Objet : Animation de formations à destination des chargés d’appui à la médiation et des médiateurs de Pôle emploi
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 1300054810001020222022S0474900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 139 000 €
Date de notification : 11/01/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports) - Pôle Emploi - DAM

Titulaire :
CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (19753471200017)

Objet : Formations destinées aux agents du SIEC
Classification : Services de formation (80500000)

Numéro unique d’identification : 177504305000912021130017027200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 18 900 €
Date de notification : 15/09/2021

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - SIEC d'Arcueil

Titulaire :
CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (19753471200017)

Objet : Module Médiation
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 1300054810001020212022S0492200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 28 350 €
Date de notification : 21/01/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports) - Pôle Emploi - DAM

Titulaire :
CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (19753471200017)

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)

Activité principale : Enseignement supérieur (NAF1993 : 80.3Z)

N° national/d'enregistrement : 4263316
Date de dépôt : 08/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 08/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition d'informations en matière d'emploi et de gestion de carrière ; services de diffusion d'annonces publicitaires en matière d'enseignement, de formation, d'emploi et de gestion de carrière ; services de publication et de publication électronique d'annonces publicitaires en matière d'enseignement, de formation et d'emploi.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement, de formation, d'instruction et d'éducation ; enseignement et formation par voie d'apprentissage ; organisation et supervision de formations par voie d'apprentissage en entreprise ; services de formation professionnelle ; formation et enseignement à distance ; enseignement et cours par correspondance ; académies (éducation) ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; informations en matière d'enseignement et d'éducation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; services de conseils en matière d'orientation professionnelle, de gestion de carrière et de recyclage professionnel (conseils en formation ou éducation) ; épreuves pédagogiques ; organisation de concours en matière d'éducation ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; mise à disposition d'informations en matière d'enseignement, de formation et d'éducation ; location de matériel d'enseignement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication et édition d'oeuvres musicales ; prêt de livres, d'ouvrages éducatifs, d'oeuvres littéraires, musicales ou audiovisuelles ; services de bibliothèque et de photothèque.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de salles d'enseignement.
  

Déposant 1 : CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 197534712
Adresse :
292 rue Saint Martin
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA
Adresse :
10 rue d'Aumale
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4263316
Date de dépôt : 08/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d`enseignement, de formation, d`instruction et d`éducation ; enseignement et formation par voie d`apprentissage ; organisation et supervision de formations par voie d`apprentissage en entreprise ; services de formation professionnelle ; formation et enseignement à distance ; enseignement et cours par correspondance ; académies (éducation) ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d`ateliers de formation ; informations en matière d`enseignement et d`éducation ; orientation professionnelle (conseils en matière d`éducation ou de formation) ; services de conseils en matière d`orientation professionnelle, de gestion de carrière et de recyclage professionnel ; épreuves pédagogiques ; organisation de concours en matière d`éducation ; organisation d`expositions, de conférences, de colloques, de congrès, de séminaires à buts culturels ou éducatifs ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; mise à disposition d`informations en matière d`enseignement, de formation et d`éducation ; mise à disposition d'informations en matière d`emploi et de gestion de carrière ; services de diffusion d'annonces en matière d`enseignement, de formation, d'emploi et de gestion de carrière ; location de matériel d`enseignement ; location de salles d`enseignement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication, édition et prêt de livres d`ouvrages éducatifs, d`oeuvres littéraires, musicales ou audiovisuelles ; services de publication et de publication électronique de livres, journaux, revues, périodiques, annonces en matière d`enseignement, de formation et d`emploi ; services de bibliothèque et de photothèque ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  

Déposant 1 : CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 197534712
Adresse :
292 RUE SAINT MARTIN
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA
Adresse :
10 RUE D'AUMALE
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

N° national/d'enregistrement : 4224582
Date de dépôt : 09/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'aide à la création et à la gestion d'entreprises ; services de conseil et d'assistance en organisation et direction des affaires ; prestations de conseils et services de conseillers en matière de stratégie d'entreprises ; services d'aide à la recherche d'emploi ; prestations d'informations en matière d'emploi et de gestion de carrière ; services de diffusion d'annonces en matière d'emploi et de gestion de carrière ; services de diffusion d'annonces publicitaires pour le recrutement de personnel ; services de conseillers professionnels et prestations de conseils en rapport avec la gestion et le recrutement de personnel ; services de mise à disposition d'informations et de renseignements d'affaires en matière d'emploi, de gestion de carrière, de ressources humaines et de recrutement de personnel ; étude de marché, établissements de statistiques et prévisions économiques dans le domaine de l'emploi et des ressources humaines ; recherche de partenariat d'affaires pour la création d'entreprises et dans le domaine de l'emploi ; services de gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatiques dans le domaine de l'emploi, de la gestion de carrière, de la gestion de ressources humaines et de personnel ; recueil, systématisation, compilation et mise à jour de données dans un fichier central ou une base de données informatique dans le domaine de l'emploi, de la gestion de carrière, de la gestion de ressources humaines et de personnel ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers dans le domaine de l'emploi, de la gestion de carrière, de la gestion de ressources humaines et de personnel ; organisation d'expositions ou de conférences à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de l'emploi, de la gestion de carrière, de la gestion de ressources humaines et de personnel ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de financement en matière de formation professionnelle ou d'orientation professionnelle ; services de financement de projets d'entreprises ; recherche de partenaires financiers et de financements en matière d'emploi, de création d'entreprises ou de développement d'entreprises ; services de conseils en matière financière et de financements dans le domaine de l'emploi, de la création d'entreprises ou du développement d'entreprises ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement, de formation, d'instruction et d'éducation ; services d'enseignement et de formation dans le domaine de la création et de la gestion d'entreprises ; services de conseils en matière d'orientation professionnelle, de gestion de carrière et de recyclage professionnel ; services de formation professionnelle ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de formation et de formation complémentaire pour le perfectionnement du personnel, pour l'accès à l'emploi ou le retour à l'emploi, pour la gestion de carrière ; services de formation pour le développement des ressources humaines ; services de conseillers relatifs aux compétences professionnelles et à la gestion de carrière ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; organisation d'expositions, de conférences, de congrès, de séminaires à buts culturels ou éducatifs dans le domaine de l'emploi, de l'aide à la recherche d'emploi, de la gestion de carrière, de la gestion de ressources humaines et de personnel ; mise à disposition d'informations en matière d'enseignement, de formation et d'éducation ; mise à disposition d'informations en matière d'emploi et de gestion de carrière ; mise à disposition d'informations à destination des étudiants en matière d'emploi, de recherche d'emploi, de gestion de carrière, de création d'entreprises ou de développement des entreprises ; services de diffusion d'annonces en matière d'emploi, d'offre d'emploi, de recherche d'emploi et de gestion de carrière ; services de publication et de publication électronique de livres, journaux, revues, périodiques, annonces dans le domaine de la gestion de l'emploi, de la gestion de carrière et des ressources humaines ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables dans le domaine de l'emploi, de la gestion de carrière et de la gestion des ressources humaines ; mise à disposition de publications et d'annonces sous forme de supports électroniques ou en en ligne dans le domaine de l'emploi, de la gestion de carrière et de la gestion des ressources humaines.
  

Déposant 1 : CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 197534712
Adresse :
292 rue Saint Martin
75003 Paris
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA
Adresse :
10 rue d'Aumale
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

N° national/d'enregistrement : 3964162
Date de dépôt : 27/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques, recueil de données dans un fichier central, agence d'informations commerciales, administration commerciale ; conseils en organisation des affaires ; services d'abonnements de journaux (pour des tiers), organisation de foires à but commerciaux et de publicité, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, gérance administrative de musées, d'institutions culturelles, de biens culturels, de collections d'oeuvres d'art, d'expositions temporaires ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; installation, entretien et réparation de machines ; information en matière d'installation, entretien et réparation de machines ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; information dans le domaine culturel sur les chefs d'oeuvre artistiques destinée à ses membres et à un plus large public ; publication et édition de livres, de revues destinées à ses membres et à un plus large public ; micro-édition ; services de musées (présentation d'oeuvres d'art, expositions), activités culturelles, services de conservateurs de musées, exploitation de musées, institutions culturelles, salles d'expositions, de collections d'oeuvres d'art, d'auditoriums, de salles de spectacles, de conférences ou de concerts ; mise à disposition de salles d'expositions, d'espaces culturels notamment au sein de musées ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS, Etablissement public de l'Etat
Numéro de SIREN : 197534712
Adresse :
292 rue Saint-Martin
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 787405
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

N° national/d'enregistrement : 3964167
Date de dépôt : 27/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques, recueil de données dans un fichier central, agence d'informations commerciales, administration commerciale ; conseils en organisation des affaires ; services d'abonnements de journaux (pour des tiers), organisation de foires à but commerciaux et de publicité, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, gérance administrative de musées, d'institutions culturelles, de biens culturels, de collections d'oeuvres d'art, d'expositions temporaires ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; installation, entretien et réparation de machines ; information en matière d'installation, entretien et réparation de machines ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; information dans le domaine culturel sur les chefs d'oeuvre artistiques destinée à ses membres et à un plus large public ; publication et édition de livres, de revues destinées à ses membres et à un plus large public ; micro-édition ; services de musées (présentation d'oeuvres d'art, expositions), activités culturelles, services de conservateurs de musées, exploitation de musées, institutions culturelles, salles d'expositions, de collections d'oeuvres d'art, d'auditoriums, de salles de spectacles, de conférences ou de concerts ; mise à disposition de salles d'expositions, d'espaces culturels notamment au sein de musées ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS, Etablissement public de l'Etat
Numéro de SIREN : 197534712
Adresse :
292 rue Saint-Martin
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 787405
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

N° national/d'enregistrement : 3964162
Date de dépôt : 27/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques, recueil de données dans un fichier central, agence d'informations commerciales, administration commerciale ; conseils en organisation des affaires ; services d'abonnements de journaux (pour des tiers), organisation de foires à but commerciaux et de publicité, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, gérance administrative de musées, d'institutions culturelles, de biens culturels, de collections d'oeuvres d'art, d'expositions temporaires;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; information dans le domaine culturel sur les chefs d'oeuvre artistiques destinée à ses membres et à un plus large public ; publication et édition de livres, de revues destinées à ses membres et à un plus large public ; micro-édition ; services de musées (présentation d'oeuvres d'art, expositions), activités culturelles, services de conservateurs de musées, exploitation de musées, institutions culturelles, salles d'expositions, de collections d'oeuvres d'art, d'auditoriums, de salles de spectacles, de conférences ou de concerts ; mise à disposition de salles d'expositions, d'espaces culturels notamment au sein de musées;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 197534712
Adresse :
292 RUE SAINT MARTIN
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, M. ROCHE MANUEL
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 787405
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2828499
Date de demande : 22/11/2022
N° de BOPI : 2023-06
Date du BOPI : 10/02/2023

N° national/d'enregistrement : 3964167
Date de dépôt : 27/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques, recueil de données dans un fichier central, agence d'informations commerciales, administration commerciale ; conseils en organisation des affaires ; services d'abonnements de journaux (pour des tiers), organisation de foires à but commerciaux et de publicité, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, gérance administrative de musées, d'institutions culturelles, de biens culturels, de collections d'oeuvres d'art, d'expositions temporaires;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; information dans le domaine culturel sur les chefs d'oeuvre artistiques destinée à ses membres et à un plus large public ; publication et édition de livres, de revues destinées à ses membres et à un plus large public ; micro-édition ; services de musées (présentation d'oeuvres d'art, expositions), activités culturelles, services de conservateurs de musées, exploitation de musées, institutions culturelles, salles d'expositions, de collections d'oeuvres d'art, d'auditoriums, de salles de spectacles, de conférences ou de concerts ; mise à disposition de salles d'expositions, d'espaces culturels notamment au sein de musées;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 197534712
Adresse :
292 RUE SAINT MARTIN
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, M. ROCHE MANUEL
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 787405
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2828500
Date de demande : 22/11/2022
N° de BOPI : 2023-06
Date du BOPI : 10/02/2023

N° national/d'enregistrement : 3927875
Date de dépôt : 18/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 18/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; logiciels (programmes enregistrés) et progiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels) téléchargeables ; supports de données magnétiques et numériques ; interfaces [informatique] ; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; tous ces produits étant en relation avec le domaine de l'enseignement et de la recherche scientifique et/ou technique ou pouvant servir dans le cadre de services d'enseignement ou de recherche ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement, d'instruction et d'éducation ; formation et enseignement à distance ; enseignement et cours par correspondance ; académies [éducation] ; épreuves pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; location de matériel d'enseignement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication, édition et prêt de livres d'ouvrages éducatifs, d'oeuvres littéraires, musicales ou audiovisuelles ; services d'imagerie numérique. Services de bibliothèque et de photothèque ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; assistance en matière de systèmes logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations en matière de logiciels ; conseils techniques informatiques ; services de conception et d'analyse de systèmes informatiques ; duplication de programmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matière d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; conception de sites Internet ; hébergement et mise en place de sites Internet ; maintenance de sites Internet ; location de serveurs Web ; services de protection contre les virus informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches en sciences et technologies de l'information et de la communication.
  

Déposant 1 : CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 197534712
Adresse :
292 RUE SAINT MARTIN
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, M. ROCHE MANUEL
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 787405
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814203
Date de demande : 18/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

N° national/d'enregistrement : 3927875
Date de dépôt : 18/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 18/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; logiciels (programmes enregistrés) et progiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels) téléchargeables ; supports de données magnétiques et numériques ; interfaces [informatique] ; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; tous ces produits étant en relation avec le domaine de l'enseignement et de la recherche scientifique et/ou technique ou pouvant servir dans le cadre de services d'enseignement ou de recherche ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement, d'instruction et d'éducation ; formation et enseignement à distance ; enseignement et cours par correspondance ; académies [éducation] ; épreuves pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; location de matériel d'enseignement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication, édition et prêt de livres d'ouvrages éducatifs, d'oeuvres littéraires, musicales ou audiovisuelles ; services d'imagerie numérique. Services de bibliothèque et de photothèque ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; assistance en matière de systèmes logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations en matière de logiciels ; conseils techniques informatiques ; services de conception et d'analyse de systèmes informatiques ; duplication de programmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matière d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; conception de sites Internet ; hébergement et mise en place de sites Internet ; maintenance de sites Internet ; location de serveurs Web ; services de protection contre les virus informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches en sciences et technologies de l'information et de la communication.
  

Déposant 1 : CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS, Etablissement public de l'Etat
Numéro de SIREN : 197534712
Adresse :
292 rue Saint-Martin
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 787405
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

N° national/d'enregistrement : 3915120
Date de dépôt : 19/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
  

Déposant 1 : WIZARBOX, SARL
Numéro de SIREN : 445061690
Adresse :
1 RUE DE LA CRISTALLERIE
92310 SEVRES
FR

Déposant 2 : CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 197534712
Adresse :
292 RUE SAINT MARTIN
75003 PARIS
FR

Déposant 3 : SEASIDE AGENCY, SARL
Numéro de SIREN : 504679341
Adresse :
1 RUE DE SAINTES
16000 ANGOULEME
FR

Déposant 4 : UNIVERSITE PARIS OUEST NANTERRE LA DEFENSE, Etablissement public à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 199212044
Adresse :
200 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
92001 NANTERRE CEDEX
FR

Déposant 5 : ARCNAM Poitou-Charentes, Association Loi 1901
Adresse :
Teleport, 2 AVENUE GUSTAVE EIFFEL TELEPORT 2
86960 FUTUROSCOPE-CHASSENEUIL
FR

Mandataire 1 : WIZARBOX
Adresse :
1 RUE DE LA CRISTALLERIE
92310 SEVRES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

N° national/d'enregistrement : 3858324
Date de dépôt : 13/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 13/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; logiciels (programmes enregistrés) et progiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels) téléchargeables ; supports de données magnétiques et numériques ; interfaces [informatique] ; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; disques acoustiques, audiocassettes, disques compact, vidéocassettes, vidéodisques préenregistrés ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils de projection de films ; lunettes (optiques), loupes (optiques), longues-vues ; articles de lunetterie, verres de lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes ; tous ces produits étant en relation avec le domaine de l'enseignement et de la recherche scientifique et/ou technique ou pouvant servir dans le cadre de services d'enseignement ou de recherche ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; papeterie ; tracts, affiches, prospectus ; publications, publications imprimées, imprimés, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), formulaires, revues, journaux, magazines, revues, livres, albums, calendriers, photographies, clichés ; matériel pour les artistes ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires ; tous ces produits étant en relation avec le domaine de l'enseignement et de la recherche scientifique et/ou technique ou pouvant servir dans le cadre de services d'enseignement ou de recherche ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale ; travaux de bureau ; bureaux de placement ; expertise en affaire ; gestion de fichiers informatiques et recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de stockage de données électroniques ; prévisions économiques ; recherche de partenariat dans le domaine des affaires ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires ; aide et recherche de marchés ; étude de marché ; informations statistiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; comptabilité ; consultation pour les questions de personnel ; consultation professionnelle d'affaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de machines et d'appareils de bureau, de photocopieurs ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; service de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiales (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, services de communication (transmission) télévisuelle ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement, d'instruction et d'éducation ; formation et enseignement à distance ; enseignement et cours par correspondance ; académies [éducation] ; épreuves pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; gestion de lieux d'exposition (éducation ou divertissement) et de salles de spectacles ; services de musées (présentation, expositions) ; location de matériel d'enseignement ; location de salles d'enseignement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication, édition et prêt de livres d'ouvrages éducatifs, d'oeuvres littéraires, musicales ou audiovisuelles ; services d'imagerie numérique. Services de bibliothèque et de photothèque ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et projection de films cinématographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques et de films à visée éducative ; organisation de compétitions sportives ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; assistance en matière de systèmes logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations en matière de logiciels ; conseils techniques informatiques ; services de conception et d'analyse de systèmes informatiques ; duplication de programmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matière d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; conception de sites Internet ; hébergement et mise en place de sites Internet ; maintenance de sites Internet ; location de serveurs Web ; services de protection contre les virus informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; recherches en cosmétologie ; recherches en mécanique ; recherche géologiques ; recherches techniques et scientifiques ; recherches en sciences et technologies de l'information et de la communication.
  

Déposant 1 : CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS, Etablissement public de l'Etat
Numéro de SIREN : 197534712
Adresse :
292 rue Saint-Martin
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 787405
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

N° national/d'enregistrement : 3858324
Date de dépôt : 13/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 28/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; logiciels (programmes enregistrés) et progiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels) téléchargeables ; supports de données magnétiques et numériques ; interfaces [informatique] ; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; disques acoustiques, audiocassettes, disques compact, vidéocassettes, vidéodisques préenregistrés ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils de projection de films ; lunettes (optiques), loupes (optiques), longues-vues ; articles de lunetterie, verres de lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes ; tous ces produits étant en relation avec le domaine de l'enseignement et de la recherche scientifique et/ou technique ou pouvant servir dans le cadre de services d'enseignement ou de recherche ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; papeterie ; tracts, affiches, prospectus ; publications, publications imprimées, imprimés, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), formulaires, revues, journaux, magazines, revues, livres, albums, calendriers, photographies, clichés ; matériel pour les artistes ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires ; tous ces produits étant en relation avec le domaine de l'enseignement et de la recherche scientifique et/ou technique ou pouvant servir dans le cadre de services d'enseignement ou de recherche ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale ; travaux de bureau ; bureaux de placement ; expertise en affaire ; gestion de fichiers informatiques et recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de stockage de données électroniques ; prévisions économiques ; recherche de partenariat dans le domaine des affaires ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires ; aide et recherche de marchés ; étude de marché ; informations statistiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; comptabilité ; consultation pour les questions de personnel ; consultation professionnelle d'affaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de machines et d'appareils de bureau, de photocopieurs ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; service de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiales (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, services de communication (transmission) télévisuelle ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement, d'instruction et d'éducation ; formation et enseignement à distance ; enseignement et cours par correspondance ; académies [éducation] ; épreuves pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; gestion de lieux d'exposition (éducation ou divertissement) et de salles de spectacles ; services de musées (présentation, expositions) ; location de matériel d'enseignement ; location de salles d'enseignement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication, édition et prêt de livres d'ouvrages éducatifs, d'oeuvres littéraires, musicales ou audiovisuelles ; services d'imagerie numérique. Services de bibliothèque et de photothèque ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et projection de films cinématographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques et de films à visée éducative ; organisation de compétitions sportives ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; assistance en matière de systèmes logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations en matière de logiciels ; conseils techniques informatiques ; services de conception et d'analyse de systèmes informatiques ; duplication de programmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matière d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; conception de sites Internet ; hébergement et mise en place de sites Internet ; maintenance de sites Internet ; location de serveurs Web ; services de protection contre les virus informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; recherches en cosmétologie ; recherches en mécanique ; recherche géologiques ; recherches techniques et scientifiques ; recherches en sciences et technologies de l'information et de la communication.
  

Déposant 1 : CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 197534712
Adresse :
292 RUE SAINT MARTIN
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, M. ROCHE MANUEL
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 787405
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2783460
Date de demande : 28/05/2021
N° de BOPI : 2021-30
Date du BOPI : 30/07/2021

N° national/d'enregistrement : 3858324
Date de dépôt : 13/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 13/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; logiciels (programmes enregistrés) et progiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels) téléchargeables ; supports de données magnétiques et numériques ; interfaces [informatique] ; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; disques acoustiques, audiocassettes, disques compact, vidéocassettes, vidéodisques préenregistrés ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils de projection de films ; lunettes (optiques), loupes (optiques), longues-vues ; articles de lunetterie, verres de lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes ; tous ces produits étant en relation avec le domaine de l'enseignement et de la recherche scientifique et/ou technique ou pouvant servir dans le cadre de services d'enseignement ou de recherche ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; papeterie ; tracts, affiches, prospectus ; publications, publications imprimées, imprimés, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), formulaires, revues, journaux, magazines, revues, livres, albums, calendriers, photographies, clichés ; matériel pour les artistes ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires ; tous ces produits étant en relation avec le domaine de l'enseignement et de la recherche scientifique et/ou technique ou pouvant servir dans le cadre de services d'enseignement ou de recherche ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale ; travaux de bureau ; bureaux de placement ; expertise en affaire ; gestion de fichiers informatiques et recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de stockage de données électroniques ; prévisions économiques ; recherche de partenariat dans le domaine des affaires ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires ; aide et recherche de marchés ; étude de marché ; informations statistiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; comptabilité ; consultation pour les questions de personnel ; consultation professionnelle d'affaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de machines et d'appareils de bureau, de photocopieurs ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; service de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiales (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, services de communication (transmission) télévisuelle ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement, d'instruction et d'éducation ; formation et enseignement à distance ; enseignement et cours par correspondance ; académies [éducation] ; épreuves pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; gestion de lieux d'exposition (éducation ou divertissement) et de salles de spectacles ; services de musées (présentation, expositions) ; location de matériel d'enseignement ; location de salles d'enseignement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication, édition et prêt de livres d'ouvrages éducatifs, d'oeuvres littéraires, musicales ou audiovisuelles ; services d'imagerie numérique. Services de bibliothèque et de photothèque ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et projection de films cinématographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques et de films à visée éducative ; organisation de compétitions sportives ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; assistance en matière de systèmes logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations en matière de logiciels ; conseils techniques informatiques ; services de conception et d'analyse de systèmes informatiques ; duplication de programmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matière d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; conception de sites Internet ; hébergement et mise en place de sites Internet ; maintenance de sites Internet ; location de serveurs Web ; services de protection contre les virus informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; recherches en cosmétologie ; recherches en mécanique ; recherche géologiques ; recherches techniques et scientifiques ; recherches en sciences et technologies de l'information et de la communication.
  

Déposant 1 : CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 197534712
Adresse :
292 RUE SAINT MARTIN
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, M. ROCHE MANUEL
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 787405
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2783460
Date de demande : 28/05/2021
N° de BOPI : 2021-30
Date du BOPI : 30/07/2021

N° national/d'enregistrement : 3858324
Date de dépôt : 13/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 13/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; logiciels (programmes enregistrés) et progiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels) téléchargeables ; supports de données magnétiques et numériques ; interfaces [informatique] ; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; disques acoustiques, audiocassettes, disques compact, vidéocassettes, vidéodisques préenregistrés ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils de projection de films ; lunettes (optiques), loupes (optiques), longues-vues ; articles de lunetterie, verres de lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes ; tous ces produits étant en relation avec le domaine de l'enseignement et de la recherche scientifique et/ou technique ou pouvant servir dans le cadre de services d'enseignement ou de recherche ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; papeterie ; tracts, affiches, prospectus ; publications, publications imprimées, imprimés, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), formulaires, revues, journaux, magazines, revues, livres, albums, calendriers, photographies, clichés ; matériel pour les artistes ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires ; tous ces produits étant en relation avec le domaine de l'enseignement et de la recherche scientifique et/ou technique ou pouvant servir dans le cadre de services d'enseignement ou de recherche ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale ; travaux de bureau ; bureaux de placement ; expertise en affaire ; gestion de fichiers informatiques et recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de stockage de données électroniques ; prévisions économiques ; recherche de partenariat dans le domaine des affaires ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires ; aide et recherche de marchés ; étude de marché ; informations statistiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; comptabilité ; consultation pour les questions de personnel ; consultation professionnelle d'affaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de machines et d'appareils de bureau, de photocopieurs ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; service de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiales (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, services de communication (transmission) télévisuelle ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement, d'instruction et d'éducation ; formation et enseignement à distance ; enseignement et cours par correspondance ; académies [éducation] ; épreuves pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; gestion de lieux d'exposition (éducation ou divertissement) et de salles de spectacles ; services de musées (présentation, expositions) ; location de matériel d'enseignement ; location de salles d'enseignement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication, édition et prêt de livres d'ouvrages éducatifs, d'oeuvres littéraires, musicales ou audiovisuelles ; services d'imagerie numérique. Services de bibliothèque et de photothèque ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et projection de films cinématographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques et de films à visée éducative ; organisation de compétitions sportives ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; assistance en matière de systèmes logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations en matière de logiciels ; conseils techniques informatiques ; services de conception et d'analyse de systèmes informatiques ; duplication de programmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matière d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; conception de sites Internet ; hébergement et mise en place de sites Internet ; maintenance de sites Internet ; location de serveurs Web ; services de protection contre les virus informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; recherches en cosmétologie ; recherches en mécanique ; recherche géologiques ; recherches techniques et scientifiques ; recherches en sciences et technologies de l'information et de la communication.
  

Déposant 1 : CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 197534712
Adresse :
292 RUE SAINT MARTIN
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, M. ROCHE MANUEL
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 787405
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2783460
Date de demande : 28/05/2021
N° de BOPI : 2021-30
Date du BOPI : 30/07/2021

N° national/d'enregistrement : 3828937
Date de dépôt : 05/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils d'enseignement ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; logiciels (programmes enregistrés) et progiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels) téléchargeables ; supports de données magnétiques et numériques ; interfaces [informatique] ; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; disques acoustiques, audiocassettes, disques compact, vidéocassettes, vidéodisques préenregistrés ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils de projection de films ; tous ces produits étant en relation avec le domaine de l'enseignement et de la formation dans le secteur de l'assurance ou en relation avec les métiers de l'assurance ou pouvant servir dans le cadre de services d'enseignement ou de recherche dans le secteur de l'assurance ou en relation avec les métiers de l'assurance ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; papeterie ; tracts, affiches, prospectus ; publications, publications imprimées, imprimés, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), formulaires, revues, journaux, magazines, revues, livres, albums, calendriers, photographies, clichés ; matériel pour les artistes ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires ; tous ces produits étant en relation avec le domaine de l'enseignement et de la formation dans le secteur de l'assurance ou en relation avec les métiers de l'assurance ou pouvant servir dans le cadre de services d'enseignement ou de recherche dans le secteur de l'assurance ou en relation avec les métiers de l'assurance ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale ; travaux de bureau ; bureaux de placement ; expertise en affaire ; gestion de fichiers informatiques et recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de stockage de données électroniques ; prévisions économiques ; recherche de partenariat dans le domaine des affaires ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires ; aide et recherche de marchés ; étude de marché ; informations statistiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; comptabilité ; consultation pour les questions de personnel ; consultation professionnelle d'affaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de machines et d'appareils de bureau, de photocopieurs ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; service de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiales (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, services de communication (transmission) télévisuelle ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement, d'instruction et d'éducation ; services d'enseignement, d'instruction et d'éducation dans le domaine de l'assurance ou en relation avec les métiers de l'assurance ; formation et enseignement à distance ; enseignement et cours par correspondance ; académies [éducation] ; épreuves pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; gestion de lieux d'exposition (éducation ou divertissement) et de salles de spectacles ; services de musées (présentation, expositions) ; location de matériel d'enseignement ; location de salles d'enseignement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication, édition et prêt de livres d'ouvrages éducatifs, d'oeuvres littéraires, musicales ou audiovisuelles ; services d'imagerie numérique. Services de bibliothèque et de photothèque ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et projection de films cinématographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques et de films à visée éducative ; organisation de compétitions sportives ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; assistance en matière de systèmes logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations en matière de logiciels ; conseils techniques informatiques ; services de conception et d'analyse de systèmes informatiques ; duplication de programmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matière d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; conception de sites Internet ; hébergement et mise en place de sites Internet ; maintenance de sites Internet ; location de serveurs web ; services de protection contre les virus informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches techniques et scientifiques ; recherches en sciences et technologies de l'information et de la communication.
  

Déposant 1 : CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 197534712
Adresse :
292 RUE SAINT MARTIN
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 787405
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

N° national/d'enregistrement : 3828943
Date de dépôt : 05/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils d'enseignement ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; logiciels (programmes enregistrés) et progiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels) téléchargeables ; supports de données magnétiques et numériques ; interfaces [informatique] ; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; disques acoustiques, audiocassettes, disques compact, vidéocassettes, vidéodisques préenregistrés ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils de projection de films ; tous ces produits étant en relation avec le domaine de l'enseignement et de la formation dans le secteur de l'assurance ou en relation avec les métiers de l'assurance ou pouvant servir dans le cadre de services d'enseignement ou de recherche dans le secteur de l'assurance ou en relation avec les métiers de l'assurance ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; papeterie ; tracts, affiches, prospectus ; publications, publications imprimées, imprimés, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), formulaires, revues, journaux, magazines, revues, livres, albums, calendriers, photographies, clichés ; matériel pour les artistes ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires ; tous ces produits étant en relation avec le domaine de l'enseignement et de la formation dans le secteur de l'assurance ou en relation avec les métiers de l'assurance ou pouvant servir dans le cadre de services d'enseignement ou de recherche dans le secteur de l'assurance ou en relation avec les métiers de l'assurance ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale ; travaux de bureau ; bureaux de placement ; expertise en affaire ; gestion de fichiers informatiques et recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de stockage de données électroniques ; prévisions économiques ; recherche de partenariat dans le domaine des affaires ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires ; aide et recherche de marchés ; étude de marché ; informations statistiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; comptabilité ; consultation pour les questions de personnel ; consultation professionnelle d'affaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de machines et d'appareils de bureau, de photocopieurs ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; service de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiales (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, services de communication (transmission) télévisuelle ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement, d'instruction et d'éducation ; services d'enseignement, d'instruction et d'éducation dans le domaine de l'assurance ou en relation avec les métiers de l'assurance ; formation et enseignement à distance ; enseignement et cours par correspondance ; académies [éducation] ; épreuves pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; gestion de lieux d'exposition (éducation ou divertissement) et de salles de spectacles ; services de musées (présentation, expositions) ; location de matériel d'enseignement ; location de salles d'enseignement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication, édition et prêt de livres d'ouvrages éducatifs, d'oeuvres littéraires, musicales ou audiovisuelles ; services d'imagerie numérique. Services de bibliothèque et de photothèque ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et projection de films cinématographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques et de films à visée éducative ; organisation de compétitions sportives ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; assistance en matière de systèmes logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations en matière de logiciels ; conseils techniques informatiques ; services de conception et d'analyse de systèmes informatiques ; duplication de programmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matière d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; conception de sites Internet ; hébergement et mise en place de sites Internet ; maintenance de sites Internet ; location de serveurs web ; services de protection contre les virus informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches techniques et scientifiques ; recherches en sciences et technologies de l'information et de la communication.
  

Déposant 1 : CONSERVATOIRE NATIONAL ARTS ET METIERS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 197534712
Adresse :
292 RUE SAINT MARTIN
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 787405
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

N° national/d'enregistrement : 3828937
Date de dépôt : 05/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils d'enseignement ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; logiciels (programmes enregistrés) et progiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels) téléchargeables ; supports de données magnétiques et numériques ; interfaces [informatique] ; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; disques acoustiques, audiocassettes, disques compact, vidéocassettes, vidéodisques préenregistrés ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils de projection de films ; tous ces produits étant en relation avec le domaine de l'enseignement et de la formation dans le secteur de l'assurance ou en relation avec les métiers de l'assurance ou pouvant servir dans le cadre de services d'enseignement ou de recherche dans le secteur de l'assurance ou en relation avec les métiers de l'assurance ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; papeterie ; tracts, affiches, prospectus ; publications, publications imprimées, imprimés, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), formulaires, revues, journaux, magazines, revues, livres, albums, calendriers, photographies, clichés ; matériel pour les artistes ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires ; tous ces produits étant en relation avec le domaine de l'enseignement et de la formation dans le secteur de l'assurance ou en relation avec les métiers de l'assurance ou pouvant servir dans le cadre de services d'enseignement ou de recherche dans le secteur de l'assurance ou en relation avec les métiers de l'assurance ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale ; travaux de bureau ; bureaux de placement ; expertise en affaire ; gestion de fichiers informatiques et recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de stockage de données électroniques ; prévisions économiques ; recherche de partenariat dans le domaine des affaires ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires ; aide et recherche de marchés ; étude de marché ; informations statistiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; comptabilité ; consultation pour les questions de personnel ; consultation professionnelle d'affaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de machines et d'appareils de bureau, de photocopieurs ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; service de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiales (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, services de communication (transmission) télévisuelle ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement, d'instruction et d'éducation ; services d'enseignement, d'instruction et d'éducation dans le domaine de l'assurance ou en relation avec les métiers de l'assurance ; formation et enseignement à distance ; enseignement et cours par correspondance ; académies [éducation] ; épreuves pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; gestion de lieux d'exposition (éducation ou divertissement) et de salles de spectacles ; services de musées (présentation, expositions) ; location de matériel d'enseignement ; location de salles d'enseignement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication, édition et prêt de livres d'ouvrages éducatifs, d'oeuvres littéraires, musicales ou audiovisuelles ; services d'imagerie numérique. Services de bibliothèque et de photothèque ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et projection de films cinématographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques et de films à visée éducative ; organisation de compétitions sportives ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; assistance en matière de systèmes logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations en matière de logiciels ; conseils techniques informatiques ; services de conception et d'analyse de systèmes informatiques ; duplication de programmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matière d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; conception de sites Internet ; hébergement et mise en place de sites Internet ; maintenance de sites Internet ; location de serveurs web ; services de protection contre les virus informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches techniques et scientifiques ; recherches en sciences et technologies de l'information et de la communication.
  

Déposant 1 : CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 197534712
Adresse :
292 RUE SAINT MARTIN
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, M. ROCHE MANUEL
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 787405
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775088
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

N° national/d'enregistrement : 3828943
Date de dépôt : 05/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils d'enseignement ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; logiciels (programmes enregistrés) et progiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels) téléchargeables ; supports de données magnétiques et numériques ; interfaces [informatique] ; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; disques acoustiques, audiocassettes, disques compact, vidéocassettes, vidéodisques préenregistrés ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils de projection de films ; tous ces produits étant en relation avec le domaine de l'enseignement et de la formation dans le secteur de l'assurance ou en relation avec les métiers de l'assurance ou pouvant servir dans le cadre de services d'enseignement ou de recherche dans le secteur de l'assurance ou en relation avec les métiers de l'assurance ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; papeterie ; tracts, affiches, prospectus ; publications, publications imprimées, imprimés, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), formulaires, revues, journaux, magazines, revues, livres, albums, calendriers, photographies, clichés ; matériel pour les artistes ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires ; tous ces produits étant en relation avec le domaine de l'enseignement et de la formation dans le secteur de l'assurance ou en relation avec les métiers de l'assurance ou pouvant servir dans le cadre de services d'enseignement ou de recherche dans le secteur de l'assurance ou en relation avec les métiers de l'assurance ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale ; travaux de bureau ; bureaux de placement ; expertise en affaire ; gestion de fichiers informatiques et recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de stockage de données électroniques ; prévisions économiques ; recherche de partenariat dans le domaine des affaires ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires ; aide et recherche de marchés ; étude de marché ; informations statistiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; comptabilité ; consultation pour les questions de personnel ; consultation professionnelle d'affaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de machines et d'appareils de bureau, de photocopieurs ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; service de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiales (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, services de communication (transmission) télévisuelle ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement, d'instruction et d'éducation ; services d'enseignement, d'instruction et d'éducation dans le domaine de l'assurance ou en relation avec les métiers de l'assurance ; formation et enseignement à distance ; enseignement et cours par correspondance ; académies [éducation] ; épreuves pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; gestion de lieux d'exposition (éducation ou divertissement) et de salles de spectacles ; services de musées (présentation, expositions) ; location de matériel d'enseignement ; location de salles d'enseignement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication, édition et prêt de livres d'ouvrages éducatifs, d'oeuvres littéraires, musicales ou audiovisuelles ; services d'imagerie numérique. Services de bibliothèque et de photothèque ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et projection de films cinématographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques et de films à visée éducative ; organisation de compétitions sportives ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; assistance en matière de systèmes logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations en matière de logiciels ; conseils techniques informatiques ; services de conception et d'analyse de systèmes informatiques ; duplication de programmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matière d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; conception de sites Internet ; hébergement et mise en place de sites Internet ; maintenance de sites Internet ; location de serveurs web ; services de protection contre les virus informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches techniques et scientifiques ; recherches en sciences et technologies de l'information et de la communication.
  

Déposant 1 : CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 197534712
Adresse :
292 RUE SAINT MARTIN
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, M. ROCHE MANUEL
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 787405
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775085
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

N° national/d'enregistrement : 3754126
Date de dépôt : 16/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; logiciels (programmes enregistrés) et progiciels ; programmes d'ordinateurs (logiciels) téléchargeables ; supports de données magnétiques et numériques ; interfaces [informatique] ; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; disques acoustiques, audiocassettes, disques compact, vidéocassettes, vidéodisques préenregistrés ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils de projection de films ; lunettes (optiques), loupes (optiques), longues-vues ; articles de lunetterie, verres de lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes ; tous ces produits étant en relation avec le domaine de l'enseignement et de la recherche scientifique et/ou technique ou pouvant servir dans le cadre de services d'enseignement ou de recherche.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; papeterie ; tracts, affiches, prospectus ; publications, publications imprimées, imprimés, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), formulaires, revues, journaux, magazines, revues, livres, albums, calendriers, photographies, clichés ; matériel pour les artistes ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires ; cartes à jouer ; tous ces produits étant en relation avec le domaine de l'enseignement et de la recherche scientifique et/ou technique ou pouvant servir dans le cadre de services d'enseignement ou de recherche.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; pull-overs ; chemises ; tee-shirts ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ; manteaux ; blousons ; imperméables ; ceintures (habillement) ; foulards ; écharpes ; cravates ; gants ; chaussettes ; bas ; collants ; sous-vêtements ; lingerie ; pyjamas ; robes de chambre ; chemises de nuit ; peignoirs ; maillots de bain ; vêtements de sport ; survêtements ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; chaussures ; bottes ; chaussons ; bonneterie ; chapellerie ; casquettes.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale ; travaux de bureau ; bureaux de placement ; expertise en affaire ; gestion de fichiers informatiques et recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de stockage de données électroniques ; prévisions économiques ; recherche de partenariat dans le domaine des affaires ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires ; aide et recherche de marchés ; étude de marché ; informations statistiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; comptabilité ; consultation pour les questions de personnel ; consultation professionnelle d'affaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de machines et d'appareils de bureau, de photocopieurs.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; service de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiales (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, services de communication (transmission) télévisuelle ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement, d'instruction et d'éducation ; formation et enseignement à distance ; enseignement et cours par correspondance ; académies [éducation] ; épreuves pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; gestion de lieux d'exposition (éducation ou divertissement) et de salles de spectacles ; services de musées (présentation, expositions) ; location de matériel d'enseignement ; location de salles d'enseignement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication, édition et prêt de livres d'ouvrages éducatifs, d'œuvres littéraires, musicales ou audiovisuelles ; services d'imagerie numérique. Services de bibliothèque et de photothèque ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et projection de films cinématographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques et de films à visée éducative ; organisation de compétitions sportives ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules).
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; assistance en matière de systèmes logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations en matière de logiciels ; conseils techniques informatiques ; services de conception et d'analyse de systèmes informatiques ; duplication de programmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matière d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; conception de sites Internet ; hébergement et mise en place de sites Internet ; maintenance de sites Internet ; location de serveurs Web ; services de protection contre les virus informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; recherches en cosmétologie ; recherches en mécanique ; recherche géologiques ; recherches techniques et scientifiques ; recherches en sciences et technologies de l'information et de la communication.
  

Déposant 1 : CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 197534712
Adresse :
292 RUE SAINT MARTIN
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, M. ROCHE MANUEL
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748059
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

N° national/d'enregistrement : 3719955
Date de dépôt : 09/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 197534712
Adresse :
292 RUE SAINT MARTIN
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, M. ROCHE MANUEL
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 553630
Date de demande : 18/07/2011
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Bénéficiare 1 : CNAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738489
Date de demande : 03/02/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

N° national/d'enregistrement : 3136879
Date de dépôt : 13/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; disques acoustiques, audio-cassettes, disques compact, vidéo-cassettes, vidéo-disques préenregistrés ; logiciels enregistrés ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils de projection de films. Lunettes (optiques), loupes (optiques), longues-vues ; articles de lunetterie, verres de lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes. Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; tracts, affiches, prospectus ; publications, revues, journaux, magazines, revues, livres, albums, calendriers, photographies ; matériel pour les artistes ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires ; cartes à jouer ; clichés. Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; foulards ; cravates ; vêtements de sport ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; maillots de bain ; maillots de danse ; survêtements ; blousons ; vêtements de ski. Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; service de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiales (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, services de communication (transmission) télévisuelle. Services d'enseignement et d'éducation ; édition et prêt d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et projection de films cinématographiques ; location de films cinématographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; services des Musées (présentations, expositions) ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; informations en matière d'éducation. Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars). Elaboration (conception) de logiciels ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition et de salles de spectacles ; location de costumes ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; recherches en cosmétologie ; recherches en généalogie ; recherches en mécanique ; recherche géologiques ; recherches techniques et scientifiques ; recherches légales.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 197534712
Adresse :
292 RUE SAINT MARTIN
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, M. ROCHE MANUEL
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-03
Date du BOPI : 18/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479860
Date de demande : 13/09/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2783461
Date de demande : 28/05/2021
N° de BOPI : 2021-30
Date du BOPI : 30/07/2021

N° national/d'enregistrement : 3136879
Date de dépôt : 13/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; disques acoustiques, audio-cassettes, disques compact, vidéo-cassettes, vidéo-disques préenregistrés ; logiciels enregistrés ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils de projection de films. Lunettes (optiques), loupes (optiques), longues-vues ; articles de lunetterie, verres de lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes. Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; tracts, affiches, prospectus ; publications, revues, journaux, magazines, revues, livres, albums, calendriers, photographies ; matériel pour les artistes ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires ; cartes à jouer ; clichés. Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; foulards ; cravates ; vêtements de sport ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; maillots de bain ; maillots de danse ; survêtements ; blousons ; vêtements de ski. Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; service de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiales (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, services de communication (transmission) télévisuelle. Services d'enseignement et d'éducation ; édition et prêt d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et projection de films cinématographiques ; location de films cinématographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; services des Musées (présentations, expositions) ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; informations en matière d'éducation. Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars). Elaboration (conception) de logiciels ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition et de salles de spectacles ; location de costumes ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; recherches en cosmétologie ; recherches en généalogie ; recherches en mécanique ; recherche géologiques ; recherches techniques et scientifiques ; recherches légales.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 197534712
Adresse :
292 RUE SAINT MARTIN
75003 PARIS
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, M. ROCHE MANUEL
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-03
Date du BOPI : 18/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479860
Date de demande : 13/09/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2783461
Date de demande : 28/05/2021
N° de BOPI : 2021-30
Date du BOPI : 30/07/2021

Dénomination : CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS

Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)

Activité principale : Enseignement supérieur (NAF1993 : 80.3Z)

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Code NIC : 00017