Activité principale : Restauration de type rapide (NAFRev2 : 56.10C)

Activité principale : Restauration de type rapide (NAFRev1 : 55.3B)
Caractère employeur : Oui

Prédécesseur : COJEAN SAS
Continuité économique

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521035229
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/07/2022
Date de dépôt : 15/09/2021
Date du texte : 30/08/2021
Date d'effet : 01/10/2021
Date de fin : 30/09/2024
Date de diffusion : 25/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la restauration rapide (restauration livrée) (1501)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : COJEAN SAS
Siret : 43343282000036
Code APE : 5610C
Secteur : Restauration de type rapide

Thèmes de l'accord :

• 131 - Autre, précisez

Signataires :

• 93

N° national/d'enregistrement : 4348691
Date de dépôt : 23/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier et en carton, à savoir : nappes, napperons, serviettes ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; mouchoirs en papier ; menus en papier ; menus en plastiques ; enseignes en papier ou en carton ; boîtes en papier ou en carton ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; dessous de chopes à bière ; linge de table en papier ; ronds de table en papier ; étiquettes non en tissu ; sachets en papier et papier cartonné ; dessous de carafes en papier ; fanions en papier ; filtres à café en papier ; décorations en papier ; matériel d'emballage en papier ; cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; menus en plastiques ; magazines ; publications ; brochures ; agendas ; calendriers ; catalogues ; images ; imprimés ; journaux ; prospectus ; images ; imprimés ; recettes de cuisine ; menus ; livres ; livres dans le domaine culinaire ; livres de recettes de cuisine ; cahiers ; livrets ; marques pour livres ; serre-livres ; cartes de souhaits ; drapeaux en papier ; porte-affiches en papier ou en carton ; autocollants ; bavoirs en papier ; dessous de verre ; essuie-mains en papier.
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; ceintures et sacs en cuir à savoir sacs à main en cuir, sacs à dos en cuir, sacs d'écoliers en cuir ; sacs à main et de voyage, à dos, sac de plage, sac à provisions, sacs à bandoulière, portefeuille, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuille), porte-documents, étuis pour clés (non en métaux précieux), malles et valises, trousse de toilette.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verreries, porcelaines et faïences à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres [récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon, pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfums ; objets d'art en porcelaines, terre cuite ou verre ; assiettes non en métaux précieux ; beurrier ; chopes à bière ; bocaux ; boîtes à biscuits, à pain, à thé ; bois ; cache-pots non en papier ; carafes et cruches ; dessous de carafes et de cruches [non en papier et autre que linge de table] ; casseroles et moules de cuisine ; coquetiers ; écuelles ; coupe et presse-fruits ; rouleaux à pâtisserie ; planches à pain ; plats ; saladiers ; pelles à tarte ; services à thé.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de maison, linge de table (en matières textiles), nappes (non en papier), serviettes de table (en matières textiles), sets de table non en papier, mouchoirs de poche [en matières textiles] ; tissu pour meubles ; housses de protection pour meubles ; jersey [tissu] ; tissus de jute ; tissus de laine ; tissus de lin ; tissus de soie ; taffetas [tissu] ; draps, enveloppe de matelas, toile à matelas, linge de lit, literie (linge), housse d'oreillers, taies d'oreillers, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles), gants de toilette, serviettes à démaquiller en matières textiles, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, calicot, drapeaux (non en papier) fanions (non en papier), étiquettes en tissu, textiles non tissés ; couvertures de lit et de table, dessus-de-lit, couvre-lits, couvre-pieds.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; tricots et bonneterie ; lingerie ; tee-shirts ; peignoirs ; blouses ; tabliers [vêtements] ; jupes ; robes ; caleçons ; pantalons ; vestes ; smokings ; blousons ; chandails ; gilets ; manteaux ; costumes ; chemises ; layettes ; cravates ; châles ; foulards ; étoles ; écharpes ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; chaussettes ; bas ; maillots et caleçons de bain ; paréos ; imperméables ; brassières ; gigoteuses ; grenouillères ; pull-over ; polos ; chemisettes ; shorts ; bermudas ; toques en papier.
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, masques et panoplies ; jeux de société ; peluches, ballons et jouets gonflables, jeux de carte ; cartes à jouer.
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson et fruits de mer, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de viande, poisson, volaille ; sardines ; fruits et légumes préparés, conservés, séchés et cuisinés ; zestes de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; yaourt ; boissons lactées ; crème fouettée ; beurre ; margarine ; huiles et graisses comestibles ; fromage ; charcuterie et salaisons ; préparations alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs, jambon, boudins ; produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; pickles ; cornichons ; olives conservées ; beignets aux pommes de terre ; chips (pomme de terre) ; choucroute ; consommés ; fruits conservés dans l'alcool ; jus végétaux pour la cuisine ; képhir ; olives conservées ; potages.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat, boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat ; farine de pommes de terre ; farines et préparations faites de riz, de maïs ; farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire ; flocons de céréales ; biscuits ; biscuiterie ; confiserie à base d'amandes ; macarons ; pralines ; pain d'épice ; biscottes ; crème anglaise ; menthe pour la confiserie ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; sucreries ; sucre ; pâte d'amande ; bonbons ; édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; panacotta ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; sandwiches ; sandwiches sur mesure ; club-sandwiches ; bagels ; croque-monsieur ; panini ; mets, plats cuisinés et plats préparés à base de pâte, de riz ; pâtes alimentaires ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tartes ; pâte à pain ; pâte à gâteaux ; pâtes à biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches ; viennoiserie ; croissant ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; brioches ; petits fours (pâtisserie) ; pâte à tartes, tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizzas, pizzas ; pains ; couscous (semoule) ; pâte à gâteaux ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtisserie sucrée et salée ; pâtés à la viande ; petits-beurre ; poudings ; décorations comestibles pour gâteaux ; glutamate ; aromates pour gâteaux ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles) ; curry ; sel de céleri ; clous de girofle ; tartes ; quiches ; tourtes ; feuilletés ; gingembre ; cannelle ; vanille ; jus de viande ; en-cas à base de riz ; raviolis ; nouilles et produits à bases de céréales ; semoule ; couscous (semoule) ; épaississants pour la cuisson des produits alimentaires ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; sel pour conserver les aliments ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; poivre ; piments ; sauces (condiments) ; sauce tomate ; sauce piquante ; sauces de soja ; assaisonnements ; condiments ; sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; infusions à base de plantes non médicinales ; glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; crèmes glacées comestibles ; sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments ; produits alimentaires diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse ; flocons de maïs ; pâtes de fruits ; barres de céréales hyper protéinées ; bâtons de réglisse [confiserie] ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; épaississant pour la cuisson de produits alimentaires ; mousses au chocolat ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; semoule ; semoule de maïs ; sucreries ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; sushi ; taboulé ; tacos ; thé ; thé glacé ; tortillas ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; gaufres ; bonbons ; chewing-gum et gommes à mâcher non à usage médical ; flans ; décorations comestibles pour gâteaux ; croque-monsieur, croque madame ; hot-dog ; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités ; plats préparés et cuisinés à base des produits précités.
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires à savoir : produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; amandes ; arachides (fruits) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt ; plantes, notamment l'herbe de blé ; blé.
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux de table, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, limonades, sodas, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé, cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, jus végétaux, nectars de fruits, moûts, jus de tomates.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; comptabilité ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en management ; expertises en affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de promotion publicitaire ; services d'établissement de plans médias à des fins publicitaires, services de démonstration de produits ; informations et recherches pour affaires ; compilations et études statistiques ; compilation de renseignements ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; gestion de base de données commerciales ou publicitaires ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits alimentaires pour d'autres entreprises) ; services de regroupement et de présentation au profit de tiers de produits de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance, sur un site Web ou par la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires ; mise à disposition de savoir-faire commercial ; étude et recherche de marchés ; opérations de mercatique ; services de développement de la communication (relations publiques) et de la mercatique interactive ; gestion administrative de lieux d'exposition ; agencement des vitrines ; services de gestion administrative de stocks ; promotion de ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité notamment affichage ; publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits ; location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnement à des recettes de cuisine, fiches et revues (électronique ou non) en matière culinaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; fourniture d'informations statistiques commerciales ; enquête de satisfaction client ; distribution publicitaire de cartes de client et de cartes de ristourne ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; service de promotion des ventes attaché à un programme de fidélisation de clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de réductions ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; bureaux de placement ; consultation pour les questions de personnel ; consultation professionnelle d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; agences d'import-export ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis ; services de fourniture (vente au détail) de repas et de plats cuisinés ; vente au détail de café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat, farine de pommes de terre, farines et préparations faites de riz, de pommes de terre, de maïs, farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire, flocons de céréales, biscuits, biscuiterie, confiserie à base d'amandes, macarons, pralines, pain d'épice, biscottes, crème anglaise, menthe pour la confiserie, gâteaux, crêpes, gaufres, sucreries, sucre, pâte d'amande, bonbons, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, panacotta, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, anis, anis étoilé, extrait de malt pour l'alimentation, sandwiches, sandwiches sur mesure, club-sandwiches, bagels, croque-monsieur, panini, mets, plats cuisinés et plats préparés à base de pâte, de riz, pâtes alimentaires, pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées, pâte à tartes, pâte à pain, pâte à gâteaux, pâtes à biscuits, pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches, viennoiserie, croissant, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches, petits fours (pâtisserie), pâte à tartes, tartes, tourtes, feuilletés, pâte à pizzas, pizzas, pains, couscous (semoule), pâte à gâteaux, pâtes à biscuits, biscuits, pâtisserie sucrée et salée, pâtés à la viande, petits-beurre, poudings, décorations comestibles pour gâteaux, glutamate, aromates pour gâteaux, aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles), curry, sel de céleri, clous de girofle, tartes, quiches, tourtes, feuilletés, gingembre, cannelle, vanille, jus de viande, soja, en-cas à base de riz, raviolis, nouilles et produits à bases de céréales, semoule, couscous (semoule), épaississants pour la cuisson des produits alimentaires, produits pour stabiliser la crème fouettée, sel pour conserver les aliments, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, poivre, piments, sauces (condiments), sauce tomate, sauce piquante, sauces de soja, assaisonnements, condiments, sauces à salade, ketchup, mayonnaises, infusions à base de plantes non médicinales, glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires), desserts glacés, préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments, produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse, flocons de maïs, pâtes de fruits, barres de céréales hyper protéinées, bâtons de réglisse [confiserie], boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, bonbons, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, mousses au chocolat, desserts sous forme de mousses [confiserie], semoule, semoule de maïs, sucreries, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, sushi, taboulé, tacos, thé, thé glacé, tortillas, yaourt glacé [glaces alimentaires], gaufres, bonbons, chewing-gum et gommes à mâcher non à usage médical, flans, décorations comestibles pour gâteaux, croque-monsieur, croque madame, hot-dog, préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités, plats préparés et cuisinés à base des produits précités.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tel que ondes, câbles, satellites, réseau Internet, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de courriers électronique ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; informations en matière de télécommunications ; communications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques ; distribution du courrier ; expédition de dépêches ; transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; radiodiffusion ; services téléphoniques ; services télex.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; service de banquets ; préparation de sandwichs ; préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter ; services de préparation de boissons, à emporter ou non ; services de préparation de pain, de pâtisserie, de viennoiserie, de confiserie, de sandwiches et de préparations faites de céréales, à emporter ou non ; services de traiteurs ; services de bars ; cafés ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; services de salon de thé ; brasseries ; services hôteliers ; mise à disposition temporaire de restaurants pour des films ou des programmes télévisés ; location de linge de table, de vaisselle et de verrerie ; location d'appareil de cuisson ; conseils (électronique ou non) en matière culinaire.
  

Déposant 1 : COJEAN SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 433432820
Adresse :
53 BOULEVARD DU GENERAL MARTIAL VALIN
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

N° national/d'enregistrement : 4348691
Date de dépôt : 23/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier et en carton, à savoir : nappes, napperons, serviettes ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; mouchoirs en papier ; menus en papier ; menus en plastiques ; enseignes en papier ou en carton ; boîtes en papier ou en carton ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; dessous de chopes à bière ; linge de table en papier ; ronds de table en papier ; étiquettes non en tissu ; sachets en papier et papier cartonné ; dessous de carafes en papier ; fanions en papier ; filtres à café en papier ; décorations en papier ; matériel d'emballage en papier ; cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; menus en plastiques ; magazines ; publications ; brochures ; agendas ; calendriers ; catalogues ; images ; imprimés ; journaux ; prospectus ; images ; imprimés ; recettes de cuisine ; menus ; livres ; livres dans le domaine culinaire ; livres de recettes de cuisine ; cahiers ; livrets ; marques pour livres ; serre-livres ; cartes de souhaits ; drapeaux en papier ; porte-affiches en papier ou en carton ; autocollants ; bavoirs en papier ; dessous de verre ; essuie-mains en papier.
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; ceintures et sacs en cuir à savoir sacs à main en cuir, sacs à dos en cuir, sacs d'écoliers en cuir ; sacs à main et de voyage, à dos, sac de plage, sac à provisions, sacs à bandoulière, portefeuille, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuille), porte-documents, étuis pour clés (non en métaux précieux), malles et valises, trousse de toilette.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verreries, porcelaines et faïences à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres [récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon, pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfums ; objets d'art en porcelaines, terre cuite ou verre ; assiettes non en métaux précieux ; beurrier ; chopes à bière ; bocaux ; boîtes à biscuits, à pain, à thé ; bois ; cache-pots non en papier ; carafes et cruches ; dessous de carafes et de cruches [non en papier et autre que linge de table] ; casseroles et moules de cuisine ; coquetiers ; écuelles ; coupe et presse-fruits ; rouleaux à pâtisserie ; planches à pain ; plats ; saladiers ; pelles à tarte ; services à thé.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de maison, linge de table (en matières textiles), nappes (non en papier), serviettes de table (en matières textiles), sets de table non en papier, mouchoirs de poche [en matières textiles] ; tissu pour meubles ; housses de protection pour meubles ; jersey [tissu] ; tissus de jute ; tissus de laine ; tissus de lin ; tissus de soie ; taffetas [tissu] ; draps, enveloppe de matelas, toile à matelas, linge de lit, literie (linge), housse d'oreillers, taies d'oreillers, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles), gants de toilette, serviettes à démaquiller en matières textiles, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, calicot, drapeaux (non en papier) fanions (non en papier), étiquettes en tissu, textiles non tissés ; couvertures de lit et de table, dessus-de-lit, couvre-lits, couvre-pieds.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; tricots et bonneterie ; lingerie ; tee-shirts ; peignoirs ; blouses ; tabliers [vêtements] ; jupes ; robes ; caleçons ; pantalons ; vestes ; smokings ; blousons ; chandails ; gilets ; manteaux ; costumes ; chemises ; layettes ; cravates ; châles ; foulards ; étoles ; écharpes ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; chaussettes ; bas ; maillots et caleçons de bain ; paréos ; imperméables ; brassières ; gigoteuses ; grenouillères ; pull-over ; polos ; chemisettes ; shorts ; bermudas ; toques en papier.
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, masques et panoplies ; jeux de société ; peluches, ballons et jouets gonflables, jeux de carte ; cartes à jouer.
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson et fruits de mer, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de viande, poisson, volaille ; sardines ; fruits et légumes préparés, conservés, séchés et cuisinés ; zestes de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; yaourt ; boissons lactées ; crème fouettée ; beurre ; margarine ; huiles et graisses comestibles ; fromage ; charcuterie et salaisons ; préparations alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs, jambon, boudins ; produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; pickles ; cornichons ; olives conservées ; beignets aux pommes de terre ; chips (pomme de terre) ; choucroute ; consommés ; fruits conservés dans l'alcool ; jus végétaux pour la cuisine ; képhir ; olives conservées ; potages.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat, boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat ; farine de pommes de terre ; farines et préparations faites de riz, de maïs ; farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire ; flocons de céréales ; biscuits ; biscuiterie ; confiserie à base d'amandes ; macarons ; pralines ; pain d'épice ; biscottes ; crème anglaise ; menthe pour la confiserie ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; sucreries ; sucre ; pâte d'amande ; bonbons ; édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; panacotta ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; sandwiches ; sandwiches sur mesure ; club-sandwiches ; bagels ; croque-monsieur ; panini ; mets, plats cuisinés et plats préparés à base de pâte, de riz ; pâtes alimentaires ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tartes ; pâte à pain ; pâte à gâteaux ; pâtes à biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches ; viennoiserie ; croissant ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; brioches ; petits fours (pâtisserie) ; pâte à tartes, tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizzas, pizzas ; pains ; couscous (semoule) ; pâte à gâteaux ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtisserie sucrée et salée ; pâtés à la viande ; petits-beurre ; poudings ; décorations comestibles pour gâteaux ; glutamate ; aromates pour gâteaux ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles) ; curry ; sel de céleri ; clous de girofle ; tartes ; quiches ; tourtes ; feuilletés ; gingembre ; cannelle ; vanille ; jus de viande ; en-cas à base de riz ; raviolis ; nouilles et produits à bases de céréales ; semoule ; couscous (semoule) ; épaississants pour la cuisson des produits alimentaires ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; sel pour conserver les aliments ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; poivre ; piments ; sauces (condiments) ; sauce tomate ; sauce piquante ; sauces de soja ; assaisonnements ; condiments ; sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; infusions à base de plantes non médicinales ; glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; crèmes glacées comestibles ; sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments ; produits alimentaires diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse ; flocons de maïs ; pâtes de fruits ; barres de céréales hyper protéinées ; bâtons de réglisse [confiserie] ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; épaississant pour la cuisson de produits alimentaires ; mousses au chocolat ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; semoule ; semoule de maïs ; sucreries ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; sushi ; taboulé ; tacos ; thé ; thé glacé ; tortillas ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; gaufres ; bonbons ; chewing-gum et gommes à mâcher non à usage médical ; flans ; décorations comestibles pour gâteaux ; croque-monsieur, croque madame ; hot-dog ; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités ; plats préparés et cuisinés à base des produits précités.
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires à savoir : produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; amandes ; arachides (fruits) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt ; plantes, notamment l'herbe de blé ; blé.
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux de table, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, limonades, sodas, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé, cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, jus végétaux, nectars de fruits, moûts, jus de tomates.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; comptabilité ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en management ; expertises en affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de promotion publicitaire ; services d'établissement de plans médias à des fins publicitaires, services de démonstration de produits ; informations et recherches pour affaires ; compilations et études statistiques ; compilation de renseignements ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; gestion de base de données commerciales ou publicitaires ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits alimentaires pour d'autres entreprises) ; services de regroupement et de présentation au profit de tiers de produits de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance, sur un site Web ou par la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires ; mise à disposition de savoir-faire commercial ; étude et recherche de marchés ; opérations de mercatique ; services de développement de la communication (relations publiques) et de la mercatique interactive ; gestion administrative de lieux d'exposition ; agencement des vitrines ; services de gestion administrative de stocks ; promotion de ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité notamment affichage ; publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits ; location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnement à des recettes de cuisine, fiches et revues (électronique ou non) en matière culinaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; fourniture d'informations statistiques commerciales ; enquête de satisfaction client ; distribution publicitaire de cartes de client et de cartes de ristourne ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; service de promotion des ventes attaché à un programme de fidélisation de clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de réductions ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; bureaux de placement ; consultation pour les questions de personnel ; consultation professionnelle d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; agences d'import-export ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis ; services de fourniture (vente au détail) de repas et de plats cuisinés ; vente au détail de café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat, farine de pommes de terre, farines et préparations faites de riz, de pommes de terre, de maïs, farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire, flocons de céréales, biscuits, biscuiterie, confiserie à base d'amandes, macarons, pralines, pain d'épice, biscottes, crème anglaise, menthe pour la confiserie, gâteaux, crêpes, gaufres, sucreries, sucre, pâte d'amande, bonbons, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, panacotta, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, anis, anis étoilé, extrait de malt pour l'alimentation, sandwiches, sandwiches sur mesure, club-sandwiches, bagels, croque-monsieur, panini, mets, plats cuisinés et plats préparés à base de pâte, de riz, pâtes alimentaires, pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées, pâte à tartes, pâte à pain, pâte à gâteaux, pâtes à biscuits, pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches, viennoiserie, croissant, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches, petits fours (pâtisserie), pâte à tartes, tartes, tourtes, feuilletés, pâte à pizzas, pizzas, pains, couscous (semoule), pâte à gâteaux, pâtes à biscuits, biscuits, pâtisserie sucrée et salée, pâtés à la viande, petits-beurre, poudings, décorations comestibles pour gâteaux, glutamate, aromates pour gâteaux, aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles), curry, sel de céleri, clous de girofle, tartes, quiches, tourtes, feuilletés, gingembre, cannelle, vanille, jus de viande, soja, en-cas à base de riz, raviolis, nouilles et produits à bases de céréales, semoule, couscous (semoule), épaississants pour la cuisson des produits alimentaires, produits pour stabiliser la crème fouettée, sel pour conserver les aliments, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, poivre, piments, sauces (condiments), sauce tomate, sauce piquante, sauces de soja, assaisonnements, condiments, sauces à salade, ketchup, mayonnaises, infusions à base de plantes non médicinales, glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires), desserts glacés, préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments, produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse, flocons de maïs, pâtes de fruits, barres de céréales hyper protéinées, bâtons de réglisse [confiserie], boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, bonbons, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, mousses au chocolat, desserts sous forme de mousses [confiserie], semoule, semoule de maïs, sucreries, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, sushi, taboulé, tacos, thé, thé glacé, tortillas, yaourt glacé [glaces alimentaires], gaufres, bonbons, chewing-gum et gommes à mâcher non à usage médical, flans, décorations comestibles pour gâteaux, croque-monsieur, croque madame, hot-dog, préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités, plats préparés et cuisinés à base des produits précités.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tel que ondes, câbles, satellites, réseau Internet, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de courriers électronique ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; informations en matière de télécommunications ; communications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques ; distribution du courrier ; expédition de dépêches ; transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; radiodiffusion ; services téléphoniques ; services télex.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; service de banquets ; préparation de sandwichs ; préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter ; services de préparation de boissons, à emporter ou non ; services de préparation de pain, de pâtisserie, de viennoiserie, de confiserie, de sandwiches et de préparations faites de céréales, à emporter ou non ; services de traiteurs ; services de bars ; cafés ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; services de salon de thé ; brasseries ; services hôteliers ; mise à disposition temporaire de restaurants pour des films ou des programmes télévisés ; location de linge de table, de vaisselle et de verrerie ; location d'appareil de cuisson ; conseils (électronique ou non) en matière culinaire.
  

Déposant 1 : COJEAN SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 433432820
Adresse :
53 BOULEVARD DU GENERAL MARTIAL VALIN
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

N° national/d'enregistrement : 3607064
Date de dépôt : 24/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient de prendre en compte la mention «Dépôt effectué en même temps que la déclaration du renouvellement de la marique No 00/3 070 675»

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; ceintures et sacs en cuir à savoir sacs à main en cuir, sacs à dos en cuir, sacs d'écoliers en cuir ; sacs à main et de voyage, à dos, sac de plage, sac à provisions, sacs à bandoulière, portefeuille, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuille), porte-documents, étuis pour clés (non en métaux précieux), malles et valises, trousse de toilette.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de maison, linge de table (en matières textiles), nappes (non en papier), serviettes de table (en matières textiles), sets de table non en papier, mouchoirs de poche [en matières textiles] ; tissu pour meubles ; housses de protection pour meubles ; jersey [tissu] ; tissus de jute ; tissus de laine ; tissus de lin ; tissus de soie ; taffetas [tissu] ; draps, enveloppe de matelas, toile à matelas, linge de lit, literie (linge), housse d'oreillers, taies d'oreillers, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles), gants de toilette, serviettes à démaquiller en matières textiles, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, calicot, drapeaux (non en papier) fanions (non en papier), étiquettes en tissu, textiles non tissés ; couvertures de lit et de table, dessus-de-lit, couvre-lits, couvre-pieds,
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; tricots et bonneterie ; lingerie, tee-shirts, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, blouses, tabliers [vêtements], jupes, robes, caleçons, pantalons, vestes, smokings, blousons, chandails, gilets, manteaux, fourrures (vêtements), costumes, chemises, layettes, cravates, châles, foulards, étoles, écharpes, ceintures (habillement), gants (habillement), chapellerie, bonnets, casquettes, bérets, chapeaux, bandanas [foulards], bandeaux pour la tête [habillement] ; chaussettes, bas, mi-bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, maillots et caleçons de bain ; paréos, imperméables, brassières, gigoteuses, grenouillères, pull-over, polos, chemisettes, cardigans, shorts, bermudas.
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, masques et panoplies ; jeux de société ; peluches, ballons et jouets gonflables, jeux de carte ; cartes à jouer.
  

Déposant 1 : COJEAN SA société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433432820

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 03/04/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-14
Texte de l'erratum publié : Il convient de prendre en compte la mention «Dépôt effectué en même temps que la déclaration du renouvellement de la marique No 00/3 070 675»

N° national/d'enregistrement : 3607064
Date de dépôt : 24/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient de prendre en compte la mention «Dépôt effectué en même temps que la déclaration du renouvellement de la marique No 00/3 070 675»

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; ceintures et sacs en cuir à savoir sacs à main en cuir, sacs à dos en cuir, sacs d'écoliers en cuir ; sacs à main et de voyage, à dos, sac de plage, sac à provisions, sacs à bandoulière, portefeuille, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuille), porte-documents, étuis pour clés (non en métaux précieux), malles et valises, trousse de toilette.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de maison, linge de table (en matières textiles), nappes (non en papier), serviettes de table (en matières textiles), sets de table non en papier, mouchoirs de poche [en matières textiles] ; tissu pour meubles ; housses de protection pour meubles ; jersey [tissu] ; tissus de jute ; tissus de laine ; tissus de lin ; tissus de soie ; taffetas [tissu] ; draps, enveloppe de matelas, toile à matelas, linge de lit, literie (linge), housse d'oreillers, taies d'oreillers, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles), gants de toilette, serviettes à démaquiller en matières textiles, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, calicot, drapeaux (non en papier) fanions (non en papier), étiquettes en tissu, textiles non tissés ; couvertures de lit et de table, dessus-de-lit, couvre-lits, couvre-pieds,
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; tricots et bonneterie ; lingerie, tee-shirts, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, blouses, tabliers [vêtements], jupes, robes, caleçons, pantalons, vestes, smokings, blousons, chandails, gilets, manteaux, fourrures (vêtements), costumes, chemises, layettes, cravates, châles, foulards, étoles, écharpes, ceintures (habillement), gants (habillement), chapellerie, bonnets, casquettes, bérets, chapeaux, bandanas [foulards], bandeaux pour la tête [habillement] ; chaussettes, bas, mi-bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, maillots et caleçons de bain ; paréos, imperméables, brassières, gigoteuses, grenouillères, pull-over, polos, chemisettes, cardigans, shorts, bermudas.
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, masques et panoplies ; jeux de société ; peluches, ballons et jouets gonflables, jeux de carte ; cartes à jouer.
  

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Numéro de SIREN : 433432820

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 03/04/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-14
Texte de l'erratum publié : Il convient de prendre en compte la mention «Dépôt effectué en même temps que la déclaration du renouvellement de la marique No 00/3 070 675»

N° national/d'enregistrement : 3607064
Date de dépôt : 24/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient de prendre en compte la mention «Dépôt effectué en même temps que la déclaration du renouvellement de la marique No 00/3 070 675»

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; ceintures et sacs en cuir à savoir sacs à main en cuir, sacs à dos en cuir, sacs d'écoliers en cuir ; sacs à main et de voyage, à dos, sac de plage, sac à provisions, sacs à bandoulière, portefeuille, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuille), porte-documents, étuis pour clés (non en métaux précieux), malles et valises, trousse de toilette.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de maison, linge de table (en matières textiles), nappes (non en papier), serviettes de table (en matières textiles), sets de table non en papier, mouchoirs de poche [en matières textiles] ; tissu pour meubles ; housses de protection pour meubles ; jersey [tissu] ; tissus de jute ; tissus de laine ; tissus de lin ; tissus de soie ; taffetas [tissu] ; draps, enveloppe de matelas, toile à matelas, linge de lit, literie (linge), housse d'oreillers, taies d'oreillers, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles), gants de toilette, serviettes à démaquiller en matières textiles, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, calicot, drapeaux (non en papier) fanions (non en papier), étiquettes en tissu, textiles non tissés ; couvertures de lit et de table, dessus-de-lit, couvre-lits, couvre-pieds,
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; tricots et bonneterie ; lingerie, tee-shirts, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, blouses, tabliers [vêtements], jupes, robes, caleçons, pantalons, vestes, smokings, blousons, chandails, gilets, manteaux, fourrures (vêtements), costumes, chemises, layettes, cravates, châles, foulards, étoles, écharpes, ceintures (habillement), gants (habillement), chapellerie, bonnets, casquettes, bérets, chapeaux, bandanas [foulards], bandeaux pour la tête [habillement] ; chaussettes, bas, mi-bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, maillots et caleçons de bain ; paréos, imperméables, brassières, gigoteuses, grenouillères, pull-over, polos, chemisettes, cardigans, shorts, bermudas.
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, masques et panoplies ; jeux de société ; peluches, ballons et jouets gonflables, jeux de carte ; cartes à jouer.
  

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Numéro de SIREN : 433432820

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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 03/04/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-14
Texte de l'erratum publié : Il convient de prendre en compte la mention «Dépôt effectué en même temps que la déclaration du renouvellement de la marique No 00/3 070 675»

N° national/d'enregistrement : 3496757
Date de dépôt : 24/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ; farines et préparations faites de céréales, pain, gâteaux ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; sauce tomate ; sauce piquante de soja ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizza, pizzas ; pâte à pain, pains, sandwiches ; couscous (semoule) ; confiserie à base d'amandes ; macarons ; pralines ; pain d'épice ; pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches, viennoiserie, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches ; petits fours [pâtisserie] ; biscottes ; crêpes ; gaufres ; petits-beurre ; poudings ; décorations comestibles pour gâteaux ; aromates pour gâteaux ; assaisonnements ; cannelle ; chocolat ; vanille ; miel ; crème anglaise ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; sucreries ; préparations alimentaires, en particulier garnitures et farces, à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments ; produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse ; pâtés [pâtisserie] ; pâtés à la viande ; flocons de maïs ; pâtes de fruits.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de mise à disposition (regroupement) au profit de tiers de produits alimentaires (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication. Vente au détail de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, de boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de farines et préparations faites de céréales, pain, gâteaux, de pâtisserie et confiserie, de glaces comestibles, de glaces alimentaires, de crèmes glacées, sorbets, de miel, sirop de mélasse, de levure, poudre pour faire lever, de sel, poivre, de moutarde, de vinaigre, de sauces (condiments), de ketchup (sauce), de mayonnaise, de sauce tomate, de sauce piquante de soja, d'épices, de glace à rafraîchir, de pâtes alimentaires crues, de surgelées et conservées, de pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés, de pâte à pizza, pizzas, pâte à pain, pains, sandwiches, de couscous (semoule), de confiserie à base d'amandes, de macarons, de pralines, de pain d'épice, de pâte à gâteau, de pâtisserie sucrée et salée, de pâtes à biscuits, biscuits, de pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches, viennoiserie, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches, de petits fours [pâtisserie], de biscottes, de crêpes, de gaufres, de petits-beurre, de poudings, de décorations comestibles pour gâteaux, d'aromates pour gâteaux, d'assaisonnements, de cannelle, de chocolat, de vanille, de miel, de crème anglaise, de produits pour stabiliser la crème fouettée, de sucreries, de préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments, de produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse, de pâtés [pâtisserie], de pâtés à la viande, de flocons de maïs, de pâtes de fruits. Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale dans les domaines de la vente de produits alimentaires à emporter, de réseau de boutiques et de la restauration ; recherche de marché ; informations statistiques ; promotion de ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité et affaires, à savoir affichage, location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; agences d'import-export ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts et échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; publicité ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restauration (repas) ; cantines, salons de thé ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services hôteliers.
  

Déposant 1 : COJEAN SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 433432820
Adresse :
53 BOULEVARD DU GENERAL MARTIAL VALIN
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643005
Date de demande : 09/03/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

N° national/d'enregistrement : 3364360
Date de dépôt : 10/06/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles en papier et en carton, à savoir menus en papier, mouchoirs en papier, serviettes en papier, décorations en papier, sachets en papier et papier cartonné, fanions, enseignes, matériel d'emballage en papier, papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques, boîtes en papier ou en carton ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafes en papier ; serviettes de table ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; napperons, nappes en papier ; linge de table en papier ; ronds de table en papier ; filtres à café en papier ; magazines, publications, brochures, agendas, calendriers, articles d'imprimerie, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; catalogues, photographies, images, imprimés, journaux, prospectus ; livres, marques pour livres, serre-livres, livrets ; cahiers ; calendriers ; cartes de souhaits. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verreries, porcelaines et faïences à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres [récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon, pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfums ; objets d'art en porcelaines, terre cuite ou verre ; assiettes non en métaux précieux ; beurrier ; chopes à bière ; bocaux ; boîtes à biscuits, à pain, à thé ; bois ; cache-pots non en papier ; carafes et cruches ; dessous de carafes et de cruches [non en papier et autre que linge de table] ; casseroles et moules de cuisine ; coquetiers ; écuelles ; coupe et presse-fruits ; rouleaux à pâtisserie ; planches à pain ; plats ; saladiers ; pelles à tarte ; services à thé. Viande, poisson et fruits de mer, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de viande, poisson, volaille ; sardines ; fruits et légumes préparés, conservés, séchés et cuisinés ; zestes de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; yaourt ; boissons lactées ; crème fouettée ; beurre ; margarine ; huiles et graisses comestibles ; fromage ; charcuterie et salaisons ; préparations alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs, jambon, boudins ; produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; pickles ; cornichons ; olives conservées ; beignets aux pommes de terre ; chips (pomme de terre) ; choucroute ; consommés ; fruits conservés dans l'alcool ; jus végétaux pour la cuisine ; képhir ; olives conservées ; potages. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ; farines et préparations faites de céréales, pain, gâteaux ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; sauce tomate ; sauce piquante de soja ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizza, pizzas ; pâte à pain, pains, sandwiches ; couscous (semoule) ; confiserie à base d'amandes ; macarons ; pralines ; pain d'épice ; pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches, viennoiserie, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches ; petits fours [pâtisserie] ; biscottes ; crêpes ; gaufres ; petits-beurre ; poudings ; décorations comestibles pour gâteaux ; aromates pour gâteaux ; assaisonnements ; cannelle ; chocolat ; vanille ; miel ; crème anglaise ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; sucreries ; préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments ; produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse ; pâtés [pâtisserie] ; pâtés à la viande ; flocons de maïs ; pâtes de fruits. Produits alimentaires à savoir : produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; amandes ; arachides (fruits) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt ; plantes, notamment l'herbe de blé ; blé. Bières, eaux de table, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, limonades, sodas, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé, cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, jus végétaux, nectars de fruits, moûts, jus de tomates. Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de mise à disposition (regroupement) au profit de tiers de produits et de services de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, à l'exception de leur transport ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale dans les domaines de la vente de produits alimentaires à emporter, de réseau de boutiques et de la restauration ; recherche de marché ; informations statistiques ; promotion de ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité et affaires notamment affichage, location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; agences d'import-export ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts et échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; publicité ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tel que ondes, câbles, satellites, réseau Internet, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de courriers électronique ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; informations en matière de télécommunications ; communications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques ; distribution du courrier ; expédition de dépêches ; transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; radiodiffusion ; services téléphoniques ; services télex. Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restauration (repas) ; cantines, salons de thé ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services hôteliers.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : COJEAN SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433432820
Adresse :
53 BOULEVARD DU GENERAL MARTIAL VALIN
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 533328
Date de demande : 04/10/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Bénéficiare 1 : COJEAN SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-28
Date du BOPI : 15/07/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2006-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2590407
Date de demande : 22/06/2015
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Annonce N°2508
NOJO : 7501BP2000B1779
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Paris 433 432 820
Dénomination : COJEAN SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Jitiaux, Stéphane ; nomination du Président : Pluchart, Thomas ; Directeur général partant : Pluchart, Thomas ; nomination du Directeur général : Flipo, Marion
Montant du capital : 1523256 EUR

Annonce N°6412
NOJO : 75012017S104157
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Paris 433 432 820
Dénomination : COJEAN SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°6413
NOJO : 75012017S104159
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Paris 433 432 820
Dénomination : COJEAN SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°6414
NOJO : 75012017S104163
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Paris 433 432 820
Dénomination : COJEAN SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°319
NOJO : BXA14342000465T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 27/11/2014
Publication légale : Les Petites Affiches, le 04/12/2014
Oppositions : Au Mandataire SCP VENEZIA LAVAL LODIEU - 130 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 NEUILLY SUR SEINE pour la validité et pour la correspondance

---

Numéro d'identification : RCS Paris 433 432 820
Dénomination : COJEAN SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 747120.00 EUR

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 328 877 071
Dénomination : "LE BISTROT"

Annonce N°2244
NOJO : BXB13228002733O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège et l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Paris 433 432 820
Dénomination : COJEAN SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : KPMG S.
A.
, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT NORD, Commissaire aux comptes suppléant partant : Noiret, Frederic, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT PARIS ET CENTRE
Montant du capital : 747120 EUR

Annonce N°1306
NOJO : BXA12088000793U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 15/03/2012
Publication légale : Les Petites Affiches, le 21/03/2012
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 432 820
Dénomination : COJEAN SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 747120.00 EUR

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 491 818 886
Dénomination : McCAFE RESTAURANTS

Annonce N°927
NOJO : BXB11140003340K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Paris 433 432 820
Dénomination : COJEAN SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Membre du comité de direction partant : Lawton, Georges, Membre du comité de direction partant : Sebah, Alain Armand, Membre du comité de direction partant : PLEIADE INVESTISSEMENT représentée par DE MONTALEMBERT LOUIS, Adresse : Demeurant 235 rue du Fbg Saint Martin 75010 Paris, Membre du comité de direction partant : HARPAN
Montant du capital : 747120 EUR

Siège social :
Adresse :
59 boulevard du Général Martial Valin
"les Chevrons"
75015 Paris

Annonce N°643
NOJO : BXA08063005086Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 27/10/2000
Date de commencement d'activité : 16/02/2009
Publication légale : Le publicateur légal, le 25/02/2009
Oppositions : Cabinet Société d'études fiscales et juridiques Maître Charles Henri BARRAINE 10 rue de Turbigo 75001 Paris pour la validité .

---

Etablissement complémentaire :
Activité : Salon de thé, traiteur, restauration sur place à emporter ou livrer
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 490000,00 euros.

Adresse :
121 rue Réaumur
32 Rue Notre Dame des Victoires Angle
75002 Paris

---

Numéro d'identification : RCS Paris 433 432 820
Dénomination : COJEAN SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 633120 EUR

Adresse :
59 boulevard du Général Martial Valin
Les Chevrons
75015 Paris

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 499 840 262
Nom : Lebrun Marie Françoise

---

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Paris 499 840 262
Nom : Lebrun Marie Françoise

Annonce N°3280
NOJO : BXB08281001960D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination, la forme juridique et l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Paris 433 432 820
Dénomination : COJEAN SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Cojean, Alain, nomination du Président : HARPAN, modification du Membre du comité de direction Lawton, Georges, modification du Membre du comité de direction Sebah, Alain Armand, modification du Membre du comité de direction PLEIADE INVESTISSEMENT représentée par DE MONTALEMBERT LOUIS, Adresse : Demeurant 235 rue du Fbg Saint Martin 75010 Paris, nomination du Membre du comité de direction : HARPAN.

Montant du capital : 633120 EUR

Siège social :
Adresse :
59 boulevard du Général Martial Valin
Les Chevrons
75015 Paris

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Economie sociale et solidaire : Oui

Code NIC : 00036

Dénomination : COJEAN SAS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Activité principale : Restauration de type rapide (NAFRev2 : 56.10C)

Code NIC : 00093

Activité principale : Restauration de type rapide (NAFRev1 : 55.3B)

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00028

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Physique

Nom : Jitiaux Stéphane
Né le 21/12/1963 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
61 bis rue d'Estienne d'Orves
92140 Clamart
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Physique

Nom : Cojean Alain
Né le 16/11/1961 à Brest (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
85 rue Réaumur
75002 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Physique

Nom : Tronc Boris
Né le 23/02/1978 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-Président

Adresse :
51 rue d'Alleray
75015 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Physique

Nom : Tronc Boris
Né le 23/02/1978 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
51 rue d'Alleray
75015 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Physique

Nom : Poirier Francois
Né le 31/12/1960 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
47 rue des Vignes
75016 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Physique

Nom : Guerrand Edouard
Né le 14/02/1978 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
28 Trevor Square SW7 IDY Londres
Royaume-Uni

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Physique

Nom : Guerrand Julie
Né le 26/02/1975 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
24 rue de Varenne
75007 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Physique

Nom : Boulot (Guez) Emmanuelle
Né le 21/06/1973 à Limoges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
40 avenue de Marinville
94100 Saint-Maur-des-Fossés
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Physique

Nom : Colonna D'istria Jean-Luc
Né le 11/07/1962 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
95 rue de Turenne
75003 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Morale

Nom : MOUSSELUXE S.à.r.l. (RCS Luxembourg B125825)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée d'un Etat membre de la CE ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
65 Bd Grande Duchesse Charlotte 1331 Luxembourg
Luxembourg

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Morale

Nom : PLEIADE INVESTISSEMENT
Siren : 432049781
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
29 rue de Miromesnil
75008 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT NORD
Siren : 512773656
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
159 avenue de la Marne
59700 Marcq-En-Baroeul
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT PARIS ET CENTRE
Siren : 512612391
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Immeuble le Palatin
3 cours du Triangle
92939 Paris la Defense CEDEX
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Physique

Nom : Jitiaux Stéphane
Né le 21/12/1963 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
61 bis rue d'Estienne d'Orves
92140 Clamart
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Physique

Nom : Cojean Alain
Né le 16/11/1961 à Brest (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
85 rue Réaumur
75002 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Physique

Nom : Tronc Boris
Né le 23/02/1978 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-Président

Adresse :
51 rue d'Alleray
75015 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Physique

Nom : Tronc Boris
Né le 23/02/1978 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
51 rue d'Alleray
75015 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Physique

Nom : Poirier Francois
Né le 31/12/1960 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
47 rue des Vignes
75016 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Physique

Nom : Guerrand Edouard
Né le 14/02/1978 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
28 Trevor Square SW7 IDY Londres
Royaume-Uni

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Physique

Nom : Guerrand Julie
Né le 26/02/1975 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
24 rue de Varenne
75007 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Physique

Nom : Boulot (Guez) Emmanuelle
Né le 21/06/1973 à Limoges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
40 avenue de Marinville
94100 Saint-Maur-des-Fossés
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Physique

Nom : Colonna D'istria Jean-Luc
Né le 11/07/1962 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
95 rue de Turenne
75003 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Morale

Nom : MOUSSELUXE S.à.r.l. (RCS Luxembourg B125825)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée d'un Etat membre de la CE ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
65 Bd Grande Duchesse Charlotte 1331 Luxembourg
Luxembourg

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Morale

Nom : PLEIADE INVESTISSEMENT
Siren : 432049781
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
29 rue de Miromesnil
75008 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT NORD
Siren : 512773656
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
159 avenue de la Marne
59700 Marcq-En-Baroeul
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT PARIS ET CENTRE
Siren : 512612391
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Immeuble le Palatin
3 cours du Triangle
92939 Paris la Defense CEDEX
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Morale

Nom : HARPAN
Siren : 432453769
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
4/6 rue de Sèze
75009 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT NORD
Siren : 512773656
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
159 avenue de la Marne
59700 Marcq-En-Baroeul
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT PARIS ET CENTRE
Siren : 512612391
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Immeuble le Palatin
3 cours du Triangle
92939 Paris la Defense CEDEX
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°26562 déposé le 12/03/2012
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°26562 déposé le 12/03/2012
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°11292 déposé le 02/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°11292 déposé le 02/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°46507 déposé le 12/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°46507 déposé le 12/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°46507 déposé le 12/05/2011
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°46507 déposé le 12/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°46507 déposé le 12/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°46507 déposé le 12/05/2011
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°77206 déposé le 27/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique societe anonyme

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°77206 déposé le 27/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale COJEAN SA

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°77206 déposé le 27/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°77206 déposé le 27/08/2008
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°77206 déposé le 27/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique societe anonyme

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°77206 déposé le 27/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale COJEAN SA

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°77206 déposé le 27/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°77206 déposé le 27/08/2008
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°46482 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°46482 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°46482 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°46482 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°47479 déposé le 06/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 4 6 R DE SEZE 75009 PARIS

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°47479 déposé le 06/06/2006
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°47479 déposé le 06/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 4 6 R DE SEZE 75009 PARIS

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°47479 déposé le 06/06/2006
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°54399 déposé le 09/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°54399 déposé le 09/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°54399 déposé le 09/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°54399 déposé le 09/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°54399 déposé le 09/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°54399 déposé le 09/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°6517 déposé le 28/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°6517 déposé le 28/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°6517 déposé le 28/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°6517 déposé le 28/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°44198 déposé le 23/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Autorisation d'augmentation de capital

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°44198 déposé le 23/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Autorisation d'augmentation de capital

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°61127 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°61127 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°61127 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°61127 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°60852 déposé le 25/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°60852 déposé le 25/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°60852 déposé le 25/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°60852 déposé le 25/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°3294 déposé le 15/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°3294 déposé le 15/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°3294 déposé le 15/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°3294 déposé le 15/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts AVEC LA LOI NRE DU 15 05 2001

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°3294 déposé le 15/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°3294 déposé le 15/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°3294 déposé le 15/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°3294 déposé le 15/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts AVEC LA LOI NRE DU 15 05 2001

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°3294 déposé le 15/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°3294 déposé le 15/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°45679 déposé le 28/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes REQUETE EN DATE DU 24/06/2002 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 31/07/2002

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°45679 déposé le 28/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes REQUETE EN DATE DU 24/06/2002 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 31/07/2002

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°40073 déposé le 05/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°40073 déposé le 05/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Ratification de transfert -

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°40073 déposé le 05/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°40073 déposé le 05/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Ratification de transfert -

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°40072 déposé le 05/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°40072 déposé le 05/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°33955 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°33955 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°33953 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°33953 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°53598 déposé le 23/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 28 RUE DU TEMPLE 75004 PARIS

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°53598 déposé le 23/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°53598 déposé le 23/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 28 RUE DU TEMPLE 75004 PARIS

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°53598 déposé le 23/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°9477 déposé le 09/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale ACTE RECTIFICATIF : L'ANCIENNE DENOMINATION A ETE DECLAREE DANS L'ASSEMBLEE DU 20/11/2000 : COJEAN ET SUPRESSION DU SIGLE DE LA SOCIETE

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°9477 déposé le 09/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°9477 déposé le 09/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale ACTE RECTIFICATIF : L'ANCIENNE DENOMINATION A ETE DECLAREE DANS L'ASSEMBLEE DU 20/11/2000 : COJEAN ET SUPRESSION DU SIGLE DE LA SOCIETE

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°9477 déposé le 09/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°9473 déposé le 09/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°9473 déposé le 09/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°9473 déposé le 09/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale EASY AND TASTY

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°9473 déposé le 09/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°9473 déposé le 09/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°9473 déposé le 09/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale EASY AND TASTY

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°9473 déposé le 09/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°9473 déposé le 09/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°21018 déposé le 27/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°21018 déposé le 27/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Siège

Adresse :
53 boulevard du Général Martial Valin
75015 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/07/2001
Activité : Salon de thé, traiteur, restauration sans fabrication sur place à l'exception de préparations froides, et du réchauffage de plats déjà préparés ou précuits à l'exterieur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 25
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement principal

Adresse :
53 boulevard du Général Martial Valin
75015 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/07/2001
Activité : Salon de thé, traiteur, restauration sans fabrication sur place à l'exception de préparations froides, et du réchauffage de plats déjà préparés ou précuits à l'exterieur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4-6 rue de Sèze
75009 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/07/2001
Activité : Toute activité se rapportant à la restauration et, notamment, la création, l'acquisition, l'exploitation et la cession d'établissements de restauration rapide - la prise de participation au capital de toutes sociétés existantes ou nouvelles et la gestion de ces participations
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - E SULL
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Les Chevrons
53 boulevard du Général Martial Valin
75015 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/06/2003
Activité : Fabrication de produits de restauration alimentaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
17 boulevard Haussmann
75009 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/02/2004
Activité : Restauration rapide sur place, à emporter ou à livrer, traiteur, salon de thé, épicerie fine
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
19 rue Clément Marot
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/10/2004
Activité : Restauration sans préparation sur place, collation, vente à emporter et à livrer de produits consommables lies à la dite restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
66 rue de Provence
75009 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/12/2004
Activité : Restauration rapide, sandwicherie, saladerie, traiteur, vente à consommer sur place ou à emporter
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - RAINE D'APPETI
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
25 rue Washington
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2006
Activité : Restauration rapide
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
59 boulevard du Général Martial Valin
75015 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/07/2001
Activité : Salon de thé, traiteur, restauration sans fabrication sur place à l'exception de préparations froides, et du réchauffage de plats déjà préparés ou précuits à l'extérieur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
64 rue des Mathurins
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Salon de thé, traiteur, restauration, consommation sur place et vente à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 rue de l'Amiral De Coligny
75001 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Traiteur, salon de thé, service sur place de plats cuisinés, vente de pâtisseries et glaces sans fabrication
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ELSERRE - SOPHI
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
10 rue des Pyramides
75001 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/08/2008
Activité : Salon de thé, traiteur, restauration sans nuisance le tout sur place et à emporter ou livrer
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
32 rue Notre Dame des Victoires angle 121 rue Réaumur
75002 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/02/2009
Activité : Salon de thé, traiteur, restauration sur place à emporter ou livrer
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - EBRUN - Marie François
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
64 boulevard Haussmann
75009 Paris
France
Enseigne : COJEAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/07/2009
Activité : Restauration rapide sur place et vente à emporter.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
11 avenue Delcassé
75008 Paris
France
Enseigne : COJEAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : Salon de thé, traiteur, restauration rapide sans fabrication sur place à l'exception de préparation froides et du réchauffage de plats déjà préparés ou précuits à l'extérieur, consommation sur place, vente à emporter et à livrer.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
55 avenue Franklin D. Roosevelt
75008 Paris
France
Enseigne : COJEAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : Salon de thé traiteur restauration rapide sans conduit d'extraction consommation sur place à emporter et à livrer
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
78 avenue Kléber
75016 Paris
France
Enseigne : COJEAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2010
Activité : Salon de thé traiteur restauration sans fabrication sur place à l'exception de préparations froides et du réchauffage de plats déjà préparés ou produits à l'extérieur consommations sur place ventes à emporter et à livrer
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
17-19 rue d'Anjou
et 11 rue de Surène
75008 Paris
France
Enseigne : Cojean
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2011
Activité : Restauration, salon de thé, traiteur, vente sur place et à emporter, avec livraison à domicile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
42 boulevard Raspail
et 1 rue de Chomel
75007 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/04/2012
Activité : Restauration de type rapide
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 26
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
7 rue Linois
75015 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/2013
Activité : Salon de thé traiteur restauration sans fabrication sur place à l'exception de préparations froides et du réchauffage de plats déjà préparés ou précuits à l'extérieur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 27
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
27 rue Laffitte - 35 bis rue de Provence
et 26 rue La Fayette
75009 Paris
France
Nom commercial : COJEAN SAS
Enseigne : COJEAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2015
Activité : Restauration rapide
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 28
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
32 rue de Monceau
75008 Paris
France
Nom commercial : COJEAN SAS
Enseigne : COJEAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : Restauration rapide.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 29
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
18 boulevard Poissonniere - 1 rue Rougemont
75009 Paris
France
Nom commercial : COJEAN SAS
Enseigne : COJEAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2017
Activité : Restauration rapide
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
6 rue Choiseul - 19 rue du 4 septembre
75002 Paris
France
Enseigne : COJEAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2017
Activité : Restauration rapide
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - & G CHOISEU
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
55 rue de Châteaudun
75009 Paris
France
Nom commercial : COJEAN SAS
Enseigne : COJEAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2018
Activité : Restauration rapide
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
62 rue de Prony 87 rue Jouffroy d'Abbans
75017 Paris
France
Nom commercial : COJEAN SAS
Enseigne : COJEAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/07/2018
Activité : Restauration rapide
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Siège

Adresse :
53 boulevard du Général Martial Valin
75015 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/07/2001
Activité : Salon de thé, traiteur, restauration sans fabrication sur place à l'exception de préparations froides, et du réchauffage de plats déjà préparés ou précuits à l'exterieur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 25
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement principal

Adresse :
53 boulevard du Général Martial Valin
75015 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/07/2001
Activité : Salon de thé, traiteur, restauration sans fabrication sur place à l'exception de préparations froides, et du réchauffage de plats déjà préparés ou précuits à l'exterieur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4/6 rue de Sèze
75009 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/07/2001
Activité : TOUTE ACTIVITE SE RAPPORTANT A LA RESTAURATION ET, NOTAMMENT, LACREATION, L'ACQUISITION, L'EXPLOITATION ET LA CESSION D'ETABLISSEMENTS DE RESTAURATION RAPIDE - LA PRISE DE PARTICIPATION AU CAPITAL DE TOUTES SOCIETES EXISTANTES OU NOUVELLES ET LA GESTION DE CES PARTICIPATIONS
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - E SULL
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
LES CHEVRONS
53 BD DU GENERAL MARTIAL VALIN
75015 PARIS
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/06/2003
Activité : FABRICATION DE PRODUITS DE RESTAURATION ALIMENTAIRE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
17 boulevard Haussmann
75009 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/02/2004
Activité : RESTAURATION RAPIDE SUR PLACE, A EMPORTER OU A LIVRER, TRAITEUR,SALON DE THE, EPICERIE FINE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
19 rue Clément Marot
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/10/2004
Activité : RESTAURATION SANS PREPARATION SUR PLACE, COLLATION, VENTE A EMPORTER ET A LIVRER DE PRODUITS CONSOMMABLES LIES A LADITE RESTAURATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
66 rue de Provence
75009 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/12/2004
Activité : RESTAURATION RAPIDE, SANDWICHERIE, SALADERIE, TRAITEUR, VENTE A CONSOMMER SUR PLACE OU A EMPORTER
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - RAINE D'APPETI
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
25 rue Washington
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2006
Activité : RESTAURATION RAPIDE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
59 boulevard du Général Martial Valin
75015 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/07/2001
Activité : Salon de thé, traiteur, restauration sans fabrication sur place à l'exception de préparations froides, et du réchauffage de plats déjà préparés ou précuits à l'exterieur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
64 rue des Mathurins
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Salon de thé, traiteur, restauration, consommation sur place et vente à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 rue de l'Amiral De Coligny
75001 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Traiteur, salon de thé, service sur place de plats cuisinés, vente de patisseries et glaces sans fabrication
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ELSERRE - SOPHI
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
10 rue des Pyramides
75001 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/08/2008
Activité : Salon de thé, traiteur, restauration sans nuisance le tout sur place et à emporter ou livrer
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
32 rue Notre Dame des Victoires angle 121 rue Réaumur
75002 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/02/2009
Activité : Salon de thé, traiteur, restauration sur place à emporter ou livrer
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - EBRUN - Marie François
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
64 boulevard Haussmann
75009 Paris
France
Enseigne : COJEAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/07/2009
Activité : Restauration rapide sur place et vente à emporter.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
11 avenue Delcassé
75008 Paris
France
Enseigne : COJEAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : Salon de thé, traiteur, restauration rapide sans fabrication sur place à l'exception de préparation froides et du réchauffage de plats déjà préparés ou pré-cuits à l'extérieur, consommation sur place, vente à emporter et à livrer.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
55 avenue Franklin D. Roosevelt
75008 Paris
France
Enseigne : COJEAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : Salon de thé traiteur restauration rapide sans conduit d'extraction consommation sur place à emporter et à livrer
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
78 avenue Kléber
75016 Paris
France
Enseigne : COJEAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2010
Activité : Salon de thé traiteur restauration sans fabrication sur place à l'exception de préparations froides et du réchauffage de plats déjà préparés ou produits à l'extérieur consommations sur place ventes à emporter et à livrer
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
` et 11 Rue de Surene
17/19 rue d'Anjou
75008 Paris
France
Enseigne : Cojean
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2011
Activité : Restauration, salon de thé, traiteur, vente sur place et à emporter, avec livraison à domicile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
42 boulevard Raspail et
1 rue de Chomel
75007 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/04/2012
Activité : Restauration de type rapide
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 26
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
7 rue Linois
75015 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/2013
Activité : Salon de thé traiteur restauration sans fabrication sur place à l'exception de préparations froides et du réchauffage de plats déjà préparés ou précuits à l'extérieur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 27
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
27 rue Laffitte- 35 bis rue de Provence & 26 rue La Fayette
75009 Paris
France
Nom commercial : COJEAN SAS
Enseigne : COJEAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2015
Activité : Restauration rapide
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 28
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
32 rue de Monceau
75008 Paris
France
Nom commercial : COJEAN SAS
Enseigne : COJEAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : Restauration rapide.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 29
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
28 boulevard Poissonniere - 1 rue Rougemont
75009 Paris
France
Nom commercial : COJEAN SAS
Enseigne : COJEAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2017
Activité : Restauration rapide
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B03792
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
2 Place de la Défense
- CNIT -
92800 Puteaux
FRANCE
Enseigne : COJEAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/06/2009
Activité : Restauration de type rapide
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B03792
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
4 place de la défense
92800 Puteaux
FRANCE
Enseigne : Cojean
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/05/2012
Activité : Restauration sans nuisance ne nécessitant pas de gaine d'extraction salon de thé traiteur vente sur place à emporter et à livrer
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B03792
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
168 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/11/2014
Activité : Restauration rapide
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - E BISTRO
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2008B07549
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
150 Boulevard Victor Hugo
Angle 1 rue Dora Maar
93400 Saint-Ouen
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/12/2008
Activité : Commerce de restauration rapide de standing sur place ou à emporter ou à livrer, traiteur, salon de thé épicerie fine.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 111
Numéro unique d’observation : 111
Date d’ajout de l’observation : 27/12/2017
Texte de l'observation : Société ayant participé à la fusion : HARPAN SAS 53 boulevard du Général Martial Valin 75015 Paris RCS 432 453 769 Paris

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/10/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 27/10/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 784356.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/10/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 27/10/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 747120.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/2008

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°104163 déposé le 02/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°104159 déposé le 02/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B17799
Dépôt : N°104157 déposé le 02/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 4163 du 18/10/2017
Numéro de gestion : 2000B17799
Code activité : 5610C : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	168 179	72 722	95 456	93 861
AH	Fonds commercial	4 613 808		4 613 808	4 011 423
AP	Constructions	11 676 774	8 793 043	2 883 730	3 617 696
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 567 272	1 838 961	728 311	735 680
AT	Autres immobilisations corporelles	1 207 987	910 215	297 772	374 392
CU	Autres participations	700 192		700 192	192
BF	Prêts	58 496		58 496	59 964
BH	Autres immobilisations financières	634 877		634 877	649 124
BJ	TOTAL (I)	21 627 588	11 614 943	10 012 645	9 542 335
BP	En cours de production de services	387 591		387 591	338 451
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	51 992		51 992	68 380
BX	Clients et comptes rattachés	304 127		304 127	147 506
BZ	Autres créances	1 220 194		1 220 194	698 598
CD	Valeurs mobilières de placement	1 570 000		1 570 000	900 000
CF	Disponibilités	2 871 053		2 871 053	3 468 311
CH	Charges constatées d’avance	697 255		697 255	608 572
CJ	TOTAL (II)	7 102 214		7 102 214	6 229 821
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	28 729 803	11 614 943	17 114 860	15 772 157
CP	Parts à moins d’un an	22 809
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	747 120	747 120
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	847 256	1 188 441
DD	Réserve légale (1)	74 712	74 712
DG	Autres réserves	1 729 299	889 478
DH	Report à nouveau	1 237 555	1 237 555
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	733 969	921 065
DJ	Subventions d’investissement	202 416	158 216
DL	TOTAL (I)	5 572 330	5 216 588
DP	Provisions pour risques	183 000	183 000
DR	TOTAL (III)	183 000	183 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 892 537	6 125 109
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	66 896
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	8 579	388
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 771 224	2 385 595
DY	Dettes fiscales et sociales	1 801 287	1 856 263
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	803 984	5 210
EA	Autres dettes	15 020
EC	TOTAL (IV)	11 359 529	10 372 568
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 114 860	15 772 157
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	7 222 901	5 907 366
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		120
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	31 590 131		31 590 131	29 430 887
FJ	Chiffres d’affaires nets	31 590 131		31 590 131	29 430 887
FO	Subventions d’exploitation			3 250
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			320 228	304 562
FQ	Autres produits			2	63
FR	Total des produits d’exploitation (I)			31 913 612	29 735 513
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			10 955 623	9 703 496
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-49 140	-55 095
FW	Autres achats et charges externes			6 402 163	5 352 400
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			668 584	615 645
FY	Salaires et traitements			7 995 792	7 245 696
FZ	Charges sociales			2 588 546	2 511 538
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 933 440	2 053 303
GE	Autres charges			456 933	508 538
GF	Total des charges d’exploitation (II)			30 951 944	27 935 524
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			961 668	1 799 989
GL	Autres intérêts et produits assimilés			48 999	37 487
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				623
GP	Total des produits financiers (V)			48 999	38 110
GR	Intérêts et charges assimilées			191 630	240 355
GU	Total des charges financières (VI)			191 630	240 355
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-142 631	-202 244
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			819 037	1 597 744
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	14 898	9 937
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	64 800	74 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		14 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	79 698	97 937
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	72 613	85 557
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		183 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	72 613	268 557
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	7 085	-170 620
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	20 970	145 096
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	71 183	360 963
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	32 042 311	29 871 561
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	31 308 341	28 950 496
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	733 969	921 065
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	19 580	19 580
A1	Renvois : Transfert de charges	320 228	304 562
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	456 920	508 482

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 4159 du 18/10/2017
Numéro de gestion : 2000B17799
Code activité : 5610C : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	168 179	72 722	95 456	93 861
AH	Fonds commercial	4 613 808		4 613 808	4 011 423
AP	Constructions	11 676 774	8 793 043	2 883 730	3 617 696
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 567 272	1 838 961	728 311	735 680
AT	Autres immobilisations corporelles	1 207 987	910 215	297 772	374 392
CU	Autres participations	700 192		700 192	192
BF	Prêts	58 496		58 496	59 964
BH	Autres immobilisations financières	634 877		634 877	649 124
BJ	TOTAL (I)	21 627 588	11 614 943	10 012 645	9 542 335
BP	En cours de production de services	387 591		387 591	338 451
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	51 992		51 992	68 380
BX	Clients et comptes rattachés	304 127		304 127	147 506
BZ	Autres créances	1 220 194		1 220 194	698 598
CD	Valeurs mobilières de placement	1 570 000		1 570 000	900 000
CF	Disponibilités	2 871 053		2 871 053	3 468 311
CH	Charges constatées d’avance	697 255		697 255	608 572
CJ	TOTAL (II)	7 102 214		7 102 214	6 229 821
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	28 729 803	11 614 943	17 114 860	15 772 157
CP	Parts à moins d’un an	22 809
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	747 120	747 120
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	847 256	1 188 441
DD	Réserve légale (1)	74 712	74 712
DG	Autres réserves	1 729 299	889 478
DH	Report à nouveau	1 237 555	1 237 555
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	733 969	921 065
DJ	Subventions d’investissement	202 416	158 216
DL	TOTAL (I)	5 572 330	5 216 588
DP	Provisions pour risques	183 000	183 000
DR	TOTAL (III)	183 000	183 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 892 537	6 125 109
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	66 896
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	8 579	388
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 771 224	2 385 595
DY	Dettes fiscales et sociales	1 801 287	1 856 263
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	803 984	5 210
EA	Autres dettes	15 020
EC	TOTAL (IV)	11 359 529	10 372 568
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 114 860	15 772 157
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	7 222 901	5 907 366
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		120
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	31 590 131		31 590 131	29 430 887
FJ	Chiffres d’affaires nets	31 590 131		31 590 131	29 430 887
FO	Subventions d’exploitation			3 250
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			320 228	304 562
FQ	Autres produits			2	63
FR	Total des produits d’exploitation (I)			31 913 612	29 735 513
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			10 955 623	9 703 496
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-49 140	-55 095
FW	Autres achats et charges externes			6 402 163	5 352 400
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			668 584	615 645
FY	Salaires et traitements			7 995 792	7 245 696
FZ	Charges sociales			2 588 546	2 511 538
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 933 440	2 053 303
GE	Autres charges			456 933	508 538
GF	Total des charges d’exploitation (II)			30 951 944	27 935 524
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			961 668	1 799 989
GL	Autres intérêts et produits assimilés			48 999	37 487
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				623
GP	Total des produits financiers (V)			48 999	38 110
GR	Intérêts et charges assimilées			191 630	240 355
GU	Total des charges financières (VI)			191 630	240 355
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-142 631	-202 244
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			819 037	1 597 744
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	14 898	9 937
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	64 800	74 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		14 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	79 698	97 937
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	72 613	85 557
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		183 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	72 613	268 557
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	7 085	-170 620
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	20 970	145 096
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	71 183	360 963
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	32 042 311	29 871 561
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	31 308 341	28 950 496
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	733 969	921 065
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	19 580	19 580
A1	Renvois : Transfert de charges	320 228	304 562
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	456 920	508 482

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 4157 du 18/10/2017
Numéro de gestion : 2000B17799
Code activité : 5610C : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	168 179	72 722	95 456	93 861
AH	Fonds commercial	4 613 808		4 613 808	4 011 423
AP	Constructions	11 676 774	8 793 043	2 883 730	3 617 696
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 567 272	1 838 961	728 311	735 680
AT	Autres immobilisations corporelles	1 207 987	910 215	297 772	374 392
CU	Autres participations	700 192		700 192	192
BF	Prêts	58 496		58 496	59 964
BH	Autres immobilisations financières	634 877		634 877	649 124
BJ	TOTAL (I)	21 627 588	11 614 943	10 012 645	9 542 335
BP	En cours de production de services	387 591		387 591	338 451
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	51 992		51 992	68 380
BX	Clients et comptes rattachés	304 127		304 127	147 506
BZ	Autres créances	1 220 194		1 220 194	698 598
CD	Valeurs mobilières de placement	1 570 000		1 570 000	900 000
CF	Disponibilités	2 871 053		2 871 053	3 468 311
CH	Charges constatées d’avance	697 255		697 255	608 572
CJ	TOTAL (II)	7 102 214		7 102 214	6 229 821
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	28 729 803	11 614 943	17 114 860	15 772 157
CP	Parts à moins d’un an	22 809
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	747 120	747 120
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	847 256	1 188 441
DD	Réserve légale (1)	74 712	74 712
DG	Autres réserves	1 729 299	889 478
DH	Report à nouveau	1 237 555	1 237 555
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	733 969	921 065
DJ	Subventions d’investissement	202 416	158 216
DL	TOTAL (I)	5 572 330	5 216 588
DP	Provisions pour risques	183 000	183 000
DR	TOTAL (III)	183 000	183 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 892 537	6 125 109
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	66 896
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	8 579	388
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 771 224	2 385 595
DY	Dettes fiscales et sociales	1 801 287	1 856 263
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	803 984	5 210
EA	Autres dettes	15 020
EC	TOTAL (IV)	11 359 529	10 372 568
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 114 860	15 772 157
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	7 222 901	5 907 366
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		120
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	31 590 131		31 590 131	29 430 887
FJ	Chiffres d’affaires nets	31 590 131		31 590 131	29 430 887
FO	Subventions d’exploitation			3 250
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			320 228	304 562
FQ	Autres produits			2	63
FR	Total des produits d’exploitation (I)			31 913 612	29 735 513
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			10 955 623	9 703 496
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-49 140	-55 095
FW	Autres achats et charges externes			6 402 163	5 352 400
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			668 584	615 645
FY	Salaires et traitements			7 995 792	7 245 696
FZ	Charges sociales			2 588 546	2 511 538
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 933 440	2 053 303
GE	Autres charges			456 933	508 538
GF	Total des charges d’exploitation (II)			30 951 944	27 935 524
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			961 668	1 799 989
GL	Autres intérêts et produits assimilés			48 999	37 487
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				623
GP	Total des produits financiers (V)			48 999	38 110
GR	Intérêts et charges assimilées			191 630	240 355
GU	Total des charges financières (VI)			191 630	240 355
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-142 631	-202 244
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			819 037	1 597 744
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	14 898	9 937
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	64 800	74 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		14 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	79 698	97 937
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	72 613	85 557
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		183 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	72 613	268 557
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	7 085	-170 620
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	20 970	145 096
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	71 183	360 963
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	32 042 311	29 871 561
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	31 308 341	28 950 496
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	733 969	921 065
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	19 580	19 580
A1	Renvois : Transfert de charges	320 228	304 562
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	456 920	508 482