ENGIE SOLAR - COURBEVOIE

Informations de l'établissement :

Date de création : 25/10/2019

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 49249005700113 / Siren : 492490057 / NIC : 00113

N° de TVA : FR 36 492490057

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion

Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.

70.2 : Conseil de gestion

70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30

Coordonnées de l'établissement :
ENGIE SOLAR

Adresse :
1 Place SAMUEL DE CHAMPLAIN
92400 COURBEVOIE

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2022 : Préccession

Successeur : ENGIE RENOUVELABLES
Continuité économique

25/10/2019 : Succession

Prédécesseur : ENGIE SOLAR
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 16/10/2006

Dénomination : ENGIE SOLAR

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ENGIE SOLAR - Courbevoie (siège)ENGIE SOLAR - Paris (fermé)ENGIE SOLAR - Aix-en-ProvenceENGIE SOLAR - Rousset (fermé)ENGIE SOLAR - Paris (fermé)ENGIE SOLAR - Rousset (fermé)ENGIE SOLAR - Rousset (fermé)ENGIE SOLAR - Paris (fermé)ENGIE SOLAR - Bouc-Bel-Air (fermé)ENGIE SOLAR - Paris (fermé)ENGIE SOLAR - Bouc-Bel-Air (fermé)ENGIE SOLAR - Furiani (fermé)ENGIE SOLAR - Paris (fermé)ENGIE SOLAR - Paris (fermé)

Marques françaises :

28/03/2012 : TOITURE +

N° national/d'enregistrement : 3908709
Date de dépôt : 28/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 28/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; panneaux solaires ; cellules photovoltaïques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; expertises en affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; analyse du prix de revient ; étude de marché ; établissement de déclarations fiscales ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, immobilier) ; placement de fonds ; établissement de baux ; estimations fiscales ; consultation en matière de négociation et d'échange de crédit carbone ; services de bourse du carbone ; émission de certificats verts (finances) ; études environnementales (estimations financières et fiscales), études d'impact sur l'environnement (estimations financières et fiscales) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; construction, installation, entretien et réparation d'installations de production d'électricité ; installation et maintenance d'équipements photovoltaïques ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'énergie ; informations en matière de distribution d'énergie ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; informations en matière de production d'électricité ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité ; location d'équipements photovoltaïques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; arpentage ; élaboration (conception) et contrôle d'équipements photovoltaïques ; élaboration (conception) et contrôle d'installations de production d'électricité ; programmation pour ordinateurs ; analyse pour l'implantation d'installations de production d'électricité, de fermes solaires et d'équipements photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la production d'énergie et de la production d'électricité ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la production d'électricité solaire ; essai de matériaux ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche et développement de nouveaux équipements photovoltaïques et de nouvelles installations de production d'électricité pour des tiers ; consultation en matière environnementale ; études environnementales (études et analyses techniques), études d'impact sur l'environnement (études et analyses techniques) ; développement foncier ; services d'élaboration de projets, de recherche et de conseils techniques en matière de contrepartie de la fixation du carbone ; conseils techniques en matière de distribution d'énergie.

Déposant 1 : SOLAIREDIRECT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 492490057
Adresse :
18 rue du Quatre Septembre
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

28/02/2012 : SOLARPEOPLE

N° national/d'enregistrement : 3901079
Date de dépôt : 28/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 28/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; panneaux solaires ; cellules photovoltaïques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; expertises en affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; analyse du prix de revient ; étude de marché ; établissement de déclarations fiscales ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, immobilier) ; placement de fonds ; établissement de baux ; estimations fiscales ; consultation en matière de négociation et d'échange de crédit carbone ; services de bourse du carbone ; émission de certificats verts (finances) ; études environnementales (estimations financières et fiscales), études d'impact sur l'environnement (estimations financières et fiscales) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; construction, installation, entretien et réparation d'installations de production d'électricité ; installation et maintenance d'équipements photovoltaïques ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'énergie ; informations en matière de distribution d'énergie ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; informations en matière de production d'électricité ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité ; location d'équipements photovoltaïques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; arpentage ; élaboration (conception) et contrôle d'équipements photovoltaïques ; élaboration (conception) et contrôle d'installations de production d'électricité ; programmation pour ordinateurs ; analyse pour l'implantation d'installations de production d'électricité, de fermes solaires et d'équipements photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la production d'énergie et de la production d'électricité ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la production d'électricité solaire ; essai de matériaux ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche et développement de nouveaux équipements photovoltaïques et de nouvelles installations de production d'électricité pour des tiers ; consultation en matière environnementale ; études environnementales (études et analyses techniques), études d'impact sur l'environnement (études et analyses techniques) ; développement foncier ; services d'élaboration de projets, de recherche et de conseils techniques en matière de contrepartie de la fixation du carbone ; conseils techniques en matière de distribution d'énergie.

Déposant 1 : SOLAIREDIRECT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 492490057
Adresse :
18 rue du Quatre Septembre
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

28/12/2011 : ELECTRICITE SOLAIRE DES TERRITOIRES

N° national/d'enregistrement : 3885084
Date de dépôt : 28/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; panneaux solaires ; cellules photovoltaïques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; expertises en affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; analyse du prix de revient ; étude de marché ; établissement de déclarations fiscales.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, immobilier) ; placement de fonds ; établissement de baux ; estimations fiscales ; consultation en matière de négociation et d'échange de crédit carbone ; services de bourse du carbone ; émission de certificats verts (finances) ; études environnementales (estimations financières et fiscales), études d'impact sur l'environnement (estimations financières et fiscales).
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; construction, installation, entretien et réparation d'installations de production d'électricité ; installation et maintenance d'équipements photovoltaïques.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'énergie ; informations et conseils techniques en matière de distribution d'énergie.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; informations en matière de production d'électricité ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité ; location d'équipements photovoltaïques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; arpentage ; élaboration (conception) et contrôle d'équipements photovoltaïques ; élaboration (conception) et contrôle d'installations de production d'électricité ; programmation pour ordinateurs ; analyse pour l'implantation d'installations de production d'électricité, de fermes solaires et d'équipements photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la production d'énergie et de la production d'électricité ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la production d'électricité solaire ; essai de matériaux ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche et développement de nouveaux équipements photovoltaïques et de nouvelles installations de production d'électricité pour des tiers ; consultation en matière environnementale ; études environnementales (études et analyses techniques), études d'impact sur l'environnement (études et analyses techniques) ; développement foncier, à savoir étude technique en matière d'urbanisme ; services d'élaboration de projets, de recherche et de conseils techniques en matière de contrepartie de la fixation du carbone.

Déposant 1 : SOLAIREDIRECT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 492490057
Adresse :
18 rue du Quatre Septembre
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

28/12/2011 : solairedirect

N° national/d'enregistrement : 3885085
Date de dépôt : 28/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; panneaux solaires ; cellules photovoltaïques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; expertises en affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; analyse du prix de revient ; étude de marché ; établissement de déclarations fiscales.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, immobilier) ; placement de fonds ; établissement de baux ; estimations fiscales ; consultation en matière de négociation et d'échange de crédit carbone ; services de bourse du carbone ; émission de certificats verts (finances) ; études environnementales (estimations financières et fiscales), études d'impact sur l'environnement (estimations financières et fiscales).
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; construction, installation, entretien et réparation d'installations de production d'électricité ; installation et maintenance d'équipements photovoltaïques.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'énergie ; informations et conseils techniques en matière de distribution d'énergie.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; informations en matière de production d'électricité ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité ; location d'équipements photovoltaïques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; arpentage ; élaboration (conception) et contrôle d'équipements photovoltaïques ; élaboration (conception) et contrôle d'installations de production d'électricité ; programmation pour ordinateurs ; analyse pour l'implantation d'installations de production d'électricité, de fermes solaires et d'équipements photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la production d'énergie et de la production d'électricité ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la production d'électricité solaire ; essai de matériaux ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche et développement de nouveaux équipements photovoltaïques et de nouvelles installations de production d'électricité pour des tiers ; consultation en matière environnementale ; études environnementales (études et analyses techniques), études d'impact sur l'environnement (études et analyses techniques) ; développement foncier, à savoir étude technique en matière d'urbanisme ; services d'élaboration de projets, de recherche et de conseils techniques en matière de contrepartie de la fixation du carbone.

Déposant 1 : SOLAIREDIRECT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 492490057
Adresse :
18 rue du Quatre Septembre
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

28/12/2011 : solairedirect

N° national/d'enregistrement : 3885087
Date de dépôt : 28/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; panneaux solaires ; cellules photovoltaïques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; expertises en affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; analyse du prix de revient ; étude de marché ; établissement de déclarations fiscales.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, immobilier) ; placement de fonds ; établissement de baux ; estimations fiscales ; consultation en matière de négociation et d'échange de crédit carbone ; services de bourse du carbone ; émission de certificats verts (finances) ; études environnementales (estimations financières et fiscales), études d'impact sur l'environnement (estimations financières et fiscales).
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; construction, installation, entretien et réparation d'installations de production d'électricité ; installation et maintenance d'équipements photovoltaïques.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'énergie ; informations et conseils techniques en matière de distribution d'énergie.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; informations en matière de production d'électricité ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité ; location d'équipements photovoltaïques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; arpentage ; élaboration (conception) et contrôle d'équipements photovoltaïques ; élaboration (conception) et contrôle d'installations de production d'électricité ; programmation pour ordinateurs ; analyse pour l'implantation d'installations de production d'électricité, de fermes solaires et d'équipements photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la production d'énergie et de la production d'électricité ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la production d'électricité solaire ; essai de matériaux ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche et développement de nouveaux équipements photovoltaïques et de nouvelles installations de production d'électricité pour des tiers ; consultation en matière environnementale ; études environnementales (études et analyses techniques), études d'impact sur l'environnement (études et analyses techniques) ; développement foncier, à savoir étude technique en matière d'urbanisme ; services d'élaboration de projets, de recherche et de conseils techniques en matière de contrepartie de la fixation du carbone.

Déposant 1 : SOLAIREDIRECT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 492490057
Adresse :
18 rue du Quatre Septembre
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

28/12/2011 : L'ENERGIE QUI CHANGE TOUT

N° national/d'enregistrement : 3885089
Date de dépôt : 28/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; panneaux solaires ; cellules photovoltaïques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; expertises en affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; analyse du prix de revient ; étude de marché ; établissement de déclarations fiscales.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, immobilier) ; placement de fonds ; établissement de baux ; estimations fiscales ; consultation en matière de négociation et d'échange de crédit carbone ; services de bourse du carbone ; émission de certificats verts (finances) ; études environnementales (estimations financières et fiscales), études d'impact sur l'environnement (estimations financières et fiscales).
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; construction, installation, entretien et réparation d'installations de production d'électricité ; installation et maintenance d'équipements photovoltaïques.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'énergie ; informations et conseils techniques en matière de distribution d'énergie.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; informations en matière de production d'électricité ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité ; location d'équipements photovoltaïques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; arpentage ; élaboration (conception) et contrôle d'équipements photovoltaïques ; élaboration (conception) et contrôle d'installations de production d'électricité ; programmation pour ordinateurs ; analyse pour l'implantation d'installations de production d'électricité, de fermes solaires et d'équipements photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la production d'énergie et de la production d'électricité ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la production d'électricité solaire ; essai de matériaux ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche et développement de nouveaux équipements photovoltaïques et de nouvelles installations de production d'électricité pour des tiers ; consultation en matière environnementale ; études environnementales (études et analyses techniques), études d'impact sur l'environnement (études et analyses techniques) ; développement foncier, à savoir étude technique en matière d'urbanisme ; services d'élaboration de projets, de recherche et de conseils techniques en matière de contrepartie de la fixation du carbone.

Déposant 1 : SOLAIREDIRECT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 492490057
Adresse :
18 rue du Quatre Septembre
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

28/12/2011 : THE ENERGY THAT CHANGES IT ALL

N° national/d'enregistrement : 3885091
Date de dépôt : 28/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; panneaux solaires ; cellules photovoltaïques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; expertises en affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; analyse du prix de revient ; étude de marché ; établissement de déclarations fiscales.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, immobilier) ; placement de fonds ; établissement de baux ; estimations fiscales ; consultation en matière de négociation et d'échange de crédit carbone ; services de bourse du carbone ; émission de certificats verts (finances) ; études environnementales (estimations financières et fiscales), études d'impact sur l'environnement (estimations financières et fiscales).
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; construction, installation, entretien et réparation d'installations de production d'électricité ; installation et maintenance d'équipements photovoltaïques.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'énergie ; informations et conseils techniques en matière de distribution d'énergie.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; informations en matière de production d'électricité ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité ; location d'équipements photovoltaïques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; arpentage ; élaboration (conception) et contrôle d'équipements photovoltaïques ; élaboration (conception) et contrôle d'installations de production d'électricité ; programmation pour ordinateurs ; analyse pour l'implantation d'installations de production d'électricité, de fermes solaires et d'équipements photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la production d'énergie et de la production d'électricité ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la production d'électricité solaire ; essai de matériaux ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche et développement de nouveaux équipements photovoltaïques et de nouvelles installations de production d'électricité pour des tiers ; consultation en matière environnementale ; études environnementales (études et analyses techniques), études d'impact sur l'environnement (études et analyses techniques) ; développement foncier, à savoir étude technique en matière d'urbanisme ; services d'élaboration de projets, de recherche et de conseils techniques en matière de contrepartie de la fixation du carbone.

Déposant 1 : SOLAIREDIRECT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 492490057
Adresse :
18 rue du Quatre Septembre
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

28/12/2011 : FRANCE TERRITOIRE SOLAIRE (FTS)

N° national/d'enregistrement : 3885074
Date de dépôt : 28/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; panneaux solaires ; cellules photovoltaïques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; expertises en affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; analyse du prix de revient ; étude de marché ; établissement de déclarations fiscales.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, immobilier) ; placement de fonds ; établissement de baux ; estimations fiscales ; consultation en matière de négociation et d'échange de crédit carbone ; services de bourse du carbone ; émission de certificats verts (finances) ; études environnementales (estimations financières et fiscales), études d'impact sur l'environnement (estimations financières et fiscales).
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; construction, installation, entretien et réparation d'installations de production d'électricité ; installation et maintenance d'équipements photovoltaïques.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'énergie ; informations et conseils techniques en matière de distribution d'énergie.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; informations en matière de production d'électricité ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité ; location d'équipements photovoltaïques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; arpentage ; élaboration (conception) et contrôle d'équipements photovoltaïques ; élaboration (conception) et contrôle d'installations de production d'électricité ; programmation pour ordinateurs ; analyse pour l'implantation d'installations de production d'électricité, de fermes solaires et d'équipements photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la production d'énergie et de la production d'électricité ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la production d'électricité solaire ; essai de matériaux ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche et développement de nouveaux équipements photovoltaïques et de nouvelles installations de production d'électricité pour des tiers ; consultation en matière environnementale ; études environnementales (études et analyses techniques), études d'impact sur l'environnement (études et analyses techniques) ; développement foncier, à savoir étude technique en matière d'urbanisme ; services d'élaboration de projets, de recherche et de conseils techniques en matière de contrepartie de la fixation du carbone.

Déposant 1 : FRANCE TERRITOIRE SOLAIRE, Association régie par la loi de 1901
Adresse :
515 avenue de la Tramontane
13600 LA CIOTAT
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 854827
Date de demande : 13/04/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : ENGIE Solar, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 492490057
Adresse :
1 Place Samuel de Champlain
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 855836
Date de demande : 26/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : FRANCE TERRITOIRE SOLAIRE, Association loi de 1901
Adresse :
515 avenue de la Tramontane
13600 LA CIOTAT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812689
Date de demande : 02/05/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

28/12/2011 : FRANCE TERRITOIRE SOLAIRE (FTS)

N° national/d'enregistrement : 3885074
Date de dépôt : 28/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; panneaux solaires ; cellules photovoltaïques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; expertises en affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; analyse du prix de revient ; étude de marché ; établissement de déclarations fiscales.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, immobilier) ; placement de fonds ; établissement de baux ; estimations fiscales ; consultation en matière de négociation et d'échange de crédit carbone ; services de bourse du carbone ; émission de certificats verts (finances) ; études environnementales (estimations financières et fiscales), études d'impact sur l'environnement (estimations financières et fiscales).
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; construction, installation, entretien et réparation d'installations de production d'électricité ; installation et maintenance d'équipements photovoltaïques.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'énergie ; informations et conseils techniques en matière de distribution d'énergie.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; informations en matière de production d'électricité ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité ; location d'équipements photovoltaïques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; arpentage ; élaboration (conception) et contrôle d'équipements photovoltaïques ; élaboration (conception) et contrôle d'installations de production d'électricité ; programmation pour ordinateurs ; analyse pour l'implantation d'installations de production d'électricité, de fermes solaires et d'équipements photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la production d'énergie et de la production d'électricité ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la production d'électricité solaire ; essai de matériaux ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche et développement de nouveaux équipements photovoltaïques et de nouvelles installations de production d'électricité pour des tiers ; consultation en matière environnementale ; études environnementales (études et analyses techniques), études d'impact sur l'environnement (études et analyses techniques) ; développement foncier, à savoir étude technique en matière d'urbanisme ; services d'élaboration de projets, de recherche et de conseils techniques en matière de contrepartie de la fixation du carbone.

Déposant 1 : SOLAIREDIRECT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 492490057
Adresse :
18 rue du Quatre Septembre
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ENGIE Solar, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 492490057
Adresse :
1 Place Samuel de Champlain
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

28/12/2011 : FRANCE TERRITOIRE SOLAIRE (FTS)

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; panneaux solaires ; cellules photovoltaïques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; expertises en affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; analyse du prix de revient ; étude de marché ; établissement de déclarations fiscales.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, immobilier) ; placement de fonds ; établissement de baux ; estimations fiscales ; consultation en matière de négociation et d'échange de crédit carbone ; services de bourse du carbone ; émission de certificats verts (finances) ; études environnementales (estimations financières et fiscales), études d'impact sur l'environnement (estimations financières et fiscales).
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; construction, installation, entretien et réparation d'installations de production d'électricité ; installation et maintenance d'équipements photovoltaïques.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'énergie ; informations et conseils techniques en matière de distribution d'énergie.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; informations en matière de production d'électricité ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité ; location d'équipements photovoltaïques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; arpentage ; élaboration (conception) et contrôle d'équipements photovoltaïques ; élaboration (conception) et contrôle d'installations de production d'électricité ; programmation pour ordinateurs ; analyse pour l'implantation d'installations de production d'électricité, de fermes solaires et d'équipements photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la production d'énergie et de la production d'électricité ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la production d'électricité solaire ; essai de matériaux ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche et développement de nouveaux équipements photovoltaïques et de nouvelles installations de production d'électricité pour des tiers ; consultation en matière environnementale ; études environnementales (études et analyses techniques), études d'impact sur l'environnement (études et analyses techniques) ; développement foncier, à savoir étude technique en matière d'urbanisme ; services d'élaboration de projets, de recherche et de conseils techniques en matière de contrepartie de la fixation du carbone.

Déposant 1 : SOLAIREDIRECT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 492490057
Adresse :
18 rue du Quatre Septembre
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ENGIE Solar, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 492490057
Adresse :
1 Place Samuel de Champlain
92400 COURBEVOIE
FR

Bénéficiare 1 : FRANCE TERRITOIRE SOLAIRE, Association loi de 1901
Adresse :
515 avenue de la Tramontane
13600 LA CIOTAT
FR

28/12/2011 : L'OBSERVATOIRE DU PHOTOVOLTAÏQUE

N° national/d'enregistrement : 3885080
Date de dépôt : 28/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; panneaux solaires ; cellules photovoltaïques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; expertises en affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; analyse du prix de revient ; étude de marché ; établissement de déclarations fiscales.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, immobilier) ; placement de fonds ; établissement de baux ; estimations fiscales ; consultation en matière de négociation et d'échange de crédit carbone ; services de bourse du carbone ; émission de certificats verts (finances) ; études environnementales (estimations financières et fiscales), études d'impact sur l'environnement (estimations financières et fiscales).
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; construction, installation, entretien et réparation d'installations de production d'électricité ; installation et maintenance d'équipements photovoltaïques.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'énergie ; informations et conseils techniques en matière de distribution d'énergie.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; informations en matière de production d'électricité ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité ; location d'équipements photovoltaïques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; arpentage ; élaboration (conception) et contrôle d'équipements photovoltaïques ; élaboration (conception) et contrôle d'installations de production d'électricité ; programmation pour ordinateurs ; analyse pour l'implantation d'installations de production d'électricité, de fermes solaires et d'équipements photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la production d'énergie et de la production d'électricité ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la production d'électricité solaire ; essai de matériaux ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche et développement de nouveaux équipements photovoltaïques et de nouvelles installations de production d'électricité pour des tiers ; consultation en matière environnementale ; études environnementales (études et analyses techniques), études d'impact sur l'environnement (études et analyses techniques) ; développement foncier, à savoir étude technique en matière d'urbanisme ; services d'élaboration de projets, de recherche et de conseils techniques en matière de contrepartie de la fixation du carbone.

Déposant 1 : SOLAIREDIRECT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 492490057
Adresse :
18 rue du Quatre Septembre
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

19/05/2011 : Solairedirect Home Solutions

N° national/d'enregistrement : 3832968
Date de dépôt : 19/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Solairedirect, Société anonyme
Numéro de SIREN : 492490057
Adresse :
18 rue du Quatre-Septembre
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Solairedirect
Adresse :
18 rue du Quatre-Septembre
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

18/04/2011 : SDDirectPro

N° national/d'enregistrement : 3824754
Date de dépôt : 18/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ; tous les produits n'étant ni des cartes mémoires amovibles, ni des produits utilisant des cartes mémoires amovibles ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; tous les services précités étant rendus en relation avec la gestion énergétique des bâtiments dans le secteur de l'énergie seulement.

Déposant 1 : Solairedirect, société anonyme
Numéro de SIREN : 492490057
Adresse :
18 rue du Quatre Septembre
75082 PARIS cedex 02
FR

Mandataire 1 : Solairedirect
Adresse :
18 rue du Quatre Septembre
75082 PARIS cedex 02
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 557765
Date de demande : 13/09/2011
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : « Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ; tous les produits n'étant ni des cartes mémoires amovibles, ni des produits utilisant des cartes mémoires amovibles ». Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale. Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Etamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Classe 42 : « Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; tous les services précités étant rendus en relation avec la gestion énergétique des bâtiments dans le secteur de l'énergie seulement ».

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

14/03/2011 : ESTER Electricité Solaire des Territoires

N° national/d'enregistrement : 3814425
Date de dépôt : 14/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de cuisson, cafetières électriques ; cuisinières ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; bureaux de placement.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse ou d'informations (nouvelles).
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Solairedirect, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 492490057
Adresse :
18 rue du Quatre-Septembre
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Solairedirect
Adresse :
18 rue du Quatre-Septembre
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 566265
Date de demande : 03/01/2012
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

25/01/2011 : Solairedirect, the Solar MWh Company

N° national/d'enregistrement : 3800552
Date de dépôt : 25/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Solairedirect, Société anonyme
Numéro de SIREN : 492490057
Adresse :
18 rue du Quatre-Septembre
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Solairedirect
Adresse :
18 rue du Quatre-Septembre
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

09/06/2010 : Certains vous promettent la lune, nous vous garantissons le soleil

N° national/d'enregistrement : 3745157
Date de dépôt : 09/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : SOLAIREDIRECT, SA
Numéro de SIREN : 492490057
Adresse :
52, rue de la Victoire
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : Morlighem Olivia
Adresse :
52, rue de la Victoire
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

09/06/2010 : Solairedirect, le Contrat de Résultats

N° national/d'enregistrement : 3745203
Date de dépôt : 09/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : SOLAIREDIRECT, SA
Numéro de SIREN : 492490057
Adresse :
52, rue de la Victoire
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : Morlighem Olivia
Adresse :
52, rue de la Victoire
75009 PARIS
FR

26/05/2010 : SD Box

N° national/d'enregistrement : 3741297
Date de dépôt : 26/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, à savoir exclusivement boîtier de supervision à distance permettant de transmettre des données de production et de consommation énergétique ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ; tous les produits précités n'étant ni des cartes mémoires amovibles ni des produits contenant des cartes mémoires amovibles.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; les services précités étant rendus en relation avec la gestion énergétique des bâtiments dans le secteur de l'énergie seulement.

Déposant 1 : Solairedirect, SA
Numéro de SIREN : 492490057
Adresse :
52 Rue de la Victoire
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : Solairedirect
Adresse :
52 Rue de la Victoire
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 536802
Date de demande : 29/11/2010
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, à savoir exclusivement boîtier de supervision à distance permettant de transmettre des données de production et de consommation énergétique ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage.Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.Classe 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 545244
Date de demande : 15/03/2011
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, à savoir exclusivement boîtier de supervision à distance permettant de transmettre des données de production et de consommation énergétique ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ; tous les produits précités n'étant ni des cartes mémoires amovibles ni des produits contenant des cartes mémoires amovibles.Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.Classe 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; les services précités étant rendus en relation avec la gestion énergétique des bâtiments dans le secteur de l'énergie seulement.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

26/05/2010 : SD Power

N° national/d'enregistrement : 3741298
Date de dépôt : 26/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ; les produits précités n'étant ni des cartes mémoires amovibles, ni des produits utilisant des cartes mémoires amovibles.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; tous les services précités étant rendus en relation avec des systèmes d'intégration en toiture d'équipements photovoltaïques seulement.

Déposant 1 : Solairedirect, SA
Numéro de SIREN : 492490057
Adresse :
52 rue de la Victoire
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : Solairedirect
Adresse :
52 rue de la Victoire
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 544923
Date de demande : 08/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ; les produits précités n'étant ni des cartes mémoires amovibles, ni des produits utilisant des cartes mémoires amovibles.Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;Classe 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; tous les services précités étant rendus en relation avec des systèmes d'intégration en toiture d'équipements photovoltaïques seulement.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

26/05/2010 : SD Ecomax

N° national/d'enregistrement : 3741299
Date de dépôt : 26/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ; les produits précités n'étant ni des cartes mémoires amovibles, ni des produits utilisant des cartes mémoires amovibles.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; tous les services précités étant rendus en relation avec des systèmes d'intégration en toiture d'équipements photovoltaïques seulement.

Déposant 1 : Solairedirect, SA
Numéro de SIREN : 492490057
Adresse :
52 Rue de la Victoire
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : Solairedirect
Adresse :
52 Rue de la Victoire
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 544924
Date de demande : 08/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ; les produits précités n'étant ni des cartes mémoires amovibles, ni des produits utilisant des cartes mémoires amovibles.Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;Classe 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; tous les services précités étant rendus en relations avec des systèmes d'intégration en toiture d'équipements photovoltaïques seulement.

30/12/2008 : SOLAIRE CORSICA CHAQUE JOUR LE SOLEIL SE LEVERA POUR VOUS

N° national/d'enregistrement : 3620550
Date de dépôt : 30/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Solaire Direct SA
Numéro de SIREN : 492490057

Mandataire 1 : Solaire Direct

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-06
Date du BOPI : 06/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

17/09/2008 : Solairedirect Technologies

N° national/d'enregistrement : 3599108
Date de dépôt : 17/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Solaire Direct SA
Numéro de SIREN : 492490057

Mandataire 1 : Solaire Direct

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

17/09/2008 : Solairedirect Installation

N° national/d'enregistrement : 3599110
Date de dépôt : 17/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Solaire Direct SA
Numéro de SIREN : 492490057

Mandataire 1 : Solaire Direct

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

27/06/2008 : Produisez de l'énergie propre, gagnez de l'argent propre

N° national/d'enregistrement : 3585392
Date de dépôt : 27/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : SOLAIRE DIRECT SA
Numéro de SIREN : 492490057

Mandataire 1 : SOLAIRE DIRECT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-49

27/06/2008 : Vous consommiez? Eh bien, produisez maintenant

N° national/d'enregistrement : 3585393
Date de dépôt : 27/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : SOLAIRE DIRECT SA
Numéro de SIREN : 492490057

Mandataire 1 : SOLAIRE DIRECT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-49

27/06/2008 : Prenez le soleil pour associé

N° national/d'enregistrement : 3585394
Date de dépôt : 27/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : SOLAIRE DIRECT SA
Numéro de SIREN : 492490057

Mandataire 1 : SOLAIRE DIRECT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-49

27/06/2008 : Le soleil fait des euros, les euros font des heureux

N° national/d'enregistrement : 3585395
Date de dépôt : 27/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : SOLAIRE DIRECT SA
Numéro de SIREN : 492490057

Mandataire 1 : SOLAIRE DIRECT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-49

06/05/2008 : solairedirect

N° national/d'enregistrement : 3575025
Date de dépôt : 06/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Solaire Direct Société Anonyme
Numéro de SIREN : 492490057

Mandataire 1 : Solaire Direct

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 509806
Date de demande : 12/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : BATISERVICES SILAIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-25
Date du BOPI : 20/06/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-42

31/03/2008 : SolaireInstallations

N° national/d'enregistrement : 3566327
Date de dépôt : 31/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations sanitaires ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de routes, de ponts ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Solaire Direct, SA
Numéro de SIREN : 492490057
Adresse :
85 Boulevard Hausmann
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Solaire Direct
Adresse :
85 Boulevard Hausmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 499546
Date de demande : 10/06/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

31/03/2008 : SolaireCapital

N° national/d'enregistrement : 3566328
Date de dépôt : 31/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Solaire Direct SA
Numéro de SIREN : 492490057

Mandataire 1 : Solaire Direct

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

31/03/2008 : Solairetechnologies

N° national/d'enregistrement : 3566329
Date de dépôt : 31/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations sanitaires ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de routes, de ponts ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Solaire Direct, SA
Numéro de SIREN : 492490057
Adresse :
85 Boulevard Hausmann
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Solaire Direct
Adresse :
85 Boulevard Hausmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 499547
Date de demande : 10/06/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

31/03/2008 : SOLAIREDIRECT CHAQUE JOUR LE SOLEIL SE LEVERA POUR VOUS

N° national/d'enregistrement : 3566330
Date de dépôt : 31/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Solaire Direct SA
Numéro de SIREN : 492490057

Mandataire 1 : Solaire Direct

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

31/03/2008 : SOLAIREDIRECT ENERGIE EVOLUEE

N° national/d'enregistrement : 3566331
Date de dépôt : 31/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; uipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soudure ; polissage (abrasion) ; raffinage ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : Solaire Direct SA
Numéro de SIREN : 492490057

Mandataire 1 : Solaire Direct

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

31/03/2008 : SOLAIREDIRECT CHAQUE JOUR LE SOLEIL SE LEVERA POUR VOUS

N° national/d'enregistrement : 3566332
Date de dépôt : 31/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soudure ; polissage (abrasion) ; raffinage ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : Solaire Direct SA
Numéro de SIREN : 492490057

Mandataire 1 : Solaire Direct

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

31/03/2008 : SOLAIREDIRECT ENERGIE EVOLUEE

N° national/d'enregistrement : 3566333
Date de dépôt : 31/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soudure ; polissage (abrasion) ; raffinage ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et deloppement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : Solaire Direct SA
Numéro de SIREN : 492490057

Mandataire 1 : Solaire Direct

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

31/03/2008 : SOLAIREDIRECT

N° national/d'enregistrement : 3566334
Date de dépôt : 31/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soudure ; polissage (abrasion) ; raffinage ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : Solaire Direct SA
Numéro de SIREN : 492490057

Mandataire 1 : Solaire Direct

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

31/03/2008 : SOLAIREDIRECT

N° national/d'enregistrement : 3566335
Date de dépôt : 31/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soudure ; polissage (abrasion) ; raffinage ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : Solaire Direct SA
Numéro de SIREN : 492490057

Mandataire 1 : Solaire Direct

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Publications au Bodacc :

09/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5901
NOJO : 9201MYG18249700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 492 490 057
Dénomination : Engie Solar
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°2017
NOJO : 09201MYG1816450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 492 490 057
Dénomination : Engie Solar
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FERNANDEZ SAAVEDRA Pablo ; Directeur général délégué : MORET Jean-Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

14/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°2030
NOJO : 09201MYG1720600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 492 490 057
Dénomination : Engie Solar
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FERNANDEZ SAAVEDRA Pablo ; Directeur général délégué : Akehurst Mark ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

20/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8602
NOJO : 9201MYG17003050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 492 490 057
Dénomination : Engie Solar
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/01/2022 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°83
NOJO : 001301MYG472503
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2022
Publication légale : Les Nouvelles Publications, le 14/01/2021
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : Me Pierre LEQUERRE 3 Montalivet 75008 Paris 8e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 01/01/2022 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement de Nanterre le 06/01/2022 sous le numéro Dossier 2022 00001246 référence 9214P03 2022 A 00024 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Place Samuel de Champlain 92400 Courbevoie

Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 256 986
Dénomination : ENGIE Renouvelables
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 492 490 057
Dénomination : Engie Solar

16/01/2022 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1250
NOJO : 09201MYG1647705
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : actu-juridique.fr, le 13/01/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : Me Pierre LEQUERRE, étude LETULLE DELOISON DRILHON JOURDAIN 3 Rue Montalivet 75008 Paris 8e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 01/01/2022 enregistré au Nanterre 3 le 06/01/2022 sous le numéro 2022 00001246 9214P03 2022A00024 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Place Samuel de Champlain 92400 Courbevoie

Numéro d'identification : RCS Nanterre 444 256 986
Dénomination : ENGIE Renouvelables
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 507000000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 492 490 057
Dénomination : Engie Solar

12/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°5639
NOJO : 09201MYG1622881
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 492 490 057
Dénomination : Engie Solar
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 287074785.00 EUR

21/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17126
NOJO : 9201MYG16119690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 492 490 057
Dénomination : Engie Solar
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°3976
NOJO : 09201MYG1519077
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 492 490 057
Dénomination : Engie Solar
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 73258300.00 EUR

10/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12391
NOJO : 9201MYG15056430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 492 490 057
Dénomination : Engie Solar
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/11/2019 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°2392
NOJO : 09201MYG1412697
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 27/11/2019
Date de commencement d'activité : 25/10/2019
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 492 490 057
Dénomination : Engie Solar
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DE LA FAIRE Antoine ; Directeur général délégué : Akehurst Mark ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Montant du capital : 52842807.50 EUR

21/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4688
NOJO : 75012019S083899
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : Engie Solar
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3084
NOJO : 75012018S100455
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : Engie Solar
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6458
NOJO : 75012018S023728
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : Solairedirect
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°1956
NOJO : BXB16106001972C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : Solairedirect
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 52842807.5 EUR

08/01/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°8070
NOJO : 75012015S104616
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : Solairedirect
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8069
NOJO : 75012015S104619
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : Solairedirect
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°699
NOJO : BXB153580016843
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : Solairedirect
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Membre du conseil de surveillance : Huet, nom d'usage : Di Mascio, Gwénaëlle
Montant du capital : 52842807.5 EUR

04/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°2123
NOJO : BXB15301003129S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation), la forme juridique, l'administration et le représentant permanent

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : Solairedirect
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Président Lepercq, Thierry, modification du Membre du conseil de surveillance DEMETER PARTNERS, modification du Membre du conseil de surveillance ASTER CAPITAL PARTNERS SAS, nomination du Président et membre du conseil de surveillance : Krishnamoorthy, Shankar, nomination du Membre du conseil de surveillance : Richelle, Guy, nomination du Membre du conseil de surveillance : Kalfon, Thierry, Directeur général délégué et Administrateur partant : Korniloff, Amaury, Administrateur partant : TECHFUND EUROPE MANAGEMENT SAS, Administrateur partant : MUTUELLE ASSURANCE DES COMMERCANTS ET INDUSTRIELS DE FRANCE ET DES CADRES ET SALARIES DE L INDUSTRIE ET DU COMMERCE, Administrateur partant : Jallat, Stéphane-Emmanuel
Montant du capital : 52842807.5 EUR

07/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°1303
NOJO : BXB15272001218A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : Solairedirect
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant partant : Comerman, Christian, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Lebegue, Eric
Montant du capital : 25638000 EUR

03/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°1287
NOJO : BXB15114000619F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : Solairedirect
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Président du conseil d'administration et Directeur général Lepercq, Thierry, modification de l'Administrateur Jallat, Stéphane-Emmanuel
Montant du capital : 256380 EUR

03/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°1296
NOJO : BXB15114000628G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'adresse du siège

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : Solairedirect
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 25638000 EUR

09/01/2014 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1606
NOJO : BXA14002002076A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : Journal Spécial des Sociétés Françaises par Actions, le 31/12/2013
Oppositions : au siège social du vendeur Solairedirect 18 rue du 4 Septembre 75002 Paris pour la validité, au siège social de l'acquéreur Savelys Pv 11 allée James Watt - Immeuble Space Il 33700 Mérignac pour la correspondance .

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 537 693 889
Dénomination : SAVELYS PV
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 40000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : Solairedirect

20/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8891
NOJO : 75012013S084597
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : Solairedirect
Forme juridique : Société anonyme

20/11/2013 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°8890
NOJO : 75012013S084598
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : Solairedirect
Forme juridique : Société anonyme

23/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°811
NOJO : BXB13168001466G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le représentant permanent

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : Solairedirect
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification de l'Administrateur DEMETER PARTNERS représenté par , Dupont Olivier Adresse : 4 Venue Victor Hugo 94160 Saint-Mandé
Montant du capital : 256380 EUR

26/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7478
NOJO : BXC12193014214V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : Solairedirect
Forme juridique : Société anonyme

26/07/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°7479
NOJO : BXC12193014215X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : Solairedirect
Forme juridique : Société anonyme

10/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10162
NOJO : BXC12083007127U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : Solairedirect
Forme juridique : Société anonyme

10/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10163
NOJO : BXC12083007128W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : Solairedirect
Forme juridique : Société anonyme

25/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10565
NOJO : BXC111920222863
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : Solairedirect
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
18 rue du Quatre-Septembre
75002 Paris

25/07/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°10566
NOJO : BXC111920222887
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : Solairedirect
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
18 rue du Quatre-Septembre
75002 Paris

11/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°1177
NOJO : BXB11035001960T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : Solairedirect
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification de l'Administrateur ASTER CAPITAL PARTNERS SAS représentée par BALLY, Jean-Marc, Adresse : 8 allée Maillasson 92100 Boulogne-Billancourt, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Nicolas, Yves
Montant du capital : 256380 EUR

28/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1429
NOJO : BXB10356001608I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : Solairedirect
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 256380 EUR

Siège social :
Adresse :
18 rue du Quatre-Septembre
75002 Paris

Etablissement principal :
Adresse :
18 rue du Quatre-Septembre
75002 Paris

04/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8182
NOJO : BXC10260009587Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : Solairedirect
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
53-65 R TAIBOUT
75009 PARIS

07/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°524
NOJO : BXB10242001133M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : Solairedirect
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Président du conseil d'administration Lepercq, Thierry, modification du Directeur général et Administrateur Jallat, Stéphane-Emmanuel
Montant du capital : 256380 EUR

Siège social :
Adresse :
53-65 rue Taibout
52-56 Bis Rue de la Victoire 41bis-45-47 Rue de Chateaudun
75009 PAris

20/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9351
NOJO : BXC09246002570H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : Solairedirect
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
53-65 rue Taibout
75009 PAris

21/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°907
NOJO : BXB082290016065
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : Solairedirect
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 256380 EUR

Siège social :
Adresse :
53-65 rue Taibout
52-56 Bis Rue de la Victoire 41bis-45-47 Rue de Chateaudun
75009 PAris

12/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°2432
NOJO : BXB080970042221
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : SOLAIRE DIRECT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Directeur général délègué et Administrateur Jallat, Stéphane-Emmanuel.

Montant du capital : 256380 EUR

Siège social :
Adresse :
53-65 rue Taibout
52-56 Bis Rue de la Victoire 41bis-45-47 Rue de Chateaudun
75009 PAris

Etablissement principal :
Adresse :
53-65 rue Taibout
52-56 Bis Rue de la Victoire 41bis-45-47 Rue de Chateaudun
75009 PAris

02/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°1228
NOJO : BXB08086002254N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : SOLAIRE DIRECT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination de l'Administrateur : MUTUELLE ASSURANCE DES COMMERCANTS ET INDUSTRIELS DE FRANCE ET DES CADRES ET SALARIES DE L INDUSTRIE ET DU COMMERCE représentée par MICHE DE MALLERAY, Olivier, Adresse : 5 rue Angélique Vérien 92200 Neuilly sur Seine, nomination de l'Administrateur : Jallat, Stéphane-Emmanuel.

Montant du capital : 179457 EUR

Siège social :
Adresse :
85 boulevard Haussmann
75008 Paris

02/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°1229
NOJO : BXB08086002255P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : SOLAIRE DIRECT
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 256380 EUR

Siège social :
Adresse :
85 boulevard Haussmann
75008 Paris

07/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°972
NOJO : BXB08214001896R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : SOLAIRE DIRECT
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 179457 EUR

Siège social :
Adresse :
85 boulevard Haussmann
75008 Paris

05/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5636
NOJO : BXC08212020834Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 492 490 057
Dénomination : SOLAIRE DIRECT
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
85 boulevard Haussmann
75008 Paris

29/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°1452
NOJO : BXB08177003943K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS paris 492 490 057
Dénomination : SOLAIRE DIRECT
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 153816 EUR

Siège social :
Adresse :
85 boulevard Haussmann
75008 Paris

Historique de l'unité légale :

07/09/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/12/2019 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

25/10/2019 : code NIC

Code NIC : 00113

04/12/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

24/04/2018 : dénomination

Dénomination : ENGIE SOLAR

26/02/2016 : code NIC

Code NIC : 00105

03/09/2015 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

17/11/2010 : code NIC

Code NIC : 00071

02/06/2009 : dénomination

Dénomination : SOLAIREDIRECT

02/02/2009 : code NIC

Code NIC : 00055

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)

01/05/2007 : code NIC

Code NIC : 00022

05/04/2007 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Dépôts des actes :

05/03/2015 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°33722 déposé le 16/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°33713 déposé le 16/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

29/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°33713 déposé le 16/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

29/01/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°33713 déposé le 16/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

08/07/2014 : Ordonnance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°63095 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 26/09/2014 POUR L'EXERCICE CLOS AU 31/12/2013

17/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°87551 déposé le 21/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

17/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°87551 déposé le 21/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

13/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°5976 déposé le 18/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social 3103

13/12/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°5976 déposé le 18/01/2013
Etat : Déposé

24/10/2012 : Lettre

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°50162 déposé le 07/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

13/07/2011 : Ordonnance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°68754 déposé le 18/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

20/12/2010 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°9035 déposé le 27/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

20/12/2010 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°9035 déposé le 27/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/12/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°9035 déposé le 27/01/2011
Etat : Déposé

17/12/2010 : Lettre

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°9035 déposé le 27/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

17/11/2010 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°110669 déposé le 13/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 52-56 bis rue de la Victoire 41bis-45-47 rue de Chateaudun 53-65 rue Taibout 75009 PAris

17/11/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°110669 déposé le 13/12/2010
Etat : Déposé

06/05/2010 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°72405 déposé le 19/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

06/05/2010 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°72405 déposé le 19/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

02/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°67928 déposé le 05/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

02/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°67928 déposé le 05/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Ratification de transfert

02/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°67928 déposé le 05/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale SOLAIRE DIRECT

02/06/2009 : Lettre

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°67928 déposé le 05/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

02/06/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°67928 déposé le 05/08/2009
Etat : Déposé

10/03/2009 : Lettre

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°23823 déposé le 18/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

02/03/2009 : Lettre

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°67921 déposé le 05/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

05/02/2009 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°26826 déposé le 27/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

05/02/2009 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°26826 déposé le 27/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 85 bd Haussmann 75008 Paris

05/02/2009 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°26826 déposé le 27/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

05/02/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°26826 déposé le 27/03/2009
Etat : Déposé

03/12/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°23832 déposé le 18/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

03/12/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°23832 déposé le 18/03/2009
Etat : Déposé

17/11/2008 : Certificat

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°23832 déposé le 18/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

30/10/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°23823 déposé le 18/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

30/10/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°23823 déposé le 18/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/10/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°23823 déposé le 18/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

22/10/2008 : Rapport

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°94739 déposé le 22/10/2008
Etat : Déposé

29/09/2008 : Ordonnance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°88558 déposé le 01/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

16/09/2008 : Ordonnance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°84645 déposé le 19/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

07/05/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°57663 déposé le 26/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

07/05/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°57663 déposé le 26/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

07/05/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°57663 déposé le 26/06/2008
Etat : Déposé

06/02/2008 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°85917 déposé le 07/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir

27/11/2007 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°30254 déposé le 31/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/11/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°30254 déposé le 31/03/2008
Etat : Déposé

17/04/2007 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°51225 déposé le 11/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 12/14 Rond-Point de champs Elysées 75008 Paris

17/04/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°51225 déposé le 11/06/2007
Etat : Déposé

06/04/2007 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°47179 déposé le 28/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

05/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°34300 déposé le 13/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

05/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°34300 déposé le 13/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général

05/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°34300 déposé le 13/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

05/04/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°34300 déposé le 13/04/2007
Etat : Déposé

04/04/2007 : Lettre

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°34300 déposé le 13/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

03/04/2007 : Certificat

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°34300 déposé le 13/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

02/04/2007 : Lettre

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°34300 déposé le 13/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

28/03/2007 : Certificat

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°34300 déposé le 13/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

26/03/2007 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°34300 déposé le 13/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (DECISION SOUS CONDITION SUSPENSIVE)

26/03/2007 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°34300 déposé le 13/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

26/03/2007 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°34300 déposé le 13/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Autorisation d'augmentation de capital

14/03/2007 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°24880 déposé le 14/03/2007
Etat : Déposé

23/02/2007 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°24880 déposé le 14/03/2007
Etat : Déposé

09/02/2007 : Ordonnance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°14896 déposé le 12/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

13/10/2006 : Statuts constitutifs

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°90000 déposé le 25/10/2006
Etat : Déposé

09/03/2005 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°28038 déposé le 23/03/2007
Etat : Déposé

Etablissements :

13/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Type : Siège

Adresse :
115 rue Réaumur
75002 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/10/2006
Activité : Activité de conseil et tous services industriels, d'ingénierie, de développement, de distribution, de financement, de fourniture dans le domaine des énergies renouvelables dont notamment le photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Type : Etablissement principal

Adresse :
115 rue Réaumur
75002 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/10/2006
Activité : Activité de conseil et tous services industriels, d'ingénierie, de développement, de distribution, de financement, de fourniture dans le domaine des énergies renouvelables dont notamment le photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B00730
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
avenue Gaston Vacher
Parc Club
13790 Rousset
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/03/2008
Activité : Activité de conseils et tous services industriels d'ingénierie, de développement, de distribution, de financement, de fourniture dans le domaine des énergies renouvelables et notamment le photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

13/10/2016 : Solairedirect

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Activité de conseil et tous services industriels, d'ingénierie, de développement, de distribution, de financement, de fourniture dans le domaine des énergies renouvelables dont notamment le photovoltaïque.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/10/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/10/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 52842807.5
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

06/03/2012 : SOLAIREDIRECT

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/04/2008

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°104616 déposé le 03/12/2015
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°104619 déposé le 03/12/2015
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°84597 déposé le 09/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°84598 déposé le 09/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°31573 déposé le 13/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°31574 déposé le 13/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°33057 déposé le 07/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°33059 déposé le 07/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°69134 déposé le 16/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°51528 déposé le 22/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B20363
Dépôt : N°28934 déposé le 20/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 26244 du 18/07/2022
Numéro de gestion : 2019B11311
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AA	Capital souscrit non appelé	16 203 606		16 203 606	16 203 606
AF	Concessions, brevets et droits similaires	4 737 983	3 237 995	1 499 988	1 513 860
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	62 119	59 118	3 001	6 545
AT	Autres immobilisations corporelles	2 211 082	1 670 911	540 171	721 506
CU	Autres participations	175 818 944		175 818 944	153 579 016
BB	Créances rattachées à des participations	15 465 021		15 465 021	14 973 144
BH	Autres immobilisations financières	1 863 479		1 863 479	1 900 844
BJ	TOTAL (I)	200 158 628	4 968 024	195 190 604	172 694 915
BL	Matières premières, approvisionnements	25 975	25 975
BR	Produits intermédiaires et finis	440 919	440 919
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	661 739		661 739	40 313
BX	Clients et comptes rattachés	127 015 475	669 290	126 346 185	77 701 699
BZ	Autres créances	179 364 932	129 175	179 235 757	134 050 663
CF	Disponibilités	10 633 565		10 633 565	3 895 766
CH	Charges constatées d’avance	5 484 519		5 484 519	1 442 261
CJ	TOTAL (II)	323 627 124	1 265 359	322 361 765	217 130 702
CN	Ecarts de conversion actif (V)	374 286		374 286
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	540 363 644	6 233 383	534 130 261	406 029 223
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	52 842 808	52 842 808
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	148 133 075	148 133 075
DD	Réserve légale (1)	692 068	358 853
DH	Report à nouveau	-22 795 524	13 415 426
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-54 508 560	-35 877 736
DL	TOTAL (I)	124 363 867	178 872 426
DP	Provisions pour risques	56 536 386	26 781 158
DQ	Provisions pour charges		68 347
DR	TOTAL (III)	56 536 386	26 849 505
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 798 978	2 551 910
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	162 873 432	12 790 325
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	38 797 108	50 675 615
DY	Dettes fiscales et sociales	25 720 478	14 997 358
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	115 000 000	115 000 000
EA	Autres dettes	308 217	922 094
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 694 000	1 835 904
EC	TOTAL (IV)	352 192 213	198 773 206
ED	(V)	1 037 795	1 534 086
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	534 130 261	406 029 223
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens		6 306 783	58 906 212	27 051 011
FG	Production vendue services	65 455 058		12 852 629	44 202 461
FJ	Chiffres d’affaires nets	65 455 058	6 306 783	71 758 841	71 253 472
FM	Production stockée				-705 358
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 158 400	895 122
FQ	Autres produits			17 916	14 985
FR	Total des produits d’exploitation (I)			74 935 157	71 458 221
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			12 200	14 574
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			30 065 518	36 054 363
FW	Autres achats et charges externes			44 892 217	35 959 132
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			460 352	346 852
FY	Salaires et traitements			5 593 356	8 014 629
FZ	Charges sociales			5 164 860	3 612 551
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			856 390	801 733
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				-55 132
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			223 156	440 919
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				5 054 371
GE	Autres charges			2 887 547	377 864
GF	Total des charges d’exploitation (II)			90 155 596	90 621 856
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-15 220 439	-19 163 635
GJ	Produits financiers de participations			4 916 356	1 820 169
GL	Autres intérêts et produits assimilés				4 982
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			20 497 887
GN	Différences positives de change			8 056 742	6 980 969
GP	Total des produits financiers (V)			33 470 985	8 806 120
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			53 353 486	20 497 887
GR	Intérêts et charges assimilées			304 898	577 711
GS	Différences négatives de change			18 945 092	4 692 337
GU	Total des charges financières (VI)			72 603 476	25 767 935
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-39 132 491	-16 961 815
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-54 352 930	-36 125 450
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		1 838
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	747 425	10
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	143 347	368 679
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	890 772	370 527
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	447 152	153 891
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	525 250	10
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	74 000	130 600
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 046 402	284 501
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-155 630	86 026
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-161 688
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	109 296 914	80 634 868
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	163 805 474	116 512 604
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-54 508 560	-35 877 736
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 567 596	670 399		3 237 995
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 544 036	185 993		1 730 029
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 111 632	856 392		4 968 024
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				2 000 000
4T	Provisions pour perte de change				53 353 486
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 182 900
5Z	Total Provisions pour risques et charges	26 849 505	53 427 486	23 740 605	56 536 386
6N	Sur stocks et en cours	466 894			466 894
6T	Sur comptes clients	446 134	223 156		669 290
6X	Autres provisions pour dépréciation	129 175			129 175
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 042 203	223 156		1 265 359
7C	TOTAL GENERAL	27 891 708	53 650 642	23 740 605	57 801 745
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		223 156	3 099 371
UG	- Financières		53 353 486	20 497 887
UJ	- Exceptionnelles		74 000	143 347
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	15 465 021
UT	Autres immobilisations financières	1 863 479
VA	Clients douteux ou litigieux	772 195
UX	Autres créances clients	126 243 280
VM	Impôts sur les bénéfices	544 013
VB	T. V. A.	14 485 554
VC	Groupe et associés	152 086 435
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	12 910 669
VS	Charges constatées d’avance	5 484 519
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	329 855 165	329 855 165
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	5 796 902	5 796 902
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 002 076	218 076	368 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	162 873 432	150 083 107	12 790 325
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	38 797 108	38 797 108
8C	Personnel et comptes rattachés	1 503 516	1 503 516
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	4 444 354	4 444 354
VW	T.V.A.	19 472 960	19 472 960
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	299 648	299 648
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	115 000 000		115 000 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	308 217	308 217
8L	Produits constatés d’avance	2 694 000	2 694 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	352 192 213	223 617 888	128 158 325	416 000

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 56627 du 19/10/2021
Numéro de gestion : 2019B11311
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AA	Capital souscrit non appelé	16 203 606		16 203 606	16 203 606
AF	Concessions, brevets et droits similaires	4 737 983	3 237 995	1 499 988	1 513 860
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	62 119	59 118	3 001	6 545
AT	Autres immobilisations corporelles	2 211 082	1 670 911	540 171	721 506
CU	Autres participations	175 818 944		175 818 944	153 579 016
BB	Créances rattachées à des participations	15 465 021		15 465 021	14 973 144
BH	Autres immobilisations financières	1 863 479		1 863 479	1 900 844
BJ	TOTAL (I)	200 158 628	4 968 024	195 190 604	172 694 915
BL	Matières premières, approvisionnements	25 975	25 975
BR	Produits intermédiaires et finis	440 919	440 919
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	661 739		661 739	40 313
BX	Clients et comptes rattachés	127 015 475	669 290	126 346 185	77 701 699
BZ	Autres créances	179 364 932	129 175	179 235 757	134 050 663
CF	Disponibilités	10 633 565		10 633 565	3 895 766
CH	Charges constatées d’avance	5 484 519		5 484 519	1 442 261
CJ	TOTAL (II)	323 627 124	1 265 359	322 361 765	217 130 702
CN	Ecarts de conversion actif (V)	374 286		374 286
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	540 363 644	6 233 383	534 130 261	406 029 223
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	52 842 808	52 842 808
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	148 133 075	148 133 075
DD	Réserve légale (1)	692 068	358 853
DH	Report à nouveau	-22 795 524	13 415 426
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-54 508 560	-35 877 736
DL	TOTAL (I)	124 363 867	178 872 426
DP	Provisions pour risques	56 536 386	26 781 158
DQ	Provisions pour charges		68 347
DR	TOTAL (III)	56 536 386	26 849 505
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 798 978	2 551 910
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	162 873 432	12 790 325
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	38 797 108	50 675 615
DY	Dettes fiscales et sociales	25 720 478	14 997 358
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	115 000 000	115 000 000
EA	Autres dettes	308 217	922 094
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 694 000	1 835 904
EC	TOTAL (IV)	352 192 213	198 773 206
ED	(V)	1 037 795	1 534 086
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	534 130 261	406 029 223
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens		6 306 783	58 906 212	27 051 011
FG	Production vendue services	65 455 058		12 852 629	44 202 461
FJ	Chiffres d’affaires nets	65 455 058	6 306 783	71 758 841	71 253 472
FM	Production stockée				-705 358
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 158 400	895 122
FQ	Autres produits			17 916	14 985
FR	Total des produits d’exploitation (I)			74 935 157	71 458 221
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			12 200	14 574
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			30 065 518	36 054 363
FW	Autres achats et charges externes			44 892 217	35 959 132
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			460 352	346 852
FY	Salaires et traitements			5 593 356	8 014 629
FZ	Charges sociales			5 164 860	3 612 551
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			856 390	801 733
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				-55 132
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			223 156	440 919
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				5 054 371
GE	Autres charges			2 887 547	377 864
GF	Total des charges d’exploitation (II)			90 155 596	90 621 856
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-15 220 439	-19 163 635
GJ	Produits financiers de participations			4 916 356	1 820 169
GL	Autres intérêts et produits assimilés				4 982
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			20 497 887
GN	Différences positives de change			8 056 742	6 980 969
GP	Total des produits financiers (V)			33 470 985	8 806 120
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			53 353 486	20 497 887
GR	Intérêts et charges assimilées			304 898	577 711
GS	Différences négatives de change			18 945 092	4 692 337
GU	Total des charges financières (VI)			72 603 476	25 767 935
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-39 132 491	-16 961 815
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-54 352 930	-36 125 450
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		1 838
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	747 425	10
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	143 347	368 679
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	890 772	370 527
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	447 152	153 891
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	525 250	10
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	74 000	130 600
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 046 402	284 501
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-155 630	86 026
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-161 688
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	109 296 914	80 634 868
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	163 805 474	116 512 604
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-54 508 560	-35 877 736
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 567 596	670 399		3 237 995
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 544 036	185 993		1 730 029
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 111 632	856 392		4 968 024
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				2 000 000
4T	Provisions pour perte de change				53 353 486
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 182 900
5Z	Total Provisions pour risques et charges	26 849 505	53 427 486	23 740 605	56 536 386
6N	Sur stocks et en cours	466 894			466 894
6T	Sur comptes clients	446 134	223 156		669 290
6X	Autres provisions pour dépréciation	129 175			129 175
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 042 203	223 156		1 265 359
7C	TOTAL GENERAL	27 891 708	53 650 642	23 740 605	57 801 745
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		223 156	3 099 371
UG	- Financières		53 353 486	20 497 887
UJ	- Exceptionnelles		74 000	143 347
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	15 465 021
UT	Autres immobilisations financières	1 863 479
VA	Clients douteux ou litigieux	772 195
UX	Autres créances clients	126 243 280
VM	Impôts sur les bénéfices	544 013
VB	T. V. A.	14 485 554
VC	Groupe et associés	152 086 435
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	12 910 669
VS	Charges constatées d’avance	5 484 519
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	329 855 165	329 855 165
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	5 796 902	5 796 902
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 002 076	218 076	368 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	162 873 432	150 083 107	12 790 325
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	38 797 108	38 797 108
8C	Personnel et comptes rattachés	1 503 516	1 503 516
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	4 444 354	4 444 354
VW	T.V.A.	19 472 960	19 472 960
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	299 648	299 648
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	115 000 000		115 000 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	308 217	308 217
8L	Produits constatés d’avance	2 694 000	2 694 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	352 192 213	223 617 888	128 158 325	416 000

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 45357 du 07/12/2020
Numéro de gestion : 2019B11311
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AA	Capital souscrit non appelé	16 203 606		16 203 606	16 203 606
AF	Concessions, brevets et droits similaires	4 737 983	3 237 995	1 499 988	1 513 860
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	62 119	59 118	3 001	6 545
AT	Autres immobilisations corporelles	2 211 082	1 670 911	540 171	721 506
CU	Autres participations	175 818 944		175 818 944	153 579 016
BB	Créances rattachées à des participations	15 465 021		15 465 021	14 973 144
BH	Autres immobilisations financières	1 863 479		1 863 479	1 900 844
BJ	TOTAL (I)	200 158 628	4 968 024	195 190 604	172 694 915
BL	Matières premières, approvisionnements	25 975	25 975
BR	Produits intermédiaires et finis	440 919	440 919
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	661 739		661 739	40 313
BX	Clients et comptes rattachés	127 015 475	669 290	126 346 185	77 701 699
BZ	Autres créances	179 364 932	129 175	179 235 757	134 050 663
CF	Disponibilités	10 633 565		10 633 565	3 895 766
CH	Charges constatées d’avance	5 484 519		5 484 519	1 442 261
CJ	TOTAL (II)	323 627 124	1 265 359	322 361 765	217 130 702
CN	Ecarts de conversion actif (V)	374 286		374 286
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	540 363 644	6 233 383	534 130 261	406 029 223
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	52 842 808	52 842 808
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	148 133 075	148 133 075
DD	Réserve légale (1)	692 068	358 853
DH	Report à nouveau	-22 795 524	13 415 426
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-54 508 560	-35 877 736
DL	TOTAL (I)	124 363 867	178 872 426
DP	Provisions pour risques	56 536 386	26 781 158
DQ	Provisions pour charges		68 347
DR	TOTAL (III)	56 536 386	26 849 505
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 798 978	2 551 910
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	162 873 432	12 790 325
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	38 797 108	50 675 615
DY	Dettes fiscales et sociales	25 720 478	14 997 358
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	115 000 000	115 000 000
EA	Autres dettes	308 217	922 094
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 694 000	1 835 904
EC	TOTAL (IV)	352 192 213	198 773 206
ED	(V)	1 037 795	1 534 086
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	534 130 261	406 029 223
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens		6 306 783	58 906 212	27 051 011
FG	Production vendue services	65 455 058		12 852 629	44 202 461
FJ	Chiffres d’affaires nets	65 455 058	6 306 783	71 758 841	71 253 472
FM	Production stockée				-705 358
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 158 400	895 122
FQ	Autres produits			17 916	14 985
FR	Total des produits d’exploitation (I)			74 935 157	71 458 221
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			12 200	14 574
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			30 065 518	36 054 363
FW	Autres achats et charges externes			44 892 217	35 959 132
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			460 352	346 852
FY	Salaires et traitements			5 593 356	8 014 629
FZ	Charges sociales			5 164 860	3 612 551
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			856 390	801 733
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				-55 132
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			223 156	440 919
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				5 054 371
GE	Autres charges			2 887 547	377 864
GF	Total des charges d’exploitation (II)			90 155 596	90 621 856
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-15 220 439	-19 163 635
GJ	Produits financiers de participations			4 916 356	1 820 169
GL	Autres intérêts et produits assimilés				4 982
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			20 497 887
GN	Différences positives de change			8 056 742	6 980 969
GP	Total des produits financiers (V)			33 470 985	8 806 120
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			53 353 486	20 497 887
GR	Intérêts et charges assimilées			304 898	577 711
GS	Différences négatives de change			18 945 092	4 692 337
GU	Total des charges financières (VI)			72 603 476	25 767 935
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-39 132 491	-16 961 815
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-54 352 930	-36 125 450
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		1 838
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	747 425	10
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	143 347	368 679
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	890 772	370 527
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	447 152	153 891
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	525 250	10
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	74 000	130 600
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 046 402	284 501
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-155 630	86 026
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-161 688
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	109 296 914	80 634 868
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	163 805 474	116 512 604
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-54 508 560	-35 877 736
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 567 596	670 399		3 237 995
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 544 036	185 993		1 730 029
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 111 632	856 392		4 968 024
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				2 000 000
4T	Provisions pour perte de change				53 353 486
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 182 900
5Z	Total Provisions pour risques et charges	26 849 505	53 427 486	23 740 605	56 536 386
6N	Sur stocks et en cours	466 894			466 894
6T	Sur comptes clients	446 134	223 156		669 290
6X	Autres provisions pour dépréciation	129 175			129 175
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 042 203	223 156		1 265 359
7C	TOTAL GENERAL	27 891 708	53 650 642	23 740 605	57 801 745
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		223 156	3 099 371
UG	- Financières		53 353 486	20 497 887
UJ	- Exceptionnelles		74 000	143 347
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	15 465 021
UT	Autres immobilisations financières	1 863 479
VA	Clients douteux ou litigieux	772 195
UX	Autres créances clients	126 243 280
VM	Impôts sur les bénéfices	544 013
VB	T. V. A.	14 485 554
VC	Groupe et associés	152 086 435
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	12 910 669
VS	Charges constatées d’avance	5 484 519
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	329 855 165	329 855 165
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	5 796 902	5 796 902
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 002 076	218 076	368 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	162 873 432	150 083 107	12 790 325
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	38 797 108	38 797 108
8C	Personnel et comptes rattachés	1 503 516	1 503 516
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	4 444 354	4 444 354
VW	T.V.A.	19 472 960	19 472 960
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	299 648	299 648
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	115 000 000		115 000 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	308 217	308 217
8L	Produits constatés d’avance	2 694 000	2 694 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	352 192 213	223 617 888	128 158 325	416 000

31/12/2019 : Compte annuel simplifié

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 45357 du 07/12/2020
Numéro de gestion : 2019B11311
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 83899 du 05/08/2019
Numéro de gestion : 2006B20363
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AA	Capital souscrit non appelé	16 203 606		16 203 606	16 203 606
AF	Concessions, brevets et droits similaires	4 737 983	3 237 995	1 499 988	1 513 860
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	62 119	59 118	3 001	6 545
AT	Autres immobilisations corporelles	2 211 082	1 670 911	540 171	721 506
CU	Autres participations	175 818 944		175 818 944	153 579 016
BB	Créances rattachées à des participations	15 465 021		15 465 021	14 973 144
BH	Autres immobilisations financières	1 863 479		1 863 479	1 900 844
BJ	TOTAL (I)	200 158 628	4 968 024	195 190 604	172 694 915
BL	Matières premières, approvisionnements	25 975	25 975
BR	Produits intermédiaires et finis	440 919	440 919
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	661 739		661 739	40 313
BX	Clients et comptes rattachés	127 015 475	669 290	126 346 185	77 701 699
BZ	Autres créances	179 364 932	129 175	179 235 757	134 050 663
CF	Disponibilités	10 633 565		10 633 565	3 895 766
CH	Charges constatées d’avance	5 484 519		5 484 519	1 442 261
CJ	TOTAL (II)	323 627 124	1 265 359	322 361 765	217 130 702
CN	Ecarts de conversion actif (V)	374 286		374 286
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	540 363 644	6 233 383	534 130 261	406 029 223
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	52 842 808	52 842 808
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	148 133 075	148 133 075
DD	Réserve légale (1)	692 068	358 853
DH	Report à nouveau	-22 795 524	13 415 426
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-54 508 560	-35 877 736
DL	TOTAL (I)	124 363 867	178 872 426
DP	Provisions pour risques	56 536 386	26 781 158
DQ	Provisions pour charges		68 347
DR	TOTAL (III)	56 536 386	26 849 505
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 798 978	2 551 910
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	162 873 432	12 790 325
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	38 797 108	50 675 615
DY	Dettes fiscales et sociales	25 720 478	14 997 358
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	115 000 000	115 000 000
EA	Autres dettes	308 217	922 094
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 694 000	1 835 904
EC	TOTAL (IV)	352 192 213	198 773 206
ED	(V)	1 037 795	1 534 086
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	534 130 261	406 029 223
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens		6 306 783	58 906 212	27 051 011
FG	Production vendue services	65 455 058		12 852 629	44 202 461
FJ	Chiffres d’affaires nets	65 455 058	6 306 783	71 758 841	71 253 472
FM	Production stockée				-705 358
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 158 400	895 122
FQ	Autres produits			17 916	14 985
FR	Total des produits d’exploitation (I)			74 935 157	71 458 221
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			12 200	14 574
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			30 065 518	36 054 363
FW	Autres achats et charges externes			44 892 217	35 959 132
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			460 352	346 852
FY	Salaires et traitements			5 593 356	8 014 629
FZ	Charges sociales			5 164 860	3 612 551
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			856 390	801 733
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				-55 132
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			223 156	440 919
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				5 054 371
GE	Autres charges			2 887 547	377 864
GF	Total des charges d’exploitation (II)			90 155 596	90 621 856
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-15 220 439	-19 163 635
GJ	Produits financiers de participations			4 916 356	1 820 169
GL	Autres intérêts et produits assimilés				4 982
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			20 497 887
GN	Différences positives de change			8 056 742	6 980 969
GP	Total des produits financiers (V)			33 470 985	8 806 120
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			53 353 486	20 497 887
GR	Intérêts et charges assimilées			304 898	577 711
GS	Différences négatives de change			18 945 092	4 692 337
GU	Total des charges financières (VI)			72 603 476	25 767 935
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-39 132 491	-16 961 815
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-54 352 930	-36 125 450
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		1 838
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	747 425	10
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	143 347	368 679
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	890 772	370 527
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	447 152	153 891
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	525 250	10
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	74 000	130 600
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 046 402	284 501
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-155 630	86 026
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-161 688
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	109 296 914	80 634 868
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	163 805 474	116 512 604
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-54 508 560	-35 877 736
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 567 596	670 399		3 237 995
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 544 036	185 993		1 730 029
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 111 632	856 392		4 968 024
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				2 000 000
4T	Provisions pour perte de change				53 353 486
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 182 900
5Z	Total Provisions pour risques et charges	26 849 505	53 427 486	23 740 605	56 536 386
6N	Sur stocks et en cours	466 894			466 894
6T	Sur comptes clients	446 134	223 156		669 290
6X	Autres provisions pour dépréciation	129 175			129 175
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 042 203	223 156		1 265 359
7C	TOTAL GENERAL	27 891 708	53 650 642	23 740 605	57 801 745
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		223 156	3 099 371
UG	- Financières		53 353 486	20 497 887
UJ	- Exceptionnelles		74 000	143 347
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	15 465 021
UT	Autres immobilisations financières	1 863 479
VA	Clients douteux ou litigieux	772 195
UX	Autres créances clients	126 243 280
VM	Impôts sur les bénéfices	544 013
VB	T. V. A.	14 485 554
VC	Groupe et associés	152 086 435
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	12 910 669
VS	Charges constatées d’avance	5 484 519
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	329 855 165	329 855 165
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	5 796 902	5 796 902
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 002 076	218 076	368 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	162 873 432	150 083 107	12 790 325
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	38 797 108	38 797 108
8C	Personnel et comptes rattachés	1 503 516	1 503 516
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	4 444 354	4 444 354
VW	T.V.A.	19 472 960	19 472 960
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	299 648	299 648
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	115 000 000		115 000 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	308 217	308 217
8L	Produits constatés d’avance	2 694 000	2 694 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	352 192 213	223 617 888	128 158 325	416 000

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 100455 du 09/10/2018
Numéro de gestion : 2006B20363
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AA	Capital souscrit non appelé	16 203 606		16 203 606	16 203 606
AF	Concessions, brevets et droits similaires	4 737 983	3 237 995	1 499 988	1 513 860
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	62 119	59 118	3 001	6 545
AT	Autres immobilisations corporelles	2 211 082	1 670 911	540 171	721 506
CU	Autres participations	175 818 944		175 818 944	153 579 016
BB	Créances rattachées à des participations	15 465 021		15 465 021	14 973 144
BH	Autres immobilisations financières	1 863 479		1 863 479	1 900 844
BJ	TOTAL (I)	200 158 628	4 968 024	195 190 604	172 694 915
BL	Matières premières, approvisionnements	25 975	25 975
BR	Produits intermédiaires et finis	440 919	440 919
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	661 739		661 739	40 313
BX	Clients et comptes rattachés	127 015 475	669 290	126 346 185	77 701 699
BZ	Autres créances	179 364 932	129 175	179 235 757	134 050 663
CF	Disponibilités	10 633 565		10 633 565	3 895 766
CH	Charges constatées d’avance	5 484 519		5 484 519	1 442 261
CJ	TOTAL (II)	323 627 124	1 265 359	322 361 765	217 130 702
CN	Ecarts de conversion actif (V)	374 286		374 286
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	540 363 644	6 233 383	534 130 261	406 029 223
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	52 842 808	52 842 808
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	148 133 075	148 133 075
DD	Réserve légale (1)	692 068	358 853
DH	Report à nouveau	-22 795 524	13 415 426
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-54 508 560	-35 877 736
DL	TOTAL (I)	124 363 867	178 872 426
DP	Provisions pour risques	56 536 386	26 781 158
DQ	Provisions pour charges		68 347
DR	TOTAL (III)	56 536 386	26 849 505
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 798 978	2 551 910
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	162 873 432	12 790 325
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	38 797 108	50 675 615
DY	Dettes fiscales et sociales	25 720 478	14 997 358
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	115 000 000	115 000 000
EA	Autres dettes	308 217	922 094
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 694 000	1 835 904
EC	TOTAL (IV)	352 192 213	198 773 206
ED	(V)	1 037 795	1 534 086
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	534 130 261	406 029 223
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens		6 306 783	58 906 212	27 051 011
FG	Production vendue services	65 455 058		12 852 629	44 202 461
FJ	Chiffres d’affaires nets	65 455 058	6 306 783	71 758 841	71 253 472
FM	Production stockée				-705 358
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 158 400	895 122
FQ	Autres produits			17 916	14 985
FR	Total des produits d’exploitation (I)			74 935 157	71 458 221
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			12 200	14 574
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			30 065 518	36 054 363
FW	Autres achats et charges externes			44 892 217	35 959 132
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			460 352	346 852
FY	Salaires et traitements			5 593 356	8 014 629
FZ	Charges sociales			5 164 860	3 612 551
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			856 390	801 733
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				-55 132
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			223 156	440 919
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				5 054 371
GE	Autres charges			2 887 547	377 864
GF	Total des charges d’exploitation (II)			90 155 596	90 621 856
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-15 220 439	-19 163 635
GJ	Produits financiers de participations			4 916 356	1 820 169
GL	Autres intérêts et produits assimilés				4 982
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			20 497 887
GN	Différences positives de change			8 056 742	6 980 969
GP	Total des produits financiers (V)			33 470 985	8 806 120
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			53 353 486	20 497 887
GR	Intérêts et charges assimilées			304 898	577 711
GS	Différences négatives de change			18 945 092	4 692 337
GU	Total des charges financières (VI)			72 603 476	25 767 935
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-39 132 491	-16 961 815
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-54 352 930	-36 125 450
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		1 838
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	747 425	10
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	143 347	368 679
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	890 772	370 527
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	447 152	153 891
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	525 250	10
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	74 000	130 600
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 046 402	284 501
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-155 630	86 026
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-161 688
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	109 296 914	80 634 868
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	163 805 474	116 512 604
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-54 508 560	-35 877 736
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 567 596	670 399		3 237 995
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 544 036	185 993		1 730 029
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 111 632	856 392		4 968 024
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				2 000 000
4T	Provisions pour perte de change				53 353 486
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 182 900
5Z	Total Provisions pour risques et charges	26 849 505	53 427 486	23 740 605	56 536 386
6N	Sur stocks et en cours	466 894			466 894
6T	Sur comptes clients	446 134	223 156		669 290
6X	Autres provisions pour dépréciation	129 175			129 175
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 042 203	223 156		1 265 359
7C	TOTAL GENERAL	27 891 708	53 650 642	23 740 605	57 801 745
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		223 156	3 099 371
UG	- Financières		53 353 486	20 497 887
UJ	- Exceptionnelles		74 000	143 347
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	15 465 021
UT	Autres immobilisations financières	1 863 479
VA	Clients douteux ou litigieux	772 195
UX	Autres créances clients	126 243 280
VM	Impôts sur les bénéfices	544 013
VB	T. V. A.	14 485 554
VC	Groupe et associés	152 086 435
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	12 910 669
VS	Charges constatées d’avance	5 484 519
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	329 855 165	329 855 165
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	5 796 902	5 796 902
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 002 076	218 076	368 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	162 873 432	150 083 107	12 790 325
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	38 797 108	38 797 108
8C	Personnel et comptes rattachés	1 503 516	1 503 516
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	4 444 354	4 444 354
VW	T.V.A.	19 472 960	19 472 960
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	299 648	299 648
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	115 000 000		115 000 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	308 217	308 217
8L	Produits constatés d’avance	2 694 000	2 694 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	352 192 213	223 617 888	128 158 325	416 000

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 23728 du 04/04/2018
Numéro de gestion : 2006B20363
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AA	Capital souscrit non appelé	16 203 606		16 203 606	16 203 606
AF	Concessions, brevets et droits similaires	4 737 983	3 237 995	1 499 988	1 513 860
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	62 119	59 118	3 001	6 545
AT	Autres immobilisations corporelles	2 211 082	1 670 911	540 171	721 506
CU	Autres participations	175 818 944		175 818 944	153 579 016
BB	Créances rattachées à des participations	15 465 021		15 465 021	14 973 144
BH	Autres immobilisations financières	1 863 479		1 863 479	1 900 844
BJ	TOTAL (I)	200 158 628	4 968 024	195 190 604	172 694 915
BL	Matières premières, approvisionnements	25 975	25 975
BR	Produits intermédiaires et finis	440 919	440 919
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	661 739		661 739	40 313
BX	Clients et comptes rattachés	127 015 475	669 290	126 346 185	77 701 699
BZ	Autres créances	179 364 932	129 175	179 235 757	134 050 663
CF	Disponibilités	10 633 565		10 633 565	3 895 766
CH	Charges constatées d’avance	5 484 519		5 484 519	1 442 261
CJ	TOTAL (II)	323 627 124	1 265 359	322 361 765	217 130 702
CN	Ecarts de conversion actif (V)	374 286		374 286
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	540 363 644	6 233 383	534 130 261	406 029 223
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	52 842 808	52 842 808
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	148 133 075	148 133 075
DD	Réserve légale (1)	692 068	358 853
DH	Report à nouveau	-22 795 524	13 415 426
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-54 508 560	-35 877 736
DL	TOTAL (I)	124 363 867	178 872 426
DP	Provisions pour risques	56 536 386	26 781 158
DQ	Provisions pour charges		68 347
DR	TOTAL (III)	56 536 386	26 849 505
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 798 978	2 551 910
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	162 873 432	12 790 325
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	38 797 108	50 675 615
DY	Dettes fiscales et sociales	25 720 478	14 997 358
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	115 000 000	115 000 000
EA	Autres dettes	308 217	922 094
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 694 000	1 835 904
EC	TOTAL (IV)	352 192 213	198 773 206
ED	(V)	1 037 795	1 534 086
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	534 130 261	406 029 223
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens		6 306 783	58 906 212	27 051 011
FG	Production vendue services	65 455 058		12 852 629	44 202 461
FJ	Chiffres d’affaires nets	65 455 058	6 306 783	71 758 841	71 253 472
FM	Production stockée				-705 358
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 158 400	895 122
FQ	Autres produits			17 916	14 985
FR	Total des produits d’exploitation (I)			74 935 157	71 458 221
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			12 200	14 574
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			30 065 518	36 054 363
FW	Autres achats et charges externes			44 892 217	35 959 132
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			460 352	346 852
FY	Salaires et traitements			5 593 356	8 014 629
FZ	Charges sociales			5 164 860	3 612 551
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			856 390	801 733
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				-55 132
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			223 156	440 919
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				5 054 371
GE	Autres charges			2 887 547	377 864
GF	Total des charges d’exploitation (II)			90 155 596	90 621 856
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-15 220 439	-19 163 635
GJ	Produits financiers de participations			4 916 356	1 820 169
GL	Autres intérêts et produits assimilés				4 982
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			20 497 887
GN	Différences positives de change			8 056 742	6 980 969
GP	Total des produits financiers (V)			33 470 985	8 806 120
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			53 353 486	20 497 887
GR	Intérêts et charges assimilées			304 898	577 711
GS	Différences négatives de change			18 945 092	4 692 337
GU	Total des charges financières (VI)			72 603 476	25 767 935
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-39 132 491	-16 961 815
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-54 352 930	-36 125 450
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		1 838
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	747 425	10
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	143 347	368 679
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	890 772	370 527
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	447 152	153 891
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	525 250	10
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	74 000	130 600
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 046 402	284 501
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-155 630	86 026
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-161 688
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	109 296 914	80 634 868
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	163 805 474	116 512 604
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-54 508 560	-35 877 736
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 567 596	670 399		3 237 995
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 544 036	185 993		1 730 029
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 111 632	856 392		4 968 024
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				2 000 000
4T	Provisions pour perte de change				53 353 486
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 182 900
5Z	Total Provisions pour risques et charges	26 849 505	53 427 486	23 740 605	56 536 386
6N	Sur stocks et en cours	466 894			466 894
6T	Sur comptes clients	446 134	223 156		669 290
6X	Autres provisions pour dépréciation	129 175			129 175
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 042 203	223 156		1 265 359
7C	TOTAL GENERAL	27 891 708	53 650 642	23 740 605	57 801 745
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		223 156	3 099 371
UG	- Financières		53 353 486	20 497 887
UJ	- Exceptionnelles		74 000	143 347
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	15 465 021
UT	Autres immobilisations financières	1 863 479
VA	Clients douteux ou litigieux	772 195
UX	Autres créances clients	126 243 280
VM	Impôts sur les bénéfices	544 013
VB	T. V. A.	14 485 554
VC	Groupe et associés	152 086 435
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	12 910 669
VS	Charges constatées d’avance	5 484 519
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	329 855 165	329 855 165
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	5 796 902	5 796 902
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 002 076	218 076	368 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	162 873 432	150 083 107	12 790 325
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	38 797 108	38 797 108
8C	Personnel et comptes rattachés	1 503 516	1 503 516
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	4 444 354	4 444 354
VW	T.V.A.	19 472 960	19 472 960
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	299 648	299 648
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	115 000 000		115 000 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	308 217	308 217
8L	Produits constatés d’avance	2 694 000	2 694 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	352 192 213	223 617 888	128 158 325	416 000

Entreprises similaires :
Act. sièges sociaux ; conseil de gestion

Bulletin des annonces légales et obligtoires (BALO) :

16/09/2015 : Autres opérations (59)

Société : Solairedirect
Catégorie 1 : Désignation de teneurs de comptes de titres nominatifs (59_N1)
Numéro d'affaire : 4561
Texte de l'annonce :

1504561

16 septembre 2015

BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES

Bulletin n°111

Autres opérations
____________________

Désignation de teneurs de comptes de titres nominatifs
____________________

SOLAIREDIRECT

Société anonyme, au capital de 52 842 807,50 Euros

18, rue du Quatre-Septembre

75002 PARIS

492 490 057 R.C.S. PARIS

En application de l’article R.211-3 du Code monétaire et financier, MM. Les actionnaires de la Société SOLAIREDIRECT sont informés que la société CACEIS Corporate Trust – 14, rue Rouget de l’Isle – 92862 ISSY LES MOULINEAUX Cedex 9, a été désignée comme mandataire pour assurer la tenue des comptes des propriétaires de titres nominatifs.

Pour avis.

1504561

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