Prédécesseur : FEDERATION LEO LAGRANGE
Continuité économique

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07523060897
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 24/10/2023
Date de dépôt : 04/10/2023
Date du texte : 04/10/2023
Date d'effet : 05/10/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 30/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des métiers de l’Éducation, de la Culture, des Loisirs, et de l’Animation agissant pour l’utilité sociale et environnementale, au service des Territoires dite ECLAT (ex Animation) (1518)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : FEDERATION LEO LAGRANGE
Siret : 78440587000493
Code APE : 9499Z
Secteur : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Thèmes de l'accord :

• 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 5 - CGT-FO
• 8 - UNSA

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07523060898
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 24/10/2023
Date de dépôt : 04/10/2023
Date du texte : 04/10/2023
Date d'effet : 05/10/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 30/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des métiers de l’Éducation, de la Culture, des Loisirs, et de l’Animation agissant pour l’utilité sociale et environnementale, au service des Territoires dite ECLAT (ex Animation) (1518)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : FEDERATION LEO LAGRANGE
Siret : 78440587000493
Code APE : 9499Z
Secteur : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Thèmes de l'accord :

• 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés
• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 5 - CGT-FO
• 8 - UNSA

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07523060620
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 24/10/2023
Date de dépôt : 20/09/2023
Date du texte : 19/09/2023
Date d'effet : 21/09/2023
Date de fin : 06/12/2027
Date de diffusion : 30/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des métiers de l’Éducation, de la Culture, des Loisirs, et de l’Animation agissant pour l’utilité sociale et environnementale, au service des Territoires dite ECLAT (ex Animation) (1518)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : FEDERATION LEO LAGRANGE
Siret : 78440587000493
Code APE : 9499Z
Secteur : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Thèmes de l'accord :

• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 5 - CGT-FO
• 8 - UNSA

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07523051519
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 22/06/2023
Date de dépôt : 17/02/2023
Date du texte : 09/02/2023
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale des métiers de l’Éducation, de la Culture, des Loisirs, et de l’Animation agissant pour l’utilité sociale et environnementale, au service des Territoires dite ECLAT (ex Animation) (1518)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : FEDERATION LEO LAGRANGE
Siret : 78440587000493
Code APE : 9499Z
Secteur : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Thèmes de l'accord :

• 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 5 - CGT-FO
• 8 - UNSA

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07522038505
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 31/08/2022
Date de dépôt : 14/01/2022
Date du texte : 12/01/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 05/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale des métiers de l’Éducation, de la Culture, des Loisirs, et de l’Animation agissant pour l’utilité sociale et environnementale, au service des Territoires dite ECLAT (ex Animation) (1518)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : FEDERATION LEO LAGRANGE
Siret : 78440587000493
Code APE : 9499Z
Secteur : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Thèmes de l'accord :

• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 5 - CGT-FO
• 8 - UNSA

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521035151
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 13/07/2022
Date de dépôt : 09/09/2021
Date du texte : 26/07/2021
Date d'effet : 09/09/2021
Date de fin : 08/09/2022
Date de diffusion : 18/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des métiers de l’Éducation, de la Culture, des Loisirs, et de l’Animation agissant pour l’utilité sociale et environnementale, au service des Territoires dite ECLAT (ex Animation) (1518)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : FEDERATION LEO LAGRANGE
Siret : 78440587000493
Code APE : 9499Z
Secteur : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Thèmes de l'accord :

• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 5 - CGT-FO
• 8 - UNSA

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521034544
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 02/05/2023
Date de dépôt : 26/07/2021
Date du texte : 21/07/2021
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 08/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des métiers de l’Éducation, de la Culture, des Loisirs, et de l’Animation agissant pour l’utilité sociale et environnementale, au service des Territoires dite ECLAT (ex Animation) (1518)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : FEDERATION LEO LAGRANGE
Siret : 78440587000493
Code APE : 9499Z
Secteur : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Thèmes de l'accord :

• 063 - Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
• 073 - Travailleurs handicapés
• 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
• 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 5 - CGT-FO
• 8 - UNSA

Signataires :

• 91

N° national/d'enregistrement : 3959086
Date de dépôt : 30/10/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres ; Production de films ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; Conception et développement de logiciels ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; Hébergement temporaire ; services de bars ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping.
  

Déposant 1 : Fédération Léo Lagrange, Association
Numéro de SIREN : 784405870
Adresse :
150 rue des Poissonniers
75018 Paris
FR

Mandataire 1 : Fédération Léo Lagrange, Mme BESSE Elodie
Adresse :
150 rue des Poissonniers
75018 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 763780
Date de demande : 17/07/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826115
Date de demande : 18/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

N° national/d'enregistrement : 3914051
Date de dépôt : 12/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisirs ; gestion de centres de loisirs ; Publication de livres ; Production de films ; Organisation de concours à buts éducatifs ou de divertissement ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; Conception et développement de logiciels ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants ; structures multi-accueil petite enfance.
  

Déposant 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE, Association Reconnue d'Utilité Publique par Décret du 8 janvier 1958
Numéro de SIREN : 784405870
Adresse :
150 RUE DES POISSONNIERS
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE
Adresse :
150 RUE DES POISSONNIERS
75018 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

N° national/d'enregistrement : 3914052
Date de dépôt : 12/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisirs ; gestion de centres de loisirs ; Publication de livres ; Production de films ; Organisation de concours à buts éducatifs ou de divertissement ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; Conception et développement de logiciels ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; Hébergement temporaire ; services hôteliers ; Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants ; structures multi-accueil petite enfance.
  

Déposant 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE, Association Reconnue d'Utilité Publique par Décret du 8 janvier 1958
Numéro de SIREN : 784405870
Adresse :
150 RUE DES POISSONNIERS
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE
Adresse :
150 RUE DES POISSONNIERS
75018 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

N° national/d'enregistrement : 3888154
Date de dépôt : 10/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches, albums, livres, cahiers, brochures, journaux.
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisirs ; gestion de centres de loisirs ; Publication de livres ; Production de films ; Organisation de concours à buts éducatifs ou de divertissement ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.
  

Déposant 1 : Fédération Léo Lagrange, Association
Numéro de SIREN : 784405870
Adresse :
150 rue des Poissonniers
75018 Paris
FR

Mandataire 1 : Fédération Léo Lagrange, Mme BESSE Elodie
Adresse :
150 rue des Poissonniers
75018 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801846
Date de demande : 12/01/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

N° national/d'enregistrement : 3767892
Date de dépôt : 17/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement : cahiers ; livres ; journaux ; brochures ; cartes.
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jeux de cartes.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Organisation de concours ; Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.
  

Déposant 1 : Fédération Léo Lagrange, Association
Numéro de SIREN : 784405870

Mandataire 1 : Fédération Léo Lagrange, Association, Mme DEFOSSE Fabienne

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759044
Date de demande : 11/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

N° national/d'enregistrement : 3737862
Date de dépôt : 06/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Affiches ; albums ; livres ; cahiers ; journaux ; brochures.
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; Informations en matière d'éducation ; Services de loisirs ; Publication de livres ; Production de films ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.
  

Déposant 1 : Fédération Léo Lagrange, Association
Numéro de SIREN : 784405870

Mandataire 1 : Fédération Léo Lagrange, Association, Mme DEFOSSE Fabienne

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751643
Date de demande : 18/06/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

N° national/d'enregistrement : 3737863
Date de dépôt : 06/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Materiel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils. Affiches ; albums ; livres ; cahiers ; journaux ; Brochures.
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière d'éducation ; Services de loisirs ; Publication de livres ; Production de films ; Organisation de concours ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.
  

Déposant 1 : Fédération Léo Lagrange, Association
Numéro de SIREN : 784405870

Mandataire 1 : Fédération Léo Lagrange, Association, Mme DEFOSSE Fabienne

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751642
Date de demande : 18/06/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

N° national/d'enregistrement : 3737864
Date de dépôt : 06/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils. Affiches ; albums ; livres ; cahiers ; journaux ; Brochures.
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière d'éducation ; Services de loisirs ; Publication de livres ; Production de films ; Organisation de concours ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.
  

Déposant 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE, Association Reconnue d'Utilité Publique par Décret du 8 janvier 1958
Numéro de SIREN : 784405870
Adresse :
153 AVENUE JEAN LOLIVE
93695 PANTIN CEDEX
FR

Mandataire 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE
Adresse :
153 AVENUE JEAN LOLIVE
93695 PANTIN CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

N° national/d'enregistrement : 3648953
Date de dépôt : 06/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de voyages par des agences de voyages ; conseils en matière d'organisation de voyages et d'excursions ; Accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; visites touristiques ; location de véhicules.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation, cours par correspondance. Services de loisirs ; Publication de livres, revues, magazines. Production de films ; Organisation de compétitions sportives. Mise à disposition d'installations sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Exploitation de publications électroniques en ligne.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; Hébergement temporaire ; services de bars ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires. Mise à disposition de terrains de camping et maisons de vacances.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, services et informations juridiques ; services sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services de médiation et services juridiques.
  

Déposant 1 : Fédération Léo Lagrange, Association
Numéro de SIREN : 784405870
Adresse :
150 rue des Poissonniers
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : Fédération Léo Lagrange, Mme DEFOSSE Fabienne
Adresse :
150 rue des Poissonniers
75018 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713340
Date de demande : 23/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

N° national/d'enregistrement : 3648954
Date de dépôt : 06/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de voyages par des agences de voyages ; conseils en matière d'organisation de voyages et d'excursions ; Accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; visites touristiques ; location de véhicules.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation, cours par correspondance. Services de loisirs ; Publication de livres, revues, magazines. Production de films ; Organisation de compétitions sportives. Mise à disposition d'installations sportives. Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Exploitation de publications électroniques en ligne.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; Réservation de logements temporaires. Mise a disposition de terrains de camping et maisons de vacances.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, services et informations juridiques ; services sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services de médiation et services juridiques.
  

Déposant 1 : Fédération Léo Lagrange, Association
Numéro de SIREN : 784405870
Adresse :
150 rue des Poissonniers
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : Fédération Léo Lagrange, Mme DEFOSSE Fabienne
Adresse :
150 rue des Poissonniers
75018 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713334
Date de demande : 23/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

N° national/d'enregistrement : 3608718
Date de dépôt : 30/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education. Formation professionnelle et continue ; Insertion sociale et professionnelle (éducation, formation) ; Informations en matière d'éducation culturelle et sociale ; Publication de livres ; Production de films ; Organisation de sessions de formation ; Organisation et conduite de colloques et de conférences ; Organisation d'expositions à but culturel et éducatif.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et recherches dans les domaines scientifiques, sociologiques et technologiques (par des chercheurs, sociologues et techniciens) ; études de projets techniques et pédagogiques.
  

Déposant 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE Association Reconnue d'Utilité Publique par Décret du 8 janvier 1958
Numéro de SIREN : 784405870

Mandataire 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

N° national/d'enregistrement : 3608719
Date de dépôt : 30/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; Informations en matière d'éducation ; Publication de livres ; Production de films ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) et de jeux ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et aides juridiques au profit des consommateurs. Défense des consommateurs.
  

Déposant 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE Association Reconnue d'Utilité Publique par Décret du 8 janvier 1958
Numéro de SIREN : 784405870

Mandataire 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

N° national/d'enregistrement : 3608720
Date de dépôt : 30/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisirs ; Publication de livres ; Production de films ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de bars. Hébergement temporaire ; services hôteliers ; organisation de séjours de vacances, de colonies, de classes de séjour ; Réservation de logements temporaires ; Mise à disposition et gestion de terrains de camping.
  

Déposant 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE Association Reconnue d'Utilité Publique par Décret du 8 janvier 1958
Numéro de SIREN : 784405870

Mandataire 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

N° national/d'enregistrement : 3608721
Date de dépôt : 30/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement ; Services de loisirs ; Animation d'activités sportives et culturelles ; Informations en matière d'éducation et des pratiques sportives ; Production de films et de jeux autour du sport. Organisation de concours (éducation ou divertissement), compétitions et de manifestations sportives ; Organisation et conduite de colloques et de conférences. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches dans les domaines scientifiques (par des chercheurs), sociologiques et technologiques (par des sociologues et techniciens) ; Etudes de projets techniques ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation). Services de bars. Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.
  

Déposant 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE Association Reconnue d'Utilité Publique par Décret du 8 janvier 1958
Numéro de SIREN : 784405870

Mandataire 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

N° national/d'enregistrement : 3608722
Date de dépôt : 30/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; Formation professionnelle et continue ; Insertion sociale et professionnelle (éducation, formation) ; Informations en matière d'éducation culturelle et sociale ; Publication de livres ; Production de films ; Organisation de sessions de formation ; Organisation et conduite de colloques et de conférences ; Organisation d'expositions à but culturel et éducatif.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et recherches dans les domaines scientifiques, sociologiques et technologiques (par des chercheurs, sociologues et techniciens) ; Etudes de projets techniques et pédagogiques.
  

Déposant 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE Association Reconnue d'Utilité Publique par Décret du 8 janvier 1958
Numéro de SIREN : 784405870

Mandataire 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

N° national/d'enregistrement : 3608723
Date de dépôt : 30/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; Formation professionnelle et continue ; Insertion sociale et professionnelle (éducation, formation) ; Informations en matière d'éducation culturelle et sociale ; Publication de livres ; Production de films ; Organisation de sessions de formation ; Organisation et conduite de colloques et de conférences ; Organisation d'expositions à but culturel et éducatif.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et recherches dans les domaines scientifiques, sociologiques et technologiques (par des chercheurs, sociologues et techniciens) ; Etudes de projets techniques et pédagogiques.
  

Déposant 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE Association Reconnue d'Utilité Publique par Décret du 8 janvier 1958
Numéro de SIREN : 784405870

Mandataire 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

N° national/d'enregistrement : 3608724
Date de dépôt : 30/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education. Formation professionnelle et continue ; Insertion sociale et professionnelle (éducation, formation) ; Informations en matière d'éducation culturelle et sociale ; Publication de livres ; Production de films ; Organisation de sessions de formation ; Organisation et conduite de colloques et de conférences ; Organisation d'expositions à but culturel et éducatif.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et recherches dans les domaines scientifiques, sociologiques et technologiques (par des chercheurs, sociologues et techniciens) ; Etudes de projets techniques et pédagogiques.
  

Déposant 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE Association Reconnue d'Utilité Publique par Décret du 8 janvier 1958
Numéro de SIREN : 784405870

Mandataire 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

N° national/d'enregistrement : 3608725
Date de dépôt : 30/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education. Formation professionnelle et continue ; Insertion sociale et professionnelle (éducation, formation) ; Informations en matière d'éducation culturelle et sociale ; Publication de livres ; Production de films ; Organisation de sessions de formation ; Organisation et conduite de colloques et de conférences ; Organisation d'expositions à but culturel et éducatif.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et recherches dans les domaines scientifiques, sociologiques et technologiques (par des chercheurs, sociologues et techniciens) ; études de projets techniques et pédagogiques.
  

Déposant 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE Association Reconnue d'Utilité Publique par Décret du 8 janvier 1958
Numéro de SIREN : 784405870

Mandataire 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

N° national/d'enregistrement : 3608726
Date de dépôt : 30/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education. Formation professionnelle et continue ; Insertion sociale et professionnelle (éducation, formation) ; Informations en matière d'éducation culturelle et sociale ; Publication de livres ; Production de films ; Organisation de sessions de formation ; Organisation et conduite de colloques et de conférences ; Organisation d'expositions à but culturel et éducatif.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et recherches dans les domaines scientifiques, sociologiques et technologiques (par des chercheurs, sociologues et techniciens) ; Etudes de projets techniques et pédagogiques.
  

Déposant 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE Association Reconnue d'Utilité Publique par Décret du 8 janvier 1958
Numéro de SIREN : 784405870

Mandataire 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

N° national/d'enregistrement : 3608727
Date de dépôt : 30/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education. Formation professionnelle et continue ; Insertion sociale et professionnelle (éducation, formation) ; Informations en matière d'éducation culturelle et sociale ; Publication de livres ; Production de films ; Organisation de sessions de formation ; Organisation et conduite de colloques et de conférences ; Organisation d'expositions à but culturel et éducatif.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et recherches dans les domaines scientifiques, sociologiques et technologiques (par des chercheurs, sociologues et techniciens) ; études de projets techniques et pédagogiques.
  

Déposant 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE Association Reconnue d'Utilité Publique par Décret du 8 janvier 1958
Numéro de SIREN : 784405870

Mandataire 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

N° national/d'enregistrement : 3608728
Date de dépôt : 30/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education. Formation professionnelle et continue ; Insertion sociale et professionnelle (éducation, formation) ; Informations en matière d'éducation culturelle et sociale ; Publication de livres ; Production de films ; Organisation de sessions de formation ; Organisation et conduite de colloques et de conférences ; Organisation d'expositions à but culturel et éducatif.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et recherches dans les domaines scientifiques, sociologiques et technologiques (par des chercheurs, sociologues et techniciens) ; Etudes de projets techniques et pédagogiques.
  

Déposant 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE Association Reconnue d'Utilité Publique par Décret du 8 janvier 1958
Numéro de SIREN : 784405870

Mandataire 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

N° national/d'enregistrement : 3608729
Date de dépôt : 30/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education. Formation professionnelle et continue ; Insertion sociale et professionnelle (éducation, formation) ; Informations en matière d'éducation culturelle et sociale ; Publication de livres ; Production de films ; Organisation de sessions de formation ; Organisation et conduite de colloques et de conférences ; Organisation d'expositions à but culturel et éducatif.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et recherches dans les domaines scientifiques, sociologiques et technologiques (par des chercheurs, sociologues et techniciens) ; Etudes de projets techniques et pédagogiques.
  

Déposant 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE Association Reconnue d'Utilité Publique par Décret du 8 janvier 1958
Numéro de SIREN : 784405870

Mandataire 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

N° national/d'enregistrement : 3605439
Date de dépôt : 16/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; Informations en matière d'éducation ou d'éducation ; Services de loisirs. Publication de livres ; Production de films ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; Conception et développement de logiciels ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; Hébergement temporaire ; services de bars ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; Structures multi-accueil petite enfance (jardin d'enfants, garderie et halte-garderie) ; Mise à disposition de terrains de camping.
  

Déposant 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE Association Reconnue d'Utilité Publique par Décret du 8 janvier 1958
Numéro de SIREN : 784405870

Mandataire 1 : FEDERATION LEO LAGRANGE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-13

Economie sociale et solidaire : Oui

Code NIC : 00493

Dénomination : FEDERATION LEO LAGRANGE

Activité principale : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 : 94.99Z)

Activité principale : Organisations associatives n.c.a. (NAF1993 : 91.3E)