Portail de la ville<br/> d'Oyonnax
Portail de la ville
d'Oyonnax

CACAOTEC

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 27/10/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52921442100016 / Siren : 529214421 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 43 529214421
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires
10.89 : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
10.89Z : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de préparations pour entremets, de desserts lactés de conservation, petits déjeuners en poudre ou granulés, etc.
- la fabrication d’arômes alimentaires (caramel, etc.)
- la fabrication de soupes, de potages ou de bouillons
- la fabrication de succédanés du miel et de sucres et mélasses caramélisés
- la préparation d’aliments préparés périssables tels que sandwiches et pizzas fraîches (non cuites)
- la fabrication de levures
- la production d’ovoproduits et d’ovalbumine
- la fabrication de compléments alimentaires et d’autres produits alimentaires n.c.a.

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication d’extraits et de jus de viandes, de poissons, de crustacés et de mollusques
- la fabrication de succédanés du lait ou du fromage
- la production de concentrés pour la fabrication industrielle de boissons
- la fabrication de poudres pour boissons instantanées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la préparation d’aliments préparés périssables à base de fruits ou de légumes (cf. 10.39)
- la fabrication de pizzas surgelées (cf. 10.85Z)
- la production de boissons alcooliques et de boissons rafraîchissantes (cf. 11) Produits associés : 10.89.11, 10.89.12, 10.89.13, 10.89.14, 10.89.15, 10.89.16, 10.89.17, 10.89.19, 10.89.99
10.89Z-Z : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
Cette classe comprend :
-la fabrication de préparations pour entremets, de desserts lactés de conservation, petits déjeuners en poudre ou granulés, etc. ;
-la fabrication d'arômes alimentaires (caramel, etc.) ;
-la fabrication de soupes, de potages ou de bouillons ;
-la fabrication de succédanés du miel et de sucres et mélasses caramélisés ;
-la préparation d’aliments préparés périssables tels que sandwiches et pizzas fraîches (non cuites) ;
-la fabrication de levures ;
-la production d’ovoproduits et d’ovalbumine ;
-la fabrication de compléments alimentaires et d’autres produits alimentaires n.c.a.

Cette classe comprend aussi :
-la fabrication d’extraits et de jus de viandes, de poissons, de crustacés et de mollusques ; -la fabrication de succédanés du lait ou du fromage ;
-la production de concentrés pour la fabrication industrielle de boissons ;
-la fabrication de poudres pour boissons instantanées

Cette classe ne comprend pas :
-la préparation d’aliments préparés périssables à base de fruits ou de légumes (cf. 10.39) ;
- la fabrication de pizzas surgelées (cf. 10.85Z) ;
- la production de boissons alcooliques et de boissons rafraîchissantes (cf. 11)
Coordonnées de l'établissement :
CACAOTEC
Adresse :
846 CHEM DU BARRET
13160 CHATEAURENARD
Informations de l'unité légale :
Date de création : 27/10/2010
Dénomination : CACAOTEC
Activité principale : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. (NAFRev2 : 10.89Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
12/03/2015 : SEQUENCIA
N° national/d'enregistrement : 4164304
Date de dépôt : 12/03/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; ail conservé ; ajvar [poivrons conservés] ; albumine à usage culinaire ; alginates à usage culinaire ; aloe vera préparé pour l'alimentation humaine ; amandes moulues ; anchois ; arachides préparées ; beignets aux pommes de terre ; beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; beurre de coco ; blanc d'oeuf ; boissons lactées où le lait prédomine ; boudin [charcuterie] ; bouillons ; bouquets [crevettes roses] non vivants ; caviar ; champignons conservés ; charcuterie ; chips de fruits ; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; choucroute ; chrysalides de vers à soie pour l'alimentation humaine ; compote de canneberges ; compote de pommes ; compotes ; concentrés [bouillons] ; confitures ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; coquillages non vivants ; cornichons ; crème de beurre ; crème fouettée ; crème [produit laitier] ; crevettes grises non vivantes ; croquettes alimentaires ; crustacés non vivants ; dattes ; écrevisses non vivantes ; en-cas à base de fruits ; extraits d'algues à usage alimentaire ; extraits de viande ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; ferments lactiques à usage culinaire ; fèves conservées ; filets de poissons ; flocons de pommes de terre ; foie ; fromages ; fruits à coque préparés ; fruits confits ; fruits congelés ; fruits conservés ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits cuits à l'étuvée ; gélatine ; gelées comestibles ; gelées de fruits ; gelées de viande ; gibier ; gingembre [confiture] ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; graisse de coco ; graisses comestibles ; harengs ; holothuries [concombres de mer] non vivantes ; homards non vivants ; hoummos [pâte de pois chiches] ; huile d'olive comestible ; huile d'os comestible ; huile de coco ; huile de colza comestible ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huile de maïs ; huile de noix de palmiers [alimentation] ; huile de palme [alimentation] ; huile de sésame ; huile de tournesol comestible ; huiles comestibles ; huîtres non vivantes ; ichtyocolle à usage alimentaire ; jambon ; jaune d'oeuf ; juliennes [potages] ; jus de tomates pour la cuisine ; jus végétaux pour la cuisine ; képhir ; kimchi [plat à base de légumes fermentés] ; koumys ; lait ; lait albumineux ; lait caillé ; lait concentré sucré ; lait de poule sans alcool ; lait de soja [succédané du lait] ; langoustes non vivantes ; lard ; lécithine à usage culinaire ; légumes conservés ; légumes cuits ; légumes séchés ; lentilles [légumes] conservées ; margarine ; marmelades ; matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; mets à base de poisson ; milk-shakes [boissons frappées à base de lait] ; moelle à usage alimentaire ; mollusques comestibles non vivants ; mousses de légumes ; mousses de poisson ; nids d'oiseaux comestibles ; noix de coco séchées ; oeufs ; oeufs d'escargots pour la consommation ; oeufs de poisson préparés ; oeufs en poudre ; oignons [légumes] conservés ; olives conservées ; palourdes non vivantes ; pâtés de foie ; pectine à usage culinaire ; petit-lait ; piccalilli ; pickles ; pois conservés ; poisson ; poisson conservé ; poisson saumuré ; pollen préparé pour l'alimentation ; pommes chips ; potages ; préparations pour faire des bouillons ; préparations pour faire du potage ; présure ; produits laitiers ; prostokvasha [lait caillé] ; pulpes de fruits ; purée de tomates ; raisins secs ; ryazhenka [lait fermenté cuit au four] ; saindoux ; salades de fruits ; salades de légumes ; salaisons ; sardines ; saucisses ; saucisses panées ; saumon ; smetana [crème aigre] ; suif comestible ; tahini [pâte de graines de sésame] ; thon ; tofu ; tripes ; truffes conservées ; varech comestible grillé ; viande ; viande conservée ; viande de porc ; volaille [viande] ; yaourt ; zestes de fruits.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; additifs de gluten à usage culinaire ; algues [condiments] ; aliments à base d'avoine ; amidon à usage alimentaire ; anis étoilé ; anis [grains] ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates de café ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; avoine écachée ; avoine mondée ; barres de céréales ; barres de céréales hyperprotéinées ; bâtons de réglisse [confiserie] ; bicarbonate de soude pour la cuisson ; biscottes ; biscuits ; biscuits de malt ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; bonbons ; bonbons à la menthe ; bouillie alimentaire à base de lait ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait ; brioches ; cacao ; cacao au lait ; café ; café au lait ; café vert ; cannelle [épice] ; câpres ; caramels [bonbons] ; cari [condiment] ; chapelure ; cheeseburgers [sandwichs] ; chicorée [succédané du café] ; chocolat ; chocolat au lait [boisson] ; chow-chow [condiment] ; chutneys [condiments] ; clous de girofle ; condiments ; confiserie à base d'amandes ; confiserie à base d'arachides ; corn flakes ; coulis de fruits [sauces] ; couscous [semoule] ; crackers ; crème anglaise ; crème de tartre à usage culinaire ; crèmes glacées ; crêpes [alimentation] ; curcuma à usage alimentaire ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; eau de mer pour la cuisine ; édulcorants naturels ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; épices ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; extraits de malt pour l'alimentation ; farine d'orge ; farine de blé ; farine de fèves ; farine de maïs ; farine de moutarde ; farine de pommes de terre à usage alimentaire ; farine de soja ; farine de tapioca à usage alimentaire ; farines ; ferments pour pâtes ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchées ; fondants [confiserie] ; gâteaux ; gâteaux de riz ; gaufres ; gelée royale ; germes de blé pour l'alimentation humaine ; gingembre [condiment] ; glaçages pour gâteaux ; glace à rafraîchir ; glace brute, naturelle ou artificielle ; glaces alimentaires ; glucose à usage culinaire ; gluten préparé pour l'alimentation ; gommes à mâcher ; graines de lin pour l'alimentation humaine ; gruau d'avoine ; gruaux pour l'alimentation humaine ; halvas ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; infusions non médicinales ; jus de viande [sauces] ; ketchup [sauce] ; levain ; levure ; liants pour glaces alimentaires ; liants pour saucisses ; macaronis ; macarons [pâtisserie] ; maïs grillé ; maïs grillé et éclaté [pop corn] ; maïs moulu ; malt pour l'alimentation humaine ; maltose ; marinades ; massepain ; mayonnaises ; mélasse ; menthe pour la confiserie ; mets à base de farine ; miel ; mousses au chocolat ; moutarde ; muesli ; noix muscade ; nouilles ; orge égrugé ; orge mondé ; pain ; pain azyme ; pain d'épice ; pastilles [confiserie] ; pâte à cuire ; pâte d'amandes ; pâte de fèves de soja [condiment] ; pâte pour gâteaux ; pâtés à la viande ; pâtes alimentaires ; pâtes de fruits [confiserie] ; pâtés [pâtisserie] ; pesto [sauce] ; petits-beurre ; petits fours [pâtisserie] ; petits pains ; piments [assaisonnements] ; pizzas ; poivre ; poudings ; poudre à lever ; poudre pour gâteaux ; poudres pour glaces alimentaires ; pralines ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; préparations de glaçage pour jambons ; préparations faites de céréales ; préparations végétales remplaçant le café ; produits de minoterie ; produits de pâtisserie ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; propolis ; quatre-épices ; quiches ; ravioli ; réglisse [confiserie] ; relish [condiment] ; repas préparés à base de nouilles ; riz ; rouleaux de printemps ; safran [assaisonnement] ; sagou ; sandwiches ; sauce piquante de soja ; sauce tomate ; sauces à salade ; sauces [condiments] ; sauces pour pâtes alimentaires ; sel de céleri ; sel de cuisine ; sel pour conserver les aliments ; semoule ; semoule de maïs ; sirop de mélasse ; sorbets [glaces alimentaires] ; spaghetti ; succédanés du café ; sucre ; sucre candi ; sucre de palme ; sucreries ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; sushi ; taboulé ; tacos ; tapioca ; tartes ; thé ; thé glacé ; tortillas ; tourtes ; vanille [aromate] ; vanilline [succédané de la vanille] ; vermicelles ; vinaigre de bière ; vinaigres ; yaourt glacé [glaces alimentaires].
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de produits alimentaires et/ou de boissons et notamment pasteurisation, stérilisation, appertisation, semi-conserve, surgélation, congélation, réfrigération, conditionnement sous vide ou sous atmosphère modifiée, lyophilisation, déshydratation et séchage, fermentation, salage, confisage, saumurage, fumage ou fumaison, ionisation, torréfaction, aromatisation, pressurage, traitement thermique, traitement haute pression de produits alimentaires et/ou de boissons ; conservation de produits alimentaires et/ou de boissons ; informations en matière de traitement de produits alimentaires et/ou de boissons.

Déposant 1 : CACAOTEC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 529214421
Adresse :
846, Chemin du Barret
13160 CHÂTEAURENARD
FR

Mandataire 1 : ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 668233
Date de demande : 26/04/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Bénéficiare 1 : GEPA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

12/03/2015 : SEQUENCIA
N° national/d'enregistrement : 4164304
Date de dépôt : 12/03/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; ail conservé ; ajvar [poivrons conservés] ; albumine à usage culinaire ; alginates à usage culinaire ; aloe vera préparé pour l'alimentation humaine ; amandes moulues ; anchois ; arachides préparées ; beignets aux pommes de terre ; beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; beurre de coco ; blanc d'oeuf ; boissons lactées où le lait prédomine ; boudin [charcuterie] ; bouillons ; bouquets [crevettes roses] non vivants ; caviar ; champignons conservés ; charcuterie ; chips de fruits ; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; choucroute ; chrysalides de vers à soie pour l'alimentation humaine ; compote de canneberges ; compote de pommes ; compotes ; concentrés [bouillons] ; confitures ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; coquillages non vivants ; cornichons ; crème de beurre ; crème fouettée ; crème [produit laitier] ; crevettes grises non vivantes ; croquettes alimentaires ; crustacés non vivants ; dattes ; écrevisses non vivantes ; en-cas à base de fruits ; extraits d'algues à usage alimentaire ; extraits de viande ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; ferments lactiques à usage culinaire ; fèves conservées ; filets de poissons ; flocons de pommes de terre ; foie ; fromages ; fruits à coque préparés ; fruits confits ; fruits congelés ; fruits conservés ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits cuits à l'étuvée ; gélatine ; gelées comestibles ; gelées de fruits ; gelées de viande ; gibier ; gingembre [confiture] ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; graisse de coco ; graisses comestibles ; harengs ; holothuries [concombres de mer] non vivantes ; homards non vivants ; hoummos [pâte de pois chiches] ; huile d'olive comestible ; huile d'os comestible ; huile de coco ; huile de colza comestible ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huile de maïs ; huile de noix de palmiers [alimentation] ; huile de palme [alimentation] ; huile de sésame ; huile de tournesol comestible ; huiles comestibles ; huîtres non vivantes ; ichtyocolle à usage alimentaire ; jambon ; jaune d'oeuf ; juliennes [potages] ; jus de tomates pour la cuisine ; jus végétaux pour la cuisine ; képhir ; kimchi [plat à base de légumes fermentés] ; koumys ; lait ; lait albumineux ; lait caillé ; lait concentré sucré ; lait de poule sans alcool ; lait de soja [succédané du lait] ; langoustes non vivantes ; lard ; lécithine à usage culinaire ; légumes conservés ; légumes cuits ; légumes séchés ; lentilles [légumes] conservées ; margarine ; marmelades ; matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; mets à base de poisson ; milk-shakes [boissons frappées à base de lait] ; moelle à usage alimentaire ; mollusques comestibles non vivants ; mousses de légumes ; mousses de poisson ; nids d'oiseaux comestibles ; noix de coco séchées ; oeufs ; oeufs d'escargots pour la consommation ; oeufs de poisson préparés ; oeufs en poudre ; oignons [légumes] conservés ; olives conservées ; palourdes non vivantes ; pâtés de foie ; pectine à usage culinaire ; petit-lait ; piccalilli ; pickles ; pois conservés ; poisson ; poisson conservé ; poisson saumuré ; pollen préparé pour l'alimentation ; pommes chips ; potages ; préparations pour faire des bouillons ; préparations pour faire du potage ; présure ; produits laitiers ; prostokvasha [lait caillé] ; pulpes de fruits ; purée de tomates ; raisins secs ; ryazhenka [lait fermenté cuit au four] ; saindoux ; salades de fruits ; salades de légumes ; salaisons ; sardines ; saucisses ; saucisses panées ; saumon ; smetana [crème aigre] ; suif comestible ; tahini [pâte de graines de sésame] ; thon ; tofu ; tripes ; truffes conservées ; varech comestible grillé ; viande ; viande conservée ; viande de porc ; volaille [viande] ; yaourt ; zestes de fruits.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; additifs de gluten à usage culinaire ; algues [condiments] ; aliments à base d'avoine ; amidon à usage alimentaire ; anis étoilé ; anis [grains] ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates de café ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; avoine écachée ; avoine mondée ; barres de céréales ; barres de céréales hyperprotéinées ; bâtons de réglisse [confiserie] ; bicarbonate de soude pour la cuisson ; biscottes ; biscuits ; biscuits de malt ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; bonbons ; bonbons à la menthe ; bouillie alimentaire à base de lait ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait ; brioches ; cacao ; cacao au lait ; café ; café au lait ; café vert ; cannelle [épice] ; câpres ; caramels [bonbons] ; cari [condiment] ; chapelure ; cheeseburgers [sandwichs] ; chicorée [succédané du café] ; chocolat ; chocolat au lait [boisson] ; chow-chow [condiment] ; chutneys [condiments] ; clous de girofle ; condiments ; confiserie à base d'amandes ; confiserie à base d'arachides ; corn flakes ; coulis de fruits [sauces] ; couscous [semoule] ; crackers ; crème anglaise ; crème de tartre à usage culinaire ; crèmes glacées ; crêpes [alimentation] ; curcuma à usage alimentaire ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; eau de mer pour la cuisine ; édulcorants naturels ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; épices ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; extraits de malt pour l'alimentation ; farine d'orge ; farine de blé ; farine de fèves ; farine de maïs ; farine de moutarde ; farine de pommes de terre à usage alimentaire ; farine de soja ; farine de tapioca à usage alimentaire ; farines ; ferments pour pâtes ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchées ; fondants [confiserie] ; gâteaux ; gâteaux de riz ; gaufres ; gelée royale ; germes de blé pour l'alimentation humaine ; gingembre [condiment] ; glaçages pour gâteaux ; glace à rafraîchir ; glace brute, naturelle ou artificielle ; glaces alimentaires ; glucose à usage culinaire ; gluten préparé pour l'alimentation ; gommes à mâcher ; graines de lin pour l'alimentation humaine ; gruau d'avoine ; gruaux pour l'alimentation humaine ; halvas ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; infusions non médicinales ; jus de viande [sauces] ; ketchup [sauce] ; levain ; levure ; liants pour glaces alimentaires ; liants pour saucisses ; macaronis ; macarons [pâtisserie] ; maïs grillé ; maïs grillé et éclaté [pop corn] ; maïs moulu ; malt pour l'alimentation humaine ; maltose ; marinades ; massepain ; mayonnaises ; mélasse ; menthe pour la confiserie ; mets à base de farine ; miel ; mousses au chocolat ; moutarde ; muesli ; noix muscade ; nouilles ; orge égrugé ; orge mondé ; pain ; pain azyme ; pain d'épice ; pastilles [confiserie] ; pâte à cuire ; pâte d'amandes ; pâte de fèves de soja [condiment] ; pâte pour gâteaux ; pâtés à la viande ; pâtes alimentaires ; pâtes de fruits [confiserie] ; pâtés [pâtisserie] ; pesto [sauce] ; petits-beurre ; petits fours [pâtisserie] ; petits pains ; piments [assaisonnements] ; pizzas ; poivre ; poudings ; poudre à lever ; poudre pour gâteaux ; poudres pour glaces alimentaires ; pralines ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; préparations de glaçage pour jambons ; préparations faites de céréales ; préparations végétales remplaçant le café ; produits de minoterie ; produits de pâtisserie ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; propolis ; quatre-épices ; quiches ; ravioli ; réglisse [confiserie] ; relish [condiment] ; repas préparés à base de nouilles ; riz ; rouleaux de printemps ; safran [assaisonnement] ; sagou ; sandwiches ; sauce piquante de soja ; sauce tomate ; sauces à salade ; sauces [condiments] ; sauces pour pâtes alimentaires ; sel de céleri ; sel de cuisine ; sel pour conserver les aliments ; semoule ; semoule de maïs ; sirop de mélasse ; sorbets [glaces alimentaires] ; spaghetti ; succédanés du café ; sucre ; sucre candi ; sucre de palme ; sucreries ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; sushi ; taboulé ; tacos ; tapioca ; tartes ; thé ; thé glacé ; tortillas ; tourtes ; vanille [aromate] ; vanilline [succédané de la vanille] ; vermicelles ; vinaigre de bière ; vinaigres ; yaourt glacé [glaces alimentaires].
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de produits alimentaires et/ou de boissons et notamment pasteurisation, stérilisation, appertisation, semi-conserve, surgélation, congélation, réfrigération, conditionnement sous vide ou sous atmosphère modifiée, lyophilisation, déshydratation et séchage, fermentation, salage, confisage, saumurage, fumage ou fumaison, ionisation, torréfaction, aromatisation, pressurage, traitement thermique, traitement haute pression de produits alimentaires et/ou de boissons ; conservation de produits alimentaires et/ou de boissons ; informations en matière de traitement de produits alimentaires et/ou de boissons.

Déposant 1 : CACAOTEC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 529214421
Adresse :
846, Chemin du Barret
13160 CHÂTEAURENARD
FR

Mandataire 1 : ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 668233
Date de demande : 26/04/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Bénéficiare 1 : GEPA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 711864
Date de demande : 21/11/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

Bénéficiare 1 : GEPA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

Publications au Bodacc :
27/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°790
NOJO : 1305MYG16196400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarascon 529 214 421
Dénomination : CACAOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1151
NOJO : 1305MYG14573700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarascon 529 214 421
Dénomination : CACAOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1065
NOJO : 1305MYG13614700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarascon 529 214 421
Dénomination : CACAOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°972
NOJO : 1305MYG12624000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarascon 529 214 421
Dénomination : CACAOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1276
NOJO : 130514975800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Tarascon 529 214 421
Dénomination : CACAOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1577
NOJO : 130513804200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Tarascon 529 214 421
Dénomination : CACAOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°138
NOJO : 000001305127033
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarascon 529 214 421
Dénomination : CACAOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GEPA (SADIR) représenté par CARRELET DE LOISY Nicolas ; Commissaire aux comptes titulaire : CORCEP ; Commissaire aux comptes suppléant : FRANK André
06/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2036
NOJO : 130512610600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Tarascon 529 214 421
Dénomination : CACAOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°572
NOJO : 130511701100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Tarascon 529 214 421
Dénomination : CACAOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1818
NOJO : 130510612400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Tarascon 529 214 421
Dénomination : CACAOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1298
NOJO : 130599204000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Tarascon 529 214 421
Dénomination : CACAOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°381
NOJO : BXB150090007174
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Tarascon 529 214 421
Dénomination : CACAOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 260000 EUR
04/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°300
NOJO : BXB14178000537M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarascon 529 214 421
Dénomination : CACAOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CARRELET DE LOISY Olivier, Adrien, Bernard, Jean Commissaire aux comptes titulaire : RISPAL Philippe Commissaire aux comptes suppléant : FRANK André
13/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°204
NOJO : BXB14065000579Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Tarascon 529 214 421
Dénomination : CACAOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 160000 EUR
27/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1402
NOJO : 130586741000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Tarascon 529 214 421
Dénomination : CACAOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1631
NOJO : BXC123140009945
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Tarascon 529 214 421
Dénomination : CACAOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/01/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°239
NOJO : BXA110060007939
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 27/12/2010
Date de commencement d'activité : 27/10/2010

Numéro d'identification : RCS Tarascon 529 214 421
Dénomination : CACAOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CARRELET DE LOISY Olivier, Adrien, Bernard, Jean
Montant du capital : 10000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Fabrication et commercialisation de produits alimentaires
Origine des fonds : Création

Adresse :
846 chemin du Barret
13160 Châteaurenard
Représentants légaux :
25/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2010B00742
Type : Personne Physique

Nom : CARRELET DE LOISY Olivier Adrien Bernard Jean
Né le 19/05/1949 à Valence (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Rd 32
Mas Céladon
13910 Maillane
FRANCE
25/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2010B00742
Type : Personne Morale

Nom : CORCEP
Siren : 961500626
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
360 avenue Vcitor Hugo
26000 Valence
FRANCE
25/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2010B00742
Type : Personne Physique

Nom : FRANK André
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
51 avenue Jean Jaurès
69000 Lyon
FRANCE
Dépôts des actes :
31/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2010B00742
Dépôt : N°3250 déposé le 16/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2010B00742
Dépôt : N°3250 déposé le 16/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2010B00742
Dépôt : N°3250 déposé le 16/12/2014
Etat : Déposé
02/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2010B00742
Dépôt : N°1678 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
31/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2010B00742
Dépôt : N°591 déposé le 25/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2010B00742
Dépôt : N°591 déposé le 25/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'un nouvel actionnaire
27/10/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2010B00742
Dépôt : N°3317 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2010B00742
Dépôt : N°3317 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2010B00742
Dépôt : N°591 déposé le 25/02/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
25/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2010B00742
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
846 chemin du Barret
13160 Châteaurenard
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/10/2010
Activité : Fabrication et commercialisation de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
25/10/2016 : CACAOTEC
Greffe : Tarascon (1305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/12/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 260000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2010B00742
Dépôt : N°4546 déposé le 25/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2010B00742
Dépôt : N°3833 déposé le 15/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2010B00742
Dépôt : N°43 déposé le 08/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2010B00742
Dépôt : N°3176 déposé le 06/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2010B00742
Dépôt : N°3752 déposé le 19/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 3342 du 13/07/2022
Numéro de gestion : 2010B00742
Code activité : 1089Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement15 4101 03114 37915 410
APConstructions114 503
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 084 16825 0881 059 080990 230
ATAutres immobilisations corporelles237 8353 975233 860219 308
BHAutres immobilisations financières15 00015 00015 000
BJTOTAL (I)1 352 41330 0941 322 3191 354 451
BTMarchandises63 13363 133249 667
BXClients et comptes rattachés327 497327 4973 646
BZAutres créances14 93114 93176 117
CFDisponibilités9 9579 957135 312
CHCharges constatées d’avance315 122315 122103 903
CJTOTAL (II)730 641730 641568 645
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 083 05430 0942 052 9601 923 096
CPParts à moins d’un an15 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel260 000260 000
DHReport à nouveau-79 409-7 510
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-29 987-71 899
DJSubventions d’investissement175 987158 110
DLTOTAL (I)326 591338 702
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 215 5621 029 215
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés265 359442 204
DYDettes fiscales et sociales43 92412 062
EAAutres dettes201 524100 914
ECTOTAL (IV)1 726 3691 584 394
EETOTAL GENERAL (I à V)2 052 9601 923 096
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an827 7751 584 394
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.92 955
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 456
FDProduction vendue biens520 923520 923
FGProduction vendue services60 00060 00036 000
FJChiffres d’affaires nets580 923580 92339 456
FNProduction immobilisée12 841
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 924
FQAutres produits81
FRTotal des produits d’exploitation (I)630 69639 457
FTVariation de stock (marchandises)186 534-249 667
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements210 781257 590
FWAutres achats et charges externes87 89347 581
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 018766
FYSalaires et traitements69 07627 587
FZCharges sociales26 98012 331
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 094
GEAutres charges28 021329
GFTotal des charges d’exploitation (II)643 39796 518
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-12 701-57 061
GRIntérêts et charges assimilées27 21414 838
GUTotal des charges financières (VI)27 21414 838
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 214-14 838
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-39 915-71 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital97 475
HDTotal des produits exceptionnels (VII)97 475
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion673
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital86 874
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)87 547
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)9 928
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)728 17139 457
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)758 158111 356
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-29 987-71 899
A1Renvois : Transfert de charges36 924
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 0311 031
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles29 06329 063
0NAMORTISSEMENTS Total Général30 09430 094
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 5024 du 27/09/2021
Numéro de gestion : 2010B00742
Code activité : 1089Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement15 4101 03114 37915 410
APConstructions114 503
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 084 16825 0881 059 080990 230
ATAutres immobilisations corporelles237 8353 975233 860219 308
BHAutres immobilisations financières15 00015 00015 000
BJTOTAL (I)1 352 41330 0941 322 3191 354 451
BTMarchandises63 13363 133249 667
BXClients et comptes rattachés327 497327 4973 646
BZAutres créances14 93114 93176 117
CFDisponibilités9 9579 957135 312
CHCharges constatées d’avance315 122315 122103 903
CJTOTAL (II)730 641730 641568 645
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 083 05430 0942 052 9601 923 096
CPParts à moins d’un an15 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel260 000260 000
DHReport à nouveau-79 409-7 510
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-29 987-71 899
DJSubventions d’investissement175 987158 110
DLTOTAL (I)326 591338 702
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 215 5621 029 215
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés265 359442 204
DYDettes fiscales et sociales43 92412 062
EAAutres dettes201 524100 914
ECTOTAL (IV)1 726 3691 584 394
EETOTAL GENERAL (I à V)2 052 9601 923 096
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an827 7751 584 394
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.92 955
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 456
FDProduction vendue biens520 923520 923
FGProduction vendue services60 00060 00036 000
FJChiffres d’affaires nets580 923580 92339 456
FNProduction immobilisée12 841
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 924
FQAutres produits81
FRTotal des produits d’exploitation (I)630 69639 457
FTVariation de stock (marchandises)186 534-249 667
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements210 781257 590
FWAutres achats et charges externes87 89347 581
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 018766
FYSalaires et traitements69 07627 587
FZCharges sociales26 98012 331
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 094
GEAutres charges28 021329
GFTotal des charges d’exploitation (II)643 39796 518
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-12 701-57 061
GRIntérêts et charges assimilées27 21414 838
GUTotal des charges financières (VI)27 21414 838
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 214-14 838
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-39 915-71 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital97 475
HDTotal des produits exceptionnels (VII)97 475
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion673
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital86 874
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)87 547
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)9 928
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)728 17139 457
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)758 158111 356
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-29 987-71 899
A1Renvois : Transfert de charges36 924
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 0311 031
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles29 06329 063
0NAMORTISSEMENTS Total Général30 09430 094
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 5653 du 29/11/2019
Numéro de gestion : 2010B00742
Code activité : 1089Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement15 4101 03114 37915 410
APConstructions114 503
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 084 16825 0881 059 080990 230
ATAutres immobilisations corporelles237 8353 975233 860219 308
BHAutres immobilisations financières15 00015 00015 000
BJTOTAL (I)1 352 41330 0941 322 3191 354 451
BTMarchandises63 13363 133249 667
BXClients et comptes rattachés327 497327 4973 646
BZAutres créances14 93114 93176 117
CFDisponibilités9 9579 957135 312
CHCharges constatées d’avance315 122315 122103 903
CJTOTAL (II)730 641730 641568 645
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 083 05430 0942 052 9601 923 096
CPParts à moins d’un an15 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel260 000260 000
DHReport à nouveau-79 409-7 510
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-29 987-71 899
DJSubventions d’investissement175 987158 110
DLTOTAL (I)326 591338 702
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 215 5621 029 215
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés265 359442 204
DYDettes fiscales et sociales43 92412 062
EAAutres dettes201 524100 914
ECTOTAL (IV)1 726 3691 584 394
EETOTAL GENERAL (I à V)2 052 9601 923 096
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an827 7751 584 394
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.92 955
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 456
FDProduction vendue biens520 923520 923
FGProduction vendue services60 00060 00036 000
FJChiffres d’affaires nets580 923580 92339 456
FNProduction immobilisée12 841
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 924
FQAutres produits81
FRTotal des produits d’exploitation (I)630 69639 457
FTVariation de stock (marchandises)186 534-249 667
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements210 781257 590
FWAutres achats et charges externes87 89347 581
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 018766
FYSalaires et traitements69 07627 587
FZCharges sociales26 98012 331
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 094
GEAutres charges28 021329
GFTotal des charges d’exploitation (II)643 39796 518
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-12 701-57 061
GRIntérêts et charges assimilées27 21414 838
GUTotal des charges financières (VI)27 21414 838
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 214-14 838
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-39 915-71 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital97 475
HDTotal des produits exceptionnels (VII)97 475
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion673
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital86 874
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)87 547
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)9 928
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)728 17139 457
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)758 158111 356
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-29 987-71 899
A1Renvois : Transfert de charges36 924
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 0311 031
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles29 06329 063
0NAMORTISSEMENTS Total Général30 09430 094
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 5171 du 26/11/2018
Numéro de gestion : 2010B00742
Code activité : 1089Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement15 4101 03114 37915 410
APConstructions114 503
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 084 16825 0881 059 080990 230
ATAutres immobilisations corporelles237 8353 975233 860219 308
BHAutres immobilisations financières15 00015 00015 000
BJTOTAL (I)1 352 41330 0941 322 3191 354 451
BTMarchandises63 13363 133249 667
BXClients et comptes rattachés327 497327 4973 646
BZAutres créances14 93114 93176 117
CFDisponibilités9 9579 957135 312
CHCharges constatées d’avance315 122315 122103 903
CJTOTAL (II)730 641730 641568 645
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 083 05430 0942 052 9601 923 096
CPParts à moins d’un an15 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel260 000260 000
DHReport à nouveau-79 409-7 510
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-29 987-71 899
DJSubventions d’investissement175 987158 110
DLTOTAL (I)326 591338 702
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 215 5621 029 215
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés265 359442 204
DYDettes fiscales et sociales43 92412 062
EAAutres dettes201 524100 914
ECTOTAL (IV)1 726 3691 584 394
EETOTAL GENERAL (I à V)2 052 9601 923 096
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an827 7751 584 394
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.92 955
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 456
FDProduction vendue biens520 923520 923
FGProduction vendue services60 00060 00036 000
FJChiffres d’affaires nets580 923580 92339 456
FNProduction immobilisée12 841
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 924
FQAutres produits81
FRTotal des produits d’exploitation (I)630 69639 457
FTVariation de stock (marchandises)186 534-249 667
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements210 781257 590
FWAutres achats et charges externes87 89347 581
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 018766
FYSalaires et traitements69 07627 587
FZCharges sociales26 98012 331
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 094
GEAutres charges28 021329
GFTotal des charges d’exploitation (II)643 39796 518
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-12 701-57 061
GRIntérêts et charges assimilées27 21414 838
GUTotal des charges financières (VI)27 21414 838
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 214-14 838
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-39 915-71 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital97 475
HDTotal des produits exceptionnels (VII)97 475
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion673
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital86 874
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)87 547
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)9 928
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)728 17139 457
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)758 158111 356
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-29 987-71 899
A1Renvois : Transfert de charges36 924
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 0311 031
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles29 06329 063
0NAMORTISSEMENTS Total Général30 09430 094
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 4228 du 18/09/2017
Numéro de gestion : 2010B00742
Code activité : 1089Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement15 4101 03114 37915 410
APConstructions114 503
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 084 16825 0881 059 080990 230
ATAutres immobilisations corporelles237 8353 975233 860219 308
BHAutres immobilisations financières15 00015 00015 000
BJTOTAL (I)1 352 41330 0941 322 3191 354 451
BTMarchandises63 13363 133249 667
BXClients et comptes rattachés327 497327 4973 646
BZAutres créances14 93114 93176 117
CFDisponibilités9 9579 957135 312
CHCharges constatées d’avance315 122315 122103 903
CJTOTAL (II)730 641730 641568 645
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 083 05430 0942 052 9601 923 096
CPParts à moins d’un an15 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel260 000260 000
DHReport à nouveau-79 409-7 510
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-29 987-71 899
DJSubventions d’investissement175 987158 110
DLTOTAL (I)326 591338 702
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 215 5621 029 215
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés265 359442 204
DYDettes fiscales et sociales43 92412 062
EAAutres dettes201 524100 914
ECTOTAL (IV)1 726 3691 584 394
EETOTAL GENERAL (I à V)2 052 9601 923 096
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an827 7751 584 394
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.92 955
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 456
FDProduction vendue biens520 923520 923
FGProduction vendue services60 00060 00036 000
FJChiffres d’affaires nets580 923580 92339 456
FNProduction immobilisée12 841
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 924
FQAutres produits81
FRTotal des produits d’exploitation (I)630 69639 457
FTVariation de stock (marchandises)186 534-249 667
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements210 781257 590
FWAutres achats et charges externes87 89347 581
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 018766
FYSalaires et traitements69 07627 587
FZCharges sociales26 98012 331
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 094
GEAutres charges28 021329
GFTotal des charges d’exploitation (II)643 39796 518
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-12 701-57 061
GRIntérêts et charges assimilées27 21414 838
GUTotal des charges financières (VI)27 21414 838
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 214-14 838
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-39 915-71 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital97 475
HDTotal des produits exceptionnels (VII)97 475
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion673
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital86 874
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)87 547
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)9 928
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)728 17139 457
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)758 158111 356
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-29 987-71 899
A1Renvois : Transfert de charges36 924
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 0311 031
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles29 06329 063
0NAMORTISSEMENTS Total Général30 09430 094

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici