EARL DU BREHEUX

Entreprise

EARL DU BREHEUX
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41273177000027 / Siren : 412731770 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 22 412731770
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 07/01/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.41 : Élevage de vaches laitières
CA :
- plantes insecticides ou antiparasitaires NC :
- épices (01.28) et infusions conditionnées (10.83.15)
01.41Z : Élevage de vaches laitières
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de vaches laitières
- la production de lait cru de vache ou de bufflonne

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la transformation du lait (cf. 10.51A) Produits associés : 01.41.10p, 01.41.20p
Coordonnées de l'établissement :
EARL DU BREHEUX
Adresse :
4 Rue DE LA FORET
88150 THAON-LES-VOSGES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2000 : Succession
Prédécesseur : EARL DU BREHEUX
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/06/1997
Dénomination : EARL DU BREHEUX
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
30/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°1801
NOJO : BXB12174001756X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 412 731 770
Dénomination : EARL DU BREHEUX
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : MANSUY Olivier, Francis
Montant du capital : 165600 EUR
Historique de l'unité légale :
01/04/2012 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : EARL DU BREHEUX
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
01/02/2000 : dénomination
Dénomination : GAEC DU BREHEUX
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
Représentants légaux :
20/06/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997D00086
Type : Personne Physique

Nom : MANSUY Olivier Francis
Né le 06/01/1966 à EPINAL
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
7 RUE DE LA FORET
88150 ONCOURT
FRANCE
Dépôts des actes :
12/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997D00086
Dépôt : N°1906 déposé le 20/06/2012
Etat : Déposé
Décision : DE GAEC EN EARL
12/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997D00086
Dépôt : N°1906 déposé le 20/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
12/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997D00086
Dépôt : N°1906 déposé le 20/06/2012
Etat : Déposé
Décision : EN EARL DU BREHEUX
12/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997D00086
Dépôt : N°1906 déposé le 20/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
10/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997D00086
Dépôt : N°20000327 déposé le 07/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997D00086
Dépôt : N°20000327 déposé le 07/03/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997D00086
Dépôt : N°97000734 déposé le 17/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997D00086
Dépôt : N°97000734 déposé le 17/07/1997
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES EXPEDITION ACTE NOTARIE DES 09 ET 10 JUIN 1997 ACTE DE NOMINATION DE LA GERANCE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997D00086
Dépôt : N°1906 déposé le 20/06/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
20/06/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1997D00086
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
4 rue de la Forêt
88150 Oncourt
FRANCE
Nom commercial : GAEC DU BREHEUX
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/06/1997
Activité : exploitation de biens gricoles aportes ou mis a disposition par les associes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
20/06/2012 : EARL DU BREHEUX
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/08/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 165600.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 35 années

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