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de Cerville

CREOCEAN

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 26/07/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31780532300100 / Siren : 317805323 / NIC : 00100
N° de TVA : FR 71 317805323
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
CREOCEAN
Adresse :
ZONE TECHNOCEAN CHEF DE BA
Rue CHARLES TELLIER

17000 LA ROCHELLE
Marchés publics :
04/11/2022 : Marché

Objet : Suivi du milieu récepteur situé dans l'aire d'influence du rejet de l'effluent
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 248300105000252022122045513500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 79 000 €
Date de notification : 14/06/2022

Lieu d'exécution : Cavalaire-sur-Mer
Acheteur : Sivom Littoral des Maures

Titulaire :
CREOCEAN (31780532300100)
09/06/2022 : Marché

Objet : Etudes pour linstallation dun coffre destiné à la grande plaisance
Classification : 45244000-

Numéro unique d’identification : 2120004340001020222004202200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 51 830 €
Date de notification : 01/06/2022

Lieu d'exécution : Brando
Acheteur : BRANDO

Titulaire :
CREOCEAN (31780532300100)
18/05/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre pour l’assistance géologique et l’analyse en laboratoire de prélèvements géologiques dans le cadre du contrat d’exploration français pour les nodules polymétalliques de la zone de Clarion-Clipperton pour le compte de l’IFREMER - Assistance gé
Classification : Services de conseil en géologie et en géophysique (71351200)

Numéro unique d’identification : 3307153680029720222022S0896400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 56 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 18/05/2022

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER

Titulaire :
CREOCEAN (31780532300100)
11/05/2022 : Accord-cadre

Objet : 20DPE001-Lot 3 : Etudes environnementales en milieu littoral et dragage
Classification : 90311000

Numéro unique d’identification : 783595036000142021RsthB8Ykjs00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 320 000 €
Date de notification : 17/12/2021

Lieu d'exécution : Nord
Acheteur : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

Titulaire :
CREOCEAN (31780532300100)
23/12/2020 : Accord-cadre

Objet : MISSIONS D INGÉNIERIE ET D ÉTUDES RELATIVES AUX INFRASTRUCTURES ET OUVRAGES DÉPARTEMENTAUX. LOT 3 ATTRI 4 EAU ET ENVIRONNEMENT
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 229710017000182020A003N01400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 4 000 000 €
Date de notification : 06/11/2020

Lieu d'exécution : GUADELOUPE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CREOCEAN (31780532300100)
08/07/2020 : Accord-cadre

Objet : Elaboration de l'�tude r�glementaire en vue de l'autorisation de l'activit� de dragage d'entretien
Classification : Services de contrôle de la qualité environnementale (90714500)

Numéro unique d’identification : 4853898110002020mp08100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 250 000 €
Date de notification : 07/07/2020

Lieu d'exécution : LA ROCHELLE
Acheteur : Port Atlantique La Rochelle

Titulaire :
CREOCEAN (31780532300100)
27/01/2020 : Marché

Objet : COL DIRSER | 19HIEB34 | 1-Secteurs g�ographiques de l'Ile de R�, l'Ile d'Ol�ron et l'Estuaire de la Gironde
Classification : Services d'études (79311000)

Numéro unique d’identification : 2217000160073820193utk5Jx3VL00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 250 000 €
Date de notification : 23/01/2020

Lieu d'exécution : Charente-Maritime
Acheteur : Conseil D�partemental de la Charente-Maritime-cg17

Titulaire :
CREOCEAN (31780532300100)
27/01/2020 : Marché

Objet : COL DIRSER | 19HIEB34 | 1-Secteur g�ographique du Nord Aunis
Classification : Services d'études (79311000)

Numéro unique d’identification : 221700016007382019Z23JGZE7Zs00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 250 000 €
Date de notification : 23/01/2020

Lieu d'exécution : Charente-Maritime
Acheteur : Conseil D�partemental de la Charente-Maritime-cg17

Titulaire :
CREOCEAN (31780532300100)
20/01/2020 : Marché

Objet : MARCHE D'ETUDES TECHNIQUES ET ENVIRONNEMENTALES PREALABLES AU PROJET DE REAMENAGEMENT DES PORTS DE PORNICHET: Lot 04: MODELISATIONS NUMERIQUES
Classification : Services de modélisation de projets (72242000)

Numéro unique d’identification : 21440132500011202069201100
Source : e-marchespublics
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 32 745 €
Date de notification : 20/01/2020

Lieu d'exécution : PORT DE PORNICHET
Acheteur : VILLE DE PORNICHET

Titulaire :
CREOCEAN (31780532300100)
05/06/2019 : Marché

Objet : MISSION D’ASSISTANCE ET DE CONSEIL AU MAITRE D’OUVRAGE POUR L’EXPLOITATION DU PORT DE LA RAGUE DES COMMUNES DE MANDELIEU-LA NAPOULE ET THEOULE-SUR-MER
Classification : 72224000-

Numéro unique d’identification : 21060079700182202030016102
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 25 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 239 166 €
Date de notification : 15/07/2020

Lieu d'exécution : COMMUNE DE MANDELIEU
Acheteur : COMMUNAL

Titulaire :
CREOCEAN (31780532300100)
23/04/2019 : Marché

Objet : Programme de surveillance des peuplements de poissons dans les eaux de transition des districts Artois-Picardie, Seine-Normandie et Loire-Bretagne - Lot 5 : district Loire-Bretagne - Finistère
Classification : Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction (90711300)

Numéro unique d’identification : 1875000950002620192021S0022100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 40 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 162 068 €
Date de notification : 23/04/2019

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Agence de l'Eau Seine Normandie

Titulaire :
CREOCEAN (31780532300100)
14/02/2019 : Marché

Objet : La présente consultation a pour objet la réalisation d’un schéma décennal de gestion et de valorisation des matériaux de dragage du Port de Rouen.
Classification : Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction (90711400)

Numéro unique d’identification : 7757012530003820192019S1879600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 39 332 €
Date de notification : 14/02/2019

Lieu d'exécution : (76) Seine-Maritime
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - G...

Titulaire :
CREOCEAN (31780532300100)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2004 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
31/12/2006 : Succession
Prédécesseur : SCE
Continuité économique
26/07/2004 : Succession
Prédécesseur : CREOCEAN
Continuité économique
Accords d'entreprise :
09/03/2023 : NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01723004604
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/06/2023
Date de dépôt : 18/04/2023
Date du texte : 09/03/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 19/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CREOCEAN
Siret : 31780532300100
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
15/04/2022 : NAO 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01722003665
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 01/06/2022
Date de dépôt : 27/04/2022
Date du texte : 15/04/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CREOCEAN
Siret : 31780532300100
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Signataires :
  • 92
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1980
Dénomination : CREOCEAN
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°316
NOJO : 001704MYG308201
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 317 805 323
Dénomination : CREOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KERAN ; Directeur général : VALANCE Denis, Thierry, Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO OUEST AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : JUSSIAUME Damien
31/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2330
NOJO : 1704MYG30692200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 317 805 323
Dénomination : CREOCEAN
Forme juridique : Société anonyme
06/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°435
NOJO : 001704MYG289527
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 317 805 323
Dénomination : CREOCEAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président : GILLET Yves Gerard Joseph Marie ; Directeur général, Administrateur : VALANCE Denis, Thierry, Philippe ; Administrateur : POURLIER-CUCHERAT Denis Bruno ; Administrateur : KERANMARC Frédéric, James, Christian ; Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO OUEST AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : JUSSIAUME Damien
17/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1275
NOJO : 1704MYG28636100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 317 805 323
Dénomination : CREOCEAN
Forme juridique : Société anonyme
02/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1536
NOJO : 1704MYG26433900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 317 805 323
Dénomination : CREOCEAN
Forme juridique : Société anonyme
21/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°792
NOJO : 170424797700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 317 805 323
Dénomination : CREOCEAN
Forme juridique : Société anonyme
18/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°564
NOJO : 000001704231068
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 317 805 323
Dénomination : CREOCEAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président : GILLET Yves, Gerard, Joseph, Marie ; Directeur général, Administrateur : VALANCE Denis, Thierry, Philippe ; Administrateur : KERAN (SAS) représenté par MARC Frédéric, James, Christian ; Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO AUDIT (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : JUSSIAUME Damien
18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1310
NOJO : 170423070600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 317 805 323
Dénomination : CREOCEAN
Forme juridique : Société anonyme
19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1867
NOJO : 170421286700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 317 805 323
Dénomination : CREOCEAN
Forme juridique : Société anonyme
06/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°605
NOJO : 000001704201356
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 317 805 323
Dénomination : CREOCEAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président : GILLET Yves, Gerard, Joseph, Marie ; Directeur général : VALENCE Denis, Thierry, Philippe ; Administrateur : SORNIN Jean-Marc, Yves ; Administrateur : KERAN (SAS) représenté par MARC Frédéric, James, Christian ; Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO AUDIT (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : JUSSIAUME Damien
25/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1625
NOJO : 170419792400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 317 805 323
Dénomination : CREOCEAN
Forme juridique : Société anonyme
16/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1741
NOJO : 170418213200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 317 805 323
Dénomination : CREOCEAN
Forme juridique : Société anonyme
07/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°167
NOJO : BXB16217000668R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 317 805 323
Dénomination : CREOCEAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : SORNIN Jean-Marc, Yves Administrateur : GILLET Yves, Gerard, Joseph, Marie Administrateur : GROUPE SCE (SAS) représenté par LE BEUX Marie-Marcelle, Jeanne né(e) GODARD Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO AUDIT (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : JUSSIAUME Damien
27/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1686
NOJO : 170416514800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 317 805 323
Dénomination : CREOCEAN
Forme juridique : Société anonyme
12/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5066
NOJO : 170415126200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 317 805 323
Dénomination : CREOCEAN
Forme juridique : Société anonyme
21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3376
NOJO : 170413766900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 317 805 323
Dénomination : CREOCEAN
Forme juridique : Société anonyme
09/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°350
NOJO : BXB130920003410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 317 805 323
Dénomination : CREOCEAN
Forme juridique : Société anonyme
20/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1503
NOJO : BXC12192000639T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 317 805 323
Dénomination : CREOCEAN
Forme juridique : Société anonyme
29/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1651
NOJO : BXC11222000611H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 317 805 323
Dénomination : CREOCEAN
Forme juridique : Société anonyme
31/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°338
NOJO : BXB11026001282A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 317 805 323
Dénomination : CREOCEAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : SORNIN Jean-Marc, Yves Administrateur : GILLET Yves, Gerard, Joseph, Marie Administrateur : GROUPE SCE (SAS) représenté par LE BEUX Marie-Marcelle, Jeanne né(e) GODARD Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : TESSON Philippe
03/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°907
NOJO : BXC10218002507U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 317 805 323
Dénomination : CREOCEAN
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
rue Charles Tellier Zoné Technocean Chef de Baie
17000 La Rochelle
03/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°381
NOJO : BXB10207001456E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 317 805 323
Dénomination : CREOCEAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : SORNIN Jean-Marc, Yves Directeur général délégué : GAU Christian Administrateur : GILLET Yves, Gerard, Joseph, Marie Administrateur : GROUPE SCE (SAS) représenté par LE BEUX Marie-Marcelle, Jeanne né(e) GODARD Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : TESSON Philippe
26/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3564
NOJO : BXC08231002217J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 317 805 323
Dénomination : CREOCEAN
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
rue Charles Tellier Zoné Technocean Chef de Baie
17000 La Rochelle
03/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3065
NOJO : BXC08255012221U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 317 805 323
Dénomination : CREOCEAN
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
rue Charles Tellier Zoné Technocean Chef de Baie
17000 La Rochelle
Historique de l'unité légale :
26/06/2023 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
27/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
24/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
26/07/2004 : code NIC
Code NIC : 00100
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
01/01/1991 : dénomination
Dénomination : CREOCEAN
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
11/10/2017 : 97212003B00601 : Tribunal mixte de commerce - FORT DE FRANCE (9721)
Numéro de gestion : 2003B00601

Numéro de RCS : B31780532
Raison sociale : CREOCEAN
Forme juridique : SA à conseil d'administration (5599)

Adresse Siège :
RUE CHARLES TELLIER
17000 LA ROCHELLE

Date d’immatriculation au greffe : 04/07/2003
Code activité : 7112B - Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Montant du capital : 32896000 EUR

Sigle : CREO
Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 31780532300076
Code NAF : 7112B - Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Adresse de l'établissement :
LOT DILLON STADE
97200 FORT DE FRANCE
Etablissement 2 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 317805323
Code NAF : 7112B - Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Adresse de l'établissement :
LAREINTY
97232 LE LAMENTIN
Représentants légaux :
15/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Type : Personne Physique

Nom : GILLET Yves Gerard Joseph Marie
Né le 18/02/1955 à CERVAL (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
14 boulevard Van Iseghem
44000 Nantes
FRANCE
15/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Type : Personne Physique

Nom : VALANCE Denis, Thierry, Philippe
Né le 08/12/1965 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
70 rue Edmond Grasset
17000 La Rochelle
FRANCE
15/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Type : Personne Physique

Nom : SORNIN Jean-Marc Yves
Né le 27/02/1955 à LE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 rue de l'Océan
17137 Nieul-sur-Mer
FRANCE
15/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Type : Personne Morale

Nom : KERAN
Siren : 447679218
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 rue Viviani
44200 Nantes
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MARC Frédéric, James, Christian
Né le 26/04/1970 à Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
15 impasse de Versailles
44000 Nantes
FRANCE
15/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Type : Personne Morale

Nom : IN EXTENSO AUDIT
Siren : 401870936
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
106 Cours Charlemagne
69002 Lyon 02
FRANCE
15/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Type : Personne Physique

Nom : JUSSIAUME Damien
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
540 boulevard du Docteur Moutel
BP 90144 - Ancenis
44154 ANCENIS-SAINT-GEREON
FRANCE
15/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Type : Personne Physique

Nom : GILLET Yves Gerard Joseph Marie
Né le 18/02/1955 à CERVAL (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
14 boulevard Van Iseghem
44000 Nantes
FRANCE
15/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Type : Personne Physique

Nom : VALANCE Denis, Thierry, Philippe
Né le 08/12/1965 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
70 rue Edmond Grasset
17000 La Rochelle
FRANCE
15/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Type : Personne Physique

Nom : SORNIN Jean-Marc Yves
Né le 27/02/1955 à LE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 rue de l'Océan
17137 Nieul-sur-Mer
FRANCE
15/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Type : Personne Morale

Nom : KERAN
Siren : 447679218
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 rue Viviani
44200 Nantes
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MARC Frédéric, James, Christian
Né le 26/04/1970 à Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
15 impasse de Versailles
44000 Nantes
FRANCE
15/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Type : Personne Morale

Nom : IN EXTENSO AUDIT
Siren : 401870936
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
106 Cours Charlemagne
69002 Lyon 02
FRANCE
15/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Type : Personne Physique

Nom : JUSSIAUME Damien
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
540 boulevard du Docteur Moutel
BP 90144 - Ancenis
44154 ANCENIS-SAINT-GEREON
FRANCE
27/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Type : Personne Physique

Nom : SORNIN Jean-Marc Yves
Né le 27/02/1955 à LE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
12 rue de l'Océan
17137 Nieul-sur-Mer
FRANCE
27/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Type : Personne Physique

Nom : SORNIN Jean-Marc Yves
Né le 27/02/1955 à LE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
12 rue de l'Océan
17137 Nieul-sur-Mer
FRANCE
27/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Type : Personne Physique

Nom : SORNIN Jean-Marc Yves
Né le 27/02/1955 à LE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 rue de l'Océan
17137 Nieul-sur-Mer
FRANCE
27/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Type : Personne Physique

Nom : GILLET Yves Gerard Joseph Marie
Né le 18/02/1955 à CERVAL (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
7 rue d'Arles
44700 Orvault
FRANCE
27/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE SCE
Siren : 447679218
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
route de Gachet
BP 10703
44307 Nantes
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GODARD (LE BEUX) Marie-Marcelle Jeanne
Né le 22/05/1976 à NANTES (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
2 RUE SUFFREN
44000 NANTES
FRANCE
27/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Type : Personne Morale

Nom : IN EXTENSO AUDIT
Siren : 401870936
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
106 Cours Charlemagne
69002 Lyon 02
FRANCE
27/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Type : Personne Physique

Nom : JUSSIAUME Damien
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
540 boulevard du Docteur Moutel
BP 90144
44154 Ancenis
FRANCE
Dépôts des actes :
31/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°19042 déposé le 11/09/2018
Etat : Déposé
18/09/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°4604 déposé le 26/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
18/09/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°4604 déposé le 26/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
15/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°3343 déposé le 26/07/2016
Etat : Déposé
Décision : changement de commmissaire aux comptes suppléant
15/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°3343 déposé le 26/07/2016
Etat : Déposé
Décision : changement de commmissaire aux comptes suppléant
15/12/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°140 déposé le 12/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
15/12/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°140 déposé le 12/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
17/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°2745 déposé le 20/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°2745 déposé le 20/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1600 déposé le 21/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1600 déposé le 21/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1681 déposé le 29/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège LA ROCHELLE RUE CHARLES TELLIER ZONE TECHNOCEANCHEF DE BAIE
29/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1681 déposé le 29/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège LA ROCHELLE RUE CHARLES TELLIER ZONE TECHNOCEANCHEF DE BAIE
30/04/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1391 déposé le 28/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
30/04/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1391 déposé le 28/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/04/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1391 déposé le 28/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
30/04/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1391 déposé le 28/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
25/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1027 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION D'ARTICLES DES STATUTS
25/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1027 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION D'ARTICLES DES STATUTS
23/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1384 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1384 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
25/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1455 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
25/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1455 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
17/01/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°217 déposé le 04/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège LA ROCHELLE RUE CHEF DE BAIE
17/01/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°217 déposé le 04/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège LA ROCHELLE RUE CHEF DE BAIE
07/05/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°717 déposé le 22/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
07/05/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°717 déposé le 22/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
21/01/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°266 déposé le 21/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
21/01/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°266 déposé le 21/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1259 déposé le 07/10/1994
Etat : Déposé
Décision : ATTESTION DE CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANANT EN DATE DU 05.10.94
11/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1259 déposé le 07/10/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT POUR DEUX STES ADMINISTRATRICES
11/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1259 déposé le 07/10/1994
Etat : Déposé
Décision : ATTESTION DE CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANANT EN DATE DU 05.10.94
11/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1259 déposé le 07/10/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT POUR DEUX STES ADMINISTRATRICES
19/07/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1442 déposé le 07/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
19/07/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1442 déposé le 07/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
07/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°863 déposé le 05/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°863 déposé le 05/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de CREOCEAN
07/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1274 déposé le 03/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1274 déposé le 03/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
07/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°863 déposé le 05/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°863 déposé le 05/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de CREOCEAN
07/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1274 déposé le 03/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1274 déposé le 03/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/10/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1576 déposé le 26/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/10/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1576 déposé le 26/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°999 déposé le 25/07/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°998 déposé le 25/07/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°996 déposé le 25/07/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°540 déposé le 30/04/1991
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION AVEC LA SOCIETE ECOCEAN
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°634 déposé le 22/05/1991
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA STE ECOCEAN SARL
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°863 déposé le 05/07/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°863 déposé le 05/07/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1274 déposé le 03/10/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1274 déposé le 03/10/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°37 déposé le 30/07/1992
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE AUTORISANT PROROGATION DU DELAI D'ASSEMBLEE JUSQU'AU 30.09.92
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°217 déposé le 04/02/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1455 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1027 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION D'ARTICLES DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1681 déposé le 29/07/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°999 déposé le 25/07/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°998 déposé le 25/07/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°996 déposé le 25/07/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°540 déposé le 30/04/1991
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION AVEC LA SOCIETE ECOCEAN
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°634 déposé le 22/05/1991
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA STE ECOCEAN SARL
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°863 déposé le 05/07/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°863 déposé le 05/07/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1274 déposé le 03/10/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1274 déposé le 03/10/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°37 déposé le 30/07/1992
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE AUTORISANT PROROGATION DU DELAI D'ASSEMBLEE JUSQU'AU 30.09.92
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°217 déposé le 04/02/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1455 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1027 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION D'ARTICLES DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1681 déposé le 29/07/2004
Etat : Déposé
Etablissements :
31/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Numéro de gestion : 2017B01338
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Rochelle

Adresse :
Plaisance
1 Lotissement les Mussendas
97122 Baie-Mahault
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2019
Activité : Exécution de prestations d'études d'analyses et de mesures physiques ou connexes dans les zones aquatiques et littorales, en tous pays, toutes opérations techniques industrielles et toutes prises de participation pouvant se rattacher à l'objet tant pour le compte d'un tiers que pour son propre compte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue Charles Tellier Zoné Technocean Chef de Baie
17000 La Rochelle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/02/1980
Activité : Exécution de prestations d'études d'analyses et de mesures physiques ou connexes dans les zones aquatiques et littorales, en tous pays, toutes opérations techniques industrielles et toutes prises de participation pouvant se rattacher à l'objet tant pour le compte d'un tiers que pour son propre compte.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2003B00601
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Rochelle

Adresse :
Mangot Vulcin Mbe 106
Lamentin
97232 LE LAMENTIN
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2008
Activité : Bureau d'études en environnement littoral et marin
Origine du fonds : Divers
ransfer - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1986B00399
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Rochelle

Adresse :
AV. DE LA MER 582 ROUTE DES VESPINS
06700 ST LAURENT DU VAR
FRANCE
Enseigne : SCOPE CREO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1986
Activité : EXECUTION DE PRESTATIONS D'ETUDES D'ANALYSES ET DE MESURES PHYSIQUES OU CONNEXES DANS LES ZONES AQUATIQUES ET LITTORALES EN TOUS PAYS TOUTES OPERATIONS TECHNIQUES ET INDUSTRIELLES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue Charles Tellier Zoné Technocean Chef de Baie
17000 La Rochelle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/02/1980
Activité : Exécution de prestations d'études d'analyses et de mesures physiques ou connexes dans les zones aquatiques et littorales, en tous pays, toutes opérations techniques industrielles et toutes prises de participation pouvant se rattacher à l'objet tant pour le compte d'un tiers que pour son propre compte.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2016B00396
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Rochelle

Adresse :
2 chemin de l''Aviation
ZAC du Golf
64200 Bassussarry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Ingénierie, études techniques en aménagement du littoral
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2016B00340
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Rochelle

Adresse :
13 rue Charles Sauria
ZAC Object'Ifs Sud
14123 Ifs
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Ingénierie, études techniques en aménagement du littoral
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2006B02309
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Rochelle

Adresse :
4 rue Viviani
44200 Nantes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/10/2006
Activité : Exécution de prestations d'études, d'analyses et de mesures physiques ou connexes dans les zones aquatiques et littorales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1999B00176
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Rochelle

Adresse :
230 Avenue de Rome
Valparc - Bâtiment B
83500 La Seyne-sur-Mer
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/2014
Activité : Bureau d'études en environnement littoral et marin
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/11/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00155
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Rochelle

Adresse :
128 rue de Fès
les Belvédères Batiment b
34080 Montpellier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/04/1998
Activité : Bureau d'études en environnement littoral et marin
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
30/07/2018 : Ajout
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Texte de l'observation : NOTIFICATION EFFECTUEE LE 01.10.2003 AU GREFFE DU TC DE LA ROCHELLE
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Antibes (0601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE EN DATE DU 22 MAI 1987 A OUVERT UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE A L'ENCONTRE DE LADITE SOCIETE JUGE COMMISSAIRE : MR DELHAYE REPRESENTANT DES CREANCIERS : ME COURRET RUE ALBERT 1ER LA ROCHELLE ADMINISTRATEUR : ME RAMBOUR RUE ALBERT 1ER LA ROCHELLE PAR JUGEMENT EN DATE DU 4 SEPTEMBRE 1987 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE A AUTORISE LA CONTINUATION D'EXPLOITATION POUR TROIS MOIS PAR JUGEMENT EN DATE DU 4 DECEMBRE 1987 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE A AUTORISE LA CONTINUATION DE L'EXPLOITATION POUR DEUX MOIS LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 1 150 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 175 316.37 EUR
10/11/2011 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 7757
Date d’ajout de l’observation : 24/06/2004
Texte de l'observation : TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE ANCIEN : 740 AVE DES APOTHICAIRES IMMEUBLE LES ATHAMANTES PARC EUROMEDECINE 34196 MONTPELLIER CEDEX 5 NOUVEAU : RUE JEAN GIROUX PARC EUROMEDECINE II MONTPELLIER Date d'effet : 01/06/2004
10/11/2011 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 14771
Date d’ajout de l’observation : 31/12/2004
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE ANCIEN : ALLEE DES TAMARIS LE BOUT BLANC 17000 LA ROCHELLE NOUVEAU : RUE CHEF DE BAIE 17000 LA ROCHELLE Date d'effet : 17/01/2000
10/11/2011 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 14772
Date d’ajout de l’observation : 31/12/2004
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE ANCIEN : RUE CHEF DE BAIE 17000 LA ROCHELLE NOUVEAU : RUE CHARLES TELLIER ZONE TECHNOCEAN CHEF DE BAIE 17000 LA ROCHELLE Date d'effet : 26/07/2004
10/11/2011 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS LA ROCHELLE 80 B 21
Personnes morales :
31/10/2020 : CREOCEAN
Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/2017
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/03/2017

Economie sociale et solidaire : Non
15/02/2019 : CREOCEAN
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/02/1980

Type de capital : Fixe
Capital : 328960.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/07/2018 : CREOCEAN
Greffe : Fort-de-France (9721)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/07/2003
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/07/2003

Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : COMPAGNIE DE RECHERCHES ET D'ETUDES OCEANOGRAPHIQUES
Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/08/1986

Economie sociale et solidaire : Non
27/07/2016 : CREOCEAN
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/02/1980

Type de capital : Fixe
Capital : 328960.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/04/2016 : CREOCEAN
Greffe : Bayonne (6401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/04/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/03/2016

Economie sociale et solidaire : Non
21/03/2016 : CREOCEAN
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/03/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/03/2016

Economie sociale et solidaire : Non
11/08/2015 : CREOCEAN
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/10/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/10/2006

Economie sociale et solidaire : Non
02/06/2014 : CREOCEAN
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/02/1999

Economie sociale et solidaire : Non
10/11/2011 : CREOCEAN
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/1999

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°3861 déposé le 02/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°4253 déposé le 11/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°4332 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°4332 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°3627 déposé le 02/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°3627 déposé le 02/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°3909 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°3909 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°4328 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°4328 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°3241 déposé le 03/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°3241 déposé le 03/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°4115 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°4115 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°3611 déposé le 16/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°3611 déposé le 16/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°3647 déposé le 24/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°3647 déposé le 24/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°2776 déposé le 28/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°2776 déposé le 28/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°2358 déposé le 27/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°2358 déposé le 27/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1920 déposé le 28/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1920 déposé le 28/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1957 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1957 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1765 déposé le 28/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1765 déposé le 28/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1880 déposé le 28/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1880 déposé le 28/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1645 déposé le 02/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1645 déposé le 02/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1483 déposé le 31/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1483 déposé le 31/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1316 déposé le 21/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1316 déposé le 21/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1299 déposé le 02/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1299 déposé le 02/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1230 déposé le 24/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1230 déposé le 24/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1117 déposé le 30/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1117 déposé le 30/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1213 déposé le 26/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1213 déposé le 26/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1339 déposé le 26/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1339 déposé le 26/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1039 déposé le 27/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1039 déposé le 27/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1194 déposé le 29/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1980B00021
Dépôt : N°1194 déposé le 29/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 5238 du 13/07/2022
Numéro de gestion : 1980B00021
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement5 8835 883
AFConcessions, brevets et droits similaires226 405196 02530 38037 415
AHFonds commercial35 73235 73235 732
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels838 954334 505504 450191 677
ATAutres immobilisations corporelles416 967334 98681 98190 304
CUAutres participations31 3049 08122 22331 304
BDAutres titres immobilisés1 5401 5401 540
BHAutres immobilisations financières21 81421 81424 978
BJTOTAL (I)1 578 598880 480698 119412 950
BPEn cours de production de services1 165 7641 165 7641 176 414
BVAvances et acomptes versés sur commandes801801
BXClients et comptes rattachés1 944 841103 2081 841 6331 693 086
BZAutres créances1 998 8691 998 8692 821 601
CFDisponibilités77 14077 14096 973
CHCharges constatées d’avance58 68158 68174 253
CJTOTAL (II)5 246 095103 2085 142 8885 862 326
CNEcarts de conversion actif (V)115
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 824 694983 6875 841 0066 275 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel328 960328 960
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...90 00190 001
DDRéserve légale (1)32 89632 896
DHReport à nouveau2 105 1121 496 271
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-352 370608 841
DLTOTAL (I)2 204 5992 556 969
DNAvances conditionnées44 00044 000
DOTOTAL (II)44 00044 000
DPProvisions pour risques115
DQProvisions pour charges12 50015 000
DRTOTAL (III)12 50015 115
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)821 734735 283
DVEmprunts et dettes financières divers (4)165 466165 466
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés941 6011 356 065
DYDettes fiscales et sociales1 004 021997 870
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés138 096
EAAutres dettes29 13437 692
EBProduits constatés d’avance (2)440 385306 653
ECTOTAL (IV)3 540 4373 599 029
ED(V)39 47060 278
EETOTAL GENERAL (I à V)5 841 0066 275 391
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 132 3821 229 6075 361 9897 520 443
FJChiffres d’affaires nets4 132 3821 229 6075 361 9897 520 443
FMProduction stockée-10 650271 740
FOSubventions d’exploitation59 58935 196
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges75 44661 747
FQAutres produits7 3411 889
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 493 7157 891 015
FWAutres achats et charges externes2 532 9954 115 744
FXImpôts, taxes et versements assimilés129 080144 819
FYSalaires et traitements2 499 6472 475 525
FZCharges sociales1 140 4751 152 559
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements119 482116 666
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions49 4582 199
GEAutres charges7 16744 375
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 478 3028 051 887
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-984 587-160 873
GLAutres intérêts et produits assimilés2 59510 954
GMReprises sur provisions et transferts de charges115356
GNDifférences positives de change112 251156 447
GPTotal des produits financiers (V)114 962167 757
GQDotations financières sur amortissements et provisions9 081115
GRIntérêts et charges assimilées69 86814 596
GSDifférences négatives de change3331 027
GUTotal des charges financières (VI)79 28215 738
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)35 679152 019
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-948 908-8 854
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 79160 278
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 407
HCReprises sur provisions et transferts de charges10 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 19870 278
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 58033 747
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital359
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 58034 106
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 38236 172
HKImpôts sur les bénéfices (X)-598 920-581 522
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 612 8758 129 050
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 965 2457 520 209
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-352 370608 841
HPRenvois : Crédit-bail mobilier100 542121 738
HQRenvois : Crédit-bail immobilier70 73770 234
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche5 8835 883
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles182 15413 872196 025
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles658 678105 61094 798669 490
0NAMORTISSEMENTS Total Général846 715119 48294 798871 399
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges12 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges15 1155 0007 61512 500
9Usur immobilisations – titres de participation9 081
6TSur comptes clients65 53049 45811 780103 208
7BTotal Provisions pour dépréciation65 53058 53911 780112 289
7CTOTAL GENERAL80 64563 53919 395124 789
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation49 45819 280
UG- Financières9 081115
UJ- Exceptionnelles5 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières21 8145 364
VAClients douteux ou litigieux107 232
UXAutres créances clients1 837 609
UYPersonnel et comptes rattachés14 404
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 196
VBT. V. A.136 545
VPDivers12 938
VCGroupe et associés1 823 738
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 048
VSCharges constatées d’avance58 681
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 024 2043 119 062905 143
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine595 600595 600
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine226 13454 090172 044
8AEmprunts et dettes financières divers164 55839 863124 695
8BFournisseurs et comptes rattaché941 601941 601
8CPersonnel et comptes rattachés293 171293 171
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux368 484368 484
8EImpôts sur les bénéfices5353
VWT.V.A.337 702337 702
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 6114 611
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés138 096138 096
VIGroupe et associés908908
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 13429 134
8LProduits constatés d’avance440 385440 385
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 540 4373 243 698296 739
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice275 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice51 143
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 4612 du 25/06/2021
Numéro de gestion : 1980B00021
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement5 8835 883
AFConcessions, brevets et droits similaires226 405196 02530 38037 415
AHFonds commercial35 73235 73235 732
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels838 954334 505504 450191 677
ATAutres immobilisations corporelles416 967334 98681 98190 304
CUAutres participations31 3049 08122 22331 304
BDAutres titres immobilisés1 5401 5401 540
BHAutres immobilisations financières21 81421 81424 978
BJTOTAL (I)1 578 598880 480698 119412 950
BPEn cours de production de services1 165 7641 165 7641 176 414
BVAvances et acomptes versés sur commandes801801
BXClients et comptes rattachés1 944 841103 2081 841 6331 693 086
BZAutres créances1 998 8691 998 8692 821 601
CFDisponibilités77 14077 14096 973
CHCharges constatées d’avance58 68158 68174 253
CJTOTAL (II)5 246 095103 2085 142 8885 862 326
CNEcarts de conversion actif (V)115
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 824 694983 6875 841 0066 275 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel328 960328 960
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...90 00190 001
DDRéserve légale (1)32 89632 896
DHReport à nouveau2 105 1121 496 271
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-352 370608 841
DLTOTAL (I)2 204 5992 556 969
DNAvances conditionnées44 00044 000
DOTOTAL (II)44 00044 000
DPProvisions pour risques115
DQProvisions pour charges12 50015 000
DRTOTAL (III)12 50015 115
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)821 734735 283
DVEmprunts et dettes financières divers (4)165 466165 466
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés941 6011 356 065
DYDettes fiscales et sociales1 004 021997 870
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés138 096
EAAutres dettes29 13437 692
EBProduits constatés d’avance (2)440 385306 653
ECTOTAL (IV)3 540 4373 599 029
ED(V)39 47060 278
EETOTAL GENERAL (I à V)5 841 0066 275 391
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 132 3821 229 6075 361 9897 520 443
FJChiffres d’affaires nets4 132 3821 229 6075 361 9897 520 443
FMProduction stockée-10 650271 740
FOSubventions d’exploitation59 58935 196
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges75 44661 747
FQAutres produits7 3411 889
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 493 7157 891 015
FWAutres achats et charges externes2 532 9954 115 744
FXImpôts, taxes et versements assimilés129 080144 819
FYSalaires et traitements2 499 6472 475 525
FZCharges sociales1 140 4751 152 559
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements119 482116 666
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions49 4582 199
GEAutres charges7 16744 375
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 478 3028 051 887
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-984 587-160 873
GLAutres intérêts et produits assimilés2 59510 954
GMReprises sur provisions et transferts de charges115356
GNDifférences positives de change112 251156 447
GPTotal des produits financiers (V)114 962167 757
GQDotations financières sur amortissements et provisions9 081115
GRIntérêts et charges assimilées69 86814 596
GSDifférences négatives de change3331 027
GUTotal des charges financières (VI)79 28215 738
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)35 679152 019
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-948 908-8 854
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 79160 278
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 407
HCReprises sur provisions et transferts de charges10 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 19870 278
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 58033 747
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital359
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 58034 106
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 38236 172
HKImpôts sur les bénéfices (X)-598 920-581 522
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 612 8758 129 050
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 965 2457 520 209
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-352 370608 841
HPRenvois : Crédit-bail mobilier100 542121 738
HQRenvois : Crédit-bail immobilier70 73770 234
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche5 8835 883
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles182 15413 872196 025
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles658 678105 61094 798669 490
0NAMORTISSEMENTS Total Général846 715119 48294 798871 399
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges12 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges15 1155 0007 61512 500
9Usur immobilisations – titres de participation9 081
6TSur comptes clients65 53049 45811 780103 208
7BTotal Provisions pour dépréciation65 53058 53911 780112 289
7CTOTAL GENERAL80 64563 53919 395124 789
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation49 45819 280
UG- Financières9 081115
UJ- Exceptionnelles5 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières21 8145 364
VAClients douteux ou litigieux107 232
UXAutres créances clients1 837 609
UYPersonnel et comptes rattachés14 404
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 196
VBT. V. A.136 545
VPDivers12 938
VCGroupe et associés1 823 738
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 048
VSCharges constatées d’avance58 681
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 024 2043 119 062905 143
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine595 600595 600
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine226 13454 090172 044
8AEmprunts et dettes financières divers164 55839 863124 695
8BFournisseurs et comptes rattaché941 601941 601
8CPersonnel et comptes rattachés293 171293 171
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux368 484368 484
8EImpôts sur les bénéfices5353
VWT.V.A.337 702337 702
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 6114 611
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés138 096138 096
VIGroupe et associés908908
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 13429 134
8LProduits constatés d’avance440 385440 385
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 540 4373 243 698296 739
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice275 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice51 143
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 4566 du 10/08/2020
Numéro de gestion : 1980B00021
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement5 8835 883
AFConcessions, brevets et droits similaires226 405196 02530 38037 415
AHFonds commercial35 73235 73235 732
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels838 954334 505504 450191 677
ATAutres immobilisations corporelles416 967334 98681 98190 304
CUAutres participations31 3049 08122 22331 304
BDAutres titres immobilisés1 5401 5401 540
BHAutres immobilisations financières21 81421 81424 978
BJTOTAL (I)1 578 598880 480698 119412 950
BPEn cours de production de services1 165 7641 165 7641 176 414
BVAvances et acomptes versés sur commandes801801
BXClients et comptes rattachés1 944 841103 2081 841 6331 693 086
BZAutres créances1 998 8691 998 8692 821 601
CFDisponibilités77 14077 14096 973
CHCharges constatées d’avance58 68158 68174 253
CJTOTAL (II)5 246 095103 2085 142 8885 862 326
CNEcarts de conversion actif (V)115
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 824 694983 6875 841 0066 275 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel328 960328 960
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...90 00190 001
DDRéserve légale (1)32 89632 896
DHReport à nouveau2 105 1121 496 271
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-352 370608 841
DLTOTAL (I)2 204 5992 556 969
DNAvances conditionnées44 00044 000
DOTOTAL (II)44 00044 000
DPProvisions pour risques115
DQProvisions pour charges12 50015 000
DRTOTAL (III)12 50015 115
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)821 734735 283
DVEmprunts et dettes financières divers (4)165 466165 466
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés941 6011 356 065
DYDettes fiscales et sociales1 004 021997 870
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés138 096
EAAutres dettes29 13437 692
EBProduits constatés d’avance (2)440 385306 653
ECTOTAL (IV)3 540 4373 599 029
ED(V)39 47060 278
EETOTAL GENERAL (I à V)5 841 0066 275 391
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 132 3821 229 6075 361 9897 520 443
FJChiffres d’affaires nets4 132 3821 229 6075 361 9897 520 443
FMProduction stockée-10 650271 740
FOSubventions d’exploitation59 58935 196
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges75 44661 747
FQAutres produits7 3411 889
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 493 7157 891 015
FWAutres achats et charges externes2 532 9954 115 744
FXImpôts, taxes et versements assimilés129 080144 819
FYSalaires et traitements2 499 6472 475 525
FZCharges sociales1 140 4751 152 559
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements119 482116 666
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions49 4582 199
GEAutres charges7 16744 375
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 478 3028 051 887
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-984 587-160 873
GLAutres intérêts et produits assimilés2 59510 954
GMReprises sur provisions et transferts de charges115356
GNDifférences positives de change112 251156 447
GPTotal des produits financiers (V)114 962167 757
GQDotations financières sur amortissements et provisions9 081115
GRIntérêts et charges assimilées69 86814 596
GSDifférences négatives de change3331 027
GUTotal des charges financières (VI)79 28215 738
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)35 679152 019
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-948 908-8 854
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 79160 278
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 407
HCReprises sur provisions et transferts de charges10 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 19870 278
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 58033 747
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital359
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 58034 106
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 38236 172
HKImpôts sur les bénéfices (X)-598 920-581 522
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 612 8758 129 050
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 965 2457 520 209
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-352 370608 841
HPRenvois : Crédit-bail mobilier100 542121 738
HQRenvois : Crédit-bail immobilier70 73770 234
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche5 8835 883
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles182 15413 872196 025
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles658 678105 61094 798669 490
0NAMORTISSEMENTS Total Général846 715119 48294 798871 399
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges12 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges15 1155 0007 61512 500
9Usur immobilisations – titres de participation9 081
6TSur comptes clients65 53049 45811 780103 208
7BTotal Provisions pour dépréciation65 53058 53911 780112 289
7CTOTAL GENERAL80 64563 53919 395124 789
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation49 45819 280
UG- Financières9 081115
UJ- Exceptionnelles5 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières21 8145 364
VAClients douteux ou litigieux107 232
UXAutres créances clients1 837 609
UYPersonnel et comptes rattachés14 404
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 196
VBT. V. A.136 545
VPDivers12 938
VCGroupe et associés1 823 738
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 048
VSCharges constatées d’avance58 681
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 024 2043 119 062905 143
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine595 600595 600
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine226 13454 090172 044
8AEmprunts et dettes financières divers164 55839 863124 695
8BFournisseurs et comptes rattaché941 601941 601
8CPersonnel et comptes rattachés293 171293 171
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux368 484368 484
8EImpôts sur les bénéfices5353
VWT.V.A.337 702337 702
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 6114 611
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés138 096138 096
VIGroupe et associés908908
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 13429 134
8LProduits constatés d’avance440 385440 385
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 540 4373 243 698296 739
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice275 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice51 143
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 4646 du 05/07/2019
Numéro de gestion : 1980B00021
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement5 8835 883
AFConcessions, brevets et droits similaires226 405196 02530 38037 415
AHFonds commercial35 73235 73235 732
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels838 954334 505504 450191 677
ATAutres immobilisations corporelles416 967334 98681 98190 304
CUAutres participations31 3049 08122 22331 304
BDAutres titres immobilisés1 5401 5401 540
BHAutres immobilisations financières21 81421 81424 978
BJTOTAL (I)1 578 598880 480698 119412 950
BPEn cours de production de services1 165 7641 165 7641 176 414
BVAvances et acomptes versés sur commandes801801
BXClients et comptes rattachés1 944 841103 2081 841 6331 693 086
BZAutres créances1 998 8691 998 8692 821 601
CFDisponibilités77 14077 14096 973
CHCharges constatées d’avance58 68158 68174 253
CJTOTAL (II)5 246 095103 2085 142 8885 862 326
CNEcarts de conversion actif (V)115
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 824 694983 6875 841 0066 275 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel328 960328 960
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...90 00190 001
DDRéserve légale (1)32 89632 896
DHReport à nouveau2 105 1121 496 271
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-352 370608 841
DLTOTAL (I)2 204 5992 556 969
DNAvances conditionnées44 00044 000
DOTOTAL (II)44 00044 000
DPProvisions pour risques115
DQProvisions pour charges12 50015 000
DRTOTAL (III)12 50015 115
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)821 734735 283
DVEmprunts et dettes financières divers (4)165 466165 466
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés941 6011 356 065
DYDettes fiscales et sociales1 004 021997 870
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés138 096
EAAutres dettes29 13437 692
EBProduits constatés d’avance (2)440 385306 653
ECTOTAL (IV)3 540 4373 599 029
ED(V)39 47060 278
EETOTAL GENERAL (I à V)5 841 0066 275 391
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 132 3821 229 6075 361 9897 520 443
FJChiffres d’affaires nets4 132 3821 229 6075 361 9897 520 443
FMProduction stockée-10 650271 740
FOSubventions d’exploitation59 58935 196
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges75 44661 747
FQAutres produits7 3411 889
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 493 7157 891 015
FWAutres achats et charges externes2 532 9954 115 744
FXImpôts, taxes et versements assimilés129 080144 819
FYSalaires et traitements2 499 6472 475 525
FZCharges sociales1 140 4751 152 559
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements119 482116 666
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions49 4582 199
GEAutres charges7 16744 375
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 478 3028 051 887
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-984 587-160 873
GLAutres intérêts et produits assimilés2 59510 954
GMReprises sur provisions et transferts de charges115356
GNDifférences positives de change112 251156 447
GPTotal des produits financiers (V)114 962167 757
GQDotations financières sur amortissements et provisions9 081115
GRIntérêts et charges assimilées69 86814 596
GSDifférences négatives de change3331 027
GUTotal des charges financières (VI)79 28215 738
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)35 679152 019
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-948 908-8 854
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 79160 278
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 407
HCReprises sur provisions et transferts de charges10 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 19870 278
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 58033 747
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital359
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 58034 106
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 38236 172
HKImpôts sur les bénéfices (X)-598 920-581 522
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 612 8758 129 050
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 965 2457 520 209
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-352 370608 841
HPRenvois : Crédit-bail mobilier100 542121 738
HQRenvois : Crédit-bail immobilier70 73770 234
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche5 8835 883
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles182 15413 872196 025
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles658 678105 61094 798669 490
0NAMORTISSEMENTS Total Général846 715119 48294 798871 399
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges12 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges15 1155 0007 61512 500
9Usur immobilisations – titres de participation9 081
6TSur comptes clients65 53049 45811 780103 208
7BTotal Provisions pour dépréciation65 53058 53911 780112 289
7CTOTAL GENERAL80 64563 53919 395124 789
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation49 45819 280
UG- Financières9 081115
UJ- Exceptionnelles5 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières21 8145 364
VAClients douteux ou litigieux107 232
UXAutres créances clients1 837 609
UYPersonnel et comptes rattachés14 404
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 196
VBT. V. A.136 545
VPDivers12 938
VCGroupe et associés1 823 738
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 048
VSCharges constatées d’avance58 681
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 024 2043 119 062905 143
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine595 600595 600
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine226 13454 090172 044
8AEmprunts et dettes financières divers164 55839 863124 695
8BFournisseurs et comptes rattaché941 601941 601
8CPersonnel et comptes rattachés293 171293 171
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux368 484368 484
8EImpôts sur les bénéfices5353
VWT.V.A.337 702337 702
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 6114 611
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés138 096138 096
VIGroupe et associés908908
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 13429 134
8LProduits constatés d’avance440 385440 385
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 540 4373 243 698296 739
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice275 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice51 143
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 3861 du 02/07/2018
Numéro de gestion : 1980B00021
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement5 8835 883
AFConcessions, brevets et droits similaires226 405196 02530 38037 415
AHFonds commercial35 73235 73235 732
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels838 954334 505504 450191 677
ATAutres immobilisations corporelles416 967334 98681 98190 304
CUAutres participations31 3049 08122 22331 304
BDAutres titres immobilisés1 5401 5401 540
BHAutres immobilisations financières21 81421 81424 978
BJTOTAL (I)1 578 598880 480698 119412 950
BPEn cours de production de services1 165 7641 165 7641 176 414
BVAvances et acomptes versés sur commandes801801
BXClients et comptes rattachés1 944 841103 2081 841 6331 693 086
BZAutres créances1 998 8691 998 8692 821 601
CFDisponibilités77 14077 14096 973
CHCharges constatées d’avance58 68158 68174 253
CJTOTAL (II)5 246 095103 2085 142 8885 862 326
CNEcarts de conversion actif (V)115
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 824 694983 6875 841 0066 275 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel328 960328 960
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...90 00190 001
DDRéserve légale (1)32 89632 896
DHReport à nouveau2 105 1121 496 271
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-352 370608 841
DLTOTAL (I)2 204 5992 556 969
DNAvances conditionnées44 00044 000
DOTOTAL (II)44 00044 000
DPProvisions pour risques115
DQProvisions pour charges12 50015 000
DRTOTAL (III)12 50015 115
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)821 734735 283
DVEmprunts et dettes financières divers (4)165 466165 466
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés941 6011 356 065
DYDettes fiscales et sociales1 004 021997 870
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés138 096
EAAutres dettes29 13437 692
EBProduits constatés d’avance (2)440 385306 653
ECTOTAL (IV)3 540 4373 599 029
ED(V)39 47060 278
EETOTAL GENERAL (I à V)5 841 0066 275 391
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 132 3821 229 6075 361 9897 520 443
FJChiffres d’affaires nets4 132 3821 229 6075 361 9897 520 443
FMProduction stockée-10 650271 740
FOSubventions d’exploitation59 58935 196
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges75 44661 747
FQAutres produits7 3411 889
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 493 7157 891 015
FWAutres achats et charges externes2 532 9954 115 744
FXImpôts, taxes et versements assimilés129 080144 819
FYSalaires et traitements2 499 6472 475 525
FZCharges sociales1 140 4751 152 559
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements119 482116 666
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions49 4582 199
GEAutres charges7 16744 375
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 478 3028 051 887
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-984 587-160 873
GLAutres intérêts et produits assimilés2 59510 954
GMReprises sur provisions et transferts de charges115356
GNDifférences positives de change112 251156 447
GPTotal des produits financiers (V)114 962167 757
GQDotations financières sur amortissements et provisions9 081115
GRIntérêts et charges assimilées69 86814 596
GSDifférences négatives de change3331 027
GUTotal des charges financières (VI)79 28215 738
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)35 679152 019
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-948 908-8 854
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 79160 278
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 407
HCReprises sur provisions et transferts de charges10 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 19870 278
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 58033 747
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital359
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 58034 106
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 38236 172
HKImpôts sur les bénéfices (X)-598 920-581 522
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 612 8758 129 050
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 965 2457 520 209
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-352 370608 841
HPRenvois : Crédit-bail mobilier100 542121 738
HQRenvois : Crédit-bail immobilier70 73770 234
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche5 8835 883
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles182 15413 872196 025
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles658 678105 61094 798669 490
0NAMORTISSEMENTS Total Général846 715119 48294 798871 399
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges12 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges15 1155 0007 61512 500
9Usur immobilisations – titres de participation9 081
6TSur comptes clients65 53049 45811 780103 208
7BTotal Provisions pour dépréciation65 53058 53911 780112 289
7CTOTAL GENERAL80 64563 53919 395124 789
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation49 45819 280
UG- Financières9 081115
UJ- Exceptionnelles5 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières21 8145 364
VAClients douteux ou litigieux107 232
UXAutres créances clients1 837 609
UYPersonnel et comptes rattachés14 404
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 196
VBT. V. A.136 545
VPDivers12 938
VCGroupe et associés1 823 738
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 048
VSCharges constatées d’avance58 681
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 024 2043 119 062905 143
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine595 600595 600
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine226 13454 090172 044
8AEmprunts et dettes financières divers164 55839 863124 695
8BFournisseurs et comptes rattaché941 601941 601
8CPersonnel et comptes rattachés293 171293 171
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux368 484368 484
8EImpôts sur les bénéfices5353
VWT.V.A.337 702337 702
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 6114 611
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés138 096138 096
VIGroupe et associés908908
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 13429 134
8LProduits constatés d’avance440 385440 385
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 540 4373 243 698296 739
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice275 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice51 143
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 4253 du 11/07/2017
Numéro de gestion : 1980B00021
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement5 8835 883
AFConcessions, brevets et droits similaires226 405196 02530 38037 415
AHFonds commercial35 73235 73235 732
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels838 954334 505504 450191 677
ATAutres immobilisations corporelles416 967334 98681 98190 304
CUAutres participations31 3049 08122 22331 304
BDAutres titres immobilisés1 5401 5401 540
BHAutres immobilisations financières21 81421 81424 978
BJTOTAL (I)1 578 598880 480698 119412 950
BPEn cours de production de services1 165 7641 165 7641 176 414
BVAvances et acomptes versés sur commandes801801
BXClients et comptes rattachés1 944 841103 2081 841 6331 693 086
BZAutres créances1 998 8691 998 8692 821 601
CFDisponibilités77 14077 14096 973
CHCharges constatées d’avance58 68158 68174 253
CJTOTAL (II)5 246 095103 2085 142 8885 862 326
CNEcarts de conversion actif (V)115
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 824 694983 6875 841 0066 275 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel328 960328 960
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...90 00190 001
DDRéserve légale (1)32 89632 896
DHReport à nouveau2 105 1121 496 271
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-352 370608 841
DLTOTAL (I)2 204 5992 556 969
DNAvances conditionnées44 00044 000
DOTOTAL (II)44 00044 000
DPProvisions pour risques115
DQProvisions pour charges12 50015 000
DRTOTAL (III)12 50015 115
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)821 734735 283
DVEmprunts et dettes financières divers (4)165 466165 466
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés941 6011 356 065
DYDettes fiscales et sociales1 004 021997 870
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés138 096
EAAutres dettes29 13437 692
EBProduits constatés d’avance (2)440 385306 653
ECTOTAL (IV)3 540 4373 599 029
ED(V)39 47060 278
EETOTAL GENERAL (I à V)5 841 0066 275 391
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 132 3821 229 6075 361 9897 520 443
FJChiffres d’affaires nets4 132 3821 229 6075 361 9897 520 443
FMProduction stockée-10 650271 740
FOSubventions d’exploitation59 58935 196
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges75 44661 747
FQAutres produits7 3411 889
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 493 7157 891 015
FWAutres achats et charges externes2 532 9954 115 744
FXImpôts, taxes et versements assimilés129 080144 819
FYSalaires et traitements2 499 6472 475 525
FZCharges sociales1 140 4751 152 559
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements119 482116 666
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions49 4582 199
GEAutres charges7 16744 375
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 478 3028 051 887
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-984 587-160 873
GLAutres intérêts et produits assimilés2 59510 954
GMReprises sur provisions et transferts de charges115356
GNDifférences positives de change112 251156 447
GPTotal des produits financiers (V)114 962167 757
GQDotations financières sur amortissements et provisions9 081115
GRIntérêts et charges assimilées69 86814 596
GSDifférences négatives de change3331 027
GUTotal des charges financières (VI)79 28215 738
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)35 679152 019
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-948 908-8 854
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 79160 278
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 407
HCReprises sur provisions et transferts de charges10 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 19870 278
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 58033 747
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital359
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 58034 106
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 38236 172
HKImpôts sur les bénéfices (X)-598 920-581 522
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 612 8758 129 050
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 965 2457 520 209
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-352 370608 841
HPRenvois : Crédit-bail mobilier100 542121 738
HQRenvois : Crédit-bail immobilier70 73770 234
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche5 8835 883
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles182 15413 872196 025
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles658 678105 61094 798669 490
0NAMORTISSEMENTS Total Général846 715119 48294 798871 399
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges12 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges15 1155 0007 61512 500
9Usur immobilisations – titres de participation9 081
6TSur comptes clients65 53049 45811 780103 208
7BTotal Provisions pour dépréciation65 53058 53911 780112 289
7CTOTAL GENERAL80 64563 53919 395124 789
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation49 45819 280
UG- Financières9 081115
UJ- Exceptionnelles5 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières21 8145 364
VAClients douteux ou litigieux107 232
UXAutres créances clients1 837 609
UYPersonnel et comptes rattachés14 404
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 196
VBT. V. A.136 545
VPDivers12 938
VCGroupe et associés1 823 738
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 048
VSCharges constatées d’avance58 681
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 024 2043 119 062905 143
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine595 600595 600
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine226 13454 090172 044
8AEmprunts et dettes financières divers164 55839 863124 695
8BFournisseurs et comptes rattaché941 601941 601
8CPersonnel et comptes rattachés293 171293 171
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux368 484368 484
8EImpôts sur les bénéfices5353
VWT.V.A.337 702337 702
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 6114 611
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés138 096138 096
VIGroupe et associés908908
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 13429 134
8LProduits constatés d’avance440 385440 385
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 540 4373 243 698296 739
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice275 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice51 143

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