EARL DE LA MOTTE

Entreprise

EARL DE LA MOTTE
Dernière mise à jour : 01/09/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79783377900011 / Siren : 797833779 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 62 797833779
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
Coordonnées de l'établissement :
EARL DE LA MOTTE
Adresse :
880 ROUTE DE ROANNE
42640 SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/2013
Dénomination : EARL DE LA MOTTE
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
22/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°1465
NOJO : 004201MYG107945
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital.

Numéro d'identification : RCS Roanne 797 833 779
Dénomination : EARL "DE LA MOTTE"
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : KIRIEL Pascal Jacques Louis ; Gérant : KIRIEL Edwige
Montant du capital : 7500.00 EUR
23/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°265
NOJO : 420114201420033
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Roanne 797 833 779
Dénomination : EARL "DE LA MOTTE"
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Montant du capital : 14600.00 EUR
25/10/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°384
NOJO : BXA13291000583P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/09/2013

Numéro d'identification : RCS Roanne 797 833 779
Dénomination : EARL "DE LA MOTTE"
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : KIRIEL Pascal Jacques Louis
Montant du capital : 7500.00 EUR
Historique de l'unité légale :
03/08/2023 : dénomination, catégorie juridique, caractère employeur
Dénomination : SCEA DE LA MOTTE
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
01/05/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
15/10/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013D00154
Type : Personne Physique

Nom : KIRIEL Pascal Jacques Louis
Né le 08/07/1969 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
840 Chemin de Murpin
42640 Saint-Romain-la-Motte
FRANCE
Dépôts des actes :
01/09/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013D00154
Dépôt : N°1450 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution
01/09/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013D00154
Dépôt : N°1450 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
15/10/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013D00154
Type : Siège

Adresse :
880 Route de Roanne
42640 Saint-Romain-la-Motte
FRANCE
15/10/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2013D00154
Type : Etablissement principal

Adresse :
880 Route de Roanne
42640 Saint-Romain-la-Motte
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2013
Activité : Activités agricoles, élevage de vaches allaitantes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
15/10/2013 : EARL "DE LA MOTTE"
Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : Activités agricoles, élevage de vaches allaitantes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/10/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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