Caractère employeur : Non

Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAF1993 : 72.1Z)

Annonce N°7129
NOJO : 75012019S059713
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

---

Numéro d'identification : RCS Paris 350 500 575
Dénomination : CASE FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°5314
NOJO : 75012016S109154
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

---

Numéro d'identification : RCS Paris 350 500 575
Dénomination : CASE FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°5315
NOJO : 75012016S109155
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

---

Numéro d'identification : RCS Paris 350 500 575
Dénomination : CASE FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°5316
NOJO : 75012016S109156
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

---

Numéro d'identification : RCS Paris 350 500 575
Dénomination : CASE FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°5317
NOJO : 75012016S109157
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

---

Numéro d'identification : RCS Paris 350 500 575
Dénomination : CASE FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°5318
NOJO : 75012016S109159
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

---

Numéro d'identification : RCS Paris 350 500 575
Dénomination : CASE FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°5319
NOJO : 75012016S109160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

---

Numéro d'identification : RCS Paris 350 500 575
Dénomination : CASE FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°5320
NOJO : 75012016S109161
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

---

Numéro d'identification : RCS Paris 350 500 575
Dénomination : CASE FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°3491
NOJO : BXC09339011928K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

---

Numéro d'identification : RCS Paris 350 500 575
Dénomination : CASE FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
207 R SAINT CHARLES
75015 PARIS

Annonce N°5023
NOJO : BXC09253002214G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2006

---

Numéro d'identification : RCS Paris 350 500 575
Dénomination : CASE FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
207 rue Saint-Charles
75015 Paris

Annonce N°5024
NOJO : BXC09253002216K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

---

Numéro d'identification : RCS Paris 350 500 575
Dénomination : CASE FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
207 rue Saint-Charles
75015 Paris

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)

Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAF1993 : 72.1Z)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Type : Personne Physique

Nom : JACQUIOT JEAN CLAUDE
Né le 21/02/1951 à NANTUA
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
207 rue Saint-Charles
75015 Paris
France

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Type : Siège

Adresse :
207 rue Saint-Charles
75015 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/03/1989
Activité : ETUDES, VENTE, PRESTATIONS DE SERVICES, CONCEPTION DE LOGICIELS ET MATERIELS INFORMATIQUES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Type : Etablissement principal

Adresse :
207 rue Saint-Charles
75015 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/03/1989
Activité : ETUDES, VENTE, PRESTATIONS DE SERVICES, CONCEPTION DE LOGICIELS ET MATERIELS INFORMATIQUES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B00258
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
2 Allée de Londres
VILLEJUST
91969 Courtaboeuf CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : Conseil et prestations informatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 52576
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/06/1989
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/06/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/2011

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Dépôt : N°109161 déposé le 21/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Dépôt : N°109160 déposé le 21/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Dépôt : N°109159 déposé le 21/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Dépôt : N°109157 déposé le 21/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Dépôt : N°109156 déposé le 21/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Dépôt : N°109155 déposé le 21/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Dépôt : N°109154 déposé le 21/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Dépôt : N°92138 déposé le 04/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Dépôt : N°63072 déposé le 05/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Dépôt : N°63070 déposé le 05/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Dépôt : N°13759 déposé le 20/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Dépôt : N°17560 déposé le 14/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Dépôt : N°38494 déposé le 04/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Dépôt : N°1903 déposé le 16/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Dépôt : N°8315 déposé le 30/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Dépôt : N°86694 déposé le 19/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Dépôt : N°14057 déposé le 13/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Dépôt : N°87086 déposé le 20/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Dépôt : N°83803 déposé le 24/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Dépôt : N°13016 déposé le 12/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Dépôt : N°7411 déposé le 19/02/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Dépôt : N°5539 déposé le 06/02/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Dépôt : N°26086 déposé le 22/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Dépôt : N°12973 déposé le 21/04/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Dépôt : N°14315 déposé le 27/06/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989B08007
Dépôt : N°4475 déposé le 20/02/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 59713 du 09/07/2019
Numéro de gestion : 1989B08007
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AT	Autres immobilisations corporelles	5 799	5 799		308
BH	Autres immobilisations financières	873		873	873
BJ	TOTAL (I)	6 672	5 799	873	1 181
BZ	Autres créances	1 248		1 248	1 628
CF	Disponibilités	142 909		142 909	92 670
CH	Charges constatées d’avance	1 147		1 147	1 146
CJ	TOTAL (II)	145 304		145 304	95 444
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	151 976	5 799	146 177	96 625
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 622	7 622
DD	Réserve légale (1)	762	762
DH	Report à nouveau	41 279	37 470
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	40 011	33 809
DL	TOTAL (I)	89 674	79 664
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	8 319	8 329
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 650	4 805
DY	Dettes fiscales et sociales	41 533	3 827
EC	TOTAL (IV)	56 503	16 961
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	146 177	96 625
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	56 503	16 961
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	74 983		74 983	55 426
FG	Production vendue services	13 456		13 456	28 860
FJ	Chiffres d’affaires nets	88 439		88 439	84 286
FR	Total des produits d’exploitation (I)			88 439	84 286
FW	Autres achats et charges externes			37 536	24 149
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 063	957
FY	Salaires et traitements				15 600
FZ	Charges sociales				6 368
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			308	708
GF	Total des charges d’exploitation (II)			38 906	47 782
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			49 533	36 504
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			49 533	36 504
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		20
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		20
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-20
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	9 522	2 675
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	88 439	84 286
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	48 428	50 477
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	40 011	33 809
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5 492	308		5 799
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 492	308		5 799