CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA

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CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 78321051100011 / Siren : 783210511 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 60 783210511
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
11 : Fabrication de boissons
Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)
11.0 : Fabrication de boissons
11.02 : Production de vin (de raisin)
11.02B : Vinification
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de vins à partir de raisins de cuve
- la fabrication de vins à partir de moût de raisin concentré
- la fabrication de vins doux naturels et de vins de liqueur

Cette sous-classe comprend aussi :
- le mélange, la purification et l’embouteillage du vin
- la fabrication de vin sans alcool ou faiblement alcoolisé
- la fabrication d’apéritifs à base de vins
- le vieillissement des vins pour compte propre
- les traitements œnologiques des vins

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de vins effervescents (cf. 11.02A)
- la fabrication de vins aromatisés (cf. 11.04Z)
- l’exploitation de cave pour vieillissement du vin, pour compte de tiers (cf. 52.10B)
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z) Produits associés : 11.02.12, 11.02.20, 11.02.99p
Coordonnées de l'établissement :
CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA
Adresse :
290 Avenue DE LA LIBERATION
84290 CAIRANNE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Vinification (NAFRev1 : 15.9G)
31/12/2003 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1995 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA
Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)
Catégorie juridique : Société coopérative agricole
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Marques françaises :
04/03/2015 : LA DEMOISELLE DES VIGNES
N° national/d'enregistrement : 4161870
Date de dépôt : 04/03/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/03/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, SCA
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
330 AVENUE DE LA LIBERATION
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : CAVE DE CAIRANNE, Mme ODE CAROLE
Adresse :
330 AVENUE DE LA LIBERATION
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 672163
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

04/03/2015 : LA DEMOISELLE DES VIGNES
N° national/d'enregistrement : 4161870
Date de dépôt : 04/03/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, SCA
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
330 AVENUE DE LA LIBERATION
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : CAVE DE CAIRANNE, Mme ODE CAROLE
Adresse :
330 AVENUE DE LA LIBERATION
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 672163
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 679049
Date de demande : 07/09/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

04/02/2011 : L'INSOUCIANTE CAMILLE CAYRAN
N° national/d'enregistrement : 3804023
Date de dépôt : 04/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
290 avenue de la Libération
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaminade, M. Chaminade Maxime
Adresse :
59 rue des petits champs
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 815286
Date de demande : 10/03/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET CHAMINADE,
Adresse :
59 rue des petits champs
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 820012
Date de demande : 15/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
290 avenue de la Libération
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779552
Date de demande : 15/04/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

04/02/2011 : LE JARDIN SECRET DE CAMILLE
N° national/d'enregistrement : 3804025
Date de dépôt : 04/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
290 avenue de la Libération
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaminade, M. Chaminade Maxime
Adresse :
59 rue des petits champs
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 815286
Date de demande : 10/03/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET CHAMINADE,
Adresse :
59 rue des petits champs
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 820012
Date de demande : 15/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
290 avenue de la Libération
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779553
Date de demande : 15/04/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

04/02/2011 : L'INSOUCIANTE CAMILLE CAYRAN
N° national/d'enregistrement : 3804023
Date de dépôt : 04/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/02/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : MAISON CAYRAN, SAS
Numéro de SIREN : 524906005
Adresse :
QUARTIER LA LAUNE
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CHAMINADE,
Adresse :
59 rue des petits champs
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 815286
Date de demande : 10/03/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET CHAMINADE,
Adresse :
59 rue des petits champs
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 820012
Date de demande : 15/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
290 avenue de la Libération
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

04/02/2011 : LE JARDIN SECRET DE CAMILLE
N° national/d'enregistrement : 3804025
Date de dépôt : 04/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/02/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : MAISON CAYRAN, SAS
Numéro de SIREN : 524906005
Adresse :
QUARTIER LA LAUNE
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CHAMINADE,
Adresse :
59 rue des petits champs
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 815286
Date de demande : 10/03/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET CHAMINADE,
Adresse :
59 rue des petits champs
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 820012
Date de demande : 15/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
290 avenue de la Libération
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

03/02/2011 : L'ECHO DE LA NATURE
N° national/d'enregistrement : 3803191
Date de dépôt : 03/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 03/02/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 387962426
Adresse :
Caveau de Chantecôtes
84290 SAINTE CECILE LES VIGNES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Laurent & Charras
Adresse :
« Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796125
Date de demande : 25/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CECILIA, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 783248560
Adresse :
51 bis Avenue Jean Jaurès
84290 Sainte-Cécile-les-Vignes
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808790
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : Cave de Cairanne, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
290 avenue de la Libération
84290 Cairanne
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

03/02/2011 : L'ECHO DE LA NATURE
N° national/d'enregistrement : 3803191
Date de dépôt : 03/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 03/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : Cave de Cairanne, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 783210511

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796125
Date de demande : 25/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CECILIA, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 783248560
Adresse :
51 bis Avenue Jean Jaurès
84290 Sainte-Cécile-les-Vignes
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808790
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : Cave de Cairanne, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
290 avenue de la Libération
84290 Cairanne
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871336
Date de demande : 31/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769710
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

03/02/2011 : L'ECHO DE LA NATURE
N° national/d'enregistrement : 3803191
Date de dépôt : 03/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 03/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : Cave de Cairanne, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 783210511

Mandataire 1 : GPI MARQUES, M. GRÜNIG Hervé

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796125
Date de demande : 25/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CECILIA, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 783248560
Adresse :
51 bis Avenue Jean Jaurès
84290 Sainte-Cécile-les-Vignes
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 808790
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : Cave de Cairanne, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
290 avenue de la Libération
84290 Cairanne
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769710
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

07/06/2010 : LES DENTELLES DE CAMILLE
N° national/d'enregistrement : 3743993
Date de dépôt : 07/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 07/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, SCA
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
ROUTE DE BOLLENE
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : CAVE DE CAIRANNE
Adresse :
ROUTE DE BOLLENE
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 672163
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

07/06/2010 : Camille Cayran
N° national/d'enregistrement : 3743992
Date de dépôt : 07/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 07/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, SCA
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
ROUTE DE BOLLENE
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : CAVE DE CAIRANNE
Adresse :
ROUTE DE BOLLENE
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 672163
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

07/06/2010 : LES DENTELLES DE CAMILLE
N° national/d'enregistrement : 3743993
Date de dépôt : 07/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 07/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, SCA
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
ROUTE DE BOLLENE
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : CAVE DE CAIRANNE
Adresse :
ROUTE DE BOLLENE
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 672163
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

26/02/2010 : LES GALETS DE CLEMENT
N° national/d'enregistrement : 3716596
Date de dépôt : 26/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 26/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
ROUTE DE BOLLENE
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : CAVE DE CAIRANNE
Adresse :
ROUTE DE BOLLENE
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

26/02/2010 : CASSIS ET REGLISSE
N° national/d'enregistrement : 3716598
Date de dépôt : 26/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 26/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
ROUTE DE BOLLENE
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : CAVE DE CAIRANNE
Adresse :
ROUTE DE BOLLENE
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 543060
Date de demande : 15/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

26/02/2010 : MURE ET CHOCOLAT
N° national/d'enregistrement : 3716600
Date de dépôt : 26/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 26/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
ROUTE DE BOLLENE
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : CAVE DE CAIRANNE
Adresse :
ROUTE DE BOLLENE
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 543061
Date de demande : 15/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

20/12/2005 : C. CAYRAN
N° national/d'enregistrement : 3398820
Date de dépôt : 20/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 783210511

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-21

10/02/2004 : ANTIQUE SENIMAROS
N° national/d'enregistrement : 3272767
Date de dépôt : 10/02/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/02/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
ROUTE DE STE CECILE
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 672163
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 809358
Date de demande : 20/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871298
Date de demande : 31/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-12
Date du BOPI : 19/03/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2554940
Date de demande : 02/04/2014
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

10/02/2004 : ANTIQUE SENIMAROS
N° national/d'enregistrement : 3272767
Date de dépôt : 10/02/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/02/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
ROUTE DE STE CECILE
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 672163
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 809358
Date de demande : 20/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-12
Date du BOPI : 19/03/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2554940
Date de demande : 02/04/2014
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

10/02/2004 : ANTIQUE SENIMAROS
N° national/d'enregistrement : 3272767
Date de dépôt : 10/02/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/02/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
ROUTE DE STE CECILE
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : CAVE DE CAIRANNE, Mme ODE Carole
Adresse :
QUARTIER LA LAUNE
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 672163
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-12
Date du BOPI : 19/03/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2554940
Date de demande : 02/04/2014
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

17/10/2002 : LES SALYENS
N° national/d'enregistrement : 3189409
Date de dépôt : 17/10/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 17/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières) .

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
ROUTE DE BOLLENE
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 672163
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 809358
Date de demande : 20/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871298
Date de demande : 31/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-47
Date du BOPI : 22/11/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2510944
Date de demande : 27/09/2012
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

17/10/2002 : LES SALYENS
N° national/d'enregistrement : 3189409
Date de dépôt : 17/10/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 17/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières) .

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
ROUTE DE BOLLENE
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 672163
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 809358
Date de demande : 20/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-47
Date du BOPI : 22/11/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2510944
Date de demande : 27/09/2012
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

17/10/2002 : LES SALYENS
N° national/d'enregistrement : 3189409
Date de dépôt : 17/10/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 17/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières) .

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
ROUTE DE BOLLENE
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : CAVE DE CAIRANNE
Adresse :
ROUTE DE BOLLENE
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 672163
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-47
Date du BOPI : 22/11/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2510944
Date de demande : 27/09/2012
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

30/04/2001 : L'AME DES VOUTES
N° national/d'enregistrement : 3097942
Date de dépôt : 30/04/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Sté Coopérative
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
QUARTIER LA LAUNE
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : CAVE DE CAIRANNE
Adresse :
QUARTIER LA LAUNE
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-23
Date du BOPI : 08/06/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474537
Date de demande : 30/06/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

26/04/2001 : LE BOIS DES VIGNES
N° national/d'enregistrement : 3097448
Date de dépôt : 26/04/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Sté Coopérative
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
QUARTIER LA LAUNE
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : CAVE DE CAIRANNE
Adresse :
QUARTIER LA LAUNE
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-22
Date du BOPI : 01/06/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474538
Date de demande : 30/06/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

26/04/2001 : LA CABANE DES VIGNES
N° national/d'enregistrement : 3097451
Date de dépôt : 26/04/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Sté Coopérative
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
QUARTIER LA LAUNE
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : CAVE DE CAIRANNE
Adresse :
QUARTIER LA LAUNE
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-22
Date du BOPI : 01/06/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474539
Date de demande : 30/06/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

11/04/2001 : LA CHAPELLE ST GENIES
N° national/d'enregistrement : 3094932
Date de dépôt : 11/04/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Sté Coopérative
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
QUARTIER LA LAUNE
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : CAVE DE CAIRANNE
Adresse :
QUARTIER LA LAUNE
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-20
Date du BOPI : 18/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474540
Date de demande : 30/06/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

27/02/2001 : NOBLE DAME DES TREILLES
N° national/d'enregistrement : 3085549
Date de dépôt : 27/02/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Sté Coopérative
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
Route de Bollène
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : CAVE DE CAIRANNE
Adresse :
Route de Bollène
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-14
Date du BOPI : 06/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456549
Date de demande : 30/11/2010
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

14/02/2001 : TERRE DE LUMIERE
N° national/d'enregistrement : 3082834
Date de dépôt : 14/02/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/02/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Ste Coopérative
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
Route de Bollène
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 809358
Date de demande : 20/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-12
Date du BOPI : 23/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453069
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

14/02/2001 : TERRE DE LUMIERE
N° national/d'enregistrement : 3082834
Date de dépôt : 14/02/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 783210511

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 809358
Date de demande : 20/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871194
Date de demande : 28/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-12
Date du BOPI : 23/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453069
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771414
Date de demande : 28/01/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

14/02/2001 : TERRE DE LUMIERE
N° national/d'enregistrement : 3082834
Date de dépôt : 14/02/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 783210511

Mandataire 1 : GPI MARQUES, M. GRÜNIG Hervé

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 809358
Date de demande : 20/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-12
Date du BOPI : 23/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453069
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771414
Date de demande : 28/01/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

12/02/2001 : SECRET DE CAMPANE
N° national/d'enregistrement : 3082258
Date de dépôt : 12/02/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/02/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Sté Coopérative
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
Route de Bollène
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : CAVE DE CAIRANNE
Adresse :
Route de Bollène
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 672163
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-12
Date du BOPI : 23/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453068
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

14/12/2000 : LA CROIX DE ST JEAN
N° national/d'enregistrement : 3071058
Date de dépôt : 14/12/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/12/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Sté Coopérative
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
Route de Bolline
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 809358
Date de demande : 20/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-03
Date du BOPI : 19/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456550
Date de demande : 30/11/2010
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

14/12/2000 : LA CROIX DE ST JEAN
N° national/d'enregistrement : 3071058
Date de dépôt : 14/12/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 783210511

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 809358
Date de demande : 20/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871194
Date de demande : 28/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-03
Date du BOPI : 19/01/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456550
Date de demande : 30/11/2010
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771633
Date de demande : 01/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

14/12/2000 : PEUPLIERS
N° national/d'enregistrement : 3071054
Date de dépôt : 14/12/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Sté Coopérative
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
Route de Bollène
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : CAVE DE CAIRANNE
Adresse :
Route de Bollène
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-03
Date du BOPI : 19/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453067
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

14/12/2000 : LE COTEAU BRULE
N° national/d'enregistrement : 3071055
Date de dépôt : 14/12/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Sté Coopérative
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
Route de Bollène
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : CAVE DE CAIRANNE
Adresse :
Route de Bollène
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-03
Date du BOPI : 19/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453066
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

14/12/2000 : LA CROIX DE ST JEAN
N° national/d'enregistrement : 3071058
Date de dépôt : 14/12/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 783210511

Mandataire 1 : GPI MARQUES, M. GRÜNIG Hervé

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 809358
Date de demande : 20/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-03
Date du BOPI : 19/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456550
Date de demande : 30/11/2010
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771633
Date de demande : 01/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

06/12/2000 : GRANDS JARDINS
N° national/d'enregistrement : 3069225
Date de dépôt : 06/12/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Sté Coopérative
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
Route de Bollène
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : CAVE DE CAIRANNE
Adresse :
Route de Bollène
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453065
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

02/11/2000 : NOBLE DAME DES CHAMPS
N° national/d'enregistrement : 3062991
Date de dépôt : 02/11/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Sté Coopérative
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
Route de Bollène
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : CAVE DE CAIRANNE
Adresse :
Route de Bollène
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-50
Date du BOPI : 15/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453063
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

09/03/2000 : SAVEUR DU RHONE
N° national/d'enregistrement : 3014345
Date de dépôt : 09/03/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône et Côtes du Rhône villages.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
Quartier La Laune
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 711928
Date de demande : 21/11/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

Bénéficiare 1 : LES FRÈRES GOURMANDS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422488
Date de demande : 06/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

09/03/2000 : SAVEUR DU RHONE
N° national/d'enregistrement : 3014345
Date de dépôt : 09/03/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/03/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône et Côtes du Rhône villages.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
Quartier La Laune
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 711928
Date de demande : 21/11/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

Bénéficiare 1 : LES FRÈRES GOURMANDS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422488
Date de demande : 06/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

27/01/2000 : CUVEE DU BELVEDERE
N° national/d'enregistrement : 3004700
Date de dépôt : 27/01/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
Quartier La Laune
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-10
Date du BOPI : 10/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419211
Date de demande : 29/09/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

16/12/1999 : LES 2 FONTAINES
N° national/d'enregistrement : 99830387
Date de dépôt : 16/12/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
Quartier La Laune
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-04
Date du BOPI : 28/01/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417619
Date de demande : 09/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

28/10/1999 : RESERVE DES VOCONCES
N° national/d'enregistrement : 99821417
Date de dépôt : 28/10/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
290 AVENUE DE LA LIBERATION
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 672163
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 809358
Date de demande : 20/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871194
Date de demande : 28/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-50
Date du BOPI : 10/12/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410106
Date de demande : 12/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2727073
Date de demande : 01/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

28/10/1999 : RESERVE DES VOCONCES
N° national/d'enregistrement : 99821417
Date de dépôt : 28/10/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
290 AVENUE DE LA LIBERATION
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 672163
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 809358
Date de demande : 20/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-50
Date du BOPI : 10/12/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410106
Date de demande : 12/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2727073
Date de demande : 01/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

28/10/1999 : LES SEPPES
N° national/d'enregistrement : 99821416
Date de dépôt : 28/10/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
Quartier La Laune
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-50
Date du BOPI : 10/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410107
Date de demande : 12/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

28/10/1999 : LES CAFFINS
N° national/d'enregistrement : 99821415
Date de dépôt : 28/10/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
290 AVENUE DE LA LIBERATION
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : CAVE DE CAIRANNE, M. CHAVE JEAN MARC
Adresse :
290 AVENUE DE LA LIBERATION
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-50
Date du BOPI : 10/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410108
Date de demande : 12/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2727078
Date de demande : 01/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

28/10/1999 : RESERVE DES VOCONCES
N° national/d'enregistrement : 99821417
Date de dépôt : 28/10/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
290 AVENUE DE LA LIBERATION
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : CAVE DE CAIRANNE, M. CHAVE JEAN MARC
Adresse :
290 AVENUE DE LA LIBERATION
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 672163
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-50
Date du BOPI : 10/12/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410106
Date de demande : 12/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2727073
Date de demande : 01/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

28/10/1999 : RESERVE DES VOCONCES
N° national/d'enregistrement : 99821417
Date de dépôt : 28/10/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/10/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
Quartier La Laune
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 672163
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-50
Date du BOPI : 10/12/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410106
Date de demande : 12/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

25/10/1999 : LES GRANDS CAILLOUX
N° national/d'enregistrement : 99820460
Date de dépôt : 25/10/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
Quartier La Laune
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-49
Date du BOPI : 03/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410105
Date de demande : 12/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

20/10/1999 : LES 3 CYPRES
N° national/d'enregistrement : 99819649
Date de dépôt : 20/10/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
Quartier La Laune
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 815063
Date de demande : 09/03/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-49
Date du BOPI : 03/12/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410104
Date de demande : 12/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

20/10/1999 : LES 3 CYPRES
N° national/d'enregistrement : 99819649
Date de dépôt : 20/10/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
Quartier La Laune
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-49
Date du BOPI : 03/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410104
Date de demande : 12/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

19/07/1999 : LA VIEILLE TERRE
N° national/d'enregistrement : 99804121
Date de dépôt : 19/07/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
Quartier La Laune
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-35
Date du BOPI : 27/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400831
Date de demande : 09/03/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

05/07/1999 : PRESTIGE DU CONNETABLE
N° national/d'enregistrement : 99801788
Date de dépôt : 05/07/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
Quartier La Laune
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-33
Date du BOPI : 13/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400832
Date de demande : 09/03/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

04/02/1999 : LES BOIS NEUFS
N° national/d'enregistrement : 99774054
Date de dépôt : 04/02/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques à l'exception des bières.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 783210511

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-12
Date du BOPI : 19/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393502
Date de demande : 05/01/2009
N° de BOPI : 2009-10

19/11/1998 : TERRE DES SEIGNEURS
N° national/d'enregistrement : 98760934
Date de dépôt : 19/11/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins d'A.O.C. Côtes du Rhône ; vins d'A.O.C. Côtes du Rhône Villages ; eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 783210511

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-01
Date du BOPI : 04/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379034
Date de demande : 09/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

05/11/1998 : LE PAS DE LA BEAUME
N° national/d'enregistrement : 98758722
Date de dépôt : 05/11/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins d'A.O.C. Côtes du Rhône ; vins d'A.O.C. Côtes du Rhône Villages ; vins de pays.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, SCA
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
290 AVENUE DE LA LIBERATION
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : CAVE DE CAIRANNE, M. CHAVE JEAN MARC
Adresse :
290 AVENUE DE LA LIBERATION
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 672163
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-51
Date du BOPI : 18/12/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379033
Date de demande : 09/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716185
Date de demande : 23/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

05/11/1998 : LE PAS DE LA BEAUME
N° national/d'enregistrement : 98758722
Date de dépôt : 05/11/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins d'A.O.C. Côtes du Rhône ; vins d'A.O.C. Côtes du Rhône Villages ; vins de pays.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, SCA
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
290 AVENUE DE LA LIBERATION
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 672163
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 809358
Date de demande : 20/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871194
Date de demande : 28/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-51
Date du BOPI : 18/12/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379033
Date de demande : 09/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716185
Date de demande : 23/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

05/11/1998 : LE PAS DE LA BEAUME
N° national/d'enregistrement : 98758722
Date de dépôt : 05/11/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins d'A.O.C. Côtes du Rhône ; vins d'A.O.C. Côtes du Rhône Villages ; vins de pays.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, SCA
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
290 AVENUE DE LA LIBERATION
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 672163
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 809358
Date de demande : 20/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-51
Date du BOPI : 18/12/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379033
Date de demande : 09/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716185
Date de demande : 23/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

05/11/1998 : LE PAS DE LA BEAUME
N° national/d'enregistrement : 98758722
Date de dépôt : 05/11/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/11/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins d'A.O.C. Côtes du Rhône ; vins d'A.O.C. Côtes du Rhône Villages ; vins de pays.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 783210511

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 672163
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-51
Date du BOPI : 18/12/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379033
Date de demande : 09/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

19/10/1998 : CAVE DE CAIRANNE
N° national/d'enregistrement : 98755825
Date de dépôt : 19/10/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Vins d'appellation d'origine Côtes du Rhône pouvant mentionner la commune de Cairanne.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 783210511

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-48
Date du BOPI : 27/11/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376133
Date de demande : 17/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

27/08/1998 : Le Village Perché
N° national/d'enregistrement : 98747989
Date de dépôt : 27/08/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes-du-Rhône-Villages.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 783210511

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-41
Date du BOPI : 09/10/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369503
Date de demande : 08/04/2008
N° de BOPI : 2008-39

05/06/1998 : LES TERRES ROUGES
N° national/d'enregistrement : 98736447
Date de dépôt : 05/06/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 783210511

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-29
Date du BOPI : 17/07/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364225
Date de demande : 18/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

15/12/1997 : GRAIN DE CUVEE
N° national/d'enregistrement : 97710040
Date de dépôt : 15/12/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et autres boissons alcooliques à l'exception des bières.

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 783210511

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-05
Date du BOPI : 30/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2350512
Date de demande : 12/09/2007
N° de BOPI : 2008-28

10/10/1991 : LA TRIADO
N° national/d'enregistrement : 1701276
Date de dépôt : 10/10/1991
Lieu de dépôt : CARPENTRAS
Date d'expiration : 10/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : CAVE DE CAIRANNE, Sté COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 783210511
Adresse :
QUARTIER LA LAUNE
84290 CAIRANNE
FR

Mandataire 1 : CAVE DE CAIRANNE
Adresse :
QUARTIER LA LAUNE
84290 CAIRANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2196299
Date de demande : 17/04/2001
N° de BOPI : 2001-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474541
Date de demande : 30/06/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Publications au Bodacc :
21/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°4507
NOJO : 008401MYG440654
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 210 511
Dénomination : CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : CHAVE Jean-Marc ; Vice-président du conseil d'administration : REBUFFEL Thomas ; Administrateur : SAUVAYRE Murielle ; Administrateur : BISCARRAT Robert ; Administrateur : LES MURIERSCHARPIER David ; Administrateur : LES BAROUDEURSDURAND Jean Claude ; Administrateur : PARA Jean Jerry ; Administrateur : BOUCHE PAUL ET CHRISTOPHEBOUCHE Christophe ; Administrateur : LES COUSTIASBONNET-DANIEL Emmanuel ; Administrateur : LA GENSONNEMONIER Vincent ; Administrateur : POUIZIN Francois ; Administrateur : BUFFARD Ludivine ; Administrateur : SCEA DU TAULIERGLEIZE Luc ; Administrateur : CLEMENT RENE ET FILSCLEMENT Jean-Christophe ; Administrateur : BEAUMET Christophe ; Administrateur : LES ENFANTS DE CECILIUSGUTHMULLER Denis ; Administrateur : EARL DOMAINE SAINT MARCELBOURCHET Julien ; Administrateur : BRICHET Guy ; Administrateur : AMIELH Jérôme ; Administrateur : ARCHIMBAUD Joel ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JACQUES HERNANDEZ ; Commissaire aux comptes titulaire : J.
L GIORNAL & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : S.
A.
S OLIVIER & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : SODEC CONSEIL
07/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°1608
NOJO : 008401MYG423736
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 210 511
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : CHAVE Jean-Marc ; Administrateur : SAUVAYRE Murielle ; Administrateur : BISCARRAT Robert ; Administrateur : LES MURIERSCHARPIER David ; Administrateur : LES BAROUDEURSDURAND Jean Claude ; Administrateur : PARA Jean Jerry ; Administrateur : BOUCHE PAUL ET CHRISTOPHEBOUCHE Christophe ; Administrateur : LES COUSTIASBONNET-DANIEL Emmanuel ; Vice-président du conseil d'administration : REBUFFEL Thomas ; Administrateur : BRICHET Guy ; Administrateur : AMIELH Jérôme ; Administrateur : ARCHIMBAUD Joel ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JACQUES HERNANDEZ ; Commissaire aux comptes suppléant : S.
A.
S OLIVIER & ASSOCIES
16/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°2699
NOJO : 008401MYG421386
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 210 511
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : CHAVE Jean-Marc ; Secrétaire : CHARPIER David ; Administrateur : SAUVAYRE Murielle ; Administrateur : BRUSSET Daniel ; Administrateur : BISCARRAT Robert ; Administrateur : BONNET-DANIEL Emmanuel ; Administrateur : DURAND Jean-Claude ; Vice-président du conseil d'administration : RBUFFEL Thomas ; Vice-président : BOUCHE Christophe ; Trésorier : REBUFFEL Thomas ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JACQUES HERNANDEZ ; Commissaire aux comptes suppléant : S.
A.
S OLIVIER & ASSOCIES
16/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°2700
NOJO : 008401MYG421433
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 210 511
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : CHAVE Jean-Marc ; Secrétaire : CHARPIER David ; Administrateur : SAUVAYRE Murielle ; Administrateur : BISCARRAT Robert ; Administrateur : BONNET-DANIEL Emmanuel ; Administrateur : DURAND Jean-Claude ; Vice-président du conseil d'administration : REBUFFEL Thomas ; Administrateur : PARA Elisabeth ; Administrateur : BRICHET Guy ; Administrateur : AMIELH Jérôme ; Administrateur : ARCHIMBAUD Joel ; Vice-président : BOUCHE Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JACQUES HERNANDEZ ; Commissaire aux comptes suppléant : S.
A.
S OLIVIER & ASSOCIES
26/06/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2208
NOJO : 008401MYG419037
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 11 juin 2020 approuvé par les Conseils d’administration du 03 juin 2020 et du 11 juin 2020 La Cave de CAIRANNE Société coopérative agricole à capital variable Agrément 84-49 Dont le siège social est établi 290 Avenue de la Libération - 84290 – CAIRANNE Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Avignon sous le numéro 783 210 511 Et dont le capital s’élève, au 31 décembre 2019 à la somme de 94 910 € Représentée par Monsieur Jean-Marc CHAVE, Président du Conseil d’administration, ayant reçu tous pouvoirs à l’effet des présentes en vertu d’une délibération du Conseil d’administration en date du 11 juin 2020 et CECILIA Société coopérative agricole à capital variable Agrément 11726 Dont le siège social est établi Avenue Jean-Jaurès – 84290 SAINTE-CECILE-LES-VIGNES Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d’Avignon sous le numéro 783 248 560 Et dont le capital s’élève, au 31 décembre 2019 à la somme de 30 176,70 € Représentée par Monsieur Denis GUTHMULLER, Président du Conseil d’administration, spécialement habilité à l'effet des présentes par délibération du Conseil d'Administration en date du 03 juin 2020 ont établi le projet de leur fusion. La coopérative CECILIA serait absorbée par la Cave de CAIRANNE. En conséquence, seraient transférés à la Cave de CAIRANNE, sous les garanties ordinaires de fait et de droit, et sous réserve de la réalisation des conditions suspensives mentionnées dans le traité de fusion, tous les éléments d'actif et de passif qui constituent le patrimoine de la coopérative CECILIA, sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité de patrimoine de la coopérative CECILIA devant être dévolue à la Cave de CAIRANNE dans l'état où il se trouvera à la date de réalisation de la fusion. Les conditions de la fusion ont été établies sur la base des comptes annuels de la Cave de CAIRANNE et de la coopérative CECILIA clôturés au 31/12/2019. Les actifs et passifs de la coopérative CECILIA seraient transférés à la Cave de CAIRANNE pour leur valeur nette comptable conformément à la réglementation applicable. Sur la base des comptes sociaux au 31 décembre 2019 de la coopérative CECILIA, la totalité de l'actif de la coopérative CECILIA, évalué à 7 889 329,29 €, et la totalité du passif de la coopérative CECILIA, évalué à 5 561 252,77 €, seraient transférés par la coopérative CECILIA à la Cave de CAIRANNE. Ainsi, le montant total de l'actif net transmis par la coopérative CECILIA à la Cave de CAIRANNE serait de 2 328 076,52 €. La fusion prendrait effet, d'un point de vue juridique, le 1er janvier 2020, date de réalisation définitive de la fusion. La fusion prendrait effet rétroactivement, d'un point de vue comptable et fiscal, le 1er janvier 2020.
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 210 511
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE
Forme juridique : Société coopérative agricole
Montant du capital : 307850.00 EUR( capital variable )
09/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°2972
NOJO : 000008401332239
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 210 511
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : CHAVE Jean-Marc ; Vice-président : BOUCHE Christophe ; Vice-président : NAI Thierry ; Administrateur : BERTHET-RAYNE Edouard ; Trésorier : REBUFFEL Thomas ; Administrateur : DURAND Jean-Claude ; Secrétaire : CHARPIER David ; Administrateur : SAUVAYRE Murielle né(e) MARGUERIT ; Administrateur : BRUSSET Daniel ; Administrateur : BISCARRAT Robert ; Administrateur : BERTHET-RAYNE Jean, Pierre ; Administrateur : BONNET-DANIEL Emmanuel ; Commissaire aux comptes titulaire : AXIOME PROVENCE AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AXIOME AUDIT SA (SAS)
09/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°2970
NOJO : 000008401332241
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 210 511
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : CHAVE Jean-Marc ; Vice-président : BOUCHE Christophe ; Vice-président : NAI Thierry ; Administrateur : BERTHET-RAYNE Edouard ; Trésorier : REBUFFEL Thomas ; Administrateur : DURAND Jean-Claude ; Secrétaire : CHARPIER David ; Administrateur : SAUVAYRE Murielle né(e) MARGUERIT ; Administrateur : BRUSSET Daniel ; Administrateur : BISCARRAT Robert ; Administrateur : BERTHET-RAYNE Jean, Pierre ; Administrateur : BONNET-DANIEL Emmanuel ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JACQUES HERNANDEZ (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : S.
A.
S OLIVIER & ASSOCIES (SAS)
01/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6797
NOJO : 840132538100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 210 511
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE
Forme juridique : Société coopérative agricole
02/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5274
NOJO : 840132337500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 210 511
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE
Forme juridique : Société coopérative agricole
02/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5275
NOJO : 840132339900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 210 511
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE
Forme juridique : Société coopérative agricole
03/01/2016 : Extrait de jugement

Annonce N°2019
NOJO : BXA153630001365
Déposée au TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS (84)
Identifiant client : 20151223WZ13

Extrait de jugement du 18 décembre 2015
Nature : Jugement de plan de redressement
Complément :
Jugement arrêtant le plan de redressement pour une durée de quinze ans ;
commissaire à l'exécution du plan : SELARL DE ST RAPT - BERTHOLET, Site Agroparc, 121, Rue Jean Dausset, BP 41250, 84911 Avignon Cedex 9
Numéro d'identification : RCS Carpentras 783 210 511
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE
Forme juridique : S.C.A.
24/02/2015 : Avis de dépôt

Annonce N°3567
NOJO : BXA15050000164V
Déposée au TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS (84)
Identifiant client : 20150216MV169

Avis de dépôt du 3 février 2015
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
Avis de dépôt de l'état des créances ;
14/00006 ;
dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Carpentras, Service civil, où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication en vertu de l'article R624-8 du Code de Commerce
Numéro d'identification : RCS Carpentras 783 210 511
Dénomination : CAVE DE CAIRANNE
Forme juridique : Société coopérative vinicole
21/03/2014 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1860
NOJO : BXA14077000213F
Déposée au TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS (84)
Identifiant client : 20140313JV66

Jugement d'ouverture du 21 février 2014
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement d'ouverture de redressement judiciaire ;
date de cessation des paiements : 1er septembre 2012 ;
administrateur judiciaire (éventuellement) : Maître DE SAINT-RAPT &
BERTHOLET, administrateur, 112, rue Jean Dausset, Site Agroparc, BP 41250, 84911 Avignon cedex 09 ;
mission : assister le débiteur ;
les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire ;
mandataire judiciaire : Maître ROUSSEL (Bernard), 850, rue Etienne Lenoir, KM Delta, CS 91053, BP 89068, 30972 Nîmes Cedex 9
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 210 511
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CAIRANNE
Forme juridique : Société coopérative agricole
28/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11403
NOJO : 840124093300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 210 511
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE
Forme juridique : Société coopérative agricole
25/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13166
NOJO : BXC13035002402D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 210 511
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE
Forme juridique : Société coopérative agricole
05/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14075
NOJO : BXC12055001316S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 210 511
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE
Forme juridique : Société coopérative agricole
05/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°1270
NOJO : BXB11118001579A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 210 511
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : CHAVE Jean-Marc Vice-Président : BOUCHE Christophe Administrateur : BERTHET-RAYNE Edouard Secrétaire : NICOLAS Flavien Administrateur : COLOMBET Christian Trésorier : REBUFFEL Thomas Administrateur : DURAND Jean-Claude Vice-Président : NAI Thierry Administrateur : CHARPIER David Administrateur : MICHEL Marinette né(e) BRES Administrateur : SAUVAYRE Murielle né(e) MARGUERIT Administrateur : BRUSSET Daniel Commissaire aux comptes titulaire : AXIOME PROVENCE AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AXIOME AUDIT SA (SAS)
03/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12200
NOJO : BXC103560025854
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 210 511
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
84290 Cairanne
03/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12201
NOJO : BXC103560025866
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 210 511
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
84290 Cairanne
03/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12202
NOJO : BXC103560025878
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009
Numéro d'identification : RCS Avignon 783 210 511
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
84290 Cairanne
Historique de l'unité légale :
30/07/2020 : dénomination
Dénomination : CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Vinification (NAFRev1 : 15.9G)
04/02/1999 : dénomination
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE
01/01/1995 : dénomination
Dénomination : CAVE DE CAIRANNE
Représentants légaux :
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : CHAVE Jean-Marc
Né le 05/11/1962 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
10 Route d'Orange
84290 Cairanne
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : REBUFFEL Thomas
Né le 18/06/1978 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil d'administration

Adresse :
830 Chemin Girard
84290 Cairanne
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : MARGUERIT (SAUVAYRE) Murielle
Né le 13/03/1971 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Istre Route de Rasteau
84290 Cairanne
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : BISCARRAT Robert
Né le 16/07/1950 à Sainte-Cécile-les-Vignes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Chemin Bas Abrian
84100 Orange
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : LES MURIERS
Siren : 380098681
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
les Garrigues
Cairanne
84290 Cairanne
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CHARPIER David
Né le 30/10/1980
Nationalité : Française

Adresse :
26 Boulevard des Remparts
84110 Sablet
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : LES BAROUDEURS
Siren : 520225145
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
315 Chemin de Saint-Martin
84110 Rasteau
FRANCE
Représentant permanent

Nom : DURAND Jean Claude
Né le 28/03/1964 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
315 Chemin de Saint-Martin
84110 Rasteau
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : PARA Jean Jerry
Né le 03/11/1959 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Domaine Bois de la Cour
Route de Carpentras
84290 Cairanne
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : BOUCHE PAUL ET CHRISTOPHE
Siren : 382054047
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
102 Rue Jules Ferry
84850 Camaret-sur-Aigues
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BOUCHE Christophe
Né le 10/07/1968 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
898 Chemin de Vacqueyras
84850 Camaret-sur-Aigues
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : LES COUSTIAS
Siren : 333257277
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
les Coustias
84290 Cairanne
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BONNET-DANIEL Emmanuel
Né le 28/07/1979 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
le Coustias
84290 Cairanne
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : LA GENSONNE
Siren : 381319136
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
1018 Chemin de Caffin
84290 Sainte-Cécile-les-Vignes
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MONIER Vincent
Né le 07/08/1961 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1018 Chemin de Caffin
84290 Sainte-Cécile-les-Vignes
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : POUIZIN Francois
Né le 13/07/1967 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
26 Avenue de la Libération
84290 Sainte-Cécile-les-Vignes
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : BUFFARD Ludivine
Né le 15/06/1977 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
615 Route de Suze la Rousse
84290 Sainte-Cécile-les-Vignes
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : SCEA DU TAULIER
Siren : 441938651
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
1627 Route de Valréas
84290 Sainte-Cécile-les-Vignes
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GLEIZE Luc
Né le 16/09/1976 à Valréas (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
558 Route de Travaillan
84290 Sainte-Cécile-les-Vignes
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : CLEMENT RENE ET FILS
Siren : 410905046
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Route des Lônes
84420 Piolenc
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CLEMENT Jean-Christophe
Né le 08/10/1965 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
508 Chemin du Pas de Galavard
84550 Mornas
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : BEAUMET Christophe
Né le 15/02/1969 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
21 Route de Bollene
84290 Sainte-Cécile-les-Vignes
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : LES ENFANTS DE CECILIUS
Siren : 828931790
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
1236 Chemin de Caffin
84290 Sainte-Cécile-les-Vignes
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GUTHMULLER Denis
Né le 18/03/1973 à Haguenau (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1236 Chemin de Caffin
84290 Sainte-Cécile-les-Vignes
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : EARL DOMAINE SAINT MARCEL
Siren : 335043642
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Quartier Saint-Marcel
255 Chemin des Laquets
84830 Sérignan-du-Comtat
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BOURCHET Julien
Né le 11/12/1979 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
890 Route de Serignan
84100 Uchaux
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : BRICHET Guy
Né le 05/03/1959 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
155 Chemin de Blauvac
84290 Cairanne
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : AMIELH Jérôme
Né le 02/07/1973 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
120 Chemin de Trapalon
84290 Cairanne
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : ARCHIMBAUD Joel
Né le 21/01/1966 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
505 Chemin de Coustias
84290 Cairanne
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : CABINET JACQUES HERNANDEZ
Siren : 384278537
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
33 Rue Cité Foulc
30000 Nîmes
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : J.L GIORNAL & ASSOCIES
Siren : 487972382
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
227 Route de Caderousse
84100 Orange
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : S.A.S OLIVIER & ASSOCIES
Siren : 399067230
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Lotissement 21 Zac Bonne Source
9 Rue Ernest Cognacq
11100 Narbonne
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : SODEC CONSEIL
Siren : 389893843
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Bp90
192 Chemin du Fourniller
84500 Bollène
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : CHAVE Jean-Marc
Né le 05/11/1962 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
10 Route d'Orange
84290 Cairanne
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : REBUFFEL Thomas
Né le 18/06/1978 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil d'administration

Adresse :
830 Chemin Girard
84290 Cairanne
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : MARGUERIT (SAUVAYRE) Murielle
Né le 13/03/1971 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Istre Route de Rasteau
84290 Cairanne
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : BISCARRAT Robert
Né le 16/07/1950 à Sainte-Cécile-les-Vignes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Chemin Bas Abrian
84100 Orange
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : LES MURIERS
Siren : 380098681
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
les Garrigues
Cairanne
84290 Cairanne
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CHARPIER David
Né le 30/10/1980
Nationalité : Française

Adresse :
26 Boulevard des Remparts
84110 Sablet
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : LES BAROUDEURS
Siren : 520225145
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
315 Chemin de Saint-Martin
84110 Rasteau
FRANCE
Représentant permanent

Nom : DURAND Jean Claude
Né le 28/03/1964 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
315 Chemin de Saint-Martin
84110 Rasteau
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : PARA Jean Jerry
Né le 03/11/1959 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Domaine Bois de la Cour
Route de Carpentras
84290 Cairanne
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : BOUCHE PAUL ET CHRISTOPHE
Siren : 382054047
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
102 Rue Jules Ferry
84850 Camaret-sur-Aigues
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BOUCHE Christophe
Né le 10/07/1968 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
898 Chemin de Vacqueyras
84850 Camaret-sur-Aigues
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : LES COUSTIAS
Siren : 333257277
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
les Coustias
84290 Cairanne
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BONNET-DANIEL Emmanuel
Né le 28/07/1979 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
le Coustias
84290 Cairanne
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : LA GENSONNE
Siren : 381319136
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
1018 Chemin de Caffin
84290 Sainte-Cécile-les-Vignes
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MONIER Vincent
Né le 07/08/1961 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1018 Chemin de Caffin
84290 Sainte-Cécile-les-Vignes
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : POUIZIN Francois
Né le 13/07/1967 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
26 Avenue de la Libération
84290 Sainte-Cécile-les-Vignes
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : BUFFARD Ludivine
Né le 15/06/1977 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
615 Route de Suze la Rousse
84290 Sainte-Cécile-les-Vignes
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : SCEA DU TAULIER
Siren : 441938651
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
1627 Route de Valréas
84290 Sainte-Cécile-les-Vignes
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GLEIZE Luc
Né le 16/09/1976 à Valréas (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
558 Route de Travaillan
84290 Sainte-Cécile-les-Vignes
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : CLEMENT RENE ET FILS
Siren : 410905046
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Route des Lônes
84420 Piolenc
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CLEMENT Jean-Christophe
Né le 08/10/1965 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
508 Chemin du Pas de Galavard
84550 Mornas
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : BEAUMET Christophe
Né le 15/02/1969 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
21 Route de Bollene
84290 Sainte-Cécile-les-Vignes
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : LES ENFANTS DE CECILIUS
Siren : 828931790
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
1236 Chemin de Caffin
84290 Sainte-Cécile-les-Vignes
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GUTHMULLER Denis
Né le 18/03/1973 à Haguenau (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1236 Chemin de Caffin
84290 Sainte-Cécile-les-Vignes
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : EARL DOMAINE SAINT MARCEL
Siren : 335043642
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Quartier Saint-Marcel
255 Chemin des Laquets
84830 Sérignan-du-Comtat
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BOURCHET Julien
Né le 11/12/1979 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
890 Route de Serignan
84100 Uchaux
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : BRICHET Guy
Né le 05/03/1959 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
155 Chemin de Blauvac
84290 Cairanne
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : AMIELH Jérôme
Né le 02/07/1973 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
120 Chemin de Trapalon
84290 Cairanne
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : ARCHIMBAUD Joel
Né le 21/01/1966 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
505 Chemin de Coustias
84290 Cairanne
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : CABINET JACQUES HERNANDEZ
Siren : 384278537
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
33 Rue Cité Foulc
30000 Nîmes
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : J.L GIORNAL & ASSOCIES
Siren : 487972382
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
227 Route de Caderousse
84100 Orange
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : S.A.S OLIVIER & ASSOCIES
Siren : 399067230
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Lotissement 21 Zac Bonne Source
9 Rue Ernest Cognacq
11100 Narbonne
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : SODEC CONSEIL
Siren : 389893843
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Bp90
192 Chemin du Fourniller
84500 Bollène
FRANCE
20/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : CHAVE Jean-Marc
Né le 05/11/1962 à ORANGE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
QUARTIER BEAUREGARD
84290 CAIRANNE
FRANCE
20/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : BOUCHE Christophe
Né le 10/07/1968 à ORANGE
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
10 RUE JULES FERRY
CAMARET SUR AIGUES
84850 CAMARET SUR AIGUES
FRANCE
20/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : NAI Thierry
Né le 10/11/1970 à VAISON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
QUARTIER LE GRES
84290 CAIRANNE
FRANCE
20/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : BERTHET-RAYNE Edouard
Né le 11/05/1961 à Vaison-la-Romaine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
quartier Saint-Geniès
84290 Cairanne
FRANCE
20/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : REBUFFEL Thomas
Né le 18/06/1978 à ORANGE
Nationalité : Française
Qualité : Trésorier

Adresse :
CAIRANNE
84290 CAIRANNE
FRANCE
20/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : DURAND Jean-Claude
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur
20/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : CHARPIER David
Né le 30/10/1980 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Secrétaire

Adresse :
les Garrigues Sud
84290 Cairanne
FRANCE
20/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : BRES (MICHEL) Marinette
Né le 27/10/1952 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
quartier la Massat
84290 Cairanne
FRANCE
20/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : MARGUERIT (SAUVAYRE) Murielle
Né le 13/03/1971 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Istre route de Rasteau
84290 Cairanne
FRANCE
20/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : BRUSSET Daniel
Né le 24/03/1949 à Sainte-Cécile-les-Vignes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
quartier Blovac
84110 Rasteau
FRANCE
20/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : BISCARRAT Robert
Né le 16/07/1950 à Sainte-Cécile-les-Vignes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
chemin Bas Abrian
84100 Orange
FRANCE
20/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Physique

Nom : BERTHET-RAYNE Jean, Pierre
Né le 10/01/1957 à Cairanne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Quarter Souville
84290 Cairanne
FRANCE
20/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : AXIOME PROVENCE AUDIT
Siren : 393480132
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
130 rue de l'Aulaniere
84000 Avignon
FRANCE
20/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Personne Morale

Nom : AXIOME AUDIT SA
Siren : 332835131
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
215 rue Samuel Morse
le Triade 3
34965 Montpellier
FRANCE
Dépôts des actes :
30/07/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°573 déposé le 18/01/2021
Etat : Déposé
30/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°573 déposé le 18/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°573 déposé le 18/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
30/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°573 déposé le 18/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/06/2020 : Projet de traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°9375 déposé le 18/06/2020
Etat : Déposé
25/11/2019 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°11090 déposé le 30/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
09/01/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°10406 déposé le 10/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°25174 déposé le 11/09/2018
Etat : Déposé
25/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°4727 déposé le 01/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
05/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°4725 déposé le 01/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
03/07/2016 : Rejet par ordonnance du président
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°5395 déposé le 12/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Rejet de la prorogation du délai de réunion de l'assemblée générale
03/07/2016 : Rejet par ordonnance du président
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°5395 déposé le 12/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Rejet de la prorogation du délai de réunion de l'assemblée générale
26/01/2015 : Rejet par ordonnance du président
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°579 déposé le 26/01/2015
Etat : Déposé
26/01/2015 : Rejet par ordonnance du président
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°579 déposé le 26/01/2015
Etat : Déposé
19/02/2013 : Procès-verbal
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°5211 déposé le 03/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
19/02/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°5211 déposé le 03/03/2020
Etat : Déposé
19/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°10401 déposé le 10/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
19/02/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°16353 déposé le 17/12/2020
Etat : Déposé
19/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°16353 déposé le 17/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
23/02/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°666 déposé le 23/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°666 déposé le 23/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/02/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°666 déposé le 23/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°666 déposé le 23/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°2830 déposé le 20/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°2830 déposé le 20/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
17/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°8476 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
17/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°8476 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°8476 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
17/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°8476 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°1818 déposé le 16/08/2007
Etat : Déposé
28/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°1818 déposé le 16/08/2007
Etat : Déposé
10/02/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°8452607 déposé le 04/03/2005
Etat : Déposé
10/02/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°8452607 déposé le 04/03/2005
Etat : Déposé
05/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°8452484 déposé le 21/02/2005
Etat : Déposé
05/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°8452484 déposé le 21/02/2005
Etat : Déposé
07/02/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°2192 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
07/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°2192 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
07/02/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°2192 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
07/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°2192 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
08/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°2192 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
08/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°2192 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
22/12/2000 : Acte notarié
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°2192 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
22/12/2000 : Acte notarié
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°2192 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
10/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°2192 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
10/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°2192 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
04/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°6815 déposé le 25/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
04/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°6815 déposé le 25/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
07/09/1962 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°1446 déposé le 25/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
07/09/1962 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°1446 déposé le 25/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°6815 déposé le 25/10/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°8476 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°6815 déposé le 25/10/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°8476 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
18/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
290 Avenue de la Libération
84290 Cairanne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/12/1928
Activité : Vinification en commun logement conservation mise en bouteilles Vnete des vins et des sous produits
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers
20/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
84290 Cairanne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/12/1928
Activité : Vinification en commun logement conservation mise en bouteilles Vnete des vins et des sous produits
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers
Observations :
18/01/2021 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
20/02/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
20/02/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 3484
Date d’ajout de l’observation : 17/03/2014
Texte de l'observation : Jugement du 21/02/2014, le TGI de CARPENTRAS a ouvert une procédure de redressement judiciaire, désigne : juge commissaire : M LEBRUN P mandataire judiciaire : Me Bernard ROUSSEL, CS 91053 850 rue Etienne Lenoir 30908 NIMES Cedex 2, administrateur judiciaire : SELARL DE SAINT RAPT & BERTHOLET Site Agroparc 121 rue Jean Dausset BP 41250 84911 AVIGNON CEDEX 9. Date de cessation des paiements : 01/09/2012.
20/02/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 12907
Date d’ajout de l’observation : 03/11/2014
Texte de l'observation : Jugement du 26/09/2014, le TGI de CARPENTRAS a ordonné le renouvellement de la période d'observation.
20/02/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 15451
Date d’ajout de l’observation : 29/12/2015
Texte de l'observation : Jugement du 18/12/2015, le TGI de CARPENTRAS, statuant en matière civile a arrêté le plan de redressement, durée du plan : 15 ans, commissaire à l'exécution du plan : SELARL DE SAINT RAPT & BERTHOLET - Site Agroparc 121 rue Jean Dausset 84911 AVIGNON CEDEX 9-
Personnes morales :
18/01/2021 : CAVE DE CAIRANNE - CAMILLE ET CECILIA
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/11/2002

Type de capital : Variable
Capital maximum : 307850.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 117 années
20/02/2017 : SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE DE CAIRANNE
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/11/2002

Type de capital : Variable
Capital maximum : 307850.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 27 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°1445 déposé le 20/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°1445 déposé le 20/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°733 déposé le 13/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°733 déposé le 13/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°720 déposé le 13/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°720 déposé le 13/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°11236 déposé le 07/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°11236 déposé le 07/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°610 déposé le 29/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°610 déposé le 29/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°702 déposé le 13/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°702 déposé le 13/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°11865 déposé le 01/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°11865 déposé le 01/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°11864 déposé le 01/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°11864 déposé le 01/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°11863 déposé le 01/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°11863 déposé le 01/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°8452564 déposé le 29/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°8452564 déposé le 29/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°8452317 déposé le 13/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°8452317 déposé le 13/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°8452281 déposé le 03/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°8452281 déposé le 03/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°8452216 déposé le 15/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°8452216 déposé le 15/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°8452265 déposé le 25/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2002D40468
Dépôt : N°8452265 déposé le 25/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 1445 du 20/02/2017
Numéro de gestion : 2002D40468
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires57 90057 900106
AHFonds commercial155 169155 169
ANTerrains150 744150 744181 996
APConstructions7 335 3545 173 1542 162 1992 661 094
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 248 6293 899 234349 395510 698
ATAutres immobilisations corporelles272 737246 59926 13832 726
AVImmobilisations en cours4 700
AXAvances et acomptes22 867
CSParticipations évaluées - mise en équivalence301 468301 468301 468
CUAutres participations49 591234 900-185 30849 591
BHAutres immobilisations financières109109109
BJTOTAL (I)12 571 7069 766 9592 804 7473 765 359
BLMatières premières, approvisionnements176 777176 777349 070
BPEn cours de production de services6 313 55262 1696 251 3826 375 492
BXClients et comptes rattachés160 57219 193141 3781 002 215
BZAutres créances1 631 285742 478888 806541 397
CDValeurs mobilières de placement446 614446 61454 751
CFDisponibilités100 636100 63626 171
CHCharges constatées d’avance7 4077 40767 021
CJTOTAL (II)8 836 844823 8418 013 0038 699 403
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 408 55110 590 80110 817 75012 479 562
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel224 450229 700
DDRéserve légale (1)133 221133 156
DERéserves statutaires ou contractuelles199 617199 617
DFRéserves réglementées (1)1 293 3271 292 743
DGAutres réserves2 343 3462 343 346
DHReport à nouveau-752 140-752 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 531 964648
DLTOTAL (I)909 8573 447 072
DPProvisions pour risques643 198
DQProvisions pour charges83 86518 963
DRTOTAL (III)727 06318 963
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 429 3896 075 544
DVEmprunts et dettes financières divers (4)993
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés884 5761 264 266
DYDettes fiscales et sociales957 531341 270
EAAutres dettes38 42228 508
ECTOTAL (IV)9 181 5269 013 527
EETOTAL GENERAL (I à V)10 818 44812 479 562
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises12 99113 234
FJChiffres d’affaires nets10 525 6007 819 610
FMProduction stockée-61 939-343 825
FOSubventions d’exploitation7 12917 960
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges111 37777 262
FQAutres produits1213 200
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 582 1797 584 208
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)222
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)172 2933 454
FWAutres achats et charges externes1 734 9461 057 255
FXImpôts, taxes et versements assimilés176 240164 746
FYSalaires et traitements1 126 359797 521
FZCharges sociales467 506347 064
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements640 552504 861
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions727 2648 230
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions623 393
GEAutres charges145 596123 966
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 497 6847 383 548
GRIntérêts et charges assimilées247 540208 005
GUTotal des charges financières (VI)247 540208 005
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion54 0921 916
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital168 100150
HDTotal des produits exceptionnels (VII)222 1922 066
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 473 353
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital124 622
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 597 975
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 811 2367 592 202
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 343 2017 592 202
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)648
31/12/2014 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 733 du 13/01/2017
Numéro de gestion : 2002D40468
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires57 90057 900106
AHFonds commercial155 169155 169
ANTerrains150 744150 744181 996
APConstructions7 335 3545 173 1542 162 1992 661 094
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 248 6293 899 234349 395510 698
ATAutres immobilisations corporelles272 737246 59926 13832 726
AVImmobilisations en cours4 700
AXAvances et acomptes22 867
CSParticipations évaluées - mise en équivalence301 468301 468301 468
CUAutres participations49 591234 900-185 30849 591
BHAutres immobilisations financières109109109
BJTOTAL (I)12 571 7069 766 9592 804 7473 765 359
BLMatières premières, approvisionnements176 777176 777349 070
BPEn cours de production de services6 313 55262 1696 251 3826 375 492
BXClients et comptes rattachés160 57219 193141 3781 002 215
BZAutres créances1 631 285742 478888 806541 397
CDValeurs mobilières de placement446 614446 61454 751
CFDisponibilités100 636100 63626 171
CHCharges constatées d’avance7 4077 40767 021
CJTOTAL (II)8 836 844823 8418 013 0038 699 403
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 408 55110 590 80110 817 75012 479 562
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel224 450229 700
DDRéserve légale (1)133 221133 156
DERéserves statutaires ou contractuelles199 617199 617
DFRéserves réglementées (1)1 293 3271 292 743
DGAutres réserves2 343 3462 343 346
DHReport à nouveau-752 140-752 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 531 964648
DLTOTAL (I)909 8573 447 072
DPProvisions pour risques643 198
DQProvisions pour charges83 86518 963
DRTOTAL (III)727 06318 963
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 429 3896 075 544
DVEmprunts et dettes financières divers (4)993
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés884 5761 264 266
DYDettes fiscales et sociales957 531341 270
EAAutres dettes38 42228 508
ECTOTAL (IV)9 181 5269 013 527
EETOTAL GENERAL (I à V)10 818 44812 479 562
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises12 99113 234
FJChiffres d’affaires nets10 525 6007 819 610
FMProduction stockée-61 939-343 825
FOSubventions d’exploitation7 12917 960
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges111 37777 262
FQAutres produits1213 200
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 582 1797 584 208
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)222
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)172 2933 454
FWAutres achats et charges externes1 734 9461 057 255
FXImpôts, taxes et versements assimilés176 240164 746
FYSalaires et traitements1 126 359797 521
FZCharges sociales467 506347 064
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements640 552504 861
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions727 2648 230
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions623 393
GEAutres charges145 596123 966
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 497 6847 383 548
GRIntérêts et charges assimilées247 540208 005
GUTotal des charges financières (VI)247 540208 005
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion54 0921 916
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital168 100150
HDTotal des produits exceptionnels (VII)222 1922 066
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 473 353
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital124 622
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 597 975
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 811 2367 592 202
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 343 2017 592 202
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)648
31/12/2013 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 720 du 13/01/2017
Numéro de gestion : 2002D40468
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2013, durée : 16 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2012
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires57 90057 900106
AHFonds commercial155 169155 169
ANTerrains150 744150 744181 996
APConstructions7 335 3545 173 1542 162 1992 661 094
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 248 6293 899 234349 395510 698
ATAutres immobilisations corporelles272 737246 59926 13832 726
AVImmobilisations en cours4 700
AXAvances et acomptes22 867
CSParticipations évaluées - mise en équivalence301 468301 468301 468
CUAutres participations49 591234 900-185 30849 591
BHAutres immobilisations financières109109109
BJTOTAL (I)12 571 7069 766 9592 804 7473 765 359
BLMatières premières, approvisionnements176 777176 777349 070
BPEn cours de production de services6 313 55262 1696 251 3826 375 492
BXClients et comptes rattachés160 57219 193141 3781 002 215
BZAutres créances1 631 285742 478888 806541 397
CDValeurs mobilières de placement446 614446 61454 751
CFDisponibilités100 636100 63626 171
CHCharges constatées d’avance7 4077 40767 021
CJTOTAL (II)8 836 844823 8418 013 0038 699 403
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 408 55110 590 80110 817 75012 479 562
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel224 450229 700
DDRéserve légale (1)133 221133 156
DERéserves statutaires ou contractuelles199 617199 617
DFRéserves réglementées (1)1 293 3271 292 743
DGAutres réserves2 343 3462 343 346
DHReport à nouveau-752 140-752 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 531 964648
DLTOTAL (I)909 8573 447 072
DPProvisions pour risques643 198
DQProvisions pour charges83 86518 963
DRTOTAL (III)727 06318 963
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 429 3896 075 544
DVEmprunts et dettes financières divers (4)993
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés884 5761 264 266
DYDettes fiscales et sociales957 531341 270
EAAutres dettes38 42228 508
ECTOTAL (IV)9 181 5269 013 527
EETOTAL GENERAL (I à V)10 818 44812 479 562
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises12 99113 234
FJChiffres d’affaires nets10 525 6007 819 610
FMProduction stockée-61 939-343 825
FOSubventions d’exploitation7 12917 960
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges111 37777 262
FQAutres produits1213 200
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 582 1797 584 208
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)222
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)172 2933 454
FWAutres achats et charges externes1 734 9461 057 255
FXImpôts, taxes et versements assimilés176 240164 746
FYSalaires et traitements1 126 359797 521
FZCharges sociales467 506347 064
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements640 552504 861
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions727 2648 230
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions623 393
GEAutres charges145 596123 966
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 497 6847 383 548
GRIntérêts et charges assimilées247 540208 005
GUTotal des charges financières (VI)247 540208 005
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion54 0921 916
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital168 100150
HDTotal des produits exceptionnels (VII)222 1922 066
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 473 353
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital124 622
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 597 975
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 811 2367 592 202
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 343 2017 592 202
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)648
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