 279 514
BPEn cours de production de services732 368732 368201 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 2265 2261 452
BXClients et comptes rattachés2 715 4652 715 4652 527 584
BZAutres créances360 177360 177774 255
CDValeurs mobilières de placement352 487352 4871 056 353
CFDisponibilités1 451 0531 451 0531 762 693
CHCharges constatées d’avance37 21437 21422 563
CJTOTAL (II)5 653 9905 653 9906 345 900
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 825 892890 8246 935 0687 625 414
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel267 266267 266
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...518 834518 834
DDRéserve légale (1)26 72626 726
DGAutres réserves1 755 0021 755 002
DHReport à nouveau577 2071 118 561
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)526 410958 646
DLTOTAL (I)3 671 4444 645 035
DPProvisions pour risques16 400
DRTOTAL (III)16 400
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 828
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 014 420882 850
DYDettes fiscales et sociales2 026 5192 051 920
EAAutres dettes206 28538 782
ECTOTAL (IV)3 247 2242 980 379
EETOTAL GENERAL (I à V)6 935 0687 625 414
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services12 344 75812 344 75810 281 855
FJChiffres d’affaires nets12 344 75812 344 75810 281 855
FMProduction stockée531 368201 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges56 905
FQAutres produits538101
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 933 57010 482 956
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements65 14485 492
FWAutres achats et charges externes4 553 9932 253 947
FXImpôts, taxes et versements assimilés263 876302 468
FYSalaires et traitements4 614 4504 416 896
FZCharges sociales2 085 2971 920 909
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements104 326100 490
GEAutres charges101 005671
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 788 0919 080 872
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 145 4791 402 083
GJProduits financiers de participations17
GLAutres intérêts et produits assimilés50 71696 609
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement270
GPTotal des produits financiers (V)50 73396 879
GRIntérêts et charges assimilées126848
GUTotal des charges financières (VI)126848
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)50 60796 031
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 196 0861 498 115
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 318
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 200
HCReprises sur provisions et transferts de charges7 60979 426
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 92780 626
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion234 63118 039
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital71 145
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions16 400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)251 03189 184
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-239 104-8 558
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise172 511151 699
HKImpôts sur les bénéfices (X)258 061379 211
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 996 23010 660 461
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 469 8209 701 814
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)526 410958 646
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 74925 du 31/07/2018
Numéro de gestion : 2014B12012
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires36 73036 730
AHFonds commercial211 439211 439182 939
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels201 874201 87461 972
ATAutres immobilisations corporelles883 657652 219231 437183 371
CUAutres participations104 706104 706104 689
BBCréances rattachées à des participations620 279620 279625 673
BFPrêts62 55562 55579 700
BHAutres immobilisations financières50 66250 66241 169
BJTOTAL (I)2 171 902890 8241 281 0781 279 514
BPEn cours de production de services732 368732 368201 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 2265 2261 452
BXClients et comptes rattachés2 715 4652 715 4652 527 584
BZAutres créances360 177360 177774 255
CDValeurs mobilières de placement352 487352 4871 056 353
CFDisponibilités1 451 0531 451 0531 762 693
CHCharges constatées d’avance37 21437 21422 563
CJTOTAL (II)5 653 9905 653 9906 345 900
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 825 892890 8246 935 0687 625 414
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel267 266267 266
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...518 834518 834
DDRéserve légale (1)26 72626 726
DGAutres réserves1 755 0021 755 002
DHReport à nouveau577 2071 118 561
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)526 410958 646
DLTOTAL (I)3 671 4444 645 035
DPProvisions pour risques16 400
DRTOTAL (III)16 400
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 828
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 014 420882 850
DYDettes fiscales et sociales2 026 5192 051 920
EAAutres dettes206 28538 782
ECTOTAL (IV)3 247 2242 980 379
EETOTAL GENERAL (I à V)6 935 0687 625 414
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services12 344 75812 344 75810 281 855
FJChiffres d’affaires nets12 344 75812 344 75810 281 855
FMProduction stockée531 368201 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges56 905
FQAutres produits538101
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 933 57010 482 956
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements65 14485 492
FWAutres achats et charges externes4 553 9932 253 947
FXImpôts, taxes et versements assimilés263 876302 468
FYSalaires et traitements4 614 4504 416 896
FZCharges sociales2 085 2971 920 909
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements104 326100 490
GEAutres charges101 005671
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 788 0919 080 872
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 145 4791 402 083
GJProduits financiers de participations17
GLAutres intérêts et produits assimilés50 71696 609
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement270
GPTotal des produits financiers (V)50 73396 879
GRIntérêts et charges assimilées126848
GUTotal des charges financières (VI)126848
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)50 60796 031
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 196 0861 498 115
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 318
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 200
HCReprises sur provisions et transferts de charges7 60979 426
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 92780 626
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion234 63118 039
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital71 145
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions16 400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)251 03189 184
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-239 104-8 558
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise172 511151 699
HKImpôts sur les bénéfices (X)258 061379 211
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 996 23010 660 461
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 469 8209 701 814
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)526 410958 646
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 79408 du 17/08/2017
Numéro de gestion : 2014B12012
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires36 73036 730
AHFonds commercial211 439211 439182 939
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels201 874201 87461 972
ATAutres immobilisations corporelles883 657652 219231 437183 371
CUAutres participations104 706104 706104 689
BBCréances rattachées à des participations620 279620 279625 673
BFPrêts62 55562 55579 700
BHAutres immobilisations financières50 66250 66241 169
BJTOTAL (I)2 171 902890 8241 281 0781 279 514
BPEn cours de production de services732 368732 368201 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 2265 2261 452
BXClients et comptes rattachés2 715 4652 715 4652 527 584
BZAutres créances360 177360 177774 255
CDValeurs mobilières de placement352 487352 4871 056 353
CFDisponibilités1 451 0531 451 0531 762 693
CHCharges constatées d’avance37 21437 21422 563
CJTOTAL (II)5 653 9905 653 9906 345 900
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 825 892890 8246 935 0687 625 414
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel267 266267 266
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...518 834518 834
DDRéserve légale (1)26 72626 726
DGAutres réserves1 755 0021 755 002
DHReport à nouveau577 2071 118 561
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)526 410958 646
DLTOTAL (I)3 671 4444 645 035
DPProvisions pour risques16 400
DRTOTAL (III)16 400
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 828
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 014 420882 850
DYDettes fiscales et sociales2 026 5192 051 920
EAAutres dettes206 28538 782
ECTOTAL (IV)3 247 2242 980 379
EETOTAL GENERAL (I à V)6 935 0687 625 414
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services12 344 75812 344 75810 281 855
FJChiffres d’affaires nets12 344 75812 344 75810 281 855
FMProduction stockée531 368201 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges56 905
FQAutres produits538101
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 933 57010 482 956
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements65 14485 492
FWAutres achats et charges externes4 553 9932 253 947
FXImpôts, taxes et versements assimilés263 876302 468
FYSalaires et traitements4 614 4504 416 896
FZCharges sociales2 085 2971 920 909
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements104 326100 490
GEAutres charges101 005671
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 788 0919 080 872
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 145 4791 402 083
GJProduits financiers de participations17
GLAutres intérêts et produits assimilés50 71696 609
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement270
GPTotal des produits financiers (V)50 73396 879
GRIntérêts et charges assimilées126848
GUTotal des charges financières (VI)126848
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)50 60796 031
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 196 0861 498 115
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 318
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 200
HCReprises sur provisions et transferts de charges7 60979 426
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 92780 626
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion234 63118 039
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital71 145
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions16 400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)251 03189 184
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-239 104-8 558
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise172 511151 699
HKImpôts sur les bénéfices (X)258 061379 211
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 996 23010 660 461
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 469 8209 701 814
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)526 410958 646
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 1622 du 26/01/2017
Numéro de gestion : 1989B00416
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires36 73036 730
AHFonds commercial211 439211 439182 939
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels201 874201 87461 972
ATAutres immobilisations corporelles883 657652 219231 437183 371
CUAutres participations104 706104 706104 689
BBCréances rattachées à des participations620 279620 279625 673
BFPrêts62 55562 55579 700
BHAutres immobilisations financières50 66250 66241 169
BJTOTAL (I)2 171 902890 8241 281 0781 279 514
BPEn cours de production de services732 368732 368201 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 2265 2261 452
BXClients et comptes rattachés2 715 4652 715 4652 527 584
BZAutres créances360 177360 177774 255
CDValeurs mobilières de placement352 487352 4871 056 353
CFDisponibilités1 451 0531 451 0531 762 693
CHCharges constatées d’avance37 21437 21422 563
CJTOTAL (II)5 653 9905 653 9906 345 900
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 825 892890 8246 935 0687 625 414
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel267 266267 266
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...518 834518 834
DDRéserve légale (1)26 72626 726
DGAutres réserves1 755 0021 755 002
DHReport à nouveau577 2071 118 561
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)526 410958 646
DLTOTAL (I)3 671 4444 645 035
DPProvisions pour risques16 400
DRTOTAL (III)16 400
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 828
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 014 420882 850
DYDettes fiscales et sociales2 026 5192 051 920
EAAutres dettes206 28538 782
ECTOTAL (IV)3 247 2242 980 379
EETOTAL GENERAL (I à V)6 935 0687 625 414
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services12 344 75812 344 75810 281 855
FJChiffres d’affaires nets12 344 75812 344 75810 281 855
FMProduction stockée531 368201 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges56 905
FQAutres produits538101
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 933 57010 482 956
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements65 14485 492
FWAutres achats et charges externes4 553 9932 253 947
FXImpôts, taxes et versements assimilés263 876302 468
FYSalaires et traitements4 614 4504 416 896
FZCharges sociales2 085 2971 920 909
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements104 326100 490
GEAutres charges101 005671
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 788 0919 080 872
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 145 4791 402 083
GJProduits financiers de participations17
GLAutres intérêts et produits assimilés50 71696 609
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement270
GPTotal des produits financiers (V)50 73396 879
GRIntérêts et charges assimilées126848
GUTotal des charges financières (VI)126848
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)50 60796 031
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 196 0861 498 115
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 318
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 200
HCReprises sur provisions et transferts de charges7 60979 426
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 92780 626
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion234 63118 039
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital71 145
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions16 400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)251 03189 184
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-239 104-8 558
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise172 511151 699
HKImpôts sur les bénéfices (X)258 061379 211
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 996 23010 660 461
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 469 8209 701 814
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)526 410958 646

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