FILATURE ARPIN

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1971

Enseigne : ARPIN

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 30942172500016 / Siren : 309421725 / NIC : 00016

N° de TVA : FR 19 309421725

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/12/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

13 : Fabrication de textiles

Cette division comprend la préparation et la filature de fibres textiles ainsi que le tissage, l’ennoblissement de tex- tiles et d’articles vestimentaires, la fabrication d’articles confectionnés en matières textiles (par exemple linge de maison, couvertures, tapis, cordages, non tissés, etc.). Cette division ne comprend pas :
- la production des fibres textiles naturelles (cf. 01)
- l’industrie de l’habillement (cf. 14)
- la production des fibres artificielles et synthétiques (cf. 20.60Z)

13.1 : Préparation de fibres textiles et filature

13.10 : Préparation de fibres textiles et filature

13.10Z : Préparation de fibres textiles et filature

Cette sous-classe comprend :
- la préparation des fibres textiles : • le lavage, le dégraissage, le carbonisage et le peignage de la laine, la teinture de la laine de tonte • le cardage et le peignage de tout type de fibres d’origine animale, végétale ou de fibres artificielles ou synthétiques • le dévidage des cocons ; le cardage et le lavage des déchets de soie • le teillage du lin
- l’effilochage
- la filature par toutes techniques de tous types de fils : • la filature de l’industrie cotonnière et de l’industrie lainière (cycles cardé ou peigné) • la filature et le moulinage de soierie • la fabrication de fils à coudre à partir de toute matière textile, y compris les mélanges, pour la confection et les usages domestiques • la fabrication de fils à tricoter ou à crocheter à la main • la texturation, le moulinage, le retordage, le câblage et l’adhérisation de fils de filaments artificiels ou synthétiques

Cette sous-classe comprend aussi :
- la préparation et la filature d’autres fibres textiles telles les fibres de jute ou les fibres dures
- la fabrication de fils de papier

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le rouissage des végétaux donnant des fibres textiles telles que le jute ou le lin (cf. 01.16Z)
- l’égrenage du coton (cf. 01.63Z)
- la fabrication de fibres de verre (cf. 23.14Z)
- la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques (cf. 20.60Z)
- la filature des fibres d’amiante (cf. 23.99Z) Produits associés : 13.10.10, 13.10.21, 13.10.22, 13.10.23, 13.10.24, 13.10.25, 13.10.26, 13.10.29, 13.10.31, 13.10.32, 13.10.40, 13.10.50, 13.10.61, 13.10.62, 13.10.71, 13.10.72, 13.10.81, 13.10.82, 13.10.83, 13.10.84, 13.10.85, 13.10.91, 13.10.92, 13.10.93, 13.10.99

13.10Z-A : Filature et préparation de la laine

Cette classe comprend :
-le lavage, le dégraissage, le carbonisage et le peignage de la laine, la teinture de la laine de tonte ; -l'effilochage ;
-le cardage et le peignage de laine ;
-la filature de l’industrie lainière (cycles cardé ou peigné) ;
-la fabrication de fils à tricoter ou à crocheter à la main

Coordonnées de l'établissement :
FILATURE ARPIN

Adresse :
LA FABRIQUE
LA FABRIQUE
73700 SEEZ

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Préparation de fibres textiles et filature (NAFRev2 : 13.10Z)

25/09/2006 : enseigne

Enseigne : ARPIN

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1994 : activité principale

Activité principale : Filature de l'industrie lainière - cycle peigné (NAF1993 : 17.1F)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1971

Dénomination : FILATURE ARPIN

Activité principale : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement (NAFRev2 : 13.92Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

FILATURE ARPIN - Séez (siège)FILATURE ARPIN - AlbertvilleFILATURE ARPIN - Dardilly (fermé)FILATURE ARPIN - Annecy (fermé)

Marques françaises :

07/08/2012 : ARPIN

N° national/d'enregistrement : 3939470
Date de dépôt : 07/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir des appareils photographiques et/ou des caméras vidéo ; étuis de téléphones portables ; étuis pour téléphones portables ; étuis pour téléphones portables en cuir ou en imitations du cuir ; housses pour téléphones portables en tissus ou matières textiles ; sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir des lecteurs MP3, ordinateurs portables, tablettes électroniques (ordinateur), assistants personnels numériques, système de localisation GPS, organiseurs électroniques et blocs-notes électroniques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lampe d'éclairage ; abat-jour ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couvertures de chevaux ; dessous de selles d'équitation ; habits pour animaux ; étuis pour clés ; malles ; parapluies ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de voyages ; sacs d'alpinistes ; porte-monnaie ; portefeuille ; porte-cartes (portefeuille) ; bourses ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; cadres (encadrements), coffrets (meubles), coussins, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, matelas, coussins et couchettes pour animaux ; tapis pour parcs pour bébés ; manches de couteaux non métalliques, glaces (miroirs) ; plateaux de table ; porte-parapluies, porte-livres, porte-revues ; chaises, chaises longues, fauteuils, canapés, divans, sièges, tabourets, sofas, poufs, appuie-têtes (meubles) ; lits, armoires ; paravents (meubles) ; tables ; boîtes en matières textiles, à savoir boîtes destinés au rangement de vêtements ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus de laine ; tissus d'ameublement ; tissus à usage textile ; couvertures de lits et de table ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit, couvre-lits, draps ; linge de maison ; coussins, housses pour coussins ; jetés de canapés ; linge de table non en papier, nappes non en papier, chemins de table, serviettes de table en matières textiles, sets de table non en papier, dessous de carafe ; plaids ; rideaux en matières textiles ; linge de bain [à l'exception de l'habillement], draps de bain, serviettes de toilette, gants de toilette ; mouchoir de poche en matière textile ; trousses de toilette et trousses de voyage en matières textiles ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus pour chaussures ; étoffe pour meubles ; teintures murales en matières textiles ; jetés de canapés ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; gants (habillement) ; écharpes ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; revêtements de sols ; papiers peints textiles ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement à l'exception de leur transport pour le compte de tiers de tissus, d'articles textiles et/ou linge de maison, de table et de bain, d'articles de décoration, dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance de marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques. Services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance et notamment par correspondance à savoir de tissus, d'articles textiles et/ou linge de maison, de table et de bain, articles de décoration ; ces services permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog.

Déposant 1 : FILATURE ARPIN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309421725
Adresse :
La Fabrique
73700 SEEZ
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice
Adresse :
50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain
69574 Dardilly Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2820631
Date de demande : 03/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

05/09/2006 : ARPIN

N° national/d'enregistrement : 3448618
Date de dépôt : 05/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 05/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; articles de parfumerie.Désodorisants non à usage personnel.Articles de coutellerie ; fourchettes ; cuillères.Articles de lunetterie.Bijouterie, joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques.Articles en papier et en carton, à savoir porte-affiches en papier ou en carton, papier d'armoire, boîtes en carton ou en papier, figurines en papier mâché, linge de table en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; reproductions graphiques ; livres, revues, journaux, affiches, cartes postales ; articles de papeterie.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières tels que malles et valises, porte-monnaie et portefeuilles ; parapluies et parasols.Meubles (y compris de jardin et de bureau) ; tringles et patères de rideaux ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique.Petits ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments et matériel de nettoyage ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, boîtes en verre, brûle-parfums, cache-pot, porte savon, poignées de porte, plats à usage domestique, plateaux à usage domestique, vaisselle à usage domestique, vases ; plats et vaisselle (ni en métaux précieux, ni en plaqué).Tapis, carpettes, paillassons et nattes ; linoléums et autres matériaux de revêtement de sols ; tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets ; ornements et décorations pour arbres de Noël.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28

Déposant 1 : FILATURE ARPIN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309421725
Adresse :
La Fabrique
73700 SEEZ
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 683606
Date de demande : 21/09/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Bénéficiare 1 : FILATURE ARPIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-41
Date du BOPI : 13/10/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628664
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

05/09/2006 : ARPIN

N° national/d'enregistrement : 3448618
Date de dépôt : 05/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 05/09/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; articles de parfumerie.Désodorisants non à usage personnel.Articles de coutellerie ; fourchettes ; cuillères.Articles de lunetterie.Bijouterie, joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques.Articles en papier et en carton, à savoir porte-affiches en papier ou en carton, papier d'armoire, boîtes en carton ou en papier, figurines en papier mâché, linge de table en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; reproductions graphiques ; livres, revues, journaux, affiches, cartes postales ; articles de papeterie.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières tels que malles et valises, porte-monnaie et portefeuilles ; parapluies et parasols.Meubles (y compris de jardin et de bureau) ; tringles et patères de rideaux ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique.Petits ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments et matériel de nettoyage ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, boîtes en verre, brûle-parfums, cache-pot, porte savon, poignées de porte, plats à usage domestique, plateaux à usage domestique, vaisselle à usage domestique, vases ; plats et vaisselle (ni en métaux précieux, ni en plaqué).Tapis, carpettes, paillassons et nattes ; linoléums et autres matériaux de revêtement de sols ; tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets ; ornements et décorations pour arbres de Noël.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28

Déposant 1 : FILATURE ARPIN FRERES Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 309421725

Mandataire 1 : Cabinet Laurent & Charras

Bénéficiare 1 : FILATURE ARPIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-41
Date du BOPI : 13/10/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-06

18/10/2002 : ARPIN

N° national/d'enregistrement : 3189637
Date de dépôt : 18/10/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 18/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; Couverture de lit et de table;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Déposant 1 : FILATURE ARPIN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309421725
Adresse :
La Fabrique
73700 SEEZ
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice
Adresse :
50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain
69574 Dardilly Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 454808
Date de demande : 04/06/2007
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-47
Date du BOPI : 22/11/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506754
Date de demande : 07/08/2012
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825879
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

Publications au Bodacc :

27/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°1258
NOJO : 007301MYG467588
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 309 421 725
Dénomination : FILATURE ARPIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 533050.00 EUR

31/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°1050
NOJO : 007301MYG449409
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 309 421 725
Dénomination : FILATURE ARPIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 61050.00 EUR

05/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2936
NOJO : 7301MYG44742300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 309 421 725
Dénomination : FILATURE ARPIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2452
NOJO : 7301MYG41548700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 309 421 725
Dénomination : FILATURE ARPIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3785
NOJO : 7301MYG39480100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 309 421 725
Dénomination : FILATURE ARPIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3898
NOJO : 7301MYG36002000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 309 421 725
Dénomination : FILATURE ARPIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°1413
NOJO : 730117301444055
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Chambery 309 421 725
Dénomination : FILATURE ARPIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CONSEILS ET EXPERTISE RHONE ALPES CERALP en fonction le 16 Mai 2014 ; Commissaire aux comptes suppléant : GRESLE Stéphanie en fonction le 21 Mai 2014 ; Président : IDEALP en fonction le 06 Décembre 2016

26/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4910
NOJO : 117301436805247
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 309 421 725
Dénomination : FILATURE ARPIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°791
NOJO : 730117301416157
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

13/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6109
NOJO : 117301402756368
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 309 421 725
Dénomination : FILATURE ARPIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°2210
NOJO : 730117301383585
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant..

28/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4046
NOJO : 117301379451947
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 309 421 725
Dénomination : FILATURE ARPIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°1074
NOJO : BXB160820017485
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Chambery 309 421 725
Dénomination : FILATURE ARPIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 533050.00 EUR

12/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8947
NOJO : 117301358015513
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 309 421 725
Dénomination : FILATURE ARPIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12719
NOJO : 117301331576279
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Chambery 309 421 725
Dénomination : FILATURE ARPIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1604 - rectificatif
Annule l'annonce N°1315, numéro de parution 20140100, BODACC B publiée le 25 mai 2014
NOJO : BXB141840019790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Chambery 309 421 725
Dénomination : FILATURE ARPIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CAILLE Jean-Philippe Commissaire aux comptes suppléant : GRESLE Stéphanie en fonction le 16 Mai 2014 Commissaire aux comptes titulaire : CONSEILS ET EXPERTISE RHONE ALPES CERALP en fonction le 16 Mai 2014

25/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°1315
NOJO : BXB14140000769O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Chambery 309 421 725
Dénomination : FILATURE ARPIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CAILLE Jean-Philippe Commissaire aux comptes suppléant : CERALP représenté par GRESLE Stéphanie en fonction le 16 Mai 2014 Commissaire aux comptes titulaire : CONSEILS ET EXPERTISE RHONE ALPES CERALP en fonction le 16 Mai 2014

25/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7147
NOJO : 117301309384630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 309 421 725
Dénomination : FILATURE ARPIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8168
NOJO : BXC12345021550L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 309 421 725
Dénomination : FILATURE ARPIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°922
NOJO : BXB11357002056N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Chambery 309 421 725
Dénomination : FILATURE ARPIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 999150.00 EUR

15/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3284
NOJO : BXC11333001463K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Chambery 309 421 725
Dénomination : FILATURE ARPIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
la Fabrique
73700 Bourg Saint-Maurice

17/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°1741
NOJO : BXB11313001868P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Chambery 309 421 725
Dénomination : FILATURE ARPIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CAILLE Jean-Philippe Commissaire aux comptes suppléant : CPA CONSULT en fonction le 08 Novembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : F2P Expertises et Conseils en fonction le 08 Novembre 2011

22/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1192
NOJO : BXB10350001071P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date d'effet : 2010-11-09
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Chambéry 309 421 725
Dénomination : FILATURE ARPIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : CAILLE Jean-Philippe Commissaire aux comptes titulaire : BBM Commissaire aux comptes suppléant : VIEUX-MELCHIOR Eric
Montant du capital : 391650.00 EUR

Siège social :
Adresse :
la Fabrique
73700 Séez

Etablissement principal :
Adresse :
la Fabrique
73700 Séez

21/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7463
NOJO : BXC10337010829S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Chambéry 309 421 725
Dénomination : FILATURE ARPIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
la Fabrique
73700 Séez

25/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7700
NOJO : BXC10132011894S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Chambéry 309 421 725
Dénomination : FILATURE ARPIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8392
NOJO : BXC09324008176F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Chambéry 309 421 725
Dénomination : FILATURE ARPIN
Sigle : FILATURE ARPIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
la Fabrique
73700 Séez

09/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2341
NOJO : BDC080052026706
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Albertville 309 421 725
Dénomination : FILATURE ARPIN
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
La Fabrique,
73700 Séez

Historique de l'unité légale :

06/02/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/03/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2016 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement (NAFRev2 : 13.92Z)

31/12/2013 : activité principale

Activité principale : Tissage (NAFRev2 : 13.20Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Préparation de fibres textiles et filature (NAFRev2 : 13.10Z)

25/09/2006 : dénomination

Dénomination : FILATURE ARPIN

06/02/2006 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/1994 : activité principale

Activité principale : Filature de l'industrie lainière - cycle peigné (NAF1993 : 17.1F)

Représentants légaux :

07/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Type : Personne Morale

Nom : IDEALP
Siren : 438561458
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
18 Rue Bourgelat
69002 Lyon
FRANCE

07/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Type : Personne Morale

Nom : CONSEILS ET EXPERTISE RHONE ALPES CERALP
Siren : 340228212
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
270 Rue Jean-Michel Savigny
69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
FRANCE

07/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Type : Personne Physique

Nom : GRESLE Stéphanie
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
270 Rue Jean-Michel SAVIGNY
69400 Villefranche-sur-Saône
FRANCE

Dépôts des actes :

29/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°7705 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

29/02/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1928 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : et constatation de la réalisation définitive des conditions suspensives

29/02/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1928 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/02/2016 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1928 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé

29/02/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1928 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé

12/02/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1928 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Arrêté des comptes

28/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1928 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : sous conditions suspensives

28/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1928 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°2816 déposé le 16/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

21/11/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°7411 déposé le 22/12/2011
Etat : Déposé
Décision : réalisation définitive

21/10/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°7411 déposé le 22/12/2011
Etat : Déposé

28/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°7411 déposé le 22/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/09/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°7411 déposé le 22/12/2011
Etat : Déposé

28/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°6276 déposé le 08/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

10/11/2010 : Procès-verbal

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°3006569 déposé le 07/12/2010
Etat : Déposé

19/10/2010 : Procès-verbal

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°3006569 déposé le 07/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°3006569 déposé le 07/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social par la création de 41 776 actions.

30/09/2010 : Rapport

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°3006569 déposé le 07/12/2010
Etat : Déposé
Décision : rapport relatif à la certification de l'exactitude de l'arriéré de compte.

30/09/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°3006569 déposé le 07/12/2010
Etat : Déposé

25/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112508 déposé le 15/11/2006
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE FILATURE ARPIN

25/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112508 déposé le 15/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

25/09/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112508 déposé le 15/11/2006
Etat : Déposé

06/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112507 déposé le 13/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Z1 P.V. d'assemblée P.V. D'ASSEMBLEE DU 06/02/2006

06/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112507 déposé le 13/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Z1 P.V. d'assemblée P.V. D'ASSEMBLEE DU 06/02/2006

02/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112507 déposé le 13/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Z1 P.V. d'assemblée P.V. D'ASSEMBLEE DU 02/12/2005

14/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112506 déposé le 16/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Z1 P.V. d'assemblée P.V. D'ASSEMBLEE DU 14/11/2005

12/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112506 déposé le 16/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Acte S.S.P. ACTE S.S.P. EN DATE DU 12/07/2005

12/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112506 déposé le 16/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Acte S.S.P. ACTE S.S.P. EN DATE DU 12/07/2005

28/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112504 déposé le 24/04/2003
Etat : Déposé

07/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112502 déposé le 24/09/2001
Etat : Déposé

26/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112503 déposé le 05/10/2001
Etat : Déposé
Décision : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE LA PERTE DE LA MOITIE DU CAPIT AL SOCIAL

29/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112501 déposé le 28/05/1999
Etat : Déposé

29/01/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112501 déposé le 28/05/1999
Etat : Déposé

28/09/1998 : Acte sous seing privé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112500 déposé le 06/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

22/09/1998 : Acte sous seing privé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112499 déposé le 06/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

26/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112498 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/11/1996 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112498 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé

26/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112497 déposé le 23/10/1996
Etat : Déposé

24/10/1995 : Acte sous seing privé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112495 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

29/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112496 déposé le 22/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/09/1995 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112496 déposé le 22/08/1996
Etat : Déposé

30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112493 déposé le 01/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

30/06/1994 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112493 déposé le 01/08/1994
Etat : Déposé

30/06/1994 : Acte sous seing privé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112494 déposé le 11/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

17/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112492 déposé le 04/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

N.C : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112505 déposé le 24/01/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112506 déposé le 16/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Statuts mis à jour STATUTS MIS A JOUR

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112506 déposé le 16/03/2006
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112506 déposé le 16/03/2006
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112506 déposé le 16/03/2006
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112507 déposé le 13/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Statuts mis à jour STATUTS MIS A JOUR

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112507 déposé le 13/04/2006
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION EN DE SARL EN SAS .

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112507 déposé le 13/04/2006
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112507 déposé le 13/04/2006
Etat : Déposé
Décision : divers ... NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES .

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°1112507 déposé le 13/04/2006
Etat : Déposé
Décision : divers ... DECISION DU PRESIDENT DU 08.02.2006 .

Etablissements :

07/12/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Type : Siège

Adresse :
la Fabrique
73700 Séez
FRANCE

07/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
29 Chemin de la Fonderie
73200 Albertville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2016
Activité : La filature et le tissage de la laine, le négoce de la laine et de produits fabriqués, textiles, vente sur les marchés forains, fabrication, négoce, dépôt, courtage de tous articles vestimentaires, confection et pose de tous rideaux et doubles rideaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Type : Etablissement principal

Adresse :
la Fabrique
73700 Séez
FRANCE
Enseigne : ARPIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1977
Activité : La filature et le tissage de la laine, le travail de la laine, le négoce de la laine et de produits fabriqués, textiles, vente sur les marchés forains, fabrication, négoce, dépôt, courtage de tous articles vestimentaires, confection et pose de tous rideaux et doubles rideaux.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

07/12/2016 : Ajout

Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/1977
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé la Fabrique 73700 Séez : Pour le siège et établissement principal situé à 73700 SEEZ, La Fabrique, il est donné la précision suivante concernant l'origine du fonds : achat pour un montant de 3.414,86 Euros à Mr Jacques ARPIN (61 A 322), Serge (61 A 325) et Gérard (RCS 076 113 265) (61 A 326) précédent exploitant.

07/12/2016 : Ajout

Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce de Chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.

Personnes morales :

07/12/2016 : FILATURE ARPIN

Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La filature et le tissage de la laine, le travail de la laine, le négoce de la laine et de produits fabriqués, textiles, vente sur les marchés forains, fabrication, négoce, dépôt, courtage de tous articles vestimentaires, confection et pose de tous rideaux et doubles rideaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 533050.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°11345 déposé le 07/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°12261 déposé le 18/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°10745 déposé le 13/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°10898 déposé le 25/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°11269 déposé le 23/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°9780 déposé le 04/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°10549 déposé le 10/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°2324 déposé le 01/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°10480 déposé le 14/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°9838 déposé le 27/12/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°9837 déposé le 15/03/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°9836 déposé le 25/05/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°9835 déposé le 06/02/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1977B50029
Dépôt : N°9834 déposé le 17/10/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/06/2022 : Compte annuel complet

Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 1786 du 02/03/2023
Numéro de gestion : 1977B50029
Code activité : 1392Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	76 640	56 136	20 504	42 613
AH	Fonds commercial	3 415		3 415	3 415
AP	Constructions	89 590	38 640	50 950	54 600
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	184 337	113 622	70 715	82 567
AT	Autres immobilisations corporelles	299 675	224 185	75 490	98 197
CU	Autres participations	518		518	518
BH	Autres immobilisations financières	2 294		2 294	2 294
BJ	TOTAL (I)	656 469	432 583	223 886	284 204
BL	Matières premières, approvisionnements	150 248	1 496	148 751	201 308
BR	Produits intermédiaires et finis	483 922	28 330	455 592	531 898
BX	Clients et comptes rattachés	364 121	18 096	346 025	558 315
BZ	Autres créances	68 865		68 865	92 469
CF	Disponibilités	45 076		45 076	82 208
CH	Charges constatées d’avance	2 251		2 251	69 773
CJ	TOTAL (II)	1 114 483	47 922	1 066 560	1 535 972
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 770 952	480 506	1 290 446	1 820 175
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	533 050	533 050
DD	Réserve légale (1)	907	907
DH	Report à nouveau	-166 351	-1 841
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-167 498	-164 509
DL	TOTAL (I)	200 109	367 606
DN	Avances conditionnées	93 722	93 722
DO	TOTAL (II)	93 722	93 722
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	15 475	28 773
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	601 178	863 297
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	232 608	258 441
DY	Dettes fiscales et sociales	139 586	160 589
EA	Autres dettes	7 768	47 746
EC	TOTAL (IV)	996 615	1 358 846
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 290 446	1 820 175
EI	Dont emprunts participatifs	601 178

30/06/2019 : Compte annuel complet

Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 337 du 13/01/2020
Numéro de gestion : 1977B50029
Code activité : 1392Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	76 640	56 136	20 504	42 613
AH	Fonds commercial	3 415		3 415	3 415
AP	Constructions	89 590	38 640	50 950	54 600
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	184 337	113 622	70 715	82 567
AT	Autres immobilisations corporelles	299 675	224 185	75 490	98 197
CU	Autres participations	518		518	518
BH	Autres immobilisations financières	2 294		2 294	2 294
BJ	TOTAL (I)	656 469	432 583	223 886	284 204
BL	Matières premières, approvisionnements	150 248	1 496	148 751	201 308
BR	Produits intermédiaires et finis	483 922	28 330	455 592	531 898
BX	Clients et comptes rattachés	364 121	18 096	346 025	558 315
BZ	Autres créances	68 865		68 865	92 469
CF	Disponibilités	45 076		45 076	82 208
CH	Charges constatées d’avance	2 251		2 251	69 773
CJ	TOTAL (II)	1 114 483	47 922	1 066 560	1 535 972
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 770 952	480 506	1 290 446	1 820 175
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	533 050	533 050
DD	Réserve légale (1)	907	907
DH	Report à nouveau	-166 351	-1 841
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-167 498	-164 509
DL	TOTAL (I)	200 109	367 606
DN	Avances conditionnées	93 722	93 722
DO	TOTAL (II)	93 722	93 722
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	15 475	28 773
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	601 178	863 297
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	232 608	258 441
DY	Dettes fiscales et sociales	139 586	160 589
EA	Autres dettes	7 768	47 746
EC	TOTAL (IV)	996 615	1 358 846
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 290 446	1 820 175
EI	Dont emprunts participatifs	601 178

30/06/2018 : Compte annuel complet

Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 13661 du 12/12/2018
Numéro de gestion : 1977B50029
Code activité : 1392Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	76 640	56 136	20 504	42 613
AH	Fonds commercial	3 415		3 415	3 415
AP	Constructions	89 590	38 640	50 950	54 600
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	184 337	113 622	70 715	82 567
AT	Autres immobilisations corporelles	299 675	224 185	75 490	98 197
CU	Autres participations	518		518	518
BH	Autres immobilisations financières	2 294		2 294	2 294
BJ	TOTAL (I)	656 469	432 583	223 886	284 204
BL	Matières premières, approvisionnements	150 248	1 496	148 751	201 308
BR	Produits intermédiaires et finis	483 922	28 330	455 592	531 898
BX	Clients et comptes rattachés	364 121	18 096	346 025	558 315
BZ	Autres créances	68 865		68 865	92 469
CF	Disponibilités	45 076		45 076	82 208
CH	Charges constatées d’avance	2 251		2 251	69 773
CJ	TOTAL (II)	1 114 483	47 922	1 066 560	1 535 972
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 770 952	480 506	1 290 446	1 820 175
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	533 050	533 050
DD	Réserve légale (1)	907	907
DH	Report à nouveau	-166 351	-1 841
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-167 498	-164 509
DL	TOTAL (I)	200 109	367 606
DN	Avances conditionnées	93 722	93 722
DO	TOTAL (II)	93 722	93 722
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	15 475	28 773
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	601 178	863 297
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	232 608	258 441
DY	Dettes fiscales et sociales	139 586	160 589
EA	Autres dettes	7 768	47 746
EC	TOTAL (IV)	996 615	1 358 846
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 290 446	1 820 175
EI	Dont emprunts participatifs	601 178

31/03/2017 : Compte annuel complet

Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 11147 du 27/09/2017
Numéro de gestion : 1977B50029
Code activité : 1392Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	76 640	56 136	20 504	42 613
AH	Fonds commercial	3 415		3 415	3 415
AP	Constructions	89 590	38 640	50 950	54 600
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	184 337	113 622	70 715	82 567
AT	Autres immobilisations corporelles	299 675	224 185	75 490	98 197
CU	Autres participations	518		518	518
BH	Autres immobilisations financières	2 294		2 294	2 294
BJ	TOTAL (I)	656 469	432 583	223 886	284 204
BL	Matières premières, approvisionnements	150 248	1 496	148 751	201 308
BR	Produits intermédiaires et finis	483 922	28 330	455 592	531 898
BX	Clients et comptes rattachés	364 121	18 096	346 025	558 315
BZ	Autres créances	68 865		68 865	92 469
CF	Disponibilités	45 076		45 076	82 208
CH	Charges constatées d’avance	2 251		2 251	69 773
CJ	TOTAL (II)	1 114 483	47 922	1 066 560	1 535 972
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 770 952	480 506	1 290 446	1 820 175
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	533 050	533 050
DD	Réserve légale (1)	907	907
DH	Report à nouveau	-166 351	-1 841
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-167 498	-164 509
DL	TOTAL (I)	200 109	367 606
DN	Avances conditionnées	93 722	93 722
DO	TOTAL (II)	93 722	93 722
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	15 475	28 773
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	601 178	863 297
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	232 608	258 441
DY	Dettes fiscales et sociales	139 586	160 589
EA	Autres dettes	7 768	47 746
EC	TOTAL (IV)	996 615	1 358 846
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 290 446	1 820 175
EI	Dont emprunts participatifs	601 178

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