CITS

Entreprise

CITS
Dernière mise à jour : 10/09/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 10/09/2020
Dénomination usuelle : CITS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38767578800070 / Siren : 387675788 / NIC : 00070
N° de TVA : FR 92 387675788
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
CITS
Adresse :
LES TIHOUS
50 Rue DES FIGUIERS

13320 BOUC-BEL-AIR
Liens de succession de l'établissement :
10/09/2020 : Succession
Prédécesseur : CITS (CONSEIL INGENIERIE TECHNOLOGIES SERVICES)
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/06/1992
Dénomination : CITS (CONSEIL INGENIERIE TECHNOLOGIES SERVICES)
Dénomination usuelle: CITS
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : CITS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
09/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°805
NOJO : 1301MYG53613800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2023

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 387 675 788
Dénomination : CITS (CONSEIL INGENIERIE TECHNOLOGIES SERVICES)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1043
NOJO : 1301MYG50920700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 387 675 788
Dénomination : CITS (CONSEIL INGENIERIE TECHNOLOGIES SERVICES)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°437
NOJO : 1301MYG46390300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 387 675 788
Dénomination : CITS (CONSEIL INGENIERIE TECHNOLOGIES SERVICES)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°840
NOJO : 1301MYG43268000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 387 675 788
Dénomination : CITS (CONSEIL INGENIERIE TECHNOLOGIES SERVICES)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°208
NOJO : 001301MYG429136
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Date de commencement d'activité : 04/06/1992
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 387 675 788
Dénomination : CITS (CONSEIL INGENIERIE TECHNOLOGIES SERVICES)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°255
NOJO : 1301MYG41284200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 387 675 788
Dénomination : CITS (CONSEIL INGENIERIE TECHNOLOGIES SERVICES)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°231
NOJO : 000001301393179
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 387 675 788
Dénomination : CITS (CONSEIL INGENIERIE TECHNOLOGIES SERVICES)
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BAGARRY Jean-Marc
Montant du capital : 16750 EUR
29/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°213
NOJO : 130138372200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 387 675 788
Dénomination : CITS (CONSEIL INGENIERIE TECHNOLOGIES SERVICES)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1336
NOJO : 130135762900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 387 675 788
Dénomination : CITS (CONSEIL INGENIERIE TECHNOLOGIES SERVICES)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°558
NOJO : 130133288100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 387 675 788
Dénomination : CITS (CONSEIL INGENIERIE TECHNOLOGIES SERVICES)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1416
NOJO : 130131101700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 387 675 788
Dénomination : CITS (CONSEIL INGENIERIE TECHNOLOGIES SERVICES)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°868
NOJO : 130129045000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 387 675 788
Dénomination : CITS (CONSEIL INGENIERIE TECHNOLOGIES SERVICES)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°496
NOJO : 130127238600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 387 675 788
Dénomination : CITS (CONSEIL INGENIERIE TECHNOLOGIES SERVICES)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°456
NOJO : BXC12327017141Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 387 675 788
Dénomination : CITS (CONSEIL INGENIERIE TECHNOLOGIES SERVICES)
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
987 CD 64 C les Artauds
13100 Le Tholonet
07/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1862
NOJO : BXC11298002728F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 387 675 788
Dénomination : CITS (CONSEIL INGENIERIE TECHNOLOGIES SERVICES)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1068
NOJO : BXC103470035482
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 387 675 788
Dénomination : CITS (CONSEIL INGENIERIE TECHNOLOGIES SERVICES)
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
987 Cd 64 C les Artauds
13100 Le Tholonet
04/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1474
NOJO : BXC093140049615
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 387 675 788
Dénomination : CITS (CONSEIL INGENIERIE TECHNOLOGIES SERVICES)
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
987 Cd 64 C les Artauds
13100 Le Tholonet
03/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°130
NOJO : BXB08177008669F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 387 675 788
Dénomination : CITS (CONSEIL INGENIERIE TECHNOLOGIES SERVICES)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 16750 EUR
08/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°769
NOJO : BXC083040007918
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 387 675 788
Dénomination : CITS (CONSEIL INGENIERIE TECHNOLOGIES SERVICES)
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
987 Cd 64 C
les Artauds,
13100 Le Tholonet
Historique de l'unité légale :
10/09/2020 : code NIC
Code NIC : 00070
11/03/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2007 : dénomination, dénomination usuelle, catégorie juridique
Dénomination : CITS (CONSEIL INGENIERIE TECHNOLOGIES SERVICES)
Dénomination usuelle : CITS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/03/2005 : code NIC
Code NIC : 00062
01/01/2005 : dénomination, activité principale
Dénomination : CONSEIL INGENIERIE TECH SCE (C.I.T.S.)
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
02/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Type : Personne Physique

Nom : BAGARRY Jean-Marc
Né le 02/10/1961 à BRIGNOLES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
50 RUE DES FIGUIERS
LES TIHOUS
13320 BOUC BEL AIR
FRANCE
02/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Type : Personne Morale

Nom : SARL FGC HOLDING
Siren : 439578212
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
64 CHEMIN DE LA BAUME
VILLA LA BAUME
83200 TOULON
FRANCE
02/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Type : Personne Physique

Nom : GIROUSSE Christian
Né le 30/03/1961 à TOULON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 RUE CORNEILLE
83000 TOULON
FRANCE
Dépôts des actes :
04/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°3388 déposé le 09/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
20/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°357 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
20/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°357 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°357 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de CITS (CONSEIL INGENIERIE TECHNOLOGIES SERVICES)
20/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°357 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°357 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/05/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°3150 déposé le 16/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/05/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°3150 déposé le 16/06/2005
Etat : Déposé
Décision : DE LA SAS AIDA ET DE LA SARL AC3M A JEAN-MARC BAGARRY
30/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°3150 déposé le 16/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°3150 déposé le 16/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de CONSEIL INGENIERIE TECHNOLOGIES SERVICES (C.I.T.S)
30/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°3150 déposé le 16/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/03/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°1436 déposé le 09/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/03/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°1436 déposé le 09/03/2005
Etat : Déposé
Décision : DE MME VINCENT LAURE - MME JOSEPH (DOMINIQUE) - M. (JEAN-LOUIS) JOSEPH ASAS AIDA - SARL AC3M
01/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°1436 déposé le 09/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°1436 déposé le 09/03/2005
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
29/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°5818 déposé le 07/11/2003
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
25/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°5568 déposé le 25/10/2001
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
01/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°3754 déposé le 20/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°3754 déposé le 20/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège : ZI LES MILLES 240, AVENUE GEORGES CLAUDE13852 AIX EN PROVENCE CEDEX 3
31/08/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°3742 déposé le 13/09/1994
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
04/06/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°2443 déposé le 18/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°2443 déposé le 18/06/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°3742 déposé le 13/09/1994
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°3754 déposé le 20/08/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°5568 déposé le 25/10/2001
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°5818 déposé le 07/11/2003
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°1436 déposé le 09/03/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°3150 déposé le 16/06/2005
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°7237 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°357 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°3388 déposé le 09/06/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
02/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
987 Cd 64 C
les Artauds
13100 Le Tholonet
FRANCE
Nom commercial : CITS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/06/1992
Activité : Activités de conseils, d'études techniques, de travaux, de prestations et ventes de matériels Lies à la gestion technique informatisée et à l'informatique graphique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
02/09/2016 : CITS (CONSEIL INGENIERIE TECHNOLOGIES SERVICES)
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/06/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 16750.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°8158 déposé le 02/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°9050 déposé le 28/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°9328 déposé le 27/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°11121 déposé le 23/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°9772 déposé le 15/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°8319 déposé le 05/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°9174 déposé le 16/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°8703 déposé le 28/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°9473 déposé le 06/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°9038 déposé le 31/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°5364 déposé le 21/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°5363 déposé le 06/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°249 déposé le 25/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°6012 déposé le 30/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°5468 déposé le 09/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°5467 déposé le 09/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°6311 déposé le 18/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°713 déposé le 14/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1992B00658
Dépôt : N°500 déposé le 03/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 17704 du 01/12/2022
Numéro de gestion : 1992B00658
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires13 14711 2771 8702 857
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 5183 518
ATAutres immobilisations corporelles81 69272 8518 8418 214
BHAutres immobilisations financières797979
BJTOTAL (I)98 43587 64610 78911 150
BPEn cours de production de services3 0003 0002 000
BXClients et comptes rattachés77 76077 76045 480
BZAutres créances10 27710 2777 305
CDValeurs mobilières de placement4 4894 4894 489
CFDisponibilités106 192106 192113 180
CHCharges constatées d’avance5 1585 1583 924
CJTOTAL (II)206 877206 877176 378
COTOTAL GENERAL (0 à V)305 31287 646217 666187 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 75016 750
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 6751 675
DGAutres réserves69 82326 235
DHReport à nouveau-8 941
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)56 57152 529
DLTOTAL (I)144 81988 248
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 536
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 3392 981
DYDettes fiscales et sociales61 50991 620
EAAutres dettes143
EBProduits constatés d’avance (2)6 000
ECTOTAL (IV)72 84799 280
EETOTAL GENERAL (I à V)217 666187 528
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets338 130338 130402 158
FMProduction stockée-5 0002 000
FQAutres produits7651 485
FRTotal des produits d’exploitation (I)333 895405 643
FWAutres achats et charges externes66 67961 253
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 2056 769
FYSalaires et traitements114 673173 508
FZCharges sociales55 68879 647
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 84311 074
GEAutres charges1 4915
GFTotal des charges d’exploitation (II)256 579332 257
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)77 31573 387
GUTotal des charges financières (VI)42284
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-42-284
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)77 27473 102
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15945
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-159-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)20 54420 528
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)333 895405 643
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)277 324353 114
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)56 57152 529
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 29098711 277
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles73 2636 8563 75176 368
0NAMORTISSEMENTS Total Général83 5537 8433 75187 645
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 16656 du 15/10/2021
Numéro de gestion : 1992B00658
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires13 14711 2771 8702 857
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 5183 518
ATAutres immobilisations corporelles81 69272 8518 8418 214
BHAutres immobilisations financières797979
BJTOTAL (I)98 43587 64610 78911 150
BPEn cours de production de services3 0003 0002 000
BXClients et comptes rattachés77 76077 76045 480
BZAutres créances10 27710 2777 305
CDValeurs mobilières de placement4 4894 4894 489
CFDisponibilités106 192106 192113 180
CHCharges constatées d’avance5 1585 1583 924
CJTOTAL (II)206 877206 877176 378
COTOTAL GENERAL (0 à V)305 31287 646217 666187 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 75016 750
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 6751 675
DGAutres réserves69 82326 235
DHReport à nouveau-8 941
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)56 57152 529
DLTOTAL (I)144 81988 248
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 536
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 3392 981
DYDettes fiscales et sociales61 50991 620
EAAutres dettes143
EBProduits constatés d’avance (2)6 000
ECTOTAL (IV)72 84799 280
EETOTAL GENERAL (I à V)217 666187 528
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets338 130338 130402 158
FMProduction stockée-5 0002 000
FQAutres produits7651 485
FRTotal des produits d’exploitation (I)333 895405 643
FWAutres achats et charges externes66 67961 253
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 2056 769
FYSalaires et traitements114 673173 508
FZCharges sociales55 68879 647
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 84311 074
GEAutres charges1 4915
GFTotal des charges d’exploitation (II)256 579332 257
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)77 31573 387
GUTotal des charges financières (VI)42284
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-42-284
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)77 27473 102
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15945
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-159-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)20 54420 528
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)333 895405 643
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)277 324353 114
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)56 57152 529
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 29098711 277
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles73 2636 8563 75176 368
0NAMORTISSEMENTS Total Général83 5537 8433 75187 645
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 10462 du 16/11/2020
Numéro de gestion : 1992B00658
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires13 14711 2771 8702 857
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 5183 518
ATAutres immobilisations corporelles81 69272 8518 8418 214
BHAutres immobilisations financières797979
BJTOTAL (I)98 43587 64610 78911 150
BPEn cours de production de services3 0003 0002 000
BXClients et comptes rattachés77 76077 76045 480
BZAutres créances10 27710 2777 305
CDValeurs mobilières de placement4 4894 4894 489
CFDisponibilités106 192106 192113 180
CHCharges constatées d’avance5 1585 1583 924
CJTOTAL (II)206 877206 877176 378
COTOTAL GENERAL (0 à V)305 31287 646217 666187 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 75016 750
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 6751 675
DGAutres réserves69 82326 235
DHReport à nouveau-8 941
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)56 57152 529
DLTOTAL (I)144 81988 248
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 536
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 3392 981
DYDettes fiscales et sociales61 50991 620
EAAutres dettes143
EBProduits constatés d’avance (2)6 000
ECTOTAL (IV)72 84799 280
EETOTAL GENERAL (I à V)217 666187 528
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets338 130338 130402 158
FMProduction stockée-5 0002 000
FQAutres produits7651 485
FRTotal des produits d’exploitation (I)333 895405 643
FWAutres achats et charges externes66 67961 253
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 2056 769
FYSalaires et traitements114 673173 508
FZCharges sociales55 68879 647
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 84311 074
GEAutres charges1 4915
GFTotal des charges d’exploitation (II)256 579332 257
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)77 31573 387
GUTotal des charges financières (VI)42284
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-42-284
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)77 27473 102
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15945
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-159-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)20 54420 528
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)333 895405 643
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)277 324353 114
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)56 57152 529
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 29098711 277
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles73 2636 8563 75176 368
0NAMORTISSEMENTS Total Général83 5537 8433 75187 645
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 16656 du 02/01/2020
Numéro de gestion : 1992B00658
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires13 14711 2771 8702 857
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 5183 518
ATAutres immobilisations corporelles81 69272 8518 8418 214
BHAutres immobilisations financières797979
BJTOTAL (I)98 43587 64610 78911 150
BPEn cours de production de services3 0003 0002 000
BXClients et comptes rattachés77 76077 76045 480
BZAutres créances10 27710 2777 305
CDValeurs mobilières de placement4 4894 4894 489
CFDisponibilités106 192106 192113 180
CHCharges constatées d’avance5 1585 1583 924
CJTOTAL (II)206 877206 877176 378
COTOTAL GENERAL (0 à V)305 31287 646217 666187 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 75016 750
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 6751 675
DGAutres réserves69 82326 235
DHReport à nouveau-8 941
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)56 57152 529
DLTOTAL (I)144 81988 248
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 536
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 3392 981
DYDettes fiscales et sociales61 50991 620
EAAutres dettes143
EBProduits constatés d’avance (2)6 000
ECTOTAL (IV)72 84799 280
EETOTAL GENERAL (I à V)217 666187 528
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets338 130338 130402 158
FMProduction stockée-5 0002 000
FQAutres produits7651 485
FRTotal des produits d’exploitation (I)333 895405 643
FWAutres achats et charges externes66 67961 253
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 2056 769
FYSalaires et traitements114 673173 508
FZCharges sociales55 68879 647
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 84311 074
GEAutres charges1 4915
GFTotal des charges d’exploitation (II)256 579332 257
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)77 31573 387
GUTotal des charges financières (VI)42284
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-42-284
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)77 27473 102
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15945
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-159-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)20 54420 528
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)333 895405 643
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)277 324353 114
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)56 57152 529
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 29098711 277
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles73 2636 8563 75176 368
0NAMORTISSEMENTS Total Général83 5537 8433 75187 645
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 10423 du 21/11/2018
Numéro de gestion : 1992B00658
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires13 14711 2771 8702 857
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 5183 518
ATAutres immobilisations corporelles81 69272 8518 8418 214
BHAutres immobilisations financières797979
BJTOTAL (I)98 43587 64610 78911 150
BPEn cours de production de services3 0003 0002 000
BXClients et comptes rattachés77 76077 76045 480
BZAutres créances10 27710 2777 305
CDValeurs mobilières de placement4 4894 4894 489
CFDisponibilités106 192106 192113 180
CHCharges constatées d’avance5 1585 1583 924
CJTOTAL (II)206 877206 877176 378
COTOTAL GENERAL (0 à V)305 31287 646217 666187 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 75016 750
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 6751 675
DGAutres réserves69 82326 235
DHReport à nouveau-8 941
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)56 57152 529
DLTOTAL (I)144 81988 248
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 536
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 3392 981
DYDettes fiscales et sociales61 50991 620
EAAutres dettes143
EBProduits constatés d’avance (2)6 000
ECTOTAL (IV)72 84799 280
EETOTAL GENERAL (I à V)217 666187 528
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets338 130338 130402 158
FMProduction stockée-5 0002 000
FQAutres produits7651 485
FRTotal des produits d’exploitation (I)333 895405 643
FWAutres achats et charges externes66 67961 253
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 2056 769
FYSalaires et traitements114 673173 508
FZCharges sociales55 68879 647
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 84311 074
GEAutres charges1 4915
GFTotal des charges d’exploitation (II)256 579332 257
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)77 31573 387
GUTotal des charges financières (VI)42284
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-42-284
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)77 27473 102
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15945
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-159-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)20 54420 528
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)333 895405 643
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)277 324353 114
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)56 57152 529
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 29098711 277
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles73 2636 8563 75176 368
0NAMORTISSEMENTS Total Général83 5537 8433 75187 645
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 9532 du 27/09/2017
Numéro de gestion : 1992B00658
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires13 14711 2771 8702 857
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 5183 518
ATAutres immobilisations corporelles81 69272 8518 8418 214
BHAutres immobilisations financières797979
BJTOTAL (I)98 43587 64610 78911 150
BPEn cours de production de services3 0003 0002 000
BXClients et comptes rattachés77 76077 76045 480
BZAutres créances10 27710 2777 305
CDValeurs mobilières de placement4 4894 4894 489
CFDisponibilités106 192106 192113 180
CHCharges constatées d’avance5 1585 1583 924
CJTOTAL (II)206 877206 877176 378
COTOTAL GENERAL (0 à V)305 31287 646217 666187 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 75016 750
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 6751 675
DGAutres réserves69 82326 235
DHReport à nouveau-8 941
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)56 57152 529
DLTOTAL (I)144 81988 248
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 536
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 3392 981
DYDettes fiscales et sociales61 50991 620
EAAutres dettes143
EBProduits constatés d’avance (2)6 000
ECTOTAL (IV)72 84799 280
EETOTAL GENERAL (I à V)217 666187 528
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets338 130338 130402 158
FMProduction stockée-5 0002 000
FQAutres produits7651 485
FRTotal des produits d’exploitation (I)333 895405 643
FWAutres achats et charges externes66 67961 253
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 2056 769
FYSalaires et traitements114 673173 508
FZCharges sociales55 68879 647
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 84311 074
GEAutres charges1 4915
GFTotal des charges d’exploitation (II)256 579332 257
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)77 31573 387
GUTotal des charges financières (VI)42284
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-42-284
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)77 27473 102
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15945
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-159-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)20 54420 528
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)333 895405 643
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)277 324353 114
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)56 57152 529
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 29098711 277
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles73 2636 8563 75176 368
0NAMORTISSEMENTS Total Général83 5537 8433 75187 645

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