Caractère employeur : Oui

Prédécesseur : FACONNABLE
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 3318289
Date de dépôt : 14/10/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir : sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage ; peaux, malles, valises, mallettes, serviettes, sacs de voyage, sacs à main, trousses ; porte-feuilles, porte-cartes, porte-monnaie, pochettes, étuis (maroquinerie) et autres petits articles de maroquinerie ; parapluies, parasols, cannes, fouets, harnais et sellerie. Vêtements y compris manteaux, imperméables, pardessus, vestes, jaquettes, gilets, blousons, trois-quarts, cardigans, pantalons, bermudas, shorts, maillots de bain, robes, jupes, chemises, blouses, chemisiers, sous-vêtements, survêtements, polos, tricots de corps à manches courtes, pull-overs, chaussettes, gants, cravates, écharpes, bonnets, casquettes et chapeaux, ceintures (habillement), pochettes (habillement) chaussures, y compris chaussures de tennis et de sport, bottes, pantoufles.
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : FACONNABLE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858
Adresse :
107 route de Canta Galet
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., M. Michel Arnaud
Adresse :
22 Cours Albert 1er
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE MANAGEMENT COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-47
Date du BOPI : 19/11/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2570102
Date de demande : 22/10/2014
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

N° national/d'enregistrement : 3318289
Date de dépôt : 14/10/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir : sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage ; peaux, malles, valises, mallettes, serviettes, sacs de voyage, sacs à main, trousses ; porte-feuilles, porte-cartes, porte-monnaie, pochettes, étuis (maroquinerie) et autres petits articles de maroquinerie ; parapluies, parasols, cannes, fouets, harnais et sellerie. Vêtements y compris manteaux, imperméables, pardessus, vestes, jaquettes, gilets, blousons, trois-quarts, cardigans, pantalons, bermudas, shorts, maillots de bain, robes, jupes, chemises, blouses, chemisiers, sous-vêtements, survêtements, polos, tricots de corps à manches courtes, pull-overs, chaussettes, gants, cravates, écharpes, bonnets, casquettes et chapeaux, ceintures (habillement), pochettes (habillement) chaussures, y compris chaussures de tennis et de sport, bottes, pantoufles.
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : FACONNABLE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858
Adresse :
107 route de Canta Galet
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., M. Michel Arnaud
Adresse :
22 Cours Albert 1er
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE MANAGEMENT COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 859234
Date de demande : 08/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : Façonnable Holding SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 499008894
Adresse :
5 rue Royale
75008 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-47
Date du BOPI : 19/11/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2570102
Date de demande : 22/10/2014
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

N° national/d'enregistrement : 3212205
Date de dépôt : 27/02/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/02/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; étuis à cigares, étuis à cigarettes, cendriers, tabatières, fume-cigares, fume-cigarettes, coffrets à bijoux en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, boutons de manchette, bagues, bracelets, colliers, épingles de cravates, boucles d'oreilles ; horlogerie et instruments chronométriques, horloges, montres, montres-bracelets, chronographes (montres) , chronomètres, bracelets de montres, chaînes de montres, boîtiers de montres, écrins et étuis pour l'horlogerie.
  

Déposant 1 : FACONNABLE, société par actions simplifiee
Numéro de SIREN : 443457858
Adresse :
107 route de Canta Galet
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.
Adresse :
26 cours Albert 1er
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE MANAGEMENT COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-14
Date du BOPI : 04/04/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2517559
Date de demande : 28/12/2012
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

N° national/d'enregistrement : 3180381
Date de dépôt : 20/08/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie, parfums, eaux de toilette, savons, shampooings, dentifrices, déodorants corporels, sels de bain, huiles de bain, laits de toilette, lotions, cosmétiques, crèmes, poudres, produits de beauté pour le visage et le corps, produits capillaires, produits de maquillage, crèmes anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) , préparations pour le bronzage. Outils et instruments à main entraînés manuellement, rasoirs, limes, ciseaux, instruments pour la beauté et les soins corporels ; couverts, coutellerie, y compris en métaux précieux ou en plaqué ; armes blanches. Articles d'optique, lunettes, lunettes de soleil, verres et montures de lunettes, étuis à lunettes ; jumelles, loupes et leurs étuis. Métaux précieux et leurs alliages ; pièces d'orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) , pièces de vaisselle en métaux précieux, récipients et ustensiles pour la table en métaux précieux, récipients et ustensiles pour le ménage en métaux précieux, vases, autres articles en métaux précieux ou en plaqué, à savoir : objets d'art en métaux précieux vases en métaux précieux, ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie véritable et de fantaisie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, pendules et pendulettes et autres instruments chronométriques. Papeterie, stylos, crayons, papier à lettres, enveloppes, cartes, agendas, carnets, presse-papiers, porte buvards, sous-main, et autres articles de bureau ; cartes à jouer. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir : sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage ; peaux, malles, valises, mallettes, serviettes, sacs de voyage, sacs à main, trousses ; porte-feuilles, porte-cartes, porte-monnaie, pochettes, étuis (maroquinerie) et autres petits articles de maroquinerie ; parapluies, parasols, cannes, fouets, harnais et sellerie. Meubles, glaces, cadres ; articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, corail, écume de mer, succédanés et matières plastiques : objets d'art, à savoir statuettes, coffrets et écrins ; casiers, éventails, cintres pour vêtements, porte-vêtements, vannerie fine. Peignes, éponges, brosses ; articles de nettoyage pour chaussures et vêtements, y compris les brosses ; vaisselle, verrerie, verres, flacons, vases, objets d'art en terre cuite, porcelaine, cristal et verres ; petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine. Linge de maison et de lit, linge de table non en papier, couvertures, draps, couvre-lits, taies d'oreiller, nappes, napperons, serviettes de table et de toilette en matières textiles, draps de bain, housses ; rideaux et tissus d'ameublement, tentures et mouchoirs. Vêtements y compris manteaux, imperméables, pardessus, vestes, jaquettes, gilets, blousons, trois-quarts, cardigans, pantalons, bermudas, shorts, maillots de bain, robes, jupes, chemises, blouses, chemisiers, sous-vêtements, survêtements, polos, tricots de corps à manches courtes, pull-overs, chaussettes, gants, cravates, écharpes, bonnets, casquettes et chapeaux, ceintures (habillement) , pochettes (habillement) chaussures, y compris chaussures de tennis et de sport, bottes, pantoufles. Jeux, jouets, jeux de société ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) , notamment : balles, ballons de sport, raquettes de tennis, de tennis de table, de squash, de badminton, de racquetball, skis, fixations de skis, farts pour le ski, bâtons de ski, fixation d'avirons ; sacs de sports, houses pour articles de sport, et de gymnastique, bagages conditionnés pour recevoir les articles de sport ; accessoires de natation et de plongée, à savoir lunettes, bonnets et planches de natation, bouées, pagaies, masques, palmes, combinaisons de plongée, appareils de respiration ; sacs à dos, accessoires pour l'alpinisme, à savoir : piolets et mousquetons ; patins à roulettes ; planches à roulettes et leurs accessoires, à savoir : roues de rechange et casques ; patins à glace ; gants et casques de boxe ; crosses de hockey ; clubs de golf ; bombes pour l'équitation ; arcs pour le tir à l'arc et leurs accessoires, à savoir flèches et étuis à flèches ; boules de pétanque et autres jeux de boules ; décorations pour arbres de Noël. Bières, ales et porters, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; jus et sirops de fruits et autres préparations pour faire des boissons. Vins, champagnes et autres spiritueux, y compris cognacs, whiskies, liqueurs. Articles pour fumeurs, briquets, pipes, fume-cigarettes, cendriers, tabac manufacturé, cigares, cigarettes.
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 34
  

Déposant 1 : FACONNABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858
Adresse :
107, route de Canta Galet
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I
Adresse :
26, cours Albert 1er
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE MANAGEMENT COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-39
Date du BOPI : 27/09/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2503610
Date de demande : 03/07/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

N° national/d'enregistrement : 3155851
Date de dépôt : 26/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie, parfums, eaux de toilette, savons, shampooings, dentifrices, déodorants corporels, sels de bain, huiles de bain, laits de toilette, lotions, cosmétiques, crèmes, poudres, produits de beauté pour le visage et le corps, produits capillaires, produits de maquillage, crèmes anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) , préparations pour le bronzage. Outils et instruments à main entraînés manuellement, rasoirs, limes, ciseaux, instruments pour la beauté et les soins corporels ; couverts, coutellerie, y compris en métaux précieux ou en plaqué ; armes blanches. Articles d'optique, lunettes, lunettes de soleil, verres et montures de lunettes, étuis à lunettes ; jumelles, loupes et leurs étuis. Métaux précieux et leurs alliages ; pièces d'orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) , pièces de vaisselle en métaux précieux, récipients et ustensiles pour la table en métaux précieux, récipients et ustensiles pour le ménage en métaux précieux, vases, autres articles en métaux précieux ou en plaqué, à savoir : objets d'art en métaux précieux vases en métaux précieux, ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie véritable et de fantaisie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, pendules et pendulettes et autres instruments chronométriques. Papeterie, stylos, crayons, papier à lettres, enveloppes, cartes, agendas, carnets, presse-papiers, porte-buvards, sous-main, et autres articles de bureau ; cartes à jouer. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir : sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage ; peaux, malles, valises, mallettes, serviettes, sacs de voyage, sacs à main, trousses ; porte-feuilles, porte-cartes, porte-monnaie, pochettes, étuis et autres petits articles de maroquinerie ; parapluies, parasols, cannes, fouets, harnais et sellerie. Meubles, glaces, cadres ; bibelots, articles et objets décoratifs en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, corail, écume de mer, succédanés et matières plastiques à savoir objets d'art, statuettes, coffrets, écrins, casiers, éventails, cintres, porte-vêtements, vannerie fine. Peignes, éponges, brosses ; articles de nettoyage pour chaussures et vêtements, y compris les brosses ; vaisselle, verrerie, verres, flacons, vases, objets d'art et objets décoratifs en terre cuite, porcelaine, cristal et verres ; petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine. Linge de maison et de lit, linge de table non en papier, couvertures, draps, couvre-lits, taies d'oreiller, nappes, napperons, serviettes de table et de toilette en matières textiles, draps de bain, housses ; rideaux et tissus d'ameublement, tentures et mouchoirs. Vêtements y compris manteaux, imperméables, pardessus, vestes, jaquettes, gilets, blousons, trois quarts, cardigans, pantalons, bermudas, shorts, maillots de bain, robes, jupes, chemises, blouses, chemisiers, sous-vêtements, survêtements, polos, tricots de corps à manches courtes, pull-overs, chaussettes, gants, cravates, écharpes, bonnets, casquettes et chapeaux, ceintures (habillement) , pochettes (habillement) chaussures, y compris chaussures de tennis et de sport, bottes, pantoufles. Jeux, jouets, jeux de société ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) , notamment : balles, ballons de sport, raquettes de tennis, de tennis de table, de squash, de badminton, de racquetball, skis, fixations de skis, farts pour le ski, bâtons de ski, fixation d'avirons ; sacs de sports, houses pour articles de sport, et de gymnastique, bagages conditionnés pour recevoir les articles de sport ; accessoires de natation et de plongée, à savoir lunettes, bonnets et planches de natation, bouées, pagaies, masques, palmes, combinaisons de plongée, appareils de respiration ; sacs à dos, accessoires pour l'alpinisme ; patins à roulettes, planches à roulettes et leurs accessoires, casques ; patins à glace ; gants et casques de boxe ; crosses de hockey ; clubs de golf ; bombes pour l'équitation ; arcs pour le tir à l'arc et leurs accessoires ; boules de pétanque et autres jeux de boules ; ornements et décorations pour arbres de Noël. Bières, ales et porters, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; jus et sirops de fruits et autres préparations pour faire des boissons. Vins, champagnes et autres spiritueux, y compris cognacs, whiskies, liqueurs. Articles pour fumeurs, briquets, pipes, fume-cigarettes, cendriers, tabac manufacturé, cigares, cigarettes.
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 34
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858
Adresse :
107, Route de Canta Galet
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.
Adresse :
26, cours Albert 1er
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE MANAGEMENT COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 814285
Date de demande : 08/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : LORIENCE PARIS, SAS
Numéro de SIREN : 434398525
Adresse :
50 avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-18
Date du BOPI : 03/05/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488190
Date de demande : 04/01/2012
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

N° national/d'enregistrement : 3155851
Date de dépôt : 26/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie, parfums, eaux de toilette, savons, shampooings, dentifrices, déodorants corporels, sels de bain, huiles de bain, laits de toilette, lotions, cosmétiques, crèmes, poudres, produits de beauté pour le visage et le corps, produits capillaires, produits de maquillage, crèmes anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) , préparations pour le bronzage. Outils et instruments à main entraînés manuellement, rasoirs, limes, ciseaux, instruments pour la beauté et les soins corporels ; couverts, coutellerie, y compris en métaux précieux ou en plaqué ; armes blanches. Articles d'optique, lunettes, lunettes de soleil, verres et montures de lunettes, étuis à lunettes ; jumelles, loupes et leurs étuis. Métaux précieux et leurs alliages ; pièces d'orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) , pièces de vaisselle en métaux précieux, récipients et ustensiles pour la table en métaux précieux, récipients et ustensiles pour le ménage en métaux précieux, vases, autres articles en métaux précieux ou en plaqué, à savoir : objets d'art en métaux précieux vases en métaux précieux, ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie véritable et de fantaisie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, pendules et pendulettes et autres instruments chronométriques. Papeterie, stylos, crayons, papier à lettres, enveloppes, cartes, agendas, carnets, presse-papiers, porte-buvards, sous-main, et autres articles de bureau ; cartes à jouer. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir : sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage ; peaux, malles, valises, mallettes, serviettes, sacs de voyage, sacs à main, trousses ; porte-feuilles, porte-cartes, porte-monnaie, pochettes, étuis et autres petits articles de maroquinerie ; parapluies, parasols, cannes, fouets, harnais et sellerie. Meubles, glaces, cadres ; bibelots, articles et objets décoratifs en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, corail, écume de mer, succédanés et matières plastiques à savoir objets d'art, statuettes, coffrets, écrins, casiers, éventails, cintres, porte-vêtements, vannerie fine. Peignes, éponges, brosses ; articles de nettoyage pour chaussures et vêtements, y compris les brosses ; vaisselle, verrerie, verres, flacons, vases, objets d'art et objets décoratifs en terre cuite, porcelaine, cristal et verres ; petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine. Linge de maison et de lit, linge de table non en papier, couvertures, draps, couvre-lits, taies d'oreiller, nappes, napperons, serviettes de table et de toilette en matières textiles, draps de bain, housses ; rideaux et tissus d'ameublement, tentures et mouchoirs. Vêtements y compris manteaux, imperméables, pardessus, vestes, jaquettes, gilets, blousons, trois quarts, cardigans, pantalons, bermudas, shorts, maillots de bain, robes, jupes, chemises, blouses, chemisiers, sous-vêtements, survêtements, polos, tricots de corps à manches courtes, pull-overs, chaussettes, gants, cravates, écharpes, bonnets, casquettes et chapeaux, ceintures (habillement) , pochettes (habillement) chaussures, y compris chaussures de tennis et de sport, bottes, pantoufles. Jeux, jouets, jeux de société ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) , notamment : balles, ballons de sport, raquettes de tennis, de tennis de table, de squash, de badminton, de racquetball, skis, fixations de skis, farts pour le ski, bâtons de ski, fixation d'avirons ; sacs de sports, houses pour articles de sport, et de gymnastique, bagages conditionnés pour recevoir les articles de sport ; accessoires de natation et de plongée, à savoir lunettes, bonnets et planches de natation, bouées, pagaies, masques, palmes, combinaisons de plongée, appareils de respiration ; sacs à dos, accessoires pour l'alpinisme ; patins à roulettes, planches à roulettes et leurs accessoires, casques ; patins à glace ; gants et casques de boxe ; crosses de hockey ; clubs de golf ; bombes pour l'équitation ; arcs pour le tir à l'arc et leurs accessoires ; boules de pétanque et autres jeux de boules ; ornements et décorations pour arbres de Noël. Bières, ales et porters, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; jus et sirops de fruits et autres préparations pour faire des boissons. Vins, champagnes et autres spiritueux, y compris cognacs, whiskies, liqueurs. Articles pour fumeurs, briquets, pipes, fume-cigarettes, cendriers, tabac manufacturé, cigares, cigarettes.
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 34
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858
Adresse :
107, Route de Canta Galet
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.
Adresse :
26, cours Albert 1er
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE MANAGEMENT COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 814285
Date de demande : 08/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : LORIENCE PARIS, SAS
Numéro de SIREN : 434398525
Adresse :
50 avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-18
Date du BOPI : 03/05/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488190
Date de demande : 04/01/2012
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

N° national/d'enregistrement : 3155851
Date de dépôt : 26/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie, parfums, eaux de toilette, savons, shampooings, dentifrices, déodorants corporels, sels de bain, huiles de bain, laits de toilette, lotions, cosmétiques, crèmes, poudres, produits de beauté pour le visage et le corps, produits capillaires, produits de maquillage, crèmes anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) , préparations pour le bronzage. Outils et instruments à main entraînés manuellement, rasoirs, limes, ciseaux, instruments pour la beauté et les soins corporels ; couverts, coutellerie, y compris en métaux précieux ou en plaqué ; armes blanches. Articles d'optique, lunettes, lunettes de soleil, verres et montures de lunettes, étuis à lunettes ; jumelles, loupes et leurs étuis. Métaux précieux et leurs alliages ; pièces d'orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) , pièces de vaisselle en métaux précieux, récipients et ustensiles pour la table en métaux précieux, récipients et ustensiles pour le ménage en métaux précieux, vases, autres articles en métaux précieux ou en plaqué, à savoir : objets d'art en métaux précieux vases en métaux précieux, ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie véritable et de fantaisie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, pendules et pendulettes et autres instruments chronométriques. Papeterie, stylos, crayons, papier à lettres, enveloppes, cartes, agendas, carnets, presse-papiers, porte-buvards, sous-main, et autres articles de bureau ; cartes à jouer. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir : sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage ; peaux, malles, valises, mallettes, serviettes, sacs de voyage, sacs à main, trousses ; porte-feuilles, porte-cartes, porte-monnaie, pochettes, étuis et autres petits articles de maroquinerie ; parapluies, parasols, cannes, fouets, harnais et sellerie. Meubles, glaces, cadres ; bibelots, articles et objets décoratifs en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, corail, écume de mer, succédanés et matières plastiques à savoir objets d'art, statuettes, coffrets, écrins, casiers, éventails, cintres, porte-vêtements, vannerie fine. Peignes, éponges, brosses ; articles de nettoyage pour chaussures et vêtements, y compris les brosses ; vaisselle, verrerie, verres, flacons, vases, objets d'art et objets décoratifs en terre cuite, porcelaine, cristal et verres ; petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine. Linge de maison et de lit, linge de table non en papier, couvertures, draps, couvre-lits, taies d'oreiller, nappes, napperons, serviettes de table et de toilette en matières textiles, draps de bain, housses ; rideaux et tissus d'ameublement, tentures et mouchoirs. Vêtements y compris manteaux, imperméables, pardessus, vestes, jaquettes, gilets, blousons, trois quarts, cardigans, pantalons, bermudas, shorts, maillots de bain, robes, jupes, chemises, blouses, chemisiers, sous-vêtements, survêtements, polos, tricots de corps à manches courtes, pull-overs, chaussettes, gants, cravates, écharpes, bonnets, casquettes et chapeaux, ceintures (habillement) , pochettes (habillement) chaussures, y compris chaussures de tennis et de sport, bottes, pantoufles. Jeux, jouets, jeux de société ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) , notamment : balles, ballons de sport, raquettes de tennis, de tennis de table, de squash, de badminton, de racquetball, skis, fixations de skis, farts pour le ski, bâtons de ski, fixation d'avirons ; sacs de sports, houses pour articles de sport, et de gymnastique, bagages conditionnés pour recevoir les articles de sport ; accessoires de natation et de plongée, à savoir lunettes, bonnets et planches de natation, bouées, pagaies, masques, palmes, combinaisons de plongée, appareils de respiration ; sacs à dos, accessoires pour l'alpinisme ; patins à roulettes, planches à roulettes et leurs accessoires, casques ; patins à glace ; gants et casques de boxe ; crosses de hockey ; clubs de golf ; bombes pour l'équitation ; arcs pour le tir à l'arc et leurs accessoires ; boules de pétanque et autres jeux de boules ; ornements et décorations pour arbres de Noël. Bières, ales et porters, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; jus et sirops de fruits et autres préparations pour faire des boissons. Vins, champagnes et autres spiritueux, y compris cognacs, whiskies, liqueurs. Articles pour fumeurs, briquets, pipes, fume-cigarettes, cendriers, tabac manufacturé, cigares, cigarettes.
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 34
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858
Adresse :
107, Route de Canta Galet
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.
Adresse :
26, cours Albert 1er
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE MANAGEMENT COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-18
Date du BOPI : 03/05/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488190
Date de demande : 04/01/2012
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

N° national/d'enregistrement : 3146299
Date de dépôt : 07/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 07/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; étuis à cigares, étuis à cigarettes, cendriers, tabatières, fume-cigares, fume-cigarettes, étuis à cigares, étuis à cigarettes, coffrets à bijoux en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, boutons de manchette, bagues, bracelets, colliers, épingles de cravates, boucles d'oreilles ; horlogerie et instruments chronometriques, horloges, montres, montres-bracelets, chronographes (montres) , chronomètres, bracelets de montres, chaînes de montres, boîtiers de montres, écrins et étuis pour l'horlogerie.
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858
Adresse :
107, Route de Canta Galet
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.
Adresse :
26, cours Albert 1er
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE MANAGEMENT COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-11
Date du BOPI : 15/03/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488189
Date de demande : 04/01/2012
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

N° national/d'enregistrement : 3146299
Date de dépôt : 07/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 07/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; étuis à cigares, étuis à cigarettes, cendriers, tabatières, fume-cigares, fume-cigarettes, étuis à cigares, étuis à cigarettes, coffrets à bijoux en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, boutons de manchette, bagues, bracelets, colliers, épingles de cravates, boucles d'oreilles ; horlogerie et instruments chronometriques, horloges, montres, montres-bracelets, chronographes (montres) , chronomètres, bracelets de montres, chaînes de montres, boîtiers de montres, écrins et étuis pour l'horlogerie.
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858
Adresse :
107, Route de Canta Galet
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.
Adresse :
26, cours Albert 1er
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE MANAGEMENT COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-11
Date du BOPI : 15/03/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488189
Date de demande : 04/01/2012
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

N° national/d'enregistrement : 3113786
Date de dépôt : 26/07/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; étuis à cigares, étuis à cigarettes, cendriers, tabatières, fume-cigares, fume-cigarettes, étuis à cigares, étuis à cigarettes, coffrets à bijoux en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, boutons de manchette, bagues, bracelets, colliers, épingles de cravates, boucles d'oreilles ; horlogerie et instruments chronometriques, horloges, montres, montres-bracelets, chronographes, chronomètres, bracelets de montres, chaînes de montres, boîtiers de montres, écrins et étuis pour l'horlogerie.
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858
Adresse :
107, route de Canta Galet
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel
Adresse :
26 cours Albert 1er
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE MANAGEMENT COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-35
Date du BOPI : 31/08/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470457
Date de demande : 12/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

N° national/d'enregistrement : 3113786
Date de dépôt : 26/07/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; étuis à cigares, étuis à cigarettes, cendriers, tabatières, fume-cigares, fume-cigarettes, étuis à cigares, étuis à cigarettes, coffrets à bijoux en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, boutons de manchette, bagues, bracelets, colliers, épingles de cravates, boucles d'oreilles ; horlogerie et instruments chronometriques, horloges, montres, montres-bracelets, chronographes, chronomètres, bracelets de montres, chaînes de montres, boîtiers de montres, écrins et étuis pour l'horlogerie.
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858
Adresse :
107, route de Canta Galet
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel
Adresse :
26 cours Albert 1er
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE MANAGEMENT COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-35
Date du BOPI : 31/08/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470457
Date de demande : 12/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

N° national/d'enregistrement : 3033443
Date de dépôt : 06/06/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; étuis à cigares, étuis à cigarettes, cendriers, tabatières, fume-cigares, fume-cigarettes, étuis à cigares, étuis à cigarettes, coffrets à bijoux en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, boutons de manchette, bagues, bracelets, colliers, épingles de cravates, boucles d'oreilles ; horlogerie et instruments chronometriques, horloges, montres, montres-bracelets, chronographes, chronomètres, bracelets de montres, chaînes de montres, boîtiers de montres, écrins et étuis pour l'horlogerie.
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858
Adresse :
107, route de Canta Galet
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel
Adresse :
26 cours Albert 1er
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 380190
Date de demande : 27/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE MANAGEMENT COMPANY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-28
Date du BOPI : 13/07/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453869
Date de demande : 26/10/2010
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

N° national/d'enregistrement : 3033443
Date de dépôt : 06/06/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/06/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; étuis à cigares, étuis à cigarettes, cendriers, tabatières, fume-cigares, fume-cigarettes, étuis à cigares, étuis à cigarettes, coffrets à bijoux en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, boutons de manchette, bagues, bracelets, colliers, épingles de cravates, boucles d'oreilles ; horlogerie et instruments chronometriques, horloges, montres, montres-bracelets, chronographes, chronomètres, bracelets de montres, chaînes de montres, boîtiers de montres, écrins et étuis pour l'horlogerie.
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858
Adresse :
107, route de Canta Galet
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel
Adresse :
26 cours Albert 1er
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 380190
Date de demande : 27/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE MANAGEMENT COMPANY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-28
Date du BOPI : 13/07/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453869
Date de demande : 26/10/2010
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

N° national/d'enregistrement : 99789671
Date de dépôt : 27/04/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements pour hommes, femmes et enfants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858
Adresse :
107, route de Canta Galet
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel
Adresse :
26, cours Albert 1er
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 380190
Date de demande : 27/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE MANAGEMENT COMPANY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-24
Date du BOPI : 11/06/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2402198
Date de demande : 23/03/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

N° national/d'enregistrement : 99789671
Date de dépôt : 27/04/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements pour hommes, femmes et enfants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858
Adresse :
107, route de Canta Galet
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel
Adresse :
26, cours Albert 1er
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 380190
Date de demande : 27/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE MANAGEMENT COMPANY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-24
Date du BOPI : 11/06/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2402198
Date de demande : 23/03/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

N° national/d'enregistrement : 93452952
Date de dépôt : 29/01/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Articles d'optique, lunettes, lunettes de soleil, verres et montures de lunettes, étuis à lunettes, jumelles, loupes et leurs étuis.Articles de papeterie, stylos, crayons, papier à lettres, cahiers, agendas et carnets.Vêtements, chaussures, chapellerie
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : FACONNABLE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858
Adresse :
107 route de Canta-Galet
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.
Adresse :
26 cours Albert 1er
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 367748
Date de demande : 01/04/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 367749
Date de demande : 01/04/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 367750
Date de demande : 01/04/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 367751
Date de demande : 01/04/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 367752
Date de demande : 01/04/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 367753
Date de demande : 01/04/2003

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE MANAGEMENT COMPANY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-10
Date du BOPI : 12/03/1993

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-28

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2234962
Date de demande : 16/01/2003
N° de BOPI : 2003-19

Evènement 14 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2004-01

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2516230
Date de demande : 12/12/2012
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

N° national/d'enregistrement : 1633266
Date de dépôt : 14/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 DECEMBRE 1980 à l'INPI No 582282 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1160176
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons de toilette, produits cosmétiques, parfums, eaux de toilette, déodorants et autres articles de parfumerie.Joaillerie et pierres précieuses;montres, réveils et pendulettes.Articles de papeterie y compris stylos, crayons, papier à lettres, agendas et carnets.Malles, valises, mallettes, serviettes, sacs de voyage, sacs à main, mallettes pour produits de beauté, trousses;petits articles de maroquinerie y compris portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie, pochettes.Meubles, glaces, cadres;articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, corail, écume de mer et matière plastique y compris bibelots, objets d'art, statuettes, coffrets, écrins, casiers, éventails, cintres et porte-vêtements, vannerie fine.Peignes, éponges, brosses et autres articles de toilette;articles de nettoyage pour chaussures ou vêtements y compris les brosses;vases décoratifs, articles décoratifs, objets d'art en verre, porcelaine et faïence.Couvertures, draps, couvre-lits, taies d'oreiller, nappes, napperons, serviettes de table, de toilette et de bain;housses;pochettes, mouchoirs.Vêtements y compris manteaux, imperméables,pardessus, vestes, jacquettes, gilets, blousons, trois-quarts, cardigans, pantalons, bermudas, shorts, maillots de bain, robes, jupes, chemises, blouses, chemisiers, sous-vêtements, survêtements, polos, tricots de corps à manches courtes, pullovers, chaussettes, gants, cravates, écharpes, bonnets, casquettes et chapeaux, ceintures, chaussures y compris chaussures de tennis et de sport, bottes, pantouffles;Articles de sport y compris raquettes de tennis, clubs de golf et sacs spécialement adaptés pour leur transport. Articles pour fumeurs y compris briquets, pipes, fume-cigarettes, cendriers
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 34
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858
Adresse :
107, route de Canta Galet
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel
Adresse :
26 cours Albert 1er
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173385
Date de demande : 13/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174912
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174913
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 190834
Date de demande : 19/10/1995

Bénéficiare 1 : SA AIRPORT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 201872
Date de demande : 06/06/1996

Bénéficiare 1 : AIRPORT SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 203120
Date de demande : 28/06/1996

Bénéficiare 1 : SARL FAIRTRADE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 207137
Date de demande : 07/10/1996

Bénéficiare 1 : SARL PENWORK

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 208313
Date de demande : 24/10/1996

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 269676
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination; changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 269677
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 269678
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 380190
Date de demande : 27/10/2003

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE MANAGEMENT COMPANY

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 16 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-21

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179371
Date de demande : 25/07/2000
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446042
Date de demande : 09/07/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

N° national/d'enregistrement : 1633267
Date de dépôt : 14/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 DECEMBRE 1980 à l'INPI No 582280 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1196753
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons de toilette, produits cosmétiques, parfums, eaux de toilette, déodorants et autres articles de parfumerie.Outils et instruments à main, rasoirs, limes, ciseaux et autres instruments pour la beauté et les soins corporels;couverts, coutellerie, y compris en métaux précieux ou en plaqué;armes blanches.Articles d'optique, lunettes, lunettes de soleil, verres et montures de lunettes, étuis à lunettes, jumelles, loupes et leurs étuis.Joaillerie et pierres précieuses;montres, réveils et pendulettes.Articles de papeterie y compris stylos, crayons, papier à lettres, agendas et carnets.Malles, valises, mallettes, serviettes, sacs de voyage, sacs à main, malettes pour produits de beauté, trousses;petits articles de maroquinerie y compris portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie, pochettes.Meubles, glaces, cadres;articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, corail, écume de mer et matière plastique y compris bibelots, objets d'art, statuettes, coffrets, écrins, casiers, éventails, cintres et porte-vêtements, vannerie fine.Peignes, éponges, brosses et autres articles de toilette;articles de nettoyage pour chaussures ou vêtements y compris les brosses;vases décoratifs, articles décoratifs, objets d'art en verre, porcelaine et faïence,Couvertures, draps, couvre-lits, taies d'oreiller, nappes, napperons, serviettes de table, de toilette et de bain;housses;pochettes, mouchoirs.Vêtements y compris manteaux, imperméables, pardessus, vestes, jacquettes, gilets, blousons, trois-quarts, cardigans, pantalons, bermudas, shorts, maillots de bain, robes, jupes, chemises, blouses, chemisiers, sous-vêtements, survêtements, polos, tricots de corps à manches courtes, pullovers, chaussettes, gants, cravates, écharpes, bonnets, casquettes et chapeaux, ceintures, chaussures y compris chaussures de tennis et de sport, bottes, pantoufles.Articles de sport y compris raquettes de tennis, clubs de golf et sacs spécialement adaptés pour leur transport.Bières, ales, et porters;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;jus et sirops de fruits et autres préparations pour faire des boissons.Vins, champagnes et autres spiritueux, y compris cognacs, whiskies, liqueurs. Articles pour fumeurs y compris briquets, pipes, fume-cigarettes, cendriers
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 34
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858
Adresse :
107, route de Canta Galet
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel
Adresse :
26 cours Albert 1er
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173385
Date de demande : 13/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174912
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174913
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 190834
Date de demande : 19/10/1995

Bénéficiare 1 : SA AIRPORT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 201872
Date de demande : 06/06/1996

Bénéficiare 1 : AIRPORT SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 208313
Date de demande : 24/10/1996

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 269676
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination; changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 269677
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 269678
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 380190
Date de demande : 27/10/2003

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE MANAGEMENT COMPANY

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-21

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179370
Date de demande : 25/07/2000
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446043
Date de demande : 09/07/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

N° national/d'enregistrement : 1633266
Date de dépôt : 14/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/12/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 DECEMBRE 1980 à l'INPI No 582282 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1160176
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons de toilette, produits cosmétiques, parfums, eaux de toilette, déodorants et autres articles de parfumerie.Joaillerie et pierres précieuses;montres, réveils et pendulettes.Articles de papeterie y compris stylos, crayons, papier à lettres, agendas et carnets.Malles, valises, mallettes, serviettes, sacs de voyage, sacs à main, mallettes pour produits de beauté, trousses;petits articles de maroquinerie y compris portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie, pochettes.Meubles, glaces, cadres;articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, corail, écume de mer et matière plastique y compris bibelots, objets d'art, statuettes, coffrets, écrins, casiers, éventails, cintres et porte-vêtements, vannerie fine.Peignes, éponges, brosses et autres articles de toilette;articles de nettoyage pour chaussures ou vêtements y compris les brosses;vases décoratifs, articles décoratifs, objets d'art en verre, porcelaine et faïence.Couvertures, draps, couvre-lits, taies d'oreiller, nappes, napperons, serviettes de table, de toilette et de bain;housses;pochettes, mouchoirs.Vêtements y compris manteaux, imperméables,pardessus, vestes, jacquettes, gilets, blousons, trois-quarts, cardigans, pantalons, bermudas, shorts, maillots de bain, robes, jupes, chemises, blouses, chemisiers, sous-vêtements, survêtements, polos, tricots de corps à manches courtes, pullovers, chaussettes, gants, cravates, écharpes, bonnets, casquettes et chapeaux, ceintures, chaussures y compris chaussures de tennis et de sport, bottes, pantouffles;Articles de sport y compris raquettes de tennis, clubs de golf et sacs spécialement adaptés pour leur transport. Articles pour fumeurs y compris briquets, pipes, fume-cigarettes, cendriers
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 34
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858
Adresse :
107, route de Canta Galet
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel
Adresse :
26 cours Albert 1er
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173385
Date de demande : 13/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174912
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174913
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 190834
Date de demande : 19/10/1995

Bénéficiare 1 : SA AIRPORT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 201872
Date de demande : 06/06/1996

Bénéficiare 1 : AIRPORT SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 203120
Date de demande : 28/06/1996

Bénéficiare 1 : SARL FAIRTRADE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 207137
Date de demande : 07/10/1996

Bénéficiare 1 : SARL PENWORK

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 208313
Date de demande : 24/10/1996

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 269676
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination; changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 269677
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 269678
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 380190
Date de demande : 27/10/2003

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE MANAGEMENT COMPANY

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 16 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-21

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179371
Date de demande : 25/07/2000
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446042
Date de demande : 09/07/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

N° national/d'enregistrement : 1633267
Date de dépôt : 14/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/12/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 DECEMBRE 1980 à l'INPI No 582280 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1196753
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons de toilette, produits cosmétiques, parfums, eaux de toilette, déodorants et autres articles de parfumerie.Outils et instruments à main, rasoirs, limes, ciseaux et autres instruments pour la beauté et les soins corporels;couverts, coutellerie, y compris en métaux précieux ou en plaqué;armes blanches.Articles d'optique, lunettes, lunettes de soleil, verres et montures de lunettes, étuis à lunettes, jumelles, loupes et leurs étuis.Joaillerie et pierres précieuses;montres, réveils et pendulettes.Articles de papeterie y compris stylos, crayons, papier à lettres, agendas et carnets.Malles, valises, mallettes, serviettes, sacs de voyage, sacs à main, malettes pour produits de beauté, trousses;petits articles de maroquinerie y compris portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie, pochettes.Meubles, glaces, cadres;articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, corail, écume de mer et matière plastique y compris bibelots, objets d'art, statuettes, coffrets, écrins, casiers, éventails, cintres et porte-vêtements, vannerie fine.Peignes, éponges, brosses et autres articles de toilette;articles de nettoyage pour chaussures ou vêtements y compris les brosses;vases décoratifs, articles décoratifs, objets d'art en verre, porcelaine et faïence,Couvertures, draps, couvre-lits, taies d'oreiller, nappes, napperons, serviettes de table, de toilette et de bain;housses;pochettes, mouchoirs.Vêtements y compris manteaux, imperméables, pardessus, vestes, jacquettes, gilets, blousons, trois-quarts, cardigans, pantalons, bermudas, shorts, maillots de bain, robes, jupes, chemises, blouses, chemisiers, sous-vêtements, survêtements, polos, tricots de corps à manches courtes, pullovers, chaussettes, gants, cravates, écharpes, bonnets, casquettes et chapeaux, ceintures, chaussures y compris chaussures de tennis et de sport, bottes, pantoufles.Articles de sport y compris raquettes de tennis, clubs de golf et sacs spécialement adaptés pour leur transport.Bières, ales, et porters;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;jus et sirops de fruits et autres préparations pour faire des boissons.Vins, champagnes et autres spiritueux, y compris cognacs, whiskies, liqueurs. Articles pour fumeurs y compris briquets, pipes, fume-cigarettes, cendriers
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 34
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858
Adresse :
107, route de Canta Galet
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel
Adresse :
26 cours Albert 1er
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173385
Date de demande : 13/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174912
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174913
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 190834
Date de demande : 19/10/1995

Bénéficiare 1 : SA AIRPORT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 201872
Date de demande : 06/06/1996

Bénéficiare 1 : AIRPORT SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 208313
Date de demande : 24/10/1996

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 269676
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination; changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 269677
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 269678
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 380190
Date de demande : 27/10/2003

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE MANAGEMENT COMPANY

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-21

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179370
Date de demande : 25/07/2000
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446043
Date de demande : 09/07/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

N° national/d'enregistrement : 1634101
Date de dépôt : 03/08/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations commerciales, y compris listes de points de vente, consultables notamment par téléphone, télescripteur ou serveur télématique notamment dans les domaines de la mode, de l'habillement et de la parure;services de banques de données, notamment dans ces domaines;services de publicité et d'affichage d'images publicitaires, notamment dans ces domaines;services de communication et de transmission de messages, notamment par téléphone, téléscripteur ou serveur télématique notamment dans les domaines de la mode, de l'habillement et de la parure;services d'informations et de conseils à caractère non commercial, consultables notamment par téléphone, téléscripteur ou serveur télématique, notamment dans les domaines de la mode, de l'habillement et de la parure; services d'études et de conception d'articles dans ces domaines
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858
Adresse :
107, route de Canta Gallet,
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette
Adresse :
26 cours Albert 1er
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173385
Date de demande : 13/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174912
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174913
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 190834
Date de demande : 19/10/1995

Bénéficiare 1 : SA AIRPORT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 201872
Date de demande : 06/06/1996

Bénéficiare 1 : AIRPORT SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 208313
Date de demande : 24/10/1996

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 269676
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination; changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 269677
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 269678
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 380190
Date de demande : 27/10/2003
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008
N° de BOPI : 2008-31

Bénéficiare 1 : FACONNABLE MANAGEMENT COMPANY

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-22

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2170074
Date de demande : 06/04/2000
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
N° de BOPI : 2010-27

N° national/d'enregistrement : 1634101
Date de dépôt : 03/08/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/08/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations commerciales, y compris listes de points de vente, consultables notamment par téléphone, télescripteur ou serveur télématique notamment dans les domaines de la mode, de l'habillement et de la parure;services de banques de données, notamment dans ces domaines;services de publicité et d'affichage d'images publicitaires, notamment dans ces domaines;services de communication et de transmission de messages, notamment par téléphone, téléscripteur ou serveur télématique notamment dans les domaines de la mode, de l'habillement et de la parure;services d'informations et de conseils à caractère non commercial, consultables notamment par téléphone, téléscripteur ou serveur télématique, notamment dans les domaines de la mode, de l'habillement et de la parure; services d'études et de conception d'articles dans ces domaines
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858
Adresse :
107, route de Canta Gallet,
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette
Adresse :
26 cours Albert 1er
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173385
Date de demande : 13/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174912
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174913
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 190834
Date de demande : 19/10/1995

Bénéficiare 1 : SA AIRPORT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 201872
Date de demande : 06/06/1996

Bénéficiare 1 : AIRPORT SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 208313
Date de demande : 24/10/1996

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 269676
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination; changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 269677
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 269678
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 380190
Date de demande : 27/10/2003
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008
N° de BOPI : 2008-31

Bénéficiare 1 : FACONNABLE MANAGEMENT COMPANY

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-22

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2170074
Date de demande : 06/04/2000
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
N° de BOPI : 2010-27

N° national/d'enregistrement : 1519431
Date de dépôt : 15/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16MARS 1979 L'I.N.P.I. No 509432 ET ENREGISTRE SOUS LE No1107600
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie et autres instruments chronométriques;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers).Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Jeux, jouets, jeux de société;articles de gymnastique et de sport, (à l'exception des vêtements);notamment: balles, ballons de sport, raquettes de tennis, de tennis de table, de squash, de badminton, de racquet ball;skis, fixations de skis, farts pour le ski, bâtons de ski;fixations d'avirons;pagaies;sacs de sports, housses pour articles de sport et de gymnastique, bagages conditionnés pour recevoir les articles de sport;articles de natation et de plongée, notamment lunettes, bonnets et planches de natation, bouées, masques, palmes, combinaisons de plongée, appareils de respiration;sacs à dos, articles pour l'alpinisme;patins à roulettes, planches à roulettes, casques;patins à glace;gants et casques de boxe;crosses de hockey;clubs de golf;bombes pour l'équitation;arcs, flèches et étuis pour le tir à l'arc; boules de pétanque et autres jeux de boules
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 28
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE SAS société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel Avocat à la Cour Cabinet Gide Loyrette Nouel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173385
Date de demande : 13/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174912
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174913
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 190834
Date de demande : 19/10/1995

Bénéficiare 1 : SA AIRPORT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 201872
Date de demande : 06/06/1996

Bénéficiare 1 : AIRPORT SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 208313
Date de demande : 24/10/1996

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 269676
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination. changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 269677
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 269678
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 380190
Date de demande : 27/10/2003

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-35

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135039
N° de BOPI : 1999-09

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2397367
Date de demande : 06/02/2009
N° de BOPI : 2009-16

N° national/d'enregistrement : 1519431
Date de dépôt : 15/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/03/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16MARS 1979 L'I.N.P.I. No 509432 ET ENREGISTRE SOUS LE No1107600
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie et autres instruments chronométriques;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers).Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Jeux, jouets, jeux de société;articles de gymnastique et de sport, (à l'exception des vêtements);notamment: balles, ballons de sport, raquettes de tennis, de tennis de table, de squash, de badminton, de racquet ball;skis, fixations de skis, farts pour le ski, bâtons de ski;fixations d'avirons;pagaies;sacs de sports, housses pour articles de sport et de gymnastique, bagages conditionnés pour recevoir les articles de sport;articles de natation et de plongée, notamment lunettes, bonnets et planches de natation, bouées, masques, palmes, combinaisons de plongée, appareils de respiration;sacs à dos, articles pour l'alpinisme;patins à roulettes, planches à roulettes, casques;patins à glace;gants et casques de boxe;crosses de hockey;clubs de golf;bombes pour l'équitation;arcs, flèches et étuis pour le tir à l'arc; boules de pétanque et autres jeux de boules
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 28
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE SAS société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel Avocat à la Cour Cabinet Gide Loyrette Nouel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173385
Date de demande : 13/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174912
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174913
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 190834
Date de demande : 19/10/1995

Bénéficiare 1 : SA AIRPORT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 201872
Date de demande : 06/06/1996

Bénéficiare 1 : AIRPORT SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 208313
Date de demande : 24/10/1996

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 269676
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination. changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 269677
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 269678
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 380190
Date de demande : 27/10/2003

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-35

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135039
N° de BOPI : 1999-09

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2397367
Date de demande : 06/02/2009
N° de BOPI : 2009-16

N° national/d'enregistrement : 1516294
Date de dépôt : 24/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/02/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles d'optique, lunettes, lunettes de soleil, verres et montures de lunettes, étuis à lunettes, jumelles, loupes.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles, valises, mallettes, serviettes, sacs de voyage, sacs à main, trousses;portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie, pochettes, étuis et autres petits articles de maroquinerie;parapluies, parasols, cannes, fouets, harnais et sellerie. Vêtements y compris manteaux, imperméables, pardessus, vestes, jacquettes, gilets, blousons, trois-quarts, cardigans, pantalons, bermudas, shorts, maillots de bain, robes, jupes, chemises, blouses, chemisiers, sous-vêtements, survêtements, polos, maillots en T, pullovers, chaussettes, gants, cravates, écharpes, bonnets, casquettes et chapeaux, ceintures, chaussures, y compris chaussures de tennis et de sport, bottes, pantoufles.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE SAS société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel Avocat à la Cour Cabinet Gide Loyrette Nouel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173385
Date de demande : 13/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174912
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174913
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 190834
Date de demande : 19/10/1995

Bénéficiare 1 : SA AIRPORT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 201872
Date de demande : 06/06/1996

Bénéficiare 1 : AIRPORT SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 208313
Date de demande : 24/10/1996

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 269676
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination; changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 269677
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 269678
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 380190
Date de demande : 27/10/2003

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-32

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135040
N° de BOPI : 1999-09

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399409
Date de demande : 24/02/2009
N° de BOPI : 2009-19

N° national/d'enregistrement : 1516295
Date de dépôt : 24/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/02/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles d'optique, lunettes, lunettes de soleil, verres et montures de lunettes, étuis à lunettes, jumelles, loupes.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles, valises, mallettes, serviettes, sacs de voyage, sacs à main, trousses;portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie, pochettes, étuis et autres petits articles de maroquinerie;parapluies, parapols, cannes, fouets, harnais et sellerie. Vêtements y compris manteaux, imperméables, pardessus, vestes, jacquettes, gilets, blousons, trois-quarts, cardigans, pantalons, bermudas, shorts, maillots de bain, robes, jupes, chemises, blouses, chemisiers, sous-vêtements, survêtements, polos, maillots en T, pullovers, chaussettes, gants, cravates, écharpes, bonnets, casquettes et chapeaux, ceintures, chaussures, y compris chaussures de tennis et de sport, bottes, pantoufles.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE SAS société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel Avocat à la Cour Cabinet Gide Loyrette Nouel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 173385
Date de demande : 13/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 174912
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 174913
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 190834
Date de demande : 19/10/1995

Bénéficiare 1 : SA AIRPORT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 201872
Date de demande : 06/06/1996

Bénéficiare 1 : AIRPORT SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 208313
Date de demande : 24/10/1996

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 269676
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination; changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 269677
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 269678
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 380190
Date de demande : 27/10/2003

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-32

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135041
N° de BOPI : 1999-29

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2397428
Date de demande : 06/02/2009
N° de BOPI : 2009-16

N° national/d'enregistrement : 1503979
Date de dépôt : 16/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main, rasoirs, limes, ciseaux et autres instruments pour la beauté et les soins corporels;couverts, coutellerie, y compris en métaux précieux ou en plaqué;armes blanches.Articles d'optique, lunettes, jumelles, loupes, et leurs étuis.Bières, ales et porters;eaux minérale et gazeuses et autres boissons non alcooliques;jus et sirops de fruits et autres préparations pour faire des boissons.Vins, champagnes et autres spiritueux, y compris cognacs, whiskies, liqueurs. Tabac manufacturé, cigares, cigarettes.
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 34
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE SAS société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel Avocat à la Cour Cabinet Gide Loyrette Nouel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173385
Date de demande : 13/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174912
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174913
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 190834
Date de demande : 19/10/1995

Bénéficiare 1 : SA AIRPORT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 201872
Date de demande : 06/06/1996

Bénéficiare 1 : AIRPORT SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 201873
Date de demande : 06/06/1996

Bénéficiare 1 : AIRPORT SA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 208313
Date de demande : 24/10/1996

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination; changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 269677
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 269678
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 380190
Date de demande : 27/10/2003

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-22

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2132788
N° de BOPI : 1999-04

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391798
Date de demande : 11/12/2008
N° de BOPI : 2009-07

N° national/d'enregistrement : 1503979
Date de dépôt : 16/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/12/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main, rasoirs, limes, ciseaux et autres instruments pour la beauté et les soins corporels;couverts, coutellerie, y compris en métaux précieux ou en plaqué;armes blanches.Articles d'optique, lunettes, jumelles, loupes, et leurs étuis.Bières, ales et porters;eaux minérale et gazeuses et autres boissons non alcooliques;jus et sirops de fruits et autres préparations pour faire des boissons.Vins, champagnes et autres spiritueux, y compris cognacs, whiskies, liqueurs. Tabac manufacturé, cigares, cigarettes.
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 34
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE SAS société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel Avocat à la Cour Cabinet Gide Loyrette Nouel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173385
Date de demande : 13/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174912
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174913
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 190834
Date de demande : 19/10/1995

Bénéficiare 1 : SA AIRPORT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 201872
Date de demande : 06/06/1996

Bénéficiare 1 : AIRPORT SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 201873
Date de demande : 06/06/1996

Bénéficiare 1 : AIRPORT SA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 208313
Date de demande : 24/10/1996

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination; changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 269677
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 269678
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 380190
Date de demande : 27/10/2003

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-22

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2132788
N° de BOPI : 1999-04

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391798
Date de demande : 11/12/2008
N° de BOPI : 2009-07

N° national/d'enregistrement : 1457672
Date de dépôt : 28/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 MARS 1978 A NICE No 8097 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1048167.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie;joaillerie, pierres précieuses;cuir et imitation du cuir;articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie;vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles; articles pour fumeurs.
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 34
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 443457858

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel Avocat à la Cour Cabinet Gide Loyrette Nouel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173385
Date de demande : 13/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174912
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174913
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 190834
Date de demande : 19/10/1995

Bénéficiare 1 : SA AIRPORT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 201872
Date de demande : 06/06/1996

Bénéficiare 1 : AIRPORT SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 208313
Date de demande : 24/10/1996

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 269676
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination; changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 269677
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 269678
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 380190
Date de demande : 27/10/2003

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-36

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2111845
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365083
Date de demande : 25/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

N° national/d'enregistrement : 1457672
Date de dépôt : 28/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/03/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 MARS 1978 A NICE No 8097 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1048167.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie;joaillerie, pierres précieuses;cuir et imitation du cuir;articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie;vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles; articles pour fumeurs.
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 34
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 443457858

Mandataire 1 : Maître Arnaud Michel Avocat à la Cour Cabinet Gide Loyrette Nouel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173385
Date de demande : 13/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174912
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174913
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 190834
Date de demande : 19/10/1995

Bénéficiare 1 : SA AIRPORT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 201872
Date de demande : 06/06/1996

Bénéficiare 1 : AIRPORT SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 208313
Date de demande : 24/10/1996

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 269676
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination; changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 269677
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 269678
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 380190
Date de demande : 27/10/2003

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-36

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2111845
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365083
Date de demande : 25/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

N° national/d'enregistrement : 1353839
Date de dépôt : 07/05/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 MAI 1976 A L'I.N.P.I. No 218389 ET ENREGISTRE SOUS LE No 955951 ET DU DEPOT OPERE LE 12 AVRIL 1979 A NICE No 8195 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1095069.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie, parfums, eaux de toilette, savons, shampooings, dentifrices, déodorants corporels, sels de bain, huiles de bain, laits de toilette, lotions, cosmétiques, crèmes, poudres, produits de beauté pour le visage et le corps, produits capillaires, produits de maquillage, crèmes anti-solaires, préparations pour le bronzage.Outils et instruments à main, ciseaux, instruments pour la beauté et les soins corporels;couverts, coutellerie, y compris en métaux précieux ou en plaqué.Articles d'optique , lunettes, lunettes de soleil, verres et montures de lunettes, étuis à lunettes, jumelles, loupes.Métaux précieux et leurs alliages;pièces d'orfèvrerie, pièces de vaisselle, articles pour la table, le ménage et la décoration, vases, et autres articles en métaux précieux ou en plaqué;joaillerie, bijouterie véritable et de fantaisie, pierres précieuses;horlogerie, montres, pendules et pendulettes et autres instruments chronométriques.Papeterie, stylos, crayons, papier à lettres, enveloppes, cartes, agendas, carnets, presse-papiers, porte buvards, sous-main, et autres articles de bureau;cartes à jouer.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles, valises, mallettes, serviettes, sacs de voyage, sacs à main, trousses;porte-feuilles, porte-cartes, porte-monnaie, pochettes, étuis et autres petits articles de maroquinerie;parapluies, parasols, cannes, fouets, harnais et sellerie.Meubles, glaces, cadres;bibelots, articles et objets décoratifs en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, corail, écume de mer, succédanés et matières plastiques y compris objets d'art, statuettes, coffrets, écrins, casiers, éventails, cintres, porte-vêtements, vannerie fine.Peignes, éponges, brosses et autres articles de toilette;articles de nettoyage pour chaussures et vêtements, y compris les brosses;vaisselle, verrerie, verres, flacons, vases, objets d'art et objets décoratifs en terre cuite, porcelaine, cristal et verres;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine.Linge de maison, de lit et de table, couvertures, draps, couvre-lits, taies d'oreiller, nappes, napperons, serviettes de table, serviettes de toilette, draps de bain, housses;rideaux et tissus d'ameublement, tentures;pochettes et mouchoirs.Vêtements y compris manteaux, imperméables, pardessus, vestes, jacquettes, gilets, blousons, trois-quarts, cardigans, pantalons, bermudas, shorts, maillots de bain, robes, jupes, chemises, blouses, chemisiers, sous-vêtements, survêtements, polos, tricots de corps à manches courtes, pullovers, chaussettes, gants, cravates, écharpes, bonnets, casquettes et chapeaux, ceintures, chaussures, y compris chaussures de tennis et de sport, bottes pantoufles.Jeux, jouets, jeux de société;articles de gymnastiques et de sport, (à l'exception des vêtements), notamment : balles, ballons de sport, raquettes de tennis, de tennis de table, de squash;de badminton, de racquette-ball;skis, fixations de skis, farts pour le ski, bâtons de ski;fixations d'avirons;sacs de sports, housses pour articles de sport, et de gymnastique, bagages conditionnés pour recevoir les articles de sport;accessoires de natation et de plongée, notamment lunettes, bonnets et planches de natation, bouées, pagaies, masques, palmes, combinaisons de plongée, appareils de respiration;sacs à dos, accessoires pour l'alpinisme;patins à roulettes, planches à roulettes et leurs accessoires, casques;patins à glace;gants et casques de boxe;crosses de hockey;clubs de golf;bombes pour l'équitation;arcs pour le tir à l'arc et leurs accessoires;boules de pétanque et autres jeux de boules;ornements et décorations pour arbres de Noël. Articles pour fumeurs, briquets, pipes, fume-cigarettes, cendriers.
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 34
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858
Adresse :
107 route de Canta Galet
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., Mme Dequiré-Portier Raphaëlle
Adresse :
22 cours Albert 1er
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173385
Date de demande : 13/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174912
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174913
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 190834
Date de demande : 19/10/1995

Bénéficiare 1 : SA AIRPORT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 201872
Date de demande : 06/06/1996

Bénéficiare 1 : AIRPORT SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 201873
Date de demande : 06/06/1996

Bénéficiare 1 : AIRPORT SA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 203120
Date de demande : 28/06/1996

Bénéficiare 1 : SARL FAIRTRADE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 207137
Date de demande : 07/10/1996

Bénéficiare 1 : SARL PENWORK

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 208313
Date de demande : 24/10/1996

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination; changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 269676
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 269677
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 269678
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 380190
Date de demande : 27/10/2003

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE MANAGEMENT COMPANY

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 697115
Date de demande : 28/03/2017
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Bénéficiare 1 : Faconnable Sarl

Evènement 18 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-42

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2063200
N° de BOPI : 1996-13

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311218
Date de demande : 27/03/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 22 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 23 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 24 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619723
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

N° national/d'enregistrement : 1353839
Date de dépôt : 07/05/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 MAI 1976 A L'I.N.P.I. No 218389 ET ENREGISTRE SOUS LE No 955951 ET DU DEPOT OPERE LE 12 AVRIL 1979 A NICE No 8195 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1095069.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie, parfums, eaux de toilette, savons, shampooings, dentifrices, déodorants corporels, sels de bain, huiles de bain, laits de toilette, lotions, cosmétiques, crèmes, poudres, produits de beauté pour le visage et le corps, produits capillaires, produits de maquillage, crèmes anti-solaires, préparations pour le bronzage.Outils et instruments à main, ciseaux, instruments pour la beauté et les soins corporels;couverts, coutellerie, y compris en métaux précieux ou en plaqué.Articles d'optique , lunettes, lunettes de soleil, verres et montures de lunettes, étuis à lunettes, jumelles, loupes.Métaux précieux et leurs alliages;pièces d'orfèvrerie, pièces de vaisselle, articles pour la table, le ménage et la décoration, vases, et autres articles en métaux précieux ou en plaqué;joaillerie, bijouterie véritable et de fantaisie, pierres précieuses;horlogerie, montres, pendules et pendulettes et autres instruments chronométriques.Papeterie, stylos, crayons, papier à lettres, enveloppes, cartes, agendas, carnets, presse-papiers, porte buvards, sous-main, et autres articles de bureau;cartes à jouer.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles, valises, mallettes, serviettes, sacs de voyage, sacs à main, trousses;porte-feuilles, porte-cartes, porte-monnaie, pochettes, étuis et autres petits articles de maroquinerie;parapluies, parasols, cannes, fouets, harnais et sellerie.Meubles, glaces, cadres;bibelots, articles et objets décoratifs en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, corail, écume de mer, succédanés et matières plastiques y compris objets d'art, statuettes, coffrets, écrins, casiers, éventails, cintres, porte-vêtements, vannerie fine.Peignes, éponges, brosses et autres articles de toilette;articles de nettoyage pour chaussures et vêtements, y compris les brosses;vaisselle, verrerie, verres, flacons, vases, objets d'art et objets décoratifs en terre cuite, porcelaine, cristal et verres;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine.Linge de maison, de lit et de table, couvertures, draps, couvre-lits, taies d'oreiller, nappes, napperons, serviettes de table, serviettes de toilette, draps de bain, housses;rideaux et tissus d'ameublement, tentures;pochettes et mouchoirs.Vêtements y compris manteaux, imperméables, pardessus, vestes, jacquettes, gilets, blousons, trois-quarts, cardigans, pantalons, bermudas, shorts, maillots de bain, robes, jupes, chemises, blouses, chemisiers, sous-vêtements, survêtements, polos, tricots de corps à manches courtes, pullovers, chaussettes, gants, cravates, écharpes, bonnets, casquettes et chapeaux, ceintures, chaussures, y compris chaussures de tennis et de sport, bottes pantoufles.Jeux, jouets, jeux de société;articles de gymnastiques et de sport, (à l'exception des vêtements), notamment : balles, ballons de sport, raquettes de tennis, de tennis de table, de squash;de badminton, de racquette-ball;skis, fixations de skis, farts pour le ski, bâtons de ski;fixations d'avirons;sacs de sports, housses pour articles de sport, et de gymnastique, bagages conditionnés pour recevoir les articles de sport;accessoires de natation et de plongée, notamment lunettes, bonnets et planches de natation, bouées, pagaies, masques, palmes, combinaisons de plongée, appareils de respiration;sacs à dos, accessoires pour l'alpinisme;patins à roulettes, planches à roulettes et leurs accessoires, casques;patins à glace;gants et casques de boxe;crosses de hockey;clubs de golf;bombes pour l'équitation;arcs pour le tir à l'arc et leurs accessoires;boules de pétanque et autres jeux de boules;ornements et décorations pour arbres de Noël. Articles pour fumeurs, briquets, pipes, fume-cigarettes, cendriers.
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 34
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858
Adresse :
107 route de Canta Galet
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., Mme Dequiré-Portier Raphaëlle
Adresse :
22 cours Albert 1er
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173385
Date de demande : 13/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174912
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174913
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 190834
Date de demande : 19/10/1995

Bénéficiare 1 : SA AIRPORT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 201872
Date de demande : 06/06/1996

Bénéficiare 1 : AIRPORT SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 201873
Date de demande : 06/06/1996

Bénéficiare 1 : AIRPORT SA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 203120
Date de demande : 28/06/1996

Bénéficiare 1 : SARL FAIRTRADE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 207137
Date de demande : 07/10/1996

Bénéficiare 1 : SARL PENWORK

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 208313
Date de demande : 24/10/1996

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination; changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 269676
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 269677
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 269678
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 380190
Date de demande : 27/10/2003

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE MANAGEMENT COMPANY

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 17 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-42

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2063200
N° de BOPI : 1996-13

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311218
Date de demande : 27/03/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 21 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 22 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 23 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619723
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

N° national/d'enregistrement : 1353839
Date de dépôt : 07/05/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 MAI 1976 A L'I.N.P.I. No 218389 ET ENREGISTRE SOUS LE No 955951 ET DU DEPOT OPERE LE 12 AVRIL 1979 A NICE No 8195 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1095069.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie, parfums, eaux de toilette, savons, shampooings, dentifrices, déodorants corporels, sels de bain, huiles de bain, laits de toilette, lotions, cosmétiques, crèmes, poudres, produits de beauté pour le visage et le corps, produits capillaires, produits de maquillage, crèmes anti-solaires, préparations pour le bronzage.Outils et instruments à main, ciseaux, instruments pour la beauté et les soins corporels;couverts, coutellerie, y compris en métaux précieux ou en plaqué.Articles d'optique , lunettes, lunettes de soleil, verres et montures de lunettes, étuis à lunettes, jumelles, loupes.Métaux précieux et leurs alliages;pièces d'orfèvrerie, pièces de vaisselle, articles pour la table, le ménage et la décoration, vases, et autres articles en métaux précieux ou en plaqué;joaillerie, bijouterie véritable et de fantaisie, pierres précieuses;horlogerie, montres, pendules et pendulettes et autres instruments chronométriques.Papeterie, stylos, crayons, papier à lettres, enveloppes, cartes, agendas, carnets, presse-papiers, porte buvards, sous-main, et autres articles de bureau;cartes à jouer.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles, valises, mallettes, serviettes, sacs de voyage, sacs à main, trousses;porte-feuilles, porte-cartes, porte-monnaie, pochettes, étuis et autres petits articles de maroquinerie;parapluies, parasols, cannes, fouets, harnais et sellerie.Meubles, glaces, cadres;bibelots, articles et objets décoratifs en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, corail, écume de mer, succédanés et matières plastiques y compris objets d'art, statuettes, coffrets, écrins, casiers, éventails, cintres, porte-vêtements, vannerie fine.Peignes, éponges, brosses et autres articles de toilette;articles de nettoyage pour chaussures et vêtements, y compris les brosses;vaisselle, verrerie, verres, flacons, vases, objets d'art et objets décoratifs en terre cuite, porcelaine, cristal et verres;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine.Linge de maison, de lit et de table, couvertures, draps, couvre-lits, taies d'oreiller, nappes, napperons, serviettes de table, serviettes de toilette, draps de bain, housses;rideaux et tissus d'ameublement, tentures;pochettes et mouchoirs.Vêtements y compris manteaux, imperméables, pardessus, vestes, jacquettes, gilets, blousons, trois-quarts, cardigans, pantalons, bermudas, shorts, maillots de bain, robes, jupes, chemises, blouses, chemisiers, sous-vêtements, survêtements, polos, tricots de corps à manches courtes, pullovers, chaussettes, gants, cravates, écharpes, bonnets, casquettes et chapeaux, ceintures, chaussures, y compris chaussures de tennis et de sport, bottes pantoufles.Jeux, jouets, jeux de société;articles de gymnastiques et de sport, (à l'exception des vêtements), notamment : balles, ballons de sport, raquettes de tennis, de tennis de table, de squash;de badminton, de racquette-ball;skis, fixations de skis, farts pour le ski, bâtons de ski;fixations d'avirons;sacs de sports, housses pour articles de sport, et de gymnastique, bagages conditionnés pour recevoir les articles de sport;accessoires de natation et de plongée, notamment lunettes, bonnets et planches de natation, bouées, pagaies, masques, palmes, combinaisons de plongée, appareils de respiration;sacs à dos, accessoires pour l'alpinisme;patins à roulettes, planches à roulettes et leurs accessoires, casques;patins à glace;gants et casques de boxe;crosses de hockey;clubs de golf;bombes pour l'équitation;arcs pour le tir à l'arc et leurs accessoires;boules de pétanque et autres jeux de boules;ornements et décorations pour arbres de Noël. Articles pour fumeurs, briquets, pipes, fume-cigarettes, cendriers.
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 34
  

Déposant 1 : FAÇONNABLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 443457858
Adresse :
107 route de Canta Galet
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., Mme Dequiré-Portier Raphaëlle
Adresse :
22 cours Albert 1er
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173385
Date de demande : 13/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174912
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174913
Date de demande : 25/07/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 190834
Date de demande : 19/10/1995

Bénéficiare 1 : SA AIRPORT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 201872
Date de demande : 06/06/1996

Bénéficiare 1 : AIRPORT SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 201873
Date de demande : 06/06/1996

Bénéficiare 1 : AIRPORT SA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 203120
Date de demande : 28/06/1996

Bénéficiare 1 : SARL FAIRTRADE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 207137
Date de demande : 07/10/1996

Bénéficiare 1 : SARL PENWORK

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 208313
Date de demande : 24/10/1996

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination; changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 269676
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 269677
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 269678
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 380190
Date de demande : 27/10/2003

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476505
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE MANAGEMENT COMPANY

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 476506
Date de demande : 01/07/2008

Bénéficiare 1 : FACONNABLE

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678090
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : FACONNABLE Sarl

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 697115
Date de demande : 28/03/2017
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Bénéficiare 1 : Faconnable Sarl

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 859234
Date de demande : 08/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : Façonnable Holding SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 499008894
Adresse :
5 rue Royale
75008 Paris
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-42

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2063200
N° de BOPI : 1996-13

Evènement 21 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 22 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311218
Date de demande : 27/03/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 23 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 24 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Annonce N°1426
NOJO : 75012023S001745
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

---

Numéro d'identification : RCS Paris 443 457 858
Dénomination : FACONNABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°1066
NOJO : 069010001501894
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 31/03/2022
Publication légale : Le Publicateur Légal, le 30/04/2022
Oppositions : A l'adresse du fonds 30 rue Président Edouard Herriot 69001 LYON pour la validité et au domicile du séquestre 48 rue Cambon 75001 PARIS pour la correspondance
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 31/03/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de LYON le 14/04/2022, Dossier 2022 00020997 référence 6904P61 2022 A 05029 Adresse de l'ancien propriétaire : 5 Rue Royale 75008 PARIS. Adresse du nouveau propriétaire : 2 Rue du Bât-d'Argent 69001 LYON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

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Numéro d'identification : RCS Lyon 957 525 579
Dénomination : COLETTE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 64200.00 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 443 457 858
Dénomination : FACONNABLE

Annonce N°2070
NOJO : 7501BP2007B2179
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)

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Numéro d'identification : RCS Paris 443 457 858
Dénomination : FACONNABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 7500000 EUR

Annonce N°3554
NOJO : 75012021S115498
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

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Numéro d'identification : RCS Paris 443 457 858
Dénomination : FACONNABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°2974
NOJO : 75012021S015015
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

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Numéro d'identification : RCS Paris 443 457 858
Dénomination : FACONNABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°4939
NOJO : 75012020S030809
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

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Numéro d'identification : RCS Paris 443 457 858
Dénomination : FACONNABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°2466
NOJO : 75012019S007303
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

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Numéro d'identification : RCS Paris 443 457 858
Dénomination : FACONNABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°3710
NOJO : 75012018S024516
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

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Numéro d'identification : RCS Paris 443 457 858
Dénomination : FACONNABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°545
NOJO : 510605402803298
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Nice 443 457 858
Dénomination : FACONNABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°110
NOJO : 060510605387872
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification du capital..

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Numéro d'identification : RCS Nice 443 457 858
Dénomination : FACONNABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 20740800.00 EUR

Annonce N°127
NOJO : 060510605382880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de représentant..

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Numéro d'identification : RCS Nice 443 457 858
Dénomination : FACONNABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 01 Octobre 2007 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 01 Octobre 2007 ; Président : LOPEZ Andrés en fonction le 25 Novembre 2016

Annonce N°26
NOJO : BXA16071001861H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 26/02/2016
Oppositions : Au Mandataire Me Elsa MEDINA, Avocat au barreau de Nice, SELARL VINCENT-HAURET-MEDINA, Sud Conseil, 35 rue de Paris 06000 Nice pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Enregistré au pôle enregistrement de Nice le 03/03/2016 bordereau n°2016/530 case N°23 ext 1848- Délai pour les oppositions, 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

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Numéro d'identification : RCS Nice 438 843 096
Dénomination : MASSIMO DUTTI FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 14375000.00 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nice 443 457 858
Dénomination : FACONNABLE

Annonce N°27
NOJO : BXA16071001862J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 26/02/2016
Oppositions : Au Mandataire Me Elsa MEDINA, Avocat au barreau de Nice, SELARL VINCENT-HAURET-MEDINA, Sud Conseil, 35 rue de Paris 06000 Nice pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Enregistré à Pôle enregistrement de Nice le 01/03/2016 bordereau n°2016/519 case n°37 ext 1777 - Le délai pour les oppositions est de 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

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Numéro d'identification : RCS Nice 438 843 096
Dénomination : MASSIMO DUTTI FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 14375000.00 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nice 443 457 858
Dénomination : FACONNABLE

Annonce N°407
NOJO : 510605330154297
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Nice 443 457 858
Dénomination : FACONNABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1005
NOJO : 510605304270357
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Nice 443 457 858
Dénomination : FACONNABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°997
NOJO : BXC12233004257V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Nice 443 457 858
Dénomination : FACONNABLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée