Activité principale : Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.51Z)

Prédécesseur : DESCAMPS-DESCAMPS 1802- JALLA
Transfert du siège
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 3850475
Date de dépôt : 02/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, rideaux en matière textile, rideaux de douche en matière textile, embrasses en matières textiles, tentures murales, mouchoirs de poche en matière textile, nappes et napperons individuels en matière textile ; chemins de table, torchons, essuie-mains, serviettes de toilette et mini-serviettes en matières textiles ; gants de toilette, draps de bain, draps de plage, tapis de bain en tissu, couvre-pieds, draps, draps-housses, housses de couette, housses de matelas, housses de meuble, housses d'oreiller, housses de coussin et housses de tour de lit, cache-sommiers, taies d'oreiller et de traversin, courtepointes, couverture de voyage, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie, peignoirs de bain, robes de chambre, pantoufles, souliers de bain, bonnets de douche.
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.
  

Déposant 1 : DESCAMPS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 468500541
Adresse :
71 AVENUE FRANKLIN DELANO ROOSEVELT
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine
Adresse :
60 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788149
Date de demande : 21/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

N° national/d'enregistrement : 3849739
Date de dépôt : 29/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 29/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, rideaux en matière textile, rideaux de douche en matière textile, embrasses en matières textiles, tentures murales, mouchoirs de poche en matière textile, nappes et napperons individuels en matière textile, chemins de table, torchons, essuie-mains, serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, tapis de bain en tissu, couvre-pieds, sacs de couchage, draps, drap-housses, housses de couette, housses de matelas, housses de meuble, housse d'oreiller, housses de coussin et housses de tour de lit, cache-sommiers, taies d'oreiller et de traversin, courtepointes, couverture de voyage, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table. ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie, peignoirs de bain, robes de chambre, pantoufles, souliers de bain, bonnets de douche ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.
  

Déposant 1 : DESCAMPS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 468500541
Adresse :
71 AVENUE FRANKLIN DELANO ROOSEVELT
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine
Adresse :
60 rue PIerre Charron
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788148
Date de demande : 21/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

N° national/d'enregistrement : 3848204
Date de dépôt : 25/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couettes, duvets, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, couvertures de lit et de table en matières textiles, notamment matelassées, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), nappes et napperons individuels en matières textiles, essuie-mains en matière textile, serviettes, serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, linge de lit, couvre-pieds, draps, draps-housses, housses de couette, housses de matelas, housses de meubles, housses de coussins et housses de tours de lit, cache-sommiers, taies d'oreillers et de traversin, plaids.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bonnets de bain, souliers de bain, sandales de bain, bonnets de douche, robes de chambre, peignoirs, pantoufles.
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, en particulier descentes de bain et tapis de plage, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.
  

Déposant 1 : DESCAMPS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 468500541
Adresse :
71 AVENUE FRANKLIN DELANO ROOSEVELT
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine
Adresse :
60 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788147
Date de demande : 21/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

N° national/d'enregistrement : 3709895
Date de dépôt : 03/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
  

Déposant 1 : DESCAMPS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 468500541
Adresse :
71 AVENUE FRANKLIN DELANO ROOSEVELT
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740052
Date de demande : 17/02/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

N° national/d'enregistrement : 3704488
Date de dépôt : 14/01/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 14/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons. ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies et mèches d'éclairage (de lampes). ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage. ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces [miroirs] ; oreillers ; coussins. ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-savons. ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de lit, linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de cuisine, rideaux en matières textiles, cantonnières ; mouchoirs de poche et serviettes de table en matières textiles ; couvertures de lit et de table, linge de maison, voilages, draps, taie-d'oreillers, couvre-lits, couettes, housses de couettes, edredons, couvre-lits, essuie-main (serviettes) en matières textiles, torchons (essuie-vaisselle), tissu-éponge, nappes non en papier. ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vestes, chemises, pantalons, shorts, T-shirts, bonnets, peignoirs de bain, souliers de bain. ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, en particulier descentes de bain et tapis de plage, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
  

Déposant 1 : DESCAMPS, S.A.S.
Numéro de SIREN : 468500541
Adresse :
28 Rue d'Aboukir
75002 Paris
FR

Mandataire 1 : Cabinet Murgitroyd

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

N° national/d'enregistrement : 3655072
Date de dépôt : 05/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 05/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres [encadrement] ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, osier, ivoire, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes ; oreillers ; coussins.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, rideaux en matière textile, rideaux de douche en matière textile ou en matière plastique, embrasses en matières textiles, tentures murales, mouchoirs de poche en matière textile, nappes et napperons individuels en matière textile, chemins de table, couvertures de table, torchons (essuie-vaisselle), essuie-mains, serviettes de toilette et mini-serviettes de toilette et pour essuyer les mains, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, tapis de bain en tissu, couvre-pieds, draps, drap-housses, housses de couette, housses de matelas, housses de meuble, housses d'oreiller, housses de coussin et housses de tour de lit, cache-sommiers, taies d'oreiller et de traversin, couvertures de lit, courtepointes, plaids, couvertures de voyage, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), non-tissés (textiles).
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; peignoirs de bain.
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, tapis de sol, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.
  

Déposant 1 : DESCAMPS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 468500541
Adresse :
71 AVENUE FRANKLIN DELANO ROOSEVELT
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534589
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734507
Date de demande : 20/12/2019
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

N° national/d'enregistrement : 3655051
Date de dépôt : 05/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 05/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres [encadrement] ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, osier, ivoire, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes ; oreillers ; coussins.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, rideaux en matière textile, rideaux de douche en matière textile ou en matière plastique, embrasses en matières textiles, tentures murales, mouchoirs de poche en matière textile, nappes et napperons individuels en matière textile, chemins de table, couvertures de table, torchons (essuie-vaisselle), essuie-mains, serviettes de toilette et mini-serviettes de toilette et pour essuyer les mains, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, tapis de bain en tissu, couvre-pieds, draps, drap-housses, housses de couette, housses de matelas, housses de meuble, housses d'oreiller, housses de coussin et housses de tour de lit, cache-sommiers, taies d'oreiller et de traversin, couvertures de lit, courtepointes, plaids, couvertures de voyage, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), non-tissés (textiles).
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; peignoirs de bain.
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, tapis de sol, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.
  

Déposant 1 : Descamps, S.A.S.
Numéro de SIREN : 468500541
Adresse :
20, rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Murgitroyd, SARL
Adresse :
Immeuble Atlantis 55, allée Pierre Ziller
06560 VALBONNE – SOPHIA ANTIPOLIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534589
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

N° national/d'enregistrement : 3655072
Date de dépôt : 05/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 05/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres [encadrement] ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, osier, ivoire, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes ; oreillers ; coussins.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, rideaux en matière textile, rideaux de douche en matière textile ou en matière plastique, embrasses en matières textiles, tentures murales, mouchoirs de poche en matière textile, nappes et napperons individuels en matière textile, chemins de table, couvertures de table, torchons (essuie-vaisselle), essuie-mains, serviettes de toilette et mini-serviettes de toilette et pour essuyer les mains, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, tapis de bain en tissu, couvre-pieds, draps, drap-housses, housses de couette, housses de matelas, housses de meuble, housses d'oreiller, housses de coussin et housses de tour de lit, cache-sommiers, taies d'oreiller et de traversin, couvertures de lit, courtepointes, plaids, couvertures de voyage, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), non-tissés (textiles).
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; peignoirs de bain.
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, tapis de sol, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.
  

Déposant 1 : Descamps, S.A.S.
Numéro de SIREN : 468500541
Adresse :
20, rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Murgitroyd, SARL
Adresse :
Immeuble Atlantis 55, allée Pierre Ziller
06560 VALBONNE Sophia Antipolis
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534589
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

N° national/d'enregistrement : 3627469
Date de dépôt : 05/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, rideaux en matière textile, rideaux de douche en matière textile, embrasses en matières textiles, tentures murales, mouchoirs de poche en matière textile, nappes et napperons individuels en matière textile, chemins de table, torchons, essuie-mains, serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, tapis de bain en tissu, couvre-pieds, sacs de couchage, draps, drap-housses, housses de couette, housses de matelas, housses de meuble, housse d'oreiller, housses de coussin et housses de tour de lit, cache-sommiers, taies d'oreiller et de traversin, courtepointes, couverture de voyage, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.
  

Déposant 1 : Descamps, S.A.S.
Numéro de SIREN : 468500541
Adresse :
20 rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Murgitroyd, SARL
Adresse :
Immeuble Atlantis 55, allée Pierre Ziller
06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534589
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-11
Date du BOPI : 13/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

N° national/d'enregistrement : 3530706
Date de dépôt : 12/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 12/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus, produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, rideaux, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement) et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), nappes et napperons individuels en matière textile, torchons, essuie-mains, serviettes, serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, tapis de bain en tissu, linge de lit, couvre-pieds, sacs de couchage, draps, drap housse, housses de couettes, housses de matelas, housses de meubles, housses de coussin et housses de tours de lit, cache sommiers, taies d'oreiller et de traversins.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
  

Déposant 1 : Descamps S.A.
Numéro de SIREN : 468500541

Mandataire 1 : Cabinet Murgitroyd SARL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 497370
Date de demande : 06/04/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Bénéficiare 1 : DESCAMPS S.A.S.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534589
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-46
Date du BOPI : 16/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-20

N° national/d'enregistrement : 3504285
Date de dépôt : 04/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Repose tête (coussins), coussins, sacs de couchage pour le camping.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de lit et linge de bain, notamment : gigoteuse ou turbulette, couverture de change, burnous (sorties de bain à capuche pour bébés), nid d'ange (sacs de couchage à capuche pour bébé), tour de lit en matière textile, taie d'oreiller rectangulaire, taie d'oreiller carrée, taie de traversin, drap plat pour lit à barreau, drap plat pour lit d'enfant, housse de couette pour lit à barreau, housse de couette pour lit d'enfant, draps housses, plaids en matière polaire, plaids, coussins range pyjama, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), sacs de rangement en matières textiles, capes en éponge (carrés en éponge), serviettes en matières textiles, gants de toilette en matières textiles, draps de bain.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, notamment : dors bien (pyjamas pour bébés), pyjamas, ponchos, chemises de nuit, bavoirs en matières textiles, peignoirs.
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets, notamment peluches et poupées, doudous (peluches).
  

Déposant 1 : DESCAMPS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 468500541

Mandataire 1 : Cabinet AYMARD & COUTEL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534589
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-28
Date du BOPI : 13/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-45

N° national/d'enregistrement : 3486273
Date de dépôt : 06/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, parfums, à savoir parfums et eaux de toilette, bougies parfumées, huiles essentielles, parfums d'ambiance, pots pourris ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage, rouges à lèvres, masques de beauté, produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies (éclairage).
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, produits de l'imprimerie, journaux intimes, carnets de voyages, albums photos, boîtes en carton ou en papier.
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Trousses de voyage (maroquinerie), sacs de sport, trousses de toilette (maroquinerie), pochettes (sacs à main), vanity cases, sacs à bandoulière, sacs de plage, sacs à roulettes, sacs à main, sacs à dos, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sacs de campeurs, sacs d'alpinistes, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage).
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs) et cadres, têtes de lit, lits, chevets de lit, tables de chevet, commodes, boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques, coussins.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; vases non en métaux précieux, boîtes non en métaux précieux, boîtes en verre, verres à boire, verres (récipients), porte-bougies en verre ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couettes, duvets, sacs ou pochettes pour lingerie (non en papier), sacs à linge (non en papier), tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, couvertures de lit et de table en matières textiles, notamment matelassées, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), nappes et napperons individuels en matières textiles, torchons, essuie-mains, serviettes, serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, linge de lit, couvre-pieds, draps, draps-housses, housses de couette, housses de matelas, housses de meubles, housses de coussins et housses de tours de lit, cache-sommiers, taies d'oreillers et de traversins, plaid.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie, bandeaux pour la tête (habillement), serre-têtes, pyjamas, tuniques, combinaisons, nuisettes, kimonos, peignoirs, pantalons, hauts (habillement), robes, mules, vestes, shorts, jupes, débardeurs, gilets, paréos, cache-coeurs, chaussettes, jambières (habillement), casquettes, bobs, capelines, chaussons, ballerines, brassières, tee-shirts, caleçons, bonnets (habillement), écharpes (vêtement), gants (habillement), maillots de bain.
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, notamment tapis de bain et de plage, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, tapis de bain en tissu, notamment en tissu-éponge.
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël.
  

Déposant 1 : DESCAMPS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 468500541

Mandataire 1 : Cabinet AYMARD & COUTEL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534589
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-15
Date du BOPI : 13/04/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-32

N° national/d'enregistrement : 3482056
Date de dépôt : 16/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pochettes à lunettes.
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de sport, trousses de toilette (maroquinerie), pochettes (sacs à main), sacoches, vanity cases, sacs à bandoulière.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs ou pochettes pour lingerie (non en papier), sacs à linge (non en papier), draps de plage.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pyjamas, tuniques, combinaisons, nuisettes, kimonos, peignoirs, pantalons, hauts (habillement), robes, mules, vestes, shorts, jupes, débardeurs, gilets, paréos, cache-coeurs, chaussettes, jambières (habillement), casquettes, bobs, capelines, chaussons, ballerines, brassières, tee-shirts, caleçons, bonnets (habillement), écharpes (vêtement), gants (habillement), maillots de bain.
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bandeaux pour la tête (habillement), serre-têtes.
  

Déposant 1 : DESCAMPS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 468500541

Mandataire 1 : Cabinet AYMARD & COUTEL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534589
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-12
Date du BOPI : 23/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-33

N° national/d'enregistrement : 3479923
Date de dépôt : 07/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, couvertures de lit et de table en matières textiles, notamment matelassées, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), nappes et napperons individuels en matières textiles, essuie-mains en matières textiles, serviettes en matières textiles, serviettes de toilette et mini-serviettes en matières textiles, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, linge de lit, couvre-pieds, draps, draps-housses, housses de couette, housses de matelas, housses de meubles, housses de coussins et housses de tours de lit, cache-sommiers, taies d'oreillers et de traversins, plaid.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, notamment tapis de bain et de plage, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, tapis de bain en tissu, notamment en tissu-éponge.
  

Déposant 1 : DESCAMPS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 468500541

Mandataire 1 : Cabinet AYMARD & COUTEL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534589
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-11
Date du BOPI : 16/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-28

N° national/d'enregistrement : 3453501
Date de dépôt : 29/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes de toilette, serviettes de bain, gants de toilette, draps de plage, capes de bain (serviettes).
  

Déposant 1 : DESCAMPS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 468500541

Mandataire 1 : Cabinet AYMARD & COUTEL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534589
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-09

N° national/d'enregistrement : 3388120
Date de dépôt : 25/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), plans, caractères d'imprimerie, clichés. Services de publicité, de publication et de diffusion de textes et d'annonces publicitaires, de tracts, prospectus et imprimés ; services de relations publiques ; services d'informations statistiques ; services d'études de marchés ; services de conseils pour l'organisation et de la direction des affaires ; services d'abonnements à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images ; services d'informations d'affaires, services de vente de linge de maison, organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires. Services d'enseignement, d'éducation, de formation et de divertissement ; édition, publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de tous rapports d'informations ; cours par correspondance ; séminaires, stages, conférences, colloques et cours ; organisation de concours et de jeux ; montage de programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés ; organisation de spectacles, productions de films, de cassettes et de cassettes vidéo ; organisation d'expositions et de salons à buts éducatifs ou culturels.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : DESCAMPS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 468500541

Mandataire 1 : CABINET AYMARD & COUTEL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534589
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-48
Date du BOPI : 02/12/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-13

N° national/d'enregistrement : 3132070
Date de dépôt : 19/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique) , ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant) , voiles (gréements) , matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques) , matières textiles fibreuses brutes, capoc, chanvre, coton brut, crin, duvet (plumes) , édredon (plumes) , matières d'embourrage ni en caoutchouc, ni en matikres plastiques, étoupe, fibres de carbone à usage textile, fibres de verre à usage textile, fibres en matières plastiques à usage textile, fibres textiles, jute, flocons de laine, laine brute ou traitée, laine cardée, laine de rembourrage, lin brut (teillé) , plumes pour la literie, plumes pour le rembourrage, matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) , soie brute. Fils à broder, fils de caoutchouc à usage textile, fils de chanvre, chenille (fil) , fils de coco, filés de coton, fils de coton, fils à coudre, fils élastiques à usage textile, filés, fils, fils de verre à usage textile, fils en matières plastiques à usage textile, fils de jute, fils de laine, laine filée, fils de lin, fils de rayonne, fils à repriser, fils de soie, soie filée. Tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, rideaux en matières textiles, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement) et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) , nappes et napperons individuels en matières textiles, essuie-mains en matières textiles, serviettes en matières textiles, serviettes de toilette et mini-serviettes en matières textiles, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, tapis de bain en tissu ; linge de lit, couvre-pieds, sacs de couchage (enveloppe cousue remplaçant les draps) , draps, draps-housses, housses de couettes, housses de matelas, housses de meubles, housses de coussin et housses de tours de lit, cache-sommiers, taies d'oreillers et de traversins. Vêtements (habillement) ; blouses, chemisiers, chemises, chemisettes, polos, tee-shirts, sweat-shirts, gilets, pull-overs, vestes d'intérieur, pantalons, caleçons, chemises de nuit, nuisettes, camisoles, pyjamas, pyjavestes, déshabillés, peignoirs, robes de chambre, châles, écharpes ; chaussettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chaussons, mules ; chapellerie. Tapis, notamment tapis de bain et de plage, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
  
• N° de la classe : 22
  
• N° de la classe : 23
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 27
  

Déposant 1 : DESCAMPS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 468500541
Adresse :
20, rue d'Athènes
75431 PARIS Cedex 09
FR

Mandataire 1 : Cabinet AYMARD & COUTEL
Adresse :
22, avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 512371
Date de demande : 21/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534589
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 559196
Date de demande : 04/10/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-52
Date du BOPI : 28/12/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472097
Date de demande : 01/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

N° national/d'enregistrement : 3079569
Date de dépôt : 30/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons liquides, produits de parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, produits pour parfumer l'atmosphère, produits parfumés pour rafraîchir l'air, parfums d'ambiance, bougies parfumées, pots pourris, réactivateurs, encens, feuilles parfumées. Matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage), bougies désodorisantes. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à main, de voyage, d'écoliers, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), vaisselle en verre, porcelaine et faïence, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, boîtes à thé (non en métaux précieux), bonbonnières non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, bouteilles, brûle-parfums, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux, cache-pot non en papier, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, candélabres (chandeliers) non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, dessous-de-plat (ustensiles de table), figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, hanaps non en métaux précieux, ouvre-bouteilles, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, poteries, pots, pots à fleurs, seaux à rafraîchir, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, surtouts de table (non en métaux précieux), théières non en métaux précieux, vases non en métaux précieux.
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 04
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 21
  

Déposant 1 : DESCAMPS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 468500541
Adresse :
28 Rue d'Aboukir
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET MURGITROYD, SARL
Adresse :
Immeuble Atlantis 55, allée Pierre Ziller
06560 VALBONNE Sophia Antipolis
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 512371
Date de demande : 21/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534589
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-10
Date du BOPI : 09/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461486
Date de demande : 26/01/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

N° national/d'enregistrement : 3025175
Date de dépôt : 02/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, rideaux, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement) et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), nappes et napperons individuels en matières textiles, torchons, essuie-mains, serviettes, serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, tapis de bain en tissu ; linge de lit, couvre-pieds, sacs de couchage, draps, draps-housses, housses de couettes, housses de matelas, housses de meubles, housses de coussin et housses de tours de lit, cache-sommiers, taies d'oreillers et de traversins;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; blouses, chemisiers, chemises, chemisettes, polos, tee-shirts, sweat-shirts, gilets, pull-overs, vestes d'intérieur, pantalons, caleçons, chemises de nuit, nuisettes, camisoles, pyjamas, pyjavestes, déshabillés, peignoirs, robes de chambre, châles, écharpes ; chaussettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, mules ; chapellerie;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, notamment tapis de bain et de plage, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
  

Déposant 1 : DESCAMPS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 468500541

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 512371
Date de demande : 21/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-23
Date du BOPI : 09/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440872
Date de demande : 20/05/2010
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749470
Date de demande : 29/05/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

N° national/d'enregistrement : 99786623
Date de dépôt : 15/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 15/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, rideaux, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement) et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), torchons, essuie-mains, serviettes, serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, tapis de bain en tissus ; linge de lit, couvre-pieds, sacs de couchage, draps, draps-housses, housses de couettes, housses de matelas, housses de meubles, housses de coussin et housses de tours de lit, cache-sommiers, taies d'oreillers et de traversins. Vêtements (habillement), peignoirs, peignoirs de bain, robes de bain, vestes de plage, robes de chambre, bavoirs, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Tapis, notamment tapis de bain et de plage, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 27
  

Déposant 1 : DESCAMPS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 468500541
Adresse :
20, rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET MURGITROYD, SARL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 502705
Date de demande : 23/07/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534589
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-21
Date du BOPI : 21/05/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400413
Date de demande : 04/03/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

N° national/d'enregistrement : 99773317
Date de dépôt : 05/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile, rideaux, couvertures de lit et de table, linge de maison, torchons, essuie-mains, serviettes, serviettes de toilette et mini-serviettes, à l'exception des serviettes en papier, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, tapis de bain en tissu ; linge de lit, draps, draps-housses, housses de couettes, housses de matelas, housses de coussin et housses de tours de lit, cache-sommiers, taies d'oreillers et de traversins. Vêtements (habillement), peignoirs, peignoirs de bain, robes de bain, vestes de plage, robes de chambre, bavoirs, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : DESCAMPS S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 468500541
Adresse :
20, rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET MURGITROYD, SARL
Adresse :
Immeuble Atlantis 55, allée Pierre Ziller
06560 VALBONNE – SOPHIA ANTIPOLIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 506175
Date de demande : 14/09/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534589
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-11
Date du BOPI : 12/03/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398207
Date de demande : 12/02/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

N° national/d'enregistrement : 98735141
Date de dépôt : 03/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 03/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile, rideaux, couvertures de lit et de table, linge de maison, serviettes, serviettes de toilette et mini serviettes, à l'exception des serviettes en papier, gants de toilette, draps de bain, tapis de bain en tissu ; linge de lit, draps, draps-housses, housses de couettes, housses de matelas, housses de coussins et housses de tours de lit, cache-sommiers, taies d'oreillers et de traversins. Vêtements (habillement), peignoirs, peignoirs de bain, robes de bain, vestes de plage, robes de chambre, bavoirs, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : Descamps S.A.S.
Numéro de SIREN : 468500541

Mandataire 1 : Cabinet Murgitroyd SARL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 478680
Date de demande : 05/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534589
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-28
Date du BOPI : 10/07/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2367405
Date de demande : 19/03/2008
N° de BOPI : 2008-40

N° national/d'enregistrement : 98719903
Date de dépôt : 23/02/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile et produits textiles à savoir: toile, toile à matelas, toiles cirées à usage de nappes, gants de toilette, serviettes de toilette, linge de bain, linge de lit, dessus-de-lit, couvre lit, linge de maison, torchons, serviettes de tables, nappes, essuie-mains, tissus d'ameublement, tentures murales, rideaux, couvertures de lit et de table ; draps, couettes et housses de couettes, taies d'oreillers. Vêtements ; peignoirs, robes de chambre, chemises de nuit, pyjamas.
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : Descamps S.A.S.
Numéro de SIREN : 468500541

Mandataire 1 : Cabinet Murgitroyd SARL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 282453
Date de demande : 03/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 476895
Date de demande : 09/07/2008
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534589
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-14
Date du BOPI : 03/04/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2361831
Date de demande : 25/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

N° national/d'enregistrement : 97705358
Date de dépôt : 21/11/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table; linge de maison, serviettes, serviettes de toilette et mini-serviettes, à l'exception des serviettes en papier, gants de toilette, draps de bain; linge de lit, draps, draps-housse, housses de couette, housses de matelas, cache-sommiers, taies d'oreillers et de traversins. Vêtements (habillement), peignoirs, peignoirs de bain, robes de bain, vestes de plage, robes de chambre, bavoirs, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques). Carpettes et tapis, en particulier tapis de bain et de plage faits en tissu; tentures murales non en matières textiles
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 27
  

Déposant 1 : DESCAMPS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 468500541

Mandataire 1 : Cabinet AYMARD & COUTEL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287615
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534589
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-52
Date du BOPI : 26/12/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346928
Date de demande : 17/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

N° national/d'enregistrement : 96627179
Date de dépôt : 28/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile, tissus éponge, couvertures de lit et de table, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), torchons, essuie-mains, serviettes, serviettes de toilette et mini-serviettes à l'exception de celles en papier, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, tapis de bain, linge de lit notamment draps, draps-housses, housses de couettes, housses de matelas, cache-sommiers, taies d'oreillers et de traversins.Vêtements (habillement), peignoirs de bain, vestes de plage, robes de chambre, chaussures, chapellerie.Tapis de bain
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 27
  

Déposant 1 : DESCAMPS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 468500541

Mandataire 1 : Cabinet AYMARD & COUTEL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287615
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 447200
Date de demande : 24/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534589
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-27
Date du BOPI : 05/07/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2326167
Date de demande : 27/10/2006
N° de BOPI : 2007-44

N° national/d'enregistrement : 95594120
Date de dépôt : 23/10/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile et produits textiles à savoir: toile, toile à matelas, toiles cirées à usage de nappes, gants de toilette, serviettes de toilette, linge de bain, linge de lit, dessus-de-lit, couvre lit, linge de maison, torchons, serviettes de tables, nappes, essuie-mains, tissus d'ameublement, tentures murales, rideaux; couvertures de lit et de table; draps, couettes et housses de couettes, taies d'oreillers.Vêtements
  

Déposant 1 : DESCAMPS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 468500541

Mandataire 1 : Cabinet AYMARD & COUTEL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 263666
Date de demande : 05/10/1998
N° de BOPI : 1998-45
Limitations : 00 Renonciation partielle En ce qui conce
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 25 : vêtements.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 267720
Date de demande : 02/12/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 282453
Date de demande : 03/08/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 408857
Date de demande : 09/03/2005
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534589
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-48
Date du BOPI : 01/12/1995

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2287688
Date de demande : 04/05/2005
N° de BOPI : 2005-47

N° national/d'enregistrement : 1668530
Date de dépôt : 30/05/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 JUIN 1981 à l'INPI No 598618 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1171543
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;linge de table;linge de lit;draps de bain;serviettes de toilette;gants de toilette.Vêtements et tous articles d'habillement;peignoirs de bain, vestes de plage;robes de chambre;bavettes;articles chaussants.Tapis, notamment tapis de bain et tapis de plage;paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers. tentures (excepté en tissu)
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 27
  

Déposant 1 : DESCAMPS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 468500541
Adresse :
28, rue d'Aboukir
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet AYMARD & COUTEL
Adresse :
22, avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287615
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 512371
Date de demande : 21/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534589
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189725
Date de demande : 15/01/2001
N° de BOPI : 2001-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2466552
Date de demande : 25/03/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

N° national/d'enregistrement : 1555265
Date de dépôt : 13/10/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 NOVEMBRE 1979 à l'INPI No 534192 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1113339
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : DESCAMPS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 468500541
Adresse :
71 AVENUE FRANKLIN DELANO ROOSEVELT
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme MAMOU Karine
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 236890
Date de demande : 12/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 236891
Date de demande : 12/05/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 273028
Date de demande : 02/03/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 510858
Date de demande : 30/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Bénéficiare 1 : DESCAMPS SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 512371
Date de demande : 21/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 522770
Date de demande : 29/04/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Bénéficiare 1 : DESCAMPS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 523991
Date de demande : 19/05/2010
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Bénéficiare 1 : DESCAMPS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534589
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2145382
Date de demande : 27/05/1999
N° de BOPI : 1999-27

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415455
Date de demande : 10/08/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729543
Date de demande : 30/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

N° national/d'enregistrement : 1469379
Date de dépôt : 30/05/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de table, à savoir nappes, sets de table, serviettes de table, tapis de table et linge d'office, à savoir torchons, maniques, gants de cuisine, tabliers de cuisine ; tissus d'ameublement ; couvertures de lit et de table.
  

Déposant 1 : Descamps S.A.S.
Numéro de SIREN : 468500541

Mandataire 1 : Cabinet Murgitroyd SARL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 191354
Date de demande : 02/11/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 264454
Date de demande : 13/10/1998
N° de BOPI : 1998-46
Limitations : 00 Renonciation partielle Après renonciat
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle Après renonciation la liste des produits et services s'établit comme suit : Classe 24 : Linge de table, à savoir nappes, sets de table, serviettes de table, tapis de table et linge d'office, à savoir torchons, maniques, gants de cuisine, tabliers de cuisine ; tissus d'ameublement ; couvertures de lit et de table.
  

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 267720
Date de demande : 02/12/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 282453
Date de demande : 03/08/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 478681
Date de demande : 05/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534589
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2115062
Date de demande : 19/03/2008
N° de BOPI : 1998-24

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2367407
Date de demande : 19/03/2008
N° de BOPI : 2008-45

N° national/d'enregistrement : 1468255
Date de dépôt : 27/05/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : Descamps S.A.S.
Numéro de SIREN : 468500541
Adresse :
20, rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Murgitroyd SARL
Adresse :
Immeuble Atlantis, 55, allée Pierre Ziller
06560 VALBONNE – SOPHIA ANTIPOLIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 35651

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 35901

Bénéficiare 1 : SABLIN SARL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 35902

Bénéficiare 1 : SARL ROBERT MOLY ET FILS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 35903

Bénéficiare 1 : SICOMOR SARL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 39573

Bénéficiare 1 : PLJ DISTRIBUTION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 42818

Bénéficiare 1 : SARL CLAUDE GODEY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 42430

Bénéficiare 1 : SARL DGD

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 43661

Bénéficiare 1 : EURL ARCO

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 44318

Bénéficiare 1 : SARL ROBERT MOLY ET FILS

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 44319

Bénéficiare 1 : SARL ROBERT MOLY ET FILS

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 44334

Bénéficiare 1 : EURL MT DISTRIBUTION

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 45169

Bénéficiare 1 : JEAN-JACQUES ASSAEL

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 45170

Bénéficiare 1 : SARL VANHAEZ

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 45171

Bénéficiare 1 : SARL LEVIS HOME SHOP

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 45172

Bénéficiare 1 : NICOLE DEBROSSE LA MANADE

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 46132

Bénéficiare 1 : SARL LIMA

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 47627
Date de demande : 28/08/1990

Bénéficiare 1 : SARL BLANC PASTEL

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 50176
Date de demande : 18/12/1990

Bénéficiare 1 : SARL DOMINO

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 50177
Date de demande : 18/12/1990

Bénéficiare 1 : SARL J.S.P.G.

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 51718
Date de demande : 19/02/1991

Bénéficiare 1 : SARL CAREN

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 51719
Date de demande : 19/02/1991

Bénéficiare 1 : SARL KHATCH CENTRE COMMERCIAL CARREFOUR DE VILLIERS EN BIERE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 51720
Date de demande : 19/02/1991

Bénéficiare 1 : MME CLAUDINE GRIT

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 54946
Date de demande : 26/07/1991

Bénéficiare 1 : SARL PAULIN LINGE DE MAISON P.L.M.

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 54947
Date de demande : 26/07/1991

Bénéficiare 1 : FILLARDET JACQUELINE

N° national/d'enregistrement : 1464346
Date de dépôt : 10/05/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table, linge de maison notamment serviettes, serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, tapis de bain, linge de lit, notamment draps, draps-housses et housses de couettes, taies d'oreillers et de traversins.Tapis, notamment tapis de bain et de plage, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 27
  

Déposant 1 : Descamps S.A.S.
Numéro de SIREN : 468500541

Mandataire 1 : Cabinet Murgitroyd SARL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 46594

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 46753

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 46752

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 250639
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287615
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 480533
Date de demande : 08/09/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534589
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-42

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2109982
N° de BOPI : 1998-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2367408
Date de demande : 19/03/2008
N° de BOPI : 2008-40

N° national/d'enregistrement : 1450096
Date de dépôt : 16/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 MARS 1978 A L'INPI, No 272311 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1037725.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes, tissus et articles textiles de literie, de linge de toilette, de table et d'ameublement.
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 24
  

Déposant 1 : DESCAMPS, SAS
Numéro de SIREN : 468500541
Adresse :
71 AVENUE FRANKLIN DELANO ROOSEVELT
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : DESCAMPS, M. HOPPENOT JEAN
Adresse :
ZA Bois Rigault Nord, RUE freres lumière
62880 VENDIN-LE-VIEIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 249436
Date de demande : 09/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 256053
Date de demande : 11/06/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287614
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 476179
Date de demande : 25/06/2008
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534589
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107364
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2363916
Date de demande : 14/02/2008
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690642
Date de demande : 14/08/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

N° national/d'enregistrement : 1367679
Date de dépôt : 05/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver,préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : DESCAMPS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 468500541

Mandataire 1 : Cabinet AYMARD & COUTEL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attache a une marque
Référence associée à l'événement : 24867

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 24647

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 24648

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 24645

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 24646

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 25919

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 25918

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 26516

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 28152

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 31311
Date de demande : 07/07/1988

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 31312
Date de demande : 07/07/1988

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 31313
Date de demande : 07/07/1988

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 31314
Date de demande : 07/07/1988

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 31856

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 31857

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 31858

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 32418

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 32419

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 32757

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 32758

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 35651

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 35901

Bénéficiare 1 : SABLIN SARL

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 35902

Bénéficiare 1 : SARL ROBERT MOLY ET FILS

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 35903

Bénéficiare 1 : SICOMOR SARL

Annonce N°252
NOJO : 030030000463371
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 21/02/2023
Publication légale : Le Commercial du Gard, le 10/08/2011
Oppositions : Me Frabçois GFOUJON Notaire Associé 6 Rue Auguste CS 70001- 30021 NIMES
Descriptif : Acte Authentique en date du 29/07/2011. Adresse de l'ancien propriétaire : . Adresse du nouveau propriétaire : 71 Avenue F. Delano Roosevelt 75008 PARIS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

---

Numéro d'identification : RCS Paris 468 500 541
Dénomination : DESCAMPS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nîmes 322 567 280
Dénomination : 322567280 / MOREAU

Annonce N°1801
NOJO : 7501BP1970B0161
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Paris 468 500 541
Dénomination : DESCAMPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : DELOITTE & ASSOCIES ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : BDO FRANCE ; Commissaire aux comptes suppléant partant : BEAS
Montant du capital : 3815789.7 EUR

Annonce N°3332
NOJO : BXA16040003463G
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Identifiant client : 930119301362473868

Extrait de jugement du 21 janvier 2016
Nature : Jugement modifiant le plan de redressement
Complément :
Jugement modifiant le plan de redressement.

---

Numéro d'identification : RCS Paris 468 500 541
Dénomination : DESCAMPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°747
NOJO : BXB13176000884M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

---

Numéro d'identification : RCS Paris 468 500 541
Dénomination : DESCAMPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 9500001 EUR

Annonce N°570
NOJO : BXB13147000933Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution) et l'adresse du siège

---

Numéro d'identification : RCS Paris 468 500 541
Dénomination : DESCAMPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 7500000 EUR

Annonce N°1383
NOJO : BXA12366001631T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/12/2012
Publication légale : Le Publicateur Légal, le 21/12/2012
Oppositions : Au fonds vendu et au Séquestre Juridique de l'Ordre des Avocats de Paris - 11 place Dauphine - 75001 Paris pour la validité et pour la correspondance CABINET GAUSSEN IMBERT ASSOCIES 4 Rue BRUNEL 75017 PARIS

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 468 500 541
Dénomination : DESCAMPS SA
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 3811225.43 EUR

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 431 983 394
Dénomination : S E L M

Annonce N°2676
NOJO : BXA12095001958Q
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Identifiant client : 930119301271963623

Avis de dépôt du 23 mars 2012
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

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Numéro d'identification : RCS Paris 468 500 541
Dénomination : DESCAMPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°7510
NOJO : BXC11235048203R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Paris 468 500 541
Dénomination : DESCAMPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°214
NOJO : BXA11236000154E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 29/07/2011
Publication légale : Le Commercial du Gard, le 10/08/2011
Oppositions : Maître François Goujon -notaire associé- 6 rue Auguste -cs 70001-30021 Nîmes

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Numéro d'identification : RCS Paris 468 500 541
Dénomination : SAS DESCAMPS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Etablissement secondaire :
Activité : Vente au détail de tous articles textiles et autres accessoires concernant le linge de maison et la personne, la décoration et d'un façon plus générale l'équipement de la maison, et de la personne.
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 250000.00 EUR

Adresse :
7 rue Général Perrier
30000 Nîmes

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nîmes 322 567 280
Nom : MOREAU Christine
Nom d'usage : MOREAU

Annonce N°2210
NOJO : BXB110960028038
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution), la forme juridique et l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Paris 468 500 541
Dénomination : DESCAMPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Zucchi, Mattéo, modification du Président Lauffer, Pascal, nomination du Directeur général : Friess, Gérard René
Montant du capital : 20000000 EUR

Siège social :
Adresse :
28 rue d'Aboukir
75002 Paris

Annonce N°1261
NOJO : BXA110450011536
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Identifiant client : 930119301171746657

Extrait de jugement du 4 février 2011
Nature : Jugement de plan de redressement
Complément :
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Laurence Lessertois 17 Rue de la Trémoille 75008 PARIS.

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Numéro d'identification : RCS Paris 468 500 541
Dénomination : DESCAMPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Activité : la fabrication, le négoce, la commercialisation directement ou indirectement de linge de maison et tous autres produits textiles, accessoires et meubles de maison.

Adresse :
28 rue d'Aboukir
75002 Paris

Annonce N°9291
NOJO : BXC10329011889M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Paris 468 500 541
Dénomination : DESCAMPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
28 R D ABOUKIR
75002 PARIS

Annonce N°2332
NOJO : BXB103090045040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Paris 468 500 541
Dénomination : DESCAMPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Directeur général partant : Gandy, Nicolas, nomination du Directeur général : Lauffer, Pascal
Montant du capital : 15000000 EUR

Siège social :
Adresse :
28 rue d'Aboukir
75002 Paris

Annonce N°3008
NOJO : BXA10202002080T
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Identifiant client : 7501BP1970B01614000023

Jugement d'ouverture du 29 juin 2010
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 28 juillet 2009 désignant : mandataire judiciaire Selafa Mja en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas 102 rue du Faubourg Saint-Denis Cs10023 75479 Paris Cedex 10. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

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Numéro d'identification : RCS Paris 468 500 541
Dénomination : DESCAMPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Activité : La fabrication, le négoce, la commercialisation directement ou indirectement de linge de maison et tous autres produits textiles, accessoires et meubles de maison

Adresse :
28 rue d'Aboukir
75002 Paris

Annonce N°873
NOJO : BXB101380005293
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Paris 468 500 541
Dénomination : DESCAMPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président partant : Rigamonti, Antonio, nomination du Président : Zucchi, Mattéo
Montant du capital : 15000000 EUR

Siège social :
Adresse :
28 rue d'Aboukir
75002 Paris

Annonce N°3195
NOJO : BXB10113003948G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Date de commencement d'activité : 29/12/2009
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse de l'établissement et la date de début d'activité

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Numéro d'identification : RCS Paris 468 500 541
Dénomination : DESCAMPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 15000000 EUR

Siège social :
Adresse :
28 rue d'Aboukir
75002 Paris

Annonce N°263
NOJO : BXA093440011158
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 10/11/2009
Publication légale : Agriculteur Normand, le 19/11/2009
Oppositions : Etude de Maître Patrick GRAILLOT Notaire 170 Avenue de la République 14800 DEAUVILLE

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Numéro d'identification : RCS Paris 468 500 541
Dénomination : DESCAMPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Établissement secondaire :
Activité : Linge de maison et accessoires
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 160000 Euros.

Adresse :
38 rue Désiré le Hoc
14800 Deauville

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lisieux 450 274 998
Dénomination : BAIN ET DOUCEUR

Annonce N°988
NOJO : BXB093000017232
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège

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Numéro d'identification : RCS Paris 468 500 541
Dénomination : DESCAMPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 15000000 EUR

Siège social :
Adresse :
28 rue d'Aboukir
75002 Paris

Annonce N°6254
NOJO : BXC08245007055D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Paris 468 500 541
Dénomination : DESCAMPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
20 rue d'Athènes
75009 Paris

Annonce N°769
NOJO : BXB08105002058L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Paris 468 500 541
Dénomination : DESCAMPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Directeur général : Gandy, Nicolas.

Montant du capital : 15000000 EUR

Siège social :
Adresse :
20 rue d'Athènes
75009 Paris

Annonce N°1651
NOJO : BXB08065002457B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Paris 468 500 541
Dénomination : DESCAMPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général partant : Bonatti, Giovanni.

Montant du capital : 15000000 EUR

Siège social :
Adresse :
20 rue d'Athènes
75009 Paris

Annonce N°865
NOJO : BXB08333002011I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Paris 468 500 541
Dénomination : DESCAMPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
, Commissaire aux comptes suppléant partant : Monfraix, Paul, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Gouhir, Yves.

Montant du capital : 15000000 EUR

Siège social :
Adresse :
20 rue d'Athènes
75009 Paris

Annonce N°6626
NOJO : BXC08253006205U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Paris 468 500 541
Dénomination : DESCAMPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
20 rue d'Athènes
75009 Paris

Annonce N°6697
NOJO : BXC081910002107
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

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Numéro d'identification : RCS Paris 468 500 541
Dénomination : DESCAMPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
20 rue d'Athènes
75009 Paris

Annonce N°405
NOJO : BXB08135001591P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Paris 468 500 541
Dénomination : DESCAMPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : COOPERS & LYBRAND AUDIT, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Montant du capital : 15000000 EUR

Siège social :
Adresse :
20 rue d'Athènes
75009 Paris

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.51Z)

Code NIC : 01245

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de textiles (NAFRev2 : 46.41Z)

Code NIC : 01195

Code NIC : 01211

Code NIC : 01195

Dénomination usuelle :

Activité principale : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement (NAFRev2 : 13.92Z)

Activité principale : Fabrication de linge de maison et d'articles d'ameublement (NAFRev1 : 17.4A)

Activité principale : Commerce de détail de textiles (NAFRev1 : 52.4A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication de linge de maison et d'articles d'ameublement (NAFRev1 : 17.4A)

Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : TEXAFFAIRE
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00692

Numéro de gestion : 1988B00328

Numéro de RCS : B46850054
Raison sociale : DESCAMPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)
Date d’immatriculation au greffe : 05/07/1988

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Procédure collective 1 :
Code de l’observationt : Redressement judiciaire
Texte : 4685005410420120629114000MAITRE LESSERTOIS LAURENCE 17 RUE DELA TREMOILLE 75008PARIS 7600ME VALERIE LELOUP-THOMAS 102 RUE FAUBOURG SAINT-DENIS CS10023 75479PARIS CEDEX 10
Date de l'observation : 29/06/2012

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Type : Personne Morale

Nom : ASTINVEST
Siren : 528390503
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
29 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Type : Personne Morale

Nom : Astrance Capital
Siren : 522513134
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Directeur général

Adresse :
29 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-Sur-Seine
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Type : Personne Morale

Nom : ASTINVEST
Siren : 528390503
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
29 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Type : Personne Morale

Nom : Astrance Capital
Siren : 522513134
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Directeur général

Adresse :
29 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-Sur-Seine
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Type : Personne Physique

Nom : LAUFFER Pascal
Né le 21/09/1965 à Briey (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
3 rue Dangeau
75016 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Type : Personne Physique

Nom : FRIESS Gérard René
Né le 14/01/1951 à OUED (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
20 rue de l'Escale
17000 La Rochelle
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A.
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 cours du Triangle Immeuble le Palatin
92939 Paris la Defense CEDEX
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Type : Personne Physique

Nom : GOUHIR Yves
Né le 22/10/1955 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 avenue de Dubna
14209 Herouville saint Clair CEDEX
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°73904 déposé le 19/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 31/10/2017 pour l'exercice clos au 31/12/2016

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°79808 déposé le 02/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°121971 déposé le 31/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 31/03/2016 pour l'exercice clos au 31/12/2014

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°121971 déposé le 31/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 31/03/2016 pour l'exercice clos au 31/12/2014

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°109848 déposé le 27/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 31/12/2015 pour l'exercice clos au 31/12/2014

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°109848 déposé le 27/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 31/12/2015 pour l'exercice clos au 31/12/2014

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°79803 déposé le 02/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Révocation de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°79803 déposé le 02/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°79803 déposé le 02/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°84870 déposé le 11/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 31/10/2015 pour l'exercice clos au 31/12/2014

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°84870 déposé le 11/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 31/10/2015 pour l'exercice clos au 31/12/2014

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°74201 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 16/08/2014 POUR L'EXERCICE CLOS AU 31/12/2013

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°74201 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 16/08/2014 POUR L'EXERCICE CLOS AU 31/12/2013

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°61727 déposé le 04/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 31/07/2014 POUR L'EXERCICE CLOS AU 31/12/2013

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°61727 déposé le 04/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 31/07/2014 POUR L'EXERCICE CLOS AU 31/12/2013

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°53196 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°53196 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°53196 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°53196 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°53196 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°53196 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°53196 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°53196 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°43454 déposé le 15/05/2013
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°43454 déposé le 15/05/2013
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°43454 déposé le 15/05/2013
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°43454 déposé le 15/05/2013
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°44327 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°44327 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 28 Rue D Aboukir 75002 PARIS

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°44327 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°44327 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°44327 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°44327 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 28 Rue D Aboukir 75002 PARIS

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°44327 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°44327 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°75353 déposé le 08/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision de réduction

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°76783 déposé le 17/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°76783 déposé le 17/08/2012
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°75353 déposé le 08/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision de réduction

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°76783 déposé le 17/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°76783 déposé le 17/08/2012
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°75987 déposé le 25/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°75987 déposé le 25/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°75987 déposé le 25/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°75983 déposé le 25/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°73222 déposé le 01/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°73222 déposé le 01/08/2011
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°73222 déposé le 01/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°73222 déposé le 01/08/2011
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°40492 déposé le 21/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°40492 déposé le 21/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°30920 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°30920 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°30920 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°30920 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°30920 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°30920 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°30920 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°30920 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°30920 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°30920 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°30920 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°30920 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°30920 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°30920 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°15449 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°15449 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°15449 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°15449 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°30920 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°30920 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°30920 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°30920 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°94577 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°94577 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°94577 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°94577 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°101888 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°101888 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°101888 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°101888 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°101888 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°101888 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°38932 déposé le 05/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°38932 déposé le 05/05/2010
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°38932 déposé le 05/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°38932 déposé le 05/05/2010
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°38932 déposé le 05/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°38932 déposé le 05/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°88544 déposé le 16/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 20 R D ATHENES 75009 PARIS

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°88544 déposé le 16/10/2009
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°88544 déposé le 16/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 20 R D ATHENES 75009 PARIS

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°88544 déposé le 16/10/2009
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°80466 déposé le 22/09/2009
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°80466 déposé le 22/09/2009
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°80466 déposé le 22/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°80466 déposé le 22/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°80466 déposé le 22/09/2009
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°80466 déposé le 22/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°80466 déposé le 22/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°80466 déposé le 22/09/2009
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°28884 déposé le 03/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°28884 déposé le 03/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°16413 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°16413 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°101898 déposé le 14/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°101898 déposé le 14/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°78923 déposé le 03/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°78923 déposé le 03/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°3074 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°3074 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°3074 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°3074 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°3074 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°3074 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°3074 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°3074 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°3074 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°3074 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°3074 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°3074 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°3074 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°3074 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°3074 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°3074 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°3074 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°3074 déposé le 11/01/2007
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°48851 déposé le 11/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°48851 déposé le 11/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°11879 déposé le 17/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°11879 déposé le 17/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°11879 déposé le 17/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°11879 déposé le 17/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°29139 déposé le 12/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°29139 déposé le 12/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°29139 déposé le 12/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique SOCIETE ANONYME

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°29139 déposé le 12/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale DESCAMPS SA

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°29139 déposé le 12/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°29139 déposé le 12/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Autorisation d'augmentation de capital

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°29139 déposé le 12/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°29139 déposé le 12/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°29139 déposé le 12/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°29139 déposé le 12/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°29139 déposé le 12/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°29139 déposé le 12/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°29139 déposé le 12/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique SOCIETE ANONYME

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°29139 déposé le 12/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale DESCAMPS SA

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°29139 déposé le 12/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°29139 déposé le 12/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Autorisation d'augmentation de capital

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°29139 déposé le 12/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°29139 déposé le 12/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°29139 déposé le 12/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°29139 déposé le 12/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°29139 déposé le 12/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°29139 déposé le 12/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°50448 déposé le 06/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°50448 déposé le 06/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°50448 déposé le 06/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°50448 déposé le 06/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°50448 déposé le 06/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°50448 déposé le 06/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°50448 déposé le 06/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts 15-5-2001

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°50448 déposé le 06/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°50448 déposé le 06/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°50448 déposé le 06/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°50448 déposé le 06/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°50448 déposé le 06/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°50448 déposé le 06/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts 15-5-2001

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°50448 déposé le 06/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°50448 déposé le 06/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°50448 déposé le 06/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°50448 déposé le 06/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°50448 déposé le 06/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°50448 déposé le 06/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°50448 déposé le 06/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°50448 déposé le 06/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°50448 déposé le 06/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°15096 déposé le 24/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif AVEC EPONGE DE LA SOMME

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°15101 déposé le 24/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif AVEC BLANCHISSERIE DU PONT DE NIEPPE

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°15096 déposé le 24/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif AVEC EPONGE DE LA SOMME

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°15101 déposé le 24/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif AVEC BLANCHISSERIE DU PONT DE NIEPPE

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°47726 déposé le 24/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°47726 déposé le 24/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°78124 déposé le 06/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°78124 déposé le 06/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°78122 déposé le 06/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°78122 déposé le 06/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°16033 déposé le 09/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°16033 déposé le 09/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°16033 déposé le 09/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°16033 déposé le 09/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°77037 déposé le 20/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°77037 déposé le 20/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°70725 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion AVEC TEXSAN

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1970B01614
Dépôt : N°70725 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion AVEC TEXSAN