- LOUIS DE BROGLIE

Informations de l'établissement :

Date de création : 15/02/2019

Dénomination usuelle : 2019-02-15

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 84869270300012 / Siren : 848692703 / NIC : 00012

N° de TVA : FR 5 848692703

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Coordonnées de l'établissement :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 15/02/2019

Dénomination : DELTA RAIL

Activité principale : Affrètement et organisation des transports (NAFRev2 : 52.29B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Publications au Bodacc :

22/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°326
NOJO : 1301MYG54078600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 848 692 703
Dénomination : DELTA RAIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°154
NOJO : 1301MYG51328500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 848 692 703
Dénomination : DELTA RAIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1030
NOJO : 1301MYG46219100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 848 692 703
Dénomination : DELTA RAIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1045
NOJO : 1301MYG42791400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 848 692 703
Dénomination : DELTA RAIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/03/2019 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°172
NOJO : 000001301390755
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 27/02/2019
Date de commencement d'activité : 15/02/2019

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 848 692 703
Dénomination : DELTA RAIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MODALIS EUROPA INVEST (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : EXPERTEA CONSEIL (SAS)
Montant du capital : 50000 EUR

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 804 du 25/01/2023
Numéro de gestion : 2019B00530
Code activité : 5229B : Entreposage et services auxiliaires des transports (NAFRev2 : 52)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	35 000		35 000
AT	Autres immobilisations corporelles	18 901	2 041	16 860
BJ	TOTAL (I)	53 901	2 041	51 860
BX	Clients et comptes rattachés	310 051	15 000	295 051
BZ	Autres créances	812 136		812 136
CF	Disponibilités	25 171		25 171
CH	Charges constatées d’avance	44 447		44 447
CJ	TOTAL (II)	1 191 807	15 000	1 176 807
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 245 709	17 041	1 228 668
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	50 000
DL	TOTAL (I)	50 000
DP	Provisions pour risques	25 861
DR	TOTAL (III)	25 861
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	810
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	140 420
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	941 654
DY	Dettes fiscales et sociales	66 678
EA	Autres dettes	3 243
EC	TOTAL (IV)	1 152 807
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 228 668
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 152 807
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 043 629		2 043 629
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 043 629		2 043 629
FO	Subventions d’exploitation			651 376
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			114
FQ	Autres produits			7
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 695 127
FW	Autres achats et charges externes			2 524 714
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 594
FY	Salaires et traitements			128 127
FZ	Charges sociales			49 195
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 041
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			40 861
GE	Autres charges			2 283
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 756 817
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-61 689
GR	Intérêts et charges assimilées			3 549
GU	Total des charges financières (VI)			3 549
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 549
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-65 239
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	98 662
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	98 662
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	33 422
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	33 422
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	65 239
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 793 789
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 793 789
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		2 041		2 041
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		2 041		2 041
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				25 861
5Z	Total Provisions pour risques et charges		25 861		25 861
6T	Sur comptes clients		15 000		15 000
7B	Total Provisions pour dépréciation		15 000		15 000
7C	TOTAL GENERAL		40 861		40 861
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		40 861
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	18 000	18 000
UX	Autres créances clients	292 052	292 052
UY	Personnel et comptes rattachés	1 480	1 480
VB	T. V. A.	183 079	183 079
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	651 377	651 377
VS	Charges constatées d’avance	44 447	44 447
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 190 435	1 190 435
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	811	811
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	941 654	941 654
8C	Personnel et comptes rattachés	9 801	9 801
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	12 047	12 047
VW	T.V.A.	58 615	58 615
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	10 014	10 014
VI	Groupe et associés	140 420	140 420
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 244	3 244
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 176 606	1 176 606

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 15586 du 05/10/2021
Numéro de gestion : 2019B00530
Code activité : 5229B : Entreposage et services auxiliaires des transports (NAFRev2 : 52)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 11 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	35 000		35 000
AT	Autres immobilisations corporelles	18 901	2 041	16 860
BJ	TOTAL (I)	53 901	2 041	51 860
BX	Clients et comptes rattachés	310 051	15 000	295 051
BZ	Autres créances	812 136		812 136
CF	Disponibilités	25 171		25 171
CH	Charges constatées d’avance	44 447		44 447
CJ	TOTAL (II)	1 191 807	15 000	1 176 807
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 245 709	17 041	1 228 668
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	50 000
DL	TOTAL (I)	50 000
DP	Provisions pour risques	25 861
DR	TOTAL (III)	25 861
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	810
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	140 420
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	941 654
DY	Dettes fiscales et sociales	66 678
EA	Autres dettes	3 243
EC	TOTAL (IV)	1 152 807
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 228 668
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 152 807
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 043 629		2 043 629
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 043 629		2 043 629
FO	Subventions d’exploitation			651 376
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			114
FQ	Autres produits			7
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 695 127
FW	Autres achats et charges externes			2 524 714
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 594
FY	Salaires et traitements			128 127
FZ	Charges sociales			49 195
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 041
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			40 861
GE	Autres charges			2 283
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 756 817
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-61 689
GR	Intérêts et charges assimilées			3 549
GU	Total des charges financières (VI)			3 549
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 549
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-65 239
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	98 662
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	98 662
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	33 422
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	33 422
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	65 239
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 793 789
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 793 789
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		2 041		2 041
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		2 041		2 041
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				25 861
5Z	Total Provisions pour risques et charges		25 861		25 861
6T	Sur comptes clients		15 000		15 000
7B	Total Provisions pour dépréciation		15 000		15 000
7C	TOTAL GENERAL		40 861		40 861
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		40 861
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	18 000	18 000
UX	Autres créances clients	292 052	292 052
UY	Personnel et comptes rattachés	1 480	1 480
VB	T. V. A.	183 079	183 079
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	651 377	651 377
VS	Charges constatées d’avance	44 447	44 447
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 190 435	1 190 435
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	811	811
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	941 654	941 654
8C	Personnel et comptes rattachés	9 801	9 801
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	12 047	12 047
VW	T.V.A.	58 615	58 615
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	10 014	10 014
VI	Groupe et associés	140 420	140 420
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 244	3 244
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 176 606	1 176 606

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 7445 du 24/09/2020
Numéro de gestion : 2019B00530
Code activité : 5229B : Entreposage et services auxiliaires des transports (NAFRev2 : 52)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 10 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	35 000		35 000
AT	Autres immobilisations corporelles	18 901	2 041	16 860
BJ	TOTAL (I)	53 901	2 041	51 860
BX	Clients et comptes rattachés	310 051	15 000	295 051
BZ	Autres créances	812 136		812 136
CF	Disponibilités	25 171		25 171
CH	Charges constatées d’avance	44 447		44 447
CJ	TOTAL (II)	1 191 807	15 000	1 176 807
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 245 709	17 041	1 228 668
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	50 000
DL	TOTAL (I)	50 000
DP	Provisions pour risques	25 861
DR	TOTAL (III)	25 861
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	810
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	140 420
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	941 654
DY	Dettes fiscales et sociales	66 678
EA	Autres dettes	3 243
EC	TOTAL (IV)	1 152 807
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 228 668
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 152 807
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 043 629		2 043 629
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 043 629		2 043 629
FO	Subventions d’exploitation			651 376
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			114
FQ	Autres produits			7
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 695 127
FW	Autres achats et charges externes			2 524 714
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			9 594
FY	Salaires et traitements			128 127
FZ	Charges sociales			49 195
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 041
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			40 861
GE	Autres charges			2 283
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 756 817
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-61 689
GR	Intérêts et charges assimilées			3 549
GU	Total des charges financières (VI)			3 549
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 549
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-65 239
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	98 662
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	98 662
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	33 422
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	33 422
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	65 239
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 793 789
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 793 789
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		2 041		2 041
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		2 041		2 041
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				25 861
5Z	Total Provisions pour risques et charges		25 861		25 861
6T	Sur comptes clients		15 000		15 000
7B	Total Provisions pour dépréciation		15 000		15 000
7C	TOTAL GENERAL		40 861		40 861
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		40 861
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	18 000	18 000
UX	Autres créances clients	292 052	292 052
UY	Personnel et comptes rattachés	1 480	1 480
VB	T. V. A.	183 079	183 079
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	651 377	651 377
VS	Charges constatées d’avance	44 447	44 447
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 190 435	1 190 435
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	811	811
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	941 654	941 654
8C	Personnel et comptes rattachés	9 801	9 801
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	12 047	12 047
VW	T.V.A.	58 615	58 615
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	10 014	10 014
VI	Groupe et associés	140 420	140 420
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3 244	3 244
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 176 606	1 176 606

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici