Entreprise

  1. Entreprises
  3. LORD BYRON

Dernière mise à jour : N.C            

Informations de l'établissement :
Date de création : 09/04/2014
Dénomination usuelle : 2014-04-09
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52002605500035 / Siren : 520026055 / NIC : 00035
N° de TVA : FR 17 520026055
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Coordonnées de l'établissement :
Liens de succession de l'établissement :
09/04/2014 : Succession
Prédécesseur : ENERGIE JEUNES
Continuité économique
Accords d'entreprise :
15/12/2021 : ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE L'ASSOCIATION ENERGIE JEUNES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521037664
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/10/2022
Date de dépôt : 22/12/2021
Date du texte : 15/12/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/10/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ENERGIE JEUNES
Siret : 52002605500035
Code APE : 8560Z
Secteur : Activités de soutien à l'enseignement

Thèmes de l'accord :
  • 051 - Durée collective du temps de travail
  • 057 - Forfaits (en heures, en jours)
  • 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Signataires :
  • 94
Informations de l'unité légale :
Date de création : 30/01/2009
Dénomination : ENERGIE JEUNES
Activité principale : Activités de soutien à l'enseignement (NAFRev2 : 85.60Z)
Identifiant association RNA : W923000052
Association : ENERGIE JEUNES
Catégorie juridique : Association déclarée, reconnue d'utilité publique
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
ENERGIE JEUNES - Paris (siège)ENERGIE JEUNES - ArcueilENERGIE JEUNES - Sainte-MarieENERGIE JEUNES - RouenENERGIE JEUNES - MontpellierENERGIE JEUNES - Paris (fermé)ENERGIE JEUNES - Boulogne-Billancourt (fermé)
Historique de l'unité légale :
03/10/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
14/03/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Association déclarée, reconnue d'utilité publique
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
09/04/2014 : code NIC
Code NIC : 00035
16/06/2011 : code NIC
Code NIC : 00027

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