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de Chantenay-Saint-Imbert

DOMINIQUE ROSAN

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49517002900021 / Siren : 495170029 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 10 495170029
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
DOMINIQUE ROSAN
Adresse :
22 Route DE NAVARRENX
64190 CHARRE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 27/03/2007
Nom : M. ROSAN DOMINIQUE MAURICE
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
30/06/2017 : Cessation d'activité

Annonce N°1945
NOJO : 000006403194801
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Date de cessation d'activité : 16/06/2017

Numéro d'identification : RCS Pau 495 170 029
Nom : ROSAN Dominique, Marurice
06/05/2016 : Immatriculation d'une personne physique suite à transfert de l'établissement principal

Annonce N°1354
NOJO : BXA16124000562N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne physique suite à transfert de l'établissement principal
Date d'immatriculation : 29/04/2016
Date de commencement d'activité : 01/04/2016
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

Etablissement principal :
Activité : A/ vente de confiture jus de fruits crêpes barbe à papa gauffres snack et divers produits alimentaires fruits et légumes et plantes arbres, conseil et formation ,prestation de service d'accueil et d'hérbergement autonome, location de salle et animation événementielle B/entretien de parcs et jardins, élagage.
Origine des fonds : Transfert d'établissement

Adresse :
22 route de Navarre
64190 Charre

Numéro d'identification : RCS Pau 495 170 029
Nom : ROSAN Dominique, Marurice
Nom commercial : LE JARDIN DES REVES
Historique de l'unité légale :
01/07/2015 : activité principale, code NIC
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Code NIC : 00021
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
Etablissements :
29/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2016A00317
Type : Etablissement principal

Adresse :
22 route de Navarre
64190 Charre
FRANCE
Nom commercial : LE JARDIN DES REVES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2016
Activité : A/ vente de confiture jus de fruits crêpes barbe à papa gauffres snack et divers produits alimentaires fruits et légumes et plantes arbres, conseil et formation ,prestation de service d'accueil et d'hérbergement autonome, location de salle et animation événementielle B/entretien de parcs et jardins, élagage.
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
e Saint Martin du Puy 33540, n° 3 Rivar - -
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes physiques :
29/04/2016 : ROSAN Dominique, Marurice
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 07/01/1963
Ville de naissance : Oran
Pays de naissance : ALGERIE
Nationalité : Française

Adresse :
22 route de Navarre
64190 Charre
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/04/2016
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/04/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/04/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 27/03/2007

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