CHRISTIAN COURTOIS

Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.

Cette division comprend la réparation et l’entretien d’ordinateurs et d’équipements périphériques tels que les or- dinateurs de bureau, les ordinateurs portables, les terminaux informatiques, les systèmes de stockage et les im- primantes. Elle comprend également la réparation d’équipements de communication, comme les télécopieurs ou les appareils radio émetteur-récepteur, de produits électroniques grand public, comme les radios et téléviseurs, d’équipements pour la maison et le jardin, comme les tondeuses à gazon et les ventilateurs, de chaussures et d’articles en cuir, de meubles et d’équipements du foyer, de vêtements et accessoires du vêtement, d’articles de sport, d’instruments de musique, d’articles de loisirs et d’autres biens personnels et domestiques. Cette division ne comprend pas :
- la réparation des équipements d’imagerie médicale et diagnostique, des instruments de mesure et de géodésie, des instruments de laboratoire et des équipements radar et sonar (cf. 33.13Z)

Ce groupe comprend la réparation et l’entretien de biens personnels et domestiques.

Cette sous-classe comprend :
- le rembourrage, la remise à neuf, la réparation et la restauration de meubles et d’équipements du foyer, y compris de meubles de bureau Produits associés : 95.24.10

Cette classe comprend :
-la fabrication de parties et accessoires divers pour véhicules automobiles : freins, boîtes de vitesses, essieux, roues, amortisseurs, radiateurs, silencieux, tuyaux d’échappement, catalyseurs, embrayages, volants, colonnes et boîtiers de direction ;
-la fabrication de parties et accessoires pour carrosseries de véhicules automobiles : ceintures de sécurité, coussins gonflables de sécurité, portières, pare-chocs, etc. ;
-la fabrication de sièges de voitures ;
-l’assemblage de sous-ensembles complets, de parties et d’accessoires pour véhicules automobiles, pour compte de tiers

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de pneumatiques (cf. 22.11Z) ;
-la fabrication de tuyaux et courroies en caoutchouc et d’autres articles en caoutchouc (cf. 22.19Z) ;
-la fabrication de batteries (cf. 27.20Z) ;
-la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs et autres équipements pour moteur à combustion interne pour véhicules automobiles (cf. 28.11Z) ;
-l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)