Caractère employeur : Oui

Prédécesseur : FACILICITI
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 4507151
Date de dépôt : 11/12/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/12/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels d'application informatique pour ordinateurs, pour téléphones portables, pour tablettes, pour assistants numériques personnels ; publications électroniques téléchargeables ; journaux électroniques téléchargeables ; Cartes de fidélité codées ; Cartes magnétiques permettant de capitaliser des points ; Cartes magnétiques d’abonnement ; carte magnétique, optique, à mémoire ou microprocesseur électronique, à puce, jetable ou rechargeable, utilisable de manière prépayée ou post payée, avec ou sans contact, pouvant contenir un ou plusieurs porte-monnaie électroniques, permettant de régler l'achat de produits ou rémunérer des services ; agendas électroniques ; assistants personnels électroniques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; brochures ; revues ; Chèques ; Titres de services (chèques) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; Relations publiques ; Gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; abonnement à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication ; fourniture d'informations professionnelles, de consommation et commerciales sur des réseaux informatiques et des réseaux mondiaux de communication ; services commerciaux, à savoir fourniture de bases de données informatiques relatives à l'achat et la vente d'une grande variété de produits et services de tiers ; compilation de répertoires à publier sur l'internet et d'autres réseaux électroniques, informatiques et de communications ; services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration ; services de traitement administratif de commandes ; Services de prise de commandes par téléphone pour le compte de tiers ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à disposition d'informations sur des produits auprès du consommateur par Internet ; services de commercialisation, de publicité et de promotion visant à inciter le consommateur à acheter les produits de tiers ; gérance administrative d’hôtel ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; Services de promotion (financement) de projet immobiliers, de rénovation de biens immobiliers, d’opérations de viabilisation de bien fonciers, services d'achat et de vente de biens et droits immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; expertises immobilières ; transactions immobilières ; courtage en biens immobiliers ; services de syndics immobiliers à savoir administration de biens ; services de gérance de biens immobiliers ; services d'agences immobilières ; location de biens immobiliers, location de bureaux ; gérance d'immeubles (services immobiliers) ; gestion de tous immeubles (services immobiliers), syndic de copropriété à savoir administration de biens, transactions financières sur immeubles et fonds de commerce ; gestion de produits immobiliers en zone de revitalisation rurale (services immobiliers) ; gestion immobilière de résidences hôtelières et de résidences de tourisme ; recherche de terrains à bâtir (services immobiliers) ; recherche de biens immobiliers en vue de leur commercialisation ou de leur transformation (services immobiliers) ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; promotion (construction) de projets immobiliers ; informations en matière de construction immobilière ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantiers ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; aménagement intérieur (services de construction) ; équipement (pose, installation), entretien et réparation d'édifices et d'immeubles dans le cadre de services de construction ; services de missions de maître d'ouvrage, de maître d'ouvrage délégué et de maîtrise d'oeuvre, à savoir services de supervision (direction) de travaux de construction ; services de conseils en organisation des opérations de chantier dans une démarche de développement durable et d'économie d'énergie (supervision et direction de travaux de construction) ; construction et entretien de maisons de vacances, camps de vacances, logements temporaires, hôtels et résidences hôtelières ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Fourniture d'accès à des réseaux informatiques de télécommunications ; Fourniture d'accès à des données sur des réseaux informatiques ; Mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; Fourniture d'accès à des installations de communications par le biais de radio par satellite, à des réseaux de communications sans fil, à des réseaux câblés ; Fourniture d'accès à des sites en ligne, des bases de données, des tableaux d'affichage électroniques, des forums en ligne et des répertoires ; Communication par ordinateur ; Services d'assistance, d'information et de conseil dans le domaine des télécommunications ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de voyages ; Services d'agences pour la réservation de voyages ; Services de réservation de billets de voyage ; Services de guide de voyage ; organisation de circuits ; Réservation de voyages par le biais d’office de tourisme ; services d'agences de tourisme ; Services d'agences pour l'organisation de voyages ; Réservations pour les voyages ; services de réservations et diffusion d'informations sur les voyages par le biais d'ordinateurs ; organisation de vols d'avions, croisières et circuits ; Accompagnement de voyageurs ; Visites touristiques ; services de livraison ; Location d'espace de stockage en entrepôt ; Mise à disposition d'informations en matière de services de location de voitures ; information concernant lesdites prestations par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial ; services d'agence de voyage sur Internet ; tous lesdits services étant également assurés depuis un site Internet ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; Activités sportives et culturelles ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; réservation de places pour des manifestations de divertissement ; Services de billetterie [divertissement] ; Services de clubs [divertissement ou éducation] ; Services de parcs d'attractions ; Organisation et conduite de concerts ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; informations et conseils en matière de transformation et personnalisation de logements (architecture et décoration d'intérieure) ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; établissement de plans pour la construction ; arpentage ; planification en matière d'urbanisme ; services d'hébergement interactif permettant aux utilisateurs de publier et de partager leurs propres contenus et images en ligne ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; Hébergement temporaire ; Maisons de retraite ; Services de bars ; Services d'agences de logement [hôtels, pensions] ; Services de cafés-restaurants ; Services de traiteurs ; Pension pour animaux ; Maisons pour touristes [hébergement temporaire] ; Services hôteliers ; Réservation d'hôtels ; Services de camps de vacances [hébergement] ; Services de cantines ; Services de motels ; Pensions ; Services de réservation de chambres ; Réservation de pensions ; Services de restaurants en libre-service ; Restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; Mise à disposition d'installations pour terrains de camping ; Location de tentes ; Location de fontaines [distributeurs] à eau potable ; Location d'appareils d'éclairage autres que pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; Location d'appareils de cuisson ; Location de logement temporaire ; Location de salles de réunions ; Location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; Location de constructions transportables ; Pouponnières ; Fourniture de services d'informations en matière de logement ; Fourniture d'avis sur des hébergements hôteliers par le biais de réseaux informatiques et réseaux mondiaux d'informations ; Fourniture d'informations à des tiers en matière d'hébergement, et de restaurants, disponibles par voie électronique sur des réseaux informatiques et des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception d'aménagements paysagers ; jardinage ; services de jardinier paysagiste ; entretien de pelouses, services de pépiniéristes, destruction de mauvaises herbes, services d'élagage, horticulture.
  

Déposant 1 : QUARTUS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
1-5 rue Paul Cézanne
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 791524
Date de demande : 27/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : QUARTUS SYNDIC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 842347692
Adresse :
52 Quai Rambaud
69002 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

N° national/d'enregistrement : 4507190
Date de dépôt : 11/12/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/12/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels d'application informatique pour ordinateurs, pour téléphones portables, pour tablettes, pour assistants numériques personnels ; publications électroniques téléchargeables ; journaux électroniques téléchargeables ; Cartes de fidélité codées ; Cartes magnétiques permettant de capitaliser des points ; Cartes magnétiques d’abonnement ; carte magnétique, optique, à mémoire ou microprocesseur électronique, à puce, jetable ou rechargeable, utilisable de manière prépayée ou post payée, avec ou sans contact, pouvant contenir un ou plusieurs porte-monnaie électroniques, permettant de régler l'achat de produits ou rémunérer des services ; agendas électroniques ; assistants personnels électroniques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; brochures ; revues ; Chèques ; Titres de services (chèques) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; Relations publiques ; Gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; abonnement à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication ; fourniture d'informations professionnelles, de consommation et commerciales sur des réseaux informatiques et des réseaux mondiaux de communication ; services commerciaux, à savoir fourniture de bases de données informatiques relatives à l'achat et la vente d'une grande variété de produits et services de tiers ; compilation de répertoires à publier sur l'internet et d'autres réseaux électroniques, informatiques et de communications ; services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration ; services de traitement administratif de commandes ; Services de prise de commandes par téléphone pour le compte de tiers ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à disposition d'informations sur des produits auprès du consommateur par Internet ; services de commercialisation, de publicité et de promotion visant à inciter le consommateur à acheter les produits de tiers ; gérance administrative d’hôtel ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; Services de promotion (financement) de projet immobiliers, de rénovation de biens immobiliers, d’opérations de viabilisation de bien fonciers, services d'achat et de vente de biens et droits immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; expertises immobilières ; transactions immobilières ; courtage en biens immobiliers ; services de syndics immobiliers à savoir administration de biens ; services de gérance de biens immobiliers ; services d'agences immobilières ; location de biens immobiliers, location de bureaux ; gérance d'immeubles (services immobiliers) ; gestion de tous immeubles (services immobiliers), syndic de copropriété à savoir administration de biens, transactions financières sur immeubles et fonds de commerce ; gestion de produits immobiliers en zone de revitalisation rurale (services immobiliers) ; gestion immobilière de résidences hôtelières et de résidences de tourisme ; recherche de terrains à bâtir (services immobiliers) ; recherche de biens immobiliers en vue de leur commercialisation ou de leur transformation (services immobiliers) ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; promotion (construction) de projets immobiliers ; informations en matière de construction immobilière ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantiers ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; aménagement intérieur (services de construction) ; équipement (pose, installation), entretien et réparation d'édifices et d'immeubles dans le cadre de services de construction ; services de missions de maître d'ouvrage, de maître d'ouvrage délégué et de maîtrise d'oeuvre, à savoir services de supervision (direction) de travaux de construction ; services de conseils en organisation des opérations de chantier dans une démarche de développement durable et d'économie d'énergie (supervision et direction de travaux de construction) ; construction et entretien de maisons de vacances, camps de vacances, logements temporaires, hôtels et résidences hôtelières ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Fourniture d'accès à des réseaux informatiques de télécommunications ; Fourniture d'accès à des données sur des réseaux informatiques ; Mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; Fourniture d'accès à des installations de communications par le biais de radio par satellite, à des réseaux de communications sans fil, à des réseaux câblés ; Fourniture d'accès à des sites en ligne, des bases de données, des tableaux d'affichage électroniques, des forums en ligne et des répertoires ; Communication par ordinateur ; Services d'assistance, d'information et de conseil dans le domaine des télécommunications ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de voyages ; Services d'agences pour la réservation de voyages ; Services de réservation de billets de voyage ; Services de guide de voyage ; organisation de circuits ; Réservation de voyages par le biais d’office de tourisme ; services d'agences de tourisme ; Services d'agences pour l'organisation de voyages ; Réservations pour les voyages ; services de réservations et diffusion d'informations sur les voyages par le biais d'ordinateurs ; organisation de vols d'avions, croisières et circuits ; Accompagnement de voyageurs ; Visites touristiques ; services de livraison ; Location d'espace de stockage en entrepôt ; Mise à disposition d'informations en matière de services de location de voitures ; information concernant lesdites prestations par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial ; services d'agence de voyage sur Internet ; tous lesdits services étant également assurés depuis un site Internet ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; Activités sportives et culturelles ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; réservation de places pour des manifestations de divertissement ; Services de billetterie [divertissement] ; Services de clubs [divertissement ou éducation] ; Services de parcs d'attractions ; Organisation et conduite de concerts ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; informations et conseils en matière de transformation et personnalisation de logements (architecture et décoration d'intérieure) ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; établissement de plans pour la construction ; arpentage ; planification en matière d'urbanisme ; services d'hébergement interactif permettant aux utilisateurs de publier et de partager leurs propres contenus et images en ligne ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; Hébergement temporaire ; Maisons de retraite ; Services de bars ; Services d'agences de logement [hôtels, pensions] ; Services de cafés-restaurants ; Services de traiteurs ; Pension pour animaux ; Maisons pour touristes [hébergement temporaire] ; Services hôteliers ; Réservation d'hôtels ; Services de camps de vacances [hébergement] ; Services de cantines ; Services de motels ; Pensions ; Services de réservation de chambres ; Réservation de pensions ; Services de restaurants en libre-service ; Restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; Mise à disposition d'installations pour terrains de camping ; Location de tentes ; Location de fontaines [distributeurs] à eau potable ; Location d'appareils d'éclairage autres que pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; Location d'appareils de cuisson ; Location de logement temporaire ; Location de salles de réunions ; Location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; Location de constructions transportables ; Pouponnières ; Fourniture de services d'informations en matière de logement ; Fourniture d'avis sur des hébergements hôteliers par le biais de réseaux informatiques et réseaux mondiaux d'informations ; Fourniture d'informations à des tiers en matière d'hébergement, et de restaurants, disponibles par voie électronique sur des réseaux informatiques et des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; Hébergement temporaire ; Maisons de retraite ; Services de bars ; Services d'agences de logement [hôtels, pensions] ; Services de cafés-restaurants ; Services de traiteurs ; Pension pour animaux ; Maisons pour touristes [hébergement temporaire] ; Services hôteliers ; Réservation d'hôtels ; Services de camps de vacances [hébergement] ; Services de cantines ; Services de motels ; Pensions ; Services de réservation de chambres ; Réservation de pensions ; Services de restaurants en libre-service ; Restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; Mise à disposition d'installations pour terrains de camping ; Location de tentes ; Location de fontaines [distributeurs] à eau potable ; Location d'appareils d'éclairage autres que pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; Location d'appareils de cuisson ; Location de logement temporaire ; Location de salles de réunions ; Location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; Location de constructions transportables ; Pouponnières ; Fourniture de services d'informations en matière de logement ; Fourniture d'avis sur des hébergements hôteliers par le biais de réseaux informatiques et réseaux mondiaux d'informations ; Fourniture d'informations à des tiers en matière d'hébergement, et de restaurants, disponibles par voie électronique sur des réseaux informatiques et des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : QUARTUS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
1-5 rue Paul Cézanne
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 791524
Date de demande : 27/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : QUARTUS SYNDIC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 842347692
Adresse :
52 Quai Rambaud
69002 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

N° national/d'enregistrement : 4507151
Date de dépôt : 11/12/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/12/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels d'application informatique pour ordinateurs, pour téléphones portables, pour tablettes, pour assistants numériques personnels ; publications électroniques téléchargeables ; journaux électroniques téléchargeables ; Cartes de fidélité codées ; Cartes magnétiques permettant de capitaliser des points ; Cartes magnétiques d’abonnement ; carte magnétique, optique, à mémoire ou microprocesseur électronique, à puce, jetable ou rechargeable, utilisable de manière prépayée ou post payée, avec ou sans contact, pouvant contenir un ou plusieurs porte-monnaie électroniques, permettant de régler l'achat de produits ou rémunérer des services ; agendas électroniques ; assistants personnels électroniques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; brochures ; revues ; Chèques ; Titres de services (chèques) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; Relations publiques ; Gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; abonnement à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication ; fourniture d'informations professionnelles, de consommation et commerciales sur des réseaux informatiques et des réseaux mondiaux de communication ; services commerciaux, à savoir fourniture de bases de données informatiques relatives à l'achat et la vente d'une grande variété de produits et services de tiers ; compilation de répertoires à publier sur l'internet et d'autres réseaux électroniques, informatiques et de communications ; services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration ; services de traitement administratif de commandes ; Services de prise de commandes par téléphone pour le compte de tiers ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à disposition d'informations sur des produits auprès du consommateur par Internet ; services de commercialisation, de publicité et de promotion visant à inciter le consommateur à acheter les produits de tiers ; gérance administrative d’hôtel ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; Services de promotion (financement) de projet immobiliers, de rénovation de biens immobiliers, d’opérations de viabilisation de bien fonciers, services d'achat et de vente de biens et droits immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; expertises immobilières ; transactions immobilières ; courtage en biens immobiliers ; services de syndics immobiliers à savoir administration de biens ; services de gérance de biens immobiliers ; services d'agences immobilières ; location de biens immobiliers, location de bureaux ; gérance d'immeubles (services immobiliers) ; gestion de tous immeubles (services immobiliers), syndic de copropriété à savoir administration de biens, transactions financières sur immeubles et fonds de commerce ; gestion de produits immobiliers en zone de revitalisation rurale (services immobiliers) ; gestion immobilière de résidences hôtelières et de résidences de tourisme ; recherche de terrains à bâtir (services immobiliers) ; recherche de biens immobiliers en vue de leur commercialisation ou de leur transformation (services immobiliers) ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; promotion (construction) de projets immobiliers ; informations en matière de construction immobilière ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantiers ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; aménagement intérieur (services de construction) ; équipement (pose, installation), entretien et réparation d'édifices et d'immeubles dans le cadre de services de construction ; services de missions de maître d'ouvrage, de maître d'ouvrage délégué et de maîtrise d'oeuvre, à savoir services de supervision (direction) de travaux de construction ; services de conseils en organisation des opérations de chantier dans une démarche de développement durable et d'économie d'énergie (supervision et direction de travaux de construction) ; construction et entretien de maisons de vacances, camps de vacances, logements temporaires, hôtels et résidences hôtelières ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Fourniture d'accès à des réseaux informatiques de télécommunications ; Fourniture d'accès à des données sur des réseaux informatiques ; Mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; Fourniture d'accès à des installations de communications par le biais de radio par satellite, à des réseaux de communications sans fil, à des réseaux câblés ; Fourniture d'accès à des sites en ligne, des bases de données, des tableaux d'affichage électroniques, des forums en ligne et des répertoires ; Communication par ordinateur ; Services d'assistance, d'information et de conseil dans le domaine des télécommunications ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de voyages ; Services d'agences pour la réservation de voyages ; Services de réservation de billets de voyage ; Services de guide de voyage ; organisation de circuits ; Réservation de voyages par le biais d’office de tourisme ; services d'agences de tourisme ; Services d'agences pour l'organisation de voyages ; Réservations pour les voyages ; services de réservations et diffusion d'informations sur les voyages par le biais d'ordinateurs ; organisation de vols d'avions, croisières et circuits ; Accompagnement de voyageurs ; Visites touristiques ; services de livraison ; Location d'espace de stockage en entrepôt ; Mise à disposition d'informations en matière de services de location de voitures ; information concernant lesdites prestations par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial ; services d'agence de voyage sur Internet ; tous lesdits services étant également assurés depuis un site Internet ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; Activités sportives et culturelles ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; réservation de places pour des manifestations de divertissement ; Services de billetterie [divertissement] ; Services de clubs [divertissement ou éducation] ; Services de parcs d'attractions ; Organisation et conduite de concerts ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; informations et conseils en matière de transformation et personnalisation de logements (architecture et décoration d'intérieure) ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; établissement de plans pour la construction ; arpentage ; planification en matière d'urbanisme ; services d'hébergement interactif permettant aux utilisateurs de publier et de partager leurs propres contenus et images en ligne ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; Hébergement temporaire ; Maisons de retraite ; Services de bars ; Services d'agences de logement [hôtels, pensions] ; Services de cafés-restaurants ; Services de traiteurs ; Pension pour animaux ; Maisons pour touristes [hébergement temporaire] ; Services hôteliers ; Réservation d'hôtels ; Services de camps de vacances [hébergement] ; Services de cantines ; Services de motels ; Pensions ; Services de réservation de chambres ; Réservation de pensions ; Services de restaurants en libre-service ; Restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; Mise à disposition d'installations pour terrains de camping ; Location de tentes ; Location de fontaines [distributeurs] à eau potable ; Location d'appareils d'éclairage autres que pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; Location d'appareils de cuisson ; Location de logement temporaire ; Location de salles de réunions ; Location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; Location de constructions transportables ; Pouponnières ; Fourniture de services d'informations en matière de logement ; Fourniture d'avis sur des hébergements hôteliers par le biais de réseaux informatiques et réseaux mondiaux d'informations ; Fourniture d'informations à des tiers en matière d'hébergement, et de restaurants, disponibles par voie électronique sur des réseaux informatiques et des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception d'aménagements paysagers ; jardinage ; services de jardinier paysagiste ; entretien de pelouses, services de pépiniéristes, destruction de mauvaises herbes, services d'élagage, horticulture.
  

Déposant 1 : QUARTUS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
1-5 rue Paul Cézanne
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 791524
Date de demande : 28/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : QUARTUS SYNDIC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 842347692
Adresse :
52 Quai Rambaud
69002 Lyon
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Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

N° national/d'enregistrement : 4507190
Date de dépôt : 11/12/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/12/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels d'application informatique pour ordinateurs, pour téléphones portables, pour tablettes, pour assistants numériques personnels ; publications électroniques téléchargeables ; journaux électroniques téléchargeables ; Cartes de fidélité codées ; Cartes magnétiques permettant de capitaliser des points ; Cartes magnétiques d’abonnement ; carte magnétique, optique, à mémoire ou microprocesseur électronique, à puce, jetable ou rechargeable, utilisable de manière prépayée ou post payée, avec ou sans contact, pouvant contenir un ou plusieurs porte-monnaie électroniques, permettant de régler l'achat de produits ou rémunérer des services ; agendas électroniques ; assistants personnels électroniques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; magazines ; brochures ; revues ; Chèques ; Titres de services (chèques) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; Relations publiques ; Gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; abonnement à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication ; fourniture d'informations professionnelles, de consommation et commerciales sur des réseaux informatiques et des réseaux mondiaux de communication ; services commerciaux, à savoir fourniture de bases de données informatiques relatives à l'achat et la vente d'une grande variété de produits et services de tiers ; compilation de répertoires à publier sur l'internet et d'autres réseaux électroniques, informatiques et de communications ; services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration ; services de traitement administratif de commandes ; Services de prise de commandes par téléphone pour le compte de tiers ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à disposition d'informations sur des produits auprès du consommateur par Internet ; services de commercialisation, de publicité et de promotion visant à inciter le consommateur à acheter les produits de tiers ; gérance administrative d’hôtel ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; Services de promotion (financement) de projet immobiliers, de rénovation de biens immobiliers, d’opérations de viabilisation de bien fonciers, services d'achat et de vente de biens et droits immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; expertises immobilières ; transactions immobilières ; courtage en biens immobiliers ; services de syndics immobiliers à savoir administration de biens ; services de gérance de biens immobiliers ; services d'agences immobilières ; location de biens immobiliers, location de bureaux ; gérance d'immeubles (services immobiliers) ; gestion de tous immeubles (services immobiliers), syndic de copropriété à savoir administration de biens, transactions financières sur immeubles et fonds de commerce ; gestion de produits immobiliers en zone de revitalisation rurale (services immobiliers) ; gestion immobilière de résidences hôtelières et de résidences de tourisme ; recherche de terrains à bâtir (services immobiliers) ; recherche de biens immobiliers en vue de leur commercialisation ou de leur transformation (services immobiliers) ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; promotion (construction) de projets immobiliers ; informations en matière de construction immobilière ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantiers ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; aménagement intérieur (services de construction) ; équipement (pose, installation), entretien et réparation d'édifices et d'immeubles dans le cadre de services de construction ; services de missions de maître d'ouvrage, de maître d'ouvrage délégué et de maîtrise d'oeuvre, à savoir services de supervision (direction) de travaux de construction ; services de conseils en organisation des opérations de chantier dans une démarche de développement durable et d'économie d'énergie (supervision et direction de travaux de construction) ; construction et entretien de maisons de vacances, camps de vacances, logements temporaires, hôtels et résidences hôtelières ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Fourniture d'accès à des réseaux informatiques de télécommunications ; Fourniture d'accès à des données sur des réseaux informatiques ; Mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; Fourniture d'accès à des installations de communications par le biais de radio par satellite, à des réseaux de communications sans fil, à des réseaux câblés ; Fourniture d'accès à des sites en ligne, des bases de données, des tableaux d'affichage électroniques, des forums en ligne et des répertoires ; Communication par ordinateur ; Services d'assistance, d'information et de conseil dans le domaine des télécommunications ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de voyages ; Services d'agences pour la réservation de voyages ; Services de réservation de billets de voyage ; Services de guide de voyage ; organisation de circuits ; Réservation de voyages par le biais d’office de tourisme ; services d'agences de tourisme ; Services d'agences pour l'organisation de voyages ; Réservations pour les voyages ; services de réservations et diffusion d'informations sur les voyages par le biais d'ordinateurs ; organisation de vols d'avions, croisières et circuits ; Accompagnement de voyageurs ; Visites touristiques ; services de livraison ; Location d'espace de stockage en entrepôt ; Mise à disposition d'informations en matière de services de location de voitures ; information concernant lesdites prestations par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial ; services d'agence de voyage sur Internet ; tous lesdits services étant également assurés depuis un site Internet ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; Activités sportives et culturelles ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; réservation de places pour des manifestations de divertissement ; Services de billetterie [divertissement] ; Services de clubs [divertissement ou éducation] ; Services de parcs d'attractions ; Organisation et conduite de concerts ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; informations et conseils en matière de transformation et personnalisation de logements (architecture et décoration d'intérieure) ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; établissement de plans pour la construction ; arpentage ; planification en matière d'urbanisme ; services d'hébergement interactif permettant aux utilisateurs de publier et de partager leurs propres contenus et images en ligne ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; Hébergement temporaire ; Maisons de retraite ; Services de bars ; Services d'agences de logement [hôtels, pensions] ; Services de cafés-restaurants ; Services de traiteurs ; Pension pour animaux ; Maisons pour touristes [hébergement temporaire] ; Services hôteliers ; Réservation d'hôtels ; Services de camps de vacances [hébergement] ; Services de cantines ; Services de motels ; Pensions ; Services de réservation de chambres ; Réservation de pensions ; Services de restaurants en libre-service ; Restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; Mise à disposition d'installations pour terrains de camping ; Location de tentes ; Location de fontaines [distributeurs] à eau potable ; Location d'appareils d'éclairage autres que pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; Location d'appareils de cuisson ; Location de logement temporaire ; Location de salles de réunions ; Location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; Location de constructions transportables ; Pouponnières ; Fourniture de services d'informations en matière de logement ; Fourniture d'avis sur des hébergements hôteliers par le biais de réseaux informatiques et réseaux mondiaux d'informations ; Fourniture d'informations à des tiers en matière d'hébergement, et de restaurants, disponibles par voie électronique sur des réseaux informatiques et des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; Hébergement temporaire ; Maisons de retraite ; Services de bars ; Services d'agences de logement [hôtels, pensions] ; Services de cafés-restaurants ; Services de traiteurs ; Pension pour animaux ; Maisons pour touristes [hébergement temporaire] ; Services hôteliers ; Réservation d'hôtels ; Services de camps de vacances [hébergement] ; Services de cantines ; Services de motels ; Pensions ; Services de réservation de chambres ; Réservation de pensions ; Services de restaurants en libre-service ; Restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; Mise à disposition d'installations pour terrains de camping ; Location de tentes ; Location de fontaines [distributeurs] à eau potable ; Location d'appareils d'éclairage autres que pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; Location d'appareils de cuisson ; Location de logement temporaire ; Location de salles de réunions ; Location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; Location de constructions transportables ; Pouponnières ; Fourniture de services d'informations en matière de logement ; Fourniture d'avis sur des hébergements hôteliers par le biais de réseaux informatiques et réseaux mondiaux d'informations ; Fourniture d'informations à des tiers en matière d'hébergement, et de restaurants, disponibles par voie électronique sur des réseaux informatiques et des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : QUARTUS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
1-5 rue Paul Cézanne
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 791524
Date de demande : 28/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : QUARTUS SYNDIC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 842347692
Adresse :
52 Quai Rambaud
69002 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

N° national/d'enregistrement : 4504050
Date de dépôt : 28/11/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/11/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels; logiciels d'application informatique pour ordinateurs, pour téléphones portables, pour tablettes, pour assistants numériques personnels; publications électroniques téléchargeables; journaux électroniques téléchargeables; Cartes de fidélité codées; Cartes magnétiques permettant de capitaliser des points; Cartes magnétiques d’abonnement; carte magnétique, optique, à mémoire ou microprocesseur électronique, à puce, jetable ou rechargeable, utilisable de manière prépayée ou post payée, avec ou sans contact, pouvant contenir un ou plusieurs porte-monnaie électroniques, permettant de régler l'achat de produits ou rémunérer des services; agendas électroniques; assistants personnels électroniques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie; magazines; brochures; revues; Chèques; Titres de services (chèques) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; Relations publiques; Gestion des affaires commerciales; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; administration commerciale; travaux de bureau; abonnement à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication; fourniture d'informations professionnelles, de consommation et commerciales sur des réseaux informatiques et des réseaux mondiaux de communication; services commerciaux, à savoir fourniture de bases de données informatiques relatives à l'achat et la vente d'une grande variété de produits et services de tiers; compilation de répertoires à publier sur l'internet et d'autres réseaux électroniques, informatiques et de communications; services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration; services de traitement administratif de commandes; Services de prise de commandes par téléphone pour le compte de tiers; administration de programmes de fidélisation de consommateurs; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; mise à disposition d'informations sur des produits auprès du consommateur par Internet; services de commercialisation, de publicité et de promotion visant à inciter le consommateur à acheter les produits de tiers ; gérance administrative d’hôtel ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; Services de promotion (financement) de projet immobiliers, de rénovation de biens immobiliers, d’opérations de viabilisation de bien fonciers, services d'achat et de vente de biens et droits immobiliers; gérance de biens immobiliers; agences immobilières; évaluation (estimation) de biens immobiliers; expertises immobilières; transactions immobilières; courtage en biens immobiliers; services de syndics immobiliers à savoir administration de biens; services de gérance de biens immobiliers; services d'agences immobilières; location de biens immobiliers, location de bureaux; gérance d'immeubles (services immobiliers); gestion de tous immeubles (services immobiliers), syndic de copropriété à savoir administration de biens, transactions financières sur immeubles et fonds de commerce; gestion de produits immobiliers en zone de revitalisation rurale (services immobiliers); gestion immobilière de résidences hôtelières et de résidences de tourisme; recherche de terrains à bâtir (services immobiliers); recherche de biens immobiliers en vue de leur commercialisation ou de leur transformation (services immobiliers) ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction; promotion (construction) de projets immobiliers; informations en matière de construction immobilière; conseils en construction; supervision (direction) de travaux de construction; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits; services d'étanchéité (construction); démolition de constructions; location de machines de chantiers; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres; aménagement intérieur (services de construction); équipement (pose, installation), entretien et réparation d'édifices et d'immeubles dans le cadre de services de construction; services de missions de maître d'ouvrage, de maître d'ouvrage délégué et de maîtrise d'oeuvre, à savoir services de supervision (direction) de travaux de construction; services de conseils en organisation des opérations de chantier dans une démarche de développement durable et d'économie d'énergie (supervision et direction de travaux de construction); construction et entretien de maisons de vacances, camps de vacances, logements temporaires, hôtels et résidences hôtelières ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications; Fourniture d'accès à des réseaux informatiques de télécommunications; Fourniture d'accès à des données sur des réseaux informatiques; Mise à disposition de forums de discussion sur l'internet; Fourniture d'accès à des installations de communications par le biais de radio par satellite, à des réseaux de communications sans fil, à des réseaux câblés; Fourniture d'accès à des sites en ligne, des bases de données, des tableaux d'affichage électroniques, des forums en ligne et des répertoires; Communication par ordinateur; Services d'assistance, d'information et de conseil dans le domaine des télécommunications ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de voyages; Services d'agences pour la réservation de voyages; Services de réservation de billets de voyage; Services de guide de voyage; organisation de circuits; Réservation de voyages par le biais d’office de tourisme; services d'agences de tourisme; Services d'agences pour l'organisation de voyages; Réservations pour les voyages; services de réservations et diffusion d'informations sur les voyages par le biais d'ordinateurs; organisation de vols d'avions, croisières et circuits; Accompagnement de voyageurs; Visites touristiques; services de livraison; Location d'espace de stockage en entrepôt; Mise à disposition d'informations en matière de services de location de voitures; information concernant lesdites prestations par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial; services d'agence de voyage sur Internet; tous lesdits services étant également assurés depuis un site Internet ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement; Activités sportives et culturelles; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places de spectacles; réservation de places pour des manifestations de divertissement; Services de billetterie [divertissement]; Services de clubs [divertissement ou éducation]; Services de parcs d'attractions; Organisation et conduite de concerts; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques; architecture; décoration intérieure; informations et conseils en matière de transformation et personnalisation de logements (architecture et décoration d'intérieure); élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels; établissement de plans pour la construction; arpentage; planification en matière d'urbanisme; services d'hébergement interactif permettant aux utilisateurs de publier et de partager leurs propres contenus et images en ligne ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation); Hébergement temporaire; Maisons de retraite; Services de bars; Services d'agences de logement [hôtels, pensions]; Services de cafés-restaurants; Services de traiteurs; Pension pour animaux; Maisons pour touristes [hébergement temporaire]; Services hôteliers; Réservation d'hôtels; Services de camps de vacances [hébergement]; Services de cantines; Services de motels; Pensions; Services de réservation de chambres; Réservation de pensions; Services de restaurants en libre-service; Restaurants à service rapide et permanent [snack-bars]; Mise à disposition d'installations pour terrains de camping; Location de tentes; Location de fontaines [distributeurs] à eau potable; Location d'appareils d'éclairage autres que pour les décors de théâtre ou des studios de télévision; Location d'appareils de cuisson; Location de logement temporaire; Location de salles de réunions; Location de chaises, tables, linge de table et verrerie; Location de constructions transportables; Pouponnières; Fourniture de services d'informations en matière de logement; Fourniture d'avis sur des hébergements hôteliers par le biais de réseaux informatiques et réseaux mondiaux d'informations; Fourniture d'informations à des tiers en matière d'hébergement, et de restaurants, disponibles par voie électronique sur des réseaux informatiques et des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception d'aménagements paysagers ; jardinage; services de jardinier paysagiste; entretien de pelouses, services de pépiniéristes, destruction de mauvaises herbes, services d'élagage, horticulture.
  

Déposant 1 : QUARTUS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
1-5, rue Paul Cézanne
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP Expertise, Monsieur Franck SOUTOUL
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 791524
Date de demande : 28/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : QUARTUS SYNDIC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 842347692
Adresse :
52 Quai Rambaud
69002 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

N° national/d'enregistrement : 4504050
Date de dépôt : 28/11/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/11/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels; logiciels d'application informatique pour ordinateurs, pour téléphones portables, pour tablettes, pour assistants numériques personnels; publications électroniques téléchargeables; journaux électroniques téléchargeables; Cartes de fidélité codées; Cartes magnétiques permettant de capitaliser des points; Cartes magnétiques d’abonnement; carte magnétique, optique, à mémoire ou microprocesseur électronique, à puce, jetable ou rechargeable, utilisable de manière prépayée ou post payée, avec ou sans contact, pouvant contenir un ou plusieurs porte-monnaie électroniques, permettant de régler l'achat de produits ou rémunérer des services; agendas électroniques; assistants personnels électroniques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie; magazines; brochures; revues; Chèques; Titres de services (chèques) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; Relations publiques; Gestion des affaires commerciales; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; administration commerciale; travaux de bureau; abonnement à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication; fourniture d'informations professionnelles, de consommation et commerciales sur des réseaux informatiques et des réseaux mondiaux de communication; services commerciaux, à savoir fourniture de bases de données informatiques relatives à l'achat et la vente d'une grande variété de produits et services de tiers; compilation de répertoires à publier sur l'internet et d'autres réseaux électroniques, informatiques et de communications; services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration; services de traitement administratif de commandes; Services de prise de commandes par téléphone pour le compte de tiers; administration de programmes de fidélisation de consommateurs; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; mise à disposition d'informations sur des produits auprès du consommateur par Internet; services de commercialisation, de publicité et de promotion visant à inciter le consommateur à acheter les produits de tiers ; gérance administrative d’hôtel ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; Services de promotion (financement) de projet immobiliers, de rénovation de biens immobiliers, d’opérations de viabilisation de bien fonciers, services d'achat et de vente de biens et droits immobiliers; gérance de biens immobiliers; agences immobilières; évaluation (estimation) de biens immobiliers; expertises immobilières; transactions immobilières; courtage en biens immobiliers; services de syndics immobiliers à savoir administration de biens; services de gérance de biens immobiliers; services d'agences immobilières; location de biens immobiliers, location de bureaux; gérance d'immeubles (services immobiliers); gestion de tous immeubles (services immobiliers), syndic de copropriété à savoir administration de biens, transactions financières sur immeubles et fonds de commerce; gestion de produits immobiliers en zone de revitalisation rurale (services immobiliers); gestion immobilière de résidences hôtelières et de résidences de tourisme; recherche de terrains à bâtir (services immobiliers); recherche de biens immobiliers en vue de leur commercialisation ou de leur transformation (services immobiliers) ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction; promotion (construction) de projets immobiliers; informations en matière de construction immobilière; conseils en construction; supervision (direction) de travaux de construction; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits; services d'étanchéité (construction); démolition de constructions; location de machines de chantiers; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres; aménagement intérieur (services de construction); équipement (pose, installation), entretien et réparation d'édifices et d'immeubles dans le cadre de services de construction; services de missions de maître d'ouvrage, de maître d'ouvrage délégué et de maîtrise d'oeuvre, à savoir services de supervision (direction) de travaux de construction; services de conseils en organisation des opérations de chantier dans une démarche de développement durable et d'économie d'énergie (supervision et direction de travaux de construction); construction et entretien de maisons de vacances, camps de vacances, logements temporaires, hôtels et résidences hôtelières ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications; Fourniture d'accès à des réseaux informatiques de télécommunications; Fourniture d'accès à des données sur des réseaux informatiques; Mise à disposition de forums de discussion sur l'internet; Fourniture d'accès à des installations de communications par le biais de radio par satellite, à des réseaux de communications sans fil, à des réseaux câblés; Fourniture d'accès à des sites en ligne, des bases de données, des tableaux d'affichage électroniques, des forums en ligne et des répertoires; Communication par ordinateur; Services d'assistance, d'information et de conseil dans le domaine des télécommunications ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de voyages; Services d'agences pour la réservation de voyages; Services de réservation de billets de voyage; Services de guide de voyage; organisation de circuits; Réservation de voyages par le biais d’office de tourisme; services d'agences de tourisme; Services d'agences pour l'organisation de voyages; Réservations pour les voyages; services de réservations et diffusion d'informations sur les voyages par le biais d'ordinateurs; organisation de vols d'avions, croisières et circuits; Accompagnement de voyageurs; Visites touristiques; services de livraison; Location d'espace de stockage en entrepôt; Mise à disposition d'informations en matière de services de location de voitures; information concernant lesdites prestations par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial; services d'agence de voyage sur Internet; tous lesdits services étant également assurés depuis un site Internet ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement; Activités sportives et culturelles; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places de spectacles; réservation de places pour des manifestations de divertissement; Services de billetterie [divertissement]; Services de clubs [divertissement ou éducation]; Services de parcs d'attractions; Organisation et conduite de concerts; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques; architecture; décoration intérieure; informations et conseils en matière de transformation et personnalisation de logements (architecture et décoration d'intérieure); élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels; établissement de plans pour la construction; arpentage; planification en matière d'urbanisme; services d'hébergement interactif permettant aux utilisateurs de publier et de partager leurs propres contenus et images en ligne ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation); Hébergement temporaire; Maisons de retraite; Services de bars; Services d'agences de logement [hôtels, pensions]; Services de cafés-restaurants; Services de traiteurs; Pension pour animaux; Maisons pour touristes [hébergement temporaire]; Services hôteliers; Réservation d'hôtels; Services de camps de vacances [hébergement]; Services de cantines; Services de motels; Pensions; Services de réservation de chambres; Réservation de pensions; Services de restaurants en libre-service; Restaurants à service rapide et permanent [snack-bars]; Mise à disposition d'installations pour terrains de camping; Location de tentes; Location de fontaines [distributeurs] à eau potable; Location d'appareils d'éclairage autres que pour les décors de théâtre ou des studios de télévision; Location d'appareils de cuisson; Location de logement temporaire; Location de salles de réunions; Location de chaises, tables, linge de table et verrerie; Location de constructions transportables; Pouponnières; Fourniture de services d'informations en matière de logement; Fourniture d'avis sur des hébergements hôteliers par le biais de réseaux informatiques et réseaux mondiaux d'informations; Fourniture d'informations à des tiers en matière d'hébergement, et de restaurants, disponibles par voie électronique sur des réseaux informatiques et des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception d'aménagements paysagers ; jardinage; services de jardinier paysagiste; entretien de pelouses, services de pépiniéristes, destruction de mauvaises herbes, services d'élagage, horticulture.
  

Déposant 1 : QUARTUS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
1-5, rue Paul Cézanne
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP Expertise, Monsieur Franck SOUTOUL
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 791524
Date de demande : 27/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : QUARTUS SYNDIC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 842347692
Adresse :
52 Quai Rambaud
69002 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Annonce N°1210
NOJO : 7501BP2019B2080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Paris 842 347 692
Dénomination : FACILICITI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Barreira Granato, Fabiola ; nomination du Président : HELLO SYNDIC ; Directeur général partant : NERIO CAPITAL
Montant du capital : 50000 EUR

Annonce N°4808
NOJO : 75012022S129502
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Paris 842 347 692
Dénomination : FACILICITI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4648
NOJO : 75012022S023520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Paris 842 347 692
Dénomination : FACILICITI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2650
NOJO : 069010001370405
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Lyon 842 347 692
Dénomination : Faciliciti
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée NERIO CAPITAL devient directeur général

Annonce N°5408
NOJO : 690100013365970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Lyon 842 347 692
Dénomination : QUARTUS Syndic
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1769
NOJO : 069010001175226
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'activité.

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Numéro d'identification : RCS Lyon 842 347 692
Dénomination : QUARTUS Syndic
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°2206
NOJO : 069010001170995
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'activité.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 842 347 692
Dénomination : QUARTUS Syndic
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1403
NOJO : 069010001153003
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 08/08/2018

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Numéro d'identification : RCS Lyon 842 347 692
Dénomination : QUARTUS Syndic
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes : Société d'exercice libéral à RL Exelmans Audit et Conseil.
Président : BARREIRA GRANATO Fabiola nom d'usage : BARREIRA GRANATO
Montant du capital : 50000.00 EUR

Caractère employeur : Non

Code NIC : 00050

Dénomination : FACILICITI

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Type : Personne Physique

Nom : BARREIRA GRANATO Fabiola
Né le 05/10/1973 à Rio (Brésil)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
122 Rue de Belleville
75020 Paris
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Type : Personne Morale

Nom : NERIO CAPITAL
Siren : 878262237
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général

Adresse :
54 Cours de la Liberté
69003 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Type : Personne Morale

Nom : Exelmans Audit et Conseil
Siren : 482026739
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
21 Rue De Téhéran
75008 Paris
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Type : Personne Physique

Nom : BARREIRA GRANATO Fabiola
Né le 05/10/1973 à Rio (Brésil)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
122 Rue de Belleville
75020 Paris
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Type : Personne Morale

Nom : NERIO CAPITAL
Siren : 878262237
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général

Adresse :
54 Cours de la Liberté
69003 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Type : Personne Morale

Nom : Exelmans Audit et Conseil
Siren : 482026739
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
21 Rue De Téhéran
75008 Paris
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Type : Personne Physique

Nom : BARREIRA GRANATO Fabiola
Né le 05/10/1973 à Rio (Brésil)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
122 Rue de Belleville
75020 Paris
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Type : Personne Morale

Nom : NERIO CAPITAL
Siren : 878262237
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général

Adresse :
54 Cours de la Liberté
69003 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Type : Personne Morale

Nom : Exelmans Audit et Conseil
Siren : 482026739
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
21 Rue De Téhéran
75008 Paris
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Type : Personne Physique

Nom : BARREIRA GRANATO Fabiola
Né le 05/10/1973 à Rio (Brésil)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
122 Rue de Belleville
75020 Paris
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Type : Personne Morale

Nom : NERIO CAPITAL
Siren : 878262237
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général

Adresse :
54 Cours de la Liberté
69003 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Type : Personne Morale

Nom : Exelmans Audit et Conseil
Siren : 482026739
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
21 Rue De Téhéran
75008 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019B20800
Type : Personne Physique

Nom : Barreira Granato Fabiola
Né le 73//1/05/1 à de (BRESIL)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
122 rue de Belleville
75020 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019B20800
Type : Personne Morale

Nom : NERIO CAPITAL
Siren : 878262237
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Directeur général

Adresse :
54 cours de la Liberté
69003 Lyon
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019B20800
Type : Personne Morale

Nom : EXELMANS AUDIT ET CONSEIL
Siren : 482026739
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes

Adresse :
21 rue de Téhéran
75008 Paris
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Dépôt : N°000192 déposé le 05/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Dépôt : N°000192 déposé le 05/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Dépôt : N°000192 déposé le 05/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Dépôt : N°000192 déposé le 05/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Dépôt : N°000192 déposé le 05/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Dépôt : N°000192 déposé le 05/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Dépôt : N°027677 déposé le 15/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Dépôt : N°027677 déposé le 15/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Dépôt : N°027677 déposé le 15/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Dépôt : N°026289 déposé le 14/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Dépôt : N°026289 déposé le 14/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Dépôt : N°046464 déposé le 14/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Bénéficiaire effectif

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Dépôt : N°026289 déposé le 14/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Dépôt : N°026289 déposé le 14/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Dépôt : N°046464 déposé le 14/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Bénéficiaire effectif

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Dépôt : N°026289 déposé le 14/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Dépôt : N°026289 déposé le 14/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Dépôt : N°046464 déposé le 14/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Bénéficiaire effectif

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019B20800
Dépôt : N°2021R146940 déposé le 21//2/22/1
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019B20800
Dépôt : N°2021R146940 déposé le 21//2/22/1
Etat : Déposé" "

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019B20800
Dépôt : N°2021R146940 déposé le 21//2/22/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019B20800
Dépôt : N°2021R143626 déposé le 21//2/16/1
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019B20800
Dépôt : N°2021R143626 déposé le 21//2/16/1
Etat : Déposé" "

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019B20800
Dépôt : N°2021R143626 déposé le 21//2/16/1
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019B20800
Dépôt : N°2021R143626 déposé le 21//2/16/1
Etat : Déposé" "

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Type : Siège

Adresse :
52 Quai Rambaud
69002 Lyon
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Type : Etablissement principal

Adresse :
52 Quai Rambaud
69002 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/08/2018
Activité : Directement ou indirectement, en France ou à l’étranger, l’activité de syndic, l'activité de transactions sur immeubles et fonds de commerce et gestion immobilière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Type : Siège

Adresse :
52 Quai Rambaud
69002 Lyon
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Type : Etablissement principal

Adresse :
52 Quai Rambaud
69002 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/08/2018
Activité : Directement ou indirectement, en France ou à l’étranger, l’activité de syndic, l'activité de transactions sur immeubles et fonds de commerce et gestion immobilière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
52 Quai Rambaud
69002 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/08/2018
Activité : Directement ou indirectement, en France ou à l’étranger, l’activité de syndic, l'activité de transactions sur immeubles et fonds de commerce et gestion immobilière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019B20800
Type : Etablissement principal
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
28 rue du Chemin Vert
75011 Paris
France
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 18//2/08/0
Activité : Directement ou indirectement, en France ou à l'étranger, l'activité de syndic, l'activité de transactions sur immeubles et fonds de commerce et gestion immobilière.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F20/050008
Date d’ajout de l’observation : 15/09/2020
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 16/06/2020.

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F20/050008
Date d’ajout de l’observation : 15/09/2020
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 16/06/2020.

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F20/050008
Date d’ajout de l’observation : 15/09/2020
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 16/06/2020.

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Directement ou indirectement, en France ou à l’étranger, l’activité de syndic, l'activité de transactions sur immeubles et fonds de commerce et gestion immobilière

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/09/2018
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 14/09/2018

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2019
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Directement ou indirectement, en France ou à l’étranger, l’activité de syndic, l'activité de transactions sur immeubles et fonds de commerce et gestion immobilière

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/09/2018
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 14/09/2018

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2019
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/09/2018
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 14/09/2018

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Dépôt : N°028598 déposé le 08/09/2020
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Dépôt : N°028598 déposé le 08/09/2020
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2018B05863
Dépôt : N°028598 déposé le 08/09/2020
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 129502 du 27/09/2022
Numéro de gestion : 2019B20800
Code activité : 6832A : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 23520 du 03/03/2022
Numéro de gestion : 2019B20800
Code activité : 6832A : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 16 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/028598 du 08/09/2020
Numéro de gestion : 2018B05863
Code activité : 6832A : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 16 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)