- DE CROULEBARBE

Informations de l'établissement :

Date de création : 12/03/2001

Dénomination usuelle : 2024-01-01

Siège de l'unité légale : non

Siret : 77567869100202 / Siren : 775678691 / NIC : 00202

N° de TVA : FR 71 775678691

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Coordonnées de l'établissement :

Historique de l'établissement :

01/01/2024 : état administratif

Etat administratif : Fermé

01/07/2022 : enseigne

Enseigne : ESPOIR CFDJ - DIRECTION GENERALE

27/09/2021 : enseigne

Enseigne : ESPOIR CFDJ

16/12/2020 : enseigne

Enseigne : SIEGE

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Hébergement social pour enfants en difficultés (NAFRev2 : 87.90A)

31/12/2005 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Accueil des enfants en difficulté (NAF1993 : 85.3B)

Liens de succession de l'établissement :

01/07/2022 : Préccession

Successeur : ESPOIR CENTRES FAMILIAUX JEUNE
Transfert du siège
Continuité économique

12/03/2001 : Succession

Prédécesseur : ESPOIR CENTRES FAMILIAUX JEUNE

Accords d'entreprise :

04/10/2021 : Accord d'entreprise relatif au télétravail

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521036243
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/05/2022
Date de dépôt : 29/11/2021
Date du texte : 04/10/2021
Date d'effet : 04/10/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) (0413)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ESPOIR CFDJ
Siret : 77567869100202
Code APE : 8790A
Secteur : Hébergement social pour enfants en difficultés

Thèmes de l'accord :

141 - Télétravail

Syndicats :

6 - Autre
8 - UNSA

Signataires :

04/10/2021 : Accord d'entreprise relatif au statut des assistants familiaux

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521036333
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/05/2022
Date de dépôt : 29/11/2021
Date du texte : 04/10/2021
Date d'effet : 04/10/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/05/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ESPOIR CFDJ
Siret : 77567869100202
Code APE : 8790A
Secteur : Hébergement social pour enfants en difficultés

Thèmes de l'accord :

042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
047 - Indemnités (dont kilométrique)
058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
101 - Formation professionnelle

Syndicats :

6 - Autre
8 - UNSA

Signataires :

04/10/2021 : Accord d'entreprise relatif à l'harmonisation des pratiques d'organisation du travail

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521036777
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/05/2022
Date de dépôt : 29/11/2021
Date du texte : 04/10/2021
Date d'effet : 04/10/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) (0413)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ESPOIR CFDJ
Siret : 77567869100202
Code APE : 8790A
Secteur : Hébergement social pour enfants en difficultés

Thèmes de l'accord :

047 - Indemnités (dont kilométrique)
059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
131 - Autre, précisez

Syndicats :

6 - Autre
8 - UNSA

Signataires :

Liste des établissements :

Siège social :

Vous trouverez plus d'informations sur la page consacrée au siège social ESPOIR CENTRES FAMILIAUX JEUNE

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