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de Bassoues

EARL DE LA CALMETTE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1980
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31772215500015 / Siren : 317722155 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 51 317722155
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/08/2020
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.46 : Élevage de porcins
01.46Z : Élevage de porcins
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage, hors sol ou extensif, de porcs ou sangliers Produits associés : 01.46.10p
Coordonnées de l'établissement :
EARL DE LA CALMETTE
Adresse :
Lieu dit LACALM
81430 LE FRAYSSE
Historique de l'établissement :
31/12/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de porcins (NAFRev2 : 01.46Z)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1980
Dénomination : EARL DE LA CALMETTE
Activité principale : Élevage de porcins (NAFRev2 : 01.46Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
14/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°2294
NOJO : 000008101101250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Albi 317 722 155
Dénomination : EARL DE LACALMETTE
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BION Marie-Line, Michelle, Léona né(e) SABATHIER ; Gérant : BION Marc
Montant du capital : 150400 EUR
Historique de l'unité légale :
31/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de porcins (NAFRev2 : 01.46Z)
01/01/1997 : dénomination
Dénomination : EARL DE LA CALMETTE
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
17/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1980D00005
Type : Personne Physique

Nom : BION Christian Augustin
Né le 30/01/1959 à St (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Lacalm
81430 Le Fraysse
FRANCE
17/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1980D00005
Type : Personne Physique

Nom : SABATHIER (BION) Marie-Line Michelle Léona
Né le 05/05/1965 à Albi (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Lacalm
81430 Le Fraysse
FRANCE
Dépôts des actes :
06/10/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1980D00005
Dépôt : N°898 déposé le 15/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Transformation en EARL
06/10/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1980D00005
Dépôt : N°898 déposé le 15/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
06/10/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1980D00005
Dépôt : N°898 déposé le 15/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
09/10/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1980D00005
Dépôt : N°935 déposé le 03/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/10/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1980D00005
Dépôt : N°935 déposé le 03/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1980D00005
Dépôt : N°935 déposé le 03/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1980D00005
Dépôt : N°898 déposé le 15/10/1997
Etat : Déposé
Etablissements :
17/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1980D00005
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Lacalm
81430 Le Fraysse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/11/1979
Activité : Agriculture, élevage bovin, ovin, porcin
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1980D00005
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu dit Lacalm
C1593
81430 Le Fraysse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2015
Activité : Production énergie photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1980D00005
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu dit Lacalm
C1498
81430 Le Fraysse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2015
Activité : Production énergie photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
17/03/2016 : Ajout
Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 940 000.00 FRF nouveau montant : 143 302.08 Eur
Personnes morales :
17/03/2016 : EARL DE LACALMETTE
Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/1980

Type de capital : Fixe
Capital : 143302.08
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 49 années

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