- ROUGEMONT

Informations de l'établissement :

Date de création : 30/10/2007

Dénomination usuelle : 2023-06-07

Siège de l'unité légale : non

Siret : 34294896501714 / Siren : 342948965 / NIC : 01714

N° de TVA : FR 14 342948965

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Coordonnées de l'établissement :

Historique de l'établissement :

07/06/2023 : état administratif

Etat administratif : Fermé

10/01/2010 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)

Liens de succession de l'établissement :

30/10/2007 : Succession

Prédécesseur : DEVRED
Continuité économique

Accords d'entreprise :

20/04/2022 : Accord d'entreprise de mise en place et organisation du télétravail

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522041396
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/09/2022
Date de dépôt : 20/04/2022
Date du texte : 20/04/2022
Date d'effet : 20/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 12/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement (0675)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DEVRED
Siret : 34294896501714
Code APE : 4771Z
Secteur : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :

141 - Télétravail

Syndicats :

5 - CGT-FO

Signataires :

Adresses :

Type de l'adresse : Postale
13 du Capitaine Nemo
Pôle Jules Verne
80440 GLISY

29/03/2022 : ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NAO 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522040694
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/08/2022
Date de dépôt : 29/03/2022
Date du texte : 29/03/2022
Date d'effet : 29/03/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 22/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement (0675)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DEVRED
Siret : 34294896501714
Code APE : 4771Z
Secteur : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

5 - CGT-FO

Signataires :

Adresses :

Type de l'adresse : Postale
13 RUE du Capitaine Nemo
Pôle Jules Verne
80440 GLISY

11/10/2021 : ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NAO 2021

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521035790
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 06/09/2022
Date de dépôt : 13/10/2021
Date du texte : 11/10/2021
Date d'effet : 11/10/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 12/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement (0675)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DEVRED
Siret : 34294896501714
Code APE : 4771Z
Secteur : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
131 - Autre, précisez

Syndicats :

5 - CGT-FO

Signataires :

Adresses :

Type de l'adresse : Postale
13 du Capitaine Nemo
Pôle Jules Verne
80440 GLISY

Liste des établissements :

Siège social :

Vous trouverez plus d'informations sur la page consacrée au siège social DEVRED

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